contrat de maintenance preventive

CONTRAT DE MAINTENANCE PREVENTIVE
Entre les soussignés:
La société S.I.D INFORMATIQUE, SARL au capital de 8 000€, dont le siège social
est 22, rue du Général Leclerc à (51700) DORMANS, immatriculé au RCS de
REIMS sous le numéro 492379193 , représentée par M. …......................................... .
D'une part,
Ci-après dénommée l'Entreprise,
Et
La société …...........................................................................(forme juridique) au
capital
de
….............
Euros,
dont
le
siège
social
est
…....................................................................
immatriculé
au
RCS
de
…........................................... sous le numéro ….........................., représentée par M./
Mme / Mlle ................................................................................................... (qualité),
D'autre part,
Ci-après dénommé le Client,
Objet du contrat:
Le présent contrat a pour objet la maintenance préventive des équipements
informatiques. L'entreprise entretient logiciellement les équipements informatiques et
optimise son fonctionnement, dans le but de faciliter l'utilisation quotidienne de l'outil
informatique.
Durée du contrat:
Le présent contrat est conclu pour une période de un an. Il ne pourra être résilié par
l'une ou l'autre des parties que par lettre recommandée avec accusé de réception
notifié dans les 90 jours, date de réception de la demande de résiliation faisant foi.
Exclusion du contrat:
Sont exclus de ce contrat, toutes les prestations suivantes:
− vente de matériel.
− Maintenance curative logicielle et matériel.
− installation de nouvelles solutions matérielles ou logicielles, autre que la
maintenance préventive.
− extension du parc informatique.
− d'une manière générale, toutes les prestations supplémentaires dépassant le
temps imparti.
Conditions générales de vente:
La signature de ce contrat implique l'entière acceptation des conditions générales de
vente, jointe au contrat, ou disponible sur notre site internet www.sidinformatique.fr .
Prestations, tarifs annuel (Cocher l'option choisie et rayer les autres choix):
1 Heure / mois ….................................................. 602€01 H.T soit 720€ T.T.C
2 Heures consécutives / mois …....................... 1153€85 H.T soit 1380€ T.T.C
3 Heures consécutives / mois …....................... 1705€69 H.T soit 2040€ T.T.C
1 Heure / tous les deux mois …............................ 301€00 H.T soit 360€ T.T.C
2 Heures consécutives tous les deux / mois ......... 576€92 H.T soit 690€ T.T.C
3 Heures consécutives tous les deux / mois …... 852€84 H.T soit 1020€ T.T.C
1 Heure / trimestre ................................................ 200€67 H.T soit 240€ T.T.C
2 Heures consécutives / trimestre .......................... 384€62 H.T soit 460€ T.T.C
3 Heures consécutives / trimestre …..................... 568€56 H.T soit 680€ T.T.C
Choix du paiement (Entourer l'option choisie et rayer les autres choix):
Le paiement s'effectuera au début de la période choisie.
Trimestriel
Semestriel
Annuel
Fait à …........................................................., le …....................... en 2 exemplaires
originaux de 2 pages.
Pour l'entreprise,
M. …...............................
Signature précédée de la mention 'Bon pour accord'
Pour le client,
M. …...............................