Les expériences républicaines (1792-1799)

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UNIA 2015-16 conférence n°2
Les expériences républicaines (1792-1799)
Je vous disais la dernière fois, pour terminer, que le coup d’état du 10 août 1792
avait eu pour effet de suspendre le roi, mais pas plus.
Dès la suspension du roi, les citoyens âgés de plus de 21 ans sont appelés aux urnes =
ils sont appelés à élire, cette fois-ci au suffrage universel, une assemblée.
Le nom de cette assemblée va être inspiré du vocabulaire institutionnel anglo-saxon = on va
appeler Convention = elle va donner son nom à cette période que l’on va donc appeler la
période de la convention.
Cette assemblée se réunit pour la première fois le 20 septembre 1792. Le lendemain
elle prend 2 décidions importantes :
- elle abolit la royauté.
- et, pour marquer la rupture définitive avec la monarchie, elle prend une décision
symbolique = décrète que les actes seront désormais datés de "l'an premier de la
République" = mise en place du calendrier révolutionnaire = le 21 septembre
1792 correspondant au 1er vendémiaire an I).
Quelles vont être ses fonctions ? Cette convention a une double compétence :
- 1/ puisque la royauté est abolie, il faut établir une nouvelle constitution = elle va
donc avoir un rôle constituant.
- 2/ En attendant que la constitution soit mise en application, gouverner le pays.
Seulement, la situation de la convention est assez délicate car elle est fragile = elle est
menacée de toutes part : Quelles sont ses causes de fragilité et les menaces qui pèsent sur
elle ?
- d'abord elle n'est que l'expression d'une minorité : effectivement, les élections ont eu
lieu au suffrage universel, mais étant données les circonstances (violence, peur ou
indifférence de l'électorat) il y a près de 90% d'abstention et les conventionnels sont en fait
élus par une petite minorité de révolutionnaires exaltés.
- elle est menacée de l'extérieur par la coalition des monarchies européennes ennemies
(la France est toujours en guerre).
- elle est menacée de l'intérieur par les forces contre-révolutionnaires (dans l’Ouest).
- elle est débordée par la pression populaire de la capitale et les revendications
égalitaristes des sans-culottes.
La Convention est donc fragile, ce qui fait qu'elle est constamment à la merci
d'un coup de force (coup d’Etat).
Et les coups de force vont se succéder jusqu'au coup d'Etat du 18 brumaire an VIII
(1799) où Bonaparte prendra les choses en main.
Et la période qui fait l’objet de notre conférence s’étend justement de 1792 au coup
d’état de 1799.
Comment se compose cette assemblée ?
Au sein de la convention, bien qu'au départ les frontières politiques soient incertaines,
deux tendances politiques vont émerger :
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- 1/ les anciens Brissotins (qui étaient jadis à gauche de l'Assemblée législative sous la
monarchie constitutionnelle, mais qui étaient favorables au roi) sont reléguée à droite = on les
appelle à présent les Girondins qui sont environ 160/180.
- 2/ A gauche, les députés les plus farouchement républicains, qui siègent sur les bancs
les plus élevés de la salle et que l'on appelle pour cela les Montagnards qui sont environ
200/250.
- 3/ Entre les deux, la masse des indécis, (le groupe numériquement le plus important)
que l'on appelle La Plaine (le marais).
Mais ce groupe est en réalité très important. Pourquoi ? Parce qu’il peut user de son poids
pour s'allier tantôt avec les uns tantôt avec les autres.
Et c’est justement ce qui va se passer = il va s’allier d’abord aux girondins, ensuite aux
montagnards, et finalement il va gouverner tout seul.
On peut donc découper cette période de la convention en deux phases :
* Durant une première phase, qui est celle de la République Jacobine, la plaine
apporte successivement son soutien aux Girondins, puis aux Montagnards avec des résultats
différents sur le plan institutionnel =
Les Girondins ne parviennent pas à imposer un projet de constitution, alors que les
Montagnards sont les promoteurs de la Constitution de l'An I (1793) qui donne naissance à la
Première République.
* Durant une seconde phase, après la Terreur (à partir de thermidor an II = arrestation
de Robespierre) la Plaine se démarque des autres forces politiques et inaugure une période de
plus grande modération = La République thermidorienne et qui donnera naissance au
régime qu’on appelle le Directoire.
Reprenons ces deux phases :
1/ La République jacobine (septembre 1792 - Thermidor an II = juillet 1794)
Du point de vue social et même du point de vue doctrinal, rien n'oppose vraiment girondins et
montagnards =
- du point de vue sociologique, ce sont majoritairement des bourgeois
- et du point de vue politique ils sont tous d'ardents révolutionnaires.
S'il y a une différence, elle est peut-être dans leurs comportements, leurs attitudes
politiques :
- Les Girondins représentent la bourgeoisie provinciale (tendance au fédéralisme),
une bourgeoisie cultivée, libérale.
Ils comptent parmi eux de brillants orateurs, mais :
- ils sont peu portés vers l'action
- et sont assez hostiles aux revendications populaires et parisiennes.
- Les Montagnards sont plus difficiles à cerner. Leur groupe est peu homogène :
On y trouve des opportunistes comme Danton, des idéalistes dont certains proches du
fanatisme (Saint-Just, Robespierre ou Marat).
Mais malgré cette apparence hétéroclite, c'est un groupe qui est très cohérent, dont les
membres se retrouvent autour de quelques idées essentielles :
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- ils acceptent avec exaltation et sans scrupules la logique révolutionnaire et ses
conséquences.
- ils sont prêts à utiliser la force pour le salut public et pour faire triompher
leurs convictions = si cela est nécessaire, ils sont disposés à imposer un régime de terreur.
- ils sont plus proches du peuple et leur souci d'égalité sociale est constant.
- ils représentent la Révolution parisienne : d'ailleurs les 24 députés de Paris
sont tous montagnards.
Qui va l’emporter ? Les deux. Successivement.
Durant les 8 premiers mois de la Convention, (octobre 1792 à Juin 1793), ce sont les
Girondins qui orientent la politique de cette assemblée. On peut donc parler d'une "phase
girondine de la convention", et puis ce sera au tour des montagnards d’influencer la
Convention.
a/ La phase girondine de la Convention
Les Girondins dominent l’assemblée ; ils formulent divers projets, mais chacun de leur
projet est contré par l'opposition montagnarde. Les montagnards vont s’opposer aux girondins
sur 4 points essentiels :
* le premier point sur lequel ils s'opposent est celui du rôle de Paris dans la
Révolution.
Les Girondins sont hostiles au poids excessif que la capitale et notamment la
commune insurrectionnelle de Danton jouent dans la Révolution.
Les Girondins préféreraient s'appuyer davantage sur la province et échapper ainsi à la
pression des émeutiers parisiens.
Face à cette volonté de s’appuyer davantage sur la province, la réaction des
montagnards (Danton, Robespierre) est rapide = ils accusent les girondins de fédéralisme =
De quoi s’agit-il ? Ils les accusent de vouloir détruire l'unité nationale, porter atteinte à
l’unité de la République = et l'assemblée suivra l'argumentation des montagnards = pour
mettre un terme à la tentative des girondins, elle déclare la République une et indivisible (25
septembre 1792).
Les girondins ont perdu un premier affrontement.
* le second point sur lequel ils s'opposent est le sort du Roi.
Certains girondins espèrent encore une possible réconciliation avec la monarchie et
sont hostiles à l'exécution du Roi.
Ce qui fait que, lors du procès de Louis XVI, seuls quelques-uns votent la
condamnation à mort ; d'autres la mort avec sursis ; d'autres encore le condamnent à une
simple peine de réclusion = il n’y a donc pas de position unanime des girondins sur ce point.
En revanche les montagnards font bloc.
Pour eux la mort du Roi est une mesure de "salut public" contre un "ennemi" de la
République, et c’est une mesure qui rendra impossible tout compromis entre la royauté et la
Révolution.
Sous leur pression, la convention condamne Louis XVI à mort le 13 janvier 1793. Il
est exécuté le 21.
* le troisième point sur lequel ils s'opposent est la question constitutionnelle qui
suscite à l'époque un grand intérêt (il y a près de 300 projets constitutionnels).
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Le 15 février 1793, après une longue élaboration, les girondins déposent un projet
constitutionnel.
Ce projet est fondé sur les valeurs révolutionnaires de liberté et d'égalité, mais aussi
sur la propriété à la défense de laquelle les girondins sont très attachés.
C'est un projet très démocratique, mais il prévoit aussi de limiter le despotisme
parlementaire. Il accroît également le pouvoir des administrations départementales au
détriment de Paris.
L'opposition des montagnards à ce texte est sans concessions et lors de la chute des
girondins, seuls 6 des 402 articles du projet de constitution girondin ont été votés.
Sur le plan constitutionnel, la défaite des girondins est également cuisante.
* le quatrième point qui discrédite les girondins est la situation de guerre. Fin
1792, les armées révolutionnaires remportent des victoires retentissantes = Valmy (20
septembre 1792).
Elles entrent à Nice le 29 septembre 1792 (L'ancien comté de Nice sera intégré à la
République française le 31 janvier 1793 et le département des Alpes Maritimes constitué le 4
février).
Le problème est que les armées de la révolution qui étaient parties pour libérer des
peuples opprimés, finissent par se comporter comme toutes les armées du monde = mènent
une guerre de conquête et d'exploitation = on est loin de l’idéal révolutionnaire.
Cette attitude (et également l'exécution de Louis XVI) va déclencher un nouvel élan
d'hostilité vis à vis de la France.
Au début de l'année 1793, presque toute l'Europe monarchique est en guerre contre la
République et au printemps 1793, la France subit un certain nombre de défaites = la Belgique
et la Rhénanie sont perdues.
Qui plus est, un autre conflit est en train de prendre forme dans l'Ouest de la France.
La confiscation des biens du clergé et la persécution des prêtres réfractaires ont déjà
choqué un pays profondément catholique.
S'y ajoute une mobilisation brutale (300 000 hommes pour défendre les frontières)
aussi impopulaire que celles de l'Ancien Régime =
Cela déclenche (13 avril 1793) une insurrection en Vendée et en Anjou qui prend la
tournure d'une véritable guerre civile, en même temps qu'elle s'étend aux régions proches.
Avec de telles difficultés sur le plan militaire, les Girondins finissent d'être discrédités.
Comment s’en sortir lorsqu’on rencontre de telles difficultés ? Les girondins, qui sentent
que le pouvoir leur échappe, vont tenter une dernière réaction contre leurs ennemis politiques,
les montagnards parisiens =
Ils décident de mettre en place une commission chargée d'enquêter sur les
agissements de la Commune de Paris dont certains membres sont arrêtés.
La réaction du peuple parisien ne se fait pas attendre. Fin mai 1793, les émeutiers venus des
quartiers populaires et les sans-culottes :
- encerclent la Convention,
- réclament la dissolution de la commission d'enquête
- réclament l'arrestation des députés girondins qui avaient essayé de protéger le Roi
en refusant de voter sa condamnation à mort.
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Le 2 juin 1793, la convention est prise d'assaut par le peuple.
Cette révolution du 2 juin 1793, qui met un terme à la phase girondine de la
convention, constitue un tournant important dans l'histoire de la Révolution =
C'est la première fois que la violence s'exerce non pas contre les représentants de
l'ancien régime monarchique, mais contre les représentants de la nation librement élus =
C’est la première fois que la révolution commence à faire des victimes dans ses
propres rangs.
Après l'éviction brutale des Girondins débute la phase montagnarde de la convention
(qui va durer un an = juin 1793 à juillet 1794) et qui est sans doute l'étape la plus sanglante de
la Révolution.
b/ La phase montagnarde de la Convention
Les montagnards accèdent au pouvoir dans un contexte particulièrement difficile. Ce
contexte est difficile pour plusieurs raisons :
- Les Girondins fugitifs ses réfugient en province, s'allient parfois avec les royalistes et
déclenchent, dans divers départements des soulèvements contre la dictature parisienne.
- en Vendée, la guerre civile s'étend, et elle va pousser les montagnards à organiser un
véritable massacre des populations de l'Ouest.
La Montagne peut cependant compter sur divers soutiens : celui de la capitale, des
sans-culottes et du peuple épris de liberté et d'égalité, et animé par une farouche haine des
riches.
Sur le plan politique les Montagnards vont s’avérer beaucoup plus efficaces que leurs
prédécesseurs : dans la foulée de l'élimination des girondins, ils font adopter par la convention
le 24 juin 1793 un texte constitutionnel (qu’ils avaient préparé à l’avance) qui devient la
Constitution de l'an I (constitution de la Première République).
Que retenir de cette constitution ?
Comme la constitution de 1791 (précédée par la Déclaration des Droits de l’Homme et
du Citoyen de 1789), la constitution de 1993 est précédée d'une déclaration, la "déclaration
des droits de l'homme et du citoyen de 1793" qui se caractérise par l'accentuation de son
esprit démocratique.
Plus encore que la liberté c'est l'égalité qui est mise en avant et elle présente
également un caractère social beaucoup plus marqué que celle de 1791 : on y proclame par
exemple que le citoyen peut exiger certaines prestations de la part de l'Etat :
- pour les indigents, droit au travail et droit à l'assistance. La société doit assurer la
subsistance aux citoyens malheureux.
- pour les déshérités de la culture, le droit à l'éducation = c'est l'un des grands projets
de la convention.
- mais aussi des droits politiques permettant un renforcement de la démocratie :
suffrage universel, droit de pétition, droit à l'insurrection.
Voilà pour les grands principes.
Pour ce qui est des institutions, elles s'inspirent directement de la pensée de
Rousseau et font désormais une large place au peuple, qui s'exprime au suffrage universel
direct.
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Désormais le principe est celui de la souveraineté populaire.
Comment sont organisés les pouvoirs publics ?
- Le pouvoir législatif est exercé par une assemblée unique, élue au suffrage universel
pour un an.
Cette assemblée rend seule les décrets (décisions dans les matières les moins
importantes) mais pour les lois, elles doivent, pour devenir définitives, être approuvées
également par des assemblées primaires départementales.
C'est dire la place réservée à la démocratie directe = c'est sans doute la constitution la
plus démocratique que la France ait jamais connue.
- Le pouvoir exécutif, pour établir une véritable démocratie, devait rester dans une
étroite dépendance. Ils établissent un exécutif collégial (24 membres) élu par le corps
législatif et sans moyen d'action sur l'assemblée.
Cette constitution, approuvée par une sorte de référendum populaire, s’avère très
difficile à mettre en œuvre concrètement, et en réalité, elle ne sera jamais appliquée.
En raison du péril intérieur (insurrection de Vendée et des grandes villes) et extérieur
(invasion du territoire), la convention décide le 10 octobre 1793 d'être elle-même "le centre
unique de l'action du gouvernement" =
Quel est le sens de cette formule ? Cela signifie que des circonstances exceptionnelles
justifient des mesures exceptionnelles = la Convention peut établir une véritable dictature
révolutionnaire.
Et dans la foulée, elle adopte un certain nombre de réformes très révolutionnaires, très
démocratiques : 2 exemples :
* l'abolition totale et sans rachat de tous les droits féodaux.
* la mobilisation générale. La levée en masse décidée le 23 août 1793 permet de
constituer une armée nombreuse (près d'un million d'hommes).
Par ces réformes, la Convention trouve le moyen de satisfaire diverses catégories
sociales en même temps que de se faire des alliés.
Cela est d'autant plus nécessaire que sa politique s'apparente de plus en plus à une
dictature, notamment depuis l'entrée de Robespierre au comité de salut public (27 juillet
1793).
De quoi s’agit-il ? Le comité de salut public était l'un des comités de la Convention,
mis en place en avril 1793 pour surveiller et accélérer l'action de l'administration.
Pour ce faire, il est doté de très larges pouvoirs : il peut prendre des mesures de
défense générale et surtout décerner des mandats d'arrêt et ses décisions doivent être
exécutées sans délai.
C'est une sorte de ministère restreint - douze membres - très efficace, en principe
responsable seulement devant la Convention.
Robespierre et le personnage le plus important de cette période. Issu de la petite
bourgeoisie provinciale (avocat), Robespierre avait acquis une grande popularité en défendant
à la Convention les idées les plus libérales, et en s'appuyant surtout sur le Club des jacobins et
sur le peuple parisien, qui le soutient avec enthousiasme.
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En fait, Robespierre est un idéaliste, disciple de Rousseau, qui rêve d'une démocratie
égalitaire.
Et à une époque où la corruption politique était largement répandue, il acquiert une
réputation d'incorruptibilité.
Mais son intransigeance va le conduire à une dictature impitoyable.
Pour autant, les plus extrémistes des sans-culottes considèrent que Robespierre est
encore trop tiède ; c'est le cas notamment d'Hébert (rédacteur du "Père Duchesne" l'un des
journaux les plus extrémistes et les plus sanguinaires apprécié dans les milieux populaires).
En septembre 1793, deux hébertistes (Collot d'Herbois et Billaud-Varenne) font leur
entrée au Comité de Salut public.
Pour faire la chasse aux suspects et sous la pression des hébertistes et des sansculottes, le comité de salut public inaugure dès le 5 septembre 1793 une politique de Terreur
justifiée par le "salut public".
Pour illustrer cette politique de terreur, on peut retenir trois mesures:
* 1/ la plus importante est la loi des suspects (17 septembre 1793) : elle permet
l'arrestation de toute personne qui, de quelque manière que ce soit (par ses relations, ses
propos, ses écrits, sa conduite) s'est montrée partisane de la « tyrannie ou du fédéralisme » =
en d'autre termes les monarchistes et les girondins fédéralistes.
Les comités de surveillance, chargés d'établir la liste des suspects recenseront jusqu'à
800 000 personnes.
Ils sont rapidement arrêtés, soumis à des procès expéditifs et guillotinés = c'est une
véritable justice terroriste, et en tous cas une justice totalement subordonnée au pouvoir
politique.
* 2/ En octobre, on assiste à une violente campagne de déchristianisation = les
églises sont profanées, et les prêtres qui veulent survivre doivent abjurer leur foi.
* 3/ Le 10 octobre 1793 (19 vendémiaire an II) la Convention décide, en raison des
circonstances (guerre étrangère et civile), que "le gouvernement sera révolutionnaire
jusqu'à la paix".
Qu’est-ce que ça veut dire ? Quel est le sens de cette disposition ? L’idée c’est qu’en
période de guerre (tant que la paix n’est pas conclue) le gouvernement doit être
nécessairement révolutionnaire.
Or qu’est-ce que c’est qu’un gouvernement révolutionnaire dans l’esprit des
montagnards ? C’est une dictature.
Qui va conduite cette dictature ? Le Comité de Salut Public. Donc dire que le
gouvernement sera révolutionnaire jusqu’à la paix, c’est justifier, à cause de la guerre, la
dictature du Comité de Salut Public et laisser libre cours à la volonté des hommes qui le
dirigent.
C’est le CSP qui décide notamment la poursuite des massacres en Vendée et
l'intensification de l'utilisation de la guillotine.
Le premier semestre 1794 c'est la période la plus sanglante de la Révolution ("la Grande
peur") qui correspond à la dictature de Robespierre = il fait guillotiner non seulement les
suspects, mais aussi ses opposants politiques = les révolutionnaires qui s'écartent de la
ligne politique qu'il a définie.
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Lesquels précisément ?
- d'un côté les Hébertistes débordent Robespierre à gauche = c'est une sorte de
surenchère de la terreur dont ils demandent l'accentuation : ils sont animés par un véritable
délire sanguinaire.
Robespierre s'appuie sur Danton, beaucoup plus modéré pour les faire arrêter. Ils sont
exécutés fin mars 1794.
- Les Dantonistes, quant à eux s'opposent à Robespierre, parce qu'ils réclament la fin
de la terreur et l'indulgence pour les députés que l'on poursuit encore.
Danton, Desmoulins et leurs partisans sont arrêtés et guillotinés dans le courant du
mois d'avril 1794. Ce sont là deux symboles de la Révolution qui disparaissent, victimes de la
Tyrannie de Robespierre.
Robespierre a désormais les mains libres pour imposer le système dont il rêve = une
sorte de dictature de la vertu.
Mais il est tout de même persuadé qu'il lui reste encore des ennemis politiques à
éliminer il fait voter une loi du 10 juin 1794 (22 prairial an II) qui simplifie à l'extrême les
formalités judiciaires = c'est la loi qui déclenche la « Grande terreur » (en un mois et demi
on compte à Paris près de 1 400 exécutions) = la guillotine commence à susciter un dégoût
général de la population.
Il faut rappeler ici que ce qui justifiait cette dictature c'était la situation de guerre.
Or les armées de la Révolution viennent de remporter en Belgique une victoire
décisive (Fleurus 26 juin 1794) : on attend que Robespierre tempère sa politique de terreur.
Mais il n'en est rien. Au contraire, il menace ceux qui seraient tentés de changer de
cap, ce qui ne manque pas d'effrayer les derniers rescapés de l'opposition.
Se constitue ainsi une coalition d'opposants de tous bords qui entraîne les députés de la
plaine à voter son arrestation = nous sommes le 9 thermidor an II (27 juillet 1794).
En s'appuyant sur la population et sur les troupes des quartiers bourgeois de la capitale
(ouest), les conjurés mettent fin à la dictature sanglante de Robespierre = il est guillotiné sans
procès le lendemain et, dans les jours qui suivent une centaine de ses partisans subissent le
même sort.
C’en est donc fini de la dictature de Robespierre.
Il reste qu'à partir de ce moment-là, et pour de nombreuses années, beaucoup vont
associer République démocratique et dictature fanatique = ce qui va donner des arguments à
la contre-révolution.
Mais pour l'heure, avec la chute de Robespierre, commence une nouvelle phase dans la
politique de la Convention = la phase thermidorienne.
b/ La République thermidorienne (Thermidor an II juillet 1794 - 18 Brumaire an VIII
1799) : le Directoire
La réaction thermidorienne va être l’œuvre d'une Convention désormais dominée par la
Plaine (qui ne soutien plus les montagnards) qui va tenter de stabiliser la situation et de
faire oublier les excès de la terreur.
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Ceci dit, dans un premier temps, les thermidoriens vont utiliser les rouages anciens,
dans une logique d'épuration, pour se débarrasser de leurs opposants politiques (le Comité de
salut Public et le tribunal Révolutionnaire sont ainsi maintenus pour un temps).
Mais en même temps, un certain nombre de mesures sont prises pour tenter de
réconcilier ceux qui restent et pour stabiliser la situation politique : Quelques exemples :
- libération d'un grand nombre de prisonniers
- Suppression de la Commune de Paris
- fermeture du Club des jacobins
- déportation en Guyane des hébertistes qui avaient un temps soutenu Robespierre
- condamnation des derniers montagnards et des meneurs sans-culottes.
- conclusion de traités de paix avec un certain nombre de monarchies européennes (fin
1795 la France n'est plus en guerre que contre l'Autriche et l'Angleterre).
Dans ce contexte de relative stabilité, la convention va doter la France de nouvelles
institutions. La constitution du 5 fructidor an III (22 août 1795) qui établit le régime
d'inspiration réactionnaire connu sous le nom de Directoire = « directoire » est le nom de
l’exécutif collégial qui va donner son nom au régime et à la période (comme la convention
avait donné son nom à la période, le directoire donne aussi son nom à la période qui débute en
août 1795).
Pour ce qui est des principes qui sous-tendent le nouveau régime, une déclaration des
droits et des devoirs de l'homme et du citoyen précède le texte constitutionnel = cette
déclaration est la moins généreuse de celles que l'on a connues jusqu'alors.
L'énumération des droits proclamés précédemment se fait de manière beaucoup moins
restrictive et elle est complétée par une liste des devoirs du citoyen.
Les principes de démocratie sociale présents dans le texte précédent (droit à
l'assistance à l'instruction, à l'insurrection) ont disparu.
On consacre en revanche la liberté économique et la propriété intangible.
Cette constitution, moins démocratique que la précédente, se caractérise aussi par une
restriction de la part accordée au peuple dans la direction des affaires publiques.
Elle établit un suffrage censitaire.
Ayant constaté les excès du système d'assemblée (concentration des pouvoirs)
précédent, elle revient, par crainte de la dictature, à la séparation des pouvoirs.
Voilà pour les grands principes. Qu’en est-il de l’organisation des pouvoirs publics ?
Pour la première fois, et dans un souci de modération, le législatif est bicaméral =
conseil des 500 et conseil des anciens.
Il ne s'agit pas de créer une chambre aristocratique, car le conseil des cinq cents et le
conseil des anciens (qui sont 250) ont la même origine élective (la seule différence tient aux
conditions d'éligibilité = 30 ans pour les 500 et 40 pour les anciens).
Il s'agit simplement de diviser le travail législatif =
- l'initiative pour les 500 et l'approbation pour les anciens =
- pour les uns les "idées", pour les autres "la raison".
Les chambres se renouvellent par tiers tous les ans = tous les ans des élections.
Le pouvoir exécutif retrouve une véritable autorité même s'il est morcelé (encore une fois le
souvenir de la dictature personnelle de Robespierre est trop présent).
Il est composé d'un Directoire de cinq membres élus par les anciens sur une liste
préparée par les 500.
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Le directoire dispose d'un pouvoir réglementaire lui permettant de remplir réellement
sa fonction.
Les rapports entre les pouvoirs respectent le principe d'une séparation rigide puisque :
- le corps législatif ne peut rien sur les directeurs (sauf à mettre en jeu leur
responsabilité pénale)
- et le Directoire est sans action sur les assemblées.
Cette constitution va être votée par la Convention le 22 août 1795, approuvée par un
référendum populaire ; elle restera en vigueur quatre ans, période que l'on appelle justement le
Directoire.
Voilà pour l’aspect institutionnel. Quelle est la situation politique ? On pourrait
s’attendre qu’avec cette consolidation des institutions, la vie politique devienne plus calme.
En réalité, ce ne sera pas le cas.
Profitant de la relative accalmie de la république thermidorienne, les royalistes
pensent que le moment est venu de passer à l'action.
Or justement, le 8 juin 1795, on annonce à Paris, la mort dans la prison du Temple du
jeune fils de Louis XVI
Lorsqu’on apprend cette nouvelle, le frère cadet de Louis XVI (le comte de Provence)
réfugié en Italie, se proclame Louis XVIII et lance un appel à la restauration.
Son appel ne sera pas sans effet = il a pour conséquence une période de "terreur
blanche" (persécution des révolutionnaires par les monarchistes) touche centaines grandes
villes (Marseille, Lyon).
Quelques milliers de royalistes et émigrés, aidés par les anglais, tentent même un
débarquement dans la presqu'île de Quiberon, mais ils sont facilement écrasés par les troupes
révolutionnaires.
Mais la menace royaliste est réelle et les conventionnels sont persuadés, parce qu'ils
ont presque tous voté la mort de Louis XVI, qu'une restauration monarchique les conduira à
leur tour sur l'échafaud.
Deux mesures vont être prises pour barrer la route aux royalistes :
* la première est d'ordre politique. Les conventionnels craignent un succès royaliste
aux élections devant désigner les 500 et les anciens.
C'est la raison pour laquelle, ils votent le décret des deux tiers (décrets des 5 et 13
fructidor an III) d'après lequel les électeurs doivent choisir les 2/3 des membres des
assemblées du directoire parmi ceux de l'ancienne Convention. Cela aboutira à proroger la
quasi-totalité des conventionnels.
* la seconde est d'ordre militaire. Craignant un coup de force royaliste, les
Conventionnels donnent les pleins pouvoirs militaires à Barras.
Barras s'empresse d'écarter les généraux trop tièdes et faire appel à de très jeunes
généraux connus pour leurs tendances jacobines : et parmi eux se trouve le tout jeune
Général Bonaparte.
Qui est ce jeune général ? Bonaparte est né en 1769. Il est officier dans l'armée royale.
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En 1793 il est à Nice en tant que capitaine d'artillerie, puis dirige avec succès les
opérations du siège de Toulon (occupé par les anglais).
Après la prise de Toulon, il est promu Général à 24 ans.
Par l'intermédiaire d'un ami corse (Saliceti, conventionnel ami du frère de
Robespierre) il devient un protégé de Robespierre, et lors de sa chute, il est victime de l'action
antijacobine (il sera même emprisonné quelques semaines à Antibes).
Libéré, il passe divers mois à rechercher un emploi dans l'armée, jusqu'à ce que
Barras, à la recherche d'officiers jacobins, ne fasse appel à lui pour s'opposer aux royalistes.
Et Bonaparte ne tarde pas à passe à l'action : dans la nuit du 12 vendémiaire an IV
(4 octobre 1795) il disperse à coups de canon une insurrection royaliste.
Le massacre des royalistes fait de lui (le "Général Vendémiaire") le sauveur de la
convention et du Directoire naissant.
Désormais, le Directoire ne va plus s'appuyer que sur ses généraux fidèles. Il ne peut
plus se maintenir que grâce à l'armée.
Entre 1795 à 1799, à trois reprises, l’armée sauve le directoire :
* La première fois ce sera contre un débordement de la gauche ultra
révolutionnaire.
Il faut dire que les circonstances sont favorables à l'agitation populaire (inflation,
pénuries, émeutes de la faim, mendicité...).
Qui plus est, pour contrer les progrès des monarchistes, le Directoire s'appuie à
nouveau sur la gauche et on voit resurgir des nostalgiques de Marat, Hébert et Robespierre.
Parmi eux, un journaliste extrémiste Babeuf reprend les idées de Marat et d'Hébert.
Dans son journal ("le Tribun du peuple") il expose des théories pré-communistes = (partage
des terres, répartition égalitaire des récoltes...) et préconise des mesures proches de celles
inaugurées par Robespierre (réquisitions, emprunts forcés sur les riches...).
A la tête d'une société secrète, Babeuf prépare une conspiration pour renverser le
Directoire et s'emparer du pouvoir. Mais son complot est découvert en mai 1796. L’armée
repousse les insurgés et les conspirateurs.
Babeuf est arrêté et sera guillotiné en 1797, au terme d'un long procès.
La répression donne l'image d'un Directoire conservateur, capable, en s'appuyant sur
ses généraux, de défendre l'ordre bourgeois contre le "péril rouge".
* La seconde fois, que le directoire s'appuie sur ses généraux, c'est contre la
menace de la droite royaliste.
Cette fois-ci (fin 1796 début 1797) les royalistes espèrent instaurer légalement une
monarchie constitutionnelle, en remportant les élections du printemps 1797 (renouvellement
d'un tiers des assemblées).
Bien que les royalistes ne disposent pas vraiment de candidat sérieux pour succéder à
Louis XVI, ils comptent bien peser dans la balance après les élections.
Effectivement, sur 216 sièges à pourvoir, au moins 170 vont à des royalistes.
Pour briser l'opposition royaliste, le Directoire va encore une fois faire appel à
l'homme providentiel = Bonaparte qui commande l'armée d'Italie.
Celui-ci envoie à Paris, l'un de ses lieutenants, le Général Augereau, qui dans la nuit du 18
fructidor an V (4-5 septembre 1797) occupe Paris avec son armée.
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Le directoire en profite pour casser les élections, invalide près de 200 députés.
Une fois de plus, avec l'appui de l'armée et de Bonaparte, le Directoire a maintenu les
thermidoriens au pouvoir.
Et encore une fois, Bonaparte en sort grandi, d'autant qu'en Italie il remporte une
victoire après l’autre. C'est déjà le plus célèbre et le plus populaire des généraux de la
Révolution.
* La troisième fois que le Directoire s'appuie sur l'armée, c'est donc logiquement
à Bonaparte qu'il fait appel.
Aux élections du printemps 1798, c'est presque la moitié des sièges qu'il faut pourvoir
(parce que les royalistes évincés l'année précédente n'ont pas été remplacés).
Puisque la droite royaliste est absente, c'est la gauche qui remporte les élections et 300
jacobins sont élus.
Le Directoire réussit à en faire invalider plus d'une mais s'il contient la poussée de
gauche, il ne parvient pas à l'arrêter.
D'ailleurs ils prennent leur revanche aux élections de l'année suivante (avril-mai 1799).
Après les succès des jacobins, durant l'été 1799, le climat est celui d'une grande
lassitude et à nouveau d'une grande peur = on craint :
- ces jacobins que l'on dit "anarchistes", "buveurs de sang"
- à l'extérieur, les défaites militaires font craindre une nouvelle invasion.
En fait, tout le pays souhaite un pacificateur : quelqu'un qui garantisse en même temps la
paix et les acquis de la Révolution.
Un vaste complot se trame bientôt entre Sieyès (qui faisait partie du directoire),
Bonaparte, quelques directeurs, quelques ministres et parents de Bonaparte (son frère Lucien
président du conseil des 500, ses beaux-frères Murat et le Général Leclerc).
Le 18 Brumaire an VIII (9 novembre 1799), ils se débarrassent sans difficultés du
Directoire.
En douceur, le Directoire est remplacé par une Commission de trois Consuls (dont
Bonaparte) chargée de modifier la Constitution, tandis que le corps législatif est remplacé par
deux commissions de 25 membres chacune = c'en est fini de la suprématie parlementaire.
À l’évidence, une page est en train de se tourner. Mais avant de voir comment
Bonaparte va s’emparer définitivement du pouvoir, je voudrais vous dire quelques mots de
l’héritage que lui ont laissé ces dix ans de Révolution.
D'un certain point de vue, la Révolution a été d'abord une immense œuvre de
démolition de l’ordre ancien.
Seulement on ne détruit véritablement le passé que si on le remplace. Pour occulter
l'ancien Régime, il faut non seulement démolir l'ordre ancien mais lui substituer un ordre
nouveau.
Or, encore faut-il savoir sur quelles bases, sur quels principes, sur quelles valeurs ce
régime nouveau va pouvoir se fonder.
Pour l’essentiel, ces nouvelles valeurs sont contenues dans deux textes :
- le décret du 5-11 août 1789 (qui suit la nuit du 4 août) portant abolition des
privilèges et des droits féodaux
- et surtout dans la très célèbre Déclaration des droits de l'homme et du citoyen
du 26 août 1789.
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Les Constituants ont voulu établir une déclaration de principe et lui donner une portée
universelle (valable en tous temps, tous lieux et pour tous les régimes politiques) = elle servira
de préambule à la constitution de 1791 et notre constitution actuelle y fait expressément
référence.
Pour ce qui est de son contenu,
- on y trouve les règles que doivent respecter les institutions politiques :
souveraineté nationale, séparation des pouvoirs, soumission à la loi, consentement à l'impôt.
- on y trouve les droits que l'homme tient de la nature, antérieurs et supérieurs à la
société politique, droits que toute société doit respecter.
Ces droits existant par nature, il suffit de les "déclarer" (déclarer signifie reconnaître
l'existence d'un droit préexistant = il ne s'agit pas d'établir, d'instituer des droits ; ils existent
déjà a priori).
Quels sont les droits, les valeurs que reconnaît cette déclaration et qui servent de fondement
au régime ?
* L'individualisme n'est pas directement proclamé, mais il est sous-entendu. C'est une
sorte de postulat, qui sert presque de base aux autres valeurs.
La société d'Ancien Régime était par essence une société où les individus étaient
rassemblés en toute une série de "corps" de "communautés" où régnait en même temps une
forte solidarité, chacune ayant ses monopoles, ses règles et ses privilèges. Le 4 août on abolit
les privilèges des "communautés".
Désormais, la société est atomisée = elle est faite d'une poussière d'individus que rien
n'entrave dans leurs activités.
Les autres principes sont plus connus en particulier la liberté, l’égalité et la fraternité aussi :
Reprenons :
* La Liberté en revanche est proclamée avec éclat, comme une réaction contre
l'Ancien Régime. Il s'agit essentiellement des libertés individuelles. Les principales libertés
individuelles sont :
-la liberté d'opinion est conçue comme la liberté de penser prolongée par la liberté de
s'exprimer, parler, mais aussi diffuser ses idées par écrit. La liberté d'association et de réunion
n'est pas évoquée = sans doute est-elle considérée comme une modalité de la liberté d'opinion.
- la liberté de conscience est affirmée de manière moins explicite, même si en
principe "nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses".
- la sûreté, quant à elle est la garantie judiciaire, la garantie contre toute arrestation,
détention et condamnation arbitraire.
NB / En revanche, rien n'est prévu en ce qui concerne la situation particulière de
l'esclave colonial. L'esclavage n'est ni aboli, ni condamné, malgré l'active propagande de la
Société des amis de noirs fondée en 1788.
Mais ce principe de liberté a aussi des conséquences dans d’autres domaines = celui de
la famille avec l’introduction du divorce par une loi de 1792 (qui répond à une revendication
de lumières) = en pratique ce sera surtout un phénomène parisien.
* L'égalité est proclamée avec plus de nuances que la liberté, malgré la grande soif
d'égalité qu'exprime le pays. Les privilèges d'Ancien Régime et les abus auxquels ils
donnaient naissance étaient très mal ressentis. Les nuances de cette égalité peuvent s'apprécier
à différents niveaux = sur le plan civil, social et politique.
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- sur le plan civil, l'égalité résulte de l'art 1er de la DDHC : "les hommes naissent et
demeurent libres et égaux en droits". De quelle égalité s’agit-il ?
- égalité devant la loi = elle est la même pour tous
- égalité successorale en matière d'héritage = suppression du droit d'aînesse.
- égalité devant la citoyenneté = accès des juifs à la citoyenneté française
- égalité en matière de titres = disparition des titres honorifiques.
- sur le plan social, elle est bien plus limitée.
- égalité d'accès aux charges publiques (selon les capacités et les talents de
chacun).
- égalité devant l'impôt en tenant compte des facultés contributives de chacun =
suppression des privilèges fiscaux.
- égalité dans la protection de la propriété de chacun.
- égalité religieuse : les trois religions (catholique, israélite et protestante sont
mise sur un pied d'égalité).
En revanche il ne s'agit nullement d'une égalité économique = l'objectif n'est pas de rogner la
richesse des plus aisés pour soulager les plus pauvres.
- sur le plan politique l'égalité n'est guère garantie. Les hommes de 1789 estiment que
pour la gestion des affaires publiques il faut à la fois être suffisamment instruit et
suffisamment riche. C'est pourquoi, si l'on fait implicitement référence au suffrage universel,
en pratique on lui préfère un suffrage censitaire très sélectif (distinction citoyens
actifs/citoyens passifs) et qui l'est encore plus lorsqu'il s'agit de désigner les éligibles.
* la fraternité, si elle fait partie des proclamations officielles est pratiquement oubliée
dans la pratique.
C’est plus un mythe qu’une réalité.
Ce n'est qu'un sentiment artificiel, extérieur, commandé par l'Etat et par l'idéologie du
moment.
L'utilisation du terme "citoyen" au lieu de "monsieur", le tutoiement, les grandes fêtes
collectives autour de l'autel de la patrie, tout cela relève du "gadget".
En revanche les autres principes opèrent une telle révolution que la société en est littéralement
transformée.
Après la tourmente révolutionnaire, Cette transformation va être consolidée par le
régime napoléonien.