Recueil des actes administratifs

Recueil des actes
administratifs
RAA n°3
Du 16 au 31 mai 2012
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RAA n°3
Du 16 au 31 mai 2012
Le recueil des actes administratifs est consultable à la Direction des Affaires générales de l’Université de Poitiers
(15 rue de l’Hôtel Dieu – 86 034 Poitiers Cedex – Service des Affaires Statutaires et Juridiques), ainsi que sur le
site internet de l’Université de Poitiers (http://www.univ-poitiers.fr/actes_reglementaires.html). Les
délibérations et arrêtés publiés sont consultables dans leur intégralité au Service des Affaires Statutaires et
Juridiques.
Table des matières
Délibérations du CA du 25 mai 2012
Relevé de décisions
Délibération 2012-05-25 n°9 : DBM1
Délibération 2012-05-25 n°10 : Plafond d’emplois
Délibération 2012-05-25 n°11 : Délégation du CA au Président pour l’approbation de conventions
Délibération 2012-05-25 n°12 : Avis du CA pour la prolongation de mandats de directeur de services
communs
Délibération 2012-05-25 n°13 : Primes des BIATSS
Délibération 2012-05-25 n°14 : Charte de la communication RH
Délibération 2012-05-25 n°15 : Tarifs et subventions
Délibération 2012-05-25 n°16 : Tarifs d’inscription et dérogations
Délibération 2012-05-25 n°17 : Aides pécuniaires
Délégations de signature
Délégations de signature Vice-Présidence
Mme Licia BAGINI- Vice présidente en charge des Relations Internationales et Européennes
Mr Fréderic BECK – Vice-président en charge de la recherche
Mr Philippe DEVAUX – Vice-président délégué chargé des formations
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RAA n°3
Du 16 au 31 mai 2012
Mme Martine GARCIA – Vice-présidente des formations et de l’insertion professionnelle
Mr Gérard MAUCO – Vice-président en charge du PRES
Mr Gérard MAUCO – Vice-président en charge du PRES, en l’absence du Président
Mr Henri RENAUDEAU – Vice-président des finances et moyens
Mr Henri RENAUDEAU – Vice-président des finances et moyens, en l’absence du Président
Mr Ludovic TILLY – Vice-président en charge des Relations Internationale et Européennes
Délégation de signature Mme Christine ROBUCHON – Responsable Administrative
des Relations Internationales
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