CC.2011.029 DDT- Club Ville Territ Cyclables Adhesion

DEPARTEMENT DES
ALPES MARITIMES
REPUBLIQUE FRANçAISE
Liberté Egalité Fraternité
Arrondissement de Grasse
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
SOPHIA ANTIPOLIS
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
SOPHIA ANTIPOLIS
Séance du 11 avril 2011
________________________
Siège social:
Hôtel de Ville
BP 2205
06606 ANTIBES CEDEX
Effectif
légal
Présents
ou
Représentés
Procurations +
Absents
54
48
6
N° de la séance : 19
Objet de la délibération : Direction des
Déplacements / Transports - Club des
Villes et Territoires Cyclables - Adhésion
Original
Expédition certifiée conforme à
l’original
Pour le Président,
Le Directeur Général des Services
Christian GUIDOBALDI
N° Enregistrement : CC.2011.029
Date de la convocation :
Le 05/04/2011
Certifié exécutoire compte tenu
de l’affichage
en date du
de la réception s/Préfecture
en date du
Pour le Président,
Le Directeur Général des Services
Christian GUIDOBALDI
L’an deux mil onze et le 11 avril à 17h00, le Conseil Communautaire de
la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis, régulièrement
convoqué conformément aux dispositions des articles L 5211-1,
L 2121-10 et L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales,
s’est réuni au nombre prescrit par la loi, Maison des Associations – 288,
Chemin de Saint Claude à Antibes en session ordinaire du mois d’avril,
sous la présidence de Monsieur Jean LEONETTI, Président de la
Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis, Député-Maire
d’Antibes Juan-Les-Pins.
PRESENTS :
Jean LEONETTI, Alain GUMIEL, Richard CAMOU, Marc DAUNIS, JeanPierre DERMIT, Christian BERKESSE, Michel ROSSI, José BERTAINA,
Gérald LOMBARDO, Jean Pierre MAURIN, René BURON, Richard
RIBERO, Thierry OCCELLI, Eric MELE, Juliette GIOVANNINI, Françoise
GIOANNI, Suzanne TROTOBAS, Noël IACONO, Jean-Bernard DUPERETTOUMIEU, Pierre GUGLIELMI, Martine MARENCO, André-Luc SEITHER,
Guy GIRAUD, Armand OBADIA, Jean-Pierre HENRY, Patrice BEHIER,
Michel RASTOUL, Cléa PUGNAIRE, Thérèse DARTOIS, Jean-Philippe
PREVOST, Ghislaine TOULEMONDE, Frédéric GARCIA, Anne-Marie
DUMONT, Simone TORRES-FORET DODELIN, Serge AMAR, Philippe
MUSSI, Martine BONNEAU, Christophe ETORE, Martine SAVALLI,
Isabelle RAESER, Laurent COLLIN, Philippe BELLONE, Cécile DUMAS,
Sophie DESCHAINTRES , Khéra BADAOUI
REPRESENTES :
Francis PERUGINI par Jacqueline BOUFFIER, Gilles DUJARDIN par
Edwige VERCNOCKE, Marie BENASSAYAG par Marc IPPOLITO, Carine
CURTET par Anne-Marie BOUSQUET
PROCURATIONS :
Marguerite BLAZY à Jean LEONETTI, Michel GASTALDI à Serge AMAR,
Marie-Antoinette LONVIS à Martine SAVALLI, Eric PAUGET à AnneMarie DUMONT
ABSENTS :
Patrick DULBECCO, Anne-Marie BOUSQUET
Les Délégués communautaires présents formant la majorité des
membres en exercice, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire
pris au sein du Conseil.
Madame Khéra BADAOUI, ayant obtenu la majorité des suffrages, a
été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
CC.2011.029 - Direction des Déplacements / Transports - Club des Villes et Territoires Cyclables - Adhésion
Monsieur BERKESSE,
La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis, en partenariat avec les communes de
l’agglomération et le Conseil Général des Alpes Maritimes, participe à la réalisation de nombreux projets
d’aménagement concernant les pratiques cyclables.
La Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis a ainsi adhéré en 2010 au Club des Villes et
Territoires cyclables.
L’année 2010 a été riche en informations, en nouveautés et en partage de projets cyclables avec
d’autres collectivités. Elle a permis de compléter la politique cyclable communautaire dans les
propositions d’actions.
La participation à des manifestations pour 2011 et la constitution d’une veille sur les projets innovants
dans ce domaine constituent les points importants qui marqueront cette année au travers de cette
adhésion.
Il vous est donc proposé aujourd’hui de renouveler l’adhésion pour l’année 2011.
Ce renouvellement positionnera la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis comme une
institution publique motrice dans les pratiques et le développement d’actions dans le domaine du vélo.
Les objectifs du Club des villes et territoires cyclables s’articulent autour de trois axes majeurs :
1. favoriser les échanges d’informations et d’expériences sur les politiques cyclables dans les
agglomérations.
2. être l’interprète des collectivités locales auprès de l’Etat pour la mise en œuvre d’une politique
nationale en faveur des vélos.
3. ouvrir le dialogue avec toutes les parties prenantes (Etant, industrie du cycle, association
d’usagers) pour faire évoluer la réglementation.
La cotisation annuelle pour la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis se monte à 3 691,93 €.
Ceci exposé, il vous est proposé :
- de valider le renouvellement d’adhésion annuelle de la Communauté d'Agglomération Sophia
Antipolis au Club des Villes et Territoires Cyclables,
- d’autoriser le paiement pour la cotisation annuelle 2011 au Club des Villes et Territoires
Cyclables, fixée à 3 691,93 €,
- d’autoriser Monsieur le Vice-Président délégué aux Transports et aux Déplacements à signer tout
document s’y afférant.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE, OUI L’EXPOSE DU VICE-PRESIDENT ET APRES EN AVOIR DELIBERE,
A L'UNANIMITE, DECIDE :
- de valider le renouvellement d’adhésion annuelle de la Communauté d'Agglomération Sophia
Antipolis au Club des Villes et Territoires Cyclables,
- d’autoriser le paiement pour la cotisation annuelle 2011 au Club des Villes et Territoires
Cyclables, fixée à 3 691,93 €,
- d’autoriser Monsieur le Vice-Président délégué aux Transports et aux Déplacements à signer tout
document s’y afférant.
AINSI FAIT ET DELIBERE
A ANTIBES LE 11 avril 2011
Suivent les signatures
Pour extrait certifié conforme,
Le Président,
Jean LEONETTI