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Glossaire local - Union Départementale des Associations familiales
Glossaire des sigles et abréviations désignant des organismes présents dans le département du Rhône A ACCOLADE Assemblée des Communautés de Communes de l'Ouest Lyonnais pour l'Aménagement et le DEveloppement ACFCI Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie ADASEA Association Départementale pour l’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles ADCF Assemblée Des Communautés de France ADEME Agence de l’Environnement et de la Maitrise de l’Energie ADERLY Agence de Développement Economique de la Région Lyonnaise ADES Association Départementale d'Education pour la Santé ADMR Aide à Domicile en Milieu Rural ADTR Association Départementale de Tourisme Rural AMF Association des Maires de France AMO Assistance à Maitrise d'Ouvrage ANAH Agence Nationale de l'Habitat (anciennement Amélioration de l'Habitat) ANPE Agence Nationale Pour l’Emploi AOC Appellation d'Origine Contrôlée AOT Autorité Organisatrice des Transports AOT NU Autorité Organisatrice des Transports Non Urbains AOT U Autorité Organisatrice des Transports Urbains ASSEDIC ASSociation pour l'Emploi Dans l'Industrie et le Commerce B BI Beaujolais Initiative BIJ Bureau Information Jeunesse BTG Balade en Terroir Gourmand BV Beaujolais Vert C CA69 Chambre d’Agriculture du Rhône CAF Caisse d’Allocations Familiales CAUE Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement CAVIL Communauté d’Agglomération de Villefranche CCAB Centre Culturel Associatif en Beaujolais CCBNM Communauté de Communes Beaujolais Nizerand Morgon CCBSPD Communauté de Communes Beaujolais Saône Pierres Dorées CCBV Communauté de Communes Beaujolais Vauxonne CCBVA Communauté de Communes Beaujolais Val d'Azergues CCBVS Communauté de Communes Beaujolais Val de Saône CCHB Communauté de Communes du Haut Beaujolais CCHVA Communauté de Communes Haute Vallée d'Azergues CCI Chambre de Commerce et d’Industrie CCIB Chambre de Commerce et d’Industrie du Beaujolais CCIL Chambre de Commerce et d’Industrie de Lyon CCMOA Communauté de Communes Monts d'Or Azergues CCPAT Communauté de Communes du Pays d'Amplepuis Thizy CCPBO Communauté de Communes du Pays du Bois d'Oingt CCPT Communauté de Communes du Pays de Tarare CCRB Communauté de Communes de la Région de Beaujeu CDA Chambre d’Agriculture CDB Comité de Développement du Beaujolais CDC Caisse des Dépôts et Consignations CDDRA Contrat de Développement Durable de Rhône‐Alpes CDG 69 Centre De Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône CDJA Centre Départemental des Jeunes Agriculteurs CDMB Comité de Développement des Monts du Beaujolais CDPRA Contrat de Développement de Pays de Rhône‐Alpes CDRA Contrat de Développement de Rhône‐Alpes CDT Comité Départemental du Tourisme CE Commission Européenne CE Comité d'Etablissement CEL Contrat Educatif Local CESR Conseil Economique et Social de la Région CG69 Conseil Général du Rhône CGCT Code Général des Collectivités Territoriales CGD Contrat Global de Développement (n'existe plus) CIMAC Convention Interrégionale du Massif Central CIO Centre d’Information et d’Orientation www.Pays-Beaujolais.com CLD Conseil Local de Développement CLIC Centre Local d'Information et de Coordination Gérontologique CLSH Centre de Loisirs Sans Hébergement CMA Chambre de Métiers et de l’Artisanat CNFPT Centre National de la Fonction Publique Territoriale CODERPA Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Rhône COPIL COmité de PILotage COTECH COmité TECHnique CPAM Caisse Primaire d'Assurance Maladie CPB Comité Permanent du Beaujolais CPER Contrat de Plan Etat/Région CRAM Caisse Régionale d'Assurance Maladie CR Contrat de Rivière CR RA Conseil Régional Rhône‐Alpes CRCI Chambre Régionale de Commerce et d’Industrie CREPS Centre Régional d'Education Populaire et Sport CRIAS Centre d'Information et d'Action Sociale CROF Contrat Régional d’Objectif Filière CRPF Centre Régional de la Propriété Forestière CRT Comité Régional du Tourisme CTEF Contrat Territorial Emploi Formation CUCS Contrat Urbain de Cohésion Sociale CUMA Coopérative d'Utilisation de Matériel Agricole D D2E Direction de l’Environnement et de l’Energie (Région Rhône‐Alpes) DADR Direction de l’Agriculture et du Développement Rural (Région Rhône‐Alpes) DB Destination Beaujolais DD Développement Durable DDAF Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt (bientôt fusion DDE+DDAF = DDT) DDASS Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales DDCCRF Direction Départementale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes DDE Direction Départementale de l’Equipement (bientôt fusion DDE+DDAF = DDT) DDJS Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports DDT Direction Départementale Territoriale (remplace la DDE + DDAF) DDTEFP Direction Départementale du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle DERTT Direction de l’Economie, de la Recherche, du Tourisme et des Technologies (Région Rhône‐Alpes) DGF Dotation Globale de Fonctionnement DGI Dotation Globale d'Investissement DIACT Délégation Interministérielle à l’Aménagement et à la Compétitivité des Territoires DIREN DIrection Régionale de l'Environnement (bientôt fusion avec DRIRE et DRE pour donner DREAL) DOG Document d’Orientations Générales DOMO DOcument de Mise en OEuvre DPT Direction des Politiques Territoriales (Région Rhône‐Alpes) DRAC Direction Régionale des Affaires Culturelles DRAF Direction Régionale de l’Agriculture et de la Forêt DRASS Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales DRCCRF Direction Régionale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes DRE Direction Régionale de l’Equipement (bientôt fusion avec DRIRE et DIREN pour donner DREAL) DREAL Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (anciennement DIREN+DRIRE+DRE) DRIRE Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement (bientôt fusion avec DIREN et DRE pour donner DREAL) DRTEFP Direction Régionale du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle DSP Délégation de Service Public DTCI Direction des Transports et des Technologies l’Information (Région Rhône‐Alpes) E EARL Entreprise Agricole à Responsabilité Limitée EGI Ensemble Gagnons l'Insertion ENS Espace Naturel Sensible EPA Etablissement Public Administratif EPARI Etablissement Public pour les Autoroutes Rhodaniennes de l’Information EPCI Etablissement Public de Coopération Intercommunale EPIC Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial EPN Espace Public Numérique EPORA Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône‐Alpes EPTB SD Etablissement Public Territorial de Bassin Saône et Doubs ETD Entreprise, Territoires & Développement EURL Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée www.Pays-Beaujolais.com F FDARR Fédération Départementale des Associations de Retraités de Rhône FEADER Fonds Européen Agricole de Développement Rural FEDER Fonds Européen de Développement Régional FEOGA Fonds Européens d'Orientation et de Garantie (n'existent plus) FIBOIS Interprofession de la Filière Bois FISAC Fonds d’Intervention pour la Sauvegarde des Activités Commerciales FNADT Fond National d’Aménagement et de Développement du Territoire FNMR Fédération Nationale des Maires Ruraux FOL Fédération des OEuvres Laïques FRAES Fédération Rhône‐Alpes d'Education pour la Santé (anciennement CRAES) FSE Fonds Social Européen FSL Fonds de Solidarité pour le Logement G GAEC Groupement Agricole d'Exploitation en Commun GAL Groupe d’Action Locale GE Groupement d’Employeurs GEIQ Groupement d’Employeurs d'Insertion et de Qualification GFA Groupement Foncier Agricole GIE Groupement d'Intérêt Economique GIP Groupe d’Intérêt Public GRETA GRoupement d’ETAblissements pour la formation continue GRH Gestion des Ressources Humaines H HBVS Habitat Beaujolais Val de Saône HLL Habitation Légère de Loisirs HLM Habitations à Loyer Modéré HPE Haute Performance Energétique HQE Haute Qualité Environnementale I IB Inter Beaujolais IGN Institut Géographique National IGP Indication Géographique Protégé IGR Informations Gérontologiques du Rhône INSEE Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques ITP Instance Territoriale Participative L LEADER Liaison Entre Actions de Développement de l’Économie Rurale LOADT Loi d'Orientation pour l'Aménagement et le Développement des Territoires www.Pays-Beaujolais.com M MAE Mesure Agro Environnementale MDEF Maison de l’Emploi et de la Formation MDR Maison du Rhône MFR Maison Familiale Rurale MO Maitrise d’Ouvrage MSA Mutualité Sociale Agricole N NTIC Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication (désormais TIC) O OCMMR Opération Collective de Modernisation en Milieu Rural ONF Office National des Forêts OPAC Office Public d’Aménagement et de Construction OPAH Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat ORAC Opération de Restructuration de l'Artisanat et du Commerce (n'existe plus remplacé par les ORC puis OCMMR) ORC Opération Rurale Collective (n'existe plus remplacé par les OCMMR) OT Office de Tourisme OTSI Offices de Tourisme et Syndicats d’Initiatives P PAC Politique Agricole Commune PADD Projet d’Aménagement et de Développement Durable PALPE Programme d’Actions Locales Pour l’Emploi PB Pays Beaujolais PDE Plan de Déplacement Entreprise PDU Plan de Déplacements Urbains PELS Projets d'Economie Locale et Sociale PENAP Protections d'Espaces Agricoles, Naturels et Périurbains PEP Programme d'Expérimentation et de Progrès PIDA Programme Intégré de Développement Agricole PIG Programme d'Intérêt Général PIJ Point Information Jeunesse PLH Programme Local de l’Habitat PLU Plan Local d’Urbanisme PME Petite et Moyenne Entreprise PNR Parc Naturel Régional PO Programme Opérationnel POS Plan d’Occupation des Sols PPA Personnes Publiques Associées PPR Plan de Prévention des Risques PPRI Plan de Prévention des Risques et Innondations PRL Parc Résidentiel de Loisirs PSADER Projet Stratégique d’Agriculture et de Développement Rural R RA Rhône‐Alpes REAL Réseau Express de l'Agglomération Lyonnaise RGP Recensement Général de la Population RGPP Révision Générale des Politiques Publiques RRA Région Rhône‐Alpes RUL Région Urbaine de Lyon www.Pays-Beaujolais.com S SA Société Anonyme SAFER Société d’Aménagement Foncier et Rural SAGE Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux SAMDIV Société d'AMénagement du DIstrict de Villefranche SARL Société A Responsabilité Limitée SAVA Syndicat d'Assainissement du Val d'Azergues SCI Société Civile Immobilière SCIC Société Coopérative d'Intérêt Collectif SCOP Société COopérative de Production SCoT Schéma de Cohérence Territoriale SDAGE Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux SDIS Service d’Incendie et de Secours SEL Système d'Echange Local SEM Société d’Economie Mixte SERL Société d'Equipement du Rhône et de Lyon SGAR Secrétariat Général des Affaires Régionales ‐ Préfecture de Région ‐ SICA Société d'Intérêt Collectif Agricole SIG Système d‘Information Géographique SIMOLY Syndicat Intercommunautaire des MOnts du LYonnais SIVOM Syndicat Intercommunal à VOcations Multiples SIVU Syndicat Intercommunal à Vocation Unique SM Syndicat Mixte SMAC Salle des Musiques Actuelles SRU Loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbain SURB Syndicat d’Urbanisme de la Région de Belleville SYDER Syndicat Départemental d’Energies du Rhône SYTRAIVAL SYndicat mixte d'élimination, de TRAItement et de VALorisation des déchets Beaujolais Dombes SYTRAL SYndicat mixte des Transports pour le Rhône et l'Agglomération Lyonnaise T TC Transports en Commun TIC Technologies de l’Information et de la Communication TOS Techniciens et Ouvriers de Services TPE Très Petite Entreprise TPU Taxe Professionnelle Unique U UCA Union Commerciale et Artisanale UDAF Union Départementale des Associations Familiales UDOTSI Union Départementale des Offices de Tourisme et Syndicats d’Initiatives UE Union Européenne UH Loi relative à l’Urbanisme et l’Habitat UIVB Union Interprofessionnelle des Vins du Beaujolais (s'appelle désormais Inter Beaujolais) UNEDIC Union Nationale pour l'Emploi dans l'Industrie et le Commerce UPFR Union des Propriétaires Forestiers du Rhône URCAM Union Régionale des Caisses d'Assurance Maladie UVB Union Viticole du Beaujolais (s'appelle désormais CPB) V VAE Validation des Acquis de l'Expérience VHB Vivre en Haut Beaujolais VNF Voies Navigables de France W www.Pays-Beaujolais.com Z ZA Zone Artisanale ZAC Zone d’Aménagement Concerté ZAD Zone d’Aménagement Différé ZAE Zone d'Activités Economiques ZAP Zone d’Aménagement Protégé ZI Zone Industrielle ZNIEFF Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique ZPPAUP Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager ZRR Zone de revitalisation rurale www.Pays-Beaujolais.com
