PV 20 février 2014 - Communauté de communes

PROCES-VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
"ENTRE LOIRE ET FORET"
Du 20 février 2014
L'AN DEUX MILLE QUATORZE, le 20 février à 18h30, le Conseil Communautaire de la
Communauté de Communes "Entre Loire et Forêt" s'est réuni en session ordinaire dans la
salle du Conseil de la mairie de LA MACHINE sous la présidence de Monsieur Guy
LEBLANC.
Présents : CHAUSSET-ROUFFET Annie – LABORDE Michel – BERNIGAUD René –
RENARD Cyril - BARBIER Daniel – PLUVINET Michel – BRESARD Claudine –
VINGDIOLET Marie-Christine- FUMAT Noël - WALSZEWSKI Philippe – DELLA
TOFFOLA Aldino - DUBREUIL Danielle – LEBLANC Guy – THEVENET Pascal – JOLY
Patrick - FRAGNY Christophe – BOLLE Michel - GERMAIN Jean-Claude - BARBIER
Roger - CLOIX Maryline - LORIOT Jean Claude – ANDRIOT Michel
Secrétaire : BRESARD Claudine
Le procès-verbal du 10/12/2013 2013 est adopté à l’unanimité.
COMPTES ADMINISTRATIF 2013
Présentés sous la présidence de Jean-Claude LORIOT
Budget Principal
Section de fonctionnement
Dépenses
2 663 826.59 €
Recettes
3 593 891.20 € dont 763 915.62 € de report 2012
Excédent
930 064.61 €
Section d’investissement
Dépenses
169 191.51 €
Recettes
173 773.23 € dont 52 657.24 € de report 2012
Excédent : 4 581.72 €
Restes à réaliser :
Dépenses : 60 304.00 €
Déficit de clôture : 55 722.28 €
Résultat définitif : excédent : 874 342.33 €
Ce compte administratif est adopté à l’unanimité
Budget Locations
Section de fonctionnement
Dépenses : 45 235.03 €
Recettes
92 427.18 € dont 49 416.00 € de report 2012
47 192.15 €
Excédent
Section d’investissement
Dépenses 27 462.06 € dont 18 656.63 € de report 2012
Recettes
18 656.63 €
8 805.43 €
Déficit
Ce compte administratif est adopté à l’unanimité
Budget « zone des Fontaines Douces »
Aucun mouvement n’a été enregistré sur ce budget durant l’exercice 2013
Section de fonctionnement :
Dépenses : néant
Recettes : 133 480 € (report 2012)
Excédent : 133 480 €
Section d’investissement :
Dépenses : 319 466,12 € ( report 2012)
Recettes : néant
Déficit : 319 466,12 €
Ce compte administratif est adopté à l’unanimité
Sous la présidence de Guy LEBLANC, les comptes de gestion 2013 qui présentent les mêmes
résultats sont adoptés à l’unanimité.
Budget communautaire : affectation du résultat
Le Conseil Municipal,
CONSIDERANT que l’exercice 2013 laisse apparaître un résultat excédentaire de
930 064.61 € et un besoin de financement de 55 722.28 €
Après en avoir délibéré
DECIDE
à l’unanimité
D’affecter ce résultat comme suit :
Réserves : 55 722.28 €
Report à nouveau : 874 342.33 €
Budget Locations : affectation du résultat
Le Conseil Municipal,
CONSIDERANT que l’exercice 2013 laisse apparaître un résultat excédentaire de 47 192.15
€ et un besoin de financement de 8 805.43 €
Après en avoir délibéré
DECIDE
à l’unanimité
D’affecter ce résultat comme suit :
Réserves : 8 805.43 €
Report à nouveau : 38 386.72 €
Vente d’un bâtiment sur la zone des Fontaines Douces
Le Président rappelle au Conseil qu’à l’occasion de la précédente réunion avait été abordée la
location du bâtiment de la zone des Fontaines Douces à un industriel dans le but d’y installer
un lieu de stockage. Depuis, cette société a manifesté le souhait d’acquérir le bâtiment, ainsi
que le hangar situé sur la parcelle voisine, appartenant à la Communauté de Communes.
Une actualisation des estimations a été demandée au service du Domaine et force est de
constater une importante dépréciation (de 48 000 € en 2008 à 18 000 € pour le bâtiment et de
13 500 € en 2008 à 7 500 € pour le hangar) due aux dégradations qui y ont été commises.
Il propose néanmoins au Conseil de valider cette cession de manière à ce que cet ensemble
immobilier ait un occupant. 2 personnes devraient y travailler dans un premier temps, puis
une équipe de pose des revêtements est envisagée.
Le Conseil Communautaire,
VU l’estimation de France Domaine en date 21 janvier 2014
VU l’accord de la Sarl TBP France
Après en avoir délibéré
DECIDE
De céder à la Sarl TBP France un bien immobilier situé Forêt des Glénons à LA MACHINE,
composé d’un bâtiment et d’un terrain, cadastrés section AM n°136, d’une superficie de 2 041
m² pour la somme de 7 500 €
Retour de bien dans le patrimoine de LA MACHINE
Il s’agit du retour du bâtiment de la zone des Fontaines Douces dans le patrimoine de la
Commune de LA MACHINE pour en permettre la vente.
Le Conseil Communautaire,
CONSIDERANT qu’à l’occasion du transfert de compétences, la commune de LA
MACHINE a mis à disposition de la Communauté de Communes ses biens immobiliers à
vocation économique et commerciale, dont la parcelle cadastrée section AM n° 136 faisant
partie de la zone des Fontaines Douces
CONSIDERANT que la Sarl TBP France a demandé à la Commune de LA MACHINE la
cession à son profit de ladite parcelle
CONSIDERANT que pour accéder à cette requête, il appartient à la Commune de LA
MACHINE de mettre fin à la mise à disposition du bien immobilier concerné au profit de la
Communauté de Communes « Entre Loire et Forêt », afin de le réincorporer dans son
patrimoine
Après en avoir délibéré
DECIDE
De mettre fin à la mise à disposition du bien immobilier Cadastré section AM n° 136 et
comptabilisé dans son patrimoine pour une valeur de 212 913.57 €
et de transférer ce bien dans le patrimoine de la Commune de LA MACHINE
Fixation de tarifs de vente à la boutique du Musée
Il s’agit de la réédition, par la Conservation des Musées, de l’ouvrage « Mémoire de la mine »
puisque les précédents exemplaires sont pratiquement tous vendus. Toutefois, le coût de
fabrication étant plus important, il doit donc être répercuté sur le prix de vente.
Le Conseil Communautaire,
Après en avoir délibéré
DECIDE
De fixer comme suit des tarifs de vente à la boutique du Musée
Livre « Mémoire de la Mine » nouvelle édition
17 €
Ecole de musique : remise gracieuse
Le Conseil Communautaire,
OUI le vice-président chargé de la culture qui lui expose le cas d’un enfant qui ne pourra
continuer à fréquenter l’école de musique durant le second semestre de l’année scolaire 20132014 en raison de problèmes familiaux
Par dérogation au règlement qui prévoit que tout trimestre commencé soit dû
Après en avoir délibéré
DECIDE
De ne pas mettre en recouvrement le second trimestre 2013-2014 pour l’enfant Thomas
LHOPITAULT
Revalorisation des contrats
Le Président rappelle au Conseil que la Communauté de Communes, dans le contexte
fluctuant de l’étendue des compétences et du périmètre communautaire, n’emploie que des
contractuels et CDD et saisonniers.
Les contrats de travail des permanents prévoient périodiquement une revalorisation de leur
indice de base et il est proposé de la porter à 1% en 2014.
Le Conseil Communautaire,
Après en avoir délibéré
DECIDE
De procéder à une revalorisation des contrats de travail suivants :
-
Madame Delphine GRISARD (contrat du 01/01/2013) : indice brut de 341 à 348 à compter
du 01/01/2014
Madame Camille BULFAY (contrat du 01/04/2012) : indice brut de 343 à 351 à compter du
01/04/2014
Madame Marline BARBIER (contrat du 05/01/2012) : indice brut de 400 à 417 à compter du
05/01/2014
Détermination des fonctions exercées à titre d’activité accessoire : délibération
modificative
Le Président propose au Conseil de procéder à une réorganisation des tâches administratives
dans la mesure où il devient impératif de décharger la comptabilité d’une série de travaux
annexes mais chronophages.
Le Conseil Communautaire,
VU sa délibération en date du 1er février 2005 fixant la limite des fonctions exercées à titre
d’activité accessoire
CONSIDERANT que la montée en charge de l’activité de la Communauté de Communes
nécessite une modification de son organisation administrative interne
Après en avoir délibéré
DECIDE
De modifier comme suit, à compter du 1er avril 2014, la liste des fonctions exercées à titre
d’activité accessoire :
5) Secrétariat administratif : cette fonction sera rémunérée à raison de 2,5 heures par semaine,
sur la base du traitement d’un adjoint administratif
Création d’un emploi permanent de chargé de l’accueil et du suivi d’espaces culturels
Le Conseil Communautaire
VU sa délibération en date du 07 décembre 2010 portant création dudit emploi
Après en avoir délibéré
DECIDE
De modifier la délibération susvisée comme suit :
- Le temps de travail hebdomadaire annualisé est porté à 25 heures (cf délibération du
10 décembre 2013)
- La rémunération sera basée sur l’indice brut 358 à compter du 1er mars 2014
- L’avancement : la rémunération fera l’objet d’un réexamen, au minimum tous les 3
ans
Modification de la délibération créant l’emploi d’agent de développement
Le Président fait état devant le Conseil de l’état d’avancement en ce qui concerne le
recrutement de l’agent de développement.
5 candidats (2 hommes 3 femmes) ont été convoqués le 17 février devant le jury composé de
lui-même, de JC Loriot, L Benoist et Mr Masal du Conseil Général.
Seuls 2 se sont présentés, 2 autres s’étant excusées. Il a été décidé de recevoir un candidat
supplémentaire, dont le CV est arrivé tardivement.
A l’issue de cette entrevue, l’embauche interviendra (ou pas) mais en tout état de cause, il
serait intéressant qu’elle intervienne le plus tôt possible, le plan d’action ayant été repoussé
Modification de la délibération créant l’emploi d’agent de développement
Le Conseil Communautaire,
VU sa délibération en date du 07 avril 2005 créant un emploi d’agent de développement
Après en avoir délibéré
DECIDE
Que la rémunération de cet emploi sera celle correspondant à l’indice brut 464 , à compter du
1er mars 2014.
Indemnisation des candidats au poste d’agent de développement
Le Conseil Communautaire,
Après en avoir délibéré
DECIDE
1) d’indemniser les candidats ayant participé aux entretiens d’embauche en vue du
recrutement de l’agent de développement et dont la candidature n’a pas été retenu
2) de leur attribuer une indemnité kilométrique sur la base de 0.587 €/Km (barème fiscal
2013 pour un véhicule de 7 cv)
3) Dit que la dépense est prévue au budget, article 6251
Informations diverses
- Jean-Claude LORIOT informe le Conseil que le Musée de la Mine a pu obtenir un contrat
aidé, indemnisé au taux de 90%.
- Le Président informe le Conseil du dossier CR France à St Léger. Ce projet n’a pas été
retenu en subvention au titre de la DETR 2014. L’alternative aujourd’hui se situe entre la
réalisation des travaux par la Communauté de Communes ou bien la construction d’un
nouveau bâtiment par la société.
Le choix n’est pas encore opéré.
- Prise de participation de la SEM patrimoniale de la Nièvre dans une Société par Action
Simplifiée
En 2014, la 15ème base de soutien du matériel de l’armée de terre (BSMAT) sera dissoute. Le
site qui s’étend sur une surface de 760 992 m² fera l’objet d’une aliénation de la part du
Ministère de la Défense Nationale et s’inscrit dans un programme de requalification
d’emprises militaires contracté avec les collectivités territoriales via un plan local de
redynamisation.
Une partie du site est occupée par l’entreprise Renault Trucks Défense (RTD) avec son Centre
de Maintien en Conditions Opérationnelles (CMCO). L’entreprise dispose actuellement de la
moitié du bâtiment principal du site ainsi que de divers bâtiments annexes (aire de lavage,
lieux de stockage …).
Renault Trucks Défense souhaite maintenir et développer son activité industrielle sur ce site :
-
Adaptation, réparation, maintenance opérationnelle desdits véhicules et matériels, notamment
de Véhicule d’Avant blindé.
L’approvisionnement en pièces de rechange
Développer, industrialiser et produire en série une gamme de véhicules militaires terrestres
L’installation de l’activité par ETD s’est opérée progressivement et surtout son
développement constitue un enjeu d’importance pour le territoire. L’établissement emploie
actuellement 210 salariés, des embauches supplémentaires sont prévues à moyen terme.
Pour confirmer cette implantation, il est nécessaire de reprendre l’immobilier de la base avant
sa fermeture en juin 2014 et de procéder à la réhabilitation du bâtiment principal de 40 000
m².
Renault Trucks Défense souhaite trouver une solution de portage immobilier permettant la
réhabilitation du clos couvert du bâtiment principal. Cette offre locative permettrait à
l’entreprise de pouvoir investir dans l’aménagement intérieur du bâtiment et dans de
nouveaux outils de production.
L’investissement immobilier est important : environ 7.5 M€ pour acquérir et réhabiliter le
bâtiment de 40 000 m². La SEM patrimoniale de la Nièvre a étudié une solution de portage en
collaboration avec la Caisse des Dépôts et d’autres partenaires bancaires.
Ce portage collectif permet à la SEM patrimoniale de ne pas engager de capitaux de façon
trop importante et de limiter les risques d’investissement.
A cette fin, la SEM patrimoniale de la Nièvre constituerait une Société par Action Simplifiée
(SAS) dédiée au portage des bâtiments accueillant Renault Truck, dont le capital serait
partagé entre les différents investisseurs.
La SAS aura pour objet le financement, la réhabilitation et la location du site industriel de la
BSMAT Fourchambault à Garchizy.
Dans le cadre du plan Local de Revitalisation lié à la fermeture de la base militaire, des
subventions publiques ont été contractualisées pour la réalisation de ce projet pour un
montant de 1 892 000 € soit 25% du coût d’investissement.
La création de cette SAS doit permettre le dépôt des dossiers de subventions notamment pour
les fonds européens, pour lesquels les dossiers doivent être constitués avant fin mars 2014 par
la structure bénéficiaire.
Conformément aux dispositions de l’article L1524-5 du Code Général des Collectivités
Territoriales, cette prise de participation dans la SAS doit recevoir l’agrément des collectivités
actionnaires de la SEM patrimoniale de la Nièvre, possédant un siège d’administrateur,
préalablement à la décision du Conseil d’Administration.
Le Conseil Communautaire,
Après en avoir délibéré
DECIDE
D’agréer la prise de participation de la SEM patrimoniale de la Nièvre dans une société par
Action Simplifiée destinée au portage immobilier des bâtiments industriels de l’ancienne
BSMAT Fourchambault Garchizy.
Le Président fait le point sur le dossier des barnums détériorés par la tempête à Cercy la Tour.
La réunion des experts a eu lieu et une proposition doit être formulée par celui de notre
assurance, en vue de prendre en compte la valeur à neuf des 2 barnums pliables et une vétusté
de 40% sur les 4 autres. Ce dossier suit son cours.
Les débris ont été rapportés et les agents de La Machine espèrent pouvoir remonter au moins
2 barnums avec les pièces intactes.
Michel LABORDE souhaite aborder plusieurs points :
Il s’interroge sur l’absence de tenue d’un débat d’orientation budgétaire cette année.
Il lui est répondu que le DOB est une formalité substantielle du budget sauf en année
électorale dans la mesure où les orientations budgétaires doivent être débattues par le conseil
qui votera le budget, ce qui n’est pas le cas ici. De plus, le prochain conseil ne pourra
l’organiser puisque c’est le règlement intérieur qui fixe les conditions de tenue du DOB et que
l’adoption de ce règlement n’intervient que dans les 6 mois qui suivent l’élection, les délais
étant alors trop courts avant le vote du budget primitif.
Il tient à souligner que, même non membre du conseil, il continuera à suivre le fauchage des
bas-côtés et surtout le broyage des haies, puisque en général ce travail est plutôt bâclé et trop
destructeur.
Concernent les voies en général, il regrette que toutes les voies communales n’aient pas été
intégrées dans la voirie communautaire, ce qui aurait simplifié grandement leur entretien et
évité bien des problèmes.
Il propose d’accueillir sur son unité de méthanisation les conseillers intéressés ; le samedi 1er
mars à 14h30.
Avant de clore la séance, le Président tient à faire une déclaration d’adieu :
« Je ne peux partir sans vous dire quelques mots. Rassurez-vous, je ne vous ferai pas pleurer
si tant est qu’il y en ait quelques-uns qui en aient envie.
Nous avons vécu une belle aventure, pour la plupart d’entre nous, depuis la création de la
comcom. Ce n’est pas facile de travailler ensemble quand les besoins et les territoires sont
aussi disparates. Mais sous l’impulsion de quelques-uns, il y a quand même eu un grand pas
de franchi. Et l’expérience acquise devra servir l’avenir.
Et, n’en doutons pas, ce que l’on nous prépare sur le redécoupage des territoires aidera
forcément l’équipe suivante. Nous avons toutes les bonnes raisons de le penser. Sinon, à quoi
cela servirait-il ? …Au niveau local, j’ai bien apprécié la concertation préalable au
redécoupage des cantons, menée par le Président du Conseil Général.
Je viens de faire le même exercice lors de mon dernier conseil municipal à St Léger des
Vignes et si, à cette occasion, j’ai pu dire que je ne regrettais rien, il n’en est pas de même ici.
Quel temps, quelle énergie dépensés ! Pour quels résultats ? Je pense bien sûr aux projets des
Fontaines Douces. Je n’épiloguerai pas sur les raisons de cet échec, elles sont nombreuses et
complexes.
Cependant, ne doit-on pas revoir la stratégie de développement de la comcom ? C’était
simple au départ : il y avait une richesse naturelle : le bois ; il y avait sur notre territoire un
fort tissu industriel qui en vit. Donc ce qui coulait de source a guidé notre politique de
développement économique.
Maintenant, j’ai pu lire récemment que le bois n’était pas fait pour se chauffer. Heureusement
que nos ancêtres ne le savaient pas car ils seraient tous morts de froid. Et nous ne serions pas
là pour en parler.
Se servir du bois pour se chauffer est comparé à ce qui se passe dans les pays sousdéveloppés d’Afrique ou d’Amérique. Mais c’est aussi dans ces mêmes pays que l’on pille les
ressources naturelles. Apparemment, cela ne gêne personne que l’on compare la Nièvre à ces
pays et en conséquence, de favoriser ce pillage. Pour protéger nos forêts, il ne faudrait plus
les exploiter. Là, je suis d’accord, en effet il faudrait les cultiver.
Donc, si nous persistons à nous complaire dans l’exportation de notre richesse naturelle,
évidemment, il faut penser à d’autres filières de développement. Pourtant, c’est bien de
regarder passer les trains et les camions pleins de connexes de nos industries locales aller
vers la Belgique ou l’Italie.
Cà, c’est fait !
Au risque de déplaire à certains, bien que ce ne soit pas le but recherché, je souhaiterais dire
un merci particulier à trois délégués. Jean-Claude LORIOT qui a fait un travail énorrme tout
en assumant sa responsabilité de 1er vice-président. A Michel LABORDE qui a réussi à
engager une réflexion profonde sur la mutualisation des moyens, accompagnée de
réalisations concrètes, et ce n’était pas une mince affaire ! Et à Daniel BARBIER qui a
toujours mis son carnet d’adresses à la disposition de la comcom.
Merci à tous pour la confiance que vous m’avez accordée.
Maintenant, je peux vous tirer ma révérence ! »
Enfin, il transmet à tous les amitiés de Mélanie PIERRET, agent de développement, qui tient
ce soir même son premier conseil communautaire dans sa nouvelle affectation.
La séance est levée à 20h00