Circulaire 2016-2017 - DSDEN du Val-de

Créteil, le 1er septembre 2016
L’inspectrice d’académie –
directrice académique des services
de l’éducation nationale du Val-de-Marne
à
Mesdames et Messieurs les chefs d’établissement,
Mesdames et Messieurs les directeurs de CIO,
Mesdames et Messieurs les enseignants des dispositifs
relais
Pôle Climat scolaire
Objet : Dispositifs « Classes et Ateliers relais »
Références : circulaire n° 2014-037 du 28-03-2014
Circulaire n°2015-085 du 3-06-2015
Plan gouvernemental : Tous mobilisés pour vaincre le décrochage scolaire
Affaire suivie par
Claudie Hébrard
01 45 17 62 73
Mél.
Claudie.hebrard
@ac-creteil.fr
Immeuble le SaintSimon
68, av. du général
de Gaulle
94011 Créteil cedex
Pour prévenir plus efficacement le décrochage et concourir à la persévérance
scolaire, les dispositifs relais (classes ou ateliers) occupent une place importante sans
pour autant être exclusive.
Sans se substituer aux actions entreprises en interne dans chaque collège
(aménagements d’emplois du temps, remédiation, tutorat,…), les dispositifs relais
les prolongent et s’inscrivent dans la continuité du parcours de l’élève. Ils ne se
substituent pas non plus aux enseignements adaptés ou aux dispositifs de prise en
charge d’élèves en situation de handicap. Ils ne peuvent être envisagés comme
répondant seulement à des problèmes de comportement.
Chaque élève accueilli se voit donc proposer son propre cursus en fonction des
difficultés qu'il rencontre et de ce qui a déjà été entrepris dans son collège. Le
passage en dispositif relais suppose que le jeune collégien et sa famille adhèrent au
projet.
Les dispositifs relais, classe ou atelier, s'adressent indifféremment aux élèves de
5ème, 4ème, et 3ème. Le choix entre classe et atelier se fait en fonction des
difficultés rencontrées par l'élève, comme précisé ci-dessous.
L'admission dans l'un ou l'autre des dispositifs est décidée par une commission
départementale.
Chaque élève est doté d'un carnet de suivi (annexe 1), élément essentiel pour
favoriser un retour réussi de l'élève dans sa classe d'origine. Ce carnet de suivi a
vocation à être utilisé y compris après le retour de l’élève dans sa classe.
I/ Le public visé, les objectif, les structures
Le département dispose de 7 ateliers et 7 classes relais. (voir Annexe 2)
Chaque dispositif est rattaché administrativement à un collège et placé sous
l’autorité de son chef d’établissement. Les dispositifs relais s’inscrivent dans le cadre
d’un partenariat entre l’Etat, la Protection Judiciaire de la Jeunesse, des
associations éducatives, et les collectivités territoriales (conseil départemental,
communautés d’agglomération, municipalités).
Lorsque le dispositif relais n'est pas installé dans l'enceinte de l'établissement support,
une convention entre l'établissement et le propriétaire des locaux précisera les
conditions d'utilisation.
Il pourra être pertinent d’établir une relation conventionnelle avec le centre
médico-psychologique de proximité ou les associations de prévention spécialisée.
1/ Le public visé
Les dispositifs relais, classes et ateliers, « constituent un des moyens de lutte contre la
marginalisation scolaire et sociale de jeunes soumis à l‘obligation scolaire » et
doivent accueillir des élèves en « rejet de l’institution scolaire et des apprentissages,
en risque de marginalisation sociale ou de déscolarisation » : absentéisme non
justifié, problèmes de comportement aboutissant à des exclusions temporaires ou
définitives d’établissements successifs, mais aussi extrême passivité dans les
apprentissages générant un processus d’échec et d’abandon.
2
Malgré les actions mises en œuvre par le collège, quand l’élève est confronté à des
difficultés qui n’ont pu être surmontées, un dispositif relais peut être la solution
pertinente lui permettant de retrouver le chemin d’une scolarité ordinaire.
2/ Les ateliers relais
Il s’agit de remobiliser ces élèves sur les apprentissages scolaires et de faciliter leur
remise à niveau dans certaines matières. C’est par un travail partenarial sur
l’articulation des temps scolaires et non scolaires, ainsi que par l’engagement dans
des activités à caractère sportif et culturel complémentaires des activités scolaires,
que cette remobilisation est recherchée.
La durée de l'accueil est de six semaines.
Durant la dernière semaine, l’élève réintègrera progressivement son collège
d’origine. L’enseignant coordonnateur organisera l’emploi du temps en
concertation avec l’équipe pédagogique du collège d’origine.
Chaque session peut recevoir au minimum six élèves et au maximum douze élèves.
3/ Les classes relais
Destinées à des élèves dont les difficultés sont plus ancrées, elles les accueillent sur
une durée plus longue que les ateliers et proposent aux élèves :
-
des actions de remédiation et de consolidation dans les apprentissages
fondamentaux ;
des actions de réinsertion visant à leur redonner une image positive d’euxmêmes et de l’école, ainsi qu'à leur permettre d’élaborer un projet personnel
de formation.
La durée de l'accueil est de neuf semaines. Selon les besoins des élèves accueillis,
l’enseignant coordonnateur de la classe relais peut proposer une modulation du
nombre de semaines, sans descendre sous le seuil des 4 semaines.
Le retour dans le collège d’origine doit être préparé le plus tôt possible par
l’enseignant coordonnateur et l’équipe pédagogique du collège d’origine de
l’élève. A partir de la 5ème semaine, et selon les besoins de l’élève, le mercredi matin
(de préférence) sera consacré à ce retour. Les quatre autres semaines auront une
visée de retour progressif accentué.
Chaque session peut recevoir au minimum six élèves et au maximum douze élèves.
II/ Le fonctionnement des dispositifs relais
1/ Les principaux des collèges de rattachement
Les principaux des collèges de rattachement des dispositifs relais sont chargés du
travail de coordination et de suivi du dispositif.
En particulier, ils président les commissions locales préparatoires à l’admission et
rémunèrent les enseignants qui effectuent des interventions supplétives au sein du
dispositif, ainsi que les tuteurs des élèves, grâce à une enveloppe d'heures déléguée
(1 HSA et 2 IMP) par la direction des services départementaux de l'Éducation
nationale du Val-de-Marne.
2/ L’équipe du dispositif relais
Les élèves sont encadrés par une équipe pédagogique composée d’un
enseignant, d’un assistant d’éducation et, pour les ateliers relais, d’un animateur
proposé par les associations partenaires.
3
Pour la rentrée 2016, deux associations partenaires ont été retenues : les Francas et
la Ligue de l’enseignement.
En fonction du projet pédagogique et éducatif rédigé par l’équipe, d’autres
personnes qualifiées pourront intervenir ponctuellement dans le dispositif relais :
conseillers d’orientation psychologues, assistantes sociales, éducateurs de la
protection judiciaire de la jeunesse, enseignants,…
Les membres de l’équipe sont sous l’autorité hiérarchique du principal du collège
de rattachement.
Les missions de chaque acteur d’un dispositif relais sont explicitées en annexe 3 et
les enseignants coordonnateurs bénéficieront d'une lettre de mission.
3/ Le projet pédagogique et éducatif
Elaboré conjointement entre les divers partenaires (pédagogiques, éducatifs,
sociaux, de santé), il explicite les modalités de construction et de mise en œuvre
des parcours individualisés ; il pose les bases d’une prise en charge éducative
globale incluant les pratiques pédagogiques, l’éducation à la responsabilité et à
l’exercice de la citoyenneté, l’ouverture culturelle et le parcours Avenir.
Il précise les objectifs partagés par les partenaires institutionnels et associatifs du
dispositif, ainsi que les modalités et les conditions d’évaluation des actions
conjointes.
Il prévoit les modalités et les conditions du retour de l'élève dans sa classe.
Le projet pédagogique et éducatif de chaque dispositif relais est intégré au projet
d’établissement auquel le dispositif est rattaché et doit être présenté en conseil
d’administration.
Le projet définitif doit être parvenu à la DSDEN pour le 11 septembre 2016.
Un bilan par session sera rédigé par le coordonateur et envoyé à la DSDEN dans les
trois semaines qui suivent la fin de la session.
4/ Le suivi des élèves après la session
Le bénéfice du passage d'un élève dans un dispositif dépend en grande partie de
la qualité de la prise en charge de son retour en classe. C'est là un point majeur qu'il
convient de prendre en compte dès l'arrivée de l'élève dans le dispositif.
Les enseignants des dispositifs relais accompagnent les élèves pendant la période
de retour au collège afin de faciliter leur réintégration au sein du collège et de la
classe. Ils suivent également leur parcours tout au long de l’année en lien avec les
équipes pédagogiques des collèges d’origine.
A cet effet, le carnet de suivi déjà évoqué (Annexe 1) est un outil privilégié. Remis
par l’enseignant coordonnateur à chaque élève admis dans le dispositif, il
mentionnera les enseignements dispensés, les problèmes rencontrés mais surtout les
progrès observés, les commentaires de l’équipe pluridisciplinaire du dispositif et
également les observations de l’élève sur son appréhension de sa scolarité.
L’accompagnement des élèves ayant bénéficié du dispositif l’année antérieure se
poursuit également après la rentrée scolaire. Les enseignants coordonnateurs des
dispositifs relais mettent à profit le mois de septembre pour conduire des entretiens
avec les élèves, en présence des professeurs principaux.
Le bilan de ce suivi qualitatif de cohorte est à envoyer à la DSDEN au plus tard le 9
octobre 2016.
5/ Des points de vigilance
4
Je souhaite attirer votre attention sur certains points de vigilance :
- le départ et le retour dans un dispositif relais se préparent avec la famille, le tuteur
et avec les équipes pédagogiques du collège d’origine ;
- la durée de prise en charge dans les dispositifs doit être respectée (6 semaines
pour les ateliers, 9 semaines pour les classes).
- le retour dans le collège d’origine doit être préparé le plus tôt possible par le
professeur coordonnateur du dispositif relais, le tuteur et l’équipe pédagogique du
collège de l’élève. L’admission en dispositif relais n’exclut pas la participation de
l’élève, pendant la session, à certaines activités pédagogiques menées dans son
collège d’origine dès lors qu’elles ont du sens dans son parcours.
III/ Les procédures d’admission
L’admission en dispositif relais est prononcée par l’Inspectrice d’académie,
directrice académique des services de l'Éducation nationale du Val-de-Marne,
après avis de la commission départementale prévue par la circulaire citée en
référence. L’ensemble des dossiers sera présenté à la commission départementale,
y compris ceux ayant reçu un avis défavorable de la commission locale.
Des commissions locales préparatoires à l’admission pilotées par les chefs
d’établissement porteurs d’un dispositif et réunies à une date fixée par eux doivent
avoir lieu avant les dates des commissions départementales.
Le dossier d’admission (annexe 4) est constitué par le chef d’établissement dans
lequel est scolarisé l’élève. L’adhésion de la famille et de l’élève lui-même est
obligatoirement recherchée dès le début de la procédure. A cette fin, il est
recommandé aux chefs d’établissement de rencontrer, lors de la constitution du
dossier d’admission, l’élève et sa famille. Au cours de cet entretien, vous pourrez
proposer à la famille d'admettre son enfant dans un dispositif plus éloigné au cas où
le dispositif de proximité ne pourrait l'accueillir. Le dossier indiquera alors cette
possibilité. Les enseignants des dispositifs relais peuvent également, avant la
commission locale préparatoire à l’admission, rencontrer les élèves dont les dossiers
seront proposés, si possible en présence de leurs professeurs principaux.
Pour constituer le dossier, le chef d’établissement d’origine réunit l’équipe
éducative pour examen de la demande et veille à ce que tous les documents
soient fournis. Les enseignants coordonnateurs peuvent être associés à l’étude des
cas dès cette étape.
Le chef d’établissement d’origine désigne un tuteur référent, de préférence un
enseignant volontaire qui peut être choisi par l’élève.
Chargé du suivi de cet élève et du travail de liaison avec l’équipe éducative du
dispositif relais, assurant la liaison avec l’ensemble des enseignants de la classe
d’origine de l’élève, le tuteur a pour tâche essentielle de favoriser le retour de ce
dernier dans l’établissement et, s’il s’agit d’un élève achevant sa classe de 3ème ,
d’aider à la préparation de son projet d’orientation.
1/ La commission locale préparatoire à l’admission
L’organisation de ces commissions est laissée à l’initiative du chef d’établissement
porteur du dispositif. Il informe alors l’ensemble des membres de la commission
locale des dates retenues.
La commission se compose :
5
-
du principal du collège auquel est rattaché le dispositif relais ;
-
de l’enseignant coordonnateur de l’atelier ou de la classe relais ;
-
du conseiller d’orientation psychologue du collège de rattachement du
dispositif relais ;
-
de l’assistante sociale du collège de rattachement du dispositif relais ;
-
des principaux des collèges proposant des élèves à l’atelier ou à la classe relais
(en cas de nécessité, le chef d'établissement peut être remplacé par son
adjoint ou le CPE du collège d'origine de l'élève) ;
-
des professeurs tuteurs référents des collèges d’origine, si possible ;
-
pour les ateliers relais d’un représentant des associations d’éducation populaire
partenaires.
La commission examine les dossiers et émet un avis sur les candidatures. A l’issue de
cette commission, l’enseignant coordonnateur récupère l'ensemble des dossiers afin
de les présenter en commission départementale, quel que soit l’avis formulé par la
commission locale.
Dans l'hypothèse où la commission locale prononcerait un nombre d'avis favorables
supérieur au nombre de places, il pourra être pertinent de transmettre les avis avec
un numéro d'ordre.
2/ La commission départementale
La commission départementale des admissions analyse la synthèse des informations
contenues dans chaque dossier présenté par l’enseignant coordonnateur. Tout
dossier incomplet ne sera pas examiné par la commission.
A l’issue de cette commission, l’Inspectrice d’académie, directrice académique
des services de l'Éducation nationale du Val-de-Marne prononce l’admission de
l’élève dans un dispositif relais ou refuse son admission.
La notification d’admission est alors transmise aux principaux des collèges d’origine
par la DESEC 2.
La commission départementale se compose :
-
de l’inspectrice académique-directrice des services départementaux de
l'Éducation nationale du Val-de-Marne, ou de son représentant ;
-
de la conseillère technique départementale MLDS ;
-
de l’IEN-ASH ;
-
de l’IEN-IO référente pour les dispositifs relais ;
-
d’une psychologue scolaire départementale ;
-
de l’assistante sociale conseillère technique départementale ;
-
de l’infirmier-conseiller technique départemental ;
-
d’un représentant de la PJJ ;
-
de deux chefs d’établissement ;
-
de l’enseignant coordonnateur du dispositif.
-
pour les ateliers relais d’un représentant des associations d’éducation populaire
partenaires.
IV/ Pilotage et suivi des dispositifs relais
Il conviendrait que chaque chef d’établissement support d’un dispositif puisse en
faire le bilan annuel en commission d’animation de district.
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Un groupe de suivi départemental de l’ensemble des dispositifs relais permettra
d’analyser leur fonctionnement, les actions pédagogiques mises en place, les
modalités des partenariats, le suivi des élèves, pour établir un bilan départemental
qui sera transmis à l’autorité académique.
Pour les ateliers relais, un groupe de pilotage départemental associera les différents
partenaires.
Je vous remercie de votre implication constante pour la réussite de tous nos élèves.
Annexe 1 : Carnet de suivi : ci-joint
Annexe 2 : Réseau départemental des dispositifs relais du Val-de-Marne :
Réseau départemental des dispositifs relais du Val-de-Marne
A la rentrée 2016-2017, le réseau des dispositifs relais du Val-de-Marne est constitué
de :
Sept ateliers relais :
-
7
Alfortville (district 5) – collège Léon Blum
Arcueil (district 7) – collège Dulcie September
Champigny (district 2) – collège Willy Ronis
Choisy-le-Roi (district 9) – collège Emile Zola
Fontenay-sous-Bois (district 1) – collège Jean Macé
Ivry-sur-Seine (district 6) – collège Molière
Villeneuve-Saint-Georges (district 10) – collège Roland Garros
Sept classes relais :
-
Bonneuil (district 4) – collège Paul Eluard
Champigny (district 2) – collège Paul-Vaillant Couturier
Créteil (district 4) – collège Simone de Beauvoir
Créteil (district 4) – collège Albert Schweitzer
L’Haÿ-les-Roses (district 8) – collège Eugène Chevreul
Vitry-sur-Seine (district 6) – collège Adolphe Chérioux
Villeneuve-le-Roi (district 10) – collège Jean Macé
Dates des sessions :
Ateliers relais
Classes relais
1ère session
2ème session
3ème session
4ème session
Du 26/09/2016
Du 05/12/2016
Du 27/02/2017
Du 09/05/2017
Au 18/11/2016
Au 27/01/2017
Au 21/04/2017
Au 16/06/2017
Du 19/09/2016
Du 03/01/2017
Du 18/04/2017
Au 02/12/2016
Au 17/03/2017
Au 16/06/2017
Annexe 3 : Missions des acteurs des dispositifs relais : ci-jointe
Annexe 4 : Le dossier d’admission
Principal document de travail de la commission d’admission, il comprend des
données relatives à la scolarité et au contexte de vie de l’élève. Il se compose ainsi
des éléments suivants :
la fiche de renseignements administratifs ;
-
le feuillet pédagogique renseigné par les enseignants de la classe d’origine,
auquel sont à joindre les grilles du LPC de l'élève ;
-
le compte rendu du conseiller d’orientation psychologue ;
-
le compte rendu de l’assistante sociale ;
-
une fiche d’auto-évaluation pour l’élève ;
-
la fiche d'admission qui sera visée par l’IA-DASEN ou son adjoint lors de la
commission départementale;
la convention de restauration.
Remarque : concernant les frais de demi-pension, l’élève ne les paie qu’une seule
fois, soit au collège d’origine, soit au collège de rattachement. Des conventions de
reversement peuvent être établies, si nécessaire.
Doivent être fournis avec ce dossier : les bulletins trimestriels et les relevés
d’absences, ainsi que le compte rendu médical, si besoin.
Le chef d’établissement d’origine transmet le dossier complet au principal du
collège de rattachement du dispositif relais au moins une semaine avant la réunion
de la commission locale préparatoire à l’admission.
Annexe 5 : Calendrier des commissions départementales
Pour
session
8
la1ère
Pour
la
session
2ème
Pour
la
session
Ateliers relais
20/09/2016
29/11/2016
21/02/2017
Classes relais
14/09/2016
13/12/2016
28/03/2017
3ème
Pour la
session
02/05/2017
4ème