ville de queven

VILLE DE QUEVEN
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2016
Pièces à joindre au dossier :
-
Compte rendu de la dernière assemblée générale
Relevé IBAN
Catégorie
Catégorie
Catégorie
Catégorie
Catégorie
Catégorie
Catégorie
Sport
Jeunesse
Culture
Social, Handicap, Santé
Vie scolaire et périscolaire
Environnement
Divers
Annexe 1
Annexe 2
Dossier à retourner avant le 31 janvier 2016
1 - PRESENTATION DE L’ASSOCIATION
NOM DE L’ASSOCIATION : ..............................................................................................
Siège social ....................................................................................................................
(Adresse usuelle): ......................................................................................................................................................
...........................................................................................................................................................................................
Téléphone : ............................................. Email : ..........................................................
Objet de l’association (joindre copie des statuts lorsqu'il s'agit de la première demande ou s'ils ont fait l'objet d'une récente modification):
............................................................................................................................
Composition du bureau
Qualité
Président
Vice-Président
Trésorier
Secrétaire
Chargé(e) du dossier
Nom/Prénom
Adresse mail
Téléphone
Adhérents
Jeunes (- 18 ans)
Adultes
Retraités
2012/2013
2013/2014
2014/2015
1
2 - ACTIVITES DE L’ANNEE ET DE CELLE A VENIR
a– Actions de l’année (fournir le calendrier détaillé des manifestations passées et à venir) ....
.....................................................................................................................................................
.....................................................................................................................................................
.....................................................................................................................................................
b - Participation vie communale
Fête de la Musique ........................................................
Téléthon
........................................................
Marché de Noël ...............................................................
.....................................................................................................................................................
c – Participation en lien avec d’autres associations quévenoises (à détailler) ..........................
.....................................................................................................................................................
.....................................................................................................................................................
.....................................................................................................................................................
3 - RENSEIGNEMENTS FINANCIERS
Subventions de fonctionnement
Indiquez le montant des subventions municipales perçues et celles demandées pour cette année
2014
Fonctionnement
€
projet
2015
Fonctionnement
€
€
projet
2016
Fonctionnement
€
€
projet
€
Situation des comptes
Caisse (argent liquide)
Compte bancaire 1
Compte bancaire 2
Livrets
SICAV
Je soussigné(e), Président(e) de l'association certifie l'exactitude des renseignements qui figurent dans la présente demande, engage l'association
à satisfaire aux contrôles réglementaires découlant de l'attribution éventuelle d'une subvention (notamment à fournir la justification de l'emploi
des fonds accordés) par l'envoi en fin d'exercice du compte-rendu financier et à tenir à la disposition des fonctionnaires qualifiés tous livres et
pièces comptables
A
Le président
Le,
(Nom-Prénom signature)
Rappel : Art L. 1611.4 du Code Général des Collectivités Territoriales)
« Toute association, oeuvre ou entreprise ayant reçu une subvention peut être soumise au contrôle des délégués de la commune qui a accordé cette subvention Tous groupements,
associations, oeuvres ou entreprises privées qui ont reçu dans l'année en cours une ou plusieurs subventions sont tenus de fournir à l'autorité qui a mandaté la subvention une copie
certifiée de leurs budgets et de leurs comptes de l'exercice écoulé ainsi que tous les documents faisant connaître les résultats de leur activité. »
Cadre réservé à l’administration
Montant des aides indirectes 2015 de la ville de Quéven
Mise à disposition de salles
Prêt de matériel
Transport
Frais de réception, Vin d’honneur, Lots
Travaux d’imprimerie
Mise à disposition local permanent
Mise à disposition personnel
2
Compte de résultat au
CHARGES
PRODUITS
60 ACHATS
Fournitures
70 VENTES
Manifestations annuelles
€
Eau, gaz, électricité
Marchandises
€
Participations usagers
Bar, confiserie, repas
Animations
Locations, ventes d'objets
€
€
61 SERVICES EXTERIEURS
Locations
Entretiens ; réparations
€
Pnmes d'assurance
Documentation
€
62 AUTRES SERVICES EXT
Honoraires
Publications
€
Réceptions / Missions
Téléphone; Affranchissement
€
€
74 SUBVENTIONS
Ville fonctionnement
Ville projet
Conseil Général
CAF
Jeunesse et Sports
Etat
informatique
Europe
Autres
—€
€
€
€
€
€
63 IMPOTS ET TAXES
64 CHARGES DE PERSONNEL
Salaires
Cotisations sociales
Avantages
, 75 AUTRES PRODUITS
Cotisations
€
65 AUTRES CHARGES
Pertes sur créances
€
Remboursements (CNASEA CPAM )
Dons
76 PRODUITS FINANCIERS
Intérêts des placements I livrets
Charges diverses (SACEM SACD
Subventions I Bourses
66 CHARGES FINANCIERES
Intérêts des emprunts
€
€
Frais financiers
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Mécénat, sponsoring
Ventes exceptionnelles
€
Reprise sur subvention d'investissement
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
68 DOTATIONS
Dotations aux amortissements
78 REPRISES
Dotation aux provisions
Reprise des provisions
Reprise des dotations aux amortissements
SOUS-TOTAL CHARGES
SOUS-TOTAL PRODUITS
SOLDE CREDITEUR
SOLDE DEBITEUR
86 EMPLOI DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE
Secours en nature
€
86 CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE
Bénévolat
Mise a disposition gratuite de biens et
prestations
Personnels bénévoles
TOTAL GENERAL
.
€
Prestations en nature
€
€
Dons en nature
€
€
TOTAL GENERAL
€
Certifié exact, Date
Le Président, Signature
3
Budget prévisionnel du
au
CHARGES
PRODUITS
60 ACHATS
70 VENTES
Fournitures
€
Manifestations annuelles
€
Eau, gaz, électricité
€
Participations usagers
€
Marchandises
€
Bar, confiserie, repas
€
€
Animations
€
Locations, ventes d'objets
€
61 SERVICES EXTERIEURS
Locations
€
Entretiens / réparations
€
Primes d'assurance
€
Documentation
€
62 AUTRES SERVICES EXT
70 SUBVENTIONS
Honoraires
€
Ville fonctionnement
Publicité, publications
€
Ville projet
€
Réceptions : Missions
€
Conseil Général
€
Téléphone / Affranchissement
€
CAF
€
informatique
€
Jeunesse et Sports
€
Etat
€
Europe
€
Autres
€
63 IMPOTS ET TAXES
64 CHARGES DE PERSONNEL
75 AUTRES PRODUITS
Salaires
€
Cotisations
€
Cotisations sociales
€
Remboursements (CNASEA CPAM )
€
Avantages
€
Dons
€
65 AUTRES CHARGES
76 PRODUITS FINANCIERS
Pertes sur créances
€
Charges diverses (SACEM, SACD )
€
Subventions / Bourses
€
66 CHARGES FINANCIERES -
Intérêts des placements / livrets
€
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Intérêts des emprunts
€
Mécénat. sponsoring
€
Frais financiers
€
Ventes exceptionnelles
€
Reprise sur subvention d'investissement
€
CHARGES EXCEPTIONNELLES
68 DOTATIONS
78 REPRISES
Dotation aux amortissements
€
Reprise des provisions
€
Dotation aux provisions
€
Reprise des dotations aux amortissements
€
SOUS-TOTAL CHARGES
€
SOUS-TOTAL PRODUITS
€
SOLDE CREDITEUR
€
SOLDE DEBITEUR
€
86 EMPLOI DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE
86 CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE
Secours en nature
€
Bénévolat
€
Mise à disposition gratuite de biens et prestations
€
Prestations en nature
€
Personnels bénévoles
€
Dons en nature
€
TOTAL GENERAL
€
TOTAL GENERAL
Certifié exact, Date
Le Président, Signature
4