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réformer les finances locales
pour réussir la politique de la ville
péréquation financière, réforme des dotations, financement de la politique de la ville
mercredi 13 et jeudi 14 octobre 2004
Hôtel de ville de Chenôve - Côte d'Or
colloque organisé par
l’Association des Maires Ville et Banlieue de France
et le Conseil National des Villes
avec le soutien de la ville de Chenôve
mercredi 13 octobre de 15 H 30 à 18 H 30
jeudi 14 octobre 2004
9.30
10.00
Visite de l’ORU de Chenôve et présentation des projets de ville
Hôtel de ville de Chenôve
Interventions de
Jean Esmonin, maire de Chenôve, 1er vice-président de la Communauté d'aglomération de Dijon, conseiller général de Côte-d’Or
Pierre Bourguignon, député, maire de Sotteville-lès-Rouen, président de Ville et Banlieue, membre du bureau du CNV
Intervention ministérielle
Les travaux sont placés sous la présidence de
Jacky Darne, maire de Rillieux-la-Pape, vice-président chargé des finances du Grand Lyon, membre du Comité des Finances Locales
10.30
11.00
Péréquation : état des lieux
Jusqu'où peut-on corriger les disparités financières entre communes ?
François Pupponi, maire de Sarcelles, conseiller général du Val-d'Oise, membre du CNV
Patrick Joyeux, chargé de mission à la Délégation Interministérielle à la Ville
Dotations de l'État, DGF et DSU : comment les réformer ?
Dominique Schmitt, directeur général des collectivités locales au ministère de l'Intérieur
Pierre Cardo, député, maire de Chanteloup-les-Vignes, membre du CNV *
Maurice Charrier, maire de Vaulx-en-Velin, vice-président chargé de la politique de la ville du Grand Lyon, membre du CNV *
11.45 Bilan d'une expérience régionale de redistribution entre collectivités :
le Fonds de Solidarité de la Région Île-de-France
Gérard Burn, maire-adjoint aux finances d’Eragny-sur-Oise
Jean-Yves Le Bouillonnec, député, maire de Cachan
Jean-Pierre Chauvel, consultant en finances locales
12.15
Intervention de François Patriat, président du Conseil régional de Bourgogne, conseiller général de Côte-d'Or *
12.30 - 14.00
Déjeuner à l’Hôtel de ville de Chenôve
14.00
Interventions de
François Rebsamen, maire de Dijon, président de la Comadi, conseiller général de Côte-d'Or
Claude Dilain, maire de Clichy-sous-Bois, vice-président du Conseil National des Villes
14.30
Ouverture par
15.00
Que peut-on attendre de la péréquation locale ?
Faire évoluer la dotation de solidarité communautaire
Yvon Luby, maire d'Allonnes, vice-président de la CU du Mans, conseiller général de la Sarthe
un représentant de Dexia-Crédit local
15.45
17.15
Catherine Vautrin, secrétaire d’Etat à l’Intégration et à l’égalité des chances
Donner des moyens à la politique de la ville
Financer le renouvellement urbain, financer les surcharges foncières, financer le volet social de la politique de la ville
Philippe Van de Maele, directeur général de l’ANRU
François Cornut-Gentille, député, maire de Saint-Dizier, membre du CNV
Michel Heinrich, député, maire d’Epinal, membre du CNV *
Françoise Nicolas, maire de Vandoeuvre-lès-Nancy, 1ère vice-présidente du Grand Nancy, membre du CNV
Fin des travaux
* Ces personnalités ont été sollicitées mais n’ont pas encore donné leur accord définitif
informations pratiques
mercredi 13 octobre à 15 heures et jeudi 14 à 9 heures, des navettes vous attendront en gare
de Dijon pour vous conduire à l'Hôtel de ville de Chenôve
quelques adresses d'hôtels à retenir par vos soins
à Chenôve
Hôtel Quality Inn *** l'escargotière
120, avenue Roland Carraz à Chenôve
à 10 mn à pied de la mairie
tél : 03 80 54 04 04
Hôtel Kyriad Dijon Sud **
16, rue Jean Moulin à Chenôve
à 15 mn à pied de la mairie
tél : 03 80 51 70 70
près de la gare de Dijon
Sofitel La Cloche ****
14, place Darcy à Dijon
à 5 mn à pied de la gare de Dijon
tél : 03 80 30 12 32
Hôtel Campanile Centre Ville**
17, avenue Foch à Dijon
face à la gare de Dijon
tél : 03 80 43 40 01
pour tout renseignement complémentaire
Bénédicte Lacoste à Ville et Banlieue - 01 47 00 27 00
Arnold Stassinet au CNV - 01 44 38 33 37 et 06 20 98 58 04
François Chapuis à la mairie de Chenôve - 03 80 51 55 12 et 03 80 51 55 20
mercredi 13 octobre
programme de la visite de Chenôve
L’opération de renouvellement urbain et la politique de la ville, visites de terrain
Le village viticole et les pressoirs des Ducs de Bourgogne
15.00
15.30
15.45
Départ de la navette en gare de Dijon
Hôtel de ville de Chenôve
2, place Pierre Meunier
Espace culturel François Mitterrand
Place du 19 mars 1962 Quartier du Mail
Présentation en vidéo de la politique de la ville à Chenôve
Visite du quartier de l’ORU
17.30
18.30
20.00
Visite du vieux village viticole et des pressoirs des Ducs de Bourgogne
Passage dans les hôtels de Chenôve (Quality Inn et Kyriad)
Dîner au restaurant Le Clos du Roy
35, avenue du 14 Juillet - Quartier des Grands Crus - 21300 Chenôve
Coût de la visite et du repas du mercredi soir 30 euros
mercredi 13 et
jeudi 14 octobre 2004
réformer les finances locales
pour réussir la politique de la ville
Hôtel de ville de Chenôve (21)
fiche d’inscription – une fiche par personne merci
nom…………………..............................… prénom…………........…………………………….
fonction…………………….............…………………..............…………………....................................…
commune / société / institution……………………………....................………………........................……….
adresse………………………………….................…………………........................…………………........................………..
code postal……………………………………ville……………………........................................................…………………….
tél………………………………………………......................……………fax……………………………………........................………………..
e-mail……………………………........................………………….............…………………..........................................................……….
participera à la visite et au dîner du 13 octobre - 30 euros
participera au colloque du 14 octobre - 80 euros
frais d’inscription
80+30=110 euros par personne
gratuit pour les villes adhérentes à Ville et Banlieue et les membres du CNV
RIB Ville et Banlieue
Caisse d'Épargne de Nantes
8, rue de Bréa BP 835
44202 Nantes Cedex
compte n° 08101330468
code banque : 14445
code guichet : 00400
clé RIB : 07
modalités de paiement
règlement par chèque joint à l’ordre de l’AMVBF (facture envoyée en retour)
règlement par mandat administratif (mémoire envoyé en 3 exemplaires)
à retourner par courrier ou par télécopie à
Ville et Banlieue
12, rue Popincourt - 75011 Paris
tél 01 47 00 27 00 - fax 01 47 00 38 36