Compte rendu du conseil municipal du 24.10.2008

Département
De
Meurthe et Moselle
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COMMUNE
DE
NEUFMAISONS
54540
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Tel 03 83 42 12 75
COMPTE RENDU DU CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 24 OCTOBRE
2008
L’an deux mille huit, le vingt quatre octobre à 20h30, régulièrement convoqué, le
conseil municipal s’est réuni sous la présidence du Maire, Monsieur FISCHER Claude.
Etaient présents : Messieurs FISCHER Claude, CADIX Bernard, PLA Thomas, HERZOG
Jean-Luc, RICHARD Daniel, GANAYE Bruno, Ludovic BAUDANT, Mesdames BACHELAIR
Laurence, ISS Jacqueline, LABOURE Anne.
Etait absente : Madame WILLEMANS Joëlle
1/ RECRUTEMENT HOLZER Sarah :
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de régulariser l’embauche de Melle HOLZER
Sarah, recrutée en qualité d’Adjoint Administratif de 2ème classe, stagiaire, pour une
durée hebdomadaire de travail de 12 heures.
2/ Panneau publicitaire DAUPHIN :
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité que le panneau publicitaire qui se trouve sur
le RD8 vers Badonviller, des affichages « Dauphin » supportera pour l’année 2008 une
taxe communale de 55.20 €.
3/ Location terrain communal :
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité que la location du terrain communal de M.
VAGNER Jean-Claude (parcelle E 70, E 71), ne sera pas augmentée, soit 226.13 €.
4/ Taxe de l’eau 2008 :
Le Conseil Municipal décide de regrouper les taxes de l’eau :
- Consommation 0.46 €
- Taxe de branchement 7.62 €
- Assainissement 0.01 €*
- Taux de pollution domestique 0.085 €
- Taux de collecte 0.06 €
- Redevance pollution de l’eau 0.30 €
5/ SDAA 54 :
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Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’accepter les demandes d’entrée dans le
SDAA 54
de : LOREY et les demandes de sorties de : ALLAMONT, ANOUX,
MANONCOURT-EN-VERMOIS, LANEUVEVILLE-DERRIERE-FOUG.
6/ Achat d’un terrain :
Le Conseil Municipal à l’unanimité autorise M. FISCHER, le Maire à signer l’acte de
vente concernant la parcelle F 159 de Mme LAGACHE qui est vendue 300 €.
7/ Subventions 2009 :
Le Conseil Municipal à l’unanimité décide d’opter pour la subvention de Dotation de
Solidarité à l’année soit un montant de 2 500 €.
8/ ONF :
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de payer le supplément sur le devis ONF
concernant le dégagement de plants de hêtres envahis par la fougère.
9/ Divers :
 Pour connaître les aides par l’ADEME concernant les modes de chauffage, il faut
réaliser un Diagnostic de Performance Energétique. Le Conseil Municipal décide à
l’unanimité de faire ce DPE.
 M. ROBIN demande l’autorisation d’avoir un chien dans l’appartement communal.
Le Conseil Municipal à l’unanimité n’autorise pas M. ROBIN à avoir le chien dans
l’appartement.
 Comme chaque année, le 23 Novembre 2008 a lieu le repas des anciens. Une
demande a été faite auprès de M. FISCHER, le Maire pour savoir si une personne hors
de la commune pouvait assister au repas. Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de
refuser cette demande.
 M. GANAYE propose un véhicule pour la commune (C15 – 79000 kms – année 2002 –
2 500 €).
Le Conseil Municipal décide d’aller voir le véhicule.
La séance est levée à 21h30.
Vu pour être affiché le 27 Octobre 2008, conformément aux prescriptions de l’article
L.2121 – 25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Mairie de NEUFMAISONS, le 27 Octobre 2008.
Le Maire,
Claude FISCHER
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