ARCHIVES DE LA HAUTE-SAVOIE MICROFILMS D`INDEX DE

ARCHIVES DE LA HAUTE-SAVOIE
7Mi21
MICROFILMS D’INDEX DE FONDS DES ARCHIVES CAMÉRALES
(Archives d’État de Turin)
Répertoire
Gérard DÉTRAZ
1998
INTRODUCTION
En 1997, la dernière campagne de microfilmage financée par l’Entente régionale de Savoie a
porté sur quelques index dressés sur des fonds des archives camérales par les archivistes turinois au XVIII” siècle. Il s’agit essentiellement des index des fonds répertories dans les inventaires no 3, 5, 6, 13, 14, 17, 108 et 23 1 ‘, de l’indice Savoia et de deux autres index portant sur
l’ensemble des inventaires des archives camérales de Savoie.
Les anciens intitulés présentent ces documents tantôt comme des « index », tantôt comme des
« répertoires )12. Appelés communément « index », ils sont en réalité beaucoup plus que cela et
témoignent de l’efficacité des services d’archives de l’État de Piémont-Sardaigne aux temps
des Lumières. L’archivistique moderne doit en effet le plus souvent y reconnaître de véritables
3
inventaires-index : chaque entrée (noms de lieux, de personnes et parfois de matières) y est
accompagnée, non seulement de la référence (renvoi au registre et au folio), mais aussi d’une
analyse et de la date de l’acte. Dans bien des cas, ces inventaires-index généraux ont été rédigés par la fusion des inventaires-index dressés sur chacun des registres du fonds et placés en
tête de ceux-ci lors de la reliure. D’autres fois, ils résultent de la synthèse d’inventaires-index
portant sur des séries chronologiques de registres, ces documents préparatoires prenant alors le
nom de « brouillas de répertoire )j4.
Les rédacteurs des inventaires-index de fonds n’ont pas toujours procédé à une mise en ordre
alphabétique aboutie, se contentant parfois de disposer à la suite, pour chaque lettre initiale, les
blocs d’entrées des inventaires-index de registres ou des « brouillas )j5. Dans ce cas, le lecteur à
la recherche de l’entrée ANNECY, par exemple, aura soin de parcourir l’ensemble des entrées
en A. Il gardera aussi à l’esprit que les critères du rangement alphabétique n’étaient pas au
XVIII” siècle ceux qui sont de règle de nos jours : le patronyme de Challant devra être recherché à DE CHALLANT et non à CHALLANT (DE), le toponyme La Roche à LA ROCHE et
non à ROCHE (LA) ; 1 et J sont tenues pour la même lettre, ainsi que U et V, etc.
Pour les opérations de microfilmage, il avait été demandé au photographe de faire précéder la
reproduction de chaque inventaire-index de celle de l’inventaire du fonds correspondant. On
constatera que ce principe n’a pas été observé à la lettre et, d’une manière plus générale, que
les documents se présentent sans ordre logique sur les films. De plus, une confusion entre les
volumes des index des fonds répertoriés sous les inventaires no 14 et 17 a abouti à
l’interpénétration de la reproduction de ces deux index et à un microfilmage incomplet de l’un
et de l’autre. Enfin, on ne tiendra pas compte des intitulés inscrits sur les films par l’opérateur
puisqu’ils sont parfois erronés. Pour pallier les inconvénients de ce désordre, nous donnons cidessous, avant le répertoire des microfilms, la table méthodique des documents reproduits.
Afin que le chercheur puisse se reporter aux fonds indexés, nous avons indiqué, dans le répertoire, les lieux de leur conservation ; certains d’entre eux se trouvent actuellement divisés entre
les Archives d’État de Turin et les Archives départementales de la Savoie.
1
Pour l’intitulé de ces fonds, voir infra la table méthodique p. 3.
À l’inverse, le répertoire général des inventaires des archives camérales est dénommé « index » ; voir infra
le répertoire (7 Mi 21 R 1).
3
Cf: La pratique archivistique française, Archives nationale, Paris, 1993, p. 16 1.
4 Voir infra le répertoire (7 Mi 21 R 16 début et R 33).
5 C’est par exemple le cas pour l’inventaire-index des ordonnances de la Chambre des comptes reproduit en
7Mi21R56etRll-12.
2
TABLE MÉTHODIQUE DES DOCUMENTS MICROFILMÉS
Répertoire général des inventaires des archives camérales (Camerale Savoia) : R 1
Index des lieux et matières dressé sur l’ensemble de ces inventaires : R 1
Index des châtelains et autres officiers dressé sur l’ensemble de ces inventaires : R 1
Inventaire no 3 des Registres des lettres de la Cour à la Chambre des comptes de Savoie, 141 l1757 : R2
Inventaire-index dressé sur ces registres de lettres : R 2-3
Index dressé sur les registres des lettres de la Chambre des comptes de Piémont à la Chambre
des comptes de Savoie, 1561-1689 : R 3
Inventaire no 5 des Registres des patentes, ordres et mandats, 1560- 180 1 : R 15
Six inventaires-index chronologiques dressés sur ces registres : R 33-36
Inventaire-index général formé par la fusion des précédents : R 16-17
Inventaire no 6 des Registres des arrêts et entérinements de la Chambre des comptes de Savoie,
1559-1786 : R 4
Ensemble des inventaires-index dressés sur chacun de ces registres : R 4-5
Index des titres de noblesse dressé pour l’essentiel sur les registres répertoriés sous les inventaires no 5 et 6 : R 17
Inventaire no 13 des Registres des contrats, prix-faits et baux à ferme passés par la Chambre
des comptes de Savoie, 1559-1791 : R 1
Inventaire-index dressé sur ces registres et sur ceux de la Chambre des comptes de Genevois
(inventaire no 197) : R l-2
Inventaire no 14 des Registres des ordonnances de la Chambre des comptes de Savoie, 156%
1800:R5
Inventaire-index dressé sur ces registres, de A à C : R 5-6, de M à Y : R 11-12 (de C à M :
non microfilmé)
Inventaire-index dressé sur les Registres du contrôle général des finances de Savoie (inventaire
no17),deDàN:R6-11,deOàZ:R12-15(deAàD:nonmicrofilmé)
Quatre inventaires-index dressés sur 15 des 23 registres des minutes de lettres patentes, avis,
informations, etc. (inventaire no 108), 1214-1538 : R 16
Inventaire no 23 1 des Titres du décanat de Savoie : R 3-4
Indice Savoia : R 17-33
RÉPERTOIRE ~Esmc~0mnm
7Mi21Rl
- Inventaire no 13 des Registres des contrats, prix-faits et baux à ferme
passés par la Chambre des comptes de Savoie, 1559-1791 (répertoire
numérique).
Les registres 1 à 6 (1559-1579) et 20 à 24 (1659-1791) sont conservés aux Archives d’État de Turin, les registres 7 à 19 (1579-1718) aux A.D. Savoie, SA 966978.
- Index no 201 des noms de lieux et de matières dressé sur l’ensemble
des inventaires des archives camérales (Camerale Savoia).
- Index général, par ordre des inventaires, des titres existans dans les
Archives de la Roïale Chambre des comptes concernans le Duché de
Savoie et autres Pays delà les Monts. Il s’agit en réalité du répertoire
général des inventaires (no 1 à 200) des archives camérales (Camerale
Savoia).
Pour connaître les lieux de conservation des documents signalés dans ces inventaires, on aura recours à G. DÉTRAZ, État sommaire de la série SA et des archives savoyardes de Turin, Archives départementales de la Haute-Savoie, Annecy,
1995, p. 22-39.
- Index no 205 des châtelains et autres officiers dressé sur l’ensemble
des inventaires des archives camérales (Camerale Savoia).
- Index no 282 des baux à fermes, prix-faits, etc., dressé sur les registres de la Chambre des comptes de Savoie (inventaire no 13) et sur
ceux de la Chambre des comptes de Genevois (inventaire no 197).
Cet « instrument de recherche » est composé de deux parties : un index simplifié (noms de lieux et de personnes, sans indication de date)
renvoyant aux folios de l’index suivant ; un inventaire-index (noms de
lieux, de personnes et de matières, analyse et date des actes) dressé
sur les registres.
Les registres de la Chambre des comptes de Genevois (inventaire no 197) sont
conservés aux A.D. Haute-Savoie, SA 18693-18716. Pour la localisation des re-
gistres répertoriés dans l’inventaire no 13, voir supra, début de R 1.
deAàL
7Mi21R2
suite et fin de 1 ‘inventaire-index no 282, de L à Y
- Inventaire no 3 des Registres des lettres de la Cour écrites à la Chambre des comptes de Savoie sur différentes matières, 1411-1757
(répertoire numérique).
Ces registres sont conservés en intégralité aux Archives d’État de Turin.
- Index no 283 des lettres de la Cour à la Chambre des comptes de
Savoie. Cet « instrument de recherche » est composé de deux parties : un index proprement-dit renvoyant aux folios de l’index
suivant ; un inventaire-index, intitulé « répertoire » (noms de lieux, de
personnes et de matières, analyse et date des lettres), dressé sur les
registres.
deAàF
7Mi21R3
suite etfin de 1 ‘inventaire-index no 283, de F à V
- Répertoire général des lettres de la Chambre des comptes de Piémont à celle de Savoie, 1561-1689. Il s’agit en réalité d’un index
(noms de lieux, de personnes et de matières) dressé sur les registres
des lettres.
Ces registres de lettres sont conservés aux Archives d’État de Turin.
- Inventaire no 23 1 des Titres du décanat de Savoie. Il s’agit d’un inventaire analytique détaillé, précédé d’un répertoire numérique.
Ces titres sont conservés aux Archives d’État de Turin.
du chapitre I au chapitre 41, no 9
7Mi21R4
suite etfin de l’inventaire no 231
- Inventaire no 6 des Registres des arrêts et entérinements de la Chambre des comptes de Savoie, 1559-1786 (répertoire numérique).
Ces registres sont conservés en intégralité aux Archives d’État de Turin.
- Index no 217 à 220 des arrêts et entérinements de la Chambre des
comptes de Savoie. Ces quatre volumes sont constitués de l’ensemble
des inventaires-index (noms de lieux et de personnes, analyse des actes) dressés sur chacun des registres, dans l’ordre chronologique.
de 15.59 à 1660, lettre C
7Mi21R5
suite et fin de 1 ‘index précédent. À la fin du quatrième et dernier volume figurent des « décharges », c’est-à-dire des listes de pièces retirées du fonds des Arrêts et entérinements entre 1774 et 180 1.
- Inventaire no 14 des Registres des ordonnances rendues lors des audiences de la Chambre des comptes de Savoie, 1568-1800 (répertoire
numérique).
Les registres 1 à 4 (1568-1592) et 29 à 36 (1723-1800) sont conservés aux Archives d’État de Turin, les registres 5 à 28 (1576-1719) aux A.D. Savoie, SA 873896.
-Répertoire général des ordonnances rendues ès audiences de la
Chambre des comptes. Il s’agit d’un inventaire-index (noms de lieux
et de personnes, analyse et date des ordonnances) dressé sur les registres.
A etB
7Mi21R6
suite de l’inventaire-index précédent, B et C
En raison d’une confusion entre volumes de différents index, on
trouve ensuite :
- Inventaire-index dressé sur les Registres du contrôle général des finances de Savoie répertoriés sous l’inventaire no 17 des archives camérales, 1522-1717.
Ces registres sont conservés en intégralité aux Archives d’État de Turin.
lettre D
7Mi21R7
sui te de 1 ‘inventaire-index précéden t, de D à F
7Mi21R8
idem, F et G
7Mi21R9
idem, de G à L
7 Mi 21 R 10
idem, L et A4
7 Mi 21 R 11
idem, A4 et N
En raison de la même confusion entre volumes de différents index, on
retrouve ensuite :
- Inventaire-index dressé sur les Registres des ordonnances rendues
lors des audiences de la Chambre des comptes de Savoie répertoriés
sous l’inventaire no 14 des archives camérales (voir supra, R 5).
deMàR
7 Mi 21 R 12
suite et fin de l’inventaire-index précédent, de R à Y
On retrouve ensuite :
- Inventaire-index dressé sur les Registres du contrôle général des finances de Savoie répertoriés sous l’inventaire no 17 des archives camérales (voir supra, R 6).
OetP
7 Mi 21 R 13
suite de l’inventaire-index précédent, de P à R
7 Mi 21 R 14
idem, de R à T
7 Mi 21 R 15
idem, fin, de T à Z
- Inventaire no 5 des Registres des patentes, ordres, mandats et autres
provisions, 1560-l 801 (répertoire numérique)‘.
Ces registres sont conservés en intégralité aux Archives d’État de Turin.
. Inventaire-index dressé sur les Registres des lettres et avis donnés par
la Chambre des comptes de Savoie à S.M. et à ses ministres, répertoriés sous l’inventaire no 7 des archives camérales, 1446-1792.
Les registres 1 (1446-1452) et 12 à 16 (1729-1792) sont conservés aux Archives
d’État de Turin, les registres 2 à 11 (161 l-1720) aux A.D. Savoie, SA 489-498.
deAàR
7 Mi 21 R 16
suite etfrn de l’inventaire-index précédent, de R à Y
Quatre inventaires-index, intitulés « brouillas de répertoire », dressés
sur certains des Registres des minutes de lettres patentes, avis, informations, mandats, ordres, procurations, ventes, transactions, investitures, etc., répertoriés sous l’inventaire no 108 des archives camérales, 12 14- 153 8. Ces quatre « brouillas » ne semblent porter que sur
15 des 23 registres (4, 4, 6 et 1).
Ces registres sont conservés en intégralité aux Archives d’État de Turin.
1
L’inventaire-index dressé sur ces registres est reproduit en 7 Mi 21 R 16-17.
7
7 Mi 21 R 16
7 Mi 21 R 17
- Index no 228 à 230 des patentes, ordres et mandats. Il s’agit de
l’inventaire-index (noms de lieux et de personnes, analyse et date des
lettres), en trois volumes, dressé sur les Registres de patentes répertoriés sous l’inventaire no 5 des archives camérales (reproduit en 7 Mi
21R15).
Rappel : ces registres sont conservés en intégralité aux Archives d’État de Turin.
deAàD
suite et fin de l’inventaire-index précédent, de E à Z
- Index no 206 des titres de noblesse. Cet index thématique semble
avoir été dressé pour l’essentiel sur les registres des patentes, ordres
et mandats (inventaire no 5) et sur ceux des arrêts et entérinements
(inventaire no 6). Noter que certaines entrées sont dépourvues de
renvoi.
Rappel : les registres réperforiés sous les inventaires no 5 et 6 sont conservés en
intégralité aux Archives d’Etat de Turin.
- Indice Savoia, no 232 à 263. Dans l’ordre alphabétique des noms de
fiefs, l’indice Savoia dresse la liste, sous forme de tableaux, des concessions ou investitures puis celle des consignements ou reconnaissances. Dans chacune de ces deux catégories, les actes sont présentés
dans l’ordre chronologique, avec le nom du bénéficiaire ou du confessant, la référence du document (renvoi aux registres et aux inventaires des archives camérales), enfin l’analyse détaillée de l’acte rédigée en italien..
jusqu ‘à ALBY
7 Mi 21 R 18
suite de 1 ‘Indice Savoia, de ALBY à ARBUSIGNY
7 Mi 21 R 19
idem, de ARBUSIGNY à BONNE VILLE
7Mi21R20
idem, de BONNEVILLE à CHÂTELET DE CRÉDOZ
7 Mi 21 R 21
idem, de CHÂTELET DE CRÉDOZ à CHAZEY
7 Mi 21 R 22
idem, de CHAZEY à CRUSEILLES
7Mi21R23
idem, de CRUSEILLES à FLAIRIER (Flérier, cne Taninges)
7Mi21R24
idem, de FLAIRlER à LA BALME
7Mi21R25
idem, de LA BALME à LA ROCHE
7Mi21R26
idem, de LA ROCHE à MONTJOIE
7 Mi 21 R 27
idem, de MONTJOIE à NANZIER (Nancy-sur-Cluses)
7 Mi 21 R 28
idem, de NANZIER à RUïMILLY-SOUS-CORNILLON
S
7Mi21R29
idem, de R WILLY-SO US-CORNILLON à SAINT-GENIX
7Mi21R30
idem, de SAINT-GENIX à SAINT-NICOLAS-DE-VÉROCE
7Mi21 R31
idem, de SAINT-NICOLAS-DE-VÉROCE à TYL (Thym)
7Mi21R32
idem, THÔNES
7Mi21 R33
idem, de THÔNES à YENNE
- Index no 211 à 216 des patentes, ordres et mandats. Il s’agit de six
inventaires-index (noms de lieux, de personnes et de matières), intitulés « brouillas », dressés sur les registres des patentes, ordres et mandats répertoriés sous l’inventaire no 5 des archives camérales
(reproduit en 7 Mi 21 R 5). Chacun des volumes porte sur une série
chronologique de registres : vol. 211, 1560-1582 ; vol. 212, 15821611 ; vol. 213, 1612-1648 ; vol. 214, 1649-1719 ; vol. 215, 17201763 ; vol. 216, 1761-l 792. Ces six « brouillas » ont été fondus pour
former l’inventaire-index général reproduit en 7 Mi 21 R 16-17.
vol. 211 (1560-1582), de A à P
7Mi21R34
suite etfin du vol. 2II, de P à Y
vol. 212 (I582-I6II)
vol. 213 (I612-I648)
vol. 214 (1649-I 719), de A à P
7Mi21R35
suite etfin du vol. 214, de P à Y
vol. 215 (I 720-I 763)
vol. 2I6 (I 761-I 792), de A à G
7Mi21 R36
suite etfin du vol. 216, de G à Z
9
TABLE DES MATIÈRES
Introduction ........................................................................................................................
p. 2
Table méthodique des documents microfilmés .....................................................................
p. 3
Répertoire des microfilms ...................................................................................................
p. 4