Convention financière Lycée de l`Erdre 2015 2016
Transcription
Convention financière Lycée de l`Erdre 2015 2016
LYCEE DE L’ERDRE 13, rue du Général Leclerc 44390 NORT SUR ERDRE CONVENTION FINANCIERE ANNEE SCOLAIRE 2015-2016 DOCUMENT A REMETTRE OBLIGATOIREMENT A LA RENTREE EN 1 EXEMPLAIRE La facturation GLOBALE FORFAITAIRE est établie pour l’année scolaire. Le calcul des pensions et demi-pensions a été fait en tenant compte des semaines de présence au lycée sur l’année. Pendant les périodes de stages, les repas ou pensions assurés à l’établissement seront donc facturés en supplément. L’année commencée et interrompue pour une raison autre que la maladie (justifiée par certificat médical) sera due en totalité. En cas de départ du lycée pour maladie, une régularisation de facture prendra en compte le nombre de semaines effectives de présence depuis la rentrée. En cas d’absence pour maladie (justifiée par certificat médical), une déduction sera faite sur le prélèvement mensuel concernant le nombre de repas. INTERNAT : L’élève s’engage pour l’année scolaire complète. Aucune dérogation ne sera possible pour changement en cours d’année. 1 – TARIFS FORFAITAIRES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2015-2016 MONTANT DE LA FACTURE FORFAITAIRE ANNUELLE PAYABLE EN 10 MENSUALITES ère ère SDE SDE 1 BAC 1 BAC T. BAC T. BAC ème ème 4 3 SAPAT CVA SAPAT TCVA SAPAT TCVA 900 860 945 945 1005 1040 Elève demi-pens. 4 jours 1200 1355 1490 1450 1470 1485 1550 1580 Elève interne-externé 2170 2335 2395 2360 2350 2380 2400 2420 Elève interne 2645 2825 2845 2800 2805 2815 2810 2830 Elève externe 560 710 Ne sont pas inclus : les déplacements pour examens. Il n’y a pas de réduction si l’élève ne prend pas de petit déjeuner. Les livres non rendus en fin d’année ou détériorés seront facturés. Les dégradations effectuées seront facturées au coût réel à chaque élève concerné. La facture comprend une base forfaitaire pour les voyages, à noter que des actions sont proposées aux élèves pour les compléments éventuels. 2 - LES BOURSES NATIONALES D’ETUDES Le service départemental vous communiquera le montant qui vous est attribué, en fin d’année civile, si vous avez déposé un dossier ou si vous êtes déjà bénéficiaires. Une notification vous sera alors adressée ainsi qu’un nouvel échéancier qui vous indiquera le montant restant à verser. Page - 1 - 3 - REGLEMENT DE LA FACTURE Pour des raisons de simplification comptable, une facture globale annuelle vous sera adressée début octobre. Celle-ci déterminera le montant à prélever en 10 mensualités. Un règlement par acomptes mensuels est demandé, si possible par prélèvement. Veuillez joindre un RIB et l’autorisation de prélèvement (fournie précédemment, dûment remplie et signée) si vous acceptez ce mode de paiement. MONTANT DES VERSEMENTS MENSUELS (sur 10 mois) avant déduction des bourses d’études ème 4 56 ème 3 SDE SDE SAPAT CVA ère 90 86 94.5 94.5 100.5 104 Elève demi-pens. 4 jours 120 135.5 149 145 147 148.5 155 158 Elève interne-externé 217 233.5 239.5 236 235 238 240 242 Elève interne 264.5 282.5 284.5 280 280.5 281.5 281 283 Elève externe 7 ère 1 BAC 1 BAC T. BAC T. BAC SAPAT TCVA SAPAT TCVA VERSEMENTS : tous les 10 du mois - d’octobre à juillet. Le Directeur, D. MERCIER NOM ELEVE :………………………………….. Classe :……………… Nous nous engageons à régler les frais de scolarité au cours de l’année 2015/2016. NOM RESPONSABLE :…………………….. Date et Signature du Responsable Légal Prénom :……………………………… Signature de l’élève Cochez cette case uniquement si vous optez pour un autre moyen de règlement que le prélèvement automatique. (Veuillez nous préciser lequel) ………………………………………………………… Fait en double exemplaire : 1 pour le lycée et 1 pour la famille Page - 2 -