prospectus simplifie - Crédit Agricole Nord De France

ATOUT HORIZON DUO
Eligible au PEA
PROSPECTUS SIMPLIFIE
PARTIE A
STATUTAIRE
PRESENTATION
Code ISIN : FR0010334037
Dénomination : ATOUT HORIZON DUO
Forme juridique : Fonds commun de placement (FCP) de droit français
Société de gestion : Crédit Agricole Asset Management
Gestionnaire comptable par délégation : CACEIS Fastnet
Dépositaire et gestionnaire du passif : CACEIS Bank
Commissaire aux comptes : Cabinet SELLAM
Commercialisateurs : Groupe Crédit Agricole – ensemble des Caisses Régionales de
Crédit Agricole en France.
La liste des commercialisateurs n’est pas exhaustive dans la mesure où, notamment,
l’OPCVM est admis à la circulation en Euroclear. Ainsi, certains commercialisateurs peuvent
ne pas être mandatés ou connus de la société de gestion.
INFORMATIONS CONCERNANT LES PLACEMENTS ET LA GESTION
X Classification : OPCVM « Diversifié »
XOPCVM d’OPCVM : le Fonds pourra employer jusqu’à 50% de son actif en parts ou
actions d’OPCVM ou fonds d’investissement.
X Objectif de gestion : le fonds a pour objectif d'offrir une exposition totale ou partielle à la
performance du marché actions françaises.
Le fonds sera exposé initialement en totalité aux marchés des actions françaises.
Dans une première phase, cette exposition sera dégressive, la part des actions étant
progressivement réduite dans le cadre d'un marché haussier. Ainsi, l’exposition du fonds au
marché actions sera automatiquement réduite à chaque franchissement à la hausse d’un ou
de plusieurs des paliers prédéfinis du CAC40.
Tant que le 1er palier n’a pas été atteint, le porteur reste intégralement exposé aux actions
françaises et subit intégralement ses variations, à la hausse comme à la baisse.
Dans une seconde phase, dans l’hypothèse où le CAC40 atteint le palier supérieur de 7000
points, une nouvelle gestion de type assurance de portefeuille sera mise en œuvre après
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ATOUT HORIZON DUO
Eligible au PEA
agrément de l’AMF offrant alors quotidiennement une protection de la valeur liquidative.
Cette protection correspondra, dans un 1er temps, à 90 % de la valeur liquidative du jour où
le CAC40 dépasse les 7000 points et sera actualisée tous les ans en début d’année civile.
X Indicateur de référence : tant que le CAC 40 n’a pas atteint 7000 points, l’indice de
référence est le CAC 40 (la Cotation Assistée en Continu – cours de clôture et dividendes
réinvestis), indice de la Bourse de Paris calculé en continu à partir d'un échantillon de 40
actions cotées sur le premier marché, sélectionnées pour leur représentativité, leur
importance et choisies en fonction d'exigences multiples (capitalisation, liquidité et
diversification sectorielle). Le poids de chaque valeur dans l'indice est pondéré en fonction
de l'importance de sa capitalisation.
Au cours de la 2ème phase (si le CAC40 a atteint le palier de 7000 points), il ne peut être
indiqué d’indicateur de référence pertinent pour ce FCP du fait de l’objectif de gestion et de
la stratégie poursuivie. En effet, la société de gestion procèdera à une gestion dynamique de
l’exposition du FCP au marché actions françaises dans le respect des engagements de la
protection. De ce fait, l’exposition du fonds au marché actions françaises pourra varier très
significativement dans le temps, rendant toute comparaison avec un indice de référence fixe
non pertinente.
X Stratégie d’investissement :
La gestion du fonds repose sur deux phases successives distinctes. Nous attirons
l’attention des porteurs sur le fait que la seconde phase est conditionnée au
franchissement par le CAC40 des 7000 points.
•
Description du mécanisme
La gestion du fonds repose sur 2 phases distinctes, le passage à la phase 2 étant soumis à
la condition que le CAC40 atteigne les 7000 points :
¾ Au cours de la 1ère phase, l’exposition action est pilotée en fonction de paliers
prédéfinis sur le CAC 40 (ci-après les « Paliers ») définis ci-dessous :
Paliers du CAC40
à franchir à la
hausse
Dates de
franchissement
du palier
Jusqu’à 5500
Pourcentage du
portefeuille exposé
en actions sur le
total de l’actif
Pourcentage du
portefeuille sécurisé
sur le total de l’actif
100 %
0%
5500
15 novembre 2006
90%
10%
6000
3 mai 2007
Non franchi à la
date de publication
du prospectus
Non franchi à la
date de publication
du prospectus
80%
20%
60%
40%
6500
7000
Baisse de l’exposition aux actions à 40% et
mise en place d’une nouvelle gestion
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ATOUT HORIZON DUO
Eligible au PEA
Durant la 1ère phase, la gestion respectera les expositions définies ci-dessus dans une
fourchette de + ou – 2,5%.
Lorsqu’un Palier est franchi à la hausse (constatation à la clôture d’un niveau de l’indice CAC
40 supérieur ou égal au Palier), la gestion procède, dans un délai maximum de 5 jours de
bourse suivant la date de constatation du franchissement du Palier à l’ajustement de
l’exposition conformément au tableau ci-dessus.
Une fois qu’un Palier est franchi, le pourcentage d’exposition en actions du portefeuille (telle
que définie dans le tableau) ne sera pas augmenté même si le niveau du CAC 40 repasse en
dessous d’un Palier.
L’univers d’investissement du fonds est centré sur les actions des grandes capitalisations
françaises.
L’exposition action de ce fonds sera gérée par rapport à l’indice CAC 40. La gestion utilisera
prioritairement la réplication de l’indice CAC 40 par la détention, en direct ou via des
OPCVM, de tous les instruments financiers composant l’indice dans des proportions
identiques à celles de l’indice. L’équipe de gestion pourra associer à cette gestion une
gestion active reposant sur un choix de valeurs combinant une analyse fondamentale et une
revue systématique des sociétés composant l’univers d’investissement.
Afin de réaliser l’objectif de gestion, de respecter le ratio PEA et de réduire l’exposition actions,
le fonds pourra être amené à investir dans des OPCVM offrant une performance liée à celle
du marché monétaire. Le fonds pourra également utiliser un ou plusieurs instruments
financiers à terme permettant d’échanger la performance du portefeuille de titres contre la
performance du marché monétaire.
¾ Si le CAC 40 atteint le Palier de 7000 points, une 2ème phase de gestion du
produit est enclenchée avec la stratégie suivante :
Si le CAC40 franchit le Palier de 7000 points, une nouvelle gestion est mise en place
consistant à gérer le fonds selon la technique d’assurance de portefeuille.
En outre, une protection sera mise en place garantissant quotidiennement une valeur
liquidative minimum pour l’année. Cette protection correspondra, dans un 1er temps, à 90 %
de la valeur liquidative du jour où le CAC40 dépasse les 7000 points et sera actualisée tous
les ans en début d’année civile.
Les porteurs seront informés, par courrier spécifique, des modalités de la nouvelle gestion et
de la protection après agrément de l’AMF.
•
Actifs utilisés
L’univers d’investissement de ce fonds est composé d’actions des grandes capitalisations
françaises.
De par son éligibilité au PEA, le fonds détiendra en permanence au moins 75% de son actif
de titres éligibles au PEA.
Pour contribuer à la réalisation de son objectif de gestion et/ou gérer les flux intermédiaires,
le fonds pourra s’exposer, en direct ou via OPCVM jusqu’à 50 % de son actif net, aux
obligations libellées en euro, aux autres titres de créance négociables français et étrangers
libellés en euros (correspondant à une notation minimale de AA dans l’échelle S&P et Aa2
chez Moody’s) et aux placements monétaires.
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ATOUT HORIZON DUO
Eligible au PEA
Les émetteurs sélectionnés pourront aussi bien relever du secteur privé que du secteur
public (États, collectivités territoriales), les dettes privées étant susceptibles de représenter
jusqu’à 100% des instruments de dette.
Le fonds ne sera pas exposé au risque de change.
Le fonds peut détenir jusqu’à 50% de son actif en actions ou parts d’OPCVM de droit
français, coordonnés ou non, cotés ou non.
Les stratégies d’investissement de ces OPCVM, utilisés tant dans un but de participation à la
performance du marché actions, que pour sécuriser le portefeuille, contribuent à la
réalisation de l’objectif de gestion.
Les dérivés sont utilisés dans un but de couverture et/ou d’exposition aux risques actions,
taux et change. Ils font partie intégrante du processus de gestion sans rechercher de
surexposition.
La somme des engagements du portefeuille (dérivés + opérations d’acquisitions et cessions
temporaires de titres) est limitée à 100% de l’actif.
La somme de l’exposition à des risques résultant des engagements et des positions en titres
vifs ne pourra excéder 100% de l’actif.
Le détail des stratégies et des actifs mentionnés dans cette rubrique se trouve dans la note
détaillée.
X Profil de risque :
Votre argent sera principalement investi dans des instruments financiers sélectionnés par la
société de gestion. Ces instruments connaîtront les évolutions et les aléas des marchés.
Les principaux risques spécifiques liés à la classification sont :
-
Risque actions : si les actions ou les indices, auxquels le portefeuille est exposé,
baissent, la valeur liquidative du fonds pourra baisser.
Avertissement : tant que le 1er palier n’a pas été atteint, le porteur reste intégralement
exposé aux actions françaises et subit intégralement leurs variations, à la hausse comme
à la baisse. Lorsqu’un palier est franchi, la répartition entre actions et supports plus
sécurisés est définitivement acquise jusqu’au palier supérieur. Ainsi, si la Bourse repart à
la baisse après avoir franchi un palier, le fonds en limite immédiatement l’impact : il subira
partiellement cette baisse, proportionnellement au poids des actions dans le portefeuille
Les principaux risques spécifiques liés à la gestion sont :
-
Risque de taux : il s’agit du risque de baisse des instruments de taux découlant des
variations de taux d’intérêt. Il est mesuré par la sensibilité.
En période de hausse des taux d’intérêts, la valeur liquidative pourra baisser de manière
sensible.
-
Risque de perte en capital : l’investisseur est averti que son capital n’est pas garanti et
peut donc ne pas lui être restitué.
Les autres risques sont :
-
Risque de crédit ;
Risque de contrepartie.
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ATOUT HORIZON DUO
Eligible au PEA
Le détail de l’ensemble des principaux risques encourus sur le fonds figure dans la note
détaillée.
X Souscripteurs concernés et profil de l’investisseur type : tous souscripteurs, et plus
particulièrement les personnes physiques titulaires d’un PEA ouvert auprès d’une Caisse
Régionale de Crédit Agricole.
Le profil de l’investissement est de type évolutif (offensif, puis équilibré, puis défensif, au fur
et à mesure que les paliers prédéfinis du CAC 40 ont été franchis.)
L’investisseur doit avoir conscience que les OPCVM investis en actions offrent généralement
à long terme des perspectives de rendement attractives en contrepartie d’un niveau de
risque élevé. En conséquence, l’horizon de placement recommandé doit être supérieur à 5
ans.
Le montant qu’il est raisonnable d’investir dans cet OPCVM dépend de la situation
personnelle de l’investisseur. Pour le déterminer, il doit tenir compte de son patrimoine
personnel, de ses besoins actuels et de la durée recommandée de placement mais
également de son souhait de prendre des risques ou au contraire de privilégier un
investissement prudent. Il est également fortement recommandé de diversifier suffisamment
ses investissements afin de ne pas les exposer uniquement aux risques de cet OPCVM.
INFORMATIONS SUR LES FRAIS, COMMISSIONS ET LA FISCALITE
X Frais et commissions
• Commissions de souscription et de rachat
Les commissions de souscription et de rachat viennent augmenter le prix de souscription
payé par l’investisseur ou diminuer le prix de remboursement. Les commissions acquises à
l’OPCVM servent à compenser les frais supportés par l’OPCVM pour investir ou désinvestir
les avoirs confiés. Les commissions non acquises reviennent à la société de gestion, au
commercialisateur, etc.
Frais à la charge de l’investisseur,
prélevés lors des souscriptions et des
rachats
Assiette
Taux
Commission de souscription
non acquise à l’OPCVM
Valeur liquidative x Nombre de parts
2,5%
maximum
Commission de souscription
acquise à l’OPCVM
Valeur liquidative x Nombre de parts
Néant
Commission de rachat non acquise à
l’OPCVM
Valeur liquidative x Nombre de parts
Néant
Commission de rachat acquise à l’OPCVM
Valeur liquidative x Nombre de parts
Néant
Exonération : En cas de rachat suivi d'une souscription, le même jour, pour un même
montant, sur la base de la même valeur liquidative, la souscription s'effectue sans
commission de souscription.
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ATOUT HORIZON DUO
Eligible au PEA
• Frais de fonctionnement et de gestion
Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l’OPCVM, à l’exception des frais de
transactions. Les frais de transactions incluent les frais d’intermédiation (courtage, impôts de
bourse, etc.) et la commission de mouvement, le cas échéant, qui peut être perçue
notamment par le dépositaire et la société de gestion.
Aux frais de fonctionnement et de gestion peuvent s’ajouter :
- des commissions de surperformance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors
que l’OPCVM a dépassé ses objectifs. Elles sont donc facturées à l’OPCVM ;
- des commissions de mouvements facturées à l’OPCVM ;
- une part du revenu des opérations d’acquisition et cession temporaires de titres.
Frais facturés à l’OPCVM
Assiette
Taux
Barème
Frais de fonctionnement et de gestion
(incluant tous les frais hors frais de
transaction, de surperformance et frais liés
aux investissements dans des OPCVM ou
fonds d’investissement)
Actif net
1,50 % TTC
Maximum l’an
Commission de surperformance
Actif net
Néant
Commission de mouvement
Perçue par le dépositaire
******
Perçue par la société de gestion sur les
opérations de change et par
Segespar Intermédiation sur tous les
autres instruments.
Montant forfaitaire de 0 à 113 euros
TTC selon la place
Prélèvement
sur chaque
transaction
******
Montant forfaitaire de1€ par contrat
(futures/options)
+
commission proportionnelle de 0 à
0,10% selon les instruments
Les frais de fonctionnement et de gestion sont directement imputés au compte de résultat de
l’OPCVM.
Pour plus de précision sur les frais effectivement facturés à l’OPCVM, se reporter à la note
détaillée.
Régime fiscal :
L’OPCVM est éligible au PEA.
Avertissement :
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ATOUT HORIZON DUO
Eligible au PEA
Selon votre régime fiscal, les plus-values et revenus éventuels liés à la détention d’actions
de l’OPCVM peuvent être soumis à taxation. Nous vous conseillons de vous renseigner à ce
sujet auprès du commercialisateur de l’OPCVM.
INFORMATIONS D’ORDRE COMMERCIAL
X Conditions de souscription et de rachat : les demandes de souscriptions et de rachats
sont centralisées chaque jour d’établissement de la valeur liquidative (J) à 12 heures. Ces
demandes sont exécutées sur la base de la valeur liquidative calculée en J+1.
X Etablissements désignés pour recevoir les souscriptions et les rachats : ensemble
des Caisses régionales de Crédit Agricole, CACEIS Bank, Crédit Agricole Asset
Management.
L’attention des porteurs est attirée sur le fait que les ordres transmis à des
commercialisateurs autres que les établissements mentionnés ci-dessus doivent tenir
compte du fait que l’heure limite de centralisation des ordres s’applique auxdits
commercialisateurs vis-à-vis de CACEIS Bank.
En conséquence, ces commercialisateurs peuvent appliquer leur propre heure limite,
antérieure à celle mentionnée ci-dessus, afin de tenir compte de leur délai de transmission
des ordres à CACEIS Bank.
X Minimum de la première souscription : un millième de part
X Minimum des souscriptions ultérieures : un millième de part
X Décimalisation : les parts peuvent être souscrites ou rachetées par millièmes.
X Date de clôture de l’exercice : dernier jour légal de Bourse de Paris du mois de
novembre.
X Date de clôture du premier exercice : dernier jour légal de Bourse de Paris du mois de
novembre 2007.
X Modalité de détermination et d’affectation des revenus : capitalisation
X Valeur liquidative d’origine : 10 euros
X Date et périodicité d’établissement de la valeur liquidative : la valeur liquidative est
établie chaque jour où les marchés Euronext sont ouverts à l’exception des jours fériés
légaux en France.
X Lieu et modalités de publication ou de communication de la valeur liquidative : la
valeur liquidative du fonds est disponible sur simple demande auprès de Crédit Agricole
Asset Management, sur son site internet (www.ca-assetmanagement.fr) et sur le site internet
du Groupe Crédit Agricole (www.credit-agricole.fr).
X Devise de libellé des parts : euro
XDate de création : cet OPCVM a été agréé par l’Autorité des Marchés Financiers le 9 juin
2006. Il a été créé le 5 juillet 2006.
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ATOUT HORIZON DUO
Eligible au PEA
INFORMATIONS SUPPLEMENTAIRES
Le prospectus complet de l’OPCVM et les derniers documents annuels et périodiques sont
adressés dans un délai d’une semaine sur simple demande écrite du porteur auprès de :
Crédit Agricole Asset Management - Service Relations Caisses Régionales – 90, boulevard
Pasteur – 75015 PARIS.
Des informations supplémentaires peuvent être obtenues auprès des Agences des Caisses
Régionales de Crédit Agricole proposant cette offre, sur le site internet du Groupe Crédit
Agricole (www.credit-agricole.fr), sur lequel figurent les adresses de l’ensemble des Caisses
Régionales, et auprès de Crédit Agricole Asset Management (www.ca-assetmanagement.fr).
Date de publication du prospectus : 04/05/2007
Le site de l’AMF (www.amf-france.org) contient des informations complémentaires sur la liste
des documents réglementaires et l’ensemble des dispositions relatives à la protection des
investisseurs.
Le présent prospectus simplifié doit être remis aux souscripteurs préalablement à la
souscription.
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ATOUT HORIZON DUO
Eligible au PEA
PARTIE B
STATISTIQUE
Le Fonds, nouvellement créé, ne dispose pas encore de statistiques (performance, frais de
fonctionnement et de gestion, …).
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