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Transcription

Programme d’activité du Réseau ANACT
2011
+ + + + + + + +
=
Des femmes et des hommes au cœur de la qualité
de vie au travail et de la performance des entreprises
L’année 2010 a connu une actualité soutenue autour des questions du travail et de ses
conditions de réalisation, notamment :
-- avec l’élaboration du plan santé au travail 2010-2014 (PST n°2), qui pose les priorités
en matière de prévention des risques professionnels et d’appui aux TPE et PME, et avec
ses déclinaisons régionales,
-- avec les négociations menées en entreprises pour la prévention des risques psychosociaux
et les débats suscités par les propositions sur le bien être au travail,
-- par la loi portant réforme des retraites et ses dispositions relatives à la prévention de la
pénibilité,
-- avec des réorganisations et des restructurations notamment liées au contexte de crise et
aux évolutions technologiques.
Ces impulsions génèrent – et sont rendues possibles – par l’évolution des acteurs socioéconomiques dans leur appréhension des conditions de travail : ainsi, par exemple, dans
le cadre de la conduite d’expérimentations sur le management de l’activité et du travail,
l’intégration de la dimension du genre dans la conduite des diagnostics et des démarches
démographiques, ou encore l’approche renouvelée de la conception des systèmes de travail
par des démarches pronostiques.
C’est dans ce contexte que l’Anact et le Réseau des Aract ont élaboré un programme
d’activité riche pour 2011, dont on peut proposer une lecture autour de quatre axes de travail :
• Prévenir l’usure professionnelle dans le cadre de l’allongement de la vie professionnelle,
• Promouvoir la santé au travail, avec une priorité aux RPS et aux TMS,
• Comprendre et agir sur les organisations du travail,
• Outiller les processus d’amélioration des conditions de travail.
L’ambition de ce programme est de proposer des approches, des méthodes et des outils
répondant aux défis actuels des évolutions du travail et de ses conditions de réalisation.
Son objectif est d’équiper les acteurs de l’entreprise – plus particulièrement les TPE et les PME
– les partenaires sociaux et les acteurs relais, chacun dans leur territoire, avec des démarches
favorisant l’action et impliquant les parties prenantes, pour l’amélioration des conditions de
travail et la performance des organisations.
C’est dans cette perspective que le Réseau Anact continuera de faire évoluer son offre
de services afin de renforcer son positionnement de réseau de référence en matière de
connaissances, de conduites d’actions et d’accompagnements pour l’amélioration des
conditions de travail.
Enfin, dans ce cadre, les ressources du Fonds pour l’Amélioration des Conditions de Travail
seront concentrées sur les priorités du PST n°2 et les interventions du Réseau Anact financées
par les fonds publics seront centrées sur l’appui aux TPE et PME.
Programme d’activité ANACT 2011
-2-
Sommaire
1- Renforcer la prévention de l’usure professionnelle dans le cadre
de l’allongement de la vie au travail
-04-
2- Promouvoir la santé au travail, priorité aux RPS et aux TMS
➜ prévention des RPS
➜ prévention des TMS
-06-
Mise en perspective avec le PST 2
-09-
3- Comprendre et agir sur les organisations du travail
-10-
4- Outiller les processus d’amélioration des conditions de travail
➜ les pratiques de pilotage
➜ les politiques d’amélioration des conditions de travail
-12-
5- Fonds pour l’Amélioration des Conditions de Travail
-14-
6- Ressources Humaines
-14-
7- Finances - Gestion
-14-
8- Moyens informatiques
-14-
9- Déménagement
-14-
Annexe
-15-
-3-
1- Renforcer la prévention de l’usure professionnelle dans le
cadre de l’allongement de la vie au travail
7 projets
L’amélioration des conditions de travail pour permettre l’allongement de la vie professionnelle devient un axe
de progrès central. La loi portant réforme des retraites et ses dispositions relatives à la prévention de la pénibilité
pose le cadre des négociations et des plans d’action. Si les connaissances sont foisonnantes, les besoins restent
importants sur l’outillage et l’accompagnement. L’articulation des questions relatives aux séniors avec celles
qui touchent à l’ensemble des dynamiques de gestion des âges est prégnante. Les projets engagés en 2011 par
l’Anact s’efforcent de répondre à ces différents enjeux.
acquérir des
connaissances
Effets de la mise en œuvre
des plans séniors (1)
mener des
expérimentations
Évolution des métiers et
parcours professionnels (2)
concevoir
des outils
Maintien en emploi et
maladies chroniques
évolutives (4)
diffuser
pour équiper
Mise à disposition d’outils
à la suite de la loi sur les
retraites (1% pénibilité) (6)
Séniors et genre (3)
Mise à disposition d’une
méthodologie d’appui aux
entreprises sur la démarche
de prévention de l’usure
professionnelle (5)
Les problématiques qui orientent et capitalisent
essentiellement sur ces projets :
Séniors - Parcours - Maintien en emploi et
prévention de l’usure
Semaine pour la Qualité de
Vie au Travail (7)
Effets de la mise en œuvre des plans séniors (1)
Depuis plusieurs années, le Réseau accompagne, dans le champ des conditions de travail, la mise en œuvre des politiques
relatives à l’emploi des séniors. Pour poursuivre ses contributions et les ancrer dans le champ des conditions de travail,
l’Anact va prolonger l’analyse des contenus des accords et des plans d’action entamée en 2010 et la compléter par une
étude de leurs effets, à partir des matériaux de terrain collectés à la faveur des interventions en entreprises du Réseau.
L’angle d’analyse retenu partira de l’analyse des processus de mise en œuvre (accords ou plans d’action), de leurs effets
d’apprentissage et de leurs limites.
Livrables
+ Cahier des charges de l’étude
+ Monographies d’entreprises
+ Rapport final
+ Alimentation du site « priorité séniors »
Évolution des métiers et parcours professionnels (2)
Ce projet consiste à adapter une méthodologie d’accompagnement à l’évolution des métiers, par l’articulation entre les
réflexions métier et les environnements de travail. Il s’agit de permettre aux entreprises (ou aux branches, unité d’analyse dans
laquelle la méthodologie a déjà été testée avec succès dans le cadre de recherches-action) ou aux territoires, de développer
leur capacité à identifier les évolutions possibles de leurs métiers et de leurs conditions de travail. L’objectif est de mieux
anticiper les conséquences de leurs choix stratégiques, sur le travail, les compétences et les conditions de travail de leurs
salariés, notamment compte tenu des changements technologiques et des évolutions démographiques.
Livrable
+ Méthodologie de prospective pour anticiper l’évolution
des métiers et des conditions de travail.
Séniors et genre (3)
S’intéresser à la population des séniors actifs constitue une loupe sur les dynamiques sociales et professionnelles qui ont
contribué à façonner leur situation après 50 ans… et sur ce que cette situation structure comme possibilités effectives
d’allonger la vie professionnelle. Ainsi, alors que la situation des femmes de plus 50 ans, en termes de conditions de travail,
présente de nombreuses spécificités, une analyse précise de ces données, leur interprétation dans le cadre de monographies
sectorielles (1 à 2 secteurs) doit permettre de préciser comment raisonner en prenant en compte la dimension du genre sur
les enjeux de l’allongement de la vie professionnelle.
Livrables
+ Note de synthèse
+ Rapport de synthèse et monographies
-4-
Renforcer la prévention de l’usure professionnelle dans le
cadre de l’allongement de la vie au travail -1
7 projets
Maintien en emploi et maladies chroniques évolutives (4)
Les personnes atteintes de maladies chroniques évolutives représentent actuellement 20% environ de la population active.
L’évolution de ces maladies d’origine extraprofessionnelle entretient des liens évidents avec le travail des personnes qui
en sont atteintes. Le projet va, sur la base d’une première expérimentation (projet Equal) achevée en 2010, rassembler et
approfondir les réponses au maintien dans l’emploi fondées sur l’approche par le travail, de façon à en assurer le transfert.
Il s’agit de dépasser les réponses en termes de handicap pour privilégier une attention aux innovations organisationnelles et
managériales favorisant le travail et le maintien en emploi.
Livrables
+ Méthodologie d’enquête
+ Campagne de diffusion autour d’un site web
Mise à disposition d’une méthodologie d’appui aux entreprises sur la démarche de prévention de l’usure
professionnelle (5)
Les travaux du Réseau sur « le maintien des capacités professionnelles » ont fait l’objet de nombreuses expérimentations et
d’un séminaire scientifique en 2010. Il s’agit en 2011 de traduire sur un plan opérationnel les démarches à transférer aux
entreprises (méthodes et outils, en particulier en matière de démographie du travail) en veillant à mobiliser les dynamiques
de construction de la santé, en lien avec la conception des systèmes de travail.
Livrables
+ Méthodologie d’intervention
+ Fiches repères
+ Ouvrage collectif
+ Retour d’expérience sur dispositif séniors
Mise à disposition d’outils à la suite de la loi sur les retraites (1% pénibilité) (6)
L’ANACT a lancé un dispositif de travail pour produire une capitalisation « en temps réel » des questionnements, pratiques
et témoignages d’acteurs (entreprises, IRP…) en amont des négociations ou de la construction des plans d’action relatifs à la
prévention de la pénibilité. Pour ce faire, une grille de capitalisation a été formalisée et son déploiement devra être achevé à
la fin mars de façon à nourrir un dossier complet publié sur internet. L’Anact et le Réseau poursuivront ce travail dans une
seconde étape pour appuyer les acteurs soucieux d’optimiser leurs propres démarches en amont ou en aval des négociations
ou plans d’actions.
Livrables
+ Enquête auprès de 50 entreprises
+ Dossier web
+ Offre Réseau d’accompagnement des
entreprises
Semaine pour la Qualité de Vie au Travail (4)
En 2011, la 8ème Semaine pour la Qualité de vie au Travail aura pour thème l’allongement de la vie professionnelle. Un
sondage national – et ses déclinaisons régionales – ainsi que le numéro de mai/juin de Travail & Changement sur ce thème
seront présentés lors de conférences de presse. Par ailleurs, un nouveau dispositif baptisé « initiatives 2011 », qui vise à
démultiplier le nombre de manifestations parrainées par le Réseau, se met en place à partir du 15 Février. Il s’accompagne de
la publication du nouveau site internet. Enfin, la journée nationale, le 31 mai, se décentralise en plusieurs lieux et plusieurs
formats et la semaine en région se déroule selon un schéma identique aux années précédentes.
Livrables
+ Sondage national et sondages régionaux
+ Manifestations nationales et régionales
+ Travail et Changement
+ Site internet « qualitedevieautravail.org »
-5-
11 projets
La conception de démarches, de méthodes et d’outils de prévention des risques, dans les configurations
contemporaines de travail – dans les grandes organisations comme dans les plus petites – s’enrichit des cadres
de référence proposés par les approches en faveur de la qualité de vie au travail. Ces dernières insistent, en écho
avec des démarches de prévention plus classiques, sur les déterminants organisationnels de la construction de la
santé. Les projets engagés par l’Anact combinent ces deux approches. Compte tenu de la maturité des travaux
déjà engagés et des fortes attentes des milieux socio-économiques sur les RPS et les TMS, le centre de gravité de
la programmation sur ce champ s’oriente nettement sur la conception et la diffusion d’outils.
acquérir des
connaissances
Congrès francophone TMS
(9)
mener des
expérimentations
RPS et Management de
projet (7)
Prévention durable des risques professionnels Réduire le stres et les RPS par l’organisation et les
processus de travail- Encadrement et management
du travail -
concevoir
des outils
diffuser
pour équiper
Intégration des RPS dans le
DU (1)
Réseau de grandes
entreprises (4)
Consolidation du modèle
d’intervention du Réseau
ANACT (2)
Politique d’appui aux
consultants RPS (3)
Encadrement et RPS,
professionnalisation des
encadrants (8)
Évaluation TMS (10)
Formation des ingénieurs /
condition de travail et RPS
(5)
Reconnaissance au travail
(6)
MUSKA (11)
➜ Prévention des RPS - 8 projets
Faciliter la prise en compte des RPS dans le DU (1)
Le projet a pour vocation de formaliser une démarche permettant de faciliter la prise en compte des risques psychosociaux
dans le Document Unique de prévention des risques professionnels. Après avoir conduit plusieurs expérimentations dans le
cadre d’interventions en 2010, le projet va livrer un kit à destination des entreprises (fiches repères, fiches outils, méthodologie
et démarche) et publier un retour d’expérience destiné à discuter des conditions d’efficacité d’une telle démarche. Enfin, le
projet conçoit un dispositif de formation-transfert à destination des acteurs relais, inscrit au catalogue 2011.
Livrables
+ Kit méthodologique
+ Formation-transfert
Consolidation du modèle d’intervention du Réseau ANACT (2)
Ce projet va achever la refonte du modèle de compréhension et d’intervention formalisé en 2007 et testé dans plus de 1000
entreprises depuis (de toutes tailles, des PME aux très grandes entreprises globalisées). Le projet publiera et diffusera une
version enrichie et opérationnellement robuste du modèle Réseau dit des « tensions/régulations ». D’autre part, il prévoit
de faire le point sur l’intérêt, les limites, les conditions dans lesquelles mobiliser des outils quantitatifs pour conduire une
intervention de prévention des RPS. Enfin, le projet vise à formaliser une démarche d’évaluation des interventions, susceptible
d’être déployée dans un premier temps dans le Réseau.
Livrables
+ Modèle de représentation
+ Dossier web
+ Formations-transfert
+ Ouvrage : Agir sur…
Politique d’appui aux consultants RPS (3)
Le projet a pour ambition d’animer un espace de travail ouvert aux consultants qui interviennent sur le champ des RPS. Il est
destiné à organiser et orienter les enjeux de professionnalisation autour d’échanges de pratiques, de valorisation d’éléments
de réflexion sur les démarches, les méthodes d’interventions et leurs outils. Le projet s’organise autour d’un niveau régional
déjà existant, animé par les ARACT, et d’un niveau de capitalisation et de transfert national. Ces travaux permettront aussi de
progresser sur les modalités pratiques d’animation de réseaux de consultants.
Livrables
+ Animation de groupes de 10 consultants au
moins par région
+ Manifestation nationale
-6-
Promouvoir la santé au travail, priorité aux RPS et aux TMS -2
11 projets
Réseau de grandes entreprises (4)
L’Anact anime, depuis 2009, un réseau dit de « grandes entreprises » (regroupant une trentaine de grandes entreprises,
françaises et internationales) sur le thème de la prévention des RPS. L’IRES, l’Université de Paris Dauphine et Entreprise &
Personnel sont partenaires de cette initiative. Le programme d’activité 2011 prévoit 3 séminaires de travail : « Dialogue social
et RPS » (mars), « Les RPS dans les autres pays européens » avec des témoignages et un retour d’information sur la campagne
européenne du réseau ENWHP (juin) et « La formation et la prévention des RPS » (octobre).
Livrables
+ Animation réseau 30 entreprises
+ 3 séminaires
Formation des ingénieurs / condition de travail et RPS (5)
La professionnalisation et la certification des ingénieurs sur le management de projet se développent. En formation initiale, les
Bases Essentielles en Santé et Sécurité au Travail (BESST) sont intégrées au cursus scolaire. La sensibilisation des entreprises
aux risques liés au déficit d’attention porté à la conception des systèmes de travail progresse. Dans ce contexte, le projet vise
à développer la communication du Réseau vers les ingénieurs sur les enjeux de la prise en compte du travail et des conditions
de sa réalisation dans les projets de conception, mais aussi dans la conduite des projets de transformation qu’ils pilotent. Un
support de formation (dans le cadre du Réseau Francophone de Formation en Santé au Travail - RFFST), un ouvrage co-édité
avec le Cetim et un dossier complet sur www.anact.fr sont programmés.
Livrables
+ Formation
+ Ouvrage co-édité avec le CETIM
+ Dossier web
Reconnaissance au travail (6)
Dans la continuité des travaux engagés sur la reconnaissance et des actions de transfert déjà réalisées (« agir sur la
reconnaissance » en 2010), deux objectifs sont visés en 2011 :
-- La formalisation des outils et méthodologies d’actions dans le cadre de l’offre de formation-transfert et d’un dossier
« reconnaissance et performance » sur anact.fr ;
-- L’organisation d’un travail spécifique de capitalisation sur les modalités d’évaluation en tant qu’outil articulant de façon
centrale conditions de travail et reconnaissance au travail.
Livrables
+ Offre de formation-transfert
+ Dossier web
RPS et Management de projet (7)
Ces travaux ont pour ambition de définir et spécifier ce qui caractérise le mieux les enjeux et les leviers pour prévenir les
RPS au sein des organisations en « mode projet » auquel recourent grandes et petites entreprises. L’objectif, à travers des
expérimentations conduites dans le cadre d’interventions en cours, est de formaliser une méthode de conduite de projet qui
intègre explicitement à chaque étape la prévention des RPS.
Livrable
+ Méthode de conduite de projet
Encadrement et RPS, professionnalisation des encadrants (8)
Alors que le marché de la formation aux RPS se développe rapidement, on constate que ces offres de formation sont souvent
peu outillées sur les questions relatives au travail, à son organisation et à ses conditions de réalisation. Le projet vise à produire
un guide repère, proposé sous forme d’un cahier des charges destiné aux acteurs relais, sur les modalités de déploiement
d’actions de formation proposées dans le cadre d’une politique de prévention des RPS.
Livrable
+ Guide repère pour la formation
➜ Prévention des TMS - 3 projets
Congrès francophone TMS (9)
Il s’agit de la conception et de l’organisation du 3ème Congrès francophone sur les TMS, en partenariat avec l’Université de
Grenoble et avec le soutien de nombreuses institutions de prévention (INRS, InVS, CCMSA, IRSST au Québec). Ce congrès
scientifique a pour ambition de réunir environ 350 chercheurs et praticiens les 26 et 27 mai prochain. 10 ateliers sont
programmés et destinés à croiser recherches et pratiques sur la prévention des TMS.
Livrable
+ Congrès réunissant 350 participants
-7-
11 projets
Évaluation TMS (10)
À partir d’une étude-action conduite avec l’Université d’Angers, un questionnaire « Évaluation TMS » de repérage des
situations à risque TMS a été élaboré et testé. Le projet a pour objectif de finaliser la mise en forme de la démarche et
de l’application gérant le questionnaire pour le transférer aux préventeurs externes ou internes aux entreprises (SST, IPRP,
consultants, ergonomes).
Livrable
+ Démarche outillée d’évaluation
MUSKA (11)
Muska est une démarche d’analyse des situations de travail susceptibles d’engendrer des TMS. Cette démarche permet
également de simuler des modifications des situations de travail et de pronostiquer leur impact sur le risque TMS. La démarche
s’appuie sur un logiciel expert. La démarche et le logiciel ont été développés par l’ARACT Aquitaine à partir d’expérimentations
conduites dans des TPE de divers secteurs professionnels (fabricants de planches de surf, viticulture, etc.). En 2011, le projet
consiste en la diffusion large de MUSKA aux préventeurs. La démarche et le logiciel seront accessibles par téléchargement
sur un site dédié. La formation de prise en main sera payante.
Livrables
+ Diffusion d’une démarche s’appuyant sur un logiciel
+ Formation-transfert
-8-
Mise en perspective avec le PST2
Dans ce schéma, nous avons cherché à caractériser la contribution du programme d’activité du Réseau ANACT
aux axes du PST2.
Les flèches illustrent, en mode dynamique, la nature des contributions des travaux du Réseau pour chaque
thème.
Développer les actions
de prévention
Promotion de la santé
au travail
TMS
Organisation
du travail
S
RP
Allongement de
la vie au travail
Renforcer
l’accompagnement
des entreprises
Développer la
recherche
Politiques
d’amélioration des
conditions de travail
Pratique de
pilotage
Renforcer la
coordination et
mobilisation des
partenaires
-9-
4 projets
Les dynamiques organisationnelles complexes qui caractérisent le fonctionnement des entreprises, même si elles
font l’objet d’un savoir savant riche et solide, demeurent, pour les problématiques d’action des acteurs de terrain,
difficiles à repérer, à apprécier en termes de conditions de réussite, de limites. Les projets décrits ici s’inscrivent
dans cette logique d’outillage, tant en termes de démarches, de grilles d’analyse et de réflexion, qu’en termes
d’outils à proprement parler.
acquérir des
connaissances
mener des
expérimentations
Analyse des systèmes de
travail et rationalisation (1)
concevoir
des outils
Anticiper les mutations du
travail (2)
diffuser
pour équiper
Pronostic et
accompagnement des
projets de modernisation en
PME (3)
Organisation et conditions
de travail dans le secteur
des SAP (4)
Conception des Systèmes de Travail - Relation de
Services
Analyse des systèmes de travail et rationalisation (1)
Les interventions du Réseau croisent régulièrement les questions relatives aux systèmes de rationalisation organisationnelle et
technique (juste à temps, standardisation, lean production, organisation matricielle et management par projet, organisation
orientée client, hyper transparence et hyper traçabilité, tout cela procédant de/appuyé par le développement des TIC),
dont l’application simultanée des principes peut générer des conséquences défavorables sur les conditions de travail et, en
conséquence, la performance. Ce projet (en partenariat avec le CSO de Sciences Po Paris) vise à proposer, sur la base d’une
lecture dynamique de ces différents systèmes, des repères aux acteurs en conception, en particulier dans le cadre des efforts
de simplification organisationnelle qui se développent.
Livrable
+ Repères pour les concepteurs
Anticiper les mutations du travail (2)
Le Réseau a participé, dans des configurations différentes, à de nombreux chantiers portant sur l’accompagnement de PME
dans des contexte de mutations, soit dans un cadre économique contraint, soit dans le cadre de leur développement (projets
d’investissement, nouveaux débouchés, etc.). Le projet formalisera une cartographie des différentes démarches d’intervention
articulant projet stratégique et prise en compte du travail et de ses conditions de réalisation et, sur cette base, concevra une
méthode type d’intervention de nature à équiper le Réseau et les acteurs relais pour répondre de façon cohérente et stabilisée
aux demandes.
Livrable
+ Méthode d’intervention en entreprise
Pronostic et accompagnement des projets de modernisation en PME (3)
Partant des acquis du projet « Démarches et outils de simulation du travail » (projet européen en 2009 avec dossier sur anact.fr,
puis élaboration des premiers éléments d’une offre d’accompagnement des PME en 2010), ce projet a vocation à faciliter le
déploiement en région d’une offre de services, en proposant aux financeurs et prescripteurs régionaux (Région, DIRECCTE,
RDT, Agences de développement) un dispositif d’accompagnement collectif de PME ayant un projet de transformation /
innovation : bâtiment, process, SI, organisation. Et ce, dans une logique pronostique et participative, s’appuyant notamment
sur la simulation du travail futur pour créer des espaces de dialogue sur le travail. Un suivi et des échanges de pratiques
sur les expérimentations conduites par les Aract pilotes, enrichiront la pertinence de l’offre en 2011. En 2012, les retours
d’expériences issus des actions en entreprises amélioreront nos connaissances sur la simulation du travail, et les conditions
de sa réussite.
Livrable
+ Offre de service pour le réseau
-10-
Comprendre et agir sur les organisations du travail -3
4 projets
Organisation et conditions de travail dans le secteur des Services à la Personne (SAP) (4)
Dans le prolongement des travaux conduits avec l’ANSP (dispositif Thetis), avec l’UNA et les partenaires sociaux du secteur
des SAP, le projet prévoit un travail de capitalisation et de diffusion. Seront notamment formalisées des fiches pratiques
destinées aux acteurs du secteur (diffusion relayée par l’ANSP) sur les thèmes Prévention, Organisation du travail et Parcours.
La capitalisation du matériau généré par la mise en œuvre des démarches Thetis sera réalisée avec l’appui de la Chaire
Relation de Service du CNAM.
Livrables
+ Fiches pratiques
+ Capitalisation des travaux réalisés
+ Ouvrage : Agir sur les Conditions de travail
dans les SAP
-11-
8 projets
Les processus d’amélioration des conditions de travail, parce qu’ils renvoient au fonctionnement de l’organisation,
sont complexes et combinent causes et effets sans qu’on sache toujours les démélés.
Il est donc essentiel de pouvoir disposer d’outils, de grilles de lecture et de données favorisant un travail collectif
de production de diagnostics partagés, d’axes de pilotage lisibles, de balises structurant les jalons de l’amélioration
attendue.
acquérir des
connaissances
mener des
expérimentations
concevoir
des outils
Genre et interprétation des
données santé (1)
Prise en compte du genre
dans l’intervention (2)
Outiller les CHSCT et les
DP (4)
Populations intérimaires :
traçabilité de l’exposition
aux risques pour les
entreprises utilisatrices (3)
Attlas (8)
Cartographies par les âges
des territoires - Pagecarto
(7)
diffuser
pour équiper
GPS (5)
De l’action collective à
l’action territoriale (6)
Genre - Prévention durable des risques Territoires
➜ Les pratiques de pilotage - 5 projets
Genre et interprétation des données santé (1)
L’entrée par les populations présente un intérêt évident dans les travaux d’étude ou de terrain sur les conditions de travail. Mais
ce choix méthodologique suppose de bien maîtriser le travail d’interprétation des différences repérées entre les populations.
Le projet prévoit de traiter de ces questions autour du genre. Il se donne pour objectif de consolider les cadres d’analyse et
de discussion élaborés et mis en œuvre dans leurs différents chantiers par le Réseau (avec une focale particulière dans des
secteurs où les questions liées au genre et aux conditions de travail sont déterminantes). Le projet traduira le résultat de ses
travaux dans un ensemble de fiches repères (avec une attention particulière portée aux données qui articulent genre et RPS).
Livrable
+ Jeu de fiches repères
Prise en compte du genre dans l’intervention (2)
Dans le prolongement du projet « Genre et Diagnostic » qui, en 2010, a élaboré une méthodologie de diagnostic « genré »
- basée sur 5 hypothèses faisant le lien entre les conditions d’emploi et de travail et leurs impacts sur la santé et les parcours
des femmes et des hommes – le présent projet porte sur la conception d’une offre réseau « Genre, organisation et conditions
de travail » à destination des entreprises pour leur permettre non pas de réaliser le Rapport de Situations Comparées, mais
de diagnostiquer les causes des écarts observés dans le cadre d’une organisation de travail « genrée » (répartition sexuée des
emplois, temps partiels, déficit de visibilité des compétences, de la pénibilité et des risques, critères d’évolution pénalisants).
Livrable
+ Démarche d’intervention en entreprise
Populations intérimaires : traçabilité de l’exposition aux risques pour les entreprises utilisatrices (3)
Ce projet s’inscrit dans le cadre d’une étude financée par l’ANSES. Il repose sur un partenariat engagé via une société de
travail temporaire avec des entreprises utilisatrices, dans lesquelles des investigations de terrain approfondies sont réalisées
de façon à concevoir et tester des éléments de méthode quant à la traçabilité des expositions des populations intérimaires. En
2011, le projet se focalisera en particulier sur les parcours d’exposition des salariés intérimaires, visant à définir les bases de
l’information utile dans les appariements intérimaires/missions ainsi que dans la mise en place d’un processus d’intégration
ad hoc, ainsi pour l’animation de la politique Prévention/Sécurité au niveau de l’agence d’interim et/ou de l’entreprise
donneuse d’ordre. Pour travailler sur ces matériaux, le projet prévoit de déployer une étude de cohorte sur un échantillon
d’un petit groupe d’intérimaires.
Livrable
+ Étude de cohorte
-12-
Outiller les processus d’amélioration des conditions de travail -4
8 projets
Outiller les CHSCT et les DP (4)
Le projet (2010 à 2012) « outiller les CHSCT et les DP » a pour objectif, notamment en 2011, de produire une étude approfondie
(une trentaine de monographies de CHSCT) pour mieux comprendre les problématiques liées à leur fonctionnement. Ceci de
façon à proposer un outillage qui permette à chacun des types repérés de disposer d’un cadre d’action cohérent et adapté à sa
réalité et ses enjeux, en termes de démarches, d’outils, etc. L’étude est réalisée avec l’appui méthodologique d’un laboratoire
universitaire (Bordeaux). Parallèlement, via une étude quantitative, les besoins des DP seront également explorés.
Ces différents chantiers, animés à l’échelle du réseau Anact, concourent :
-- à appuyer des dynamiques régionales contribuant au développement des compétences de ces acteurs (appui du groupe
projet aux aract),
-- à construire des outils adaptés à leurs besoins en lien avec les partenaires sociaux,
-- à favoriser des partenariats institutionnels sur ces questions,
-- à contribuer au débat sur le fonctionnement des chsct et des dp et leurs besoins en matière d’outillage.
Livrables
+ Analyse par étude qualitative des besoins
d’outillage des CHSCT
+ Analyse par enquête des besoins des DP
GPS (5)
La démarche Gestion des Perspectives Sociales consiste, à partir d’un questionnaire adressé à l’ensemble des salariés d’une
entreprise, à mesurer un taux de satisfaction de la qualité de vie au travail. L’analyse des résultats de ce questionnaire par un
comité de pilotage interne à l’entreprise permet, le cas échéant, d’identifier les points à travailler pour améliorer les conditions
de travail au sein de l’entreprise. Administré régulièrement il permet également à l’entreprise de se constituer un baromètre
de la qualité de vie au travail. La teneur du questionnaire et la démarche proposée en font un élément de l’offre de service du
Réseau ANACT parfaitement adapté à des PME. La démarche et le processus de traitement du questionnaire sont maintenant
finalisés. Le projet consistera cette année à accompagner le déploiement large de cette démarche au sein du réseau.
Livrable
+ Déploiement de la démarche dans tout le Réseau
➜ Les pratiques d’amélioration des conditions de travail - 3 projets
De l’action collective à l’action territoriale (6)
L’Anact a engagé, en 2010, une recherche-action visant à clarifier les conditions de transition de l’action collective vers
l’action territoriale, du passage d’une logique de capitalisation et de transfert des « pratiques innovantes » privilégiant une
entrée par l’entreprise, à une logique d’assemblier privilégiant l’inscription dans le territoire avec, de manière plus marquée
qu’actuellement, appropriation des fruits de l’action au niveau interprofessionnel, des chaînes de valeur, des réseaux de soustraitance et de la gouvernance territoriale... À l’occasion de la livraison de la recherche-action, un dispositif d’animation en
région va être déployé, de façon à favoriser la mise en discussion de ses résultats et des pistes d’action qu’ils suggèrent.
Livrables
+ Rapport de recherche « de l’action collective
à l’action territoriale » AMNYOS-LEST
+ Éléments de méthodologie pour l’action
territoriale
Cartographie par les âges des territoires (7)
Le projet vise à produire des cartographies nationales et régionales comme support d’information/communication/animation
lors des actions du Réseau sur les questions relatives aux séniors et à la gestion des âges (notamment dans le cadre des
forums organisés par le Réseau pour la SQVT 2011). La valeur ajoutée du projet tient dans le changement de support
communicationnel, qui permet de lire et d’échanger autrement autour des problèmes associés au thème traité du point de
vue de l’action sur et pour la qualité de vie au travail. Son caractère innovant tient à la production de méta-données et la
construction d’un dispositif simplifié d’animation des cartes en vue de faciliter la dynamique des échanges et la réflexion sur
les territoires.
Livrable
+ Pages cartographiques pour les ARACT
ATTLAS (8)
L’Anact a développé une démarche originale, appuyée sur un outil de cartographie dynamique, Attlas, destiné à rassembler
des acteurs et des données hétérogènes sur les enjeux relatifs au travail, à l’emploi, à la santé, à l’âge et au territoire. Dans
cette démarche, la carte est un objet intermédiaire qui structure la construction d’un savoir partagé et contextualisé, outillant
les acteurs et permettant d’ouvrir des voies de passage entre l’amélioration des conditions de travail et le développement
territorial. La démarche continue, en 2011, de faire l’objet d’expérimentations diverses en région, sur la base desquelles un
travail de capitalisation et de mise en débat des réalisations est organisé, avec notamment la mobilisation de producteurs de
données statistiques.
Livrables
+ Étude de cas sur les expérimentations et
Monographies
+ Articles pour revues à comité de lecture
-13-
5- Fonds d’Amélioration des Conditions de Travail (FACT)
L’enveloppe du FACT pour l’année 2011 est de 2,8 M€. À ce montant a été appliquée une mise en réserve de 0,4 M€.
L’enveloppe disponible à ce jour est donc de 2,4 M€.
La montée en charge du FACT a été régulière et rapide. La totalité de l’enveloppe 2010, ainsi que les reliquats des années
précédentes ont été consommés au cours de l’année passée. Les dossiers en instance sont nombreux. Le FACT vise deux
objets principaux : la prévention des risques professionnels et la gestion des âges. Au regard du contexte de l’année 2011, un
effort sera fait pour encourager le dépôt de projets relatifs à la prévention innovante des situations de pénibilité.
6- Ressources Humaines
Dans le prolongement des actions menées en 2010 pour accompagner les évolutions organisationnelles de l’Agence et
adapter nos ressources pour répondre aux objectifs du CP4, les actions 2011 pour l’ANACT et le Réseau se développeront
autour de 2 axes :
-- L’évolution des métiers et des compétences,
-- L’amélioration du dispositif de professionnalisation.
Sur l’axe « métiers » l’objectif est de prendre en compte les évolutions des métiers à l’Agence et dans le Réseau (contexte,
pratiques, attentes) et de mieux préciser les contenus d’emploi pour chacun. Cela se traduira par un réexamen approfondi du
référentiel des métiers et des compétences, qui date maintenant d’une dizaine d’années.
Concernant le dispositif de professionnalisation, l’objectif est d’actualiser et d’enrichir les différents modules de formations
proposés aux salariés et agents, à partir notamment des enseignements d’une étude menée en 2010 sur la professionnalisation
au sein du Réseau. Il s’agit :
-- D’assurer aux salariés et agents un équipement en compétences de base, nécessaire à l’exercice de la mission pour
l’amélioration des conditions de travail du Réseau Anact (connaissances de base, méthodes, argumentaires, gestes
professionnels, appropriation de la charte de déontologie etc.).
-- D’assurer à chacun des salariés et agents un minimum de moyens de développement personnel et contribuer à leur
inscription dans une logique de parcours, notamment pour les plus jeunes.
7- Finances - Gestion
Les actions menées en 2010 ont permis, entre autres, de finaliser une organisation du Département en pôles d’activités
identifiés, de mettre en place un suivi budgétaire opérationnel et de renforcer nos procédures en matière de commandes
publiques.
En 2011, les principales actions menées seront les suivantes :
-- Poursuivre la mise en place du contrôle interne ;
-- Renforcer le contrôle budgétaire par une amélioration du suivi des engagements et une communication adaptée autour de
la culture de résultat ;
-- Conforter notre fonds de roulement à l’aide d’une stratégie pertinente dans le choix du financement de nos activités et des
investissements.
8- Moyens informatiques
Dans le contexte du 4ème contrat de progrès (CP4) et des objectifs, un nouveau Schéma Directeur d’Informations (SDSI) sera
finalisé en 2011, afin de prendre en compte les objectifs du contrat de progrès et ses évolutions induites.
En soutien à la politique de transfert, d’une part, pour une meilleure gestion des connaissances et, d’autre part, afin de mieux
outiller le pilotage et la gestion.
Les évolutions du système d’information devront répondre à ces différents enjeux, tout en améliorant son usage et en maîtrisant
les coûts.
9- Déménagement
Afin de réduire ses charges locatives, l’ANACT prévoit de déménager dans de nouveaux locaux, toujours situés dans Lyon.
-14-
Annexe - Répartition jours par projet
Les projets se répartissent en 18 projets Réseau et en 10 projets Nationaux. Pour les différencier, les projets
nationaux sont notés en bleu.
1- Renforcer la prévention de l’usure professionnelle dans le cadre de l’allongement de la vie au travail
Pilotage de projet
ARACT
Contributrices
Jours
ARACT
Jours
ANACT
Total
Effets de la mise en œuvre des
plans séniors
ANACT - CTE
11
67
96
163
Évolution des métiers et
parcours professionnels
ANACT - CTE
5
39
77
116
Séniors et genre
ANACT - CTE
3
26
65
91
Maintien en emploi et maladies
ARACT Aquitaine
chroniques évolutives
6
80
23
103
Mise à disposition d’une
méthodologie d’appui aux
entreprises sur la démarche
de prévention de l’usure
professionnelle
16
168
124
292
Total
765
Projets
ANACT - ST
Projets
Pilotage de projet
ARACT
Contributrices
Jours
ARACT
Jours
ANACT
Total
➜ Prévention des RPS - 8 projets
Intégration des RPS dans le DU
ANACT - ST
9
57
88
145
Consolidation du modèle
d’intervention du Réseau ANACT
ANACT - ST
13
83
130
213
Politique d’appui aux
consultants RPS
ANACT - ST
6
39
100
139
Réseau grandes entreprises
ANACT - ST
0à3
3
45
48
Formation des ingénieurs /
conditions de travail et RPS
ANACT - CTO
4
20
35
55
Reconnaissance au travail
ANACT - CTE
7
51
93
144
RPS et management de projet
ANACT - CTO
2
10
18
28
Encadrement et RPS,
professionnalisation des
encadrants
ANACT - CTE
7
61
98
159
ANACT - ST
0
0
61
61
FACT
5
55
35
90
ANACT - DPT
3
56
52
108
Total
1190
➜ Prévention des TMS - 3 projets
Congrès Francophone TMS
Évaluation TMS
MUSKA
-15-
Projets
Pilotage de projet
ARACT
Contributrices
Jours
ARACT
Jours
ANACT
Total
Analyse des systèmes de travail
et rationalisation
ANACT - CTO
0
0
30
30
Anticiper les mutations du
travail
ANACT - CTO
5
19
39,5
58,5
Pronostic et accompagnement
des projets de modernisation
en PME
ANACT - CTO
13
117
66
183
Organisation et conditions de
travail dans le secteur des SAP
ANACT - CTO
9
97
128
225
Total
496,5
Projets
Pilotage de projet
➜ Les pratiques de pilotage - 5 projets
Genre et interprétation des
ANACT - ST
données santé
ARACT
Contributrices
Jours
ARACT
Jours
ANACT
Total
4
28
97
125
Prise en compte du genre dans
l’intervention
ANACT - CTE
11
98
96
194
Population intérimaires :
traçabilité de l’exposition aux
risques pour les entreprises
utilisatrices (étude ANSES)
ANACT - ST
0
0
50
50
Outiller les CHSCT et les DP
ANACT - ST
15
159
84
243
ANACT - CTO
7
48
46
94
27
15
42
GPS pour le Réseau
➜ Les pratiques d’amélioration des conditions de travail - 3 projets
De l’action collective à l’action
ANACT - DTS
sans objet
territoriale
Cartographie par les âges des
territoires - Pagecarto
ANACT - CTO
6
53
93
146
ATTLAS
ANACT - CTO
1
20
40
60
Total
954
Total Général
3405,5 jours
-16-

Prog 2011 V CoM.indd

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