Gouvernance et éthique Vérification Ressources humaines

Des formations axées
sur le partage des savoirs
Approche pédagogique
La formation se réalise dans un mode d’échanges dynamiques entre les participants et les animateurs, praticiens et professeurs
possédant une expérience des conseils d’administration et des différents comités.
Des intervenants d’expérience
Louis Bernard
Consultant et avocat
François Giroux
Administrateur invité, ENAP
Luc Bernier, Ph. D.
Professeur, ENAP
François Joly
Administrateur de sociétés
Bernard Chartier
Directeur, Tribunal administratif du Québec
Guy Morneau
Administrateur invité, ENAP
Jean-Claude Deschênes
Consultant, Gouvernance de CA
Martine Tremblay
Conseillère, Cabinet HKDP
Modalités et coût d’inscription
Les participants désirant s’inscrire à la formation doivent remplir le formulaire d’inscription disponible en ligne sur le site Web
du Collège des administrateurs de sociétés :
http://www.cas.ulaval.ca/sgc/cas/formation-gouvernance/societes-etat
Le coût d’inscription est de 600 $ par participant pour chaque session de formation d’une journée. Lors de votre inscription
en ligne, il est possible de payer directement par carte de crédit ou de demander de facturer une entreprise.
Responsables des formations
M. Daniel St-Onge
[email protected]
M. Michel Nadeau
[email protected]
Pour information :
418 656-2630 • www.cas.ulaval.ca
M. Guy Morneau
[email protected]
Gouvernance et éthique
Vérification
Ressources humaines
Formations pour les administrateurs
des comités du conseil d’administration
d’une société d’État
Le Collège des administrateurs de sociétés (CAS) de l’Université Laval, l’École nationale
d’administration publique (ENAP) et l’Institut sur la gouvernance d’organisations privées et
publiques (IGOPP) sont fiers de s’associer pour vous proposer trois sessions de formation
portant sur les nouvelles règles et meilleures pratiques de gouvernance propres à chacun
des trois comités suivants : gouvernance et éthique, vérification et ressources humaines.
Formations pour les administrateurs
des comités du conseil d’administration
d’une société d’état
Comité de gouvernance et d’éthique
Mise en contexte
Les bonnes pratiques en matière de gouvernance comprennent la nécessité pour le conseil d’administration de confier à
différents comités la responsabilité de faire une surveillance effective de la gestion au sein d’une organisation et de proposer
des stratégies susceptibles d’accroître sa performance organisationnelle. Conformément à la Loi sur la gouvernance des
sociétés d’État, chaque CA doit créer trois comités portant respectivement sur la vérification, les ressources humaines ainsi
que sur la gouvernance et l’éthique. Pour chacun de ces comités, la formation offerte permet aux membres de se familiariser
avec les nouvelles attentes du CA.
Cette formation a pour objectif d’outiller les participants pour que ceux-ci puissent mieux jouer leur rôle sur le comité de
gouvernance et d’éthique d’une société d’État ou d’un organisme public.
Thèmes abordés
• Raison d’être de la mise sur pied de ce comité; rôle particulier
du conseil en fonction de la loi encadrant leur gouvernance;
culture organisationnelle des sociétés d’État et dispositions
législatives.
Ces trois formations s’adressent aux présidents et membres des différents comités d’un conseil d’administration, et
abordent les particularités de chaque comité, soit sa raison d’être et les objectifs poursuivis, sa composition, son fonctionnement,
ses responsabilités, le profil des administrateurs membres du comité et l’examen de la performance.
Vous êtes administrateur sur un comité de gouvernance et d’éthique, de vérification ou des ressources humaines, d’une société
d’État ou d’un organisme public ? Les trois formations offertes vous permettront d’être mieux outillé pour jouer votre rôle avec
assurance, efficacité et proactivité.
Comité de vérification
Calendrier
Thèmes abordés
• Responsabilités générales et particulières d’un comité de
vérification sous les aspects suivants : les communications
financières, le contrôle interne et la gestion des risques, la
vérification interne, la vérification externe et l’optimisation
des ressources.
Comité de gouvernance et d'éthique
21 mai 2009 - Québec
22 mai 2009 - Montréal
Comité de vérification
24 avril 2009 - Québec
15 mai 2009 - Montréal
Comité des ressources humaines
1 mai 2009 - Québec
8 mai 2009 - Montréal
• Fonctionnement des conseils d’administration et domaines
de spécialisation du comité de gouvernance et d’éthique :
choix du président du conseil, profil de compétences des
administrateurs, évaluation, développement d’un code
d’éthique et réalité des relations de gouvernance entre les
ministères et les sociétés d’État.
S’appuyant sur la Loi sur la gouvernance des sociétés d’État et sur les meilleures pratiques recommandées dans la littérature
actuelle, cette formation transmet au participant les informations nécessaires à l’exercice de sa fonction.
• Habilités et compétences à maintenir ou à développer;
évaluation de la prestation de l’administrateur membre du
comité; gestion de situations délicates.
Comité des ressources humaines
S’inspirant des dispositions de la Loi sur la gouvernance des sociétés d’État touchant les mandats et les responsabilités de
ce comité, cette formation permet au participant de se familiariser avec les responsabilités générales et particulières qui lui
sont dévolues.
Thèmes abordés
• Mise sur pied du comité et activités relatives à son
fonctionnement, à la sélection du président-directeur général
et des principaux autres dirigeants, à l’élaboration de leur profil
de compétences et à l’évaluation de leur performance.
• Rémunération et avantages sociaux; politiques de ressources
humaines, de gestion de la main-d’œuvre, de développement
et de formation; négociation des conditions de travail.