L`ordre du jour sera le suivant

Bellevue, le 05 05 2014
Réf. ami 01.100
Mesdames et Messieurs
les Conseillers municipaux
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous convoquer à la prochaine séance du Conseil municipal qui aura lieu le
mardi 13 mai 2014, 20H00,
salle du Conseil municipal.
L’ordre du jour sera le suivant:
1.
Approbation du procès-verbal de la séance du mardi 15 avril 2014,
2.
Communications du bureau,
3.
Communications de la Mairie,
4.
Rapport des commissions et des groupements intercommunaux,
5.
Délibération relative à l’approbation du rapport des comptes et de la gestion 2013 de la
Fondation de la commune de Bellevue pour la construction et la gestion de logements (FLB),
6.
Délibération relative à l’approbation du tableau de répartition des frais 2013 du Groupement
intercommunal de gestion de la construction du Poste de Commandement et d’Intervention des
Tuileries (PCI Tuileries),
7.
Délibération relative à l’approbation des comptes et de la gestion 2013 du Groupement
intercommunal Stade Marc Burdet,
8.
Délibération relative à l’approbation des comptes et de la gestion 2013 du Groupement
intercommunal du Bâtiment de la Crèche définitive (GIBC),
9.
Délibération relative à l’approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2013 et les
moyens de les couvrir,
10.
Délibération relative à l’approbation du compte de fonctionnement, du compte
d’investissement, du financement des investissements, du compte de variation de la fortune et
du bilan 2013 de la commune de Bellevue,
11.
Délibération relative à l’ouverture d’un crédit d’investissement d’un montant de F 750'000.destiné à la rénovation des canalisations eaux usées et eaux de pluies sur la route de Valavran,
tronçon route de Collex – chemin de la Mojonne,
12.
Délibération relative à l’ouverture d’un crédit d’investissement d’un montant de F 350'000.destiné à la rénovation des canalisations eaux usées et eaux de pluies sur le chemin de la
Mojonne,
13.
Délibération relative à l’ouverture d’un crédit d’investissement d’un montant de F 350'000.destiné à la rénovation des canalisations eaux usées et eaux de pluies sur le chemin de la
Printanière,
./.
14.
Délibération relative à l’ouverture d’un crédit d’investissement d’un montant de F 250’000.(TTC) destiné à l’aménagement du chemin des Bisons,
15.
Délibération relative à l’ouverture d’un crédit d’investissement complémentaire d’un montant de
F 50'000.- destiné au remplacement d‘une canalisation au chemin de la Radio,
16.
Délibération relative à l’ouverture d’un crédit d’investissement d’un montant de F 200’000.destiné à l’achat de la parcelle n°3498, propriété de Mme Lachenauer, et à la réalisation du
chemin de promenade et d’entretien entre le chemin des Chânats et le Gobé,
17.
Délibération relative à l’ouverture d’un crédit d’investissement complémentaire d’un montant de
F 243'052.90 (TTC) destiné aux travaux complémentaires d’aménagements extérieurs dans le
cadre du projet « La Tuilière »,
18.
Délibération relative à l’ouverture d’un crédit d’investissement complémentaire d’un montant de
F 43'809.15 (TTC) destiné au parking provisoire dans le cadre du projet « La Tuilière »,
19.
Délibération relative à l’ouverture d’un crédit d’investissement complémentaire d’un montant de
F 25'788.90 (TTC) destiné aux travaux complémentaires de viabilisation du terrain accueillant
les bâtiments parascolaire et crèche
20.
Délibération relative à l’ouverture d’un crédit budgétaire supplémentaire d’un montant de F
30’000.- destiné à l’acquisition du mobilier intérieur et extérieur de la buvette Gitana,
21.
Délibération relative à l’ouverture d’un crédit budgétaire supplémentaire d’un montant de F
20’000.- destiné aux fouilles en vue de la pose de tubes pour un éventuel futur système de
vidéo surveillance à Gitana
22.
Délibération relative à l’ouverture d’un crédit budgétaire supplémentaire d’un montant de F
20’000.- destiné à une manifestation culturelle au Port Gitana prévoyant une projection
cinématographique (Centenaire Louis de Funès),
23.
Délibération relative à l’ouverture d’un crédit budgétaire supplémentaire destiné à
l’indemnisation des Conseillers administratifs pour la surcharge de travail et de séances
inhérente à une incapacité de travail,
24.
Délibération relative à l’ouverture d’un crédit budgétaire supplémentaire d’un montant de F
80’000.- destiné à la rénovation du chemin de St-Oyend,
25.
Nomination des représentants pour le groupement intercommunal de la crèche (GIC),
26.
Résolutions, motions, interpellations, questions, propositions individuelles, etc.,
27.
Proposition de la Mairie,
28.
Election du Bureau du Conseil municipal pour l’année 2014-2015,
29.
Divers,
30.
Naturalisations ordinaires, huis clos.
Dans l’attente de vous rencontrer nombreux ce soir-là, je vous prie de croire, Madame,
Monsieur, à l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Gérald RÜEGSEGGER
Président du Conseil municipal