Règlement intérieur des mini crèches municipales - Espace

REGLEMENT INTERIEUR
DES MINI CRECHES MUNICIPALES
GENERALITES
ARTICLE 1 La Ville d’Annemasse gère trois mini-crèches :
▪ La Mini-crèche du Perrier, agréée par le Président du Conseil Général sous le n°
93/152 ; n° SIAS 200300081
▪ La Mini-crèche de Romagny, agréée par le Président du Conseil Général sous le n°
95/1804 ; n° SIAS 200300098
▪ La Mini-crèche du Centre Ville, agréée par le Président du Conseil Général sous le
n° 98/1340 ; n° SIAS 200300082
ARTICLE 2 La mini-crèche de Romagny a une capacité d'accueil de 20 enfants.
La mini-crèche du Centre Ville a une capacité d'accueil de 20 enfants.
La mini crèche du Perrier a une capacité d'accueil de 22 enfants.
ARTICLE 3 Les mini-crèches assurent l’accueil, pendant la journée, des enfants âgés de 2 mois
minimum jusqu’à la fermeture d'été de l'année de leurs 3 ans, dont les parents sont
domiciliés sur la commune d’ANNEMASSE, EN PRIORITÉ CEUX QUI
TRAVAILLENT.
En cas de changement de domicile des parents hors de la commune, le maintien de
l’enfant en crèche est accordé pendant un délai de trois mois maximum, à compter du
déménagement, afin de permettre aux familles de trouver un autre mode de garde.
Le rythme de garde est précisé sous forme d’un contrat d’accueil signé par les deux
parties (parents – mairie)
ARTICLE 4 Établissement du contrat d'accueil :
Le contrat est établi en fonction des besoins effectifs des familles.
Celui-ci détermine la réservation en nombre d'heures par jour, nombre de jours par
semaine et de semaines par an.
Le non respect de celui-ci est un motif de radiation de la crèche. Toute modification
doit être signalée à la Direction et entraîne la révision du contrat d’accueil. Les
possibilités d’accueil peuvent être remises en cause.
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ARTICLE 5 L’objectif des mini-crèches est de contribuer à l’éveil et à l’épanouissement des
enfants qui leur sont confiés, par des soins et des activités éducatives adaptées à
chaque enfant en fonction de ses besoins singuliers.
Le projet pédagogique s’inscrit dans le cadre posé par la Mairie au niveau de son
action petite enfance.
Le personnel des mini-crèches travaille en collaboration avec les parents, les
services sociaux, les écoles maternelles et tous les services susceptibles de
contribuer à cette action éducative.
CONDITIONS GENERALES POUR LES MINI-CRECHES
ARTICLE 6 La Directrice
Chaque mini-crèche est dirigée sous le contrôle de la ville d’Annemasse par une
Éducatrice de Jeunes Enfants (EJE). L’éducatrice de jeunes enfants travaille à 50%
auprès des enfants et bénéficie d’une décharge de direction de 50% de sa durée de
travail.
La Directrice est garante des objectifs définis par la Mairie. Elle est chargée d’assurer
l’organisation de son service, la coordination des activités dans sa structure et
l’encadrement du personnel. Elle est la responsable hiérarchique de l’ensemble de
l’équipe. Elle travaille sous la responsabilité de la coordinatrice petite enfance
chargée de veiller à une cohérence du travail au sein des mini-crèches dans le
respect des objectifs posés par la mairie.
La Directrice prépare les budgets prévisionnels des mini-crèches (elle gère les
budgets qui lui sont attribués par la Municipalité).
La Directrice a une responsabilité sanitaire, une responsabilité dans les relations
avec les parents, dans les relations avec les services et partenaires extérieurs.
Elle est titulaire d'un diplôme de secourisme ou s'engage à l'obtenir.
La Directrice a la responsabilité d’impulser une dynamique au sein des équipes dans
le cadre d’un travail défini.
Les outils de travail principaux sont les réunions d’équipe, les réunions interstructures ainsi que les liaisons avec la Coordinatrice Petite Enfance et les
Éducatrices de Jeunes Enfants des autres structures.
ARTICLE 7 L’équipe éducative
Quelle que soit sa qualification (auxiliaire de puériculture, éducatrice de jeunes
enfants...), la personne animant un groupe d’enfants assure les soins corporels et les
activités des enfants.
Les groupes sont organisés selon la réglementation en vigueur (un adulte pour cinq
enfants qui ne marchent pas, un adulte pour huit enfants qui marchent).
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ARTICLE 8 Le personnel technique
Les cuisiniers (ères) et les agents de service assurent la gestion des repas et
l’entretien des locaux.
ARTICLE 9 Le Secrétariat
Pour les tâches administratives et comptables, la directrice est secondée par un
secrétariat, également chargé de l’accueil des parents, au Centre Information Petite
Enfance (C.I.P.E).
ARTICLE 10 Recrutement
L’ensemble du personnel éducatif et technique est municipal.
ARTICLE 11 Obligation de discrétion
Conformément à la réglementation, tout le personnel administratif, éducatif et
technique est tenu à l’obligation de discrétion.
ARTICLE 12 Commission «Modes de Garde»
Une commission Modes de Garde composée d'un élu, de responsables de la Petite
Enfance et du Service Social, présélectionne les candidatures pour une entrée en
crèche. La commission «Modes de garde» peut également proposer l’éventuelle
exclusion d’un enfant.
Les décisions de la commission «Modes de garde» doivent être entérinées par l'élu
chargé de la Petite Enfance avant leur exécution.
ARTICLE 13 Dérogation ou modification au règlement intérieur
Pour des situations particulières, des dérogations au règlement intérieur peuvent être
accordées par Monsieur le Maire, sur proposition de la Commission «Modes de
garde».
Toute modification du présent règlement doit faire l’objet d’une nouvelle délibération
du Conseil Municipal.
ARTICLE 14 Horaires d’ouverture
Les mini-crèches sont ouvertes :
Du lundi au vendredi, en dehors des jours fériés, de 7h00 à 18h30.
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ARTICLE 15
Les mini-crèches sont fermées pour congés annuels durant trois semaines l’été
(dates exactes fixées en début d’année) et une semaine entre Noël et Nouvel An.
Pour les familles dont les congés ne coïncident pas avec les fermetures, le service ne
peut pas s’engager à proposer une solution de dépannage.
L'équipe des crèches bénéficie de journées pédagogiques durant lesquelles les
crèches peuvent être fermées.
En cas de force majeure, la Mairie peut être amenée à fermer exceptionnellement
une crèche.
Les parents sont informés dès que possible.
Les parents sont tenus de respecter les horaires d’ouverture et de fermeture des
établissements. Tout retard ne sera toléré que s'il est exceptionnel et justifié auprès
de la directrice.
L’absence de justificatifs valables peut donner lieu à l’exclusion de l’enfant.
ARTICLE 16 Délégation de la responsabilité parentale :
Les parents ou toute autre personne exerçant l’autorité parentale signent une
autorisation d’hospitalisation ou de soins de l’enfant en cas d’urgence, ainsi qu’une
autorisation de transport de l’enfant si besoin est. Ceux-ci transmettent à la direction
les indications nécessaires pour les atteindre en cas d’urgence. Ils doivent signaler
par écrit le nom, l’adresse et téléphone des personnes autorisées à confier l’enfant au
service et à venir le chercher.
En cas de séparation juridiquement reconnue, tout document relatif aux
conséquences de la séparation des parents doit être remis à la Direction de
l’établissement. Toute modification de l’exercice de l’autorité parentale ou de la garde
de l’enfant doit être justifiée à la direction.
ARTICLE 17 Surveillance médicale de l’enfant :
Un médecin est responsable de la surveillance médicale.
Sa décision est prépondérante sur tout autre avis pour statuer sur le maintien ou non
de l’enfant en crèche au cours d’une maladie.
En cas de maladie contagieuse, les enfants ne seront acceptés qu'au terme de la
durée d'éviction définie par le protocole des lieux d'accueils collectifs ou sur
présentation d'un certificat médical précisant que l'état de santé de l'enfant est
compatible avec un accueil en collectivité.
Toutes indications concernant la santé de l’enfant (antécédents médicaux, régime
particulier, déficience auditive ou visuelle, handicap, etc) doivent être signalées à la
directrice des mini-crèches.
L'accueil d'enfants porteurs de maladie chronique ou de handicap sera lié à un
protocole d'accueil individualisé (PAI) établi avec la famille, le médecin référent de la
structure et la directrice de la structure si une prise en charge particulière est
nécessaire (surveillance, soin).
L'admission ou le maintien dans l'établissement se fait sous réserve de la possibilité
pour l'équipe d'établir et de mettre en œuvre ce PAI.
Si une pathologie chronique ou un handicap se déclare alors que l'enfant est déjà
accueilli et qu'il s'avère impossible de mettre en place un PAI, il est mis fin au contrat
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d'accueil.
A leur admission, les enfants ne doivent pas être atteints d’affection contagieuse. Un
bilan de santé sera effectué soit par le médecin traitant, soit par le médecin des minicrèches. Le médecin établira un certificat de santé précisant que l’état de santé de
l’enfant est compatible avec un accueil en collectivité.
Les parents indiquent à la directrice le nom du médecin de l’enfant et tiennent à
disposition le carnet de santé de l’enfant. Ils doivent signaler tout incident survenu à
leur domicile.
Les parents font assurer la surveillance médicale de leur enfant par le médecin de
leur choix. Cependant, si la directrice le leur demande, les parents doivent justifier
que la surveillance médicale est bien assurée. Il est donc recommandé de tenir à jour
le carnet de santé de l’enfant.
Si l’état de santé de l’enfant justifiait une surveillance médicale particulière, les
parents ne pourraient s’opposer aux visites effectuées par le médecin des crèches.
Pendant la présence de l’enfant en mini-crèche, le médecin traitant peut être appelé
si l’état de santé de l’enfant le nécessite ; la consultation sera alors facturée aux
parents. En cas d’absence du médecin, le médecin des crèches sera appelé.
En cas de maladie de l’enfant, la directrice dispose d’un pouvoir d’appréciation pour
l’admettre ou non en mini-crèche. Au delà de 20 enfants accueillis dans une structure,
la directrice est soutenue par une infirmière dans le suivi des dossiers médicaux.
ARTICLE 18 Aucun traitement médicamenteux n’est donné en MINI-CRECHE sans
ordonnance précisant la nature et la durée du traitement.
Sauf cas exceptionnel, les prescriptions devront être faites pour une prise matin et
soir (les médicaments sont donnés par les parents).
Si un médicament doit être donné à la crèche, la reconstitution du médicament et son
transport sont sous la responsabilité des parents.
Un protocole concernant la prise d’antithermique est signé par les parents à l’entrée
de l’enfant en crèche.
ARTICLE 19 L’enfant doit être vacciné, sauf contre-indication médicale, conformément à la
réglementation en vigueur, soit par le médecin traitant, soit par le médecin des
crèches.
ARTICLE 20 Régime alimentaire :
Le régime alimentaire de l’enfant est établi par la Directrice des mini-crèches, en
accord avec les parents et, éventuellement, le médecin traitant ou le Médecin des
crèches. Les parents doivent acheter les spécialités diététiques imposées par
prescription médicale. Les régimes particuliers (ex. allergie) ne seront appliqués que
sur prescription médicale dans les limites imposées par un accueil en collectivité.
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ARTICLE 21 Affichage des menus :
Le menu des enfants est affiché. Les parents donnent à la directrice tous les
renseignements nécessaires sur les goûts de l’enfant, ses intolérances alimentaires
ou les interdits alimentaires, culturels ou religieux. Ils sont respectés dans les limites
de la collectivité.
ARTICLE 22 Directives pratiques aux parents :
Pour des raisons de sécurité, aucun enfant ne devra porter de bijoux (y compris le
collier dentaire), ni de barrettes, pinces à cheveux, serre-tête en métal...
Les parents sont vigilants à ce que les enfants n’apportent pas à la crèche d’objets
dangereux pour la collectivité d’enfants.
Les mini-crèches déclinent toute responsabilité pour toute perte ou accident encouru
par le non-respect de cette clause.
Il est demandé aux parents d’habiller leur enfant avec des vêtements simples,
pratiques, facilement lavables et marqués à son nom.
Les parents fournissent dans un petit sac au nom de l’enfant, des vêtements de
rechange et des chaussons. Ils peuvent laisser à l’enfant un ou deux objets qui lui
sont familiers (ex : peluche, poupée ou autre jouet, mouchoir, etc).
Les parents comprennent que, pour le plaisir et l’éveil de leur enfant, le personnel
favorise les jeux avec l’eau, le sable, la peinture, la terre ou la cuisine et ils acceptent
ces activités un peu salissantes.
Les parents sont généralement prévenus le matin de la sortie de leurs enfants pour
des promenades ou autres. Toutefois, en cas de changement de temps, l’équipe peut
être amenée à modifier le programme préalablement établi.
Les mini-crèches déclinent toute responsabilité en cas de perte ou de détérioration
des affaires personnelles de l’enfant.
ARTICLE 23 Constitution du dossier
Après acceptation de la commission «Modes de garde», les parents doivent retourner
le dossier d’inscription, accompagné de toutes les pièces justificatives demandées
dans ce dossier.
Liste des pièces justificatives :
✗ autorisation de consultation du dossier allocataire sous CAF pro et N°
allocataire CAF,
✗ en cas de besoin, justificatifs des ressources du foyer,
✗ justificatifs de la composition familiale (livret(s) de famille, copies de jugement,
attestation sur l'honneur pour les parents isolés),
✗ justificatif de domicile de la famille,
✗ attestation de responsabilité civile,
✗ tout document justifiant les besoins pour contractualiser la demande de la
famille.
La réactualisation du dossier dans les délais impartis conditionne le renouvellement
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du contrat chaque fin d'année civile.
Toute fausse déclaration peut remettre en cause l'accueil de l’enfant.
ARTICLE 24 Participation financière
La participation financière demandée aux parents est payable à terme échu et devra
intervenir avant le dernier jour du mois de réception de la facture.
Tout retard de paiement entraine la mise en route immédiate de la procédure
d'exclusion de la crèche.
En application du barème de calcul des participations familiales arrêté par la Caisse
Nationale des Allocations Familiales, la participation financière est calculée, au
moment de l’inscription, sur la base d’un taux d’effort appliqué aux ressources des
familles à savoir :
Accueil permanent collectif
Famille
1 enfant
Famille
2 enfants
Famille
3 enfants
Famille
4 enfants
Taux d’effort horaire
0,06%
0,05%
0,04%
0,03%
Pour un nombre d’enfants supérieur à 4, la formule suivante est appliquée :
Taux d’effort x 2,5
Nombre de parts du foyer (selon calcul CAF)
Les familles ayant un enfant en situation de handicap se voient appliquer le taux qui
correspond au nombre d'enfants immédiatement supérieur.
La participation financière des familles est mensualisée selon la formule suivante :
Nombre d'heures/jour X nombre de jours/semaine X nombre de semaines X taux horaires
Nombre de mois de réservation
Lors de l’admission ou de la sortie définitive de l’enfant, la participation financière est
calculée en fonction de la date d’entrée ou de sortie dans le mois.
La participation financière demandée aux parents est révisée annuellement, lors du
changement de l’année de référence pour la détermination des ressources.
Un seuil plancher de ressources mensuelles ainsi qu’un seuil plafond sont définis et
révisés annuellement par la Caisse Nationale d’Allocations Familiales pour le calcul
des participations familiales.
Au delà du seuil plafond de ressources mensuelles arrêté par la CNAF, les
participations seront calculées selon le même barème jusqu'à un plafond de
ressources défini annuellement par la Mairie.
Si les ressources ne sont pas fournies et pour toute fausse déclaration, la
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participation familiale sera calculée sur la base de ce plafond.
Le calcul de la participation financière et les éléments de facturation seront gérés
par :
C.I.P.E – 5B rue des Savoie – 04 50 84 23 10
L'édition de la facture est réalisée à l'Hôtel de Ville par la Régie de paiements.
Le règlement des factures (par CB, espèces, chèque ou CESU) s'effectue :
- directement en Mairie, auprès de la Régie de paiements
- par courrier : chèque à l'ordre du Trésor public à adresser à :
Mairie d'Annemasse/Régie de Paiements – BP530
74107 ANNEMASSE CEDEX
- par internet en se connectant sur le site de la Ville rubrique « 'Espace Famille ».
Tout changement de situation familiale ou professionnelle en cours d’année doit être
signalé par les parents au secrétariat du Centre Information Petite Enfance.
La tarification n'est alors modifiée le mois suivant, que si la CAF a pris en compte ce
changement de situation. Pour les familles non immatriculées auprès de la CAF, la
modification sera réalisée selon les critères établis par la CNAF.
Dans les deux cas, il n’y aura pas d’effet rétroactif.
Les absences pour maladie de l’enfant peuvent être décomptées à partir du 4 ème
jour calendaire de maladie si un certificat médical est fourni dans la semaine qui suit
l’absence au Centre Information Petite Enfance..
Toutefois en cas d'hospitalisation, de maladie à déclaration obligatoire ou d'éviction
par le médecin de crèche, l'absence sera décomptée dès le premier jour.
Les fermetures imprévues d'une crèche pour cas de force majeure, grève ou tout
autre motif, sont déduites de la facturation.
La Caisse d'allocations familiales de Haute Savoie participe au fonctionnement des
crèches au travers du versement d'une prestation de service unique et d'une
prestation de service enfance, dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse.
ARTICLE 25 Les parents doivent signaler toute absence de l’enfant, pour des questions
d’organisation, avant 9h.
ARTICLE 26 Délai de congé :
Les parents désirant retirer définitivement leur enfant du service doivent
donner un préavis de deux mois. Si l’enfant était retiré avant l’expiration de ce mois
de préavis, le nombre de jours correspondant à l’absence non justifiée de l’enfant
serait facturé aux parents.
Annemasse, le
Monsieur Le Maire,
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