villes - Centre de documentation de l`urbanisme

Ministère
de l'Equipement,
des Transports
et du Logement
VILLES
ET
DEVELOPPEMENT
DURABLE
DOSSIER DOCUMENTAIRE
SEPTEMBRE 1998
CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'URBANISME
Direction Générale de l'Urbanisme, de l’Habitat et de la Construction
Dossiers documentaires déjà parus :
Architecture et projet urbain en Espagne (1998) *
Commerce et modes de ville (1997) *
Composition urbaine (1996) *
Coopération intercommunale (1997) *
Coopération transfrontalière (1995)
Ecologie urbaine (1994) *
L'habitat social au coeur de l'urbanisme (1996) *
Mutations économiques et développement des villes (1996) *
Paysage (1994) *
Le péri-urbain (1997) *
Plan d'occupation des sols (1994) *
Planification et projet urbain en Italie (1998) *
Planification urbaine (1994)
Reconstruction (1994)
Risques majeurs et inondation (1994)
Technopole et technopôle (1995)
Le vélo urbain (1998) *
Urbanisation du littoral méditerranéen (1998) *
Ville et immigration (1997) *
Ville et pauvreté 1995) *
Ville et port (1997) *
Ville et violence (1995) *
Villes et développement durable (1998) *
Villes nouvelles de France (1998)
Dossiers documentaires à paraître :
Systèmes d’information géographique
Ville en mouvement ; stratégies urbaines et transports
Gouvernance urbaine
* Ces dossiers sont également diffusés
sur Internet
http://www.equipement.gouv.fr/dau/cdu/index.htm
e-mail : [email protected]
Ces dossiers sont disponibles gratuitement
aux Editions de la DGUHC - tél. 01 40 81 15 04
VILLES
ET
DEVELOPPEMENT
DURABLE
dossier documentaire
DIRECTION GENERALE
DE L'URBANISME, DE L’HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION
CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'URBANISME
Arche de La Défense - 92055 Paris La Défense cedex
Ce dossier documentaire, “ Villes et développement durable ”, a été réalisé à la demande Conseil
général des ponts et chaussées (CGPC) pour le Centre de documentation de l’urbanisme (CDU) par :
- Nathalie HOLEC (ACT Environnement), sous la direction de Clément COHEN (ACT Consultants),
- avec Geneviève BRUNET-JOLIVALD (CDU) et Jean-Pierre PIECHAUD (CGPC).
Il concerne principalement les pays industrialisés. Neuf thèmes ont été retenus autour du
développement urbain durable.
Les deux premiers permettent de savoir ce qu’est le développement durable et quelles questions
soulèvent aujourd’hui l’évolution des villes. Le développement durable des villes est ensuite analysé à
travers trois thèmes, celui de la politique urbaine, celui de la planification urbaine et enfin celui des
transports. Les autres thèmes choisis, énergie et changements climatiques et techniques urbaines
s’inscrivent un peu en marge, car ils sont plus indépendants d’une problématique territoriale. Les deux
derniers thèmes abordés sont consacrés aux Agendas 21 locaux, plans de mise en oeuvre du
développement durable au niveau des collectivités locales, et aux travaux réalisés à l’occasion de la
conférence des Nations Unies sur les établissements humains organisée à Istanbul en juin 1996.
Certains thèmes sont divisés en sous-thèmes, notamment lorsqu’il existe des études de cas
spécifiques ou lorsqu’il est nécessaire de présenter des ouvrages généraux sur telle ou telle
problématique en lien avec le développement durable, avant qu’elle ne soit appliquée à la ville. Des
thèmes tels que la solidarité Nord-Sud, l’eau, les déchets ou les indicateurs urbains ont été
volontairement écartés dans la mesure où ils ne sont pas directement liés à une problématique
territoriale et relève d’une approche plus technique.
Les références bibliographiques sont principalement extraites de la banque de données URBAMET.
Elles sont consultables pour l’essentiel au
Centre de documentation sur l’urbanisme (CDU)
Arche de La Défense - 92055 Paris La Défense cedex
tél. 01 40 81 11 78 - fax 01 40 81 15 99
bibliothèque ouverte du mardi au vendredi de 9 h 30 à 17 h 30
Les autres références sont consultables notamment à l’Association Dossiers et débats pour un
développement durable (4D) et à la Maison de la nature des Hauts-de-Seine (MN).
Les Editions de la DGUHC
Arche de La Défense - 92055 Paris La Défense cedex
ISBN
2
sommaire
VILLES ET DEVELOPPEMENT DURABLE - note de synthèse
5
LA REVOLUTION URBAINE MONDIALE : DE LA VILLE A L’URBAIN
6
LES RACINES DU DEVELOPPEMENT DURABLE
8
LE DEVELOPPEMENT DURABLE : UNE DYNAMIQUE D’ACTION
11
DE L’ENVIRONNEMENT URBAIN AU DEVELOPPEMENT DURABLE
14
D’AALBORG A ISTANBUL : DES COLLECTIVITES LOCALES
ET CONSTITUTION DE DYNAMIQUES D’APPUI
16
PRINCIPES D’ACTION ET ENJEUX DES POLITIQUES URBAINES
DE DEVELOPPEMENT DURABLE
19
LA PLACE ET L’ETAT D’AVANCEMENT DES AGENDAS 21 LOCAUX EN FRANCE
28
VILLES ET DEVELOPPEMENT DURABLE - bibliographie
31
DEVELOPPEMENT DURABLE
32
VILLES
39
POLITIQUE URBAINE
43
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, PLANIFICATION URBAINE
63
TRANSPORTS
71
ENERGIE, CHANGEMENTS CLIMATIQUES
76
TECHNIQUES URBAINES
80
AGENDA 21 LOCAL
84
LES GRANDS SOMMETS ET CONFERENCES
87
Localisation des documents
Adresses utiles
93
94
3
4
VILLES
ET
DEVELOPPEMENT DURABLE
note de synthèse
5
L’émergence de la notion de développement durable à la fin des années 80 a permis de
renouveler l’approche urbaine en offrant une nouvelle grille de lecture des mutations
accélérées que connaissent les villes aujourd’hui. Le développement durable ouvre des
perspectives nouvelles aux villes parce qu’il est une dynamique d’action orientée vers
la réalisation d’un projet de long terme, défini par chaque collectivité locale, et guidée
par des principes d’action renouvelés. Il offre donc des réponses aux nombreux défis
qu’affrontent les villes en matière de transport, logement, urbanisme, développement
économique, insertion, emploi, environnement, modes de consommation et de
production.
Cette note fait tout d’abord le point d’une part sur la révolution urbaine et d’autre part
sur la genèse et le contenu du principe de développement durable. Elle examine
ensuite comment est née la problématique du développement urbain durable au niveau
institutionnel et à quels engagements des collectivités locales elle a conduit. Elle
s’attache enfin à définir les nouveaux principes d’action qui doivent guider les villes
dans l’élaboration de leur projet de développement durable et à analyser les enjeux
d’une politique urbaine durable. La dernière partie dresse un bilan des dynamiques de
développement durable initiées dans les collectivités locales françaises.
LA REVOLUTION URBAINE MONDIALE :
DE LA VILLE A L’URBAIN
D’ici à la fin du siècle, c’est-à-dire incessamment sous peu, l’humanité va franchir un
cap historique : les citadins seront, tous pays confondus, plus nombreux que les ruraux
alors qu’ils représentaient à peine un dixième de la population en 1900. Tous les pays,
qu’ils soient industrialisés ou en voie de développement, connaissent actuellement un
mouvement sans précédent de concentration des populations et des activités dans les
zones urbaines. Bien que la tendance au regroupement des populations soit séculaire,
ce mouvement surprend à la fois par son ampleur et son rythme : les villes atteignent
des dimensions jamais égalées tandis que le rythme de concentration s’accélère.
En cent ans, la population urbaine aura été multipliée par vingt pendant que la
population mondiale quadruplait. Trois milliards de personnes vivent aujourd’hui dans
les villes et, chaque année, 20 millions de personnes continuent de s’y installer. Il
n’existait, au milieu de ce siècle, que deux métropoles de plus de 10 millions
d’habitants. Il y en a une vingtaine aujourd’hui, auxquelles il faut ajouter une vingtaine
d’agglomérations de 5 à 10 millions d’habitants et plus de 250 de 1 à 5 millions. Des
concentrations gigantesques sont en train de se constituer très rapidement en
Amérique latine, en Afrique et en Extrême-orient. En l’an 2000, trois latino-américains
sur quatre vivront en ville. Treize des vingt et une mégalopoles mondiales seront
asiatiques et la Chine envisage la création de 250 villes nouvelles de 2 millions
d’habitants chacune. Dans les pays développés, c’est 75 % de la population qui vit en
ville et 80 % dans quelques années. Au total, en l’an 2000, environ la moitié de la
population urbaine mondiale vivra dans des villes de plus d’un million d’habitants.
Ce phénomène d’urbanisation accélérée prend la forme d’une croissance et d’une
multiplication des grandes villes, plus rapide que celles des agglomérations de petite
taille ou de taille moyenne, et d’une concentration grandissante en leur sein des
populations, des activités et des richesses, phénomène que l’on désigne par le terme
de métropolisation.
6
Au lieu de servir des systèmes productifs qui leur sont extérieurs (pouvoirs
décisionnels, conceptuels dans les villes et fonction d’exécution et de production dans
le reste du territoire), les villes d’aujourd’hui sont le lieu principal de la production et
attirent à ce titre les activités et la population en quête de travail. Leur logique de
fonctionnement s’en trouve bouleversée puisqu’elles n’ont plus pour partenaires les
acteurs locaux qu’elles desservaient mais d’autres villes. L’internationalisation et la
globalisation de l’économie favorisent la polarisation des activités dans des villes qui
deviennent des lieux privilégiés d’articulation avec l’économie mondiale et entrent donc
en résonance avec d’autres grandes agglomérations mondiales.
Le rôle d’attracteur joué spécifiquement par les métropoles s’explique par la réduction
des incertitudes, qu’en temps de crise, elles offrent à la fois aux entreprises et aux
individus qui ont choisi de s’y installer. Les villes les plus grandes apportent une
certaine sécurité du fait de leur base économique diversifiée, de leur large portefeuille
d’activités et d’un marché de l’emploi aux gammes étendues de qualification. Elles
constituent d’autre part un lieu d’urbanité, de civilité qui en font un foyer de civilisation.
Ce sont des lieux privilégiés d’échanges, de rencontres, de contacts, d’identité, de
confrontation, de brassage, d’idées, de personnes, de biens, d’informations. Les villes
génèrent des liens sociaux et conviviaux créés par la diversité et la proximité spatiale
des individus.
La croissance urbaine, outre le fait qu’elle se fait plus sélective et s’exerce
prioritairement sur les grandes villes, a pour principale caractéristique l’extension des
territoires urbains qui organise ce que certains nomment le passage de la ville à
l’urbain, sur un plan spatial. Jusqu’au début du XXe siècle, le territoire est marqué par
une unité de lieu associant l’habitat, l’activité et l’écosystème local. C’est au cours du
XXe siècle que se produit une rupture dans les rapports de l’homme au territoire. Il n’y
a plus de relation de proximité entre habitat et activité, plus de connexion ni
d’identification univoque à un territoire déterminé ; l’espace éclate et se déploie.
Chacun vit sur plusieurs territoires à la fois grâce à une mobilité accrue. A la ville
circonscrite succède la ville étendue qui intègre dans son fonctionnement des espaces
parfois très éloignés, non contigus voire même non métropolitains.
Au niveau de l’agglomération urbaine, la politique de zonage des fonctions urbaines
(habitat, travail, loisirs, commerces) a en elle-même déjà contribué à accroître l’espace
de vie. Par ailleurs, à la fin des années 60, les citadins ont désinvesti la ville, poussés
par la volonté de retrouver une qualité de vie meilleure et d’opérer un retour à la
campagne et encouragés par l’élévation de leurs niveaux de vie, les possibilités
qu’offrent l’automobile mais également par la spéculation foncière qui sévit en ville. La
puissance publique favorise cette migration en construisant des logements sociaux en
périphérie et en facilitant l’accès à la propriété individuelle. L’habitat devient périurbain,
suburbain, puis rurbain (à une ou deux heures du centre des métropoles) et consacre
l’étalement des villes. Les centres villes, quant à eux, connaissent une certaine
“ déprise ”. Enfin, comme il a déjà été évoqué, l’extension des territoires urbains se
manifeste par la création d’une ville-monde, de réseaux de ville à dimension mondiale,
grâce à l’évolution des moyens de transport et de communication. Cette transformation
des rapports de l’homme à son territoire tend à produire une ville qu’on peut qualifier
d’éclatée dans sa morphologie.
Enfin, les villes sont l’objet d’une troisième et dernière mutation. Elles sont devenues
des acteurs politiques à part entière, au côté de l’Etat ; elles concentrent désormais
davantage de pouvoir entre leurs mains suite à la décentralisation opérée à leur profit.
7
La nature de la croissance urbaine et les bouleversements économiques et politiques
qui l’accompagnent provoquent aujourd’hui un certain nombre de tensions au sein de
l’espace urbain. La concentration urbaine et les formes urbaines ont un impact non
négligeable sur l’environnement. La qualité de vie en ville et les écosystèmes locaux ou
régionaux sont les premiers à en souffrir, leurs capacités de charge étant mises à mal
par le renforcement de l’urbanisation, mais ces atteintes se manifestent également au
niveau planétaire. Les villes connaissent des problèmes aigus de consommation
d’espace et d’utilisation des ressources rares (eau, énergie, etc.) et produisent
également un grand nombre de nuisances (pollution de l’air, déchets, bruit, etc.).
Par ailleurs, les villes “ génèrent ” pauvreté, renforcement des inégalités sociales et
même exclusion. Le tissu urbain se fragmente. Les quartiers périphériques des villes,
cumulant les handicaps, tendent à se paupériser et à se marginaliser davantage sous
l’effet de la crise. L’opposition centre-périphérie se double d’une opposition entre
quartiers d’une même ville et est enclin à se diluer dans la mesure où les exclus ne
trouvent même plus à se loger et vivent dans les espaces publics. La ville ne parvient
plus à intégrer, à assurer la cohésion sociale qui fait sa richesse et sa force. Elle ne
joue plus son rôle fondamental de lieu de rencontres et d’échanges. Ce phénomène de
fragmentation s’observe à différents niveaux et caractérise la société dans son
ensemble ; la ville constitue cependant la vitrine de cette balkanisation.
La dilution de la ville d’un point de vue physique, morphologique ainsi que la perte du
lien social, de l’urbanité ou encore le passage de la ville à l’urbain ont conduit à parler
de mort de la ville. Françoise Choay est l’une des premières à avoir ouvert le débat sur
cette question. Celle-ci demeure cependant très controversée ; l’idée d’une “ fin de la
ville ” est loin de faire l’unanimité.
Les interrogations suscitées par la mutation urbaine et la nécessité de répondre aux
défis écologiques, sociaux, physiques posés par la ville ont tout naturellement fait de
celle-ci un terrain d’application privilégié du développement durable. Les
agglomérations urbaines sont en effet amenées à jouer dans le présent et le futur un
rôle primordial dans la mesure où elles concentrent et concentreront la plus grande
partie de la population et des activités économiques et qu’elles sont désormais les
principaux lieux d’innovation et de progrès.
LES RACINES DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Le développement durable correspond à la volonté de se doter d’un nouveau projet de
société qui tente de remédier aux excès d’un mode de développement dont les limites
sont devenues perceptibles dès le début des années 70. A cette époque, on découvre
que les activités économiques génèrent des atteintes à l’environnement visibles et
localisées (déchets, fumées d’usine, pollutions des cours d’eau, etc.) dont les
responsables sont aisément identifiables. Au cours des années 80, c’est l’existence de
pollutions et de dérèglements globaux, telles que le “ trou ” dans la couche d’ozone, les
pluies acides, la désertification, l’effet de serre, la déforestation qui est découverte et
portée à la connaissance du public. Ces atteintes aux milieux naturels sont diffuses et
leurs origines (liens de cause à effet) et leurs responsables ne sont pas clairement
identifiables.
8
Par ailleurs, sur le plan économique et social, il apparaît que les politiques de ces vingt
dernières années maintiennent voire accentuent les inégalités entre pays riches et pays
pauvres, population riche et population pauvre au sein d’un même pays, d’une même
région ou d’une même ville. Le creusement des inégalités est tel qu’il conduit par
glissement à l’exclusion et à la constitution d’une société duale. Pourtant, les pays
développés (OCDE) n’ont jamais été aussi riches et les progrès du développement
aussi sensibles.
Le credo de la croissance à tous crins met l’homme au service des intérêts
économiques alors qu’il devrait être maintenu au centre d’un processus de
développement destiné à répondre à ses besoins fondamentaux et à assurer son bienêtre, au Nord comme au Sud. De même, il conduit à une exploitation des ressources
naturelles qui ne saurait se poursuivre sans dégradation irrémédiable de notre
environnement (ce qui nous entoure) immédiat et planétaire. Le développement
économique ne peut plus se concevoir, aujourd’hui et pour l’avenir, sans prendre en
compte le progrès social, la lutte contre les inégalités et la préservation de
l’environnement et des ressources naturelles. C’est le sens que revêt la notion de
développement durable.
La problématique du développement durable s’est construite progressivement, au cours
des trois dernières décennies. Les travaux du Club de Rome, à la fin des années 60,
sont souvent cités comme point de départ. Les universitaires du Massachusetts
Institute of Technology , et les entrepreneurs qui le composent, dénoncent dans leur
rapport publié en 1972 et intitulé “Halte à la croissance” le danger que représente une
croissance économique et démographique exponentielle du point de vue de
l’épuisement des ressources, de la pollution et de la surexploitation des systèmes
naturels. Le message malthusien qu’ils délivrent, limiter l’accroissement de la
population et tendre vers une croissance zéro, déclenche de nombreuses réactions
critiques et contribue à lancer le débat sur les liens entre développement économique
et protection de l’environnement. Les deux sont présentés, à l’époque, comme
antinomiques.
Maurice Strong réunit alors à Founex (Suisse), à la veille de la Conférence des Nations
Unies de Stockholm sur l’environnement et le développement (1972) dont il est
l’organisateur, une équipe de chercheurs, composée principalement d’économistes du
Nord et du Sud afin d’examiner les liens entre environnement et développement en
dehors de toutes controverses. Ses réflexions vont nourrir le rapport de Founex, la
déclaration de Stockholm et la déclaration de Cocoyoc, issue d’une Conférence des
Nations Unies organisée au Mexique en 1974. Ces documents spécifient qu’il est
nécessaire mais aussi possible de concevoir et de mettre en oeuvre des stratégies de
développement socio-économique équitable, respectueuses de l’environnement,
appelées stratégies d’écodéveloppement.
La notion d’écodéveloppement, sur laquelle travaille l’équipe d’Ignacy Sachs en France,
s’attache à réconcilier deux approches apparemment antagonistes, celle du
développement humain et de l’environnement, indissociable l’une de l’autre, et
contribue à remettre en cause les modes de développement du Nord et du Sud,
générateurs de pauvreté et de dégradations environnementales. La Conférence de
Stockholm uniquement consacrée à l’environnement, s’ouvre donc modestement aux
questions du développement. La notion d’écodéveloppement aura cependant une vie
officielle courte puisqu’elle est condamnée officiellement par Kissinger lors de la
Conférence de Cocoyoc ; elle sera désormais écartée du vocabulaire institutionnel
international. Mais l’idée d’un développement qui ne soit pas uniquement guidé par des
considérations économiques mais également par des exigences sociales et
écologiques va faire son chemin ; la notion d’écodéveloppement fera, en effet, l’objet
9
d’une réappropriation par les anglo-saxons qui lui substitueront la notion de
“ Sustainable Development ”.
Le terme de “ Sustainable Development ”, traduit successivement par développement
soutenable puis développement durable ou développement viable est cité pour la
première fois par l’Union Internationale de la Conservation de la Nature dans son
ouvrage “ Stratégie mondiale de la conservation ” en 1980. Il sera ensuite mis à
l’honneur dans le rapport commandé par les Nations Unies à une commission présidée
par Mme Gro Harlem Brundtland et enfin consacré par la Conférence de Rio sur
l’environnement et le développement en 1992.
C’est le rapport Brundtland 1 qui va contribuer à faire connaître la notion de
développement durable. Il affirme en substance la nécessité d’un développement,
notamment au Sud, compatible avec la préservation écologique de la planète et de ses
ressources et prenant en compte les générations futures et les populations les plus
pauvres, davantage pénalisées par les dégradations écologiques. Le développement
durable est ainsi défini comme “ un développement qui répond aux besoins du présent
sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs”.
Vingt ans après la Conférence de Stockholm, la Conférence de Rio, qui réunit 110
chefs d’État et de gouvernement et 178 pays, lie définitivement et plus étroitement les
questions d’environnement et de développement. Cette conférence est marquée par
l’adoption d’un texte fondateur, “ la Déclaration de Rio sur l’environnement et le
développement ” et d’une déclaration de propositions, non juridiquement contraignantes
mais faisant autorité : l’agenda pour le XXIe siècle, dit Agenda 21. En outre, deux
conventions, l’une sur la biodiversité et l’autre sur les changements climatiques, et
deux déclarations, l’une sur la forêt et l’autre sur la désertification, sont adoptées.
Cet engagement international marque l’essor du principe de développement durable et
va commander la mise en place de structures institutionnelles relais dans chaque pays
(Commissions nationales du développement durable) destinées à coordonner les
initiatives prises à l’échelon national. L’Agenda 21 a en effet le mérite de déterminer les
responsabilités qui incombent à chacun des acteurs de la société civile dans
l’application du principe de développement durable. Les États, notamment, sont invités
à agir en réalisant des Agendas 21 nationaux et les collectivités locales en mettant au
point des Agendas 21 locaux 2. C’est le sens de l’engagement pris par les États
signataires.
A partir de 1992, le développement durable devient un principe, une référence
incontournable réitéré dans toutes les conférences internationales organisées par
l’ONU : la Conférence du Caire sur la population, la Conférence de Copenhague,
baptisée “ Sommet pour le développement social ”, la Conférence sur les femmes
organisée à Pékin et enfin la Conférence d’Istanbul, Habitat II, consacrée aux
établissements humains et aux villes. Il fait d’autre part son apparition dans les
stratégies et programmes d’action d’autres institutions telles que l’OCDE ou la
Commission européenne et suscite réflexions et travaux dans le monde scientifique. La
notion de développement durable est alors tantôt décriée du fait de son caractère flou
ou peu opérationnel, tantôt considérée comme porteuse d’une vision nouvelle de
l’évolution des sociétés pouvant induire de nouvelles actions et recompositions.
1
Notre avenir à tous (rapport Brundtland). Nations Unies, Commission mondiale sur l’environnement
et le développement. Montréal, Les Editions du Fleuve, 1988.
2
L’Agenda 21 local est la traduction au niveau local de l’Agenda 21 de Rio. C’est un plan d’action
respectant les principes de développement durable.
10
L’Assemblée générale des Nations Unies réunie à New York en juin 1997, cinq ans
après la Conférence de Rio, pour tirer un bilan du Sommet de la Terre, se clôt
néanmoins sur un constat de relatif échec. La déclaration politique adoptée par les
représentants des 170 pays présents reconnaît que l’environnement de la planète s’est
considérablement dégradé en cinq ans, qu’aucun accord n’a été trouvé pour y répondre
et se contente de réaffirmer les principes adoptés à Rio en 1992. L’incapacité des
participants à tenir leurs engagements sur l’aide publique au développement, l’absence
d’accord sur le principe d’une convention pour la protection des forêts, le refus
d’engagement sur la limitation des gaz à effet de serre de la part des États-Unis
expliquent cette déconvenue.
Il n’empêche que, même si au plus haut niveau international, des consensus n’ont pu
être trouvé, entre des États aux intérêts divergents, lors de cette conférence, le
développement durable progresse dans les consciences et les pratiques. Les
conventions signées à Rio font aujourd’hui l’objet de débats internationaux (Conférence
de Kyoto sur l’effet de serre en décembre 1997), qui s’inscrivent dans la perspective
d’un développement durable. Les ONG et membres de la société civile qui ont participé
au Sommet de la Terre se sont engagés, chacun à leur niveau, dans la promotion et la
mise en oeuvre du développement durable. D’autre part, de plus en plus d’acteurs de la
société civile s’intéressent au principe et tentent de voir dans quelle mesure il peut
renouveler leurs approches et leurs stratégies d’action. Des initiatives voient donc le
jour un peu partout dans le monde. Le dernier rapport de la Commission française du
développement durable est d’ailleurs intitulé, à juste titre, “ De la prise de conscience à
la mobilisation ”, alors que la France n’est pas considérée comme l’un des pays les
plus avancés sur ces questions. Aux visions globales succèdent l’action locale. Le
principe de développement durable a notamment été à l’origine d’un renouveau des
réflexions sur la ville et l’urbain.
LE DEVELOPPEMENT DURABLE :
UNE DYNAMIQUE D’ACTION
Le développement durable se veut un processus de développement qui concilie
l’écologique, l’économique et le social et établit un cercle vertueux entre ces trois
pôles. C’est un développement, respectueux des ressources naturelles et des
écosystèmes, support de la vie sur Terre, qui garantit l’efficacité économique mais sans
perdre de vue les finalités sociales que sont la lutte contre la pauvreté, contre les
inégalités, contre l’exclusion et la recherche de l’équité. Une stratégie de
développement durable doit être une stratégie gagnante de ce triple point de vue,
économique, social et écologique. Au minimum, deux des trois dimensions doivent être
prises en compte ; on parle alors de politique ou de stratégie à “ double dividende ”.
Développement ne signifie pas croissance. La croissance est un processus
quantitatif par lequel est mesuré l’accroissement de la richesse créée par les échanges
marchands. Le développement est un processus qualitatif induit par la croissance mais
qui fait référence à une transformation des structures de la société propre à améliorer
le bien-être de l’homme. Si, comme le souligne René Passet 3, la croissance
économique créé l’exclusion sociale, la déculturation et la destruction du milieu naturel,
il n’y a pas développement. Le terme durable signifie que le processus de
développement ne doit pas produire les causes de sa propre fin et donc qu’il est
3
L’économique et le vivant. (CDU 11783)
11
important, notamment en matière d’environnement biophysique, de ne pas créer
d’irréversibilité dommageable à la vie sur terre et donc de préserver des marges de
manoeuvre permettant de revenir sur des actions engagées.
Se situer dans une perspective de développement durable revient donc à élargir notre
champ de vision, à mettre fin au réductionnisme qui gouverne la réflexion et
l’action et à ouvrir notre horizon temporel sur le temps long, celui des générations
futures, et notre horizon spatial, en prenant en compte le bien-être de chacun, qu’il
soit habitant d’un pays du Sud ou du Nord, d’une région proche, de la ville ou du
quartier voisins. Le développement durable est synonyme de solidarité diachronique et
synchronique avec les habitants de la planète.
Prendre en compte le temps long suppose d’éviter de céder aux sirènes de la
rentabilité à court terme, d’éviter d’inscrire et de penser l’action uniquement à échéance
de quatre ou cinq ans. Il s’agit d’élaborer une stratégie de long terme, en anticipant,
dans la mesure du possible, les évolutions auxquelles les politiques peuvent conduire,
et de garantir l’adéquation entre cette stratégie et les actions de court terme. De ce
point de vue, l’analyse prospective constitue un outil de guidage qui doit être
adopté comme règle de conduite afin de mieux gérer le présent et l’avenir.
Comme nombre d’évolutions ne peuvent être anticipées, il est important de se montrer
prudents et de laisser un certain nombre d’options possibles ouvertes. Une telle
démarche relève du principe de précaution qui veut que la prudence s’impose dans
les décisions lorsque les conséquences d’une action ne peuvent être facilement
anticipées du fait de l’incertitude scientifique qui les entoure.
Un tel mode d’action privilégie une approche préventive plutôt que curative, en bout
de chaîne. Mieux vaut, par exemple, limiter la production de déchets plutôt que
d’augmenter les capacités de traitement. Dans la mesure du possible, l’action doit
porter sur les causes plutôt que sur les conséquences.
Le principe de développement durable renvoie également à une démarche globale, au
sens de systémique. Cela revient à prendre en compte toutes les relations existant
entre des systèmes, ou entre les éléments d’un système, qu’il s’agisse d’une ville, d’un
écosystème ou de la biosphère. C’est l’analyse des interactions entre ces différents
éléments qui permet de comprendre le fonctionnement d’un système et donc d’agir sur
lui.
Cela se traduit notamment par l’adoption d’une démarche transversale plutôt que
sectorielle, c’est-à-dire une approche qui mesure ses implications non pas dans un
domaine unique mais dans tous les domaines. Un projet économique ne doit pas
seulement être jugé à l’aune de sa rentabilité mais également sur des critères
écologiques et sociaux. Par exemple, les implications d’une politique des transports ne
doivent pas simplement être évaluées dans ce secteur mais dans tous les autres
secteurs : logement, urbanisme, environnement, développement économique,
développement social, vie locale. Sur le plan de l’action, il convient de fédérer
l’ensemble des compétences autour d’un projet pris dans sa globalité et dans ses
interactions avec les autres domaines.
Une telle approche intégrée est synonyme de démarche multipartenariale,
interdisciplinaire, du fait des multiples compétences qu’elle sollicite. Son succès
repose sur le partenariat et la coopération entre des acteurs de disciplines différentes
(économie, sociologie, écologie, etc.), de secteurs différents (transport, eau, déchets,
milieu naturel, développement social, etc.), de milieux différents (institutionnel,
12
entrepreunarial, associatif, administratif, commercial, syndical, etc.) ou agissant à des
échelons territoriaux différents.
Le développement durable repose en fait sur la mobilisation et la participation de
tous les acteurs de la société civile au processus de décision, qu’ils soient
professionnels ou citoyens. La concertation doit prendre le pas sur la simple
information. Il s’agit d’associer les citoyens aux projets qui les concernent et de trouver
des solutions de compromis. Le développement durable entend promouvoir la
démocratie locale ou démocratie participative et l’approche citoyenne. Cette
approche fait jouer un rôle important à la médiation et à l’accès à l’information. Le
développement durable a tendance à privilégier une approche ascendante, “ bottomup ”, plutôt que descendante, “ top-down ”, ce qui doit permettre de lui donner une
dimension concrète et d’assurer la réussite des projets dont il est porteur.
Le développement durable dessine en fait une éthique de la responsabilité,
responsabilité vis-à-vis de la part de l’humanité qui n’a pas accès à des conditions de
vie et de culture décentes, et vis-à-vis des générations futures à qui nous nous devons
de transmettre des conditions de vie acceptables tant d’un point de vue économique,
que social, culturel, environnemental ou de santé. Cette responsabilité est donc
globale, universelle, intemporelle mais renvoie à la responsabilité individuelle et locale,
aux agissements de chacun. C’est l’articulation entre ces deux niveaux, entre le local et
le global, entre l’individuel et le collectif, qui doit être réussie.
Le principe de responsabilité débouche par exemple sur le principe pollueur-payeur
qui veut notamment que les responsables des nuisances et pollutions ou des
destructions d’écosystèmes soient ceux qui assument les coûts de ces atteintes à
l’environnement et non qu’ils soient pris en charge par la collectivité. A un niveau
macro-économique, l’idéal serait de parvenir à internaliser ces coûts, c’est-à-dire à les
intégrer dans les prix. Les biens environnementaux sont en effet le plus souvent
considérés comme gratuits ; leur coût d’exploitation et le coût de leur destruction ne
sont pas pris en compte dans les prix ce qui conduit à une mauvaise allocation des
ressources.
C’est au nom du principe de responsabilité que doivent être modifiés des modes de
production et de consommation non viables puisqu’ils génèrent un épuisement des
ressources naturelles, une pollution des milieux tels que l’air ou l’eau, une disparition
de la biodiversité et qu’il conduit, d’autre part à un chômage massif dans les économies
développées et à un appauvrissement des populations. A un niveau macroéconomique, global, différentes mesures peuvent être envisagées, au niveau planétaire
comme au niveau national. Par exemple, au niveau national, les principes de
développement durable devraient être intégrés dans les mécanismes économiques tels
que la fiscalité. A un niveau local, micro, la sensibilisation et l’information des citoyens
devraient induire des modifications de comportements. De nouvelles valeurs devraient
pouvoir guider les actes de chacun.
13
Le développement durable demande à être “ planifié ” car les forces du marché ne
peuvent à elles seules assurer l’intégration des dimensions économiques,
écologiques, sociales et culturelles. Il existe en effet plusieurs contradictions entre le
développement durable et les mécanismes de marché, contradictions évoquées dans le
rapport du Groupe d’experts sur l’environnement urbain de la Commission européenne
4
: entre une réalité “ systémique ” et une approche sectorielle de marché, entre
dévaluation de l’argent et prise en compte du long terme, entre effets redistributifs
attendus du marché et dommages globaux qu’ils génèrent, entre viabilité d’une
économie locale et compétitivité internationale, entre création d’externalités et
possibilité d’intégration de ces externalités dans le marché.
En définitive, on peut définir le développement durable comme la mise en pratique d’un
certain nombre de principes contribuant à l’amélioration du bien-être, à davantage de
justice sociale, au respect des écosystèmes. Il s’agit de penser et d’agir autrement, de
faire reposer la modification des modes de consommation et de production sur une
nouvelle éthique. Le développement durable désigne une direction à prendre. C’est
une dynamique, un processus d’évolution bien plus qu’un but en soi ou une série
d’objectifs précis à atteindre. C’est une notion évolutive, fonction de la progression des
connaissances sur l’environnement et des effets d’apprentissage.
S’inscrire dans une logique de développement durable signifie tenter de mettre en
oeuvre de nouvelles démarches, de nouvelles méthodes, de nouvelles grilles de
lecture, de nouvelles stratégies au service d’un projet dont le contenu doit être défini
par chacun. Il n’existe pas de projet préconçu de développement durable mais une
vision commune pour l’avenir à construire ensemble.
Compte tenu des évolutions rapides et des tensions qu’elles connaissent aujourd’hui,
les villes apparaissent comme des terrains privilégiés d’application des principes de
développement durable.
DE L’ENVIRONNEMENT URBAIN
AU DEVELOPPEMENT URBAIN DURABLE
L’émergence de la problématique du développement durable appliquée à la ville date
du début des années 90 et correspond à la préparation de la Conférence de Rio. Avant
cette date, les réflexions concernent non pas le territoire de la ville mais des thèmes
particuliers tels que l’énergie dans la ville ou les transports. La ville n’est pas
appréhendée en tant que système. Freiner la métropolisation, c’est-à-dire la
concentration d’activités et de populations dans les grandes villes, est le seul défi
identifié. Pour cela, il est préconisé de soutenir le développement des villes moyennes
et de maintenir l’habitat rural. Ce rééquilibrage entre grandes villes et campagnes-villes
moyennes doit permettre de résoudre les difficultés écologiques des villes. C’est en
tout cas dans cette optique que travaille l’UNESCO dans le cadre de son programme
“ Man and the biosphere ” depuis 1971. Cela correspond aux préconisations du rapport
Brundtland, qui considère que le phénomène de croissance urbaine est surtout
problématique dans les pays du Sud, dans la mesure où le manque d’infrastructures
fait cruellement défaut dans des villes dont la démographie explose.
4
European sustainable cities. Rapport par le Groupe d’experts sur l’environnement urbain,
Commission européenne, 1996. - 303 p.
14
C’est la Commission des Nations Unies qui va véritablement impulser la démarche
“ Villes et développement durable ” à l’occasion de la préparation de la Conférence de
Rio. Les Nations Unies s’assurent en effet du concours des villes dans leurs travaux en
favorisant l’émergence des associations de villes sur la scène du développement
durable et en encourageant leurs démarches. Les Nations Unies ont en effet pris
conscience de la nécessité d’ancrer la démarche à un niveau local, de promouvoir un
processus descendant mais aussi ascendant, ce qui est dans la logique du
développement durable. C’est ainsi qu’est créée en 1990, sous l’égide des Nations
Unies, l’association ICLEI (International council for local and environmental initiatives),
destinée à sensibiliser les collectivités locales à l’environnement et au développement
durable et à encourager la constitution d’un réseau de villes oeuvrant pour le
développement durable.
L’OCDE et la Commission européenne commencent à s’intéresser à la question
puisque sont lancées les premières réflexions sur la ville et l’environnement urbain.
L’OCDE publie ainsi en 1990 “ Quelles politiques d’environnement pour les années 90
? ”, ouvrage issu d’une recherche visant à identifier la manière dont les villes peuvent
contribuer au développement durable. L’environnement urbain est analysé dans sa
dimension physique, écologique mais aussi bâtie, paysagère et culturelle. Cette
publication est suivie d’un colloque, organisé en 1992, sur les villes du XXIe siècle 5,
colloque qui fait le point sur les multiples dysfonctionnements affectant les villes et
trace des pistes de réflexion pour un développement urbain durable. Ces deux
événements seront le point de départ d’un programme spécifique sur la ville écologique
lancé en 1993 pour préparer la Conférence d’Istanbul sur les établissements humains.
La Commission européenne publie “ Le Livre vert sur l’environnement urbain ”, voté par
le Conseil des Ministres de l’Environnement en 1991. L’objectif est double : réfléchir sur
l’amélioration des conditions de vie en milieu urbain et sur les mesures locales
susceptibles de contribuer à la résolution des problèmes globaux d’environnement, en
particulier de l’effet de serre et les pluies acides. Par ses positions tranchées, le Livre
vert fera figure de manifeste. Il vilipende en effet l’approche fonctionnaliste,
responsable notamment de l’étalement de la ville et de l’augmentation du nombre et de
la longueur des déplacements et prône la mixité des activités et des populations. Cette
publication marque, comme dans le cas de l’OCDE, le point de départ d’un engagement
européen qui débouche sur la constitution d’un groupe d’experts sur l’environnement
urbain.
Dès 1991, l’ICLEI est à pied d’oeuvre. Un groupe de travail constitué d’experts
européens pour les questions d’environnement local est mis en place pour examiner la
capacité des collectivités locales à mettre en place un Agenda 21 local. Ce rapport sert
de base à la rédaction du chapitre 28 d’Action 21 (programme adopté par les États
membres lors de la Conférence de Rio), reconnaissant aux collectivités locales le rôle
essentiel d’acteurs du développement durable. D’autre part, ICLEI lance en juin 1992
un projet de réduction du CO 2 urbain auquel participe quatorze municipalités d’Europe,
du Moyen-orient et d’Amérique du Nord. Un groupe de travail est réuni pour tenter de
définir des stratégies et des méthodes permettant de réduire les émissions de gaz à
effet de serre. Un premier réseau de villes voit donc le jour.
La Conférence de Rio marque un tournant, d’une part parce que les États signataires
d’Action 21 s’engagent à ce que leurs collectivités locales adoptent un Agenda 21 local
et d’autre part parce que se tient en marge de cette conférence, une rencontre parallèle
qui aboutit à la signature d’un engagement direct des villes en faveur du
développement durable. Cette rencontre se tient à Curitiba et réunit quatre associations
5
Des villes pour le XXIe siècle. Paris, OCDE, 1994.- 201 p. (CDU 31945)
15
internationales de villes (International union of local authorities, Fédération mondiale
des Cités unies, Métropolis et Sommet des grandes villes du monde). 300 maires, élus
et associations y participent. Elle se clôt par la signature de “ L’engagement de
Curitiba ” par lequel les responsables de gouvernements locaux signataires s’engagent
à faire de leurs villes des villes viables, en mettant en oeuvre un plan d’actions ou
Agenda 21 local.
Chacune des grandes organisations supranationales lance donc des travaux et des
dynamiques d’appui aux collectivités locales afin que les villes remplissent les
engagements pris par leurs États membres à Rio : l’OCDE lance le programme “ Ville
écologique ”, la Commission européenne met en place un groupe d’experts européens,
les Nations Unies annoncent la tenue d’un Sommet sur l’habitat et les établissements
humains pour 1996, ce qui permet d’entretenir la dynamique créée en 1990. Les
collectivités locales sont d’autre part assurées du soutien de l’ICLEI dans leurs
démarches.
D’AALBORG A ISTANBUL :
ENGAGEMENT DES COLLECTIVITES LOCALES
ET CONSTITUTION DE DYNAMIQUES D’APPUI
Les activités de l’ICLEI, de l’OCDE, de la Commission européenne, des Nations Unies
dans le domaine du développement urbain durable vont donc progressivement monter
en puissance, notamment dans le but de préparer la Conférence des Nations Unies
d’Istanbul sur l’habitat de 1996. Ces activités sont étroitement liées entre elles et sont,
la plupart du temps, organisées en coopération.
L’ICLEI, pour sa part est présente sur deux fronts, celui des changements climatiques
et celui des Agendas 21 locaux. Une de ses tâches principales est d’organiser des
conférences, réunissant des représentants de villes. La conférence la plus marquante
est sans conteste celle d’Aalborg, organisée en 1994 avec l’appui de la Commission
européenne. Cette conférence a été la première grande rencontre d’hommes politiques
et de responsables de villes et communes européennes, 600 étaient présents, ayant
pour but de discuter des questions de développement durable communal et d’élaborer
des lignes directrices pour l’élaboration d’un plan communal d’action en faveur du
développement durable. Cette conférence s’est conclue par l’adoption, par 80 villes, de
la Charte d’Aalborg, Charte des villes européennes pour un développement
durable, par lequel ces collectivités locales s’engagent à réaliser un Agenda 21 local.
La Campagne des villes européennes pour un développement durable a également
été lancée à cette occasion. Initiée par la Commission européenne, elle vise à
encourager et soutenir les collectivités locales désireuses de se lancer dans un
processus de développement durable. Elle est animée principalement par l’ICLEI avec
l’aide de la Fédération mondiale des Cités unies, d’Eurocités, du Conseil des
communes et régions d’Europe et du Réseau villes-santé de l’OMS. Dans cette
campagne, les villes, en expérimentant les stratégies les mieux adaptées à leur cas,
font figure d’acteurs principaux du développement durable. Les animateurs du réseau
se chargent de collecter les expériences en cours, de les discuter, de les diffuser et
d’encourager de nouvelles villes à entreprendre des démarches parallèles. Les villes
peuvent se joindre à la Campagne en signant la Charte d’Aalborg (200 signataires en
1996). Plusieurs Campagnes d’Agendas 21 locaux ont été initiées avec la contribution
de l’ICLEI dans différents pays du monde. Ainsi, en novembre 1995 a eu lieu à Rome la
16
conférence sur les Agendas 21 locaux méditerranéens. La seconde grande
Conférence sur les villes durables européennes s’est tenue à Lisbonne en 1996. La
troisième conférence est prévue pour l’an 2000 et devrait réunir plus de 1500 délégués.
L’ICLEI est également active dans le domaine de la lutte contre l’effet de serre au
niveau des villes. Un premier Sommet mondial des maires sur les changements
climatiques a été organisé à son initiative en janvier 1993, en collaboration avec le
PNUE, à New York. 150 maires et représentants officiels des collectivités locales se
sont engagés à agir pour réduire la consommation locale d’énergie et les émissions de
gaz carbonique. Ce sommet a été suivi d’un second qui s’est tenu en mars 1995 à
Berlin, à l’occasion de la réunion de la Conférence des Parties. Entre ces deux dates,
une Campagne des villes pour la protection des climats a été lancée lors de
l’Assemblée des maires européens sur les changements climatiques (Amsterdam, mars
1993). Dans la lignée de ces actions, le dernier événement à souligner est la tenue de
la Conférence d’Heidelberg, organisée en septembre 1994, avec l’OCDE et la
Commission européenne et qui a permis de présenter les résultats obtenus par l’ICLEI
en matière de changements climatiques et les résultats d’un projet entrepris par l’OCDE
sur la question de la gestion énergétique locale.
Entre 1993 et 1996, l’OCDE a en effet entrepris des travaux concernant la ville à partir
de trois axes prioritaires, dégagés lors de ses travaux préliminaires en 1990-91. Le
programme “ Ville écologique ” pris en charge par le Groupe des affaires urbaines de
l’OCDE a donc travaillé sur l’énergie, les transports et la réhabilitation des secteurs
urbains en déprise. Les ouvrages qui ont été publiés à la suite de ces travaux 6
présentent des pratiques innovantes et des instruments de maîtrise de l’énergie dans
un cas, et de réduction des besoins de mobilité dans l’autre. Plusieurs types de
politiques sont examinés dans chacune des études. La troisième et dernière étude
“ Politiques novatrices pour un développement urbain durable ” clôt le programme
“ Ville écologique ”. Elle s’appuie sur la contribution de nombreux pays (Australie,
Canada, Japon, Pays-Bas, Danemark, Suède, Norvège, etc.) et propose également des
pratiques innovantes relevant du développement durable.
La Commission européenne, quant à elle, a mis en place, en 1991, à la suite de son
Livre vert sur l’environnement urbain, le Groupe d’experts sur l’environnement
urbain, constitué de 40 experts indépendants. Ceux-ci ont lancé en 1993 et pour trois
ans, la première phase du Projet des villes durables dont la mission est de mener des
recherches sur le développement urbain durable en association étroite avec les villes.
La Campagne sur les villes durables européennes a été justement créée dans le but de
nourrir la réflexion des experts à partir des expériences des villes engagées dans un
processus de développement durable. La Commission européenne a en effet reconnu
que “ l’approche top-down, d’une politique d’environnement basée uniquement sur la
législation, sur laquelle la Commission s’est longtemps appuyée, est caractérisée par
un fossé considérable entre la formulation des politiques et leur application,
compromettant la réalisation des objectifs du développement durable ” 7. Centralisées,
ces expériences, peuvent être diffusées afin de servir d’exemples à d’autres villes
(échange de bonnes pratiques). Elles donnent lieu d’autre part à une réflexion sur les
politiques et les outils susceptibles d’être mis en oeuvre par ces mêmes communes
mais aussi par les États membres de l’Union européenne ou les régions.
6
L’énergie dans la ville. Manuel de bonne gestion locale. Paris, OCDE, 1995.- 257 p. (CDU 31508)
Transports urbains et développement durable. Paris, OCDE, 1995. - 268 p. (CDU 31824)
7
Towards sustainable human settlements. Contribution by the European commission. United nations
Habitat II Conference, Istanbul, 3-14 June 1996. Cf. pp.5
17
Le Groupe d’experts sur l’environnement urbain a remis un premier rapport en octobre
1994 8 et a déposé son rapport final en 1996 9. Ce dernier présente des principes et
des instruments de gestion urbaine durable dans différents champs : gestion des
ressources naturelles, économie urbaine, domaine social, mobilité et accessibilité,
planification territoriale, régénération urbaine, héritage culturel et tourisme.
La période 1993-96 peut à juste titre être considérée, comme une première phase de
travail et d’engagement dans la voie du développement durable urbain, ouverte par la
Conférence des Nations Unies sur l’environnement et le développement de Rio (1992)
et momentanément “ couronnée ” par la tenue de la Conférence des Nations Unies sur
les établissements humains d’Istanbul, Habitat II, organisée du 3 au 14 juin 1996. Cette
conférence est la seconde du genre, la précédente datant de 1976 à Vancouver, et est
la dernière grande conférence du siècle organisée par l’ONU.
Deux questions étaient à l’ordre du jour : comment assurer à tous un logement décent
et comment rendre le développement urbain viable à long terme ? Ces deux questions
conjuguent les préoccupations de la première Conférence de Vancouver sur le
logement et la problématique du développement durable, propre à Rio. L’objectif de la
Conférence d’Istanbul, comme celle de Rio en son temps, était d’abord d’éveiller les
consciences au caractère hautement prioritaire des politiques urbaines, compte tenu
des évolutions à risque que connaissent les villes dans le monde et de repenser et
définir de nouvelles politiques urbaines avec tous les acteurs impliqués dans ces
politiques et en confrontant les expériences. Dès 1994, sa préparation a suscité de
nombreux travaux et réflexions, nationales ou internationales, émanant de partenaires
de tous milieux. De nombreuses publications ont vu le jour à cette occasion. C’est ainsi
qu’en France, les associations nationales d’élus locaux, les organismes de recherche,
les associations de professionnels de l’urbanisme et de l’habitat, les responsables du
secteur privé, différentes associations et ONG ont été invités à conduire des réflexions
autonomes sur ce thème. Des exemples de bonnes pratiques mis en oeuvre dans des
villes françaises ont notamment été réunis.
La conférence a été précédée de la réunion de 500 maires et représentants d’autorités
locales, convoquée à l’initiative du G4+, groupe de 4 associations internationales de
villes, comme ce fût le cas à Rio. Cette réunion s’est constituée en une Assemblée
mondiale des villes et des autorités locales (AMVAL), structure en réseau formant
l’ébauche d’une organisation mondiale des villes 10, susceptible de dialoguer avec
l’ONU. La conférence s’est clôt par l’adoption de la Déclaration d’Istanbul sur les
établissements humains et du Programme pour l’habitat. Les États signataires se sont
engagés à réaliser progressivement le droit au logement, ont réaffirmé l’actualité du
principe de développement durable et ses corollaires, principes de partenariat, de
solidarité, de coopération, de participation et de précaution.
Les organismes supra-nationaux ont manifesté dès le départ un réel souci de travailler
de manière ascendante, en collaboration avec les villes. Ils se nourrissent de leurs
expériences pour proposer de nouvelles politiques et inversement leur offrent un appui
technique, une aide en diffusant ces expériences et en faisant vivre un réseau
d’échanges.
8
Villes durables européennes. Premier rapport. Bruxelles, Groupe d’experts sur l’environnemnt
urbain,1994. - 224 p. (CDU 32393)
9
European sustainable cities. Rapport par le Groupe d’experts sur l’environnement urbain,
Commission européenne, 1996. - 303 p.
10
Cette organisation mondiale qui fonctionne aujourd’hui est la Coordination de l’AMVAL.
18
PRINCIPES D’ACTION
ET ENJEUX DES POLITIQUES URBAINES
DE DEVELOPPEMENT DURABLE
Le principe de développement durable porte en lui le refus de laisser agir les
dynamiques de marché, contraires à ses objectifs, et le refus des décisions
technocratiques, centralisées, qui par leur non adaptation aux réalités locales
conduisent à des échecs répétés, mal vécus par les populations en place. Dans cette
logique, les collectivités locales apparaissent comme des acteurs incontournables du
développement durable et se voient confier la réalisation de plans d’action locaux en
faveur du développement durable.
Proches de leurs habitants, elles sont en effet les mieux placées pour mettre en oeuvre
des processus de démocratie locale, pour impliquer l’ensemble des citoyens dans le
devenir de leur ville et se faisant les associer au futur de la planète. L’échelon local est
d’autre part bien adapté à la résolution des problèmes globaux d’environnement et peut
aussi offrir des solutions intéressantes sur un plan économique ou social. Il est clair en
effet que la consommation énergétique des villes, leur consommation de ressources
naturelles, le rejet de déchets et polluants affectent l’écosystème planétaire ainsi que
les écosystèmes régionaux et qu’il semble judicieux d’agir à la source afin de minimiser
ces impacts.
Les instigateurs du développement durable ont bien compris qu’il était essentiel de
partir des réalités de terrain, bien connues des collectivités locales, pour trouver des
chemins de développement acceptables. Les chances de succès d’un projet de
développement durable tiennent autant dans son adaptabilité aux spécificités
culturelles, historiques, économiques, sociales de l’aire géographique considérée, dans
la valorisation des potentialités locales que dans l’implication des acteurs de la ville
dans sa définition et sa mise en oeuvre.
Il revient de ce fait à chaque collectivité locale le soin de déterminer son propre
projet de développement durable , c’est-à-dire d’arrêter ses propres objectifs et de
concevoir une stratégie d’action qui réponde à ses préoccupations. Cette recherche de
solutions concrètes aux problèmes locaux devrait être guidée par les principes d’action
suivants :
- le projet devrait être défini en partenariat avec différents acteurs de la vie
publique et en concertation avec les habitants, sur la base d’un diagnostic approuvé
par tous. Cela implique notamment l’organisation de séances d’information, de
séminaires, de conférences, de forums de discussion, l’édition de documents de
communication, éventuellement la réalisation d’une enquête, la mise sur pied de
structures de concertation et de participation. Il convient de se mettre à l’écoute des
problèmes ressentis par les habitants des villes ou par les entreprises installées sur le
périmètre des communes. Les autres acteurs à associer à la décision sont : l’État, les
autorités régionales ou départementales, les autres collectivités locales, les grands
réseaux d’équipement, le secteur privé, le milieu scientifique et le secteur associatif.
Chaque acteur doit être associé aux choix présents et futurs de la commune. Ce
partenariat constitue l’occasion de confronter des visions du monde différentes, conduit
à laisser s’exprimer des intérêts divergents, des projets divers pour la ville future.
L’objectif des partenaires en présence est de discuter des options possibles afin
d’aboutir à un consensus, à un compromis satisfaisant pour tous et en définitive à un
projet commun partagé par tous.
19
- le projet devrait s’attacher à mettre en oeuvre une politique urbaine qui respecte
à la fois les priorités sociales, économiques et écologiques. Il s’agit de faire des
choix de politiques urbaines qui limitent les atteintes au milieu naturel et à la santé,
valorisent les potentialités environnementales locales, restaurent les milieux dégradés,
économisent les ressources mais qui sont aussi favorables au développement de
l’activité économique, à l’emploi, à la formation, à la réinsertion ou à la cohésion
sociale. Chacune des politiques communales (transports, déchets, habitat,
développement économique, urbanisme, etc.) doit être conçue dans cette logique.
- le projet devrait parvenir à combiner les perspectives de long terme et la
nécessité d’agir dans l’immédiat. Il s’agit de prendre des mesures à effet immédiat
mais également de déterminer des interventions à plus long terme qui vont dans le
sens d’une modification des modes de consommation, de production, de déplacements,
de récréation, etc. Ce projet devrait être adaptable, révisable en cours d’application, en
fonction de l’évolution du contexte ou des prévisions. Il ne doit pas créer
d’irréversibilités. Il devrait être déterminé en fonction d’anticipations des besoins et de
l’offre de services. Par exemple, dans le domaine des déchets, la collectivité locale
peut tout à la fois mener des actions de limitation de la production de déchets à terme
tout en mettant en place un système de collecte sélective ou en privilégiant dans
l’immédiat le compostage.
- le projet devrait garantir une plus grande équité entre citoyens. Il s’agit de
permettre au plus grand nombre de citoyens de jouir de l’ensemble des services
urbains, des avantages d’une agglomération, de la variété des choix offerts par la ville.
Il s’agit de lutter contre la ségrégation, la fragmentation spatiale autant que sociale,
contre la dévalorisation d’une partie des territoires. C’est assurer le respect d’un “ droit
à la ville ” pour tous.
La gestion urbaine locale durable, conçue dans le respect de ces principes d’action,
doit permettre aux autorités locales de répondre aux défis auxquelles elles sont
confrontées aujourd’hui. Ces principaux enjeux sont les suivants :
• Le défi de la gouvernance urbaine
L’art de gouverner au sein des villes est en pleine évolution parce que les villes se
voient confier de nouvelles responsabilités, sans toujours bénéficier de transfert de
ressources, notamment de la part de l’État, parce qu’elles doivent promouvoir une
participation citoyenne et se mettre à l’écoute de ceux qui vivent la ville au quotidien,
parce qu’elles doivent s’ouvrir au long terme et tenter de dépasser l’horizon des
échéances électorales, parce qu’elles doivent proposer un projet politique cohérent et
modulable pour l’avenir, parce qu’elles doivent décloisonner leurs programmes pour
prendre en compte la complexité du système ville et répondre aux besoins.
Tous ces changements, liés à la fois au contexte politique et institutionnel actuel et à
l’émergence du principe de développement durable, modifient les mécanismes de prise
de décision locale voire même appellent une modification du mode de gestion des
collectivités locales. La notion de gouvernance, qui vient d’émerger sur la scène du
développement durable, suscite des réflexions de toutes sortes sur les
bouleversements qui affectent le processus de décision ; celles-ci ne sont cependant
pas abouties et doivent être suivies.
Il semble que la notion de gouvernance fait référence aux mécanismes de négociation
que les collectivités locales doivent mettre en place avec tous leurs partenaires et avec
20
l’ensemble des citoyens, aux modes de participation qu’elles doivent créer. Pour
Francis Godard 11, les processus de décentralisation donnent aux collectivités locales
de nouvelles prérogatives ; les dites collectivités locales doivent négocier ces
prérogatives avec d’autres partenaires que l’État dans l’impossibilité où elles se
trouvent de les exercer elles-seules. D’autre part, elles sont encouragées dans cette
voie par les instances nationales et internationales pour que les projets répondent aux
attentes des citoyens.
La notion de gouvernance invite donc à définir un nouvel art de gouverner, à trouver
une nouvelle façon de fonctionner en relation avec tous les autres acteurs de la vie
publique, à inventer de nouveaux partenariats ce qui devrait conduire à des
changements organisationnels au sein des collectivités locales.
Par exemple, il conviendrait de doter les collectivités locales d’un réel pouvoir politique
de décision. Les collectivités locales ne peuvent se contenter de mettre en place des
structures de démocratie participative et par là, faire naître dans la population le désir
de prendre part à l’action, sans lui fournir les moyens d’agir. Sinon, le sentiment
d’impuissance de tous ceux qui sont associés au processus de développement durable
les conduira immanquablement à s’en détourner.
La mise en place de structures décisionnelles ou participatives nouvelles, ouvertes à la
population et aux partenaires institutionnels et privés, posent la question de la
redéfinition du rôle de chaque partenaire et en particulier de l’État. Il convient de
trouver le mode d’action le plus efficace, de redéfinir les relations, de trouver les formes
de partenariat appropriés.
En interne, l’organisation administrative se trouve interrogée. La notion de gouvernance
semble pourtant ne pas s’attacher à cette dimension. Par exemple, la nécessité de
promouvoir une démarche transversale dans les politiques, la nécessité de
décloisonner les programmes, de mesurer toutes les implications d’une politique, à la
fois sur les plans social, économique et écologique militent en faveur de nouveaux
modes de travail. Certaines collectivités locales expérimentent par exemple le
fonctionnement par projets fédérateurs plutôt que par secteurs.
• Le défi de l’aménagement u rbain durable :
forme et planification urbaine
L’une des principales réflexions concernant le développement durable urbain a trait aux
formes urbaines, c’est-à-dire à la morphologie des villes et aux densités
d’agglomération. La Commission européenne a été la première à se saisir de ces
questions dans le cadre de son Livre vert sur l’environnement urbain. Elle s’est élevée
contre l’étalement urbain, responsable des dégradations environnementales et de la
détérioration des conditions et de la qualité de vie en ville.
11
Des partenariats dans nos villes pour l’innovation urbaine. 3ème rencontres Nantes Ecopolis.
Nantes, 24-25 janvier 1996.- 21 p. (CDU 34089)
21
L’étalement des villes résulte d’une structuration fonctionnelle de l’espace et de la
diffusion de l’automobile. A une ville relativement compacte, croissant sans
discontinuité par cercles concentriques s’oppose aujourd’hui une ville diluée qui ne
cesse de s’étendre et gagne aujourd’hui des bourgs physiquement séparés des
agglomérations mais qui leur sont rattachés fonctionnellement. Cette forme
d’urbanisation conduit à une forte consommation d’espaces.
L’un des problèmes liés à l’étalement urbain est constitué par un usage immodéré de
l’automobile. Le zonage a en effet conduit à dissocier les zones d’habitat, situées aux
frontières des agglomérations, des zones d’activités, situées en centre-ville ou dans
leur périphérie, des zones de commerce et de loisirs et rend bon nombre d’habitants
entièrement dépendant de la voiture particulière dans leur vie quotidienne. Or, la
domination de l’automobile sur la ville se traduit par une consommation énergétique
élevée, par des problèmes de congestion urbaine, de bruit et soumet les
agglomérations à la pollution atmosphérique avec tous les impacts sur la santé
humaine qu’elle implique.
L’extension urbaine est d’autre part problématique du point de vue des infrastructures
et des services urbains dans la mesure où chaque citadin est en droit de disposer d’un
accès égal aux équipements et services. L’étalement des villes est donc synonyme de
coût élevé d’équipement puisqu’il génère une extension des réseaux d’assainissement,
de transport, d’approvisionnement en eau, en électricité, etc. Malgré ces efforts, les
zones périphériques demeurent en général moins bien desservies que les villes centre
d’où la naissance de disparités, d’inégalités voire même de zones d’exclusion. D’autre
part, l’étirement des villes rend difficile la mise en oeuvre d’options de politique urbaine
favorables à l’environnement telles que les transports collectifs ou les réseaux de
chaleur, qui demandent une densité urbaine minimum.
Enfin, les formes urbaines actuelles ont un impact en termes de relations sociales. La
ville éparpillée renforce la fragmentation sociale. Habiter dans une zone pavillonnaire a
souvent été analysé entre autres comme la volonté de recréer une proximité sociale en
opposition à la tension des rapports sociaux en milieu urbain. Mais, l’écartèlement des
habitants entre plusieurs lieux distants semble, au contraire, limiter la sociabilité.
D’autre part, comme nous l’avons souligné, le zonage couplé à un inégal accès aux
services urbains tend à créer des poches d’exclusion sociale, en particulier dans
certaines zones périphériques. La ville éclatée n’autorise plus le brassage des
populations, les rencontres et les contacts entre habitants. Elle engendre au contraire
des phénomènes d’isolement.
Ces différents constats ont conduit la Commission européenne à se prononcer en
faveur d’une ville compacte. La ville “ durable ” serait synonyme de ville dense, de
lutte contre la poursuite de l’étalement urbain. En Europe, l’idée même de ville est
contradictoire avec la dispersion. Une ville diffuse ne serait plus une ville. Le spectre
des villes nord-américaines, s’étendant sur des kilomètres, devrait pousser les villes à
réagir à l’urbanisation diffuse.
Le concept de ville compacte a été repris par l’ensemble des institutions et a fait l’objet
de nombreux débats. Bien que ce modèle, opposé à celui de la ville éclatée ou
“ émergente ”, qui risque de s’imposer, ne réponde pas à l’ensemble des
préoccupations écologiques et ne corresponde pas toujours aux aspirations des
citoyens, il a été expérimenté par plusieurs villes européennes (exemple : Londres,
Milan, le Ranstadt hollandais, etc.). Celles-ci ont pris une série de mesures qui peuvent
nourrir la réflexion d’autres villes souhaitant se lancer dans l’expérience. Ces dispositifs
sont repris par le Groupe d’experts sur l’environnement européen dans son rapport final
comme autant de mesures de planification urbaine durable.
22
Ces mesures sont :
- défendre la mixité dans les usages du sol. La mixité fonctionnelle et sociale permet
de réduire les besoins de déplacements et de lutter contre la ségrégation sociale ;
- densifier le bâti, en zone centrale de préférence mais aussi en zone résidentielle, en
comblant les espaces interstitiels et en réutilisant les friches urbaines ;
- limiter l’éparpillement résidentiel par la maîtrise foncière des terrains, le contrôle de
la consommation et de l’usage des sols ;
- reconquérir les espaces publics, qui ont à la fois une fonction sociale et une
fonction écologique lorsqu’il s’agit d’espaces verts, à partir de la constitution de
réserves foncières ;
- renforcer l’urbanisation autour des points de forte accessibilité, en particulier
près des dessertes de transports publics. Il s’agit de localiser les activités
économiques et les zones d’habitat en fonction des voies de communication et des
réseaux de transport en commun. Cela demande d’intégrer la planification spatiale et la
planification des transports ;
- densifier au plus près des réseaux de transport en commun et des réseaux
hydrologiques de surface ; cette stratégie du double réseau implique l’intégration de
la planification spatiale, de la planification des transports et de la planification
environnementale.
Ce type d’urbanisation assez compacte et maîtrisée a été qualifié de modèle rhénan en
opposition au modèle nord-américain de villes éclatées. Le modèle rhénan semble
aujourd’hui glisser d’un polycentrisme traditionnel à un polycentrisme en réseau. Ce
nouveau modèle d’organisation spatiale s’est imposé récemment dans certaines villes
d’Allemagne, des Pays-Bas, d’Autriche ou de Suisse qui ont tenté de contenir leur
développement urbain et périurbain et de favoriser la compacité. Pour les villes
européennes comme celles du Royaume-Uni, de la France ou de l’Espagne, qui
éprouvent des difficultés à maîtriser l’espace urbain, ce modèle peut constituer un
objectif à atteindre. Le polycentrisme en réseau peut être défini comme le renforcement
de l’urbanisation autour de centres urbains secondaires (noeuds du réseau),
complémentaires dans leurs activités, accompagné d’un développement du réseau des
transports publics de liaison entre les noeuds et d’une protection des espaces verts
intermédiaires, offrant une respiration à la ville.
• Le défi d’une mobilité durable
Un des principaux maux dont souffre la ville est sans conteste la circulation automobile
et son cortège de nuisances. En trente ans, le nombre de déplacements effectués en
voiture par jour et par personne a triplé et leur longueur a augmenté. Sur la même
période, les agglomérations ont vu chuter la part du transport collectif et des deuxroues dans l’ensemble des déplacements. Les pouvoirs publics ont jusqu’à présent
répondu à l’augmentation du taux d’équipement automobile des ménages et à leur
besoin de mobilité par la mise en oeuvre d’importants programmes de construction
d’infrastructures routières, entretenant une demande nouvelle. Par ailleurs, les
transports collectifs ont été renforcés dans certaines villes, mais peu de mesures ont
été prises pour en limiter l’accès à l’automobile. En l’absence de toute politique
volontariste des transports orientée vers la réduction de la circulation automobile, la
tendance à la croissance des flux automobiles dans les agglomérations urbaines risque
de se poursuivre.
23
Les collectivités locales désireuses de lutter contre l’hégémonie de la voiture dans la
ville peuvent engager diverses actions qui relèvent d’un des trois domaines d’action
suivants : maîtrise des besoins de déplacement, transfert au profit de modes de
déplacements plus respectueux de l’environnement et/ou réduction des effets externes
de chaque mode de déplacement.
- Diminuer la mobilité et limiter au maximum les besoins de déplacement. Cet
objectif sera d’autant plus facilement respecté que la ville sera dense et compacte ; il
fait donc appel aux mesures de planification spatiale décrite ci-dessus. De même, il
conduit à encourager la mixité des fonctions urbaines et en particulier la limitation des
déplacements domicile-travail par un rapprochement de l’habitat et des activités. Il
convient d’autre part de sensibiliser la population aux impacts négatifs du transport
pour qu’un effort soit fait par les individus eux-mêmes dans la limitation de leurs
déplacements.
- Assurer un transfert de l’automobile vers d’autres modes de transport plus
respectueux de l’environnement. De nombreuses villes ont mis en place des plans de
circulation qui limitent l’accès au centre de l’agglomération. Des péages urbains
peuvent aussi être envisagés. Aux contraintes d’accès doivent s’ajouter le refus
d’aménager de nouveaux parkings, voire la diminution de leur nombre, et/ou
l’application de tarifs horaires prohibitifs.
Cette politique ne peut être conçue qu’à partir du moment où sont développés des
moyens de transport alternatif. Les villes essayent en général de promouvoir
l’intermodalité, c’est-à-dire l’usage de plusieurs moyens de transports combinés tels
que la marche à pied, le vélo, le bus, le tramway ou le métro. Les collectivités se
doivent donc d’augmenter l’offre de transports publics, d’étendre les réseaux pour
desservir de nouvelles zones et d’améliorer la qualité du service offert (accessibilité
pour les personnes à mobilité réduite, fréquence de passage, sécurisation, tarification
avantageuse, etc.).
En matière d’aménagement de l’espace, elles ont la possibilité également d’encourager
la pratique du vélo ou de la marche à pied en créant des pistes cyclables, des garages
à vélos, en aménageant des itinéraires adaptés et en réservant des voies à ces modes
de circulation douce. Repenser la circulation dans la ville offre l’occasion de
reconquérir des espaces publics dévolus jusqu’à présent à l’automobile. Il peut être
intéressant aussi de prévoir des parkings relais en périphérie et à proximité de noeuds
de transport en commun pour que les automobilistes venant de l’extérieur puissent les
emprunter.
Certaines villes ont fait l’expérience de modes de transport moins polluants (pour
l’environnement immédiat) tels que les véhicules électriques ou les véhicules roulant au
gaz naturel ou au gaz de ville. Les autorités locales en ont équipé leurs services ou ont
proposé aux citadins un système de location en libre service. Les vélos ont pu faire
l’objet d’une offre similaire.
- Réduire les effets externes de chaque mode de transport. Les collectivités locales
bénéficient de peu de marge de manoeuvre en la matière car elles ne sont pas maîtres
des principales réglementations qui pourraient être efficaces (fiscalité sur les
carburants, normes maximales d’émissions des véhicules, etc.). Elles peuvent à la
rigueur adopter des systèmes de régulation des flux automobiles, interdire ou limiter
l’accès de certaines zones ou encore opter pour des moyens de transport plus
“ propres ”.
24
Afin que toutes ces options de politique de transports soient cohérentes entre elles et
s’inscrivent dans une démarche globale et prospective, les collectivités locales sont
invitées à adopter un Plan de déplacements urbains (PDU), imposés aux villes de
plus de 100.000 habitants. Les PDU nouvelle formule qui ont vu le jour récemment
doivent viser à assurer un équilibre durable entre les besoins de mobilité, de facilités
d’accès et la protection de l’environnement et de la santé.
• Le défi de l’écogestion des ressources naturelles,
de l’énergie et des déchets
L’approche écosystémique invite à lire la ville comme un écosystème qui, pour vivre,
croître, se régénérer, s’adapter, opère des ponctions sur le milieu naturel, assimile des
intrants qui une fois utilisés, transformés, consommés sont rejetés dans le milieu. Dans
la perspective d’un développement durable appliqué à la ville, il importe d’une part, de
prélever le moins possible, en tout cas dans les limites de la capacité de
renouvellement des ressources, s’il s’agit de ressources renouvelables, ou de leur
capacité de remplacement dans le cas de ressources non renouvelables et d’autre part
de réduire au maximum les rejets, afin de ne pas dépasser la capacité d’assimilation
des écosystèmes. Cela ne peut être rendu possible qu’en évitant tous les gaspillages et
en essayant de boucler le cycle des produits par le biais du recyclage ou de la
réutilisation des déchets. Cinq voies complémentaires apparaissent :
- limiter la consommation énergétique des villes, parce qu’elle est coûteuse et
qu’elle contribue à la pollution atmosphérique. Dans ce domaine, les collectivités
locales peuvent déjà agir à travers la planification urbaine, en favorisant la densification
de leur agglomération source d’économie d’énergie, et à travers la politique des
transports, en freinant l’usage de l’automobile. D’autres mesures relatives à la maîtrise
de la demande d’énergie, à l’utilisation rationnelle de l’énergie, à la diversification des
sources d’énergie utilisables sont envisageables. Sont ainsi développés ou encouragés
par certaines villes, la cogénération, la récupération de la chaleur industrielle ou du
biogaz des décharges, l’architecture bioclimatique, l’isolation des bâtiments et
l’information des consommateurs. L’utilisation d’énergies renouvelables (énergie
éolienne, solaire, bois, etc.) ou la production d’électricité décentralisée sont encore des
solutions peu exploitées.
En ce qui concerne plus particulièrement la lutte contre la pollution atmosphérique, et
plus spécifiquement encore la lutte contre l’effet de serre, il est à signaler que certaines
villes d’Europe se sont attachées à définir des plans locaux de lutte contre l’effet de
serre, qui reposent essentiellement sur des mesures dans le domaine des transports et
de la consommation énergétique.
- assurer l’assainissement des eaux pluviales et des eaux résiduaires et prendre
des mesures afin d’économiser cette ressource rare ou de la recycler. Des
techniques telles que la constitution d’un réseau séparatif pour le traitement des eaux
pluviales et des eaux résiduaires, le recyclage des eaux grises, qui peuvent être
utilisées pour des usages secondaires, le lagunage comme système d’épuration naturel
des eaux, la rétention des eaux pluviales dans des bassins naturels peuvent être
privilégiées. L’information et la sensibilisation des citoyens constituent également un
levier d’action.
- réduire, dans la mesure du possible, la production de déchets et favoriser leur
utilisation en tant que ressources. Il existe notamment des alternatives à
l’incinération : la collecte sélective, le tri à la source, le compostage individuel ou
encore la production de biogaz. Les collectivités ont l’entière responsabilité de leurs
25
choix. Elles peuvent par exemple organiser la collecte de piles usagées, des huiles de
vidange, des vêtements, distribuer des composteurs individuels, etc. Le secteur des
déchets est un secteur créateur d’emplois. Il ne faut donc pas négliger la mise en place
d’une politique du double ou triple dividende, favorisant l’emploi, l’intégration sociale et
répondant à un souci écologique majeur.
- associer le secteur du bâtiment et de la construction aux efforts en faveur du
bouclage des cycles écologiques ; ce secteur génère en effet des prélèvements de
matière et des déchets en quantités importantes, déchets qui peuvent être recyclés.
Les chantiers de construction sont également sources de nuisances telles que le bruit
ou la circulation de camions. D’autre part, la conception même des bâtiments influe sur
la consommation de ressources naturelles et d’énergie. La qualité du bâti et la bonne
insertion des bâtiments dans leur environnement (proximité des services urbains, des
transports publics, accessibilité, existence d’espaces publics, etc.) conditionnent aussi,
à leur niveau, la mise en oeuvre d’un développement urbain durable. Les collectivités
locales sont aujourd’hui plus attentives notamment à la qualité architecturale des
bâtiments et à la mise en valeur de leur patrimoine bâti qui participe à l’image de
marque de la ville.
- gérer les espaces naturels. L’urbanisation doit connaître des limites au coeur même
des villes et ne pas investir tous les espaces disponibles. Les espaces naturels sont en
effet les garants d’un équilibre écologique au sein des villes, équilibre qui doit être
préservé. Ils autorisent également le contact des citadins avec une nature, dont la
présence risque de disparaître en l’absence de toute régulation. Les communes ne
doivent pas nier le site dans lequel elles s’inscrivent mais doivent au contraire en
valoriser les potentialités (présence d’un fleuve, d’une forêt, de ruisseaux, d’espèces
faunistiques ou floristiques particulières, etc.).
Promouvoir une gestion écologique des flux en réduisant les intrants, en économisant
les ressources et l’énergie, en évitant tout gaspillage et en limitant les rejets est
particulièrement adapté à l’échelon local et donc entre dans les attributions de
collectivités locales soucieuses de développement durable.
• Le défi de la durabilité socio -économique
L’action locale dans ce domaine est grandement limitée par les politiques et mesures
nationales et internationales. Les villes disposent cependant de leviers d’actions en
matière d’emplois, en matière d’aide et de concertation avec les entreprises ou en
matière de renforcement du lien social.
Elles disposent notamment de moyens de renforcer l’emploi local. Des gisements
d’emplois locaux existent dans de multiples secteurs, qui relèvent entre autres du
domaine environnemental et social : entretien et valorisation des espaces publics et
naturels, du patrimoine culturel, architectural, revitalisation économique des quartiers,
rénovation urbaine, rénovation ou réhabilitation des logements, traitement des déchets,
réhabilitation de terrains dégradés, recyclage ou récupération des déchets, activités
d’entretien et de réparation, services aux personnes âgés (repas, transport, soins),
services de proximité, animation culturelle, etc. Les collectivités locales peuvent ne
créer qu’un nombre d’emplois nouveaux limité, aussi ont-elles intérêt à soutenir
également la création de structures telles que des entreprises ou des associations
d’insertion.
Vis-à-vis des entreprises, les collectivités locales peuvent organiser une information
destinée à les sensibiliser aux enjeux environnementaux, leur fournir des outils de
26
diagnostic, développer des activités de conseils et tenter de les associer à une gestion
durable du territoire (localisation fonction des axes de communication, gestion des
déchets, etc.)
Dans le domaine social, les collectivités locales sont très présentes. Leurs actions
passent par l’amélioration de l’offre de logements sociaux, la réhabilitation des
quartiers ou des bâtiments vétustes, l’offre d’espaces urbains et d’espaces publics de
qualité, l’accès égal aux services urbains, la fourniture d’équipements sportifs,
culturels, accessibles au plus grand nombre, la délivrance d’une aide matérielle,
alimentaire ou financière, l’organisation d’activités associatives propres à renforcer la
cohésion sociale, la mise en place de lieux d’écoute et de dialogue, l’amélioration de la
sécurité, la présence de services de santé, etc. Beaucoup de collectivités locales
cherchent à renforcer leur présence dans ce domaine traditionnel d’action. Toutes leurs
politiques ont des implications sociales à prendre impérativement en compte.
• Le défi de la solidarité Nord-Sud
Instaurer une solidarité internationale Nord-Sud, basée sur des relations de partenariat
et de réciprocité, est une dimension fondamentale du développement durable. Les
collectivités locales ont un rôle prépondérant à jouer dans ce domaine ; c’est en tout
cas ce qui est apparu au cours du Sommet des villes d’Istanbul (Habitat II) qui a été
l’occasion de nombreux contacts entre acteurs locaux du Sud et du Nord. Plusieurs
possibilités s’offrent aux villes :
- mener des actions de coopération décentralisée. Celles-ci s’inscrivent, depuis
quinze ans environ, dans la suite des pratiques de jumelages entre collectivités. Elles
consistent en des partenariats directs établis entre collectivités locales et étrangères
mobilisant des financements publics. Cette forme d’aide au développement semble
répondre plus efficacement aux besoins concrets des populations. Elle doit s’appuyer
sur les associations de solidarité internationale et aussi sur les associations
représentatives d’immigrés et ne pas se limiter aux seuls services techniques et
administratifs municipaux.
- échanger des expériences et des savoir-faire. La mise en réseau par la
multiplication des contacts directs (rencontres, colloques, visites de terrain) ou indirects
(sites Internet, banques de données, outils d’information, …) permet également aux
collectivités locales françaises de s’ouvrir sur le monde et de connaître certaines
“ bonnes pratiques ” de leurs homologues des pays en développement, comme la
gestion des déchets et de la mobilité de Curitiba au Brésil, les liens sociaux et
intergénérationnels en Afrique ou encore les pratiques de démocratie participative dans
certaines villes d’Inde. Elles devraient pour cela s’appuyer sur des actions de
sensibilisation entreprises par les associations de solidarité internationale.
- faire participer les ressortissants étrangers à la vie locale. La représentation des
immigrés auprès des instances municipales et la pleine participation de leurs
associations aux politiques sociale, environnementale, de coopération décentralisée
sont deux démarches à privilégier.
27
- promouvoir une consommation citoyenne qui s’appuie sur des produits réalisés
dans les pays du Sud dans des conditions sociales, économiques et environnementales
décentes. Il s’agit de privilégier le commerce équitable et de faire appel aux boutiques
de la solidarité.
Ces différents volets d’actions locales urbaines en matière de solidarité internationale
devraient faire partie intégrante des Agendas 21 locaux mis en place les collectivités
locales.
LA PLACE ET L’ETAT D’AVANCEMENT
DES AGENDAS 21 LOCAUX EN FRANCE
La réponse à ces défis majeurs en termes de développement urbain durable doit se
concrétiser dans la réalisation d’un Agenda 21 12 local. En France, nombre de
décideurs s’interrogent cependant sur le statut de ce nouvel instrument, sur son mode
d’articulation avec les instruments existants.
Certains voient dans l’Agenda 21 un instrument de renouveau de la planification
urbaine, tout au moins au niveau français. L’élaboration d’un Agenda 21 local doit en
effet susciter une réflexion commune de tous les acteurs de la vie publique sur le
devenir de leur territoire. Cette réflexion doit aboutir à l’adoption d’un projet sur le long
terme partagé par tous, projet qui détermine les orientations présentes et futures des
politiques communales. De ce point de vue, il peut être assimilé à un outil de
planification.
La France possède une longue tradition de planification territoriale. La période récente
se caractérise néanmoins par un double mouvement, de recul de la planification
centralisée, et de montée en puissance des démarches contractuelles entre l’État et les
collectivités territoriales. Ces dernières semblent être le contrepoint aux transferts de
compétences opérés par l’État dans le cadre de la décentralisation. C’est ainsi que sont
nés les contrats de ville dans le domaine de la lutte contre l’exclusion urbaine, les
chartes pour l’environnement en matière d’environnement urbain ou encore, en ce qui
concerne la région, les contrats de plan Etat-régions.
Avant que ne soient institués les Agendas 21 locaux dédiés au développement durable,
les collectivités locales ont agi dans le cadre de ces procédures contractuelles en
essayant parfois d’aller au-delà d’une accumulation d’actions sectorielles. Elles ont
tenté d’allier développement local, développement socio-économique, aménagement et
environnement à travers l’adoption de projets d’agglomération, de schémas directeurs
d’urbanisme, de contrats de ville, de grands projets urbains, de plans municipaux
d’environnement, de chartes d’écologie urbaine, de chartes de pays.
Les Chartes pour l’environnement, surtout celles qui ont été signées récemment, sont
parfois considérées comme une préfiguration de ce que pourraient être des plans
locaux de développement durable. Cependant, les Agendas 21 locaux impliquent une
intégration des préoccupations sociales et économiques, bien souvent absente des
chartes pour l’environnement mais présente dans d’autres documents de planification
comme les contrats de ville. Les collectivités locales qui ont adhéré à la démarche
chartes pour l’environnement ou contrat de ville, ont cependant expérimenté des
12
L’agenda pour le XXIe siècle, dit Agenda 21.
28
méthodes, des façons de travailler et de fonctionner, ont réalisé des diagnostics qui ne
peuvent que les aider à préparer un Agenda 21 local. Selon Christian Brodhag, de la
Commission française du développement durable 1 3, l’Agenda 21 local devrait être un
outil de mise en cohérence de tous les autres outils existants, mentionnés ci-dessus, et
non un outil à part, supplémentaire.
Ce n’est que très récemment que l’intérêt des collectivités locales françaises a été
éveillé à la question de l’élaboration d’Agendas 21 locaux. Devant le retard pris par le
France dans ce domaine (aucun Agenda 21 local abouti à ce jour), comparé à d’autres
pays tels que le Royaume-Uni, le Danemark, la Suède ou l’Allemagne, le Ministère de
l’aménagement du territoire et de l’environnement a lancé en juillet 1997 un appel à
projets intitulé “ Outils et démarches en vue de la réalisation d’Agendas 21 locaux ” afin
de stimuler les villes (seules destinataires de l’appel à projets). Celles-ci étaient
invitées à déposer un projet d’Agenda 21 local, innovant du point de vue de la
démarche ou des outils d’actions proposés.
16 villes ont été déclarées lauréates de cet appel à projets en janvier 1998. Il s’agit de
Arcueil/L’Haÿ-les-Roses/Cachan/Fresnes, Athis-Mons, Belfort/Mohamédia, Bouguenais,
Chambéry, Dunkerque, Epernay, Faches-Thumesnil, Grande-Synthe, Grenoble,
Hagueneau, Mamatzou, Poitiers, Rillieux-la-Pape, Rouvroy-Avion, Saint-Denis /
Aubervilliers. Les villes lauréates bénéficient d’une subvention de 100.000 F et
reçoivent une assistance technique des différentes organisations impliquées
(Délégation interministérielle à la ville, Ministère des affaires étrangères, ministères de
l’Équipement, de l’Agriculture, ADEME, associations d’élus). Il ne s’agit donc pas,
jusqu’à présent, d’une procédure contractuelle mais plutôt d’une démarche volontaire
des villes françaises. D’autres villes françaises se sont lancées dans l’expérience.
Même si la France accuse un certain retard vis-à-vis des recommandations de Rio, les
villes françaises ont l’avantage d’avoir tenté de nombreuses expériences innovantes
dans le cadre des dispositifs existants. Cependant, malgré l’existence d’expériences
encourageantes, que les autorités pourront valoriser, les politiques urbaines, telles
qu’elles se pratiquent, vont parfois à l’encontre des principes du développement
durable.
En effet les collectivités locales se heurtent à différents types de difficultés :
- difficultés liées à l’existence de procédures étatiques (modes de financement, aides),
parfois concurrentes, émanant des différents départements ministériels et qui se
juxtaposent sur le territoire, ce qui a pour conséquence un cloisonnement de l’action
locale ;
- difficultés liées à l’organisation des services des collectivités locales, divisés en
secteurs relativement étanches, ce qui constitue également un frein à l’action
transversale ;
- difficultés à mettre en oeuvre la concertation et la participation citoyenne des
habitants ;
- difficultés liées aux insuffisances de l’intercommunalité en France et aux disparités de
la fiscalité locale. Une approche intercommunale apparaît souvent nécessaire à la mise
en oeuvre de politiques locales s’inscrivant dans l’esprit du développement durable.
Une approche géographique plus large, au niveau de l’agglomération, du district, du
département, de la région ou du pays est fréquemment requise en matière
d’environnement ou de développement soc ial, mais les collectivités locales demeurent
souvent dans une logique de concurrence plutôt que de partenariat ou de coopération.
13
Le développement durable et la bonne gouvernance. Atelier Agenda 21 - Ministère de
l’aménagement du territoire et de l’environnement, 20 avril 1998. - 9 p.
29
Mettre en oeuvre un projet de développement durable, initié dans le cadre de la
réalisation d’un Agenda 21 local, doit offrir l’occasion de dépasser ces difficultés et de
trouver de nouvelles voies d’action, d’expérimenter de nouvelles façons d’agir. Les
villes qui tentent l’expérience sont aujourd’hui des laboratoires. Les nouveaux modes
d’action expérimentés pourront éventuellement être appliqués à d’autres démarches
telles que les contrats d’agglomérations ou les contrats de pays, envisagés dans le
cadre des futurs contrats de plan Etat-régions.
La question de l’échelle pertinente d’élaboration des Agendas 21 locaux continue
cependant à se poser. Les Agendas 21 locaux pourraient concerner les parcs naturels,
les pays, les agglomérations, être élaborés en milieu rural comme en milieu urbain. La
procédure n’est pour l’instant testée qu’au niveau des villes ou en intercommunalité.
En définitive, la notion de développement durable permet de jeter un regard nouveau
sur nos villes et leur devenir. Au tournant du XXIe siècle, les bouleversements socioéconomiques et environnementaux que connaissent nos sociétés, occidentales ou non
occidentales, invitent à se doter d’un projet mobilisateur neuf, à définir une vision
unifiée du devenir de notre planète, qui doit notamment être déclinée au niveau des
villes. Ce projet commun doit s’appuyer sur une nouvelle éthique qu’il s’agit de mettre
en action. Pour cela, il convient d’adopter des stratégies d’action innovantes afin de
voir se réaliser les objectifs concrets qui sont ou seront fixés. L’Agenda 21 local devrait
offrir un cadre propice à l’élaboration de ce projet et de ce plan d’action au niveau des
villes.
30
VILLES
ET
DEVELOPPEMENT DURABLE
bibliographie
31
DEVELOPPEMENT DURABLE
AGENCE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L’ENERGIE
Développement durable
in La Lettre de l’ADEME, édition spéciale, décembre 1996.- 8 p., phot.
Le document explicite le rôle que joue l’ADEME dans la promotion du développement durable et
présente des exemples susceptibles de servir de références et de guides aux différents acteurs
lorsqu’ils auront à opérer des choix d’orientation et d’investissement dans les domaines énergétiques
et environnementaux. Les exemples choisis concernent les économies d’énergie, les énergies
renouvelables, la qualité de l’air, la pollution des sites et la gestion des déchets.
IA P852 ; 4D
ANTO INE Serge
Les enjeux du Sommet Planète Terre
in Futuribles n° 160, décembre 1991.- pp.59-67
CDU
AUTOGESTION, INITIATIVE LOCALE ET ECONOMIE SOCIALE
Le développement durable
in Cahiers de la fondation AILES, co-éd. AILES/4D, Devenir n° 21, 1995.- 45 p.
Le document propose différentes réflexions sur le contenu de la notion de développement durable, sur
son histoire, sa genèse, ses implications, c’est-à-dire le champ ouvert à la recherche et aux pratiques.
Des clés de mise en oeuvre d’un modèle de développement durable par les pouvoirs publics sont
proposées afin que celui-ci serve l’action. Appliquée à la ville et à l’agriculture, la notion de
développement durable nourrit de nouvelles approches et ouvre de nouvelles perspectives :
renouveau de la planification urbaine dans un cas, renouvellement des projets et des pratiques dans
le cadre d’une agriculture durable, dans l’autre. Le document reproduit la charte d’Aalborg, la
Déclaration de Rio sur l’environnement et le développement et propose un résumé du contenu de
l’Agenda 21.
4D ; MN
AGRASOT Paloma
La mise en oeuvre des accords de Rio et la Communauté européenne
Bureau européen de l’environnement, janvier 1995.- 48 p., notes, bibliogr. (étude réalisée avec l’appui
du ministère français de l’Environnement)
L’étude fait le point sur les actions engagées par la Communauté européenne pour le respect des
accords de Rio : les faiblesses, les engagements non tenus et les lacunes. L’état d’avancement porte
sur la Commission du développement durable, les conventions sur le climat et la biodiversité, les
principes relatifs à la forêt et à la désertification, l’appui financier aux pays en développement et le
Fonds pour l’environnement mondial. Une première partie traite des enjeux de l’après Rio sur la base
de la littérature existante, des contacts, des résultats de réunions entre ONG. Le seconde partie est
spécifiquement consacrée à l’action communautaire dans les domaines définis dans la partie
précédente. Pour chacun d’eux sont décrits les engagements pris, les propositions faites par les
institutions européennes et les réalisations concrètes. Le Bureau européen de l’environnement émet
des recommandations qui devraient être intégrées dans le Ve programme révisé.
4D
ANTOINE Serge, BARRERE Martine, VERBRUGGE Geneviève
La Planète Terre entre nos mains. Guide pour la mise en oeuvre des engagements du
Sommet Planète Terre (Conférence des Nations Unies sur l’environnement et le
développement de Rio de Janeiro, juin 1992)
Paris, La Documentation française, 1994.- 442 p., phot., bibliogr.
Cet ouvrage s’adresse à tous les acteurs de la société civile qui veulent connaître et comprendre les
engagements de la collectivité mondiale pris à la Conférence de Rio de Janeiro, en juin 1992. Le
document offre des grilles de lecture des différents textes adoptés (Déclaration de Rio sur
32
l’environnement et le développement, Agenda 21, conventions sur le climat et la biodiversité,
déclarations sur les forêts et la désertification). L’ouvrage identifie notamment les bases des accords,
les objectifs poursuivis, les activités spécifiques à entreprendre et leurs enjeux et détaille le rôle des
différents acteurs et les modes de financement des actions. S’ajoutent une importante bibliographie,
des chiffres sur la planète et des adresses utiles.
CDU 31239 ; IA 35442 ; DCN 77-824 ; 4D
BARRERE Martine
Terre patrimoine commun. La science au service de l’environnement et le
développement
Paris, Ed. La Découverte, 1992. - 196 p., phot., fig., bibliogr.
Comment concilier les impératifs du développement et ceux de l’environnement ? Cet ouvrage tente
de répondre à cette question en trois parties : 1) état des connaissances, des débats scientifiques et
des réflexions prospectives ; 2) les conditions d’un développement socialement équitable,
écologiquement viable et économiquement efficace, capable de rééquilibrer les rapports Nord-Sud ; 3)
les principales données sur les questions d’environnement et de développement.
CDU 26948
BROWN Lester, FLAVIN Christopher, POSTEL Sandra, BEAUD Michel
Le défi planétaire : pour une économie mondiale, écologique et durable
Paris, Sang de la Terre, 1992.- 193 p., tabl., graph., bibliogr.
Cet ouvrage traite des menaces encourues par notre planète et des moyens d’y faire face. L’équipe
du World Watch Institut s’est attachée à définir le profil d’une économie durable, réconciliant écologie
et économie (énergie solaire, recyclage des matériaux, protection des processus biologiques,
équilibre agro-alimentaire, stabilisation de la population mondiale), et à déterminer les instruments
utilisables par les gouvernements pour mettre en oeuvre ce changement.
CDU 28756 ; MN
CALAME Pierre
Mission possible
Paris, EDIMA / Lieu commun, 1993.- 231 p. (coll. Les Passeurs de frontières)
Dans cet ouvrage, l’auteur pose les questions suivantes : peut-on penser l’avenir de la planète ? La
science est-elle encore dans le camp de la liberté ? Les riches ont-ils besoin des pauvres ? Faut-il
inventer un art de la paix ? Peut-on gouverner les machines institutionnelles ?
CDU 29489
COLLOMB Bertrand
Croissance et environnement : les conditions de la qualité de vie
Paris, La Documentation française, 1993.- 274 p., tabl., graph., ann. (Rapport de la Commission du
Commissariat général du Plan)
Le rapport présente les travaux de la commission présidée par Bertrand Collomb pour la préparation
du XIe Plan. La première partie, relative aux enjeux de l’environnement dans les années 1990,
propose une argumentation claire en faveur d’une redéfinition urgente des relations entre
environnement et croissance dans la perspective du développement durable et examine les conditions
d’une croissance soutenable. La seconde partie, plus prospective, présente des propositions
d’infléchissement de la politique nationale, des orientations et des mesures possibles permettant
d’atteindre cet objectif.
IA 32500 (13) ; DRE 7210 ; CP 4637 ; MN
COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
Actions prioritaires pour le développement durable
SI., 1993.- 36 p., cartes, graph.
Le passage d’une approche strictement environnementale à une approche en termes de
développement durable implique d’élargir la réflexion aux aspects économiques et sociologiques et de
prendre en compte la dimension internationale du concept. Le développement durable est en effet
centré sur la satisfaction des besoins humains des générations présentes et futures.
33
COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
Vers un développement soutenable : programme communautaire de politique et
d’action pour le développement durable et respectueux de l’e nvironnement : volume II
Luxembourg, Office des publications officielles des communautés européennes, 1992.- 105 p., tabl.
La première partie du document résume l’état de l’environnement dans la Communauté et les
menaces croissantes qui pèsent sur son avenir et expose une nouvelle stratégie destinée à rompre
avec les tendances actuelles et à prendre le cap du développement soutenable. Cette stratégie
suppose un engagement actif de la part de tous les acteurs principaux et mobilise une gamme
étendue de moyens (instruments économiques, information, éducation, formation), en vue d’apporter
des améliorations identifiables ou quantifiables à l’état de l’environnement ou de changer les modes
de consommation et de comportement. La première partie expose également comment les
responsabilités peuvent être partagées dans la pratique et quelles mesures il convient de prendre
pour que le programme soit convenablement appliqué. La deuxième partie présente un résumé des
menaces et des problèmes écologiques au niveau du contexte international et indique ce que la
Communauté et ses Etats membres feront ou pourront faire dans le cadre de la coopération
internationale et bilatérale. La troisième partie traite des questions du choix des priorités, des coûts et
de l’évaluation des actions.
CDU 36128 ; 4D
COMMISSION EUROPENNE
Commission européenne : concept et mise en oeuvre du développement durable
Bruxelles, Europe Environnement - EIS, 1995.- 30 p.
La Commission européenne a demandé à Environmental resources management de faire le point sur
la mise en oeuvre du développement durable au sein de la Communauté. Les résultats sont publiés
par Europe environnement.
COMMISSION EUROPEENNE
Environnement et régions : vers un développement soutenable
Luxembourg, Office des publications officielles des Communautés européennes, sd.- 27 p., ill., tabl.
Le principe de développement durable apporte une nouvelle dimension à toutes les politiques de la
Communauté européenne et notamment à la politique régionale. Ce document présente les enjeux du
développement durable pour cette politique.
DCN 79-A-117
COMMISSION FRANCAISE DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Conférence européenne des commissions nationales du développement durable ;
synthèse. Courchevel, 19-20 janvier 1995
Paris, CFDD, 1995.- 103 p., ann.
La Commission française du développement durable a pris l’initiative d’organiser à Courchevel une
rencontre des représentants des différentes commissions nationales de développement durable. 23
pays étaient présents. Ce rapport constitue une synthèse des débats qui se sont tenus les 19 et 20
janvier 1995 sur trois thèmes principaux : la définition du développement durable (problèmes
prioritaires) ; les échanges de vue sur la composition, la stratégie, l’organisation et les moyens des
commissions nationales de développement durable (outils, méthodes) et, enfin, l’organisation et les
travaux des commissions de développement durable (fonctionnement, démarches).
4D
COMMISSION FRANCAISE DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Développement durable. Contribution au débat national. Rapport 1996 : 8 thèmes, 35
propositions
Paris, CFDD, 1996.- 16 p., ann.
Ce document synthétise les propositions que la Commission française du développement durable a
développé en vue des débats des assises nationales du développement durable se tenant en
décembre 1996. Ces propositions sont regroupées en huit thèmes : pouvoirs publics, amélioration de
la décision publique, transparence et évaluation, citoyenneté et éducation, acteurs économiques,
société civile, aménagement du territoire, techniques sûres, propres et sobres.
CDU 37320 (1) ; 4D
34
COMMISSION FRANCAISE DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Développement durable. Contribution au débat national. Rapport 1996. Priorités
d’action
Paris, CFDD, 1996.- 68 p., ann.
Ce rapport développe les 35 propositions prioritaires faites par la Commission française du
développement durable en vue d’alimenter les débats des Assises nationales du développement
durable qui doivent se tenir en décembre 1996. Ces Assises nationales sont préparatoires à
l’Assemblée générale extraordinaire des Nations Unies destinée à faire le point sur la Conférence de
Rio cinq ans après. Ces propositions sont regroupée en domaines complémentaires. Les uns
touchent aux institutions et réformes politiques permettant la mise en oeuvre du développement
durable, d’autres portent sur le rôle des acteurs concernés, d’autres enfin portent sur les champs
d’action : gestion du territoire, modes de production et de consommation et enfin citoyenneté et
éducation.
CDU 37320 (2) ; 4D
COMMISSION FRANCAISE DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Développement durable. Contribution au débat national. Rapport 1996. Eléments de
bilan
Paris, CFDD, 1996.- 239 p.
CDU 37320 (3)
COMMISSION FRANCAISE DU DEVELOPPEMENT DURABLE
De la prise de conscience vers la mobilisation. Rapport 1997
Paris, CFDD, 1998.- 142 p., gloss.
Ce rapport annuel de la Commission évalue, dans une première partie, la mise en oeuvre française du
développement durable en se fondant principalement sur les 35 propositions clés qu’elle avait faites
en 1996 et présente les avis des ONG et des syndicats sur ces questions. Quelques propositions plus
précises sont développées ensuite pour permettre la mise en oeuvre du développement durable dans
le cadre des institutions françaises. La première partie du rapport propose également une
réactualisation des propositions de la Commission en matière de lutte contre l’effet de serre, suite à la
Conférence de Kyoto sur les changements climatiques. La deuxième partie fait le point sur les
propositions issues des groupes de travail mis en place par la Commission sur deux thèmes : l’emploi
et les outils économiques. La troisième partie donne des éléments de réflexion sur deux autres
thèmes : les enjeux de la biodiversité et l’évaluation des infrastructures.
4D
CRABBLE G., PELLET T., RABOUD G. ET AL.
Privé de planète ? Pour un développement durable au Nord et au Sud
Namur-Bouges, Artel - Collectif Tiers-monde de Poitiers, 1992
Ce dossier établit un état des lieux de l’environnement sur Terre et présente les grands défis
écologiques de notre siècle.
ESSAMBERT Bernard
Les conditions et les moyens du développement durable. Un guide pour l'action
Paris, Commission française du développement durable - Commissariat général du Plan, 1994.- 32 p.
L’auteur s’efforce dans un premier temps de définir le développement durable et d’élaborer une grille
d’examen des problèmes que soulève le concept. Après avoir énoncé un certain nombre de principes
qui fondent le développement durable, il tente de déterminer les différents moyens d’action possibles
en faveur du développement durable. Ces deux outils (grille d’examen et moyens) sont appliqués à
titre d’exemple à quelques problèmes relatifs à la durabilité : énergie, effet de serre, développement
urbain, développement rural, forêt, développement et responsabilité du Nord, développement du Sud,
commerce international et démographie.
CDU 35175 ; 4D
KEATING Michael
Agenda for change. A plain language version of Agenda 21 and the other Rio’s
agreements
Published by the Center of our common future, april 1993.- 70 p., graph.
35
L’ambition de ce document est de présenter une version grand public de l’Agenda 21 et des autres
accords adoptés à la Conférence de Rio sur l’environnement et le développement de 1992. L’ouvrage
reprend les trois sections de l’Agenda 21 (dimensions économiques et sociales, conservation et
gestion des ressources, renforcement du rôle des principaux groupes, moyens d’exécution). Chaque
chapitre voit ses mesures explicités en une page. Enfin, les grands principes de la déclaration sur les
forêts, des conventions sur les changements climatiques et sur la biodiversité sont énoncés.
4D
LEGRAND Patrick, FAUCON Michel (dir.)
Traité des organisations non gouvernementales et des mouvements sociaux :
Sommet de la terre, Rio de Janeiro, juin 1992
Paris, Collectif environnement développement international (CEDI) - Comité de liaison des
Organisations de solidarité internationale (CLOSI), 1992. - 315 p., ann.
Cet ouvrage regroupe les 45 “ traités ” que les associations et les organisations non
gouvernementales (ONG) du monde, rassemblées à Rio de Janeiro pour le forum des ONG entre le
1er et le 14 juin 1992, ont préparé. Cette conférence s’est tenue en marge de la Conférence officielle
de Rio. Le choix du terme “ traité ” s’explique par la volonté des ONG d’intervenir efficacement dans
les relations internationales. Ces textes portent sur des enjeux qui dépassent ceux inscrits à l’ordre du
jour de la Conférence de Rio. Les “ traités ” sont regroupés par thèmes : déclarations et principes
généraux ; éducation, communication et coopération ; questions alternatives économiques ;
consommation, pauvreté, nourriture et subsistance ; climat, énergie, déchets ; la Terre et les
ressources naturelles ; les mers et océans ; biodiversités et biotechnologies ; questions transversales.
4D ; MN
MAISON DE LA NATURE DES HAUTS -DE-SEINE
Bibliographie : le développement durable
Boulogne-Billancourt, juin 1998.- 55 p. (2ème édition)
La bibliographie référence d’une part des documents de base, d’autre part des documents par thèmes
(éducation à l’environnement, économie du développement durable, aménagement du territoire,
Europe, expériences et exemples régionaux et locaux, France, Méditerranée, développement rural,
ville, biodiversité et milieux naturels, sociologie, énergie, droit de l’environnement et recherche).
CDU 37326 ; IA 37856 (1ère édition, 1996) ; 4D
NUNGESSER Roland, ROYAL Ségolène
Rapport d’information sur les suites de la Conférence de Rio
Paris, Assemblée nationale, 1994.- 72 p.
Le rapport montre la mise en oeuvre décevante des engagements pris lors de la Conférence de Rio et
souligne l’existence d’une dynamique insuffisante en faveur du développement durable. Les deux
rapporteurs voudraient que la France montre l’exemple et reprenne l’initiative au niveau international.
IA 34799
SACHS Ignacy
L’écodéveloppement. Stratégies de transition vers le XXIe siècle
Paris, Syros, 1993.- 120 p., tabl.
Ce livre est à la fois un bilan du Sommet de la Terre qui s’est tenu à Rio en juin 1992, sous l’égide des
Nations Unies, une réflexion sur l’après Rio et un ensemble de stratégies de transition vers
l’écodéveloppement. L’auteur montre que depuis la réunion de Founex, convoquée à la veille de la
Conférence de l’environnement de Stockholm, en juin 1972, de grands pas ont été franchis et que
désormais les liens entre environnement et développement sont pleinement reconnus depuis Rio.
Reste à mettre en oeuvre ce principe d’écodéveloppement, ancêtre du concept de développement
durable, dans ses dimensions sociale, économique, écologique, spatiale et cuturelle.
CDU 28947 ; 4 D
SIMON SILVER Chéryl, DEFRIES Ruth, GRINEVALD Jacques, BERTRAND Agnès (trad.)
Une planète, un avenir
Paris, Ed. Sang de la Terre, 1992.- 189 p., bibliogr. (coll. Nouveaux horizons)
Traduction française d’un livre américain qui a remporté un vif succès. Cet ouvrage est un manuel à
l’usage du grand public sur les principaux bouleversements qui affectent notre environnement
planétaire. Il est question : 1) de la Terre, son passé géologique, les interactions océan, Terre et
hommes puis du rôle de l’homme comme agent de transformation de l’environnement ; 2) des facteurs
36
d’évolution : réchauffement, agriculture, eau, océans et littoral, couche d’ozone, disparition des forêts
et des espèces vivantes, lacs, forêts et dépôts acides.
CDU 26309 ; MN
Action 21. Déclaration de Rio sur l’environnement et le développement. Déclaration de
principes relatifs aux forêts. Conférence des Nations Unies sur l’environnement et le
développement (CNUED)
New York, Nations Unies, 1993. - 256 p.
Action 21 est le programme adopté par les gouvernements à la Conférence des Nations Unies sur
l’environnement et le développement afin de mettre fin à la détérioration de l’environnement et
d’encourager le développement durable. Ce plan global d’actions doit être mis en oeuvre par les
institutions et tous les acteurs de la société civile dès maintenant et jusqu’au XXIe siècle. Il repose sur
l’idée que l’humanité est à un tournant de son histoire (augmentation de la pauvreté, de la faim, de la
maladie, creusement des écarts économiques dans les pays et entre eux, détérioration continue des
écosystèmes) et qu’il convient d’infléchir les politiques suivies pour améliorer le niveaux de vie de
chacun, gérer et protéger les écosystèmes et assurer un avenir plus sûr et plus prospère. Cet effort
nécessite d’oeuvrer dans le cadre d’un partenariat mondial. L’ouvrage contient les textes d’Action 21,
de la Déclaration de Rio sur l’environnement et le développement et de la Déclaration des principes
relatifs aux forêts.
CDU 28525 ; 4D
Notre avenir à tous
Montréal, Nations Unies - Commission mondiale sur l’environnement et le développement, Ed. du
Fleuve, 1988 (rapport Brundtland)
Le rapport vise à susciter, à l’échelle planétaire, une prise de conscience de la vulnérabilité de la
biosphère, des ressources qu’elle contient, des délicats équilibres écosystémiques et des
responsabilités de la communauté internationale à l’égard de ces questions. Promouvoir le
développement durable, synthèse entre la protection de l’environnement et le bien-être économique
des peuples, est recommandé.
CDU 27465 ; CA B1615 ; IA 25647 (1-2)
Une terre en renaissance : les semences du développement durable
in Le Monde diplomatique. Savoirs n° 2, 1994.- 127 p., phot., graph., cartes
L’équipe du Monde diplomatique s’est associée aux chercheurs de l’ORSTOM et à des personnalités
extérieures pour réaliser ce numéro qui vise à dénoncer un mode de développement à la fois
générateur d’inégalités choquantes et d’atteintes graves à l’environnement et à proposer des
alternatives. Après un rappel du chemin parcouru depuis la Conférence de Stockholm en 1972 et de
l’évolution des perceptions du Sud par le Nord et des perceptions du Nord par le Sud, sont détaillées
les zones de conflit et les articulations d’intérêt entre les deux pôles. Les parties suivantes évoquent
les expériences et solutions de terrain ainsi que la responsabilité des chercheurs pour les faire
prospérer. Une section documentaire, recensant les nouveaux acteurs et les nouveaux outils du
développement durable complète le tout.
4D
Rapport de la France à la Commission du développement durable des Nations Unies,
1995
New York, CDD, 1994.- pag. div., tabl.
Ce rapport présente des éléments d ’informations permettant d’évaluer les progrès accomplis par la
France dans la mise en oeuvre de : la planification et la gestion intégrée des terres, la lutte contre le
déboisement, la lutte contre la désertification et la sécheresse, la mise en valeur durable des
montagnes, le développement agricole et rural durable et la préservation de la diversité biologique.
CDU 31901
Les conditions d’une transition vers un développement durable
in Les Cahiers de Global chance, 1995/4, n° 5, 1995. - pp.19-41
4D
37
De l’environnement au développement durable : la mutation progressive des régions
et des entreprises
in Revue d’économie régionale et urbaine n° 1, janvier 1995.- pp.141-144
Cet article traite de la mutation progressive des régions et des entreprises et fait le point sur leurs
compétences en matière de développement durable.
CDU
Le développement durable existe-t-il ?
in Environnement magazine n° 1553, décembre 1996.- pp.18-31
CDU
Réaliser le développement durable
in Ecodécision, vol. 15, hiver 1995. - pp.24-71, fig., phot.
Ce numéro d’Ecodécision est consacré au thème du développement durable. Depuis la publication du
rapport Brundtland, d’Action 21 et des traités parallèles négociés au Sommet de la Terre en 1992,
l’effort a été mis sur la définition et l’opérationnalisation de ce concept. La principale préoccupation
actuelle est l’écodécision, l’action et la gestion bien plus que la clarification des concepts, qui n’est pas
un but en soi.
CA RB260 (95 : 15)
Assises nationales du développement durable, 16-17 novembre 1996
Développement durable, contribution des ministères. Développement durable, document de
synthèse. Développement durable, synthèse des assises thématiques. Stratégie nationale du
développement durable : projet, fondements et orientations. Développement durable ;
contribution du réseau des délégués environnement d’organismes de recherche.
Développement durable ; contribution des conseils municipaux d’enfants et de jeunes. Examen
des performances environnementales de la France par l’OCDE : conclusions et
recommandations
Paris, Maison de l’UNESCO - Ministère de l’environnement, 1996.- 7 fasc. (n.p. + 34 p. + n.p. + 39 p.
+ n.p. + 8 p. + 14 p.)
L’ensemble de ces documents constitue la somme des avis et suggestions de différents acteurs de la
société (ministères, industriels, syndicats, associations, administrations, enfants, jeunes, organismes
de recherche) quant à la mise en oeuvre du développement durable à l’échelle de la France. Ces
contributions, qui doivent nourrir les débats des Assises nationales du développement durable
organisées en décembre 1996, doivent permettre d’élaborer une stratégie nationale de
développement durable, avant la Conférence “ Rio+5 ” qui sera organisé à New-York.
CDU 37328 ; 4D
Le développement durable
in L’Observateur de l’OCDE, édition spéciale, juin 1997
CDU
38
VILLES
ASCHER François
Métapolis ou l’avenir des villes
Paris, Ed. Odile Jacob, 1995.- 345 p.
CDU 31531
BAIROCH Paul
De Jéricho à Mexico. Villes et économie dans l’histoire
Paris, Gallimard, 1985.- 707 p.
CDU 17156
BERQUE Augustin
Etre humains sur la terre. Principe d’éthique de l’écoumène
Paris, Gallimard, 1996.- 212 p.
CDU
BOFILL Ricardo, VERON Nicolas
L’architecture des villes
Paris, Ed. Odile Jacob, 1995.- 293 p.
CDU 31493
BRUNET Roger, AURIAC Franck
GIP RECLUS
L’espace des villes
Paris, La Documentation française, 1995.- 128 p. (coll. Atlas de France, vol. 12)
CDU 31898 (12)
BURGEL Guy
La ville aujourd’hui
Paris, Hachette, 1995.- 224 p.
CDU 28933
CASTRO Roland
Civilisation urbaine ou barbarie
Paris, Plon, 1994.- 187 p.
CDU 30566
CATTAN N., PUMAIN Denise, ROZENBLAT C., SAINT-JULIEN T.
Le système des villes européennes
Paris, Anthropos, 1994.- 201 p.
CDU 29946
CHEMETOV Paul
Le territoire de l’architecte
Paris, Julliard, 1995
CDU 31070
CHOAY Françoise
Production de la ville, esthétique urbaine et architecture
in Histoire de la France urbaine, tome V, 1985.- pp.233-279
CDU 13160 (5)
39
CHOAY Françoise
L’allégorie du patrimoine
Paris, Seuil, 1992.- 262 p.
CDU 25861
CHOAY Françoise
Le règne de l’urbain et la mort de la ville. in : La ville, art et architecture en Europe
1870-1993
in Urbanisme, suppl. n° 270-271, janv.-févr. 1994.- pp.26-35
CDU
Christian de Portzamparc : la ville age III. Claude Parent : la ville bousculée.
Conférences “ Paris d’architectes ”, Pavillon de l’Arsenal
Paris, Ed. du Pavillon de l’Arsenal, 1995.- (coll. Mini PA n° 5)
CDU 32000
DELARUE Jean-Marie
Banlieues en difficultés : la relégation
Paris, Syros alternatives, 1991.- 220 p.
CDU 25257
DELEGATION A L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L’ACTION REGIONALE
Villes : bibliographie
Paris, DATAR, 1996.- 26 p.
IA T. 6457
DIRECTION DE L’ARCHITECTURE ET DE L’URBANISME ; COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN ;
DELEGATION A L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L’ACTION REGIONALE
Mutations économiques et urbanisation. Cinq ans de recherche et d’expérimentations
Paris, La Documentation française, 1993
CDU 29162
FORTIER Bruno
L’amour des villes
Liège, Ed. Mardaga, 1994.- 285 p.
CDU 31289
GARNIER Christian, MIRENOWICZ Philippe (dir.)
Ecologie urbaine : les nouveaux savoirs sur la ville
in Metropolis n° 64-65, 1994.- 127 p.
CDU
GHORRA-GOBIN Cynthia
Penser la ville de demain. Qu’est-ce qui institue la ville ?
Paris, L’Harmattan, 1994
CDU 30575
GUILLERME André
Les temps de l’eau. La cité, l’eau et les techniques
Seyssel, Champ Vallon, 1983.- 263 p. (coll. Milieux)
CDU 15143
JACQUIER Claude
Voyage dans dix quartiers européens en crise
Paris, L’Harmattan, 1991.- 127 p.
CDU 25256
40
LACAZE Jean-Paul
La ville et l’urbanisme : un exposé pour comprendre, un essai pour réfléchir
Paris, Flammarion, 1995.- 127 p., bibliogr. (coll. Dominos)
CDU 32550 ; IA 37139
LAPOIX François
Sauver la ville. Ecologie du milieu urbain
Paris, Ed. Sang de la Terre, 1991.- 293 p. (coll. Dossiers de l’écologie)
CDU 24099
LAVILLE Jean-Louis
L’économie solidaire. Une perspective internationale
Paris, Ed. Desclée de Brouwer, 1994.- 334 p., bibliogr. (coll. Sociologie économique)
CDU 31424
MONGIN Olivier
Vers la troisième ville ?
Paris, Hachette, 1995.- 140 p. (coll. Questions de société)
CDU 33087
PAQUOT Thierry
Vive la ville !
Paris, Le Seuil, 1994.- 287 p. (coll. Panoramiques)
CDU 29768
PREEL Bernard
La ville à venir : habitat, technologie, environnement
Paris, Ed. Descartes et Cie, 1994.- 268 p. (coll. Interf aces-société)
CDU 30571
PUMAIN Denise, SANDERS Lena, SAINT-JULIEN Thérèse
Villes et auto-organisation
Paris, Economica, 1989.- 191 p., bibliogr.
CDU 21116
ROUSTANG G., LAVILLE Jean-Louis, EME B., MOTHE D., PERRET B.
Vers un nouveau contrat social
Paris, Desclée de Brouwer, 1996.- 186 p. (coll. Sociologie économique)
IA 38882
SALLEZ Alain
Les villes : lieux d’Europe
La Tour d’Aigues, DATAR / Ed. de l’Aube, 1993.- 198 p., bibliogr. (coll. Monde en cours)
CDU 27597
SASSEN Saskia
La ville globale. New York, Londres, Tokyo
Paris, Descartes et Cie, 1996. - 530 p., bibliogr. (coll. Les urbanistes)
CDU 34395 ; CA C9562
SENNETT Richard
La ville à vue d’oeil. Urbanisme et Société
Paris, Plon, 1992.- 314 p.
CDU 26313
41
SERRES Michel
La légende des Anges
Paris, Flammarion, 1993.- 302 p.
STEFULESCO Caroline
L’urbanisme végétal
Paris, Institut pour le développement forestier, 1993.- 323 p., bibliogr. (coll. Mission du paysage)
CDU 28737
VELTZ Pierre
Mondialisation, villes et territoires : l’économie d’archipel
Paris, PUF, 1996.- 264 p., bibliogr. (coll. Economie en liberté)
CDU 32999
WEBBER Melvin M.
L’urbain sans lieu ni bornes
La Tour d’Aigues, Ed. de l’Aube; 1996.- 123 p. (coll. Monde en cours)
CDU 33788 ; CP 5590
42
POLITIQUE URBAINE
• Ouvrages généraux
ANTOINE Serge, METTELET Christian
Bien gérer votre commune aujourd'hui pour le XXIe siècle
Paris, Comité 21, 1996.- 33 p. (avec le concours de la Caisse des dépôts et consignations)
Ce guide s’adresse aux maires qui entendent progresser dans la voie du développement durable et
répondre ainsi aux engagements souscrits par les Etats à la Conférence de Rio. Il est destiné à
faciliter la réflexion, le travail et les démarches en offrant quelques pistes d’action possibles au niveau
de la commune et surtout une liste de contacts utiles. Il est divisé par thèmes : développement
durable, nature, eau, espace et sols, air, transports et circulation, déchets et recyclage, risque
naturels, risques technologiques, énergies, emplois, pauvreté, responsabilités internationales, Agenda
21 local et écocitoyenneté.
4D ; MN
ARCHER Bernard, DROUET Dominique (dir.)
La ville et l’environnement. 21 expériences à travers le monde
Paris, Institut national de génie urbain de Lyon, Polytechnica, 1994.- 173 p.
L’ouvrage regroupe 21 études de cas concernant 13 pays du monde. Ces expériences sont analysées
à travers six grands enjeux actuels : maîtrise de la demande de services ; mesure et contrôle pour la
prise en compte de l’environnement dans la gestion urbaine ; approches permettant de gérer les
problèmes de pollution du sol et du sous-sol ; apports des plans pour aborder de façon globale les
problèmes d’environnement ; systèmes techniques et environnement ; impact environnemental de
l’articulation des réseaux interurbains avec les villes situées le long des grands couloirs d’échange.
CDU 30260
ASSOCIATION DES MAIRES DES GRANDES VILLES DE FRANCE
Eco-cités : rencontre environnement urbain, actes, juin 1995
Paris, Association des maires des grandes villes de France, 1995.- 33 p. (avec le concours de la
Caisse des dépôts et consignations et d’EDF)
Ce document constitue une synthèse des interventions qui se sont tenues lors de cette rencontre. Elle
a été organisée pour faire le point sur les actions menées en matière d’environnement urbain et pour
examiner comment s’intègrent les savoir de l’écologie dans les mécanismes d’aménagement urbain.
La première partie porte sur les procédures et outils utilisés en matière d’environnement urbain,
notamment sur les instruments de contractualisation des démarches entre les élus et l’Etat (charte
d’environnement). La deuxième partie traite du choix des modes de transport en milieu urbain et de
leur incidence sur l’environnement urbain. La troisième et dernière partie est relative au rôle de la
démocratie locale dans les décisions touchant à l’environnement. Cette synthèse propose des
exemples d’actions menées pour une meilleure gestion de l’environnement en termes de qualité de
vie et décrit les outils disponibles.
4D ; MN
BAEYENS Herman
Les régions centre-capitales : de la France à l’Europe
in Hommes et terres du Nord n° 1996/3, décembre 1996.- pp.149-153
Les régions centre-capitales sont situées dans le nord-ouest de l’Europe sur le territoire de six pays.
Elles représentent avec 90 millions d’habitants, 26 % de la population, 35 % de la valeur ajoutée de
l’Union européenne. Les degrés d’urbanisation et de tertiarisation atteignent 70 %. Les capitales et
métropoles les plus importantes sont Londres, Paris, les régions Rhin-Ruhr et Rhin-Main, le Randstad
hollandais et la zone Anvers-Bruxelles-Gand. Ces métropoles sont aussi des centres d’innovation,
caractérisés par des PIB élevés mais aussi par une congestion croissante et des problèmes
d’environnement. En contraste, il existe des zones en crise ou fragiles comme les zones d’anciennes
industries en reconversion, des quartiers urbains en crise et des zones rurales. Un danger de
43
dualisation accrue existe. Le scénario volontaire plaide pour le développement durable et la cohésion.
Une réflexion commune est recommandée sur les “ eurocorridors ”, les “ corridors écologiques ” et les
métropoles transfrontalières.
CDU ; IA 38273
BATTLE Guy, MAC CARTHY Christopher
The design of sustainable new towns
in Architectural design, vol. 64, n° 9-10, septembre-octobre 1994.- pp.2-9, phot., fig., plan
Les auteurs s’interrogent sur l’impact de la concentration de population dans les villes sur le
fonctionnement de celles -ci (gestion des ressources et des déchets, pollution de l’air et de l’eau,
consommation d’énergie, limites du développement, stratégies de planification, écologie urbaine,
matériaux de construction).
CDU
BRODHAG Christian
Le développement durable et la bonne gouvernance
Atelier Agenda 21 local, Ministère de l’aménagement du territoire et de l’environnement, 21 avril 1998
Ce document analyse le terme de gouvernance, énumère les principes du développement durable et
analyse les instruments disponibles pour mettre en pratique le développement durable à travers une
nouvelle planification stratégique.
4D
BRUNET Roger, BRODHAG Christian, GODARD Olivier
Territoires et développement durable
in Pouvoirs locaux n° 34, 1997.- pp.17-38
Trois articles sont présentés dans ce numéro, celui de R. Brunet : “ Le développement durable en
haut de l’échelle ”, celui de C. Brodhag : “ Le développement durable à l’épreuve de la gestion locale ”
et celui d’O. Godard : “ Projets et recompositions par les échelles territoriales ”. La question à laquelle
s’efforce de répondre les trois auteurs est : le développement durable a-t-il un sens ou des vertus au
niveau local ?
CDU
CAMAGNI Roberto, GIBELLI Maria Cristina (Dir.)
Développement urbain durable. Quatre métropoles européennes
La Tour d’Aigues, DATAR - Ed. de l’Aube, 1997.- 176 p., bibliogr.
Roberto Camagni et les chercheurs qui l’entourent se sont attachés à préciser la signification du
développement durable appliqué aux villes. Prenant appui sur un vaste programme de recherche, cet
ouvrage expose les expériences de développement urbain durable de quatre métropoles
européennes : Londres, Munich, Milan et la Randstad hollandaise. Les innovations sont analysées
principalement sous l’angle de la planification urbaine, des formes urbaine et des transports.
CDU 35882
CENTRE DES NATIONS UNIES POUR LES ETABLISSEMENTS HUMAINS (HABITAT)
Sustainable human settlements development. Implementing Agenda 21
Nairobi, UNCHS, 1994.- VIII-61 p., ann.
Ce document de travail démontre que les politiques et la gestion des établissements humains sont
des points décisifs pour la réalisation des objectifs de l’Agenda 21. La réussite de ces objectifs macroéconomiques, sociaux et environnementaux, exige le développement de la gestion locale qui doit non
seulement être efficace, transparente et responsable mais aussi intersectorielle, c’est-à-dire capable
d’équilibrer et de réaliser les principaux objectifs de croissance de la productivité, de réduction de la
pauvreté et de protection de l’environnement. Ce document met en avant les éléments de base
nécessaires aux autorités locales pour passer du contrôle à l’action et décrit les secteurs et stratégies
qui peuvent mobiliser des ressources financières, économiques et humaines.
CA C9229
44
CHOGUILL Charles L.
Editorial : sustainable cities ; urban policies for the future
in Habitat international, vol. 17, n° 3, 1993.- pp.1-12, bibliogr.
Editorial sur la question du développement durable et des politiques urbaines destinées à atteindre un
développement urbain durable.
CA RB40 (93:3)
COMITE 21
Appel pour un réseau mondial entre villes sur les pratiques de partenariat public-privé
pour le développement durable
Paris, Comité 21 (Rencontres Nantes Ecopolis), 1996.- 8 p., phot.
Préparation des troisièmes rencontres d’Ecopolis à Nantes, dans la perspective de la Conférence
Habitat II d’Istanbul. Ces rencontres réunissent des entreprises, des collectivités nationales et locales
et des associations sur les thèmes de l’innovation urbaine, de la conception et de la mise en oeuvre
de partenariats public-privé-citoyens, clé du développement durable et de la qualité de vie dans les
villes.
CA P169/5 ; 4D
COMITE 21
Le développement durable ? 21 entrées, 75 initiatives concrètes en France. Assises
nationales du développement durable, Paris, 16 et 17 décembre 1996
Paris, Comité 21, 1996.- 117 p.
A la demande du Ministère de l’environnement, le Comité 21 s’est attachée à rendre la notion de
développement durable plus concrète et plus opérationnelle, afin que les acteurs s’en saisissent.
Plutôt que d’élaborer une nouvelle grammaire, il a choisi de répertorier un certain nombre d’initiatives
françaises qui tendent à la promotion du développement durable. 75 actions sont présentées dans cet
ouvrage sur la base de 21 entrées qui vont de la lutte contre la pauvreté à la valorisation des
ressources locales en passant, entre autres, par le développement de la participation, le maintien de
la diversité, l’allongement des horizons d’analyse, la création d’emplois durables, l’aménagement du
territoire et la prise en compte du principe de précaution.
4D
COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
Livre vert sur l’environnement urbain
Luxembourg, Office des publications des Communautés européennes, 1990.- 60 p.
Ce livre analyse les problèmes environnementaux auxquels font face les villes européennes, étudie
leurs origines et propose une série d’orientations pour les politiques à mettre en oeuvre.
CDU 25986 ; IA 28911 ; DRE 6825
COMMISSION EUROPEENNE
Charte des villes européennes pour la durabilité (Charte d'Aalborg) : Conférence
européenne sur les villes durables, Aalborg, 27 mai 1994
Bruxelles, Campagne des villes européennes durables, 1994.- 11 p.
La charte d’Aalborg a été adoptée par les participants à la Conférence européenne sur les villes
durables, qui a eu lieu, à Aalborg, au Danemark, du 24 au 27 mai 1994. Cette conférence a été
organisée par l’ICLEI (International council for local and environmental initiatives) sous l’égide de la
Commission européenne et de la ville d’Aalborg. La Charte a été signée initialement par 80 autorités
locales européennes et 253 représentants d’organisations internationales, de gouvernements
nationaux, d’instituts scientifiques, consultants et personnes privées. Les signataires s’engagent à
respecter les dispositions prises à Rio (Agenda 21) et à développer des plans d’action à long terme en
vue de garantir un développement durable des villes, c’est-à-dire à élaborer des Agendas 21 locaux.
Les signataires sont également invités à participer à la Campagne des villes européennes durables
menée par l’ICLEI.
4D
45
COMMISSION EUROPEENNE
Villes durables européennes. Premier rapport
Bruxelles, groupe d’experts sur l’environnement urbain, 1994.- 220 p., bibliogr., synthèse
Le projet “ villes durables ” vise à promouvoir une réflexion approfondie sur la durabilité dans les
agglomérations urbaines européennes, à susciter un vaste échange d’expériences et à faire connaître
les meilleures pratiques. L’ouvrage pose des principes pour une approche de la gestion urbaine à la
lumière d’un raisonnement écosystémique. Il élabore une panoplie d’outils pour la définition et
l’application de politiques locales d’environnement, en étudiant plus précisément les domaines de
l’économie, de l’aménagement du territoire et de la mobilité en milieu urbain. Enfin, des
recommandations concernant les politiques et les pratiques sont formulées telles que le respect de
l’interdisciplinarité, l’expérimentation d’une variété de solutions, l’engagement de pratiques de
programmation.
CDU 32393 ; 4D
COMMISSION EUROPEENNE
European sustainable cities
Rapport par le Groupe d’experts sur l’environnement urbain, Commission européenne, 1996.- 303 p.
Ce rapport constitue la version finale du rapport “ Villes durables ” du groupe d’experts sur
l’environnement urbain, mis en place par la Commission européenne en 1991. Il présente le contexte
dans lequel a évolué la pensée sur le développement urbain durable et analyse les progrès réalisés
aux niveaux international, européen, national et local. Il recense les principes et les outils écologiques,
socio-économiques et organisationnels de gestion urbaine, instruments qui peuvent être utilisés dans
des contextes urbains différents. Enfin, le rapport analyse les stratégies à développer dans plusieurs
domaines clés et formule des recommandations pour la politique et la recherche.
COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE
La question urbaine : orientations pour un débat européen
Bruxelles, CEE, 1997.- 19 p. + 14 p., ann., bibliogr.
Cette communication et composée de quatre parties. La première expose les défis à relever par les
villes européennes, en matière de chômage, d’exclusion sociale, de déséquilibres entre villes,
d’environnement et de gestion urbaine. La deuxième fait le point sur les politiques communautaires
actuelles en matière de développement urbain : politique de compétitivité et d’emploi, politique en
faveur de la cohésion économique et sociale, transports et réseaux transeuropéens, action en faveur
du développement durable et amélioration de la qualité de vie dans les villes. La troisième partie
propose des orientations pour l’avenir, en insistant sur la nécessité de se doter d’une perspective
urbaine dans les politiques de l’Union européenne et sur la contribution des fonds structurels. Enfin, la
quatrième partie expose brièvement la politique de communication.
CDU 35640
COSTI Alexandra
L’évaluation environnementale, le développement durable et la ville
Paris, Ministère de l’environnement, 1995. - 93 p., tabl.
Ce rapport examine les rapports entre l’évaluation environnementale, le développement durable et la
ville. Certaines contributions étudient l’impact et la prise en compte des problèmes d’environnement
dans les projets et les travaux d’aménagement urbain. D’autres s’interrogent sur le rôle, la fonction
sociale, l’aménagement des entrées de villes. D’autres encore font le point sur les moyens de parvenir
à réaliser et à évaluer des projets d’aménagement.
FRANCIS
DELEAGE Jean-Paul
L’avenir des villes
in Ecologie politique n° 13, printemps 1995.- pp.31-36
Même si la ville est restée le symbole du mouvement et du progrès, l’urbanisation démesurée est
aujourd’hui fustigée car tenue pour responsable de l’appauvrissement et de la désertification des
campagnes et de la destruction des ressources naturelles. Ces critiques ont renouvelé les travaux
d’écologie urbaine (1ère partie de l’article) et ouvert de nouvelles perspectives, développées dans le
cadre des travaux sur la notion de développement durable. Les différentes dimensions de la durabilité
des villes sont examinées (2ème partie).
CA C8629 ; 4D
46
DUHAMEL Bernard, EMILIANOFF Cyria, HELAND Laure, PIECHAUD Jean-Pierre et al.
Les villes françaises et le développement durable
Paris, 4D, mars 1996.- 124 p. + ann., phot. (rapport de synthèse pour la DATAR)
Le rapport s’inscrit dans la préparation de la participation française à la Conférence Habitat II,
organisée par les Nations Unies à Istanbul en juin 1996. Il s’appuie sur une enquête menée à la
demande de la DATAR sur l’implication des ville françaises dans la problématique du développement
durable. Le rapport présente les expériences menées dans vingt villes françaises, expériences faisant
appel à des principes d’actions qui vont dans le sens d’un développement durable, même si les villes
en question ne le revendiquent pas. Le rapport, dans sa première partie, présente le concept de
développement durable et son application à la ville et explore les différentes entrées du
développement durable : aménagement et urbanisme, environnement, économie, participation et
développement social et solidarité Nord-Sud. La seconde partie regroupe les études de cas.
4D
DUPORT Liliane, MEYNET Gisèle, VAQUETTE Patricia et LE BOURHIS Stéphane
Chartes pour l'environnement. Livret de présentation 1994
Paris, Ministère de l'environnement, 1994.- 127 p., phot., bibliogr.
Ce livret expose la politique développée par le Ministère de l’environnement au travers des chartes,
nouveaux outils mis au point en 1992 pour promouvoir une gestion environnementale des territoires.
Les chartes pour l’environnement s’adressent à des collectivités locales motivées, décidées à mettre
en place une politique locale d’environnement allant dans le sens du développement durable. Le livret
expose, dans sa première partie, l’enjeu, la politique et la démarche des chartes. Une seconde partie,
plus pratique, propose des axes et des domaines d’actions pour parvenir aux objectifs définis.
4D
EMELIANOFF Cyria
Les villes durables : l’émergence de nouvelles temporalités dans les vieux espaces
urbains
in Ecologie politique n° 13, 1995.- pp.37-58
L’auteur, après avoir défini la notion de développement durable, dresse tout d’abord un portrait des
villes candidates à la durabilité en Europe et tente de déterminer leur motivation. Il propose ensuite
deux grilles de lecture, deux typologies permettant de lire le choix des villes, de décrypter leur
conduite. La première s’attache au champ de l’action, la seconde à ses modalités. La démarche
adoptée est le suivi des différentes dynamiques d’intégration, d’une dimension globale (planétaire)
dans une politique urbaine locale. Le but poursuivi est de montrer l’enclenchement des processus de
globalisation et de relocalisation à l’oeuvre dans ces politiques.
CA C8629 ; 4D
EMELIANOFF Cyria
La ville durable. Etat des lieux en Europe et prospective
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, juillet 1997.- 329 p., bibliogr. (Recherche
réalisée pour le Ministère de l’aménagement du territoire et de l’environnement, Centre de
biogéographie-écologie)
Le rapport se propose d’explorer la notion de ville durable en analysant dans une première partie les
perspectives de développement durable et urbain qui s’offrent à l’issue du XXe siècle. La deuxième
partie présente la genèse du réseau des villes durables et les travaux structurants publiés sur le sujet.
Enfin, la troisième partie est consacrée aux scénarios de développement urbain durable, élaborés à
partir d’un travail de terrain auprès de différentes villes européennes et de la formulation d’alternatives
actuellement embryonnaires. Pour conclure, le rapport analyse les blocages et les marges de
manoeuvre susceptibles d’interdire ou d’autoriser le passage de
la situation actuelle à un
développement urbain orienté vers la durabilité.
EUROPEAN FOUNDATION FOR THE IMPROVEMENT OF THE LIVING AND WORKING
CONDITIONS
Intermediate cities in search of sustainability. The research and the Attica workshop,
Lavrion , 4-6 october 1995
Luxembourg, Office des publications officielles des Communautés européennes, 1996.- 478 p., ann.,
cartes, graph., tabl., ill.
Dans un premier temps, est examinée la problématique du développement durable dans diverses
villes européennes de taille moyenne. Des études de cas concernant les villes de Perugia (Italie),
47
Rhodes et Kavala (Grèce), Dessau (Allemagne), Galway (Irlande) sont présentées. Dans un second
temps, des indicateurs socio-économiques et environnementaux sont analysés, concernant les villes
d’Alicante, Freiburg et Sienne. Une troisième série d’articles regroupe des interviews ou des points de
vue d’acteurs sociaux et politiques locaux, sur les cas de Galway, Tolède, Freiburg et Bastia. Des
questions de politiques urbaines, économique, industrielle et culturelle sont également discutées.
CDU 33281
EUROPEAN FOUNDATION FOR THE IMPROVEMENT OF THE LIVING AND WORKING
CONDITIONS
Innovations for the improvement of the urban environment. A european overview
Luxembourg, Office des publications officielles des Communautés européennes, 1993.- 545 p., ann.
Ce document identifie les projets d’amélioration de l’environnement urbain dans tous les pays
membres de l’Union européenne. Ces projets peuvent concerner aussi bien la conception des
espaces publics que la participation des habitants, le traitement des déchets, la restructuration des
friches industrielles, la réhabilitation des centres anciens, etc. Cette recherche a pour objectif de
mettre en place un programme d’incitation aux innovations urbaines dans l’optique du développement
durable.
CDU 32458
EUROPEAN FOUNDATION FOR THE IMPROVEMENT OF THE LIVING AND WORKING
CONDITIONS
Medium-sized cities in Europe
Luxembourg, Office des publications officielles des Communautés européennes, 1997.- 265 p.,
bibliogr.
CDU 37332
EUROPEAN FOUNDATION FOR THE IMPROVEMENT OF THE LIVING AND WORKING
CONDITIONS
The sustainable city. A european tetralogy. Part III. Transport and public spaces : the
connective issues of the sustainable city
Luxembourg, Office des publications officielles des Communautés européennes, 1995.- 185 p.,
graph., phot.
Dans le cadre de la conférence européenne qui s’est tenue à Séville sur les innovations urbaines, ce
document rend compte d’une recherche sur les transports et l’espace public, qui suggère un modèle
théorique de “ la ville libérée de la voiture ”, respectant les principes d’un développement durable.
Après avoir montré les avantages de ce modèle, l’étude identifie les obstacles au changement liés aux
intérêts économiques et aux fondements culturels.
GILBERT R., DON STEVENSON, GIRARDET H., STREN R.
Pour des villes durables, le rôle des autorités locales dans l’environnement urbain
Diffusé par la Fédération mondiale des Cités unies, 1996.- 154 p., phot., bibliogr., graph.
Cet ouvrage examine le rôle vital que les autorités locales peuvent jouer dans la préservation et le
développement des villes, petites ou grandes et vise à informer chacun des moyens de résoudre les
problèmes environnementaux et sociaux. La seconde partie de l’ouvrage présente des études de cas
illustrant comment le villes peuvent tirer profit des meilleures pratiques des unes et des autres en
matière de développement urbain durable.
4D
GODARD Francis
Des partenariats dans nos villes pour l’innovation urbaine. in : Troisièmes rencontres
Nantes Ecopolis “ L’innovation urbaine : construire des partenariats publics - privé citoyens ”. Nantes, 24-25 janvier 1996
Paris, Comité 21, 1996.- div.fasc., bibliogr.
Il est maintenant admis que les nouveaux modes de gouvernement urbain sont de plus en plus
caractérisés par le développement des partenariats. Ces partenariats, ceux qui concourent à
l’innovation urbaine, doivent être mieux identifiés et servir à alimenter les échanges d’expériences
entre responsables de villes. La première partie de l’article a trait aux nouveaux modes de régulation
de l’action publique locale, qui ne doivent pas séparer les procédures de leur finalité et doivent
concilier temporalités longues et courtes, et démocratie locale et mondialisation. La deuxième partie
porte sur la gouvernance et la construction des partenariats (collectivités locales, entreprises, citoyens
48
...). La dernière partie évoque la possibilité de créer un Observatoire urbain des pratiques
partenariales Innovantes afin de recenser l’ensemble des dispositifs mis en place.
CDU 34089 ; CA C8929 ; 4D
GODARD Olivier
Le développement durable et le devenir des villes. Bonnes intentions et fausses
bonnes idées
in Futuribles n° 209, mai 1996. - pp.29-35
Cet article traite des erreurs d’interprétation fréquemment commises sur le développement durable,
particulièrement lorsqu’on entend le mettre en oeuvre au niveau local.
CDU ; IA P.187
GODARD Olivier
Le développement durable et la question urbaine
in Courrier du CNRS n° 81, été 1994.- pp.49-50 (numéro spécial sur la ville)
CDU 30345
GUERY Béatrice, BOUSSRAOUI Mohamed
Kit cités environnement. Guide de formation aux politiques locales d’environnement à
l’usage des élus et des techniciens en Méditerranée
Levallois-Perret, Cités unies développement, 1996.- mult., tabl., fig., phot., bibliogr., ann.
Document de formation destiné à promouvoir une gestion urbaine durable. Des études de cas
illustrent les thèmes traités : environnement urbain, développement durable et coopération
décentralisée ; contexte réglementaire, économique et humain de la gestion municipale de
l’environnement ; politiques de gestion de l’environnement local.
CA C9149
HALL Peter
Innovatives and sustainable cities
Dublin - Luxembourg, European foundation for the improvement of living and working conditions Office des publications officielles des Communautés européennes
HALL Peter
1946-1996 : from new town to sustainable social city
in Town and country planning, vol. 65, n° 11, november 1996.- pp.295-297, fig., phot.
L’observation du contexte du programme des villes nouvelles d’après guerre amène à proposer pour
l’avenir une ville socialement durable, traduisant les idées d’Howard dans les termes du XXIe siècle.
CDU ; IA P.396
HAN Phawon
Un traité pour la ville de demain
in Vivre autrement n° 9, 1995.- 2 p.
Présentation du traité “ Pour les villes et villages justes, démographiques et équilibrés ” signé dans le
cadre du forum international sur la réforme des villes, approuvé par plus de 140 ONG, pour créer un
modèle de développement urbain nouveau et durable avec pour objectifs le bien-être de l’humanité en
harmonie avec la nature, la participation des habitants des villes et villages dans les décisions
concernant leur avenir, le droit à la terre, au logement et aux services urbains.
CA RB237 (95 : 9)
HAUGHTON G., HUNTER C.
Sustainable cities
London and Bristol, Pennsylvania, Jessica Kingsley publishers, 1994.- 357 p.
49
THE INTERNATIONAL COUNCIL FOR LOCAL ENVIRONMENTAL INITIATIVES
Fiches d’études de cas des bonnes pratiques dans les villes et régions européennes,
cas n° 1-74
Les études de cas de l’ICLEI concernent des villes de tous les pays du monde : Brésil, Autriche, EtatsUnis, Indonésie, Allemagne, Australie, Suède, Canada, etc. et portent sur des domaines très variés
allant des transports à la gestion des ressources en eau en passant par les déchets dangereux, la
réhabilitation de l’habitat ou les services aux habitants.
4D (fiches françaises de cas)
KILBY Christopher, HAUGHTON Graham
L’environnement urbain : quelles politiques pour les années 1990 ?
Paris, OCDE, 1990. - 103 p., tabl., graph.
La protection de l’environnement doit commencer par une action sur les villes car l’air, le sol et l’eau y
subissent les pollutions les plus graves. Ce rapport, s’appuyant sur une vingtaine d’études de cas,
propose des solutions pratiques dans trois grands secteurs : la réhabilitation des quartiers, le transport
et l’énergie. Il propose aussi des principes d’action pour les pouvoirs publics, qui ont été approuvés
par les gouvernements des 24 pays industriels de l’OCDE.
CDU 24188
KINSLEY M.
Sustainable development
in Public management, vol. 76, n° 10, 1994.- pp.6-9
La prospérité sans la croissance, c’est ainsi que l’auteur démontre qu’un développement qui bénéficie
à tous peut être obtenu dans le cadre des agglomérations urbaines, sans croissance physique ou
économique.
FRANCIS ; 4D
KNIGHT Richard
Knowledge -based development : policy and planning implications for cities
in Urban studies, vol. 32, n° 2, mars 1995.- pp.225-260, bibliogr.
A la suite des problèmes liés au déclin industriel, aux pollutions générées par les mégalopoles, aux
difficultés sociales des grandes agglomérations, les nouveaux défis des villes sont de créer de
nouvelles structures liées à un environnement et à un développement durables. Cet article étudie les
solutions apportées par des activités tertiaires dans de grandes villes d’Europe et des Etats-Unis.
CDU ; IA P.412
KNIGHT Richard
Des villes viables pour un développement durable
in Revue internationale des sciences sociales, février 1993.- pp.41-76
CDU
KNOPPERS Rijkert
Concevoir les “ éco-cités ” de demain
in Environnement magazine n° 1536, avril 1995. - pp.14-15, phot.
L’attention à l’environnement urbain progresse de manière importante aux Pays-Bas mais certains
trouvent qu’initier un développement durable des villes est ou trop contraignant ou pas assez.
CDU ; IA P.71
LAVILLE B., MALET E., SALOMON J.-J.
La démocratie durable, indissociable du développement durable
in Passages, 1996.- pp.125-130
Penser le XXIe siècle : les voies du développement durable, Colloque sur les “ Défis et complexités du
troisième millénaire ”, Paris, le 21 mars 1996
PASCAL
50
MARTINOTTI Guido
Perceiving, conceiving, achieving. The sustainable city. A synthesis report
Dublin - Luxembourg, European foundation for the improvement of living and working conditions Office des publications officielles des Communautés européennes, 1997.- 76 p., notes
Trois approches théoriques de l’urbanisation sont développées : le processus de globalisation et la
qualité de vie urbaine ; les quatre modèles de population urbaine, qui correspondent chacun à une
étape de l’organisation socio-économique urbaine, de la ville traditionnelle à la “ métropole de la 3ème
génération ” ; les théories cycliques (centralisation-décentralisation) et les scénarios de l’urbanisation
européenne. Deux chapitres traitent spécifiquement de l’innovation locale et de la qualité de vie
urbaine.
CDU 35468 (existe en français)
MEGA Voula
European cities in search of sustainability. A panorama of urban innovations in the
european context
Dublin - Luxembourg, European foundation for the improvement of living and working conditions Office des publications officielles des Communautés européennes, 1997.- 34 p., bibliogr.
Une synthèse des innovations prévues ou mises en oeuvre dans une optique de développement
durable, au sein des villes d’Europe, est présentée. Après une énumération des objectifs définis par la
Fondation européenne, les thèmes suivants sont développés : protection de l’environnement,
développement économique, politique sociale, planification urbaine, promotion de la solidarité et de la
citoyenneté.
CDU 35467
MEGA Voula
La ville durable et l’innovation en Europe
in Ecologie politique n° 13, printemps 1995.- pp.59-72
En 1993, la Fondation européenne a lancé un projet sur les innovations urbaines conduisant à la ville
durable avec pour objectif de mettre en relief des idées, pratiques et actions novatrices pour améliorer
la qualité de l’environnement urbain. L’auteur propose dans cet article un tour d’horizon des nouvelles
pratiques européennes en matière notamment de déchets, de transports, de restructuration
écologique, de systèmes de production, d’innovations sociales et de planification. Des exemples
concrets sont mentionnés.
CA C8629
MINISTERE DE L’URBANISME, DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS
Synthèse française sur la ville écologique rédigée à l’attention de l’OCDE. Groupe des
affaires urbaines
Paris, 1994. - 40 p.
Ce rapport traite des différents programmes français pour l’amélioration de l’environnement urbain,
dans le cadre du programme de recherche de l’OCDE sur la ville écologique. Ce document présente
plus particulièrement la politique des déchets, la planification en matière de sols et de transport, les
instruments économiques et juridiques de la régulation et expose les problèmes relatifs à la mise en
place des politiques d’environnement et à leurs financements.
CDU 30417
MITLIN Diana, SATTERTHWAITE David
Cities and sustainable development. Global forum’ 94. Manchester 24th june to 28th
june 1994
Londres, International institute for environment and development, 1995.- 82 p., biblogr., ann.
Dans le contexte du Global forum’94 qui s’est tenu à Manchester, cet ouvrage traite du potentiel des
villes à contribuer au développement durable et de la mise en oeuvre des actions possibles. Les
thèmes suivants sont développés : utilisation des ressources naturelles, moyens d’existence, besoins
de base et pauvreté urbaine, environnement et santé, transports et communications, financement du
développement durable, gouvernance et institutions locales. Une annexe présente les
recommandations d’Action 21.
CA C8772
51
MOUSEL Michel, PIECHAUD Jean-Pierre
Les villes françaises et le développement durable. Note de réflexion
Paris, 4D, mars 1996.- 17 p.
Cette note présente, dans un premier temps, l’historique de la notion de développement durable et les
principales étapes qui ont contribué à la populariser. Elle expose ensuite les principes sur lesquels
repose le développement durable : principes de solidarité, de participation et de précaution. Dans une
troisième partie, la note s’intéresse aux rôles que peuvent et doivent jouer les collectivités locales
dans la mise en oeuvre du développement durable, notamment par le biais des Agendas 21 locaux.
Enfin, la dernière partie est consacrée à une réflexion sur le renouveau de la planification territoriale
dans une perspective de développement durable. Ce renouveau s’appuie sur une tradition de
planification ancienne mais aussi sur des expériences nouvelles dont il est fait état. Ces nouvelles
démarches rencontrent cependant des difficultés importantes.
4D
NICOT Bernard Henri (dir)
Le souci du développement durable dans les grandes métropoles
Créteil, Observatoire de l'économie et des institutions locales, 1995. - 169 p., tab., cartes, bibliogr.
(rapport réalisé pour l'Agence régionale de l'environnement et des nouvelles énergies)
Les huit métropoles retenues (Tokyo, New York, Los Angeles, Londres, Séoul, Milan, Madrid,
Singapour) rassemblent une population de 87 millions d’habitants, soit 1,5 % de la population
mondiale. L’objet de l’étude est la prise en compte du développement durable dans ces villes. Les
processus de planification ainsi que les problèmes de développement durable tels que le risque
sismique, la pollution, la congestion urbaine, l’approvisionnement en eau potable ou la qualité de l’eau
sont examinés.
IA 37884 ; CA C9505 ; 4D
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
Politiques novatrices pour un développement urbain durable : la ville écologique
Paris, OCDE, 1996. - 217 p., bibliogr.
Pour résoudre les problèmes mondiaux d’environnement, les autorités nationales et locales doivent
commencer à intégrer les préoccupations d’environnement dans la politique urbaine et les diverses
politiques sectorielles. La dégradation du milieu urbain déforme les économies nationales et fragilise
le tissu social local. Inversement, les investissements dans l’environnement urbain peuvent favoriser
la compétitivité et l’adaptation des économies à l’évolution économique et technologique. Des
changements sont inévitables dans le fonctionnement du secteur public comme dans les relations
entre les pouvoirs publics, l’entreprise privée et le public. De meilleures mesures sont nécessaires
pour évaluer les nouvelles stratégies d’action des pouvoirs publics et leur impact sur les villes. La ville
écologique naîtra à mesure que les entreprises et les collectivités investiront pour l’avenir.
IA 38985
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
Des villes pour le XXIe siècle
Paris, OCDE, 1994. - 201 p.
CDU 31945
ROBERTS Peter, HUNTER Colin
Managing the metropolitan environment : the challenge for european cities
in Planning outlook, vol. 34, n° 2, 1991.- pp.57-60, bibliogr.
Il est important de définir les objectifs d’un développement durable des villes européennes et
d’identifier les principes sur lesquels un tel développement peut se fonder.
CA P165/20
ROSELAND MARK
Le développement durable des centres urbains. Guide à l’intention des pouvoirs
locaux et municipaux
Canada, Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie, 1992.- 374 p., bibliogr.
Cet ouvrage se veut un guide destiné aux élus, au personnel des autorités municipales et aux
particuliers qui cherchent à appliquer la notion de développement durable dans leur municipalité. C’est
un répertoire de suggestions pratiques déjà mises à l’essai, de contacts utiles et de références
indispensables pour mettre en oeuvre une planification et un développement des municipalités qui
52
tend vers le développement durable. Les sujets traités sont les suivants : qualité de l’air, transport,
aménagement du territoire, économies d’énergie, gestion des déchets, eau et eaux usées,
développement économique et communautaire dans une perspective de viabilité des municipalités.
4D
ROSELAND Mark
Toward sustainable cities
in Ecodécision n°3, décembre 1991.- pp.48-52
Au niveau local, les gouvernements commencent à prendre conscience de la nécessité de relever les
défis environnementaux et d’atteindre un développement viable au niveau des zones urbaines. Les
municipalités d’Amérique du Nord ont promu le développement viable par le biais des transports, de la
circulation automobile, de l’aménagement du territoire, de la conservation de l’énergie, de la réduction
et du recyclage des déchets et de l’amélioration des conditions de vie de leur communauté.
CA RB260 (91:3)
SACHS Ignacy (dir.)
Quelles villes, pour quel développement ?
Paris, PUF, 1996.- 323 p. (coll. Nouvelle encyclopédie Diderot)
Après un survol de cinq millénaires de croissance urbaine, les intervenants apportent des éclairages
nouveaux à deux questions : la controverse sur les villes dormantes et les villes industrieuses, les
points de vue contrastés d’historiens et d’urbanistes sur l’importance des phénomènes d’urbanisation ;
l’émergence contrastée des nouvelles configurations villes-campagnes, comme le montrent les
exemples italiens, brésiliens, chinois et indiens.
IA 37585
SENEGAL Gilles
Champs urbains et développement durable : les approches canadiennes de la ville
écologique
in Nature, sciences et sociétés, vol. 4, n° 1, mars 1996.- pp.61-74, bibliogr.
Le projet de ville écologique occupe une place importante dans le champ de l’urbanisme et de la
sociologie urbaine au Canada. Les villes canadiennes ont multiplié les interventions sur
l’environnement à tel point qu’il est possible de parler de l’expérience canadienne de la ville
écologique. Celle-ci se caractérise par le recours au concept d’écosystème urbain et par la promotion
de l’échelle locale et de la vie communautaire. L’auteur propose une lecture critique de ce modèle de
ville durable et parvient à la conclusion que l’expérience canadienne contient des thèmes forts,
diffusés largement, légèrement utopiques et formant un imaginaire social.
CDU
SERAGELDIN Ismail, BARRETT Richard, MARTIN-BROWN Joan
The business of sustainable cities : public-private partnerships for creative, technical
and institutional solutions
Washington, Banque mondiale, 1995.- VIII + 39 p., ann.
Cet ouvrage constitue les actes de la Conférence de la Banque mondiale sur le développement urbain
et les partenariats public-privé innovants menés avec succès pour la gestion de l’environnement
urbain. Ce rapport met l’accent sur les approches innovantes pour améliorer la qualité de vie en ville
(énergie, transport et gestion des déchets solides), le rôle du secteur privé et les alliances public-privé
destinées à promouvoir un développement durable.
CA C9882
SERAGELDIN Ismail, COHEN Michael
The human face the urban environment. A report to the development community on
the second annual conference on environnementaly sustainable development
Washington, Banque mondiale, 1995.- VI-55 p., fig., tabl., ann.
La seconde Conférence sur le développement durable et l’environnement, qui s’est tenue à
Washington du 19 au 23 septembre 1994, aborde plusieurs questions importantes : la gestion des
villes et l’environnement urbain, le rôle des institutions et autorités locales dans la prise en compte du
développement durable, des expériences réussies pour le contrôle de la pollution atmosphérique, la
collecte des déchets solides, le contrôle de la qualité de l’eau et la mobilisation des ressources pour
un environnement urbain durable.
CA C8748 ; IA 37442
53
SHUMAN MICHEL
Local initiatives for sustainable development. A summary
in Towns and development, 1992.- 25 p., bibliogr. (réunion du CAD à Paris, le 16-17 novembre 1992)
Ce document examine les initiatives de développement basées sur la communauté, c’est-à-dire les
actions menées conjointement par les ONG, les groupes communautaires et les collectivités locales
pour promouvoir un développement global tel que le conçoit Action 21.
CA P152/16
SMIT Jan, NASR Joe
Urban agriculture for sustainable cities : using wastes and idle land and water bodies
as resources
in Environment and urbanization, vol. 4, n° 2, octobre 1992.- pp.141-152
Cet article décrit la façon dont les villes peuvent être transformées de simples consommatrices de
produits agricoles en productrices de ressources et défenderesses de ces ressources.
CA RA44 (92 : 2)
SOUGAREVA Nédialka, THUY Ta Thu
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
L'approche globale de l'environnement urbain dans la perspective du développement
durable
Paris, Ministère de l'environnement, 1996.- 109 p.
Le début de cet ouvrage est consacré aux problématiques de l’environnement urbain en France et
retrace l’évolution des rapports entre la politique de la ville et la politique d’environnement. Le
deuxième chapitre traite des outils de l’approche globale et intégrée ; il examine l’évolution des
différentes politiques urbaines et celle de la planification des territoires avant d’aborder la question des
outils de la gestion urbaine durable. Le dernier chapitre propose quatre exemples de villes ayant mis
en oeuvre ces outils : Lyon, Strasbourg, Roubaix et Dunkerque.
CDU 35118 ; 4D
THEYS Jacques, SCHERRER F., GARIEPY M. et al.
Le développement durable urbain en débat : réflexions à partir de l’exemple canadien
Paris, DRAST, nov. 1995.- 74 p. (Dossier des séminaires Techniques, territoires et société n° 30)
Le développement durable urbain implique de répondre aux besoins du présent sans compromettre la
capacité des générations futures de répondre aux leurs. Cette dimension est-elle compatible avec la
pratique à court ou moyen terme des politiques d’aménagement ? A-t-on les moyens d’arbitrer entre
les besoins présents et ceux, imprévisibles, de demain ? Telles sont les questions auxquelles ce
colloque tente de répondre, en analysant notamment des initiatives communales, en s’interrogeant sur
l’impact de la déclaration de Montréal au 3ème Sommet des grandes villes du monde en 1991 et sur
les manières de mesurer la qualité de vie.
CDU 32896
WORLD RESOURCES INSTITUTE ; PNUE ; PNUD ; BANQUE MONDIALE
Ressources mondiales 1996-1997 : l’environnement urbain
Centre de recherche pour le développement international, Comité 21, 1997.- 398 p., cartes, ill., index
La série “ Ressources mondiales ” est publiée tous les ans dans le but de répondre à des besoins
cruciaux d’information accessible et exacte sur l’environnement et le développement. Cet ouvrage
constitue le septième de la série. La première partie de ce volume consacre six chapitres à
l’environnement urbain, en marge de la Conférence de l’ONU sur le sujet (Habitat II, Istanbul, juin
1996). Ces six chapitres concernent l’environnement urbain et la santé humaine, le transport urbain,
les impacts urbains sur les ressources naturelles, les actions prioritaires dans le cadre urbain, les
villes et collectivités. La seconde partie est consacrée à un examen des conditions et des tendances
affectant chacune des principales catégories de ressources (agriculture, eau, atmosphère, climat,
énergie, biodiversité, etc.) et définit une problématique propre à chacune de ces catégories.
4D
54
Les villes durables
in Ecologie politique n° 13, printemps 1995.- pp.31-79, fig.
Quatre articles (détaillées dans la bibliographie) abordent sous un angle différent l’avenir des villes et
la notion de ville durable.
CA C8629 ; 4D
Développement durable : la planète à l'échelle locale
in Territoires n° 369, juin 1996.- pp.3-48
Comment allier développement économique, respect de l’environnement et prise en compte des
questions sociales ? Des communes se lancent dans l’action ; c’est ce que tente de montrer cette
série d’articles sur le développement durable.
CDU ; 4D
Décisions durables
in Décision environnement n° hors série, octobre 1996.- pp.23-39 (numéro spécial Ile-de-France)
Le premier article offre une synthèse de la présentation aux associations des Assises régionales du
développement durable en Ile-de-France. Le deuxième article est une interview du président du
Conseil régional sur les défis que doit relever la région en matière d’environnement. Le troisième
article est un test intitulé “ Monsieur le Maire, votre ville est-elle durable ? ”. Le dernier article est relatif
à la construction du premier écolycée.
CDU ; MN
Les chartes pour l’environnement, une étape vers le développement durable
Paris, Ministère de l’environnement, 1996. - 8 p.
Cet article présente l’enjeu des chartes pour l’environnement et leurs finalités, caractérise la
démarche associée aux chartes et enfin explicite la méthodologie à suivre pour mettre en place un tel
instrument.
4D
Les collectivités viables
in La Revue de la Table ronde nationale, bulletin d’information canadien sur le développement
durable, printemps 1994.- 41 p.
Ce numéro souligne les progrès réalisés par les collectivités locales canadiennes en matière de plans
locaux de développement durable et les obstacles qui restent à franchir. Les différents articles traitent
d’initiatives locales, régionales et nationales intéressant le développement durable au Canada.
4D
La Campagne des villes européennes durables
in Lettre d’information n° 7, septembre 1996
Cette lettre relate les activités des participants à la Campagne des villes européennes durables et des
membres du comité de coordination. Elle vise également à faire connaître les nouvelles initiatives
européennes en matière de développement urbain durable.
4D
COMMISSION EUROPEENNE ; MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT
Villes durables européennes. Rencontres professionnelles. Actes du colloque “Les
villes durables européennes ”, 26/04/1996, Hôtel du Grand Lyon
Lyon, Agence d’urbanisme de la COURLY, 1996.- 102 p.
Ces rencontres professionnelles ont été organisées par le groupe d’experts “ environnement urbain ”
de la Commission européenne, le Ministère de l’environnement et la Communauté urbaine de Lyon.
Trois axes de travail ont été retenus : fonctionnement urbain, mobilité et accessibilité, les aspects
socio-économiques et le développement durable et planification écologique des territoires urbanisés.
Les interventions portent sur les préconisations formulées par les experts européens et sur les
expériences françaises de développement urbain durable.
CDU 37331
55
Special issue : sustainable urban development
in Cities, vol. 14, n° 4, août 1997.- pp.111-113, fig., tabl., bibliogr.
Centré sur le thème du développement urbain durable, les deux premiers articles traitent
essentiellement des modèles de développement et de l’évolution du concept d’éco-ville s’appuyant sur
des études de cas aux Etats-Unis et au Royaume-Uni. Les autres articles analysent les politiques
d’intervention et les approches associant développement durable et développement économique.
CA RB122 (97: 4)
Special issue : green cities
in Cities, vol. 13, n° 5, octobre 1996.- pp.303-354, tabl., bibliogr.
Les quatre articles de ce numéro spécial sur la question de la nature dans les villes traitent de la
politique d’environnement à Los Angeles, en particulier du contrôle de la pollution de l’air et de l’usage
du sol, des problèmes environnementaux et du niveau de pollution de l’air à Mexico, de l’application
des principes énoncés au Sommet de la Terre à la gestion urbaine de Waitakere City en Nouvelle
Zélande et enfin, de la possibilité de voir naître des villes durables dans le Pacifique nord-est.
CA RB122 (96 : 5)
Pour des villes européenne s durables
in Architecture intérieure créé n° 268, octobre-novembre 1995.- pp.48-49, phot.
Cet article présente, dans le cadre du thème de réflexion lancé par la Commission européenne sur
l’environnement urbain et le développement durable des villes, les nouvelles méthodes d’intervention
des villes.
CDU
Stratégies relatives à la gestion du milieu urbain
in Cités internationales, vol. 6, n° 4, hiver-printemps 1995.- pp.1-8
Ce numéro est axé sur les rapports entre le développement économique, l’urbanisation et la qualité de
l’environnement. Il offre aussi des stratégies pour la gestion du milieu urbain au niveau local. Des
villes viables et le développement économique qu’elles soutiennent peuvent contribuer non seulement
au bien-être de leurs propres habitants mais aussi à l’environnement local.
CA RB 236 (95 : 4)
Major cities of the world 1994, Fourth summit conference of the major cities of the
world, Berlin, mars 1994
Tokyo, Jetro, 1994. - XXVIII - 18, tabl., cartes
Pour chacune des 28 grandes villes du monde, qui composent ce recueil, sont présentés le cadre de
la ville, sa population, son économie, son administration, ses finances, des données sociales et
culturelles et des exemples de développement durable.
IA 34613 (1994)
Sustainable cities : meeting needs, reducing resource use and recycling, re-use and
reclamation
in Environment and urbanization, vol. 4, n° 2, octobre 1992.- 238 p.
CA RA44
Ecocycles. The basis of sutainable urban development
Stockholm, A report from the Advisatory council, 1992.- 107 p., phot., schémas, ill.
Cet ouvrage présente les différentes solutions envisagées pour concilier urbanisation et protection de
l’environnement au travers de plusieurs exemples. Il traite des nouvelles sources d’énergie possibles,
du rôle des espaces verts, de la purification de l’eau, du traitement des déchets urbains, du rôle de la
municipalité et de l’importance de l’éducation dans ce domaine.
CDU 27030
Les fronts de l’innovation urbaine en Europe
in Urbanisme n° 276, octobre 1994.- pp.26-30
Cet article fait part des travaux de la Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de vie
et de travail sur l’innovation urbaine. Ces travaux ont pour objectif de repérer les pratiques et actions
novatrices visant à améliorer la qualité de l’environnement dans les villes, de diffuser ces expériences
et d’identifier les moyens d’assurer la durabilité des villes.
56
CDU
Politiques urbaines locales : le concept de développement durable et l’environnement
des collectivités territoriales
in Territoires n° 356, mars 1995.- pp.51-55
Cet article analyse sous quelles formes l’exigence de développement durable, née du Sommet de Rio
de 1992, est prise en compte par les collectivités locales dans la conduite de leurs politiques locales.
CDU
Villes industrielles et développement durable
in Economie et humanisme n° 342, octobre 1997.- 88 p. (dossier)
Il s’agit ici d’inscrire l’avenir des villes industrielles d’Europe dans la perspective du développement
durable, dans sa triple acception, social, économique et environnemental. Ces villes, qui reflètent plus
que toutes autres la transformation économique des années en cours, doivent promouvoir ou
conserver une place dans le champ industriel, sans renoncer à améliorer la qualité de vie en milieu
urbain. Il s’agit entre autres d’assurer la gestion prévisionnelle des compétences à l’échelle du bassin
d’emploi, d’intégrer le facteur environnemental dans les politiques urbaines et de dépasser le stade
des rivalités entre villes. Dans cette perspective, les expériences de planification, de régulation de
développement urbain au nom d’une vision anticipatrice et concertée ont faire leurs preuves mais
doivent être confrontées et démultipliées. La première partie de la revue est consacrée à la “ réalité du
choc industrie-environnement urbain ” et décrit des démarches de développement très concrètes
d’adaptation des cités, des habitants, du cadre de vie aux contraintes qu’impose l’industrie. La
deuxième partie traite des nouvelles formes de régulations : logique d’anticipation, de négociation
entre partenaires, de régulations économiques et environnementales de long terme, etc. La dernière
partie présente des expériences locales : Rotterdam, Flandre, Gand, Rouen-Elbeuf, Göteborg, etc.
CDU
Villes industrielles et développement durable. Actes de la Rencontre européenne
Dunkerque, 13-14 novembre 1997
Dunkerque, AGUR (Agence d’urbanisme et de développement de la Région Flandre-Dunkerque),
1998.- 104 p., phot.
Ce document constitue les actes de la rencontre de Dunkerque consacrée au développement urbain
durable des villes industrielles. Des démarches et des expériences innovantes sont présentées.
4D
L’Europe des villes en chantier
in Urbanisme et architecture n° 285, novembre 1995. - pp.57-88, phot., cartes
Les modèles urbanistiques, les conditions de production du cadre bâti, les modalités de financement,
la fiscalité, la gestion foncière, le génie urbain exigent des outils, des théories, des pratiques plus
appropriés à la civilisation urbaine. Les chantiers concernent aussi bien le logement, la démocratie
locale, les questions économiques et sociales que l’art de vivre en ville.
CDU
Le développement durable : un nouveau mode d’action
in Le Courrier des maires et des élus locaux n° 74, 24 janvier 1997.- pp.8-9
CDU
Les problèmes environnementaux urbains : rôle des collectivités territoriales
in Droit et ville n° 41, juillet 1996.- pp.7-145
Le rôle des collectivités territoriales dans les problèmes urbains liés à l’environnement est envisagé
tant du point de vue des politiques sectorielles d’urbanisme, de gestion des déchets et de gestion des
risques que du point de vue des politiques intégrées.
CDU
57
Des villes pour le XXIe siècle. Agendas 21 locaux, développement durable. Dossier
documentaire
Maison des sciences de la ville et de la prospective urbaine de Grenoble, janvier 1998.- non pag.
Ce document offre une bibliographie sur “ Villes et développement durable ” et propose un recueil
d’articles ou d’extraits d’ouvrages sur la question.
CDU
City planning for health and sustainable development
European sustainable cities and towns campaign, European commission DG XI, WHO Regional office
for Europe, Healthy cities network
World health organization, 1997. - 106 p., réf., graph., tabl.
Créer des villes plus saines et durables nécessite de nouvelles approches. Ce document s’adresse
aux personnes responsables de l’environnement, de la santé et de la planification dans les villes et est
destiné à leur permettre de prendre en compte la dimension “santé ” dans la mise en oeuvre du
développement durable, à travers notamment des Agendas 21 locaux. Les défis à relever dans le
cadre d’une part des Agendas 21 locaux et d’autre part du projet des villes-santé sont examinés. La
façon dont des projets de ville plus saine peuvent permettre de répondre aux exigences de l’Agenda
21 de Rio est également étudiée.
4D
• Etudes de cas
COHEN C., HOLEC N.
ACT CONSULTANTS
Appui aux dynamiques franciliennes pour renforcer les politiques de développement
durable. Stratégie régionale et déclinaisons locales du développement durable.
Rapport final
Paris, ACT consultants, décembre 1997 (pour l’ARENE d’Ile-de-France)
Cette étude s’intéresse aux dynamiques de développement durable engagées par les collectivités
locales d’Ile-de-France et à leurs modalités d’action. Elle fait état des attentes et des difficultés
rencontrées par ces mêmes communes, notamment en matière d’Agendas 21 locaux. Enfin, le
positionnement des entreprises sur la question du développement durable est analysé.
CDU
AGENCE REGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES NOUVELLES ENERGIES D’ILE-DEFRANCE
Le développement durable : de bonnes pratiques en Ile -de-France
Paris, ARENE, 1996.- non pag.
Les critères à prendre en compte pour évaluer la durabilité d’une action sont au nombre de quatre :
elle doit améliorer l’environnement, faire preuve d’efficacité économique, engendrer l’équité sociale,
être exemplaire tant du point de vue de son processus que de ses résultats. De nombreuses actions
sont brièvement exposées et passées au crible de ces critères.
IA 37935 ; MN
AGENCE REGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES NOUVELLE ENERGIES D’ILE-DEFRANCE
Eco-actions en Ile-de-France
Paris, ARENE, 1996.- 114 p.
Ce recueil a été réalisé à partir des réponses à un questionnaire adressé à l’ensemble des
collectivi tés territoriales d’Ile-de-France au second semestre 1995. Ce document décrit, sous formes
de fiches classées par thèmes, 108 actions pilotes ou exemplaires menées par ces collectivités et
certains organismes institutionnels dans le domaine de l’environnement : gestion de l’eau, gestion des
déchets, actions de communication, action pédagogique ou de sensibilisation, création d’emplois
verts, approche globale, etc.
IA 37843 ; MN
58
AGENCE REGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES NOUVELLES ENERGIES D’ILE-DEFRANCE
Assises régionales du développement durable : interventions de cadrage des
séminaires techniques
Paris, ARENE, 1996.- 128 p., graph. (coll. Cahier technique n° 2)
Ce recueil rend compte des interventions présentées pendant les séminaires techniques des assises
régionales du développement durable d’Ile-de-France qui se sont déroulées en juin-juillet 1996. Elles
sont classées en six thèmes : économie et gestion rationnelle des ressources environnementales
régionales / maîtrise des rejets, des nuisances diverses et des cycles de pollution / aménagement du
territoire, économie d’espace, maîtrise de la mobilité et des transports, diversité des paysages,
gestion du tissu rural et péri-urbain et développement agricole et forestier / instruments de partenariat,
de formation, d’éco-citoyenneté, de qualité de vie urbaine / intégration de l’environnement au sein de
l’économie / solidarités intergénérationnelles et intragénérationnelles et coopération décentralisée.
CDU 35006 ; IA 37841 ; MN
BERENDS Jenneken
Le développement durable des zones urbaines : le défi d’Ecopolis
in Naturopa n° 78, 1995.- pp.26-27.
Cet article présente les méthodes de conception d’un quartier baptisé Ecopolis aux Pays-Bas. La mise
en valeur des potentialités écologiques locales et des principes spécifiques de gestion des flux (eau,
déchets, énergie, transports) ont été retenus. L’auteur montre que, pour élaborer une politique urbaine
de développement durable, il est nécessaire de tenir compte de la dimension aménagement du
territoire.
MN
BUREAU D’INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES
Le développement durable en Ile-de-France : synthèse d’une consultation des experts
sur le contexte tendanciel et les marges de manoeuvre
Paris, ARENE, 1996.- 28 p., tabl., fig., ann.
Près de sept experts sur dix pensent que l’évolution économique tendancielle de l’Ile-de-France dans
les vingt prochaines années devrait être plus respectueuse de l’environnement que par le passé. Les
marges de manoeuvre effectives entre 2000 et 2015 sont plus liées aux technologies et aux secteurs
économiques, alors qu’après 2015, elles relèveront moins directement des politiques
environnementales au sens strict. Les experts préconisent une approche de développement durable
plus économique et sociale.
IA 37842 ; MN
CHAPELAN Marcel
Projet de ville
in Territoires n° 348, mai 1994.-pp.12-16
A Yffiniac, commune des Côtes d’Armor de 3 525 habitants, des groupes de travail thématiques sur le
logement, la vie associative, l’activité économique, les aménagements et les équipements urbains ont
permis de mettre en place des actions sur la base d’un développement local mobilisateur durable.
CDU
COHEN Clément
Chartes pour l’environnement en Ile -de-France
Paris, ARENE, mai 1996.- 53 p. (coll. Cahier technique n° 1)
Chaque charte pour l’environnement se veut un projet de développement local stratégique assurant
l’équilibre entre développement économique et social et protection de l’environnement. Les domaines
d’intervention et les actions concrètes montrent que le développement durable est une réalité en Ilede-France.
CDU 34108 ; MN
59
CONSEIL REGIONAL D’ILE-DE-FRANCE
Assises régionales du développement durable Ile -de-France : forum des associations,
21 septembre 1996 ; contributions des associations
Paris, CRIF, 1996.- pag. div.
Les pressions exercées sur l’environnement par les activités économiques, culturelles, touristiques et
par la pression démographique font de l’Ile-de-France une région où la volonté de définir les axes d’un
développement durable prend tout son sens. Les associations participantes à ce forum expriment leur
avis et leurs projets pour la ville et le territoire, les transports et la pollution atmosphérique,
l’agriculture, la gestion durable de la ville, l’économie sociale, les énergies renouvelables, les
économies d’énergie et le logement.
IA 37840
CONSEIL REGIONAL D’ILE-DE-FRANCE
Vers une politique globale de développement durable pour la région d’Ile-de-France :
document d’étape
Paris, Conseil régional d’Ile-de-France, 1995.- 42 p., ann.
Ce document définit le développement durable et détermine ses champs d’application en Ile-deFrance. Un état d’avancement des actions concernant la maîtrise des nuisances, la protection du
patrimoine naturel, les activités économiques et les aspects sociaux est établi. Le dernier volet est
consacré à la mise en oeuvre des outils de gestion nécessaires : contrats d’objectifs, partenariats,
méthodes d’évaluation, observatoires thématiques. En annexes, figurent les contrats type “ Rivières
propres d’Ile-de-France ”, “ Terres vives d’Ile-de-France ” et les conclusions du rapport ERPUR.
MN
CONSEIL REGIONAL MIDI-PYRENEES
Développement durable : réaliser un concept. 21 propositions pour le XXIe siècle
in Synergie environnement n° 9, automne 1996.- pp.56-63
Le premier article montre, en rappelant les différentes actions du Conseil régional Midi-Pyrénées
depuis le Plan vert adopté en 1991, que le concept de développement durable représente une réelle
volonté politique de la région d’être précurseur dans ce domaine. Le deuxième article reprend les 21
propositions pour le XXIe siècle arrêtées lors de la Conférence régionale de l’environnement et du
développement durable qui s’est tenue à Tarbes les 25 et 26 janvier 1996. Celles-ci touchent aux
domaines suivants : paysages et espaces naturels, sols, air, risques majeurs, eau, déchets et énergie.
IA P.600
DEVILLIERS Christian, MARCHIARO Christel, ALBAS Bénédicte d’
Lille 2004 : Roubaix-Tourcoing. Projet urbain pour le site de l’Union
Lille, Agence de développement et d’urbanisme de la métropole lilloise, 1996.- 28 p., plans, phot., ill.
Le projet urbain du site de l’union s’inscrit dans la double perspective de la candidature olympique et
du développement durable de ce quartier situé entre les centres-villes de Roubaix et de Tourcoing, au
coeur du versant nord-est de l’agglomération lilloise. Conformément à la charte olympique, les
équipements et les aménagements réalisés pour le jeux doivent fonctionner normalement par la suite,
sans laisser de déficit. La réalisation du palais omnisports est prévue quelle que soit l’issue de la
candidature olympique. Les autres parties du programme, c’est-à-dire les 600 logements du village
des médias et le parc, ont été étudiées pour satisfaire aux objectifs d’aménagement du versant nordest, au-delà de leur occupation temporaire lors des jeux.
DCN 21-551
HUTTON Thomas
City profile : Vancouver
in Cities, vol. 11, n° 4, août 1994.- pp.219-239, tabl., fig., bibliogr.
Vancouver, troisième grande ville du Canada et port principal est en train de connaître une croissance
rapide accompagnée de profonds changements économiques et sociaux, d’une restructuration de
l’espace métropolitain et d’une réorientation des réseaux commerciaux. Il est recommandé pour le
futur développement de la ville une approche de planification intégrée basée sur les principes du
développement durable.
CA RB122 (94 : 4)
60
LE SANN Alain (rapporteur)
Pour le développement durable en Bretagne
Conseil économique et social, Région Bretagne, janvier 1998.- 170 p., graph., tabl., cartes
L’objectif de ce rapport est de confronter les engagements et orientations en faveur du développement
durable pris par les différents acteurs avec les problèmes bretons et les réponses qu’apportent les
acteurs du développement régional. Une telle confrontation doit permettre de mesurer la pertinence et
les lacunes des choix actuels, de dégager des priorités et de proposer des mesures et des outils
adaptés aux objectifs du développement durable.
4D
LEOPOLD Rob
A provider of opportunities
in Landscape design n° 250, mai 1996.- pp.41-44, phot.
Dans le cadre d’articles sur le développement durable, l’article analyse l’oeuvre d’André Jong,
architecte urbaniste concepteur de la ville verte d’Emmen, aux Pays-Bas. La naissance de cette ville
nouvelle est marquée par une grande participation de la population déjà présente sur le site, un
aménagement de la voirie favorable aux piétons et la présence de nombreux espaces verts
permettant l’épanouissement des individus.
CDU
PAPAYANNIS Thymio
Medium sized cities and socio-economic and environmental developments in the
regions of European union : case study of Cavala
Dublin - Luxembourg, European foundation for the improvement of living and working conditions Office des publications officielles des Communautés européennes, 1995.- 145 p., ann., cartes, tabl.
Dans le cadre du programme européen de développement socio-économique et environnemental des
villes moyennes dans les régions périphériques de l’Union européenne, ce document présente l’étude
de cas de Kavala, en Grèce. Après une analyse de l’environnement physique, du système
économique et institutionnel, des caractéristiques urbaines et sociales de la ville et de sa région, les
projets allant dans le sens du développement durable sont répertoriés, ainsi que les acteurs qui les
mettent en oeuvre.
CDU 32455
REGION NORD-PAS-DE-CALAIS ; CONSEIL REGIONAL
Le Nord-Pas-de-Calais et le développement durable
Conseil régional, Journée régionale “ Les enjeux du développement durable ”, 16 novembre 1996.non pag.
DCN
SEMBOLONI Ferdinando
Medium sized cities and socio-economic and environmental developments in the
regions of European union : case study of Perugia
Dublin - Luxembourg, European foundation for the improvement of living and working conditions Office des publications officielles des Communautés européennes, 1995.- 235 p., tabl., graph.,
bibliogr.
Dans le cadre du programme européen de développement socio-économique et environnemental des
villes moyennes dans les régions périphériques de l’Union européenne, ce document présente l’étude
de cas de Pérouse en Italie. Après une analyse de l’environnement physique, du système
économique et institutionnel, des caractéristiques urbaines et sociales de la ville et de sa région, les
projets allant dans le sens du développement durable sont répertoriés, ainsi que les acteurs qui les
mettent en oeuvre.
CDU 32456
Les Chartes pour l’environnement en Ile-de-France. Actes du séminaire de travail du 7
avril 1994, au Palais des Arts et des Congrès d’Issy-les-Moulineaux, organisé par la
DIREN Ile -de -France et la ville d’Issy-les-Moulineaux
DIREN Ile-de-France, Ministère de l’environnement, EPTA International, octobre 1994.- vol. 1 : dossier
du participant (44 p. + fiches d’action) ; vol. 2 : actes (124 p.)
61
Après un historique sur les politiques globales d’environnement et les champs de la recherche et de
l’intervention en écologie urbaine, sont présentés les débats des différents ateliers : mise en place des
chartes, atouts de l’intercommunalité, les chartes et l’aménagement du territoire rural, les chartes et
l’aménagement urbain.
CDU 30251 (vol. 2)
Special issue : economic regeneration strategies in British cities
in Cities, vol. 12, n° 4, août 1995.- pp.221-265, fig., phot., bibliogr.
Numéro spécial dédié aux stratégies et processus de réaménagement dans différentes villes
anglaises : défi institutionnel pour une rénovation urbaine durable à Tyne and Wear, les tensions entre
la revitalisation et la conservation du centre historique à Nottingham, le paysage urbain et la nouvelle
image de Birmingham, une tentative destinée à attirer des investissements et à faciliter le
développement local et des stratégies culturelles pour aider les objectifs du développement
économique et urbain de Bristol.
CA RB122 (95 : 4)
Trente décisions qui comptent en Midi-Pyrénées
in Décision environnement, hors série, août 1995.- 66 p.
Ce numéro spécial présente les réalisations en matière de protection de l’environnement, de prise en
charge des problèmes de déchets et d’organisation des ressources de la région en vue d’un
développement durable.
CDU
Dossier Bourgogne
in Décision environnement, hors-série, février 1995.- pp.1-42
Ce numéro spécial présente les réalisations en matière de protection de l’environnement, de prise en
charge des problèmes de déchets et de développement durable.
CDU
Dossier Picardie
in Décision environnement, hors série, mai 1994. - 15 p.
Cette série d’articles présente les efforts et les réalisations en matière de protection de
l’environnement et en matière de développement durable.
CDU
62
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE,
PLANIFICATION URBAINE
• Aménagement du territoire
et développement durable
BASSI Tarcisio
Cadre et contraintes d’un aménagement durable et équitable. in : Prospective et
enjeux de l’aménagement durable de l’espace européen au-delà de l’an 2000
in Naturopa n° 78, 1995.- pp.13-19
L’article analyse les évolutions du mode de vie occidental durant les 40 dernières années. Il prône une
approche globale et pluridisciplinaire qui permette aux décideurs politiques de faire des choix
raisonnés. L’auteur montre que le concept de développement durable impose une réflexion
prospective sur des sujets délicats tels que les incidences futures de l’accroissement de population
mondiale, la surconsommation des ressources naturelles non renouvelables, les répercussions sur
l’emploi en Europe et les impératifs de la concurrence internationale.
IA P.277BIS ; MN
BASSI Tarcisio
Prospective et stratégies pour un aménagement durable et rationnel du territoire de la
grande Europe
in DISP n° 121, avril 1995.- pp.3-5
Cet article présente les travaux de la Conférence européenne des ministres responsables de
l’aménagement du territoire au sein du Conseil de l’Europe. Il est traité des stratégies pour un
développement durable des régions urbaines en Europe ainsi que des enjeux de l’aménagement
durable de l’espace européen au-delà de l’an 2000.
CDU
CALAME Pierre
Un territoire pour l’homme
La Tour d’Aigues, Ed. de l’Aube, 1994.- 92 p., bibliogr.
L’auteur esquisse ici les composantes d’une politique d’aménagement du territoire à partir de ses
convictions et expériences concrètes. Il décrit, dans une première partie, les mutations de notre
société et leurs conséquences sur le territoire et dénonce la crise de notre modèle de développement
qui se traduit notamment par une crise de la ville significative d’une crise de l’action publique, des
pratiques, des idéologies et des institutions mises en place. Dans la deuxième partie, l’auteur plaide
pour le principe de l’articulation des échelles d’espace, pour la définition de finalités communes aux
différentes échelles mais dont la mise en oeuvre doit s’effectuer au plus près des réalités concrètes.
La dernière partie est consacrée aux politiques d’aménagement du territoire, plus précisément aux
conditions de rénovation de la gestion du territoire et de territorialisation de l’action publique.
CDU 29571 ; 4D
CAMPBELL Scott
Green cities, growing cities, just cities ? Urban planning and the contradictions of
sustainable development
J. of the American planning association, vol. 62, n° 33, juillet 1996.- pp.296-312, bibliogr.
Le développement durable est au centre d’un triangle qui combine protection de l’environnement,
développement économique et égalité sociale. Ce centre ne peut être atteint qu’indirectement à
travers une longue période d’expression et de résolution des conflits générés entre ces trois pôles.
Pour mener à bien cette tâche, les aménageurs doivent redéfinir la notion de durabilité.
CDU
63
CARRIERE Jean-Paul, MATHIS Philippe
L’aménagement face au défi de l’environnement
Poitiers, ADICUEER-IER, 1995.- 312 p., bibliogr., tabl.
Les contributions présentées prolongent la réflexion engagée lors du colloque sur les interrelations
entre aménagement et environnement. Elles sont regroupées en quatre thèmes principaux :
développement durable, définition et applications, relations aménagement-environnement dans les
espaces fortement urbanisés, relations aménagement-environnement dans les espaces à faible
densité et transports et communications.
CDU 31399
GARNIER Laurent
L’approche territoriale du développement. Une expression organisationnelle du
développement durable
in Notes de recherche du Centre d’économie régionale (CER) n° 201, 1997/8.- 19 p.
CDU ; IA P.285
GAUDEMAR Jean-Paul de
Environnement et aménagement du territoire.
Paris, DATAR - La Documentation française, 1996.- 213 p.
Ce document présente les contributions au colloque réuni à Strasbourg en novembre 1994 sur le
thème “ Environnement et aménagement du territoire ”. Ce document aborde par des exemples très
divers (protection des milieux naturels, milieu urbain, usage de l’eau, etc.) une question essentielle :
l’approche territoriale est-elle un moyen d’intégrer les politiques sectorielles de l’environnement ? Ce
document montre à quel point examiner l’aménagement du territoire à la lumière du développement
durable provoque des remises en cause, mais aussi le peu de réponses concrètes et efficaces à y
apporter devant l’incertitude croissante des situations mettant en jeu de multiples acteurs et des
facteurs complexes.
MN
GAUDIN Thierry
L’aménagement du territoire vu de 2100
La Tour d’Aigues, Ed. de l’Aube, 1994.- 119 p.
L’objet de cet essai est d ’introduire la prospective à long terme dans les réflexions d’aménagement
du territoire, même si cela peut sembler un pari audacieux. La première partie de cet essai identifie les
transitions du prochain siècle (technologique, écologique, démographique, sociale, de l’intelligence,
de l’émergence de l’immatériel). La deuxième fait état d’un scénario d’évolution de notre société
jusqu’en 2100. La dernière partie propose “ un autre regard sur l’aménagement ” et propose de
nouvelles pistes d’action et méthodes de travail.
CDU 32163 ; 4D
LACAVE Michel, BARAIZE François
Pour de nouveaux instruments de l’aménagement dans une perspective de
développement durable. Rapport final
Paris, DAEI - Mission prospective, 1996.- 159 p., ann., plans
Trois opérations de requalification et de gestion des friches urbaines sont analysées. La première
partie présente les trois terrains d’enquête : Euralille à Lille, Polygône-Triangle-Antigone à Montpellier
et Zona Ribeirinha Oriental à Lisbonne. A partir d’une approche historique et d’une analyse de la
situation actuelle, les opérations menées sur ces terrains sont envisagées du point de vue du
développement durable. La seconde partie a pour objet le passage de l’analyse critique à la
formulation d’une problématique sur le mode de gestion des opérations et des sites. La troisième
partie concerne l’instrument juridique que constitue le trust dans le droit anglo-saxon. Elle en présente
les éléments de base et examine l’état actuel d’applicabilité du trust dans le droit positif français. Elle
envisage enfin les scénarios possibles de son application aux terrains étudiés.
CDU 33487
64
PASSET René, THEYS Jacques (dir.)
Héritiers du futur. Aménagement du territoire, environnement et développement
durable
La Tour d’Aigues, Ed. de l’Aube, 1995.- 270 p., tabl., cartes (coll. Monde en cours)
Dans un contexte où l’immatériel caractérise la mutation de nos sociétés, les différents intervenants
s’interrogent sur le développement, un développement qui doit être durable et qui doit assurer la
reproduction solidaire dans le temps, de l’économique, du socioculturel et de la nature.
CDU 32016 ; IA 32337(23)
• Planification urbaine
BACHOFEN Charles
Maîtriser les extensions périphériques. Fribourg en Brisgau, Munich, Hambourg,
Vienne
Strasbourg, Ecole d’architecture - REMU, 1995.- 93 p., ann., cartes, phot.
Il semblerait qu’urbanistes et responsables politiques manquent d’idées au sujet du devenir de nos
villes. Une première lecture des démarches engagées par les urbanistes de quatre villes de culture
allemande permet de souligner l’importance accordée au travail de réflexion et de définition de
principes en préalable et en accompagnement de l’élaboration de documents d’urbanisme, des
projets, des programmes et des actions. Elle permet aussi de relever qu’un renouvellement des idées
sur la ville existe aujourd’hui et qu’il peut entraîner des modifications profondes dans la maîtrise des
transformations urbaines. L’auteur propose deux ensembles de concepts : celui de développement
durable et celui d’intégration et de promotion sociale et économique attachées à la ville.
CDU 32722
BERDOULAY Vincent, SOUBEYRAN Olivier
Débat public et développement durable. Expériences nord-américaines
Paris-La Défense - Pau, Ed. Villes et territoires - Ministère de l'équipement, du logement, des
transports et du tourisme - CNRS, 1996.- 149 p. + ann., bibliogr.
L’enquête publique souffre d’un déficit démocratique, qu’ont analysé et tenté de corriger, depuis 10
ans, une série de rapports (Carrère, 1992 ; Bouchardeau, 1993), lois (Bouchardeau, 1983 ; Barnier,
1995) et circulaires (Bianco, 1992). C’est en effet à travers l’enquête publique que s’organisent, pour
l’essentiel et théoriquement, les débats autour des enjeux environnementaux, dans la conduite des
grands projets d’infrastructures. La recherche dont cet ouvrage rend compte se veut une contribution
à la mise en place d’une problématique permettant de relier environnement et aménagement,
procédure d’évaluation et planification environnementale. Elle propose de mettre en perspective les
pratiques françaises à la lumière des procédures expérimentées aux Etats-Unis et au Québec, de leur
fonctionnement et de leur évolution. Les deux derniers chapitres sont consacrés aux tenants et
aboutissants du développement durable et aux nouvelles approches et méthodes que celui-ci induit
en termes de planification territoriale.
CDU 33236 ; 4D
BREHENY M. J. (dir.)
Sustainable development and urban form
Londres, PWI Batex, 1992.- 292 p., index., fig., tabl., graph., bibliogr.
Cet ouvrage traite essentiellement des formes urbaines. Il aborde des thèmes tels que les
technologies de communication et le futur de la cité, énergie, environnement et planification de
l’espace, les contradictions de la cité compacte, le modèle d’urbanisation des villes anglaises ou
encore les transports urbains et la protection de l’environnement. De nombreux exemples sont
analysés principalement en Europe et aux Etats-Unis.
CDU 28292
65
CHALAS Yves, COUIC Marie-Christine, DUARTE Paulette, TORGUE Henry
Urbanité et périphérie. Connaissance
contemporains. La ville émergente
et
reconnaissance
des
territoires
Paris-La Défense, Plan construction et architecture - Ecole d’architecture de Grenoble, 1996.- 2 vol.,
246-21-125 p., tabl., ill., bibliogr.
Il y a révélation dans et par la périphérie d’une réalité urbaine nouvelle qui concerne la périphérie et la
ville-centre. L’avenir des villes se joue dans l’émergence de ce nouveau système urbain comprenant
et recomposant en un seul ensemble la ville-centre, les banlieues, le périurbain et le rurbain, selon
une nouvelle donne et de nouveaux critères urbains.
CDU 33604
CHASSANDRE Pierre, PIECHAUD Jean-Pierre
Prise en compte du développement durable dans les directives territoriales
d’aménagement (DTA)
Paris-La Défense, Conseil général des ponts et chaussées, mars 1998. - 28 p. + ann.
Le rapport est consacré aux résultats d’une enquête menée sur la prise en compte du développement
durable dans les directives territoriales d’aménagement. Il définit une grille d’analyse servant de guide
à l’examen des études des cinq premières DTA au stade d’avancement où elles étaient parvenues fin
1997. Sont analysés ainsi les projets concernant les Alpes-maritimes, l’Aire métropolitaine
marseillaise, les Alpes du nord, les estuaires de la Loire et de la Seine.
4D
COMMISSION ECONOMIQUE POUR L’EUROPE
Guidelines on sustainable human settlements planning and management
New York - Genève, ONU, 1996.- V-64 p.
Les objectifs exprimés dans ce document reflètent le renouveau des processus de planification
urbaine, favorables à la participation de tous les acteurs et à l’instauration d’une collaboration
dépassant les frontières administratives, entre recherche et pratique, entre secteurs public et privé,
pour concrétiser dans la pratique le concept de développement durable.
CA C9571
COMMISSION ECONOMIQUE POUR L’EUROPE
Directives pour la planification et la gestion d’un habitat compatible avec un
développement durable
Genève - New York, Nations Unies, 1996.- 72 p., bibliogr.
Les directives de la Commission économique des Nations Unies pour l’Europe sont présentées par
thèmes : 1) le cadre théorique général en matière de planification et de gestion urbaines, suivi des
tendances et programmes actuels ; 2) les aspects environnementaux, économiques et sociaux du
développement durable, l’aménagement écologique de l’espace et l’écologie urbaine ; 3) la
planification urbaine, les politiques de l’habitat, les politiques de la construction et le développement
durable. Le dernier chapitre s’attache à l’aspect pratique des recommandations politiques en
considérant divers aspects du développement durable.
CDU 33799
DIRECTION DE L’ARCHITECTURE ET DE L’URBANISME ; FEDERATION NATIONALE DES
AGENCES D’URBANISME
La prospective dans la planification urbaine et territoriale : les grands enseignements
du colloque, Metz, les 8 et 9 avril 1992
Metz, AGURAM, 1993.- 59 p.
Cette synthèse reprend les points forts des interventions dans les huit tables rondes du colloque :
prospective et territoire ; de la prospective d’entreprise à la prospective territoriale ; le développement
durable et l’écologie urbaine ; développement économique et territoire ; prévisions démographiques et
emploi ; mobilité et transports ; habitat et architecture du futur.
CDU 27925
66
DUHEM Bernard
Densité urbaine et développement durable
in Cahiers techniques du génie urbain n° 8, décembre 1995.- pp.17-20, phot.
Cet article propose une analyse critique du phénomène d’étalement urbain. Il est montré pourquoi la
croissance du péri-urbain représente un gaspillage d’équipements, de temps, de transports et
d’espaces. L’auteur, dans une perspective de développement durable, propose de s’interroger sur les
morphologies urbaines et les densités d’agglomération.
CDU ; 4D
DUHEM Bernard, ROYOUX Dominique
Morphologies urbaines et développement durable dans les villes européennes et
méditerranéennes
Paris, Plan urbain, 1994. - 79 p., ann., graph., bibliogr.
Actes des ateliers de Poitiers. Après une présentation de l’histoire urbaine de Poitiers et de la
requalification de ses espaces centraux, il est traité des liens entre morphologies urbaines, sociabilité,
nature et développement économique au Maroc, en Suède et en Allemagne.
CDU 29902 ; 4D
DUPUY G.
Le développement durable : un paradigme pour le renouveau de la planification
urbaine
in Dossier des séminaires Techniques, territoires et sociétés n° 30, 1995
CDU 32896
FERE CONSULTANTS
Développement durable et encadrement des marchés publics du BTP. Etude
prospective. Rapport final
Paris, DAEI, 1995.- 45 p.
La recherche a été menée à partir d’entretiens de terrain et d’études documentaires. Le premier
chapitre est consacré à une analyse prospective de l’intégration des transports urbains et de
l’aménagement des espaces de proximité, dans une logique de développement durable. Le second
examine les pratiques de terrain qui tiennent compte de cette préoccupation, aussi bien du point de
vue des différents échelons territoriaux de l’administration publique que de celui des entreprises
privées. A travers l’étude de l’encadrement juridique des marchés publics du BTP, le chapitre 3
confronte les deux perspectives précédemment évoquées (prospective et pratique), afin de prévoir les
avancées et les obstacles possibles. Enfin, des recommandations sont émises en conclusion.
CDU 33485
FOUCHIER Vincent
Les densités urbaines et le développement durable. Le cas de l’Ile-de-France et des
villes nouvelles
Paris, Ed. du SGVN (Secrétariat général du Groupe central des villes nouvelles), diffusé par La
Documentation française, décembre 1997.- 211 p., fig., graph., tabl., bibliogr.
Faut-il densifier ou étendre les villes ? Les débats récents sur le développement durable ont stimulé
un regain d’intérêt pour les densités urbaines. Pour préserver les espaces naturels et limiter l’usage
de l’automobile, il est ainsi préconisé de recourir à des densités accrues, soit par densification des
villes existantes, soit par création d’urbanisations nouvelles. Cet ouvrage apporte des éléments de
connaissance fiables sur les questions de densités, connaissances qui faisaient défaut jusqu’à
présent. L’auteur propose, dans une première partie, une définition des densités et des critères de
mesure de celles-ci puis offre un chiffrage des densités pour les villes nouvelles qu’il compare aux
chiffres obtenus pour les autres communes d’Ile-de-France, notamment afin de voir si elles répondent
au critère du développement durable, d’une forte densité et donc d’une faible consommation
d’espace. La troisième partie est consacrée aux rapports densité-transports. L’auteur examine les
liens entre les déplacements et les densités pour l’Ile-de-France et plus spécifiquement pour les villes
nouvelles. Enfin, l’impact écologique de cette mobilité en fonction de la densité est analysé.
CDU 36359 ; 4D
67
FOUCHIER Vincent
Structure verte et densité. Réseau européen de recherche
Marne-la-Vallée, Institut français d’urbanisme, Laboratoire Théorie des mutations urbaines en pays
développés, Université Paris VIII, 1997.- 2 vol., cartes, graph.
Le réseau européen de recherche a été mis en place dans le cadre des activités liées à la
problématique du développement durable, menée par la Commission économique pour l’Europe, qui
dépend de l’ONU. Il témoigne des préoccupations de nombreux pays développés, quant aux impacts
environnementaux, sociaux et économiques de l’étalement urbain et a pour objectif l’échange de
problématiques et de résultats de recherche sur les interactions entre densité et nature en milieu
urbain. Le premier rapport constitue les actes de la rencontre de Paris en octobre 1996 (textes en
anglais et en français). Le second rassemble des textes (en anglais) de communications intéressant la
problématique densité-nature, rapportés d’un symposium sur les stratégies et les méthodes pour
améliorer les qualités environnementales des villes.
CDU 34654 (1-2)
HERMEL Laurent, LOUPPE Albert, MUSY Marc
Banlieues 2015 : pour une véritable stratégie du suburbain
Paris, L’Harmattan, 1996.- 157 p., ann., tabl., fig., bibliogr.
Sur le thème des enjeux spécifiques aux banlieues des grandes agglomérations, un ensemble de
réflexions et de propositions est présenté, dans l’objectif de bâtir une stratégie territoriale. La première
partie de cet ouvrage a pour objet de rappeler le caractère fondamentalement dynamique de l’univers
suburbain, d’expliquer les conditions dans lesquelles ces atouts peuvent se transformer en handicaps
et attirer l’attention des responsables locaux sur l’intérêt d’avoir une vision globale de l’espace
suburbain environnant, avant de délimiter le champ et le contenu d’un projet territorial. La deuxième
partie vise à définir les axes stratégiques complémentaires (coopération, prévention, réhabilitation) et
des typologies de réponse adaptées à différents types de situations. Une place particulière est
accordée à la réflexion sur l’éthique de l’action. La troisième partie est consacrée à la présentation
des méthodes, outils et démarches nécessaires à la conduite d’une action efficace, intégrant à la fois
la participation des habitants et le développement durable.
CDU 33670
HUNTZINGER Hervé
Colloque “ Prospective et urbanisme ” Metz 9-10 avril 1992. Table ronde : les
nouveaux enjeux : le développement durable et l’écologie urbaine. Conséquences du
rapport Brundtland sur l’avenir de nos villes
Metz, AGURAM, avril 1992.- 15 p.
Ce document présente, dans une première partie, la filiation du rapport Brundtland et fournit une
explication du concept de développement durable à travers les relations économie - environnement et
les relations Nord-Sud. La seconde partie du rapport traite des villes et du développement durable en
tant que concept mobilisateur pour la planification urbaine. Les domaines prioritaires retenus sont :
l’énergie et la ville, les déchets urbains et industriels, la mobilité et les déplacements et le
développement social urbain.
CDU 26191/4
LEGUY Emmanuel (dir.)
Guide pratique de l’éco-aménagement
Paris, Ministère de l’environnement, Groupe Caisse des dépôts, janvier 1995.- 143 p., cartes, ill.,
phot., plans, bibliogr.
Ce guide se veut un outil pédagogique permettant de renouveler les pratiques de l’aménagement
urbain en y intégrant la dimension environnementale. Assurer le développement économique, social
et urbain, passe pour les collectivités locales, par la mise au point de méthodes de planification et
d’aménagement soucieuses de développement durable. Le chapitre 1 est consacré aux définitions et
principes de l’éco-aménagement et aux politiques contemporaines d’environnement en France, en
Europe et dans le monde. Le chapitre 2 propose une lecture des pratiques d’environnement tout au
long d’une opération d’aménagement, de la conception à la gestion. Des exemples d’opérations
constituant de bonnes pratiques environnementales illustrent chaque séquence. Enfin, le chapitre 3
constitue une analyse thématique des interactions entre opération d’aménagement et environnement.
Les thèmes retenus sont le milieu physique (climat, relief, géologie, eau, milieux naturels, le végétal
dans la ville) et le fonctionnement urbain (mixité, espaces publics, nuisances et conception globale du
projet urbain).
68
CDU 32092 ; 4D
MERLIN Pierre, TRAISNEL Jean-Pierre
Energie, environnement et urbanisme durable
Paris, PUF, 1996.- 127 p., bibliogr., tabl. (coll. Que sais-je ?)
Pour réduire les émissions de polluants sans nuire au développement économique, deux conceptions
de la ville sont avancées : la ville compacte, dense, plus économe en espace et en réseau de voirie,
qui limite les déplacements en automobile et la ville verte, base du confort urbain, par effets
climatiques et absorption du bruit et des pollutions.
CDU 32092 ; 4D
MOSHA A. C.
A reappraisal of the urban planning process
Nairobi, UNCHS, 1994.- 265 p., tabl., fig., bib liogr.
Communications d’une conférence internationale qui s’est tenue à Nairobi, du 3 au 7 octobre 1994,
sur la réévaluation du processus de planification urbaine comme instrument du développement de la
gestion urbaine durable. L’objectif de cette conférence était d’estimer l’efficacité des instruments et
des approches de la planification, d’identifier les points faibles, de suggérer des mesures pour les
adapter ou les réformer si nécessaire.
CA C9494
NEWMAN Peter
The compact city. An australian perspectiv e
in Built environment, vol. 18, n° 4, 1992.- 316 p., cartes, tabl., bibliogr.
Ces textes reflètent l’évolution des attitudes vis-à-vis de l’environnement, de l’énergie, de la politique
des transports et de la planification territoriale. Ils montrent l’influence d’une forme urbaine compacte
sur l’attitude de la population vis-à-vis des transports à travers plusieurs exemples. Ils analysent les
données relatives à l’extension des villes australiennes. Ils présentent et commentent le manifeste des
villes soutenables.
CDU
POULIT Jean, BODARD Thierry, ANGLES Bruno, LEROY Henri
Aménagement du territoire et aménagement urbain : les voies du progrès économique
et du progrès environnemental
Paris, METT, 1993.- 23 p. + 28 p., tabl.
La coïncidence d’une crise des villes et d’une crise des campagnes est au coeur du débat national.
L’émergence de deux France, l’une économiquement puissante mais écologiquement menacée et
l’autre riche d’un environnement préservé mis confrontée aux difficiles problèmes que pose
l’adaptation de l’économie rurale, a incité les auteurs de ce rapport à tenter de répondre aux questions
suivantes : peut-on concilier progrès économique et progrès environnemental aussi bien à l’échelle
urbaine qu’à l’échelle du pays tout entier ? Peut-on organiser un développement durable de notre
territoire ?
DRE T.2096 (1-2)
RENNES Jean-Marc, LE BRAS Hervé, PUMAIN Denise, FRANKHAUSER Pierre et al.
La ville : espaces et lieux, stocks et flux : temporalités urbaines, gouvernement
urbain, formes et paysages, ville et santé
in Courrier du CNRS n° 81, été 1994.- 184 p., index, phot., plans, bibliogr. (numéro spécial La ville)
Ce dossier a été préparé par les chercheurs du Programme interdisciplinaire de recherche sur la ville
(PIR-Ville). Il constitue un premier bilan des méfaits et bienfaits des nouveaux contextes urbains. Les
articles sont regroupés en cinq chapitres : espaces et lieux, stocks et flux : temporalités urbaines,
gouvernement urbain, formes et paysages et ville et santé.
CDU 30345 ; MN
69
Planification urbaine et développement durable. Actes de la 16ème rencontre de la
Fédération française des agences d’urbanisme, 1ère biennale des villes et des
urbanistes d’Europe
in Urbanisme hors série n° 6, mars 1996.- 98 p., phot.
L’avenir des centres villes, les limites des modèles en urbanisme, la mobilité urbaine, les mutations
urbaines, les échelles territoriales et le développement durable, la place des habitants, la coopération
des villes en Europe, les perspectives pour les villes sont les questions abordées au cours de cette
biennale des villes et des urbanistes.
CDU ; IA P. 414
Densités et espacements
in Annales de la recherche urbaine n° 67, juin 1995.- pp.4-134, phot., graph., tabl., bibliogr.
Ce numéro analyse le figures contemporaines de la ville et notamment la relative perte de centralité
qui les caractériserait. L’automobile et les transports en commun ont permis un relatif étalement
urbain, plus sensible dans le cas de l’habitat que des activités. La première couronne concentre la
part majeure des nouvelles implantations. La transformation des représentations de la densité, sa
mise en relation avec la valorisation économique, avec les charges foncières, les risques
environnementaux, la psychologie des habitants sont nécessaires à une planification urbaine
soucieuse d’éviter les trop grandes densités.
CDU
In search of the sustainable city
in Town and country planning, vol. 63, n° 6, juin 1994.- pp.170-190, phot., fig., bibliogr.
Articles sur les principes d’aménagement et d’écologie urbains (Owens), les changements
nécessaires au système de planification (Lusser), les liens entre le sol et sa valeur économique, la
croissance et les critères d’un développement durable (Green), une étude de la région de Manchester
(Ravetz), la planification (Evans) et sur le dilemme des planificateurs (Ward).
CDU
Territoires portuaires et développement durable
Le Havre, Association internationale villes et ports, 1996.- 56 p.
En partenariat avec le ministère français de l’Environnement et l’Association internationale villes et
ports (AIVP), un travail de fond s’est engagé sur la prise en compte de l’environnement dans le
développement des territoires portuaires. Ceux-ci constituent en effet un champ d’expérimentation
permettant d’innover pour la mise en place d’une nouvelle réflexion environnementale indispensable à
la construction d’un partenariat efficace garantissant le respect des intérêts de chacun aujourd’hui et
ceux des autres demain. Le port, gestionnaire d’un espace sensible, la ville et ses élus et les
entreprises sont autant d’acteurs à mobiliser autour d’une problématique environnementale locale,
harmonisée aux niveaux national et international par les autorités compétentes. S’inscrivant dans le
prolongement de la charte des villes et des ports pour l’environnement, adoptée à Montréal en octobre
1993, cette étude rend compte des réflexions d’un groupe de travail réunissant les représentants des
différents acteurs de la ville portuaire.
AIVP BE2960002
70
TRANSPORTS
BEAUCIRE Francis
Les transports publics et la ville
Les Essentiels, Milan, 1996. - 63 p., bibliogr., tabl., phot., graph.
Cet opuscule aborde les questions essentielles relatives aux transports publics en six parties :
histoire, données, organisation, techniques, enjeux, approfondissement. Les thèmes actuellement en
débat comme les effets de la ville éclatée, le cas de l’Ile-de-France, la nécessité de partager l’espace
sont aussi traités.
IA 38013 ; 4D
BERTHIER Isabelle
Transports urbains et développement durable. Un rapport de l’OCDE
in Diagonal n° 115, octobre 1995. - pp.25-26, phot.
Cet article rend compte du rapport de l’OCDE et de la Conférence européenne des ministres des
transports qui, après avoir chiffré le coût de la circulation automobile examine les politiques de gestion
de la circulation et de planification menées pour la contrecarrer. Le rapport qui constate leur échec
relatif propose d’y ajouter une régulation économique : le quadruplement du prix de l’essence.
CDU
BONNAFOUS Alain, PLASSARD François, VULIN Bénédicte
Circuler demain
La Tour d’Aigues, DATAR / Ed. de l’Aube, avril 1993.- 191 p., graph., tabl.
Interrogation prospective sur les effets des transports à grande vitesse et des infrastructures
modernes sur la structuration de l’espace, la mobilité des personnes et les pratiques de localisation
des entreprises. Il est traité entre autres de l’évolution des cadres institutionnels et de la coopérationconcurrence entre collectivités locales, des enjeux de l’environnement, de la tarification des
infrastructures, de la hiérarchie urbaine, de l’accessibilité aux transports en termes qualitatifs et
monétaires, etc.
CDU 27841
MARGAIL Fabienne, SKRIABINE Pierre
CENTRE D’ETUDE DES TRANSPORTS URBAINS (CETUR)
Les enjeux des politiques de déplacement dans une stratégie urbaine
Bagneux, CETUR, 1994.- 368 p., index, graph., phot., bibliogr.
Le CETUR a publié ici un ouvrage de synthèse qui traite de la problématique générale des transports
urbains et permet de trouver l’ensemble des moyens qui peuvent contribuer à la réalisation d’un
même objectif et toutes les conséquences directes et indirectes qu’une mesure particulière peut
entraîner. Il s’adresse aux généralistes c’est-à-dire aux élus qui ont en charge le devenir de leur ville
et à tous ceux qui ont pour tâche de les aider et de les conseiller. L’ouvrage se compose d’une
vingtaine d’articles, chacun relatif à un thème individualisable, pouvant être lu indépendamment des
autres. Ces thèmes se rapportent soit à des enjeux urbains déjà dégagés et valorisés (mobilité,
sécurité de la circulation en ville, bruit, pollution et énergie, qualité des espaces publics, économie et
développement urbain), soit à des types d’actions et d’approches liés aux déplacements dont les
effets sur la ville, son fonctionnement, sa gestion et son développement sont analysés (stationnement,
aménagement de la voirie, grandes infrastructures de voirie, deux-roues, marche à pied, etc.), soit aux
moyens nécessaires à la mise en oeuvre des politiques locales (communication, moyens de
connaissance et de suivi du fonctionnement de la ville, etc.).
CDU 30858 ; DCN 58-991 ; 4D
DRON Dominique, COHEN DE LARA Michel
Pour une politique soutenable des transports : rapport au Ministre de l’environnement
Paris, La Documentation française, 1995.- 327 p., tabl., bibliogr.
Après un diagnostic étayé des impacts des choix actuels en matière de transports sur l’environnement
et la santé, cet ouvrage met en lumière le fait que ces choix privilégient les modes de transport dont
71
les rendements énergétiques sont les moins bons et les effets sur l’environnement et la santé les plus
néfastes. La principale cause est l’incapacité des instruments économiques habituels à estimer le coût
des conséquences à moyen et long terme de ces décisions. Ce rapport propose une approche
nouvelle de la politique des transports et de la gestion de l’espace.
CDU 32077 ; 4D
DUPUY Gabriel
Les territoires de l’automobile
Paris, Anthropos, 1995.- 216 p., bibliogr., fig.
La question de la ville est le fil directeur de ce livre sur les territoires de l’automobile. L’auteur rappelle
les caractéristiques des villes antérieures à l’automobile, dans la mesure où elles permettent de situer
les enjeux territoriaux d’une “ automobilisation ” somme toute récente, puis les dates, faits et chiffres
essentiels de la diffusion de l’automobile. Sont traités l’opposition entre ville et automobile, les aspects
de l’adaptation de la ville au véhicule automobile, les significations sociales de l’automobile pour tous
et ses conséquences.
CDU 32341 ; IA 37053
DUPUY Gabriel
L’auto et la ville. Un exposé pour comprendre, un essai pour réfléchir
Paris, Flammarion, 1995.- 125 p., gloss., bibliogr., index (coll. Dominos)
Face à la multiplicité des enjeux, à l’imbrication des facteurs, ce livre aborde sans a priori la difficile
question de l’avenir de l’automobile dans les villes, à travers une approche pluridisciplinaire : histoire,
géographie, économie, écologie, technologie, et politique. Il dessine une ville de demain fort différente
des modèles historiques que nous continuons à chérir et évoque le développement durable.
CDU 32013
Les effets positifs de la densité urbaine
in Transports urbains n° 83, avril 1994.- pp.27-32
La densité est une notion difficile à appréhender car elle n’est pas perçue de la même façon en
centre ville et en périphérie. Au vu d’études, comparant notamment les niveaux de pollution, sans
doute faut-il se débarrasser des idées reçues qui font de la densité un des pires maux pour
l’environnement.
CDU
EUROPEAN PARTNERS FOR THE ENVIRONMENT
Transport privé et public, mobilité, communication et enjeux urbains
Série des Guides EPE pour le développement durable en Europe, édité par 4D (Dossiers et débats
pour le développement durable), tabl., cartes
Ce document a été préparé par l’équipe de 4D sur la base des apports d’un groupe de travail qui s’est
réuni trois fois, des apports du “ Sustainability Laboratory ”, séminaire d’une journée de travail
organisé en janvier 1996 au Sénat, et d’informations obtenues auprès des villes et des entreprises
ayant eu une action en faveur des transports durables et auprès des organismes nationaux et
internationaux. Après avoir posé le problème de l’augmentation de la mobilité motorisée par rapport à
l’objectif du développement durable, quelques réalisations exemplaires de villes et d’entreprises sont
proposées. Enfin, le rapport propose un guide d’action visant à déterminer les conditions de succès
des initiatives en matière de transports et de développement durable.
4D
FOUCHIER Vincent
Quel transport pour quelle ville ?
in Urbanisme n° 289, juillet-août 1996.- pp.66-74
Plus la ville est dense, moins elle consomme d’énergie pour le transport. Ce truisme, sur lequel
s’appuient de nombreuses politiques de développement, mérite quelques amendements. Il est loin
d’apporter une réponse aux problèmes de congestion et de pollution. L’auteur apporte des éléments
pour un débat.
CDU ; MN
72
LAMURE Claude
Des apports techniques pour le futur des transports quotidiens
in Synthèse INRETS n° 27, septembre 1995.- 176 p. ann., phot., tab., fig., gloss., graph., bibliogr.
Les évolutions technologiques pour les déplacements urbains dans les deux prochaines décennies
dépendent des efforts de recherche-développement, des contraintes, dont celles relevant du
développement durable et des diverses tendances de la société. Les nombreux signaux précurseurs
d’évolution technologique sont examinés. Le contexte actuel semble plus favorable à des
transformations des systèmes automobiles plutôt qu’à de fortes évolutions techniques des transports
collectifs traditionnels.
IA 37787 ; DRE 8127
LAMURE Claude
Quelle automobile dans la ville ?
Paris, Presses des ponts et chaussées, 1995.- 333 p., phot., tabl., gloss.
Thèmes abordés : l’évolution des villes et des déplacements urbains, l’importance du concept de
développement durable, la pollution atmosphérique par la circulation urbaine, la gestion du trafic
urbain, les problèmes d’adaptation des automobiles à la ville, les programmes de véhicules
électriques, la gestion des véhicules dans la ville, l’organisation urbaine et son incidence sur l’usage
de l’automobile ou de ses dérivés, l’évolution des techniques.
CDU 31952 ; IA 36115 ; DRE 31952
MARTIN Yves
Transports et développement durable
in Transport, environnement, circulation n° 136, mai-juin 1996.- pp.42-44
CDU
MESSELIS M., BERTHIER I., GOUT P., DIEBOLD M.-C., WIEL M.
La ville, l’espace et le temps ou l’organisation de la mobilité urbaine
in Diagonal n° 115, octobre 1995. - pp.10-33, phot.
Comment infléchir l’évolution de la mobilité urbaine, aux effets si déstructurants sur l’organisation
spatiale et sociale de la cité, sans pénaliser les besoins légitimes de déplacements ? La réponse
suppose une volonté politique forte appliquée à une aire territoriale pertinente pour conduire
simultanément une planification des déplacements et du développement urbain. Des exemples
européens sont proposés.
CDU
Mobilité dans un environnement durable. Congrès international francophone,
Versailles du 28 au 30 janvier 1997
Paris, Presses de l’Ecole nationale des ponts et chaussées, 1997.- 391 p., fig., tabl.
Cet ouvrage constitue un recueil d’articles des intervenants au Congrès international francophone de
l’ATEC. Ces interventions sont classées par thèmes : mobilité, pollution de l’air, organisation de
l’espace, études de cas (autoroute A86, tramway nantais, Relais-Tram), bruit, instruments
économiques et sociaux, véhicules et carburants, organisation des déplacements, exploitation.
DCN 58-1045 ; 4D
MORCHEOINE Alain, BRESSE Bernard
Energie, environnement et déplacements urbains
Paris, ADEME,1995.-12 p., graph., fig., tabl., bibliogr.
Les auteurs dressent tout d’abord un bilan de la situation française en matière de transport et de
consommation énergétique. Ils proposent ensuite d’orienter l’action dans trois directions principales
pour remédier à la situation actuelle des transports : l’amélioration des performances des véhicules
routiers, la maîtrise de la demande de transports et une modification de la répartition modale des
transports interurbains.
DCN 58-1023 ; 4D
73
MOUSEL Michel (dir), PIECHAUD Jean-Pierre, ROURE Jean-Claude
Des transports nommés désirs
Paris, Syros, 1996.- 226 p.
Tout sur les transports, de leur influence sur le climat à la vérité de leurs coûts, en passant par la
circulation en ville et leurs rapports avec nos problèmes de société. Tout également sur les questions
en débat : nouvelles chances pour les transports collectifs, développement du transport combiné,
instauration de péages urbains, rôle des régions, etc. Cet ouvrage fait suite à un colloque sur les
transports, organisé à Strasbourg, en 1995, par l’Association 4D et la Ville. Il a été réalisé à partir des
interventions des participants.
4D
Nouvelles politiques durables des transports
in Environnement magazine n° 1541, octobre 1995
Deux études réalisées par le Ministère de l’environnement et l’OCDE mettent en lumière, chacune à
leur manière, les politiques durables de transports urbains.
CDU
ORFEUIL Jean-Pierre
Je suis l’automobile
La Tour d’Aigues, Ed. de l’Aube, 1994.- 95 p.
L’auteur interroge dans cet essai “ la culture automobile ”, si évidente qu’on oublie souvent de la
questionner. Le premier paragraphe présente “ la puissance automobile en chiffres ” : coût des
véhicules, des aménagements routiers, emplois, pétrole, pollutions, nombre de morts. Le deuxième
paragraphe retrace le positionnement des acteurs principaux du jeu : industriels de l’automobile, des
travaux publics, Etats et acteurs locaux. Le troisième paragraphe est consacré à l’évolution des
déplacements et aux caractéristiques de la mobilité. L’essai s’intéresse ensuite aux territoires du
quotidien et à l’usage de l’automobile et dessine trois futurs pour la mobilité et la ville.
CDU 29420 ; 4D
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
Transports urbains et développement durable
Paris, CEMT, 1995.- 268 p., tabl., graph., bibliogr.
L’augmentation de la circulation automobile et les problèmes qui en découlent deviennent de moins
en moins acceptables pour beaucoup de pays qui s’efforcent de diminuer les déplacements urbains
effectués en voiture particulière. L’étude, portant sur 20 pays et 132 villes, conclut qu’un
développement urbain durable exige une politique des transports forte qui comporte de nombreuses
mesures cohérentes. Des moyens concrets sont proposés pour combiner les solutions préconisées.
Les avantages à tirer de la réduction de la pollution et des encombrements sont évalués.
CDU 31824 ; 4D
PHAROAH Tim, APEL Dieter
Transport concepts in European cities
Great britain, Averbury studies in green research, 1995.- 291 p., phot., fig., gloss., bibligr.
Cet ouvrage propose dix études de cas de villes d’Europe qui ont mis en place des politiques de
limitation de l’usage de la voiture. Il ne s’agit pas de vanter les mérites de ces politiques mais de
porter ces cas à la connaissance des villes qui souhaiteraient entamer de telles actions. Ces villes
sont : Londres, Amsterdam, Stockholm, Bologne, Zürich, Bâle, Kaarlsruhe, Fribourg, Groningen et
Schaffhausen. La première partie pose les termes du problème, fournit un contexte aux études de
cas. La deuxième partie porte sur les études de cas elles-mêmes avec un rappel de la croissance et
du développement des villes et de leur système de transport suivi des stratégies adoptées pour limiter
la circulation automobile. La troisième partie tire les leçons de ces études de cas et examine les
différences entre les villes.
4D
Se déplacer au quotidien dans trente ans. Eléments pour un débat. Actes du colloque,
22-23 mars 1994
Paris, La Documentation Française, 1995. - 234 p., fig., graph., tabl., bibliogr.
Cet ouvrage regroupe les interventions des participants à un débat de prospective organisé par
l’ADEME, la DRAST (Centre de prospective) et l’INRETS sur le futur de la mobilité. Le contenu des
exposés et des discussions constitue un panorama intéressant des analyses et idées qui fondent, à
74
ce jour, la sensibilité collective face à la mobilité, aux tendances qu’elle laisse apparaître et aux
problèmes qu’elle pose. La question de la mobilité quotidienne dans 30 ans est abordée sous l’angle
d’une prospective de la demande, d’une prospective de l’offre, des enjeux et des logiques d’acteurs et
de l’émergence de nouveaux équilibres et régulations.
CDU 31787 ; 4D
SHORT J.
Transport et développement durable
in Naturopa n° 78, 1995.- pp.23
Les villes et pays européens sont de plus en plus nombreux à s’inquiéter des conséquences néfastes
du développement des transports routiers en matière d’accidents et de pollution. Il faut trouver des
solutions globales, reposant sur des mesures tarifaires en faveur des transports en commun. Cette
nouvelle approche globale, illustrée par un récent rapport de l’OCDE, est résumée dans cet article.
IA P.277BIS
Spécial “ déplacements urbains et interurbains ”
in Transports terrestres n° 1, octobre 1995.- 31 p., tabl., phot.
Au sommaire : transport et développement durable (G. Caude) ; un stratégique de transport collectif
urbain (A. Sauvant) ; la réforme Haenel : propos d’étape (P. Sultan) ; la politique d’aide de l’Etat aux
transports collectifs de province (I. Merle) ; transport public urbain : comment fonctionne le système
français ? (I. Merle) ; transport public ou voiture particulière ? Leur complémentarité en zone
périurbaine (I. Merle) ; le transport routier sous le regard de la loi pénale (B. Fournier).
IA P. 281
Transport et développement durable
in Jaune et rouge n° 523, mars 1997.- 80 p.
Après une analyse critique des principes d’urbanisation actuels et de la politique des transports
urbains, qui fait le constat d’une incompatibilité entre le développement durable et les modes
contemporains de mobilité, les thèmes suivants sont développés : impact des transports sur l’effet de
serre ; prise en compte du développement durable dans les activités d’équipement ; nécessité de
renouer avec la planification en matière d’aménagement du territoire et de mobilité ; loi sur l’air et
utilisation rationnelle de l’énergie comme outil de développement durable ; financement de la mobilité
urbaine ; rôle de la planification urbaine en matière de développement durable ; problème du péage
urbain ; bicyclette en ville ; politique des transports urbains, entre prolongement des tendances
actuelles ou réforme des règles existantes ; enjeux économiques et environnementaux de la mobilité.
CDU 35289
Transports
in Urbanisme n° 289, juillet-août 1996.- pp.46-88, tabl., graph
Thèmes abordés : absence de débat sur la planification et la gestion des déplacements en France ;
recherche de modalités de gestion du trafic aux Etats-Unis ; modifications de comportements dans les
déplacements quotidiens sur de courtes distances ; réseau Transdev ; inefficacité des réseaux
urbains en province ; l’alternative du gaz naturel pour les véhicules routiers ; gares multimodales ;
développement durable et transports ; rentabilité comparative des villes en matière socioéconomique ; problèmes de gestion du fret en France ; nécessité d’une coordination des politiques
foncières, de déplacements, de logement et d’urbanisme ; quête d’urbanité.
CDU
Transports et environnement
in Ecodécision n° 21, été 1996. - pp.23-71, tabl., fig., phot., bibliogr.
Tant au niveau des infrastructures qu’à celui de la consommation énergétique, le transport a de très
importantes répercussions sur l’environnement. Dans une perspective de développement durable, il
convient de prendre maintenant des décisions qui permettront de satisfaire les besoins de mobilité
des citoyens tout en minimisant les impacts environnementaux et en favorisant l’accès du plus grand
nombre à des services de transport adéquats. Il faudrait de ce fait mieux planifier les conurbations de
manière à limiter les besoins de déplacements quotidiens, encourager le cyclisme et les
déplacements interurbains en utilisant les moyens de communication électronique.
CA RB260 (96 : 21) ; 4D
75
ENERGIE, CHANGEMENTS CLIMATIQUES
• Energie et développement durable
DESSUS Benjamin
Pas de gabegie pour l’énergie
La Tour d’Aigues, Ed. de l’Aube, 1994.- 95 p. (coll. Monde en cours)
Dans un monde où 40 % de la population n’a pas encore l’électricité et où l’énergie joue un rôle décisif
dans l’aménagement des territoires, l’étude fait le point des problèmes énergétiques.
CDU 29572 ; IA 34590 (2)
DESSUS Benjamin
FONDATION POUR LE PROGRES DE L’HOMME (FPH)
Stratégies énergétiques pour un développement durable
Paris, FPH (groupe de Vézelay), 1993. - 55 p., fig., bibliogr. (coll. Dossiers pour un débat)
Cet ouvrage montre la place occupée par les questions énergétiques dans le débat sur le
développement durable. Sont présentés les différentes visions et scénarios de l’avenir énergétique de
la planète en terme d’approvisionnement et d’environnement. L’auteur énonce ensuite une série de
mesures pour garantir l’avenir écologique par une gestion efficace de l’énergie : coopération,
recherche, réglementation, fiscalité, solidarité, etc.
CDU 32081 ; 4D
THEYS JACQUES
Politiques énergétiques et développement durable
in Futuribles n° 189, juillet-août 1994.- pp.3-172, tabl., fig., graph., bibliogr.
Les politiques de quatre pays confrontés aux chocs énergétiques, les perspectives énergétiques
mondiales, l’évolution du prix du pétrole, les scénarios énergétiques, les liens entre nucléaire et effet
de serre, le projet d’écotaxe, son impact économique, la fiscalité sur l’énergie sont examinés dans ce
numéro.
CDU
• Energie, changements climatiques
et développement durable des villes
BIASSE Stéphane
Energie et développement durable des villes
Nanterre, 1994-1995.- 77 p., ann., bibliogr. (Mémoire de DESS Economie et politique de l’énergie,
Paris X-Nanterre))
Ce rapport a pour objet de mettre en évidence les solutions énergétiques qui pourront contribuer au
développement durable des villes, à partir de l’analyse des enjeux des consommations énergétiques
liées au monde urbain. Le rapport est organisé en trois chapitres : le concept de développement
durable / la ville et l’énergie (concentration urbaine, métropolisation, production de déchets, secteur
habitat-tertiaire et secteur des transports) / propositions énergétiques pour une ville durable.
4D
76
INTERNATIONAL COUNCIL FOR LOCAL ENVIRONMENTAL INITIATIVES
Sauvegarder le climat pour sauver nos villes. Un livre d’instruction sur les
changements climatiques et l’environnement urbain
ICLEI (à l’occasion du Sommet sur les changements climatiques et l’environnement urbain des 25-26
janvier 1993 à New York et de la Convention européenne des dirigeants municipaux sur les
changements climatiques des 29-30 mars 1993 à Amsterdam)
Cet ouvrage est destiné aux autorités locales qui entendent lutter contre le réchauffement climatique à
l’échelle planétaire et lutter contre la pollution urbaine qui les affecte. Il s’appuie sur l’expérience de
quatorze villes participant au projet de réduction du CO2 en milieu urbain de l’ICLEI ainsi que sur les
expériences de politique énergétique des autres collectivités locales. Le document examine la
problématique de l’effet de serre, analyse les résultats de la Conférence de Rio, la politique climatique
en Europe et développe des propositions de plans d’action locaux.
4D (en anglais)
INTERNATIONAL COUNCIL FOR LOCAL ENVIRONMENTAL INITIATIVES
Local government implementation of climate protection. Report to the United nations
Conference of the Parties
ICLEI, december 1997. - 56 p., ann., tabl., cartes
Ce rapport décrit les progrès de la Campagne des villes pour la protection du climat de l’ICLEI. Il a
pour but de fournir des résultats quantifiés et des points de vue analytiques basés sur les
performances des autorités locales qui ont progressé dans la voie de la réduction des émissions de
gaz à effet de serre au niveau local.
INTERNATIONAL COUNCIL FOR LOCAL ENVIRONMENTAL INITIATIVES
Communiqué de Berlin
Communiqué des maires adressé à la Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations
Unies sur les changements climatiques. Communiqué de Berlin. Second Sommet mondial des maires
sur les changements climatiques, Berlin, 27-29 mars 1995. ICLEI, 1995.- 6 p.
Ce communiqué présente l’engagement des communes en faveur de la protection du climat, les
demandes qu’elles adressent aux gouvernements nationaux et le message délivré à la Conférence
des Parties. Les délégués de 150 collectivités territoriales de 50 pays du monde s’engagent entre
autres, à élaborer un plan d’action local de réduction des émissions de gaz à effet de serre, à
promouvoir le recours aux énergies renouvelables et à prendre des initiatives pour changer les
comportements du public.
4D
INTERNATIONAL COUNCIL FOR LOCAL ENVIRONMENTAL INITIATIVES
Nagoya declaration
Communiqué des maires adressé à la 3ème Conférence des Parties à la Convention-cadre des
Nations Unies sur les changements climatiques. Communiqué de Nagoya. Quatrième Sommet
mondial des maires sur les changements climatiques, Nagoya , 26-28 nov. 1997. ICLEI, 1997.- 4 p.
La Déclaration de Nagoya engage les représentants de 145 autorités locales de 29 pays, participant
au Sommet mondial des villes pour la protection du climat, qui s’est tenu à Nagoya les 26-27-28
novembre 1997, à mettre en place les mesures permettant de réduire les émissions de gaz à effet de
serre au niveau local.
4D
MAGNIN Gérard (dir.)
Guide de la programmation énergétique urbaine
in Energie-cités, décembre 1994.- 32 p., ill., graph.
Les municipalités ont incontestablement un rôle à jouer dans le domaine de la maîtrise de l’énergie.
Ce guide, destinés aux élus locaux, recense l’ensemble des actions possibles en matière d’efficacité
énergétique à partir des différentes fonctions de la ville : consommatrice, productrice et distributrice,
aménageuse et incitatrice. Pour chacune de ces fonctions, les domaines d’action, les acteurs, les
actions possibles et les résultats attendus sont détaillés. Cette analyse est émaillée d’exemples
d’expériences menées dans différentes villes d’Europe et conclut à l’intérêt d’une démarche intégrée
de programmation énergétique urbaine telle que celle de Newcastle upon Tyne.
4D
77
MAGNIN Gérard, MENANTEAU Philippe
Ville et énergie : faut-il redéfinir la place des collectivités locales dans les politiques
énergétiques ?
in Revue de l’énergie n° 473, décembre 1995.- pp.806-813
La participation des collectivités locales à l’élaboration et la mise en oeuvre des politiques de l’énergie
est, en France, traditionnellement peu importante. Le récent débat national sur l’énergie et
l’environnement a cependant mis en relief le souhait des municipalités d’être plus directement
impliquées dans la maîtrise de la demande et la distribution d’énergie. En s’appuyant sur divers
exemples français et européens, l’article suggère des directions dans lesquelles leur implication
pourrait être étendue, ce qui permettrait de démultiplier les initiatives locales et d’orienter le
développement durable dans une direction compatible avec l’environnement.
CDU
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
L’énergie dans la ville. Manuel de bonne gestion locale
Paris, OCDE, 1995. - 257 p., bibliogr.
Le rôle que les villes peuvent jouer pour promouvoir des formes de développement urbain et de
gestion locale qui soient plus économes en énergie et moins destructrices pour l’environnement est
décrit en se basant sur une quarantaine d’études de cas.
CDU 31508
WORLD METEOROLOGICAL ORGANIZATION
Climate and urban development
Genève, WMO n° 844, 1996.- 24 p., phot., ill., fig.
Cette brochure a été réalisée à l’occasion de la Conférence des Nations Unies sur les établissements
humains d’Istanbul, en juin 1996 et présente certaines des activités de l’Organisation météorologique
mondiale en matière d’environnement urbain. L’objectif de cette brochure est d’expliquer les relations
existant entre l’urbanisation et le climat et de montrer aux urbanistes, aux architectes qu’ils doivent
tenir compte de ces interactions dans la conception des bâtiments et des villes.
4D
• Etudes de cas
AGENCE REGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES NOUVELLES ENERGIES D’ILE-DEFRANCE
L’énergie et les collectivités locales. Des solutions techniques en Ile -de-France
Paris, ARENE, 1996.- 32 p., phot., tabl., fig.
La maîtrise des consommations d’énergie est un acte de bonne gestion ainsi qu’une nécessité
écologique. Tant des installations nouvelles que pour le fonctionnement d’équipements existants, des
conseils pratiques peuvent permettre des économies substantielles. L’objet de ce guide est de
présenter des solutions innovantes et validées concernant le bâti (conception thermique et
ventilation), les choix énergétiques (bois, géothermie, valorisation des déchets) et le matériel
disponible (ambiance thermique des locaux, eau chaude sanitaire, usages spécifiques de l’électricité).
IA 38204 ; 4D
Urban ecology excursions in Berlin
Berlin, 1995, European academy of the urban environment, March 1995.- 62 p., carte, ill., bibliogr.
(Special edition for the United nations conference on climate change)
Cet ouvrage propose des micro-expériences mises en oeuvre à Berlin pour améliorer l’efficacité
énergétique de la ville.
4D
78
Environmental policy. Local authority climate protection in the Federal republic of
Germany. Building blocks for local authority climate protection strategies
Deutsches intitut für urbanistik, Published by Federal ministry for the environment, Nature
conservation and Nuclear safety, march 1995. - 175 p., bibliogr., ann.
4D
Action-oriented urban programme for the reduction of trace gases affecting the global
climate. Heidelberg. 1992. Abstract
City of Heidelberg, june 1992.- 21 p.
4D
Hannover climate protection strategy
City of Hannover, june 1993. - 45 p. + ann.
4D
CO2 Reduction plan for Helsinki metropolitan aera council
Helsinki Metropolitan area council.- 7 p.
4D
Climate protection activities in the city of Palermo, Italy
For the Municipal leader’s summit on climate change, Berlin, 27-29 march 1995.- 5 p.
4D
Climat Berlin. La contribution de Berlin à la protection du climat
Mairie de Berlin, 1995.- 56 p., ill., phot., graph., cartes
4D
79
TECHNIQUES URBAINES
• Habitat, bâtiment dans la ville
ANGIOLETTI Robert, GOBIN Christophe, WECKSTEIN Marc, DURAND Eric
24 critères pour concevoir et construire un bâtiment dans une logique de
développement durable
in Cahiers du CSTB n° 366, janvier-février 1996, cahier 2864.- 29 p.
Le développement durable constitue un enjeu pour les professions de la construction. Une équipe
constituée du CSTB, de l’ADEME, de Dumez et du cabinet S’pace a détecté dans sa prospection 24
critères qualitatifs d’un développement durable. Pour chacun d’eux, une fiche donne leur première
définition, la décomposition en trois niveaux des caractéristiques attachées à ce critère et une
bibliographie sommaire, indispensable pour compléter une première approche.
CDU
BAILLON J., LIPARI C.
SOCIETE CIVILE AUXILIAIRE DE L’INITIATION A LA RECHERCHE EN BATIMENT (AUXIRBAT)
Scénario de développement durable pour la France à l’horizon 2030, le secteur de
l’habitat
Paris, AUXIRBAT, 1996
BIDOU Dominique
Le Livre vert de l’écologie urbaine dans la construction et l’habitat
Paris-La Défense, MELT, 1993.- pag. disc. + ann.
Audit écologique du code de la construction et de l’habitation. Sont repérés les points de blocage pour
le prise en compte de l’environnement et de l’écologie dans le secteur du logement. Sont examinés la
réglementation de la construction, les règles relatives au financement du logement et le cadre
juridique des professions. Les politiques sectorielles, de l’énergie, de lutte contre la pollution
atmosphérique, de lutte contre le bruit, de l’eau, des déchets ménagers, des espaces extérieurs, des
sols et des chantiers sont passées en revue.
CDU 27511
BOURDEAU Luc., WECKSTEIN M., COUDRET F.
Veille prospective du secteur résidentiel et tertiaire dans le cadre du Club Bâtiville
Paris, CSTB, 1996. - 300 p., fig., tabl.
Bilan des activités du Club Bâtiville, club de réflexions prospectives sur le thème du bâtiment dans la
ville. Deux réunions thématiques ont été organisées, l’une sur le bâtiment durable, l’autre sur la
prospective technique. Une tentative de clarification du concept de développement durable est
proposée.
PASCAL
BOZON Claude
Santé, confort et environnement dans l’habitat et la construction
Paris-La Défense, Ministère du logement et du cadre de vie, 1993.- 57 p. + ann. (Rapport du Conseil
général des ponts et chaussées)
Ce rapport traite de santé et de sécurité dans l’habitat et la construction, de confort de l’habitat, de la
gestion des bâtiments respectant l’environnement ainsi que de leur construction, des actions
d’information, de sensibilisation et de formation des acteurs concernés.
CDU 27514
80
BRETT Yann-Bernard, BERRIEN Véronique
Et le bâtiment devient durable...
in Environnement magazine n° 1550, septembre 1996.- pp.33-41
Du constat que construire équivaut à détruire et polluer est née la notion de HQE (haute qualité
environnementale). Qu’il s’agisse des bâtiments publics ou des maisons individuelles, les réalisations
commencent à sortir de terre. Il n’est pas question d’une recette miracle mais d’un ensemble de
démarches qui, des premières esquisses de l’architecture jusqu’au chantier de démolition des années
2050, font entrer le bâtiment dans un nouveau siècle, celui du développement durable.
CDU ; MN
BRUN F., TECHER L.
Pour un habitat soutenable. Actes du colloque de Strasbourg, 7-8 avril 1995, Europe et
Environnement
Paris, Europe et environnement, 1995.- 122 p., réf.
Présentation de recherches et de pratiques opérationnelles permettant de faciliter la prise en compte
de l’environnement dans la vie du bâtiment. Trois thèmes font l’objet de débats : habitat et énergie ;
urbanisme, architecture et écologie ; ville, citoyenneté et démocratie. Il est notamment question des
énergies renouvelables, de l’énergie solaire, de l’utilisation du bois comme matériau, de la politique
énergétique européenne et du rôle de l’architecture. Les choix politiques des villes de Strasbourg et
de Fribourg sont présentés.
CDU 32484
COHEN Clément
Ingénierie socio-urbaine et entreprises : des dynamiques de développement durable
Paris, DAEI, 1995.- 66 p., bibliogr.
Analyse du rôle des entreprises dans le développement social urbain. La première partie met en
évidence le poids des entreprises dans ce domaine, analyse les changements d’orientations dans la
politique de la ville, puis examine quelques expériences d’entreprises engagées dans une intervention
socio-urbaine. Dans la deuxième partie, une analyse de la dimension sociale de ces interventions est
proposée, à la fois à partir des enjeux globaux (questionnement induit par le développement durable)
et des motivations des entreprises concernées. Enfin, la troisième partie s’attache à montrer en quoi
ces expériences et le concept de développement durable permettent une approche globale et socioéconomique de l’ingénierie socio-urbaine.
CDU 33483
DROUET Dominique
Construction et développement durable. La prise en compte des ressources naturelles
dans les marchés publics du bâtiment et des travaux publics. Recherche exploratoire.
Rapport final
Paris, DAEI, 1995.- 58 p.
Recherche sur l’interface entre les processus de construction et les ressources naturelles. La
première partie s’appuie sur l’analyse et la confrontation de travaux français et étrangers. Ces travaux
tentent de caractériser le processus de construction, considéré au sens de la production et de la
gestion du cadre bâti et ses impacts sur les catégories de ressources : sols, matières premières,
énergies et ressources en eau, paysages et espaces naturels. La seconde partie s’interroge sur la
place des marchés publics comme outils des politiques de développement durable. Elle s’appuie sur
une série d’entretiens. Les annexes, sous forme de tableaux, recensent un ensemble de projets et de
mesures expérimentés notamment au Canada, aux Pays-Bas, en Grande-Bretagne et en Suisse.
CDU 33486
HOLMSTROM INGMAR
Disconnectable joints : a key factor oth in architectural conservation technology and
in sustainable building
in Open house international, vol.22, n° 2, juin 1997.- pp.13-20, bibliogr.
Le rapport Brundtland et l’Agenda 21 laissent entendre la nécessité pour le secteur du bâtiment, un
des plus grands consommateurs de ressources, d’utiliser des technologies durables, parmi lesquelles
la réutilisation des matériaux de construction et la réduction des déchets.
CA RC32 (97 : 2)
81
• Urbanisme, architecture
BEAUCIRE Francis
Urbanisme et développement durable. in Transports urbains :
A “ ville invisible ”, citadin insaisissable, n° 88, juil.-sept. 1995.- pp.3-4
Urgent : recherche urbaniste nommé tramway, n° 90, janv.-mars 1996.- pp.3-4
Trois poursuites dans l’archipel urbain, n° 96, juil.-sept. 1996.- pp.3-4
CDU
CHASSANDE Pierre, DRESCH Michel, PIECHAUD Jean-Pierre
Rapport sur le développement durable et les métiers de l’équipement
Paris-La Défense, Conseil général des ponts et chaussées, 1995.- 77 p.
La prise en compte du développement durable apporte un autre éclairage sur les métiers de
l’équipement dans son articulation avec le développement économique. Sont successivement
abordées les questions de la planification spatiale, du logement et des transports.
CDU 34375
Génie urbain et urbanisme
in Cahiers du génie urbain n° 8, décembre 1994. - 67 p., ill., phot., bibliogr.
Ce numéro rassemble différents articles qui illustrent les enjeux et les défis actuels du génie urbain. Il
est montré pourquoi la politique urbaine doit répondre aux questions de la densité, du développement
durable, des services urbains, de la circulation automobile, des télécommunications, etc.
CDU ; 4D
Les nouvelles infrastructures urbaines à l’heure du développement durable
in Cahiers du génie urbain n° 12, janvier 1997.- 70 p., phot.
Ce dossier est inspiré d’un colloque organisé dans le cadre des IXe entretiens du centre Jacques
Cartier, par l’Université de Montréal, le Centre d’expertise et de recherche en infrastructures urbaines
de Montréal et l’Institut du génie urbain de Lyon. Il réunit un ensemble de points de vue, d’études de
cas et de compte rendus de recherche sur le thème des développements récents du génie urbain, vus
sous un angle à la fois technique et politique. Les principaux thèmes abordés sont : les nouvelles
techniques d’excavation, l’effet du gel sur les chaussées, la réhabilitation des réseaux
d’assainissement et d’eau potable, le poids de l’opinion sur l’aménagement, la place de l’ingénieur et
des questionnaires dans le développement durable. Quelques articles sont également consacrés à la
planification des transports et à divers programmes de développement urbain menés au Canada.
CDU
• Ecologie urbaine
BEAUCIRE Francis, BOULANGER Sylvie
Les rendez-vous de l’Arche pour l’écologie urbaine. Paris, le 27 octobre 1992, 10
novembre 1992, 26 novembre 1992, 27 janvier 1993
Paris, STU, 1993.- 116 p.
Ce document fait la synthèse des interventions des quatre rencontres du colloque sur l’écologie
urbaine initié par le Ministère de l’équipement. Il est traité des enjeux de l’écologie et des rapports
entre environnement et urbanisme, des flux, systèmes et techniques du développement durable, de
l’écologie et de la planification urbaine, de la conception des espaces publics et de la sociabilité, des
rapports entre écologie urbaine et démocratie et entre écologie et construction.
CDU 29086 ; IA 31906(4) ; DCN 77-801
82
MINISTERE DE L’EQUIPEMENT, DU LOGEMENT, DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET
DES TRANSPORTS
Flux, systèmes techniques et développement durable. Les rendez-vous de l’Arche
pour l’écologie urbaine, 10 novembre 1992
Paris, MELT, novembre 1992. - 54 p.
Ce document propose le compte rendu des débats menés par D. Bidou. La première partie de ce
document retranscrit les exposés oraux des intervenants : exemples d’actions visant à modérer la
croissance des flux, contraintes des structures urbaines et processus de production, expérimentations
allemandes pour un habitat favorable au développement durable, systèmes pour l’habitat en France.
La seconde partie fait la synthèse thématique des différentes interventions.
CDU 27046/2
SERVICE TECHNIQUE DE L’URBANISME
Ecologie urbaine
Paris, STU, août 1992.- non pag.
Les thèmes suivants sont développés : la définition de l’écologie urbaine à travers l’analyse des
relations homme-ville ; l’écologie des déplacements et les transports urbains ; l’eau dans la ville ; la
nature et la ville, la place de l’arbre et la dimension culturelle du végétal ; les nuisances citadines ; la
mixité urbaine ; la transcription juridique du projet d’écologie urbaine dans le POS et les ZAC ; les
aspects sociaux et culturels du développement durable.
CDU 27155
Ecologies allemandes
in Annales de la recherche urbaine n° 52, juin 1992.- 125 p.
Un périple, au sein de la pensée allemande sur l’environnement et l’écologie, explique l’antériorité de
la réflexion et sa mise en pratique dans des politiques publiques et des mouvements collectifs
décentralisés. L’expérimentation sociale et technique, comme mode de production de la ville, semble
plus développée outre-Rhin qu’en France ; elle bénéficie d’une plus grande publicité et légitimité.
CDU ; 4D
83
AGENDA 21 LOCAL
• Ouvrages généraux
INTERNATIONAL COUNCIL FOR LOCAL ENVIRONMENTAL INITIATIVES
Guide Européen des Agendas 21 Locaux. Comment s’engager dans un programme
d’action à long terme vers le développement durable
Lille, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, 1995.- 104 p., bibliogr., tabl.
Ce guide a été réalisé dans le cadre de la Campagne des villes européennes pour le développement
durable, c’est un service destiné aux collectivités locales participant à cette Campagne. Il décrit, étape
par étape, le processus de gestion d’un plan d’action écologique local pouvant être mis en oeuvre par
une collectivité locale.
DCN 79-A-93 ; 4D
INTERNATIONAL COUNCIL FOR LOCAL ENVIRONMENTAL INITIATIVES
The Local Agenda 21 planning guide. An introduction to sustainable development
planning
Toronto, ICLEI - Ottawa, IDRC - Nairobi, PNUD, 1996.- XII p. + 212 p., fig., tabl., bibliogr.
Ce manuel destiné aux autorités locales et ONG donne un cadre de référence pour le développement
durable au niveau local. En termes simplifiés, ce guide décrit les procédures à suivre pour développer
des plans et des actions destinés à apporter des réponses aux problèmes complexes inhérents aux
sociétés modernes urbanisées. Il présente le processus visant à engager les autorités locales à
collaborer avec les habitants et les organisations locales pour la fourniture de services à la
communauté, en prenant en compte la protection des écosystèmes au niveau global, local et régional.
Ce guide pour une approche planifiée du développement durable donne un avis pratique et
expérimenté pour la mise en oeuvre du plan d’action de l’Agenda 21.
CA C9156
LILLE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE
Concevoir des villes pour le XXIe siècle. Développement durable, Agendas 21 locaux,
Comment les mettre en oeuvre ? Pour une nouvelle approche de la ville de demain
Actes des Rencontres de Lille, 19 et 20 novembre 1996, organisées par l’Agence de développement
et d’urbanisme de Lille Métropole, 4D, Environnement et développement alternatif (EDA), Extra-Muros
et ADELS Revue
Les rencontres de Lille ont réuni les élus, les techniciens, les associations et les particuliers autour de
la question du développement durable et de sa mise en pratique au niveau local. L’ouvrage reprend
donc les interventions des participants qui font état d’expérience, dresse un état des lieux, analyse les
enjeux ou s’insèrent dans un débat. Des initiatives relevant du développement durable et concernant
Brest, Utrecht, Leeds, Lille, la région Nord-Pas-de-Calais, la Ruhr, la coopération décentralisée avec
le Sénégal sont examinées.
4D
MAC LEOD Kirsteen
Action 21 dans les communautés locales
in CRDI explore n° 12, avril 1996. - 3 p.
Comment les autorités locales dans le monde entier devraient-elles s’y prendre pour mieux intégrer
les questions d’environnement dans les politiques publiques relevant des domaines social,
économique et politique ? Par l’introduction de changements dans les services de planification, affirme
l’International council for local environmental initiatives (ICLEI).
CA RB112 (96 : 4)
84
METROPOLIS, FMCU, IULA, SOMMET
Vers un programme Action 21 local. Une synthèse urbaine d’Action 21 à l’usage des
autorités locales
Paris, Métropolis, avril 1994.- 143 p., phot.
Le document a pour objectif d’aider les pouvoirs locaux à mettre en place à l’échelon local un
programme de développement durable en identifiant les aspects d’Action 21 qui sont de leur ressort et
sur lesquels ils peuvent et doivent agir.
CA C8182
PARENTEAU René
Local action plans for sustainable communities
in Environment and urbanization, vol. 6, n° 2, octobre 1994. pp.183-199
Cet article retrace l’origine du plan d’action local pour le développement durable qui prend de plus en
plus d’importance dans les villes et municipalités depuis la Conférence des Nations Unies sur
l’environnement et le développement en 1992. L’auteur décrit les réponses du Royaume-Uni et de la
Banque mondiale, et discute des lignes directrices pour entreprendre un plan d’action local.
CA RA44 (94 : 2)
Local Agenda 21. Recommandations and guidelines
The European environment bureau, Regional ministers and political leaders in the European union ;
Second environment conference, produced in association with the Conservation foundation’s network
21, 20 november 1995. - 18 p.
Ce guide s’adresse aux citoyens, aux organisations non gouvernementales et aux autorités locales
des villes de petite taille, de taille moyenne ou des métropoles afin qu’ils renforcent leur rôle de
partenaires dans le processus de réalisation des Agendas 21 locaux. Le processus d’élaboration d’un
Agenda est détaillé et suivi de six cas d’étude.
4D
Les outils et démarches en vue de la réalisation d’Agendas 21 locaux
Paris, Ministère de l’environnement, juillet 1997.- 109 p. (dossier de présentation)
Ce document contient le texte de l’appel à projet lancé par le Ministère de l’environnement et de
l’Aménagement du territoire sur les “outils et démarches en vue de la réalisation d’Agendas 21
locaux ” en juillet 1997 et propose ensuite des extraits de documents faisant référence au
développement durable, aux Agendas 21 locaux et au rôle des collectivités locales dans ce domaine.
4D
Local Agenda 21
in Town and country planning, vol. 63, n° 7-8, juillet-août 1994.- pp.197-198 et pp.204-217, phot.
Sont présentés dans cet article les principes et les processus d’une Action 21 locale, l’implication des
collectivités locales, les échecs de la participation conventionnelle des citoyens et l’engagement des
femmes ainsi que quelques exemples d’actions locales.
CDU ; IA P.396
• Etudes de cas
Agenda 21 Stockholm : European sustainable city award
1996.- 14 p. + ann.
4D
Environmental policy of the city of Zürich. Local Agenda 21
October 1995.- 23 p., bibliogr.
4D
85
Local Agenda 21
Municipality of Gdansk, 1995.- 32 p.
4D
POLIAUTRE Danielle
21 propositions sur l’énergie pour la mise en place d’un plan lillois de l’environnement
contribuant à l’élaboration d’un Agenda 21 local
Environnement développement alternatif, 1997.- 12 p. + ann.
4D
86
LES GRANDS SOMMETS
ET CONFERENCES
• Habitat II, Conférence des Nations Unies
sur les établissements humains
Au-delà d’Istanbul
in Villes en développement n° 35, mars 1997.- 8 p., phot.
Au Sommet mondial des villes, Habitat II, les pays réunis se sont accordés sur un plan mondial
d’action pour offrir un avenir aux villes. Ils ont reconnu le niveau local comme essentiel pour un
développement urbain équilibré et durable en soulignant l’importance d’une bonne gouvernance ; ils
ont consacré le droit à un logement décent ; ils ont redéfini le rôle respectif des protagonistes du
développement local solidaire en mettant l’accent sur la nécessaire coopération des pouvoirs publics,
du secteur privé et de la société civile.
CA RB 15 (97 : 35)
BINDE Jérôme
Sommet de la ville : les leçons d’Istanbul
in Futuribles n° 211, juillet-août 1996.- pp.77-95
Impressions et grandes lignes de la Conférence des Nations Unies sur les établissements humains.
On retient l’émergence de nouveaux acteurs locaux, de nouveaux partenariats appelés à une
coopération internationale pour un développement durable et viable des villes.
CDU ; FRANCIS
CENTRE DES NATIONS UNIES POUR LES ETABLISSEMENTS HUMAINS (HABITAT) - NAIROBI
The Habitat Agenda. Goals and principles, Commitments and global plan of action.
United nations conference on human settlements (Habitat II)
Sl., 1996.- 101 p.
Ce document expose les objectifs et la stratégie prévue pour la Conférence Habitat II, à Istanbul en
juin 1996.
CA C9748
COMMISSION EUROPEENNE
The future of our cities international expert’s meeting on Europe’s role in the NorthSouth dimensions of urban environment and development, 12-14 may 1996, at the
European parliament, Brussels
Bruxelles, Environment and development resource centre, 1996.- mult.
Dans le cadre de la préparation d’Habitat II, la journée d’études sur l’avenir des villes contribue au
débat sur le développement durable des établissements humains. Ce document contient les
communications des groupes de travail sur le développement durable des établissements humains au
Nord et au Sud, la gestion de l’environnement urbain, les services et besoins de base et la diminution
de la pauvreté.
CA C9705
Déclaration des maires français pour le sommet mondial des villes. Habitat II. Istanbul
3-14 juin 1996
Paris, AMF - Association des maires des grandes villes de France, 1996.- 2p.
A l’occasion de la Conférence Habitat II, les maires de France rappellent le rôle essentiel des villes
comme acteurs du développement économique, social et culturel et recommandent, pour la mise en
oeuvre d’un développement urbain durable, de promouvoir une politique de décentralisation, de
favoriser l’émergence d’associations de villes et la participation des habitants à la gestion urbaine et
de développer la solidarité internationale dans le cadre de la coopération décentralisée.
87
CA P 170/28 ; 4D
Déclaration du collectif des ONG françaises d’environnement. Sommet mondial des
villes. Habitat II. Conférence des Nations Unies sur les établissements humains
The Istanbul declaration, 14 June 1996
Collectif Environnement développement international (CEDI), 1996.- 4 p.
Cette déclaration rappelle le droit de tous les hommes à vivre dans un environnement urbain, sain et
durable, respectueux tant de l’intégrité et de la dignité des citadins d’aujourd’hui et de demain que de
l’avenir de la planète. Les membres du collectif attendent d’Habitat II qu’il rende aux habitants des
villes leur droit de cité.
CA P169/11 ; 4D
DROBENKO Bernard
Habitat II : du possible au probable
in Revue juridique de l’environnement n° 4, 1996.- pp.425-440
A la lumière de la déclaration finale et du programme d’action adoptés à Istanbul, lors de la
Conférence Habitat II, le document s’attache à évaluer, d’une part les apports de la conférence au
regard des deux thèmes fondamentaux retenus par les Etats, à savoir le droit au logement et le
développement durable des établissements humains et d’autre part, la place de cette conférence dans
le développement et les pratiques du droit international. Les perspectives d’évolution des
établissements humains et le rôle de l’ONU dans ce domaine apparaissent étroitement liés à la
volonté et aux moyens développés par les Etats.
CDU
Les entretiens de Taksim. Une présence française. Habitat II, Sommet des villes,
Istanbul 33-14 juin 1996
Paris, Mission de coordination française des contributions françaises à Habitat II, 1997.- 51 + 49 p.
Les entretiens de Taskim ont permis de valoriser le savoir-faire des collectivités locales, des
entreprises et des administrations françaises en matière de politique urbaine. Ces entretiens ont
rassemblé un public varié provenant de 44 pays et ont abordé notamment cinq grands thèmes : le
renforcement de la gouvernance urbaine pour réussir un développement durable ; la mise du
patrimoine et de l’action culturels au service de l’intégration urbaine ; l’organisation du partenariat pour
améliorer les services au quotidien ; le fait de permettre à chacun de se loger dans une ville plus
solidaire ; le fait d’assurer la sécurité urbaine et de favoriser une citoyenneté active.
CDU 34975
ENVIRONNEMENT SANS FRONTIERE
Droit de cité pour le développement durable. Sustainable development for cities
United nations conference on human settlements. Habitat II
Environnement sans frontière, 1996.- 11 p., phot., fig.
L’association “Environnement sans frontière ” a initié un programme pilote de recherche-action à
destination de ceux qui gèrent et vivent la ville et ayant pour but de prévenir et réduire les inégalités
environnementales en milieu urbain. Le document présente les deux volets du programme qui
correspondent à deux outils d’aide à la décision : une “ carte d’identité de la durabilité des villes ”,
servant de diagnostic à la diversité des situations urbaines et “l’image mentale de la ville ” qui
correspond à l’appropriation et à la perception réelle des villes par les habitants.
CA P169/12 ; 4 D
EUROPEAN COMMISSION
Towards sustainable human settlements. Contribution by the European commission
United nations Habitat II Conference. Istanbul 3 to 14 june 1996.- 20 p.
La première partie du document est consacrée à la place des établissements humains durables dans
les activités de la Commission européenne. La seconde partie du document traite du projet “ Villes
européennes durables ” et des travaux auxquels il a donné lieu (conférence, rapport, système
d’information...)
4D
88
FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D’URBANISME (FNAU)
Planification urbaine et développement durable, contribution
d’urbanisme : Habitat II, Sommet des villes, Istanbul, juin 1996
des
agences
Paris, FNAU, 1996.- XII- 236 p., cartes, plans, phot.
Ce document retrace des expériences dans sept grands domaines : les politiques de régénération des
centres urbains ; les réalisations urbaines de l’après -guerre ; l’organisation de la mobilité urbaine ; les
villes européennes dans le dialogue entre planification et projet ; les échelles territoriales pertinentes
pour une planification propice au développement durable ; urbanisme, citoyenneté, participation ;
écologie urbaine.
CDU 34207 ; CA C9497 ; IA 38011 ; 4D
La France à Istanbul. Positions et propositions. Habitat II
in Urbanisme n° 288, mai-juin 1996.- pp.8-87, phot.
Ce numéro est consacré à la Conférence Habitat II d’Istanbul et à l’examen de la réflexion urbaine en
France. Il donne la parole à Marcel Roncayolo, Denise Pumain, Francis Godard, Claude Martinand,
Serge Allou, Thierry Paquot, etc. sur des thèmes aussi divers que l’aménagement du territoire, les
transports, le logement, l’architecture, le paysage ou l’exclusion.
CDU ; 4D
SACHS-JEANTET Céline
Sur la route d’Istanbul : vers la ville de la solidarité et de la citoyenneté
in Urbanisme n° 284, sept.-oct. 1995.- pp.51-52
CDU
Habitat II : la chance des villes au sommet
in Diagonal n° 112, avril 1995
A travers cette interview, Georges Cavallier, coordonnateur technique du groupe de pilotage
interministériel français pour la préparation d’Habitat II, s’exprime sur un plan mondial.
CDU
Habitat II : le Sommet ville et cité
in Chronique ONU, vol. XXXIII, n° 1, 1996.- pp.40-50, fig.
Cet article présente les buts de la Conférence Habitat II de juin 1996, le programme pour l’habitat, une
sélection des meilleures pratiques et le Centre des Nations Unies pour les établissements humains.
CA C9748
Implementing the urban environment Agenda. Volume 1 of the Environmental planning
and management (EPM) source book
Nairobi, UNCHS - PNUD, 1997.- 108 p., fig., réf., bibliogr.
Ce document analyse et synthétise les expériences des villes et les programmes mis en oeuvre pour
la planification et la gestion de l’environnement urbain. Chaque chapitre commence par une citation
du manifeste d’Istanbul, adopté à la veille de la conférence.
CA C9678
Implementing the urban environment Agenda. Report on the global meeting of cities
and international programmes during Habitat II. Istanbul, Turkey, 1 june 1996
Nairobi - Washington, UNCHS - PNUD, 1996.- 72 p., tabl., fig., ann.
La seconde Conférence des Nations Unies a réuni des représentants des villes et des programmes
internationaux concernant l’environnement urbain. Ce document recense les différents points de
l’ordre du jour fixé pour l’environnement urbain : l’amélioration de l’expertise technique et de
l’information, l’amélioration des stratégies et des processus de décision, une meilleure mise en œuvre
des stratégies, le renforcement des capacités institutionnelles et de la participation et une meilleure
utilisation des ressources rares pour réaliser ces changements. La dernière partie présente les
programmes internationaux destinés à un développement durable des villes.
CA C9281
89
Implementing the Urban environment Agenda. Second United nations conference on
human settlements, A global meeting of cities and international programmes, Istanbul,
1 june 1996
Nairobi - Washington, UNCHS - PNUD, 1996.- 13 p., fig.
Ce document présente la liste des programmes internationaux pour appuyer les villes dans leurs
actions de gestion et de planification de l’environnement, leur contenu et leur modalité.
CA C9280
INTERNATIONAL UNION OF LOCAL AUTHORITIES ( La Haye)
Déclaration finale, Assemblée mondiale des villes et autorités locales, Habitat II,
Istanbul 30-31 mai 1996
La Haye, IULA, 1996.- mul. pag.
Les représentants des autorités locales du monde entier, participant à l’assemblée mondiale des villes
et collectivités locales, organisée dans le cadre de la Conférence Habitat II, déclarent que la
modernisation du monde doit conduire à des partenariats, nécessaires à des établissements humains
viables, solidaires, plus sûrs et plus sains et que tous les efforts doivent être faits en vue d’un
développement humain durable. Ce développement doit être mis au rang des priorités des
programmes des agences nationales et internationales et reconnu dans les projets de coopération.
CA P.169/4
Local solutions to global problems. The future of human settlements. A discussion
document for submission to the world assembly of cities and local authorities Habitat
II, Istanbul, 30-31 may 1996
G4 + Local Authorities Habitat II Steering Committee.
1996.- 13 p. (en 3 langues) , bibliogr
4D
MEGA-CITIES INNOVATIONS FOR URBAN LIFE
Environmental innovations for sustainable mega-cities. Sharing approaches that work
The Mega-Cities project inc.- 52 p., phot.
Le projet Mégas-Villes est un réseau transnational à but non lucratif destiné à faire connaître les
solutions innovantes permettant de répondre aux problèmes des plus grandes villes. Le projet suit
deux stratégies : tirer les leçons des expériences des villes et les faire connaître aux décideurs
politiques et tenter de comprendre le processus d’innovation des villes et ses conséquences sur le
changement social des villes. Ce document présente des expériences menées au niveau
international, à New York et à Los Angeles.
4D
METROPOLIS (association mondiale des grandes métropoles)
Les grandes métropoles acteurs du développement au XXIe siècle
Contribution de Métropolis à Habitat II, 1996.- 24 p.
Ce document retrace l’émergence des villes globales et montre dans quelle mesure elles sont
aujourd’hui des acteurs incontournables du développement et peuvent favoriser un développement
urbain durable, assurer la justice sociale et la solidarité, promouvoir la sécurité de chacun et de tous
et échanger et coopérer au niveau international.
4D
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
Les villes françaises pour le développement durable. Habitat II, Sommet des villes,
Istanbul, 3-14 juin 1996
Paris, Ministère de l'environnement, Direction de la nature et des paysages, avec le concours de la
FNAU, 4D, CUF, CRID, 1996.- 116 p., ill.
Recueil de pratiques françaises en matière de développement urbain durable, réalisé sous la direction
du Ministère de l’environnement à l’occasion du Sommet mondial des villes Habitat II. Les cas de plus
de 20 villes françaises sont traités sous quatre rubrique : approche globale et intégrée ; stratégie et
mise en oeuvre ; planification écologique des espaces urbains ; identité culturelle et partenariats ;
coopération internationale et solidarité urbaine.
CDU 33223 ; 4D ; MN
90
Note présentée par le Directeur général de l’UNESCO : Conférence des Nations Unies
sur les établissements humains. Habitat II. Sommet des villes, Istanbul 3-14 juin 1996
UNESCO, 1996.- 23 p.
Dans cette note, le Directeur général de l’UNESCO présente les villes à l’horizon du XXIe siècle
(diagnostic et perspectives), la vision de l’UNESCO sur la question et enfin, ses orientations et
modalités d’action.
4D
Our earth, our habitat, our home
in Our planet, vol. 8, n° 1, 1996.- 35 p., phot., graph., fig.
Le programme des villes durables, initié par le PNUE et l’UNCHS, a mis au point depuis six ans un
système de gestion et de planification de l’environnement urbain au service des collectivités locales
afin de les aider à protéger les écosystèmes locaux, régionaux et globaux. Ce numéro fait le point sur
la situation actuelle des vi lles dans le monde et sur les progrès que peut engendrer la prise en compte
du développement durable.
4D
RENNES Jean-Marc, BERGER Martine, FOURCAUT Annie, GRAFMEYER Yves et al.
Villes, cities, ciudades : cohésion sociale, dynamique des territoires, bien-être urbain,
les valeurs de la ville. Habitat II. Istanbul, Sommet des villes, juin 1996
in Courrier du CNRS n° 82, mai 1996.- 212 p., phot.
Ce dossier a été préparé par les chercheurs du Programme interdisciplinaire de recherche sur la ville.
Il constitue une mise au point des connaissances sur la ville en tant que milieu physique et
sociologique particulier. Les articles sont regroupés en trois chapitres : la cohésion sociale et
dynamique des territoires ; le bien-être humain ; les valeurs de la ville.
CDU 33684 (1-3) ; IA 35362 (2) ; CA C9214 ; MN
SCP’96. The first annual meeting of cities associated with the sustainable cities
programme. Istanbul, Turkey 31 may 1996
Nairobi, UNCHS - New York, PNUD, 1996.- non pag., tabl., fig.
Organisée conjointement par l’UNCHS et le PNUD, cette première Conférence du programme des
villes durables s’est tenue à Istanbul à la veille de la seconde Conférence des Nations Unies sur les
établissements humains. Les villes partenaires de ce programme ont présenté des compte rendus sur
l’avancement des actions au niveau de la ville et du pays. Les futures priorités du programme ont fait
l’objet des dernières sessions.
CA C9279
Le sommet mondial des villes
in Le Moniteur des travaux publics n° 4827, 31 mai 1996.- pp.36-43
Ce dossier présente les enjeux de la Conférence des Nations Unies, Habitat II et illustre la dynamique
d’innovation des villes par dix exemples.
CDU
Transports et déplacements dans les villes du XXIe siècle : conférence nationale du 24
mai 1996, dans le cadre d’Habitat II, Sommet mondial des villes
Paris, Innovapresse, 1996.- 6 p.
Organiser une complémentarité entre automobile et transport en commun, amener les clients au
coeur des villes, s’adapter aux besoins de la population pour suivre l’évolution des nouvelles
temporalités sociales, recréer de la forme urbaine, reconquérir le domaine public sont les idées-force
de cette conférence.
IA T6385 ; CA P171/28
UNITED NATIONS CENTER ON HUMAN SETTLEMENTS
An urbanizing world. Global report on human settlements, 1996
Oxford, Oxford university press, 1996.- XXXIV + 559 p., tabl., fig., ref., bibliogr., ann.
Ce rapport sur l’urbanisation dans le monde évalue les conditions et les directions du développement
des établissements humains et les réponses apportées aux problèmes urbains par les gouvernements
et organisations internationales. La première partie examine les tendances économiques, sociales,
spatiales, environnementales et institutionnelles du développement et de la gestion des
91
établissements humains. La deuxième partie traite du logement, des marchés du logement, des
équipements d’infrastructures et de services de base. La troisième partie développe les multiples
réponses et solutions apportées par les gouvernements, les ONG, le secteur privé et les groupes
communautaires.
CA C9200 ; IA 37853
Villes de l’avenir : la gestion des transformations sociales
in Revue internationale des sciences sociales n° 147, mars 1996.- pp.3-149, bibliogr.
CDU 33258 ; CA C9007
• Autres conférences
ASSOCIATION SCIENCE TECHNOLOGIE ET SOCIETE (ASTS) ; CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)
Les entretiens CNRS-ASTS de la
développement durable. 31 mars 1998
médiation
scientifique
et
technique.
Le
Paris, CNRS-ASTS, 1998.- 57 p.
CDU 37319
GARIN-FERRAZ Ghislaine, MASSON Jacques, ROYOUX Dominique, THEAU Benoît
Villes et développement durable. Objectif XXIe siècle.
Poitiers, District de Poitiers - CNFPT, 1998.- 133 p., bibliogr.
CDU 37101
INTERNATIONAL NEW TOWNS ASSOCIATION (La Haye)
Strategies for cities of the 21st century. Contribution to the 19th Intaworld conference
Vienne, INTA, 1996. - 167 p., phot., tab.,
Quelles peuvent être les stratégies urbaines qui permettent un développement équilibré des villes au
XXIe siècle ? Quelles mesures prendre pour maintenir un développement durable face à la
mondialisation de l’économie et à ses conséquences sur l’environnement ?
MV 8426
THE INTERNATIONAL COUNCIL FOR LOCAL ENVIRONMENTAL INITIATIVES
Mediterranen local Agenda 21 Conference. Rome 22-24 november 1995. La
contribution de la ville de Rome à la Campagne des villes européennes durables
Dossier des contributions écrites des participants, ICLEI, 1995
4D
LANGAR Belhassen
Gestion de l’environnement urbain dans la ville de Tunis
Conférence de l’Agenda 21 local en Méditerranée, Rome 22-24 novembre 1995
1995.- 28 p.
4D
Mediterranean cities’ and town’s call for action adopted by the participants at the
Mediterranean local Agenda 21 conference, Rome, 22-24 november 1995
1995.- 4 p.
4D
92
localisation des documents
COTES / LIEU
AIVP
Association internationale villes et ports (AIVP)
45, rue Lord Kitchener - 76600 Le Havre
tél. 02 35 42 78 84 - fax 02 35 42 21 94 - [email protected] - http : //www.aivp.com
CA
ISTED / Villes en développement
Arche de la Défense - 92055 Paris-La Défense cedex 04
tél. 01 40 81 11 78 - fax 01 40 81 15 99 - [email protected]
CDU
METL / DGUHC - Centre de documentation de l'urbanisme et de l’habitat (CDU)
Grande Arche - 92055 Paris-La Défense Cedex 04
tél. 01 40 81 11 78 - fax 01 40 81 15 99 - [email protected]
CP
Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
(EPACERGY) BP 47 - Rue de la Gare - 95020 Cergy-Pontoise cedex
tél. 01 34 20 55 36 - fax 01 34 20 56 00 - [email protected]
DCN
Centre d'études techniques de l'équipement de Nord Picardie (CETE)
2, rue de Bruxelles - BP 275 - 59019 Lille cedex
tél. 03 20 49 60 00 - fax 03 20 53 15 25 - [email protected]
4D
Association Dossiers et débats pour un développement durable (4D)
7, impasse Charles Petit - 75011 Paris
tél. 01 44 64 74 94 - fax 01 44 64 72 76 - [email protected]
DRE
Direction régionale de l’équipement d’Ile-de-France (DREIF)
21/23, rue Miollis - 75732 Paris cedex 15
tél. 01 40 61 82 34 - fax 01 40 61 85 85
IA
Institut d'aménagement et d'urbanisme de la Région d’Ile-de-France (IAURIF)
15, rue Falguière - 75740 Paris Cedex 15
tél. 01 53 85 79 20 - fax 01 53 85 76 02 - [email protected] - http ://www.iaurif.org
MN
La Maison de la nature des Hauts-de-Seine (MN)
9, quai du 4 septembre - 92100 Boulogne
tél. 01 46 03 33 56 - fax 01 48 25 81 96
Banques de données bibliographiques, FRANCIS et PASCAL signalent respectivement des
références bibliographiques en sciences humaines, sociales et économiques pour l’une, et en
sciences, technologie et médecine pour l’autre. Elles sont diffusées par l’Institut de l’information
scientifique et technique (INIST).
INIST Information clients - CNRS
2, allée du Parc de Brabois - 54514 Vandoeuvre-lès-Nancy cedex
tél. 03 83 50 46 64 - fax 03 83 50 46 66 - [email protected]
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adresses utiles
- ACT Consultants - ACT Environnement
17 bis, rue Richard Lenoir - 75011 Paris
tél. 01 40 24 20 10 - fax 01 40 24 20 17 - e-mail : act@ act-consultants.fr
- ADEME
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
27, rue Louis Vicat - 75737 Paris cedex 15
tél. 01 47 65 20 00 - fax 01 46 65 52 36
- Campagne des villes durables
Rue du Cornet, 22 - 1040 Bruxelles - BELGIQUE
fax (32-2) 230 53 51 - site : http ://cities21.com/europractice
- CEMT
Conférence européenne des ministres des transports
OCDE - 2, rue André Pascal - 75775 Paris cedex 16
tél. 01 45 24 97 23 - fax 01 45 24 97 42
bureaux : 2-4, rue Louis David - 75016 Paris
- CFDD
Commission française du développement durable
Ministère de l’aménagement du territoire et de l’environnement
20, avenue de Ségur - 75032 Paris 07 SP
tél. 01 42 19 20 21
- Comité 21
Comité français pour l’environnement et le développement durable
11bis, rue Portalis - 75008 Paris
tél. 01 44 90 88 94
- Commission européenne - DG XI
Environnement, sécurité nucléaire, qualité de l’air, environnement urbain, bruit, transport, énergie
Bd du Triomphe, 174 - 1160 Bruxelles - BELGIQUE
fax (32-2) 296 95 54 - site : http ://europa.eu.int
- CRID
Centre de recherche et d’information pour le développement
14, passage Dubail - 75010 Paris
tél. 01 44 72 07 71 - fax 01 44 72 06 84
- Maison des sciences de la ville et de la prospective urbaine de Grenoble
2, rue François Raoult - 38000 Grenoble
tél. 04 76 85 16 66 - fax 04 76 56 21 76
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