COMMUNE DE LAMBALLE CONSEIL

COMMUNE DE LAMBALLE
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CONSEIL MUNICIPAL
Séance du MARDI 5 JUILLET 2016, à 19 H 30
PROCES-VERBAL
RELEVE DE CONCLUSIONS
Le 28 juin 2016, le Conseil Municipal a été convoqué en séance pour le 5 juillet, à 19H30, dans la salle des
conseils de l'Espace Lamballe Communauté.
La séance est ouverte sous la présidence de M. Loïc CAURET, Maire de LAMBALLE.
PRESENTS :
M. Loïc CAURET, Maire.
Mme Lydie PHILIPPE, Maire déléguée de Lamballe.
M. Jean-François BREHANT, Maire délégué de Meslin .
Mme Marie-Christine CLERET, M. Christian NESTOUT, Mme Nathalie BOUZID, Mme Paulette DOBETPINCEMIN, M. Philippe HERCOUET, MM. Denis MICHELET, Thierry GAUVRIT et Thomas FAVREL, Adjoints.
M. Bernard MOREL, Mme Danielle AUBRY, M. Roger ROUILLE, Mme Chantal BOUEXIERE, M. Roland
GOMBERT, Mmes Christine LE MOIGNE, Nadine GILLARD, MM. Philippe JUGON, Jean-François BENOIT, Mme
Marie-Antoinette ROUXEL, MM. Yves MEGRET, Jean-Luc GUYMARD, Stéphane de SALLIER DUPIN, Benoît LE
VOURC'H, Jean-François ROUXEL, Mmes Morgane FAVRO, Patricia DOUARD, MM. Jean-Pierre AUBRY, Denis
DELEU, Mme Isabelle FOOKS, M. François PINCEMIN et Mme Sandra BEURIER, Conseillers Municipaux.
ABSENTS EXCUSES :
M. René LE BOULANGER, Adjoint, représenté par Mme Danielle AUBRY, Conseillère Municipale.
Mme Christine PRUNAUD, Conseillère Municipale, représentée par M. Thomas FAVREL, Adjoint.
Mme Laurence URVOY, Conseillère Municipale, représentée par Mme Nathalie BOUZID, Adjointe.
Mme Valérie BOISHARDY, Conseillère Municipale, représentée par M. Thierry GAUVRIT, Adjoint.
M. Michel LE GUILLOU, Conseiller Municipal, représenté par M. Yves MEGRET, Conseiller Municipal.
Mme Marie-Antoinette DEFOSSEZ-MAHE, Conseillère Municipale, représentée par M. Stéphane de SALLIER
DUPIN, Conseiller Municipal.
Mme Caroline MERIAN, Conseillère Municipale, représentée par M. Jean-Luc GUYMARD, Conseiller
Municipal.
Mme Catherine LOAS, Conseillère Municipale, représentée par M. Jean-François BREHANT, Maire délégué.
Mme Stéphanie ANGEE, Adjointe.
M. Julien HOUZE, Adjoint.
Mme Sandra MAHE, Conseillère Municipale.
M. Thierry LE MAUX, Conseiller Municipal.
Mme Catherine DUCLOS, Conseillère Municipale.
M. David HION, Conseiller Municipal.
M. William GOSSET, Conseiller Municipal.
SECRETAIRE : M. Philippe HERCOUET
Membres en exercice : 48
-
Présents : 33
-
Absents : 15 -
votants : 41
Après vérification du quorum, Monsieur le Maire ouvre la séance à 19H30.
Il fait l'appel puis, en raison de la présence à la réunion de Monsieur Dominique COLAS,
Directeur du « Groupe Gériatrique Penthièvre », propose à l'assemblée d'examiner en
début de séance le point 9 de l'ordre du jour consacré à la fusion du centre hospitalier de
Lamballe et de l'hôpital de Quintin.
Par ailleurs, il informe les conseillers qu'en application de l'article 17 du règlement
intérieur du Conseil municipal, il donnera lecture en fin de séance, d'un courrier de
Monsieur Benoît LE VOURC'H, relatif au transfert à Saint-Brieuc, de l'Inspection de
l'Education Nationale de la circonscription de Lamballe.
Le Conseil Municipal approuve les propositions de Monsieur le Maire.
9 - FUSION DU CENTRE HOSPITALIER DE LAMBALLE ET DE L’HÔPITAL DE QUINTIN
RAPPORTEUR : Mr Loïc CAURET
Dans le cadre du projet de fusion par absorption du Centre hospitalier de Lamballe et de
l'Hôpital de Quintin, à compter du 1er janvier 2017, l'Agence Régionale de Santé Bretagne
a sollicité l'avis de l'assemblée délibérante, pour l'instruction du dossier. Le Conseil
Municipal, à l'unanimité, émet un avis favorable à ce projet, préservant l’autonomie du
futur Établissement « Centre Hospitalier du Penthièvre et du Poudouvre ».
1 - COMPTE RENDU DES DELEGATIONS ACCORDEES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
RAPPORTEUR : Mr Loïc CAURET
L'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit que le Maire doit
rendre compte à chacune des réunions obligatoires du conseil municipal, des décisions
prises dans le cadre des délégations qu'il lui a accordées. Le Conseil Municipal prend
connaissance du compte-rendu des décisions prises par le Maire, au cours du second
trimestre 2016.
2 - AFFAIRES FINANCIÈRES
RAPPORTEUR : Mr Philippe HERCOUET
A 20 H 20 : Monsieur Loïc CAURET quitte l'hémicycle.
A) BUDGET COMMERCE MULTI-SERVICES – DÉCISION MODIFICATIVE N°01-2016
Le déficit du compte administratif 2015 du budget annexe « commerce multi-services »
n'ayant pas été correctement repris dans le budget primitif 2016, le Conseil Municipal,
sous la présidence de la Première Adjointe, Marie-Christine CLERET, approuve, à
l'unanimité, la décision modificative n° 01-2016 relatif à ce réajustement.
A 20 H 23 : Monsieur le Maire rejoint sa place dans l'hémicycle sans avoir pris
part au vote de la délibération qui précède.
B) CLOTURE DU BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT DU « CLOS BLANCHET »
Compte tenu de l'absence d'exécution du budget annexe du lotissement du « Clos
Blanchet » à Trégomar et de la non réouverture d'un budget primitif 2016, le Conseil
Municipal, à l'unanimité, en approuve et décide sa clôture définitive.
C) ADMISSIONS EN NON-VALEUR (ANV) et PROCÉDURES DE RÉTABLISSEMENT PERSONNEL
(PRP) – BUDGET GÉNÉRAL
La trésorerie de Lamballe a sollicité des admissions en non valeur pour des créances
irrécouvrables d'un montant de 6 866,26 €, concernant des titres émis de 2004 à 2015,
ainsi que des extinctions de créances, également irrécouvrables, d'un montant de
10 847,49 € liées aux procédures de rétablissement personnel (PRP) pour des titres émis
de 2007 à 2015. Le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve ces deux opérations
financières.
D) RÉVISION DES TARIFS COMMUNAUX
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve, comme suit, les tarifs de cantines et de
garderies scolaires qui seront appliqués à compter du 1er septembre 2016 :
ANNEE SCOLAIRE 2015-2016
CANTINES MUNICIPALES
ANNEE SCOLAIRE 2016-2017
LAMBALLE
MESLIN
LAMBALLE
MESLIN

Repas élèves Lamballe
2,90
2,95
2,94
2,94

Personnel enseignant
6,81
4,60
6,91
5,00

Personnel conduit à prendre
exceptionnellement son repas
dans une cantine (stagiaire école
ou cantine)
4,64
4,60
4,71
4,71

Participation avec panier repas
1,48
1,50
1,50
GARDERIES MUNICIPALES
LAMBALLE
MESLIN
LAMBALLE
MESLIN
1,67
3,00
3,35
1,55
2,25
1,70
3,05
3,40
2,60
1,70
1,70
1,70
2,60
1,57
2,28
Tarifs journaliers-1er enfant présent








Matinée
Soirée
Journée avec goûter
Journée sans goûter sur PAI
Soirée sans goûter sur PAI
Mercredi matin
Mercredi midi
Mercredi matin + midi
1,67
1,67
1,67
2,55
1,55
1,00
1,57
1,02
Tarifs journaliers-2ème enfant présent







Matinée
Soirée
Journée
Soirée sans goûter
Mercredi matin
Mercredi midi
Mercredi matin + midi
1,61
2,90
3,24
1,61
1,61
1,61
2,46
1,63
2,94
3,29
1,63
1,63
1,63
2,50
1,56
2,85
3,12
1,56
1,56
1,56
2,39
1,58
2,89
3,17
1,58
1,58
1,58
2,43
Tarifs journaliers-3ème enfant présent







Matinée
Soirée
Journée
Soirée sans goûter
Mercredi matin
Mercredi midi
Mercredi matin + midi
Forfait pour retard (pour reprendre
l'enfant à la fermeture)
5,00
10 €/trimestre
5,00
5,00
AIDES ACCORDEES PAR LA COMMUNE POUR LES ELEVES DU PRIMAIRE
A) Classes de découverte (mer, neige, campagne) avec hébergement,
organisées dans le cadre scolaire
B) Classes de découverte sans hébergement organisées dans le cadre
scolaire (mer, campagne, projet sur site avec intervenant extérieur)
C) Sorties scolaires
année scolaire
2015-2016
4,63
année scolaire
2015-2016
4,70
2,71
2,75
2,71
2,75
les aides mentionnées concernent uniquement les enfants scolarisés à Lamballe.
les aides des cadres A) et B) ne sont pas cumulables.
TRANSPORT SCOLAIRE
ANNEE SCOLAIRE
2015-2016
ANNEE SCOLAIRE
2016-2017
Premier enfant
94,33 €
95,74
Deuxième enfant
71,89 €
72,97
Troisième enfant
52,69 €
53,48
Quatrième enfant
26,55 €
26,95
E) FÊTES ET CEREMONIES – PRÉCISION SUR LA PRISE EN CHARGE DES DÉPENSES
A la demande de la Trésorerie, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide la prise en
charge par la collectivité, des dépenses à reprendre au compte 6232 « fêtes et
cérémonies » du budget principal, concernant :
les biens et services, objets et denrées divers ayant trait aux fêtes, cérémonies et
manifestations culturelles ;
les fleurs, bouquets, gravures, médailles, coupes et présents offerts à l’occasion de divers
événements, notamment lors des mariages, décès, départs en retraite, récompenses sportives, culturelles ou lors de réceptions officielles.
les frais de restauration des élus ou employés communaux liés aux actions communales
ou à l’occasion d’évènements ponctuels.
3 – COOPERATION DECENTRALISEE LAMBALLE/ST BRIEUC/ KUFUR THILIT
RAPPORTEUR : Mr Loïc CAURET
Par délibération du 29 février 2016, le Conseil municipal a approuvé le programme
d'actions 2015-2016 de la coopération décentralisée avec le village de Kufur Thilit ainsi
que la convention tripartite (Saint-Brieuc/Lamballe/Kufur Thilit) de mise en œuvre de
l'opération. LE RCDP (Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine) qui gère
l’ensemble des moyens alloués par Saint-Brieuc et Lamballe en Palestine, a demandé à
ce que les fonds lui soient versés directement. Le Conseil Municipal, par 33 voix pour et
8 voix contre, accepte cette proposition et autorise le Maire à signer la convention
correspondante au titre de l'année 2016.
4 – SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES ET COTISATIONS 2016
RAPPORTEUR : Mr Loïc CAURET
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, adopte comme suit, les subventions complémentaires
et cotisations aux associations qui en ont fait la demande :
Evon Football Club : 890 €
Appel Notre Dame de Beauregard : 282 €
Fondation du Patrimoine : 500 €
5 – « RÉGALADES » 2016 : PERCEPTION DE LA PARTICIPATION DES COMMERÇANTS
RAPPORTEUR : Mr Thomas FAVREL
Les commerçants qui participent aux « Régalades » versent une contribution financière à
la commune, organisatrice de la manifestation, afin de s'associer au financement global de
l'évènement.
Ainsi, pour la saison 2016 (les 21, 28 juillet, 4, 11 et 18 août), le Conseil Municipal, à
l'unanimité, approuve :
a- le maintien de la participation financière de 50 € par soirée et par commerçant.
Celle-ci sera demandée aux commerçants présents sur la Place du Marché, participant
directement à la manifestation, et aux commerçants de la Place du Marché et de ses
abords bénéficiant d'un afflux de clientèle directement lié à la manifestation.
b- la reconduction de l'aide aux commerçants et associations mettant en place l'axe
développement durable par l'achat de matériaux (gobelets, plateaux, assiettes, …) : un
tarif dérogatoire de 33,30 € par soirée, représentant une réduction d'environ 100 € pour
l'ensemble des « Régalades », leur sera appliqué sur présentation d'un justificatif de
dépenses d'au moins 500 €.
6 – OPÉRATIONS FONCIÈRES
RAPPORTEUR : Mr Denis MICHELET
A) ZAC DU LIFFRE : RACHAT DES TERRAINS A FONCIER DE BRETAGNE (CESSION n°1)
La convention signée en 2010 avec Foncier de Bretagne en vue d'acquérir, à l’amiable,
les terrains nécessaires au projet de réalisation de la ZAC du Liffré, prévoyait le rachat
des terrains par la Ville, au terme de la durée de portage. Toutefois, par dérogation à
la règle établie, le rachat anticipé de certains terrains est devenu possible, en
contrepartie d’une prolongation du portage d’autres terrains jusqu’en 2020. Dans ces
conditions, afin d'engager la première tranche des travaux de viabilisation du site, le
Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve la cession à la commune par l'EPF, des
terrains nécessaires, pour un montant de 838 901,21 € HT, soit 1 005 681,98 € TTC.
B) ZAC DU LIFFRE : FIXATION DU PRIX DE VENTE DES TERRAINS
Les premières ventes de terrains dans la ZAC du Liffré sont prévues avant la fin de
l'année. A cet effet, le Conseil Municipal, à l'unanimité, fixe leur prix de vente comme
suit :
Terrains constructibles à vocation commerciale ou de services : 130 €HT/m²
Terrains constructibles réservés aux équipements publics : 30 €HT/m²
Terrains non constructibles, pour la création de stationnements perméables ou d’espaces
naturels : 10 €HT/m²
Terrains constructibles réservés aux bailleurs sociaux : euro symbolique.
7 – DÉSIGNATION D’ÉLUS MUNICIPAUX
COMMISSIONS MUNICIPALES
RAPPORTEUR : Mr Loïc CAURET
DANS
LES
INSTANCES
EXTERIEURES
ET
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, désigne comme suit, les représentants appelés à
succéder à Madame Pascale LANGUILLE et Monsieur Jean-Paul COLLEU, dans les
instances au sein desquelles ils siégeaient avant leur démission du mandat de conseiller
municipal :
1) Madame Nathalie BOUZID (membre titulaire) et Monsieur Philippe JUGON
(membre suppléant) appelés à siéger au Conseil d’Administration du Centre Communal
d'Action Sociale (CCAS).
2) Monsieur Philippe JUGON en qualité de représentant de la ville de Lamballe au
Comité Syndical du Syndicat Mixte du Haras
3) Monsieur Philippe JUGON pour siéger au sein des commissions « urbanisme,
développement urbain, travaux et énergies » et « communication ».
8-
RESSOURCES HUMAINES - TABLEAU DES EFFECTIFS
RAPPORTEUR : Mr Philippe HERCOUET
L'évolution du tableau des effectifs de la collectivité, adopté par délibération du 29 février
2016, étant nécessaire, le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve les modifications
suivantes, concernant notamment, le service des affaires éducatives :
création de trois postes permanents correspondant aux postes de directeurs des ALSH,
transformation d'un poste à temps non complet (28h) en un poste d’adjoint technique
2ème classe à temps complet,
modification d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe en un poste d’adjoint
administratif 2ème classe.
10- QUESTIONS DIVERSES
A) INFORMATION SUR LE TRANSFERT A SAINT-BRIEUC, DE
L'EDUCATION NATIONALE DE LA CIRCONSCRIPTION DE LAMBALLE
L'INSPECTION
DE
En application de l'article 17 du règlement intérieur du Conseil municipal, Monsieur le
Maire donne lecture à l'assemblée, d'une question posée par Monsieur Benoît LE
VOURC'H, sur le déménagement à Saint-Brieuc, dans les locaux de la Direction
Académique de l'Education Nationale (DASEN), de l'Inspection de l'Education Nationale
(IEN).
Après avoir évoqué son étonnement de voir partir de Lamballe, un des services de
proximité de l’État, Monsieur LE VOURC'H, au nom du groupe auquel il appartient, pose
la question de savoir comment a été prise cette décision, quelles en sont les
conséquences et quel sera le devenir des locaux libérés depuis le 27 juin dernier.
Monsieur le Maire indique qu'il a été informé en novembre dernier, par l'inspection de
l'Education Nationale, de la décision de l’État de réorganiser dans chaque direction
départementale académique, les bureaux et les services de l'éducation.
Au regard de cette situation, la priorité de la collectivité a été de préserver la pérennité
de ses contacts avec l'éducation nationale et de ne pas s'opposer à ce transfert.
Monsieur le Maire précise que, dès la rentrée scolaire 2016-2017, les locaux qui étaient
occupés par l'IEN, à l'école Mathurin Méheut, accueilleront, les TAP (temps d'activités
périscolaires) de l'établissement.
B) INFORMATION SUR LE NOUVEAU MUSEE MATHURIN MEHEUT
Monsieur le Maire informe l'assemblée que le 4 juillet, le conseil communautaire a pris
connaissance du projet innovant du nouveau Musée Mathurin Méheut signé par l'architecte
Françoise MAUFFRET de Saint-Brieuc, retenue parmi les quatre finalistes du jury de
concours de maîtrise d'oeuvre lancé en janvier dernier.
Le musée, entièrement consacré aux œuvres de l'artiste, s'installera dans l'écurie n° 12 du
Haras de Lamballe, derrière l'office de tourisme.
Trois éléments principaux composent le projet : un pavillon d'accueil mutualisé avec
l'office de tourisme et le haras, relié à l'espace muséographique proprement dit par une
galerie vitrée dans laquelle se trouveront des locaux techniques, des salles de réunion, un
atelier pédagogique et des réserves pour les œuvres.
Le coût des travaux est estimé à deux millions deux cent mille euros et autour de trois
millions cinq d'euros après attribution du marché de maîtrise d'oeuvre.
Le permis de construire sera déposé à la fin de l'année et en 2017, débuteront les études
techniques et les consultations d'entreprises. Le lancement des travaux est prévu en 2018
et la livraison du musée dans le courant 2019.
C) POINT D'INFORMATION SUR LA RETRANSMISSION DE LA DEMI-FINALE DE L'EURO
FOOT
Monsieur le Maire indique que la demi-finale de l'euro foot 2016 opposant le jeudi 7 juillet,
la France à l'Allemagne, sera retransmise sur deux écrans géants au Quai des rêves. A
cette occasion, une fan zone sera aménagée, avec buvette à l'intérieur de la salle et une
animation par la fanfare « la fan'falaise ». L'entrée du centre culturel sera gratuite.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 H
*-*-*-*-*-*-*-*
Extrait affiché en mairie le 12 juillet 2016.