Fiche signalétique d`un service de téléphonie mobile version du 24

Fiche signalétique d’un service de téléphonie mobile
version du 24/08/2012
Offre promotionnelle : ☐
Lancement de l’offre promotionnelle : Click here to enter a date.
Fin de l’offre promotionnelle : Click here to enter a date.
Différences / avantages de l’offre promotionnelle :
Lien vers l’offre promotionnelle :
1.
Nom de l’entreprise notifiée
1.1.
Adresse
Tour les saisons – 4, place des saisons
CS 30001
92036 Paris La Défense Cedex
1.2. Helpdesk
numéro
+352 27 00 08 00/ +352 27 00 08 01
[joignable de 9h à 18h30, du lundi au vendredi]
téléphone
e-mail
[email protected]
1.3. Service clientèle
numéro
+352 27 00 08 00/ +352 27 00 08 01
[joignable de 9h à 18h30, du lundi au vendredi]
téléphone
e-mail
[email protected]
1.4. Service technique
numéro
+352 27 00 08 00/ +352 27 00 08 01
[joignable de 9h à 18h30, du lundi au vendredi]
téléphone
e-mail
[email protected]
1.5. Service réclamation/médiation
numéro
+352 27 00 08 00/ +352 27 00 08 01
[joignable de 9h à 18h30, du lundi au vendredi]
téléphone
e-mail
[email protected]
adresse
1.6. Service facturation
numéro
+352 27 00 08 00/ +352 27 00 08 01
[joignable de 9h à 18h30, du lundi au vendredi]
téléphone
e-mail
[email protected]
1.7. Site Web
http://www.transatel-mobile.com
Dernière mise à jour le 28/02/2013
, tarifs en vigueur à partir du
21/02/2013
.
Tous les prix sont à indiquer en EURO TVA (15%) comprise
2.
3.
3.1.
Nom de l’offre
Contrat
Lien vers les conditions contractuelles
(particulières/générales)
3.2.
Description du service
3.3.
3.4.
3.5.
3.6.
3.7.
3.8.
3.9.
Valable à partir du
Durée minimale d'engagement
Délai contractuel de fourniture
Délai commercial de fourniture
Délai contractuel de levée de dérangement
Frais d’initialisation de l’offre
Rythme de facturation
EasyPass EUROPE 2H
http://www.transatelmobile.com/images/Documents/CGV/cgv_transatel_fr.pdf
Forfait mobile incluant 2h d’appels vers et depuis l’Union
Européenne et le suivi d’appels entre les numéros de la
ligne, ou jusqu’à 360 SMS nationaux, vers et depuis
l’Union Européenne.
21/02/2013
[mois]
0
[jours]
N/A
[jours]
N/A
[heures]
N/A
[€]
15
[s/s]
Appels nationaux, internationaux et
suivi d’appels = 1/1
Appels émis depuis l’Union
Européenne : 1/30
Appels reçus en roaming : 1/1
N/A
N/A
3.10. Définition heures pleines (peak hours)
3.11. Définition heures creuses (off-peak hours)
3.12. Option(s) de paiement (à énumérer et décrire)
Prélèvement
Carte bancaire
1/5
Fiche signalétique d’un service de téléphonie mobile
version du 24/08/2012
3.13. Résiliation du contrat (décrire)
Si je veux résilier mon contrat d’abonnement ou engager une procédure de portabilité du numéro (la demande de
portabilité équivaut à une demande de résiliation), je contacte le service clients par téléphone ou par email pour qu’il
m’indique les conditions de résiliation applicables dans mon pays de facturation. Dans tous les cas ma demande de
résiliation devra être écrite. Dans le cadre des offres dites « multi-pays », la demande de portabilité du client pour la ligne
du pays de facturation vaut résiliation du contrat d’abonnement, sauf demande expresse du client qui souhaite conserver
les autres lignes (dans les autres pays). La procédure de portabilité du numéro dépend des partenaires opérateurs de
réseaux de Transatel, par conséquent Transatel n’est pas responsable en cas de perte de mon numéro résultant de faits
imputables à ces opérateurs.
3.14. Frais dus au moment de la résiliation du contrat, y compris le recouvrement des coûts liés aux équipements
terminaux
0
3.15. Frais liés à la portabilité des numéros et autres identifiants
0
3.16. Accès aux services VoIP garantie via GPRS (décrire)
N/A
3.17. Option(s) (à énumérer et décrire)
N/A
4.
Coûts du service
4.1. Abonnement mensuel
[€]
24 mois : 29,90 €
12 mois : 33,35 €
Sans engagement : 36,80 €
4.2. Carte prépayée
[€]
N/A
4.3. Possibilité de rechargement
[€]
N/A
4.4. Consommation minimale mensuelle/annuelle
[€]
N/A
4.5. Consommation mensuelle incluse
[€]
33.12
4.6. Consultation de la messagerie vocale
[€]
0
4.7. Facture par email (Réduction)
[€
0
4.8. Facture détaillée par numéro envoyée par email
[€]
0
(Réduction)
4.9. Facture en ligne (webbilling)
[€]
0
4.10. Fonction d’appel en conférence
{€}
N/A
4.11. Accès aux services WAP de l’opérateur
[€]
N/A
4.12. Carte SIM supplémentaire
N/A
4.13. Blocage de la carte SIM
[€]
0
4.14. Blocage / Déblocage de certains types de
[€]
0
communications
4.15. 1 numéro de groupe et 1 numéro secondaire
[€]
N/A
4.16. 2 mêmes numéros
[€]
0
4.17. Changement de carte SIM
[€]
25
4.18. Changement de numéro de téléphone mobile
[€]
25
4.19. Changement du titulaire d’un raccordement
[€]
0
4.20. Choix de son numéro de téléphone
[€]
N/A
4.21. Demande de code PUK/PIN
[€]
0
4.22. Déblocage du SIMLOCK du téléphone mobile
[€]
N/A (les téléphones mobiles proposés par
Transatel Mobile sont débloqués)
4.23. Activation / désactivation de la déviation des appels
[€]
N/A
4.24. Messagerie vocale
[€]
0
4.25. Désactivation de la messagerie vocale
[€]
0
4.26. Changement d’adresse de facturation
[€]
0
4.27. Changement de numéro de téléphone (prix par
[€]
25
numéro)
4.28. Inscription dans l’annuaire
[€]
0
4.29. Envoi d’un mail via un SMS
[€]
N/A
4.30. Option(s) (à énumérer et décrire)
2/5
Fiche signalétique d’un service de téléphonie mobile
version du 24/08/2012
N/A
5.
Coûts communications nationales hors options
5.1. Appels nationaux vers les numéros mobiles (peak/off-peak) [€/min]
5.1.1. On-net-call
0,28
5.1.2. Off-net call
0,28
5.2. Appels nationaux vers les numéros fixes (peak/off-peak) [€/min]
5.2.1. On-net-call
0,28
5.2.2. Off-net call
0,28
5.3. Appels nationaux vers les numéros VoIP1 (peak/off-peak) [€/min]
5.3.1. On-net-call
0,28
5.3.2. Off-net call
0,28
5.4. Appels vidéo vers les numéros mobiles (peak/off-peak) [€/min]
5.4.1. On-net-call
0,28
5.4.2. Off-net call
0,28
5.5. Consultation de sa messagerie vocale (peak/off-peak) [€/min]
5.5.1. On-net-call
0
5.5.2. Off-net call
0
5.6. Option(s) communications nationales (à énumérer et décrire)
N/A
5.7. SMS (Service de messagerie)
5.7.1. Réception SMS
[€/SMS]
5.7.2. Envoi vers le même réseau mobile
[€/SMS]
5.7.3. Envoi vers les autres réseaux mobiles nationaux
[€/SMS]
5.7.4. Option(s) SMS national (à énumérer et décrire)
N/A
5.8. MMS (Service de messagerie multimédia)
5.8.1. Réception MMS
[€/MMS]
5.8.2. Envoi MMS vers le même réseau mobile
[€/MMS]
5.8.3. Envoi MMS vers les autres réseaux mobiles nationaux
[€/MMS]
5.8.4. Option(s) MMS national (à énumérer et décrire)
N/A
6.
Coûts communications nationales hors options
6.1. Connexion data mobile national
[€/MB]
6.2. Option(s) connexion data mobile national (à énumérer et décrire)
Forfait Internet Mobile NATIONAUX :
500 MB = 11,5 €
1 GB = 18,4 €
Illimité = 21,85 €
7.
Coûts communications nationales vers internationales
7.1. European Union
7.1.1. Appels vers un numéro fixe (peak/off-peak)
[€/min]
7.1.2. Appels vers un numéro mobiles (peak/off-peak)
[€/min]
7.1.3. Envoi SMS
[€/SMS]
7.1.4. Envoi MMS
[€/MMS]
7.2. Europe 2
7.2.1. Appels vers un numéro fixe (peak/off-peak)
[€/min]
7.2.2. Appels vers un numéro mobiles (peak/off-peak)
[€/min]
7.2.3. Envoi SMS
[€/SMS]
7.2.4. Envoi MMS
[€/MMS]
7.3. Europe 3
7.3.1. Appels vers un numéro fixe (peak/off-peak)
[€/min]
1
Les numéros de la plage '20', voir la décision 04/79/ILR du 21 octobre 2004.
3/5
0
0,09
0,09
0
0,34
0,34
1,15
0,28
0,28
0,09
1,72
0,64
0,64
0,16
1,72
1,01
Fiche signalétique d’un service de téléphonie mobile
version du 24/08/2012
7.3.2. Appels vers un numéro mobiles (peak/off-peak)
[€/min]
1,01
7.3.3. Envoi SMS
[€/SMS]
0,16
7.3.4. Envoi MMS
[€/MMS]
1,72
7.4. North Africa
7.4.1. Appels vers un numéro fixe (peak/off-peak)
[€/min]
0,64
7.4.2. Appels vers un numéro mobiles (peak/off-peak)
[€/min]
0,64
7.4.3. Envoi SMS
[€/SMS]
0,16
7.4.4. Envoi MMS
[€/MMS]
1,72
7.5. USA – CAN
7.5.1. Appels vers un numéro fixe (peak/off-peak)
[€/min]
0,57
7.5.2. Appels vers un numéro mobiles (peak/off-peak)
[€/min]
0,57
7.5.3. Envoi SMS
[€/SMS]
0,16
7.5.4. Envoi MMS
[€/MMS]
1,72
7.6. America (rest of), Pacific & Indian Ocean
7.6.1. Appels vers un numéro fixe (peak/off-peak)
[€/min]
1,87
7.6.2. Appels vers un numéro mobiles (peak/off-peak)
[€/min]
1,87
7.6.3. Envoi SMS
[€/SMS]
0,16
7.6.4. Envoi MMS
[€/MMS]
1,72
7.7. Africa (except North Africa)
7.7.1. Appels vers un numéro fixe (peak/off-peak)
[€/min]
1,87
7.7.2. Appels vers un numéro mobiles (peak/off-peak)
[€/min]
1,87
7.7.3. Envoi SMS
[€/SMS]
0,16
7.7.4. Envoi MMS
[€/MMS]
1,72
7.8. Asia & Middle East
7.8.1. Appels vers un numéro fixe (peak/off-peak)
[€/min]
1,87
7.8.2. Appels vers un numéro mobiles (peak/off-peak)
[€/min]
1,87
7.8.3. Envoi SMS
[€/SMS]
0,16
7.8.4. Envoi MMS
[€/MMS]
1,72
7.9. Asia Special
7.9.1. Appels vers un numéro fixe (peak/off-peak)
[€/min]
1,30
7.9.2. Appels vers un numéro mobiles (peak/off-peak)
[€/min]
1,30
7.9.3. Envoi SMS
[€/SMS]
0,16
7.9.4. Envoi MMS
[€/MMS]
1,72
7.10. Option(s) appels internationales (à énumérer et décrire)
International Optimum :
2,30 € / mois : http://www.transatel-mobile.com/fr/tarifs-internationaux/vers-etranger.html
7.11. Option(s) envoi SMS (à énumérer et décrire)
N/A
7.12. Option(s) envoi MMS nationales vers internationales (à énumérer et décrire)
N/A
8.
Communications émises à l’étranger (Roaming)
[€/min]
2
Zone x (Veuillez ajouter les zones définies)
Appels vers les zones internationales (€/min)
Vous êtes en zones
Zone 1
Zone 2
Zone 3
Zone 4
Zone 5
roaming
Zone 1
0,28
1,72
1,72
3,16
5,75
Zone 2
1,44
1,72
2,01
3,16
5,75
Zone 3
1,72
2,01
2,87
2,16
5,75
Zone 4
2,59
3,45
3,45
3,45
5,75
Zone 5
5,75
5,75
5,75
5,75
5,75
Zone 1
2
Appel reçus
0,09
0,52
0,56
0,56
0,56
Aland Islands, Andorra, Austria, Belgium, Bulgaria, Saint Barthelemy, Switzerland, Cyprus, Greek, Czech Republic,
Germany, Dominica, Denmark, Spain, Estonia, European Union, Finland, France, Faroe Islands, United Kingdom,
L’entreprise notifiée définira elle-même les zones et le nombre de zones.
4/5
Fiche signalétique d’un service de téléphonie mobile
version du 24/08/2012
Guernsey, Gibraltar, Guadeloupe, Greece, Hungary, Isle of Man, Ireland, Iceland, Italy, Jersey, Liechtenstein,
Lithuania, Luxembourg, Latvia, Saint Martin, Monaco, Malta, Martinique, Mayotte, Netherlands, Norway, Poland,
Portugal, French Polynesia, Cyprus, Réunion, Romania, Slovakia, Slovenia, Sweden, Vatican City, Canary Islands
Albania, Bosnia and Herzegovina, Canada, Croatia, Macedonia, Montenegro, Kosovo, Serbia, Serbia, Turkey,
United States, Yugoslavia
Afghanistan, United Arab Emirates, Armenia, Australia, Azerbaijan, Bangladesh, Bahrain, Brunei Darussalam,
China, Algeria, Georgia, Guyana, Hong Kong, Indonesia, India, Iran, Iraq, Israel, Jordan, Japan, Kazakhstan,
Kyrgyzstan, Cambodia, Korea, South, Kuwait, Lebanon, Sri Lanka, Macau, Morocco, Moldova, Mongolia, Malaysia,
Nepal, New Zealand, Oman, Pakistan, Philippines, Korea, North, Qatar, Russia, Saudi Arabia, Singapore,
Seychelles, Syria, Thailand, Tajikistan, Turkmenistan, Timor-Leste, Tunisia, Taiwan, Ukraine, Uzbekistan, Vietnam,
Yemen
Rest of the world
Zone 2
Zone 3
Zone 4
Satellites
Zone 5
9. SMS et MMS envoyés depuis l’étranger [€/SMS ; €/MMS] (Veuillez ajouter les zones définies)
Envoyer vers les zones
des SMS
des MMS
Depuis la zone 1
0,09
N/A
Depuis la zone 2
0,56
N/A
Depuis la zone 3
0,59
N/A
Depuis la zone 4
0,59
N/A
Depuis la zone 5
0,59
N/A
9.1.
N/A
9.2.
N/A
10.
Option(s) SMS envoyés depuis l’étranger (à énumérer et décrire)
Option(s) MMS envoyés depuis l’étranger s (à énumérer et décrire)
Connexion data mobile depuis l’étranger (Veuillez ajouter les zones définies)
de la zone 1
[€/MB]
de la zone 2
[€/MB]
de la zone 3
[€/MB]
de la zone 4
[€/MB]
de la zone 5
[€/MB]
10.1. Option(s) connexion data mobile depuis l’étranger (à énumérer et décrire)
Forfait Internet Mobile ROAMING UE (utilisable en Union Européenne) :
100MB = 33,35 €
200 MB = 63,25 €
500 MB = 148,35 €
11.
Frais supplémentaires
11.1. Duplicata du contrat
[€]
11.2. Duplicata de la facture de base
[€]
11.3. Duplicata de la facture détaillée
[€]
12.
Divers
Caractéristiques techniques principales [par principal
il faut comprendre celles qui sont indispensables pour
mettre en service « soi-même » (donc par le
consommateur lui-même à son domicile) le service
et/ou réseau concerné par ce consommateur]
13.
Options (à énumérer et décrire)
N/A
Définition des Zones
5/5
0,52
8,83
10,24
11,42
11,42
0
0
0