SOMMAIRE PREMIÈRE PARTIE NATIONALITÉ ET CITOYENNETÉ

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Propos introductifs. Nationalité et citoyenneté, par Olivier Lecucq . . .
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PREMIÈRE PARTIE
NATIONALITÉ ET CITOYENNETÉ –
L’AFFIRMATION DES CONCEPTS
SECTION 1
L’identification des concepts
Cité, nation, identité : sortir des antinomies, par Raphaël Draï . . . . . .
27
Les notions de nationalité et citoyenneté interrogées par le droit
international public, par Marie-Pierre Lanfranchi . . . . . . . . . . . . . . . .
41
L’appel au citoyen : la mobilisation du concept de citoyenneté au
service de l’Union européenne, par Caroline Si Bouazza . . . . . . . . . .
67
La «nation à la française». Une exception française? Un atout au
temps de la mondialisation?, par Marie-José Domestici-Met . . . . . .
91
La consécration des concepts de nationalité et de citoyenneté dans
le constitutionalisme latino-américain, par Alexis Le Quinio . . . . .
111
SECTION 2
La défense des concepts
L’inclusion du concept de nation et des symboles nationaux dans
les statuts des communautés autonomes espagnoles,
par Hubert Alcaraz . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
125
L’adoption d’une constitution et la création d’une citoyenneté
interne : des moyens efficaces de protection de l’identité
québecoise?, par Geneviève Saint-Laurent. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
145
Citoyenneté et nationalité : concordance ou discordance?,
par Rossitza Barakova. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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SECONDE PARTIE
NATIONALITÉ ET CITOYENNETÉ :
LES INTERACTIONS ENTRE LES CONCEPTS
SECTION 1
Aspects de droit de l’Union européenne
Quelle citoyenneté pour les ressortissants des pays tiers dans
l’Union européenne?, par Dominique Nazet Allouche . . . . . . . . . . . .
181
Citoyenneté et libre circulation des personnes dans le droit de
l’Union européenne. Avènement et limites d’une «citoyenneté
sociale européenne», par Emmanuelle Mazuyer . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
203
Les droits dérivés des membres de la famille, de nationalité d’un
État tiers, du citoyen de l’Union européenne, par Nathalie Rubio .
229
Le droit de suffrage et la citoyenneté européenne, par Sophie Hutier. .
245
SECTION 2
Aspects de droit interne et de droit comparé
Nationalité et citoyenneté dans l’espace européen de liberté, de
sécurité et de justice, par Isabell Verdier-Büschel et Rémy
Prouvèze . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
267
La nationalité sans la citoyenneté : la question des nationaux
non-votants, par Marthe Fatin-Rouge Stéfanini . . . . . . . . . . . . . . . . . .
291
L’accès des étrangers aux droits de vote : comparaison des droits
français et britannique, par Claire Marzo . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
307
La dissociation de la citoyenneté et de la nationalité : l’exemple
de la fédération de Russie, par Xavier Philippe . . . . . . . . . . . . . . . . .
331
Conclusion : Le découplage des concepts de nationalité et de
citoyenneté au service de l’intégration sociale,
par Marie-Ange Moreau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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Table des matières . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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