THOMAS HOCHMANN - Centre Perelman de Philosophie du Droit
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THOMAS HOCHMANN - Centre Perelman de Philosophie du Droit
THOMAS HOCHMANN DIPLOMES o Docteur en droit, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne Le négationnisme face aux limites de la liberté d’expression (France, Allemagne,CEDH, Etats-Unis). Soutenance le 12 décembre 2011, devant un jury composé de : Prof. Otto Pfersmann (Paris 1, directeur) Prof. Michel Troper (Paris 10, rapporteur) Prof. Constance Grewe (Strasbourg/MPI Heidelberg, rapporteur) Prof. Dominique Rousseau (Paris 1) Prof. David Rabban (University of Texas) Mention très honorable, avec les félicitations du jury. Prix René Cassin, décerné par l’Institut international des droits de l’homme. o DEA (Master 2) de droit public comparé des Etats européens, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne 2004 Mémoire : Le droit à l’enseignement en langue minoritaire et la protection de la langue, Etude comparée (Südtirol – Carinthie – Burgenland). o Maîtrise de droit international, Freie Universität Berlin 2003 Accord Erasmus o Licence de droit, Université Jean Moulin Lyon 3 2002 o Diplôme de droit comparé, Institut de droit comparé Edouard Lambert, Université Lyon 3 2002 Option droit allemand PUBLICATIONS Ouvrage o Le négationnisme face aux limites de la liberté d’expression, Étude de droit comparé Pedone, Paris, 2013 (à paraître). Ouvrage en collaboration o Genocide Denials and the Law Oxford University Press, New York, 2011, 330 pages. Direction scientifique avec L. Hennebel. THOMAS HOCHMANN Contributions à des ouvrages collectifs o « Un scandale précurseur : Die Sünderin (Confessions d’une pécheresse, Willi Forst, 1951) » in Magalie FLORES-LONJOU et Eve LAMENDOUR (dir.), Censure & Cinéma, Presses universitaires de Rennes, 2013 (à paraître, 30 000 signes). o « L’interprétation juridictionnelle d’un texte fictionnel » in Christine BARON (dir.), Littérature, droit, transgression, Presses universitaires de Rennes, coll. La Licorne, 2012 (à paraître, 35 000 signes). o « Favoriser la dénonciation pour contrer le déni : la recherche allemande face au plagiat » in Gilles J. GUGLIELMI et Geneviève KOUBI, Le plagiat de la recherche scientifique, L.G.D.J., 2012, pp. 153-162. o « Prévisibilité et nécessité des standards dans la régulation de la liberté d’expression » in Pascal MBONGO (dir.), La régulation des médias et ses standards juridiques, Mare et Martin, Paris, 2011, pp. 21- 40. o « Préfets, procureurs et maires face aux polices municipales » in Xavier LATOUR et Pascal MBONGO (dir.), Préfets, procureurs et maires, L’autorité publique au début du XXIème siècle, PUAM, Aix-en-Provence, 2011, pp. 103-119. o « Questioning the Criminalization of Denials » (avec L. Hennebel) in Ludovic HENNEBEL et Thomas HOCHMANN (dir.), Genocide Denials and the Law, Oxford University Press, New York, 2011, pp. xvii-li. o « The Denier’s Intent » in Ludovic HENNEBEL et Thomas HOCHMANN (dir.), Genocide Denials and the Law, Oxford University Press, New York, 2011, pp. 279-319. o « Floyd Abrams : l’avocat du premier amendement » in Pascal MBONGO (dir.), Philosophie juridique du journalisme. La liberté d’expression journalistique en Europe et en Amérique du Nord, Mare et Martin, Paris, 2010, pp. 317-332. o « Honneur des morts » in Philippe DI FOLCO (dir.), Dictionnaire de la Mort, Larousse, Paris, 2010, pp. 535-537. o « L’exceptionnelle protection de la liberté d’expression aux EtatsUnis » in Ludovic HENNEBEL et Arnaud VAN WAEYENBERGE (dir.), L’exceptionnalisme américain et les droits de l’homme, Dalloz, Paris, 2009, pp. 149-197. 2 THOMAS HOCHMANN Articles dans des revues à comité de lecture o « Qu’est-ce qu’un ‘délit d’opinion’ ? » Les Cahiers de Droit, 2013 (à paraître, 50 000 signes). o « La pénalisation de l’inceste « au sens strict » en Allemagne : réflexion sur le rôle de l’intérêt protégé en droit pénal constitutionnel » Revue Agone, 2013 (à paraître, 50 000 signes). o « La question mémorielle de constitutionnalité : la pénalisation de la contestation de l’existence du génocide arménien » Annuaire de l’Institut Michel Villey, Dalloz, n° 4, 2013 (à paraître). o « Dénonciation, déni et dénigrement : les procédures allemandes d’auto-contrôle de la recherche face au plagiat » Revue internationale de droit comparé, 2012, n° 2, pp. 547-572. o « L’université, l’enseignant-chercheur, et la responsabilité pour les dommages causés par la publication de recherches : une victoire à la Pyrrhus ? » Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, 2011, n° 4, pp. 863-882. o « Faurisson, « falsificateur de la jurisprudence » ? » Droit et cultures, n° 61, 2011, pp. 235-256. o « Chronique des arrêts de la Cour suprême des Etats-Unis en matière de droits fondamentaux » Revue trimestrielle des droits de l’homme, n° 85, 2011, pp. 81-117. o « Constitution et religion : analyse de la jurisprudence américaine relative au créationnisme » Revue française de droit constitutionnel, n°80, décembre 2009, pp. 765-787. o « La protection de la réputation » Revue trimestrielle des droits de l’homme, n° 76, 2008, pp. 1157-1175. o « Les limites à la liberté de l’« historien » en France et en Allemagne » Droit et Société, n° 69-70, 2008, pp. 527-548. o « Le procès du Procès de Jean-Marie Le Pen » Revue de droit pénal et de criminologie, avril 2008, pp. 400-407. o « Diffamation et fiction » Medialex, Revue suisse de droit de la communication, n° 1/2008, p. 56. 3 THOMAS HOCHMANN Actes de manifestations scientifiques o « L’application des limites de la liberté d’expression aux « assertions de feintise partagée » et plus particulièrement aux énoncés fictionnels » in Censures, Les violences du sens, Publications de l’Université de Provence, 2011, pp. 147-164. Egalement accessible sur vox-poetica.org : http://www.vox-poetica.org/t/articles/hochmann.html#_ftn1 o « Tentative de définition du « contournement de la loi » à partir du cas de la pédopornographie virtuelle » in Guillaume DELMAS, Sarah-Marie MAFFESOLI, Sébastien ROBBE (dir.), Le traitement juridique du sexe, L’Harmattan, Paris, 2010, pp. 101-120. o « La répression de la pornographie en droit comparé : appréciation du législateur et prévisibilité de la loi » in Régine BEAUTHIER, Jean-Matthieu MEON, Barbara TRUFFIN (dir.), Obscénité, pornographie, censure. Les mises en scène de la sexualité et leur (dis)qualification (XIXe-XXe siècles), Editions de l’Université de Bruxelles, Bruxelles, 2010, pp. 25-41. o « Caricature, blasphème et discours de haine » Ridiculosa, n° 15, 2008, pp. 45-56. COLLOQUES, CONFERENCES, JOURNEES D’ETUDE o « Die Sünderin : morale, ordre public, et la garantie constitutionnelle allemande de la liberté artistique » Cinquièmes rencontres Droit & Cinéma, La Rochelle, juin 2012. o « Liberté d’expression et négationnisme du génocide arménien » Conférence La liberté d’expression, une liberté menacée ?, Institut Michel Villey, Université Paris II, juin 2012. o « Dénonciation, déni et dénigrement : les procédures allemandes d’auto-contrôle de la recherche face au plagiat » Colloque international Le plagiat de la recherche, Paris 2, 20-21 octobre 2011. o « L’immoralité littéraire à l’épreuve des tribunaux » Co-animation d’une table ronde lors du colloque L’immoralité littéraire et ses juges, ENS / Société des gens de lettres / Université de Chicago, Paris, 10 juin 2011. o « L’intention du négationniste » Conférence de lancement de l’ouvrage Genocide Denials and the Law, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, 6 mai 2011. o « Prévisibilité et indispensabilité des standards dans la régulation de la liberté d’expression » Conférence de l’Association française de droit des médias et de la culture, La régulation des médias et ses « standards » juridiques, Paris, 13 mai 2011. 4 THOMAS HOCHMANN o « L’immunité relative de la fiction littéraire » Colloque Droit et littérature : la notion de transgression, Université Paris VII, mars 2011. o « Interdire l’inceste ? Réflexions à partir d’un arrêt récent de la Cour constitutionnelle allemande » Journée d’étude L’inceste, EHESS, Paris, 17 décembre 2009. o « Le problème de la pédopornographie virtuelle » Journée d’étude Le traitement juridique du sexe, Institut d’études du droit public, Université Paris Sud 11, 6 novembre 2009 (actes parus). o « La littérature et l’histoire devant le juge, Analyse de droit comparé » Colloque international Censures, Les violences du sens, Université de Provence / Université Paul Cézanne, Aix-en-Provence, 18-20 novembre 2008 (actes parus). o « Science ou religion ? Le créationnisme devant les tribunaux américains » Colloque international Justice et religion. Regards croisés, nouvelles approches, Université d’Avignon, 1-3 octobre 2008. o « Caricature et religion en droit comparé : trois modèles » Colloque international Caricature et religion(s), EIRIS, Brest, 22-24 mai 2008 (actes parus). o « Les limites de la liberté d’expression relatives aux discours sur le passé » Colloque international Les sociétés européennes du XXIe passé, CERHIC, Université de Reims, 5-7 mai 2008. siècle face à leur o « Pornographie, obscenity, Unzucht » Journées d’étude Obscénité, pornographie et censure, Université libre de Bruxelles, 18-19 avril 2008 (actes parus). o « Le passé nazi et la liberté d’expression en droit allemand à la lumière de l’expérience autrichienne » Premier colloque des Instituts Français de Recherche à l’Etranger : Présences du passé, Paris, Musée du Quai Branly, 30 novembre – 1er décembre 2007. o « Law and the Psychology of Denial » 7ème conférence biennale de l’International Association of Genocide Scholars, Sarajevo, juillet 2007. o « Hate Lie : Holocaust Denial in Comparative Law » Hate Speech Conference de la Cardozo School of Law, Yeshiva University, NewYork, novembre 2005. 5 THOMAS HOCHMANN AUTRES COMMUNICATIONS ORALES o « Droit global du sport : L’émergence de la Lex sportiva » « Une réponse doctrinale à la perte d’influence de l’Etat : Le Constitutionnalisme global » Conférences données dans le cadre du Séminaire international de droit global, Universidad Pontificia Bolivariana, Medellin (Colombie), mai 2012. o « La ‘démocratie rancunière’ : un concept opératoire ? » Séminaire Droit et histoire de l’Etat, EHESS, avril 2012. o « Le constitutionnalisme global » Cycle de conférences Les théories du droit global, Centre Perelman de philosophie du droit, ULB, février 2012. o « Etudier le droit américain de la liberté d’expression : problèmes méthodologiques » Séminaire du RESSAC (Recherches et Etudes sur la Société Américaine Contemporaine), CERI, SciencesPo, 9 décembre 2011. o « Méthode et problèmes en droit comparé » Séminaire du Collège doctoral franco-allemand pour la comparaison des droits publics nationaux, Ecole des sciences administratives de Spire (Allemagne), décembre 2010. o « La Cour européenne des droits de l’homme et la protection de l’environnement » Discutant d’une intervention au séminaire franco-allemand de droit public comparé, Université de Strasbourg, juin 2010. o « Le négationnisme en droit comparé : aspects méthodologiques » Séminaire du Collège doctoral franco-allemand pour la comparaison des droits publics nationaux, Université de Fribourg-en-Brisgau, 12 décembre 2009. o « Le défaut d’entretien normal : la hantise de l’administration française » Conférence donnée à l’Universidad Pablo de Olavide, Séville (Espagne), mars 2009. o « Liberté d’expression, humour et religions : jusqu’où peuvent-ils dessiner ? » Intervenant à la table ronde / débat dans le cadre des Rencontres internationales du dessin de presse, Carquefou, 16 janvier 2009. o « Les limites de la liberté d’expression en Europe (Négationnismes et autres discours sur le passé) » Conférence donnée aux Rendez-vous de l’histoire de Bois, 11 octobre 2008. Accessible à http://www.clionautes.org/spip.php?article2090. o « L’exception d’inconstitutionnalité » Discutant d’une intervention au séminaire franco-allemand de droit public comparé, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, mars 2008. 6 THOMAS HOCHMANN o « Le négationnisme en droit comparé » Séminaire des boursiers et anciens boursiers de la Fondation pour la Mémoire de la Shoah, Marly-le-Roi, décembre 2007. o « Comparer les limites de la liberté d’expression » Première école doctorale des Instituts français de recherche à l’étranger européens, Centre Marc Bloch, Berlin, juillet 2007. o « Négationnisme et liberté d’expression » Séminaire du Centre Perelman de Philosophie du Droit, ULB, Bruxelles, mai 2007. o « Les limites à la liberté de l’« historien » en France et en Allemagne » Séminaire franco-allemand de droit public comparé européen, DHV Speyer, Spire, mars 2007. SEJOURS DE RECHERCHE o Centre Perelman de philosophie du droit (ULB) Janvier - juin 2012 (Post doc financé par l’Union européenne) Septembre – décembre 2011 (Assistant) o Université de Fribourg-en-Brisgau (Allemagne) Octobre 2009 - février 2010 Chaire du Professeur Johannes Masing. Séjour soutenu par le Collège doctoral franco-allemand sur la comparaison des droits publics nationaux. o Université Humboldt (Berlin) et Centre Marc Bloch (centre francoallemand de recherche en sciences sociales) Octobre 2006 - mars 2007 Chaire du Professeur Bernhard Schlink. Séjour soutenu par la Fondation pour la Mémoire de la Shoah. o Université de Ratisbonne / Regensburg Mars - juin 2006 Chaire du Professeur Rainer Arnold. Séjour soutenu par le Deutscher Akademischer Austausch Dienst (DAAD). o New York University et Cardozo School of Law, New York. Novembre 2005 o Université de Vienne (Autriche) Septembre 2005 o Université de Vienne (Autriche) Septembre 2003 – janvier 2004 7 THOMAS HOCHMANN BOURSES, DISTINCTIONS o Prix de thèse René Cassin (2012) o Bourse de recherche de la Mairie de Paris sur la xénophobie et l’antisémitisme (2010) o Bourse histoire et recherche de la Fondation pour la Mémoire de la Shoah (2006-2007) o Bourse de recherche du Austausch Dienst) (2006 ) DAAD (Deutscher Akademischer ACTIVITES PEDAGOGIQUES o Maître de conférences en droit public, Université de Reims Champagne Ardennes Septembre 2012. o Assistant à l’Université Libre de Bruxelles. Septembre-décembre 2011. Travaux pratiques d’Introduction au droit (3 groupes). Séminaire de théorie du droit (assistant du prof. B. Frydman). Introduction au droit comparé (cours magistral, 18 heures) (Université de Mons) o Responsable pédagogique, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, CAVEJ. 2010/2011 Droit fiscal (Capacité 2). Finances publiques (Licence 2). o Séminaire d’introduction au droit administratif français (4 heures), Universidad Pablo de Olavide, Séville (Espagne). Mars 2009 o ATER (Attaché temporaire d’enseignement et de recherche) en droit public, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Centre audiovisuel d’études juridiques (CAVEJ). 2008/2009 Droit public économique, Droit du service public, Contrats et marchés publics (Master 1 droit public), Droit administratif des biens (Licence 3), Droit fiscal (Capacité 2), Droit public (Capacité 1). o ATER en droit public, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Centre audiovisuel d’études juridiques (CAVEJ). 2007/2008 Droit public économique, Droit du service public, Contrats et marchés publics (Master 1 droit public), Droit administratif des biens (Licence 3), Droit fiscal (Capacité 2). 8 THOMAS HOCHMANN ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SCIENTIFIQUES o Septième rencontre franco-allemande de jeunes chercheurs en droit public comparé, Université Paris 1. 21-23 juin 2012. o Sixième rencontre franco-allemande de jeunes chercheurs en droit public comparé, Centre Marc Bloch, Berlin. 23-25 Juin 2011 21 intervenants issus de France, Allemagne, Belgique, Suisse, Autriche. o Conférence « La problématique juridique du négationnisme », lancement de l’ouvrage Genocide Denials and the Law, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne. 6 Mai 2011 17 intervenants issus de sept pays (Belgique, France, Grande-Bretagne, Irlande, Italie, Etats-Unis, Canada). APPARTENANCE A DES ORGANISMES DE RECHERCHE o Centre Perelman de philosophie du droit (Université libre de Bruxelles). o Association française de droit des médias et de la culture (Paris). Membre du conseil d’administration. o Collège doctoral franco-allemand en droit public comparé européen (Fribourg, Paris, Strasbourg, Spire). o Centre Marc Bloch, Centre franco-allemand de recherches en sciences sociales, Berlin. 2006-2007 o International Association of Genocide Scholars. 2006-2007 COMPETENCES LINGUISTIQUES o Français Langue maternelle. o Allemand Lu, écrit, parlé, maîtrise de la langue juridique. o Anglais Lu, écrit, parlé, maîtrise de la langue juridique. 9