TARIFS PAR TRIMESTRE Année 2012/2013

MàJ le 11/05/2012
COMITE FAMILIAL SCOLAIRE
Ecole Sainte-Marie, Collège Saint-Spire, Lycée Saint-Léon
TARIFS PAR TRIMESTRE Année 2012/2013
FACTURATION :
Vous recevrez pour l’année scolaire trois relevés de frais.
ARTICLES
SAINTE-MARIE
Contribution des familles (1)
260 €
SAINT-SPIRE
SAINT-LEON
284 €
340 €
Une assurance collective couvre les élèves et est incluse dans la contribution des familles
Soir
Forfait Etude – Garderie surveillée
1er Tri :
2ème tri :
3ème tri :
108 €
78 €
88 €
1er Tri : 140 €
2ème tri : 97,50 €
3ème tri : 105,00 €
-
Etude exceptionnelle
5€
5€
-
Forfait garderie du matin
Pour 4 jours par semaine
A partir de 7h15 → 8h15
1er Tri : 270 €
2ème tri : 195 €
3ème tri : 220 €
-
-
Garderie du matin exceptionnelle
6€
Demi-pension (pour 4 repas Ste Marie et St Spire)
er
(5 repas pour St Léon)
1 trimestre (4 mois)
291,60 €
302,40 €
372,60 €
2ème trimestre
210,60 €
210,60 €
264,60 €
3ème trimestre
237,60 €
226,80 €
286,20 €
Repas exceptionnel
8€
8€
8€
Repas déduit (stage, voyage, absence prolongée à
partir de 4j sur présentation d’un certificat
médical)
- 3,30 €
- 3,30 €
- 3,30 €
Forfait annuel surveillance transport Essonne et
Seine & Marne
18 €
18 €
18 €
1. Y compris les cotisations enseignement catholique (tous), technologie (collège), éveil religieux.
2. A ces frais, s’ajouteront au 2ème trimestre les livres (Sainte-Marie), la cotisation APEL sera
ajoutée à la facture du 1er trimestre. Pour ceux qui prennent le bus scolaire, une participation de
18 € sera facturée concernant la surveillance à la gare routière.
L’acompte (avance sur scolarité) réclamé sera déduit sur la facture du 3ème trimestre.
MODALITES DE PAIEMENTS : 3 modes de paiement vous sont proposés
En une fois dès réception de la facture, en chèque ou en espèces (contre reçu), accompagné de votre
talon de facture.
En neuf fois par prélèvement bancaire (9 prélèvements, le 10 du mois), du 10 octobre au 10 juin
inclus.
Pour ce dernier mode, vous voudrez bien retourner impérativement l’autorisation de
prélèvement jointe au dossier, dûment remplie, datée et signée, avec le RIB.
A défaut de cette autorisation nous considèrerons que vous avez choisi le paiement en une fois.
Les familles en difficulté peuvent toujours prendre contact auprès du Chef d’Etablissement ou du
Président de l’Association des Parents d’Elèves (APEL).
TOUT LIVRET DE COMPETENCES (STE MARIE) OU LIVRET DE CORRESPONDANCE
(POUR ST SPIRE ET ST LEON) PERDU SERA FACTURE 5 € POUR SON
REMPLACEMENT.
ATTENTION : Les modifications de cantine ne seront pas possible en cours de trimestre
MODALITES FINANCIERES
Le CFS (Comité Familial Scolaire) est l’association (loi de 1901) qui gère l’école. Il est formé de bénévoles
impliqués dans la vie de l’école.
Le CFS assure le fonctionnement administratif et financier de l’établissement.
La contribution des familles est révisée annuellement par le CFS, les nouveaux tarifs sont diffusés en fin d’année
scolaire et s’appliquent pour l’année scolaire suivante.
Ils comprennent :
- La contribution annuelle
- Une assurance collective couvrant les élèves
- La participation pour le matériel pédagogique et de travaux manuels
- La participation pour les sorties
- La participation pour le caractère propre (éveil à la foi)
- Les cotisations diocésaines obligatoires pour tout enfant fréquentant l’enseignement catholique.
A ces frais, s’ajouteront sur la facture du 1er trimestre, la cotisation APEL (2011-2012 : 22 € pour Ste
Marie – 25 € pour St Spire et St Léon) s’ajoutera à la facture du 2ème trimestre la vente et location de
livres par classe (coût entre 25 et 55 € suivant les niveaux pour 2011-2012.
De même, les forfaits concernant la cantine, le car, l’étude ou la garderie sont définis par trimestre et
révisés annuellement.
Une réduction de 25 % par enfant, sur la contribution annuelle, hors cotisation soit 23,63 % en 20122013, est accordée à partir du troisième enfant inscrit dans un des Etablissements Catholiques
d’Enseignement de Corbeil-Essonnes (Sainte-Marie, Saint-Spire, Saint-Léon).
Une réduction de 25 % sur la cantine est accordée pour les familles de trois enfants et plus déjeunant
à la cantine.
Pour Sainte Marie, des frais d’inscription de 50 euros, pour Saint-Spire et Saint Léon 70 € non remboursables en cas de
désistement, sont demandés pour tout nouvel élève. Un acompte de 100 € pour Sainte Marie et Saint Spire, et de 200 € pour
Saint Léon, est demandé à chaque inscription ou ré inscription. Cet acompte est déduit de la facture du 3 ème trimestre.
MODALITES DE REGLEMENT
Les factures trimestrielles sont envoyées en septembre, décembre et fin mars. Elles sont payables par retour de courrier soit par
chèque postal ou bancaire, libellé à l’ordre du « CFS Sainte-Marie » et accompagné du talon de la facture. Les paiements en
espèces, doivent obligatoirement être remis au secrétariat (de 8h15 à 12h et de 13h00 à 17h45) en échange d’un reçu.
A l’inscription, ou à la réinscription, il est possible de demander de payer par prélèvement automatique. Dans ce cas, les
prélèvements ont lieu le 10 du mois, d’octobre à juin, pour un tiers de la facture trimestrielle.
Les inscriptions à la cantine, aux transports scolaires ou à l’étude, sont valables pour le trimestre entier. En cas de
changement, veuillez prévenir le secrétariat par courrier, avant le 1er novembre pour le deuxième trimestre et avant le 1 er mars
pour le troisième trimestre.
IMPAYES
- Tous les frais bancaires dus à des prélèvements rejetés (20 € par prélèvement) ou chèques impayés (10 € par
chèque) sont à la charge des familles.
- Tout incident ou retard de paiement doit être régularisé dans les plus brefs délais. En cas de non règlement de
factures, l’école peut adresser le dossier à un cabinet de recouvrement.
- En cas de retard de paiement important et sans manifestation de bonne volonté de la part de la famille débitrice,
l’école se réserve la possibilité de ne plus accueillir l’enfant à la cantine ou à l’étude.
- La réinscription dans l’établissement et la délivrance de l’exeat sont soumises à une situation régulière vis-à-vis de la
comptabilité.
En cas de difficultés financières, les familles peuvent prendre rendez-vous avec le Chef d’Etablissement qui
examinera la situation avec bienveillance afin de parvenir à un accord possible.
Il est à noter que tout retard de paiement ou absence de paiement occasionne du travail et des frais administratifs
supplémentaires et nuit au bon équilibre financier de l’établissement ce qui répercute sur la possibilité de faire des
investissements pédagogiques au service du bien-être des enfants.