Dossier IV Les temps modernes Questions appelant des

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Dossier IV
Les temps modernes
Questions appelant des réponses concises
A/ La monarchie absolue en France
« Absolu » (le
mot est très ancien, il vient du latin) signifie libre de tout lien, libre de toute sujétion
humaine, ou encore « délié des lois ». Ce mot a pris le sens d’ « intégral », de « complet », de « catégorique ». Le mot
« absolutisme » est un mot du XIXe siècle créé pour résumer et stigmatiser le pouvoir d’un monarque solitaire ; il a
souvent une connotation négative. L’absolutisme n’est ni un « despotisme » (bien que l’on parle parfois de « despotisme éclairé »), ni
Définitions :
une tyrannie, ni même un « totalitarisme » avant l’heure (notion du XXème siècle et inconnue aux siècles précédents).
1. Quelles sont les bornes chronologiques de la Monarchie absolue ?
Les historiens font généralement commencer la Monarchie absolue avec le règne de François 1er (1515-1547) autrement dit la période de
la Renaissance, de l’Humanisme et de la Réforme protestante [Ne pas oublier que l’Etat monarchique s’est progressivement renforcé entre le
XIIe siècle et la fin du Moyen Age]. L’apogée de l’absolutisme correspond au règne personnel de Louis XIV. La Monarchie absolue prend
fin dans le courant du mois de juin 1789 à partir du moment où la souveraineté appartient à la Nation. Louis XVI a été le dernier monarque
absolu.
2. Quelle a été l’évolution générale de la Monarchie absolue ?
C’est sous François 1er et Henri II, dans la 1ère moitié du XVIe siècle, que l’absolutisme s’affirme et se renforce en même temps que
l’appareil de l’Etat (=administration). Dans la seconde moitié du XVIe siècle, guerres de religion et guerres civiles affaiblissent la monarchie
et l’Etat. Henri III et plus encore Henri IV redressent la situation. Henri IV (1589-1610), à la fin de ce siècle tragique, restaure le pouvoir de
la monarchie.
K Vidal, Jean-Paul CHABROL, IUFM AIX, PE1 2005-2007.
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*Le renforcement se poursuit sous le règne de Louis XIII (1610-1643) malgré les révoltes populaires contre les impôts et la
résistance des Grands nobles. C’est l’époque de Richelieu et de Mazarin, les deux principaux ministres du règne de Louis XIII et du début du
règne de Louis XIV (1651-1715). Après la mort de Mazarin (1661), Louis XIV décida (il avait 22 ans) de gouverner seul par l’intermédiaire
de ses ministres et d’une administration centralisée. L’absolutisme louis-quatorzien se résume dans la formule célèbre : « Un roi, Une loi,
Une foi ».
*De 1715 à 1774, l’absolutisme entre dans une longue et profonde crise malgré les velléités autoritaires de quelques ministres de
Louis XV (mort en 1774). Sous Louis XVI, les réformes de l’Etat monarchique échouent. De 1783 à 1789, la monarchie et le roi sont
incapables de résoudre la profonde crise politique qui secoue le pays. Le roi et ses ministres décident de convoquer les Etats-Généraux pour
tenter de sortir le pays de la crise.
3. Quelles sont les principales caractéristiques de la monarchie absolue française ? Principes et limites de la
Monarchie absolue ? [Quels sont les principes politiques de l’absolutisme politique ?] [Quels en sont les fondements et les symboles ?] [Quelles en
sont les limites ou les obstacles ?]
Schéma de la monarchie absolue et de ses limites. Organigramme de l’administration. [Présentation du portrait de Louis XIV].
4. Quel est le rôle politique de Versailles ?
Le château de Versailles, monument exceptionnel, est devenu la résidence officielle de Louis XIV et de la cour à partir de 1682. On peut
voir dans ce palais :
a) un manifeste et un miroir de la monarchie absolue ou encore un lieu de représentation du pouvoir et du monarque.
Versailles est en effet un somptueux « livre » de pierre et d’images (par ex. dans la fameuse Galerie des Glaces), un produit du pouvoir.
Ce palais se donne comme le microcosme du monde dont le souverain (le Roi-soleil) s’est voulu le maître et l’ordonnateur symbolique. Par les
dimensions extérieures du palais et son architecture, par les jardins, Louis XIV recherchait avant toute chose un effet d’ensemble spectaculaire
(frapper les esprits) que les artistes (architectes, peintres, sculpteurs) se sont appliqués à produire et qui firent de Versailles « une énorme
entreprise à la gloire du roi ».
b) un instrument politique de gouvernement et de la grandeur du prince.
La Cour (4 000 à 5 000 nobles environ, cette aristocratie représente 2 à 3% seulement de la noblesse française) vit à Versailles selon une stricte et rigide
« étiquette » imposée par le Roi. Elle est à la fois un outil politique de domination sociale, un instrument de discipline des aristocrates et une
« mécanique » réglée sur l’emploi du temps du roi.
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*La masse des courtisans se partage les multiples charges et services de la cour, sources d’honneur et de profit. Ainsi, ils deviennent les
agents d’un véritable culte monarchique et de la personnalité : la vue du roi, la faveur du roi et le désir du roi en sont les éléments fondamentaux.
Ce système est également fondé sur la manipulation des courtisans à partir d’un jeu de jalousies, d’amour-propre, de devoirs réciproques, de
compétition que le roi, seul gestionnaire des faveurs et des pensions, pouvait d’un geste, d’un silence, perturber voire supprimer.
*Par ce système de cour, l’aristocratie était « tenue », autrement dit « domestiquée ». Mais cette domestication fut à la fois consentie et
désirée par cette haute noblesse autrefois frondeuse. En conclusion, Versailles fût donc bien un puissant instrument de pouvoir et de
domination, un monument construit à la gloire du Roi et de l’Etat. C’est aujourd’hui un des monuments les plus visités en France.
B/ Le mouvement des Lumières
1. Quelles sont les différentes critiques des Lumières contre la monarchie absolue ?
Au nom des « lumières de la raison » et de l’expérience, au nom aussi de la « quête du bonheur » :
*ils critiquent le pouvoir arbitraire (le despotisme, la tyrannie) et la dimension sacrée du roi. Diderot (Encyclopédie, article « Autorité
politique ») remet en cause la domination du plus fort.
*Ils revendiquent le respect des « droits naturels », autrement dit des libertés fondamentales qui n’ont pas été données aux hommes
par les rois par le créateur de l’univers (liberté de penser, de s’exprimer, d’agir). Les Lumières sont favorables aussi au libéralisme
économique (« laissez faire, laissez passer ».
*Ils prônent la tolérance. Voltaire mène le combat pour la tolérance contre le fanatisme religieux et contre la torture (Traité sur la
tolérance, 1763, à propos de l’affaire Calas 1761-1765).
*Ils affirment de nouveaux droits : la séparation des pouvoirs (Montesquieu, De l’esprit des lois) ; la liberté et l’égalité (Rousseau,
Le Contrat social. Il est le premier à envisager une république démocratique).
* A la faveur des Lumières, un puissant mouvement humanitaire remet en cause l’esclavage (Bernadin de Saint-Pierre, Diderot,
l’Abbé Raynal, etc.). Quelques philosophes plaident en faveur de l’abolition de l’esclavage et voient là l’occasion de défendre leurs idées
sur la liberté et l’égalité.
Document en annexe
Montesquieu (1689-1755)
La pensée des Lumières
« lorsque dans la même personne ou dans le même corps de
magistrature, la puissance législative est réunie à la puissance
exécutrice. Il n’y a point de liberté. Il n’y a point de liberté si la
puissance de juger n’est pas séparée de la puissance législative et de
l’exécutrice »
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Voltaire (1694-1788)
Rousseau (1712-1778)
Diderot (1713-1784)
« Etre libre, n’avoir que des égaux, est la vraie vie, la vie naturelle de
l’homme » ; « Puissent tous les hommes se souvenirs qu’ils sont frères »
« Chacun de nous met en commun sa personne et toute sa puissance
sous la suprême direction de la volonté générale »
« Aucun homme n’a reçu de la nature le droit de commander aux
autres »
2. Contre quelles inégalités de la société d’Ancien Régime les philosophes des Lumières se sont-ils élevés ?
Les Lumières dénoncent les privilèges ou les abus liés aux distinctions de naissance (la société d’ordres) et ils remettent en cause les
hiérarchies traditionnelles. Ils souhaitent un autre ordre social même s’ils estiment que l’inégalité des talents, des fortunes et des richesses
est normale.
[Pourquoi l’instruction est-elle une nécessité pour les philosophes des Lumières ?]
Elle est nécessaire selon eux pour combattre l’ignorance, les préjugés, les superstitions, la tradition…
3. Pourquoi l’Encyclopédie a-t-elle été une grande aventure intellectuelle ?
Œuvre emblématique des Lumières, le « Dictionnaire raisonné des sciences, des arts et des métiers » est une entreprise considérable
dirigée par Diderot et d’Alembert.
a) Ce fut d’abord une aventure de longue haleine et semée d’embûches qui s’est étendue sur plusieurs années de 1751 à 1772.
b) Ce fut aussi une aventure collective et une entreprise intellectuelle. Plus de 120 auteurs (certains prestigieux : Montesquieu, Voltaire,
Rousseau…) ont rédigé 70.000 articles répartis en 28 volumes. Y ont aussi participé des médecins, des ingénieurs, etc. Un grand soin a été
apporté aux planches illustrées (3.000 gravures) qui montrent les innovations scientifiques et techniques de l’époque.
c) L’ambition des encyclopédistes était de faire, de la manière la plus complète possible, la somme des connaissances de leur temps
Mais, son contenu dépasse largement le titre de l’œuvre : sous une apparence de neutralité, un système de renvois permettait de critiquer la
religion, la société ou la politique.
d) Pour cette raison, ce fut une aventure éditoriale qui dut affronter les attaques de l’Eglise, de la Sorbonne et du Parlement de
Paris. Elle dut affronter aussi les foudres de la censure ; mais en haut lieu, l’Encyclopédie a pu bénéficier de protections de la part des milieux
éclairés.
e) Ce fut enfin un succès éditorial (plusieurs éditions y compris à l’étranger) même si cet ouvrage relativement couteux a été
principalement acheté et lu par les élites européennes, nationales et provinciales. Entre 10.000 et 15.000 exemplaires ont été vendus en France
avant 1789.
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C/ La Révolution française et le Premier Empire
1° La Révolution française
Mise au point.
Le « point fort » du programme stipule ceci : « la Révolution française et le Premier Empire : l’aspiration à la liberté et à l’égalité,
réussites et échecs. » Les documents d’application des programmes précisent : « Tout au long du XVIIIe siècle, montent une aspiration à la
liberté, symbolisée par les combats de Voltaire pour la tolérance, et un certain désir d’égalité des droits. [Le phénomène dépasse la France, il concerne l’Angleterre,
dès la fin du XVIIe siècle, à travers sa révolution (1688), et la nouvelle nation américaine, à travers sa déclaration d’Indépendance (1776)]. La Révolution française en est l’aboutissement et
marque la fin de la « monarchie absolue d’Ancien Régime ». La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen en est le texte fondamental,
mais ne doit pas faire oublier la Terreur, exemple, parmi d’autres, de la contradiction entre les principes et la réalité.
Le Premier Empire est un autre exemple de décalage entre principes et réalités. Fervent républicain au départ, Bonaparte rétablit à son
profit un pouvoir autoritaire sous la forme d’un empire héréditaire (Napoléon Ier). Néanmoins, il respecte et consolide les principales conquêtes
de la Révolution en créant le Code civil. À l’extérieur, s’inspirant du souvenir de Charlemagne, il conquiert militairement un immense empire qui
englobe plus de la moitié de l’Europe. Cet empire est éphémère. »
On pourrait donc avoir des sujets ou des questions renvoyant à cette problématique.
Introduction : Rappeler en quelques mots l’importance de l’année 1789 qui crée une rupture sans précédent et instaure une nouvelle
France basée sur de nouveaux principes. Ont-ils respectés ?
Les 3 § seraient donc :
1 ° L’aspiration à la liberté et à l’égalité. Dans ce § : a) Rappel rapide du combat des Lumières (Voir le dossier et le corrigé des
questions). B) Ce que souhaitaient les Français dans les cahiers de doléances : l’égalité fiscale surtout ; l’aspiration à la Liberté n’est pas la
préoccupation principale. Les Français dénoncent surtout la lourdeur des impôts ; l’injustice du système seigneurial (droits féodaux, etc.).
2°
valeurs.
o
o
o
Les réussites. Il faut entendre par là la mise en application - de 1789 à 1815 - de ces deux grands principes, de ces deux grandes
La DDHC : rappeler les principales libertés ; l’égalité juridique et fiscale.
Les femmes acquièrent l’égalité civile et le droit de demander le divorce (1789-1793).
Le code pénal de 1791 garantit le respect des libertés de la personne en cas d’arrestation et de détention.
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o La liberté religieuse est retrouvée sous le Premier Empire grâce au Concordat (1801).
o Le suffrage universel instauré en 1793 (au début de la Terreur) puis il est maintenu sous le Premier Empire.
o Le code civil (1804) confirme certains acquis de la Révolution : liberté d’entreprendre, égalité entre les héritiers lors d’une succession,
égalité juridique.
o La loi est la même pour tous et partout.
o La liberté de commerce et d’entreprendre triomphe (Loi d’Allarde).
o L’esclavage est aboli en France en 1791.
o L’esclavage est aboli dans les colonies en 1794.
3° Les échecs.
o Après la brève expérience de la Monarchie constitutionnelle (1789-1792) et malgré la Constitution de 1793 (qui était en principe
démocratique mais elle n’a jamais été appliquée ! Tout comme la déclaration des Droits de cette même constitution, une
déclaration encore plus avancée que celle de 1789), les régimes politiques successifs (de 1792 à 1815) ne peuvent être considérés
comme véritablement démocratiques au sens où nous l’entendons aujourd’hui.
o Jusqu’en 1793, le suffrage (masculin) est censitaire. Le droit de vote est refusé aux hommes de couleur libres dans les colonies.
o Les ouvriers sont interdits du droit de grève et de coalition (Loi Le Chapelier). En 1803, le régime leur impose le livret ouvrier.
o Jusqu’en 1794, l’esclavage dans les colonies est maintenu. Napoléon le rétablit.
o La liberté d’entreprise et de travail profite aux plus riches et aux plus capables.
o Sous la Terreur, les libertés sont bafouées. La loi sur les suspects (1793) permet d’emprisonner de façon arbitraire toute personne
soupçonnée d’être hostile à la révolution. Le bilan de la Terreur est lourd : 17.000 exécutions ; 200.000 victimes du fait de la
guerre civile (dont 130.000 Vendéens).
o Sous le 1er Empire, pas de liberté d’opinion et/ou d’expression. Pas de liberté de la presse (censure). Surveillance de l’opinion
publique par la police.
o Le code civil place la femme en situation d’infériorité vis-à-vis du père et du mari, comme si elle était une mineure.
o Malgré leur rôle au cours de la Révolution, les femmes sont privées du droit de vote tout au long de cette période (jusqu’en 1944 !,
elles votent - pour la première fois - aux élections municipales de 1945).
Conclusion : La France au terme de cette période - agitée et riche en événements - est une « démocratie » inachevée. Le combat pour la
Liberté et l’Egalité sera de longue haleine. Cette longue période témoigne de la « contradiction » ou du « décalage » entre les principes et la
réalité ». [Voir le dossier : le bilan de la Révolution et de l’Empire].
1. Quelles ont été les causes de la RF ? Schémas et chronologies. Voir cours. Voir sur ESPAR les schémas.
Deux propositions de plan :
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L’introduction. Rappeler de façon très brève la complexité du sujet sans s’étendre sur les débats qui divisent les historiens. Puis annoncer le plan.
1§ Un pays politiquement troublé
*À la fin du XVIIIe siècle, malgré sa prospérité et sa vitalité, la France est un pays politiquement et socialement troublé, à la recherche de
réformes et d’aménagements.
*Le roi et la Cour sont critiqués voire discrédités par une opinion publique qui se développe à partir de 1750.
*Le gouvernement est paralysé. Les nombreuses tentatives de réforme(s) pour essayer de réduire le déficit financier échouent à cause des
privilégiés. [Voir schémas]
2§ Une crise sociale et culturelle
Des tensions, des fractures, des contradictions parcourent la société française. Une « cascade de mépris » traverse toute la société :
- Privilégiés contre non privilégiés.
- Haute noblesse hostile aux anoblis.
- Mépris des nobles à l’égard des roturiers.
- Hostilité ou mépris des roturiers à l’égard des nobles. Un sentiment antinobiliaire ou anti-aristocratique se développe dans le pays.
- Mépris, jalousie ou rancune de la petite noblesse à l’égard d’une bourgeoisie aisée, ou encore, à l’égard de la Cour.
- Mépris ou méfiance des bourgeois à l’égard de la « populace ».
- Mépris, méfiance ou hostilité des ruraux à l’égard des citadins.
- Débats intellectuels au sein d’une élite cultivée, noble ou roturière. Ces débats touchent jusqu’aux catégories populaires en partie alphabétisées par la
multiplication des pamphlets, libelles, caricatures, almanachs qui circulent dans tout le pays (littérature populaire de colportage ; littérature influencée par les Lumières). On
assiste à une remise en cause des hiérarchies et des traditions, à la désacralisation de la monarchie.
- Des divisions et des malaises apparaissent au sein même des ordres privilégiés. Une cassure sépare le haut clergé et le bas clergé ; un clivage
oppose la noblesse provinciale à la noblesse de cour. Mais au sein de cette dernière, existe une noblesse « libérale » ouverte aux projets de réforme (Ex. La Fayette,
Mirabeau, etc.).
- La montée continue de la violence : émeutes, rébellions de toute nature se multiplient en France dans les 30 dernières années du XVIIIe
siècle.
3§ La crise finale des années 1785-1789. [Voir schémas]
*A ces antagonismes politiques et culturels s’ajoute le fait que les écarts sociaux se creusent à cause des difficultés économiques qui se
développent depuis 1775 et s’aggravent après 1785 (succession de mauvaises récoltes, hausse du prix des céréales et donc du pain, montée du
chômage dans les villes, accroissement du nombre des pauvres).
*Dans les campagnes, on note aussi un accroissement des inégalités sociales. La situation d’une partie de la paysannerie se dégrade.
Mendiants, vagabonds et pauvres représentent une proportion de 10 à 20 % selon les régions.
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*Dans les villes, on assiste au déclenchement de mouvements pour obtenir une amélioration des salaires et des horaires (opposant
salariés au « patronat » composé par les maîtres des métiers).
*À partir de 1786, tout se précipite parce que coïncident perte de confiance dans le Roi et dans le gouvernement, problèmes financiers et
difficultés économiques. Revendications, rancœurs, incompréhensions, contradictions sociales vont rapidement se cristalliser pour déboucher en
1789 sur une crise exceptionnelle, « sans pareille » !
*C’est pour tenter de résoudre ces graves difficultés que Louis XVI décide de convoquer les États Généraux pour le début du mois de
mai 1789. De la fin de l’hiver au printemps 1789, les Français sont invités à élire leurs députés aux États Généraux et à rédiger leurs doléances.
*Dans un contexte de grave crise de subsistances, une campagne politique très violente se développe dans tout le pays opposant les
partisans des réformes à ceux qui y sont opposés. Cette forte mobilisation politique est à l’origine des événements révolutionnaires de l’été
1789.
Conclusion : La RF est donc le résultat de contestations multiples et variées et d’une conjonction d’événements divers imprévue.
Pourtant, nul ne pouvait prévoir qu’en 4 mois à peine, une révolution mettrait à bas le vieil édifice de la monarchie absolue. En ce sens, la RF
demeure en partie une « énigme ».
Quelles sont les causes et/ ou les origines de la Révolution française ?
Introduction : S’il est vain de chercher des causes à la Révolution, un événement unique et «une énigme » qui a longtemps divisé les historiens,
on peut se demander quelles sont les origines et les contradictions qui expliquent les mises en mouvement de 1789.
1§ Le mouvement des Lumières au XVIIIe siècle. [Les idées des Lumières ont pu influencer une opinion publique
naissante de plus en plus critique l’égard du pouvoir et des principes d’autorité traditionnels]
La contestation de l’absolutisme et le combat des Lumières pour la liberté et l’égalité. Montesquieu défend l’idée de la séparation
des pouvoirs qui garantit la liberté politique (contre le despotisme). Rousseau propose un système politique basé sur la liberté, l’égalité et la souveraineté
nationale.
Les dénonciations de l’absolutisme et des privilèges vont trouver un écho. La naissance d’une opinion publique et la diffusion
des idées nouvelles dans de larges couches de la société (la culture populaire a certainement été perméable aux idées des Lumières), dans les
villes mais aussi dans les campagnes, vont rendre possible les changements de 1789, en préparant des changements de mentalité.
2§ L’influence des révolutions anglaise et américaine ou la contagion des réformes.
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ème
L’influence du modèle anglais : L’Angleterre connaît donc la fin de l’absolutisme au 17
siècle, dans une Europe dominée par
l’absolutisme, et la naissance d’une monarchie tempérée par les pouvoirs d’un parlement. Le roi doit souscrire désormais à la Déclaration
des Droits adoptée par le Parlement (1689). La monarchie anglaise est pendant tout le 18èsiècle un modèle à suivre pour ceux qui désirent
la fin de l’absolutisme.
En Amérique, la révolte des colonies de l’Angleterre et la guerre d’indépendance (1776-1787) a aboutit à la création d’un nouvel Etat,
fondé sur une constitution (1787).
3§ Les contradictions internes de la société d’Ancien Régime
Des contradictions économiques : la vitalité économique de la seconde moitié du XVIII e siècle profite à certaines régions et à certaines
catégories de Français seulement (négociants, gros fermiers…). Les crises frumentaires réapparaissent à partir de 1780, touchant la paysannerie.
Des contradictions sociales : la société d’Ancien Régime, qui est une société d’ordres, hiérarchisée et basée sur la distinction des
privilèges (clergé, noblesse, tiers Etat) s’est considérablement diversifiée. Il existe des inégalités et des tensions entre les ordres et au sein de
chaque ordre (entre bas et haut clergé, entre haute et petite noblesse, entre la noblesse de naissance et les anoblis ; au sein du Tiers entre villes et
campagnes, entre la paysannerie et les catégories les plus misérables comme les mendiants).
Ces contradictions et ces tensions de la société d’AR sont aggravées par la crise économique qui s’accentue à partir des années 1770.
4§ La crise de la monarchie.
Une monarchie affaiblie par ses dettes (guerres, guerre d’Amérique, dépenses de l’Etat) confrontée à la nécessité de trouver de
nouvelles solutions fiscales. L’échec des tentatives de réformes de la fiscalité menées par les différents contrôleurs généraux des finances de
Louis XVI [les tentatives de réforme de Calonne (1783, 87) se heurtent refus des privilégiés de voir remettre en cause les privilèges et
l’exemption fiscale qui s’y rattache] ont conduit la monarchie à une situation de blocage politique.
La faiblesse du roi et le manque de détermination de la monarchie (Louis XVI) expliquent ces échecs et le blocage politique.
La monarchie de plus en plus contestée et attaquée sous le règne de Louis XVI : dénonciation de l’arbitraire de l’Etat, de la
dépravation de la cour, des mœurs du roi, de la reine sous la forme de libelles et de pamphlets circulant dans le royaume à la veille de la
Révolution. Tout ceci participe à la lente désacralisation de la monarchie.
5§ La crise économique et sociale à la veille de la Révolution (1787-1789) ou les conjonctions immédiates qui
aboutissent à la Révolution.
La crise économique et la crise de subsistances qui touche la France à la veille de la Révolution (succession de mauvaises récoltes 8788) débouche sur une crise sociale avec exacerbation des tensions et des mécontentements de la noblesse, de la bourgeoisie et de la paysannerie.
Economique, devenue sociale, la crise ne tarde pas à devenir politique. Les conditions d’une crise générale se sont trouvées réunies. Schéma. [cf
cours].
Conclusion :
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Les conjonctions entre des origines plus ou moins lointaines, les contradictions et les tensions de la France d’Ancien Régime, et des
crises plus immédiates, peuvent expliquer les mises en mouvement de 1789.
[La réunion des Etats généraux décidée par le roi en juillet 1788 apparaît comme la dernière solution après l’échec de toutes les tentatives de réforme précédentes.
Le roi demande à ses sujets de rédiger des cahiers de doléance et libère ainsi une parole collective revendicatrice. Les cahiers révèleront les graves tensions de la société et le
fait que, dans l’esprit de nombreux Français, l’idée d’un possible changement de l’ordre social et politique a commencé à faire son chemin.]
Nul n’avait prévu que les Etats généraux, réuni par le roi pour apporter des solutions à la crise et consolider la monarchie, déboucheraient,
en quelques semaines de l’année 1789, sur la destruction de l’Ancien Régime.
2. Pourquoi l’année 1789 marque-t-elle une rupture dans l’histoire de France ? Les trois révolutions (schéma et
chronologie). Voir cours.
3.
4. Quels sont les grands principes que la Révolution (1789-1791) a fait triompher ?
Elle fait triompher un régime politique fondé sur une déclaration des droits (DDHC) : « des droits naturels, inaliénables et
sacrés » [La liberté, la propriété, la sûreté, le droit de résister à l’oppression]. S’y ajoutent : l’égalité des droits et la souveraineté de la
nation. La loi devient l’expression de la volonté générale, opposée au règne de l’arbitraire.
LA DDHC est le préambule de la constitution (septembre 1791) qui garantit aux citoyens le respect de leurs droits. C’est
l’instauration d’un régime représentatif. La France devient une monarchie constitutionnelle (1791-1792).
5. Quelle est l’importance de la DDHC (26 août 1789) ?
1° Le texte de la déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen [à ne pas apprendre par cœur !!]
Les représentants du peuple français, constitués en Assemblée nationale, considérant que l'ignorance, l'oubli ou le mépris des droits de l'homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption
des gouvernements, ont résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, afin que cette déclaration, constamment présente à tous les membres du corps social, leur
rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir exécutif, pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus
respectés ; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous.
En conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre Suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen.
Article premier.
- Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune.
Article 2.
- Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l'homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à
l'oppression.
Article 3.
- Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la Nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d'autorité qui n'en émane expressément.
Article 4.
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- La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l'exercice des droits naturels de chaque homme n'a de bornes que celles qui assurent aux autres
membres de la société la jouissance de ces mêmes droits Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la loi.
Article 5.
- La loi n'a le droit de défendre que les actions nuisibles à la société. Tout ce qui n'est pas défendu par la loi ne peut être empêché, et nul ne peut être contraint à faire ce qu'elle
n'ordonne pas.
Article 6.
- La loi est l'expression de la volonté générale. Tous les citoyens ont droit de concourir personnellement ou par leurs représentants à sa formation. Elle doit être la même pour
tous, soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse. Tous les citoyens, étant égaux à ses yeux, sont également admissibles à toutes dignités, places et emplois publics, selon leur
capacité et sans autre distinction que celle de leurs vertus et de leurs talents.
Article 7.
- Nul homme ne peut être accusé, arrêté ou détenu que dans les cas déterminés par la loi et selon les formes qu'elle a prescrites. Ceux qui sollicitent, expédient, exécutent ou
font exécuter des ordres arbitraires doivent être punis ; mais tout citoyen appelé ou saisi en vertu de la loi doit obéir à l'instant ; il se rend coupable par la résistance.
Article 8.
- La loi ne doit établir que des peines strictement et évidemment nécessaires, et nul ne peut être puni qu'en vertu d'une loi établie et promulguée antérieurement au délit, et
légalement appliquée.
Article 9.
Tout homme étant présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été déclaré coupable, s'il est jugé indispensable de l'arrêter, toute rigueur qui ne serait pas nécessaire pour s'assurer de
sa personne doit être sévèrement réprimée par la loi.
Article 10.
- Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi.
Article 11.
- La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre
de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi.
Article 12.
- La garantie des droits de l'homme et du citoyen nécessite une force publique ; cette force est donc instituée pour l'avantage de tous, et non pour l'utilité particulière de ceux à
qui elle est confiée.
Article 13.
- Pour l'entretien de la force publique, et pour les dépenses d'administration, une contribution commune est indispensable ; elle doit être également répartie entre les citoyens,
en raison de leurs facultés.
Article 14.
- Les citoyens ont le droit de constater, par eux-mêmes ou par leurs représentants, la nécessité de la contribution publique, de la consentir librement, d'en suivre l'emploi, et
d'en déterminer la quotité, l'assiette, le recouvrement et la durée.
Article 15.
- La société a le droit de demander compte à tout agent public de son administration.
Article 16.
- Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’à point de Constitution.
Article 17.
- La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n'est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l'exige évidemment, et sous la
condition d'une juste et préalable indemnité.
2° Ce que condamne la DDHC.
K Vidal, Jean-Paul CHABROL, IUFM AIX, PE1 2005-2007.
12
Articles
Article 1
Article 3
Article 6
Articles 7 et 17
Article 9
Article 10
Article 16
Article 11
En quoi est-ce une rupture ?
Condamnation de la société d’ordres
Condamnation de la monarchie de droit divin
Condamnation de tous les privilèges
Condamnation de l’absolutisme sous toutes ses formes
Condamnation de l’arbitraire royal (lettres de cachet par ex.)
Condamnation de l’intolérance religieuse
Condamnation de la confusion des pouvoirs
Condamnation des entraves à la liberté de pensées et d’opinions
De SUJETS de sa majesté le Roi, les Français deviennent en 1789 des CITOYENS : c’est une révolution politique, sociale et culturelle aussi. La
souveraineté appartient désormais à la Nation !
3° Ce que nous a légué la DDHC.
Thèmes
Articles
Liberté
1.4.5.7.8.9.10.11
Egalité
1.6.13
Propriété
17
Souveraineté
3
Loi
6.10
Séparation des pouvoirs
16
Armée
12
Impôts
13
Responsabilité des fonctionnaires
15
K Vidal, Jean-Paul CHABROL, IUFM AIX, PE1 2005-2007.
13
Aujourd’hui, on lit dans le « Préambule et article 1er de la Constitution de la Vème République (1958) » :
« Le peuple français proclame solennellement son attachement aux Droits de l'homme et aux principes de la souveraineté nationale tels
qu'ils ont été définis par la Déclaration de 1789, confirmée et complétée par le préambule de la Constitution de 1946. »
6.
[Quelles sont les principales difficultés politiques que la France a connues entre 1792 et 1799 ?]
2° Le Premier Empire
1. Napoléon a-t-il terminé ou poursuivi la Révolution ? [fossoyeur ou continuateur de la révolution ?] (Napoléon est-il l’héritier de la
Révolution française ?]
A/ Napoléon « poursuit » la Révolution en stabilisant la société sur les « masses de granit » (voir question 2) et le règne des
notables. Fondé sur la centralisation et l’unification nationales, l’État napoléonien assure la paix religieuse (Concordat) et l’ordre.
Le suffrage universel est maintenu malgré sa mise sous contrôle. L’égalité civile est réaffirmée. Les ventes des biens nationaux
sont confirmées. Le code civil consacre l’égalité et la liberté civiles, la liberté d’entreprendre et la libre concurrence.
B/ Napoléon a aussi tourné le dos à certains idéaux de 1789 :
*Les libertés publiques (expression, opinion) sont mises en sommeil voire bafouées. La société est très encadrée, surveillée,
contrôlée. Les ouvriers disposent de peu de libertés. Le livret ouvrier (1803) permet de les surveiller. La liberté de la presse est
bafouée.
*Le régime napoléonien n’est pas républicain : c’est un régime personnel, despotique et autoritaire ; une dictature
« monarchique » et guerrière qui repose sur la concentration des pouvoirs entre les mains de l’Empereur et le contrôle des contrepouvoirs. Napoléon établit une noblesse d’Empire qui côtoie, à la cour impériale, l’ancienne noblesse. L’art devient un instrument
de propagande et de culte de la personnalité. La religion catholique est mise au service du pouvoir.
*Le code civil place la femme dans une position de mineure.
*Napoléon rétablit l’esclavage (1802).
2. Quelles bases Napoléon a-t-il donné à la société française ?
On appelle ces bases « les masses de granit » (expression de Napoléon) :
• La Banque de France (1800) et le franc germinal (créé en 1802, émis en 1803, sa valeur restera stable jusqu’en 1914).
K Vidal, Jean-Paul CHABROL, IUFM AIX, PE1 2005-2007.
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Les préfets (1800) : ils sont agents de la centralisation administrative.
Le Concordat (1801) : signé avec le pape, il rétablit la paix religieuse. Tous les membres du clergé sont payés par l’Etat et prêtent
serment.
• Les lycées (1802) : militarisés, ils doivent assurer la formation de la nouvelle élite de l’Etat. Le baccalauréat est instauré en 1809.
• La légion d’honneur (1802/1804) : elle récompense les services militaires et civils.
• Le code civil (1803-1804) unifie les lois du pays. Il consacre l’égalité et la liberté civiles, la liberté d’entreprendre et la libre concurrence.
Il confirme le pouvoir des hommes (maris et pères) aux dépens des femmes. Même révisé depuis, il est toujours la base de notre droit.
Ces créations ont été, pour la plupart, durables. Certaines ont perduré jusqu’à aujourd’hui.
•
•
3. Quel bilan politique peut-on dresser de la Révolution et de l’Empire ? [voir fiches de synthèse. ESPAR]
A) Cette période marque la fin de l’Ancien Régime politique : l’égalité des droits et l’égalité devant la loi sont devenues des principes
absolus (abolition de la société d’ordres et de privilèges). La souveraineté politique appartient à la nation (constitutions écrites) : elle est
la source de tout pouvoir et de toute légitimité. Sa volonté s’exprime par la loi. Le catholicisme n’est plus religion d’Etat. Liberté de
conscience. Laïcisation de l’état-civil.
B) L’invention de la démocratie et la naissance du citoyen : Les sujets sont devenus des citoyens. Le droit de vote (censitaire ou pas) est
désormais devenu une pratique de légitimation du pouvoir même s’il est seulement et uniquement masculin. Rôle de la représentation
politique (assemblées) mais le régime représentatif reste incomplet et subit de nombreuses altérations. Le régime devient progressivement
parlementaire. Emergence des « partis » politiques ; rôle de la presse ; débats politiques. Apprentissage de la vie politique qui pose les
fondements de la démocratie moderne. Naissance d’une opinion politique.
C) L’émergence de la nation : les Français prennent conscience d’appartenir à une même communauté civique, à une nation « une et
indivisible ». La défense de la Révolution contre les ennemis intérieurs et extérieurs ont développé un sentiment patriotique (conscription
à partir de 1798) et national. La Marseillaise, le drapeau national, la devise (liberté, égalité ; puis, fraternité) symbolisent cette France
qui est née de 25 années de révolutions et de guerres.
4. Un schéma en forme de bilan
K Vidal, Jean-Paul CHABROL, IUFM AIX, PE1 2005-2007.
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LES FONDEMENTS DE LA DÉMOCRATIE
LIBERTÉ
SOUVERAINETÉ
ÉGALITÉ
(26 août 1789)
"Tous les hommes
naissent libres..."
"Toute souveraineté
réside essentiellement
dans la nation"
"Tous les hommes
naissent libres et égaux en
droits "
La lente application
des
principes de 1789
Liberté d' opinion
Liberté de religion
Droit de vote
Abolition des
privilèges en 1789
Les principes de 1789
DDHC
(suffrage universel de 1792
à 1814)
UNE DÉMOCRATIE ENCORE INACHEVÉE
Liberté de la presse
constamment
menacée. Absences
de libertés
économiques et
sociales
Suffrage universel
masculin. Suffrage
imparfait : pas d'
isoloir, pas de
bulletin de vote, etc.
Scrutins contrôlés...
K Vidal, Jean-Paul CHABROL, IUFM AIX, PE1 2005-2007.
Pas d' égalité pour les
femmes, juridiquement
sous l' autorité de leur père
ou mari. Exclusion des
femmes de la vie politique.
Inégalités sociales fortes.
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K Vidal, Jean-Paul CHABROL, IUFM AIX, PE1 2005-2007.