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Liens vers les recommandations citées dans la recommandation « L’évaluation interne : repères dans les
établissements d’hébergement pour les personnes âgées dépendantes »
Recommandations relatives à l’évaluation
§
« Démarche qualité – Evaluation interne dans un établissement ou service médico-social ou
social et recours à un prestataire – Guide méthodologique », DGAS, mars 2004.
[En ligne] http://www.solidarite.gouv.fr/IMG/pdf/g_metho.pdf
§
« L’évaluation interne. Guide pour les établissements et services sociaux et médico-sociaux »,
CNESMS, 2006.
[En ligne] http://www.anesm.sante.gouv.fr/IMG/pdf/guideevaluationternecnesms-2-2.pdf
§
Recommandations de bonnes pratiques professionnelles sur « la mise en œuvre de l’évaluation
interne dans les établissements et services visés à l’article L.312-1 du Code de l’action sociale et
des familles », Anesm, 2008.
[En ligne] http://www.anesm.sante.gouv.fr/IMG/pdf/mise_en_oeuvre_evaluation_interne-2.pdf
§
Recommandations de bonnes pratiques professionnelles sur « la conduite de l’évaluation
interne dans les établissements et services visés à l’article L.312-1 du Code de l’action sociale et
des familles », Anesm, 2009.
[En ligne] http://www.anesm.sante.gouv.fr/IMG/pdf/reco_conduite_evaluation_interne_anesm.pdf
Recommandations relatives à la garantie des droits individuels et collectifs
§
Charte des droits et libertés de la personne âgée en situation de handicap ou de dépendance
Fondation Nationale de Gérontologie, 2007
[En ligne] http://www.espace-ethique.org/doc2008/Charte_FNG_2007.pdf
§
La bientraitance : définition et repères pour sa mise en œuvre. Anesm, 2008
[En ligne] http://www.anesm.sante.gouv.fr/IMG/pdf/reco_bientraitance.pdf
§
Le questionnement éthique dans les ESSMS. Anesm, 2010
[En ligne] http://www.anesm.sante.gouv.fr/IMG/pdf/reco_ethique_anesm.pdf
§
De l’accueil de la personne à son accompagnement. Qualité de vie en Ehpad. Volet 1. Anesm
2011
[En ligne] http://www.anesm.sante.gouv.fr/IMG/pdf/Anesm_qualite-de-vie_web.pdf
§
La vie sociale des résidents. Qualité de vie en Ehpad. Volet 3 .Anesm, 2012
[En ligne] http://www.anesm.sante.gouv.fr/IMG/pdf/Anesm_06_QDV3_CS4_web.pdf
§
Limiter les risques de la contention physique de la personne âgée ANAES 2000
[En ligne] http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/contention.pdf
§
Liberté d’aller et venir dans les ESSMS et obligation de soins et de sécurité ANAES 2004
[En
ligne]
sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/Liberte_aller_venir_long.pdf
§
http://www.has-
Bientraitance personnes âgées dépendantes en établissement sanitaire, médico-social et à
domicile Programme MOBIQUAL, 2010
[En ligne] http://www.solidarite.gouv.fr/IMG/pdf/DP_29sept2010_240910.pdf
§
Conseil de la vie sociale
[En ligne] http://www.fnapaef.fr/page7.html
§
Mission du responsable d’établissement et rôle de l’encadrement dans la prévention et le
traitement de la maltraitance. Anesm, 2008
[En ligne] http://www.anesm.sante.gouv.fr/IMG/pdf/reco_maltraitance_etablissement.pdf
§
Guide gestion des risques de maltraitance en établissement
[En ligne] http://www.solidarite.gouv.fr/IMG/pdf/guide_gestion_des_risquesPAPHetab__2_.pdf
Recommandations relatives à la prévention des risques liés à la santé inhérents à la vulnérabilité des
résidents
§
Les bonnes pratiques de soins en Ehpad DGS/DGAS/SFGG octobre 2007
[En
ligne]
http://www.sgoc.fr/doc%20officiels/bonnes%20pratiques/DGAS%20BONNES
%20PRATIQUES%20SOINS%20EHPAD%20Octobre%202007.pdf
§
Évaluation et suivi de la douleur chronique chez l'adulte en médecine ambulatoire, HAS, 1999
[En ligne] http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/douleur1.pdf
§
Evaluation et prise en charge thérapeutique de la douleur chez les personnes âgées ayant des
troubles de la communication verbale HAS, 2000
[En ligne] http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/doulpersag.pdf
§
Douleur chronique : reconnaître le syndrome douloureux chronique, l'évaluer et orienter le
patient, HAS décembre 2008
[En
ligne]
http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/200901/douleur_chronique_recommandations.pdf
§
Évaluation et prise en charge des personnes âgées faisant des chutes répétées.HAS ,2009
[En
ligne]
http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/200906/chutes_repetees_personnes_agees_-_recommandations.pdf
§
Stratégie de prise en charge en cas de dénutrition protéino-énergétique chez la personne âgée
HAS avril 2007
[En
ligne]
http://www.hassante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/denutrition_personne_agee_2007__recommandations.pdf
§
Prévention et traitement des escarres de l’adulte et du sujet âgé ANAES conférence de
consensus novembre 2001
[En ligne] http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/escarresdef_long.pdf
§
Dispositifs médicaux d’aide à la prévention et d'aide au traitement des escarres (avis de projet
de nomenclature & cahier des charges techniques) - CNEDIMTS du 22 décembre 2009 (1684)
[En ligne] http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/2010-01/cnedimts-1684prevention_escarres-projet_de_nomenclature-cahier_des_charges_2010-01-07_17-1722_580.pdf
§
Maladie d'Alzheimer et maladies apparentées : prise en charge des troubles du comportement
perturbateurs HAS mai 2009
[En
ligne]
http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/200907/maladie_dalzheimer-troubles_du_comportement_perturbateurs-recommandations.pdf
§
Programme pilote Psycho SA (psychotropes et sujet âgé) HAS 2007-2010
[En
ligne]
http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/200810/qr_psychotropes2008_rappel_has_dgs_131008.pdf
§
L’accompagnement des personnes atteintes d’une maladie d’Alzheimer ou apparentée en
établissement médico-social, Anesm, février 2009
[En
ligne]
http://www.anesm.sante.gouv.fr/IMG/pdf/reco_accompagnement_maladie_alzheimer_etablisseme
nt_medico_social.pdf
§
PROGRAMME AMI - ALZHEIMER Alerte et Maitrise de l’Iatrogénie des Neuroleptiques
dans la Maladie d’Alzheimer, HAS, octobre 2010
[En ligne] http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/2010-10/v18_brochureami_alzheimer.pdf
§
Outil dépression, outil maladie d’Alzheimer et maladies apparentées. Programme Mobiqual,
2010
§
Outil Nutrition. Programme Mobiqual ,2010
§
Outil Douleur. Programme Mobiqual, 2010
§
Outil Risques Infectieux. Programme Mobiqual, 2010
§
Manuel d’évaluation : risque infectieux dans les Ehpad GREPHH janvier 2011 ;
[En
ligne]
http://www.grephh.fr/telechargement/maitrise-du-risque-infectieux-enEHPAD_manuel-d-auto-evaluation.pdf
Recommandations relatives au maintien des capacités dans les actes de la vie quotidienne et à
l’accompagnement des la situation de dépendance
§
[En
ligne]
§
La Bientraitance : définition et repères pour la mise en œuvre Anesm, juillet 2008
§
De l’accueil de la personne à son accompagnement. Qualité de vie en Ehpad Volet 1 Anesm,
février 2011
§
Organisation du cadre de vie et de la vie quotidienne. Qualité de vie en Ehpad. Volet 2 Anesm,
septembre 2011
[En ligne] http://www.anesm.sante.gouv.fr/IMG/pdf/Anesm_04_QDV2_CS4_web090911pdf-2.pdf
§
Bientraitance personnes âgées dépendantes en établissement sanitaire, médico-social et à
domicile. Programme MOBIQUAL ,2010
Recommandations relatives à la personnalisation de l’accompagnement
§
[En
ligne]
§
La bientraitance : définition et repères pour la mise en œuvre, Anesm, juillet 2008
§
Les attentes de la personne et le projet personnalisé, Anesm, décembre 2008
[En ligne] http://www.anesm.sante.gouv.fr/IMG/pdf/reco_projet.pdf
§
Ouverture de l’établissement à et sur son environnement, Anesm, décembre 2008
[En ligne] http://www.anesm.sante.gouv.fr/IMG/pdf/reco_ouverture.pdf
§
De l’accueil de la personne à son accompagnement. Qualité de vie en Ehpad Volet 1 Anesm,
février 2011
§
Organisation du cadre de vie et de la vie quotidienne. Qualité de vie en Ehpad Volet 2 Anesm,
septembre 2011
[En ligne] http://www.anesm.sante.gouv.fr/IMG/pdf/Anesm_04_QDV2_CS4_web090911pdf-2.pdf
§
La vie sociale des résidents. Qualité de vie en Ehpad. Volet 3 Anesm, 2012
[En ligne] http://www.anesm.sante.gouv.fr/IMG/pdf/Anesm_06_QDV3_CS4_web.pdf
Recommandations relatives à l’accompagnement de la fin de vie
§
[En
ligne]
§
La Bientraitance : définition et repères pour la mise en œuvre Anesm juillet 2008
§
Le questionnement éthique dans les ESSMS Anesm octobre 2010
[En ligne] http://www.anesm.sante.gouv.fr/IMG/pdf/reco_ethique_anesm.pdf
§
Modalités de prise en charge de l'adulte nécessitant des soins palliatifs ANAES, décembre 2002
[En
ligne]
http://www.hassante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/txt_soins_palliatifs_recommandations_finales_mise_
en_ligne.pdf
§
Accompagnement des personnes en fin de vie et de leurs proches, conférence de consensus
ANAES/SFAP décembre 2006
[En
ligne]
sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/Accompagnement_court.pdf
§
Outil soins palliatifs. Programme Mobiqual 2010
http://www.has-

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