Pour plus de précisions sur l`analyse critique des rapports de l

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Pour plus de précisions sur l`analyse critique des rapports de l
Quelle a été l’évolution de la
consommation de produits du tabac illicites
depuis l’introduction de la législation sur les
paquets neutres en Australie ?
En novembre 2014, les fabricants de tabac en Australie ont diffusé des rapports qu’ils avaient
commandités1 faisant état d’une estimation très élevée de consommation de produits du tabac illicites en
Australie. Les fabricants de tabac ont alors affirmé que les paquets neutres étaient la cause d’une
progression du commerce illicite dans la mesure où ces paquets seraient plus faciles à contrefaire2.
1. Est-ce que les rapports de KPMG LLP fournissent des estimations fiables de la réalité du
marché illicite des produits du tabac en Australie ?
Non. Tout comme les deux précédents rapports préparés par l’agence internationale KPMG LLP3, le
dernier rapport de 2014 intègre une estimation de la consommation de tabac illicite à partir d’une étude
internet réalisée auprès de fumeurs et sur la base d’une estimation de consommation de contrebande
établie via la collecte de paquets jetés.
La validité des 14,3 % avancés comme représentant la part du marché illicite en Australie dépend
fondamentalement de la représentativité de ces deux études et de l’adéquation des ajustements réalisés
concernant les achats légaux de produits non domestiques.
Analyse des études internet relative à la consommation de tabac illicite
Les organisations de santé sont pour le moins extrêmement critiques quant à la validité des études
internet sur lesquelles s’appuie l’industrie. Celles-ci sont le fait de fumeurs qui ont opté pour répondre à
cette enquête. Ceci introduit un biais de recrutement des personnes participant à l’enquête, étant a priori
intéressées par ce sujet du commerce illicite des produits du tabac, dans une proportion beaucoup plus
importante que la population en général4.
Le fait est, les résultats d’enquêtes réalisées auprès d’échantillons plus larges et représentatifs indiquent
des niveaux beaucoup plus faibles de consommation de produits illicites5.
Analyse des enquêtes des emballages jetés
Ces enquêtes sont également problématiques. Aucun paquet n’a été collecté dans les zones rurales (dans
lesquelles résident pourtant 25 % de la population australienne). Les estimations de consommation de
produits du tabac illicites sont extrapolées à l’ensemble de la population à partir des résultats obtenus
dans des grandes villes.
1
Cf références 1-2-3-4-5-8-9-11-13
Cf références 14-15-16
3 Cf références 3-4
4 Cf références 17-21
2
5 What has happened to sales of tobacco products since the implementation of plain packaging in Australia ?
https://www.cancervic.org.au/plainfacts/browse.asp?ContainerID=factsheets1
Pourtant il est plausible que le taux de consommation de produits illicites soit significativement plus faible
dans les régions rurales situées à des centaines de kilomètres des canaux de distribution de produits de
contrebande.
Aucune information n’est fournie quant à la localisation exacte des collectes (par exemple si les
agglomérations des villes citées sont incluses). Aucun détail n’est par ailleurs fourni quant à la
méthodologie exacte de collecte. Cependant il semble que l’enquête prenne davantage en considération
des paquets de zones dotées de nombreuses poubelles publiques et où les déchets sont choses
communes. Ainsi des espaces tels que les gares, les stations de transports publics ou encore les poubelles
des magasins et restaurants comportent des proportions plus importantes de déchets de touristes,
étudiants étrangers et de jeunes gens, en général, consommant davantage de produits non domestiques
(que ce soit légal ou pas). Par conséquent, les paquets collectés laissés sur les tables des terrasses ou dans
les poubelles des villes ou sur les pavés des villes pourraient ne pas être du tout représentatifs du type de
paquets consommés par la population des fumeurs australiens qui consomment essentiellement leurs
paquets à leur domicile, au travail et dans d’autres lieux intérieurs.
Analyse de l’ajustement à la consommation domestique
Les estimations de la quantité d’achats de produits non domestiques incluse dans les rapports financés
par l’industrie du tabac s’appuient uniquement sur les données d’autorisation de franchise de taxes
accordées aux visiteurs étrangers.
Elles sont calculées sur la base des taux de tabagisme des pays d’origine de chaque visiteur et sur les
autorisations de franchises de taxes. Ce calcul exclut les non-fumeurs qui pourraient entrer dans le pays
avec des cigarettes pour les offrir à des membres de leur famille. Cette estimation ignore également ce que
des visiteurs ou personnes de retour en Australie peuvent ramener comme cigarettes, au-delà du plafond
autorisé et qu’elles ne déclarent pas.
Dans son rapport annuel, paru en octobre 2014, le service des Douanes et de la protection aux frontières
australien a inclus comme données les saisies de cigarettes via les services postaux. Ce rapport indique
que 44 % des tabacs contrôlés provenant d’envois par courriers internationaux avaient payé les taxes et
étaient légaux. Les cigarettes, ayant acquitté les droits, reçues par le biais de courriers n’ont pas été prises
en compte dans l’évaluation des produits non domestiques légaux des études de KPMG et de l’industrie.
Ainsi donc les estimations concernant la consommation de tabac illicite établies par ces rapports
financés par l’industrie du tabac sont manifestement gonflées.
2. Informations issues des saisies : Stabilité des volumes de tabac illicites
En raison des réserves concernant la validité des estimations de l’industrie du tabac, il est pertinent de
comparer les données de ces rapports avec celles émanant de sources officielles, d’enquêtes
gouvernementales et d’enquêtes réalisées par des chercheurs d’organismes de santé.
Saisies de cargos et de colis postaux internationaux
Les données relatives aux saisies des services des Douanes et protection des frontières australiens au
cours de ces 5 dernières années font état d’une progression de la contrebande de cigarettes depuis les
années 2010-20116.
Les cigarettes de contrebande constituaient déjà une réalité bien avant l’introduction des paquets neutres.
Et la quantité totale de tabac saisi au cours de ces 7 dernières années est restée, étonnamment stable au
cours de cette période et ce, en dépit de la progression du nombre de contrôles et les hausses de prix
substantielles de prix des produits du tabac en Australie7. La quantité globale de tabac saisie dans les
cargos en 2013 – 2014 n’a pas été plus importante qu’en 2012 – 2013 (cf graphique).
6
7
Cf référence 23
Cf références 24-28
Même en incluant les cigarettes saisies dans le cadre des correspondances postales internationales, pour la
période 2013 – 2014 (données non répertoriées pour les autres années), la quantité globale de tabac saisie
a été inférieure à 3 des années précédentes (cf Graphique 2).
A noter que 42 millions d’unités de cigarettes non déclarées ont été saisies dans les courriers en 20132014. Les chiffres des années précédentes n’ont pas été répertoriés.
Quantité de tabac en vrac et de cigarettes de contrebande saisie dans les cargos destinés à l’Australie et
poids total de tabac saisi en Australie de 2007-2008 à 2013 – 2014.
Total quantité de tabac saisie, y compris saisies postales
pour 2013-2014
400
372,6
365,4
343
350
323,6
329,2
289,8
300
250
220
200
150
100
50
0
2007-2008 2008-2009 2009-2010 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014
Année
Nombre de
saisies
Tabac (en
tonnes)
2007-2008
2008-2009
2009-2010
2010-2011
2011-2012
2012-2013
2013-2014
58
33
42
55
45
76
81
287
180
311
258
177
183
178
Cigarettes (en
millions
d’unités)
107
50
68
82
141
200
147
Manque à
gagner fiscal
114
70
120
135
125
151
139
Equivalent
poids du tabac
(en tonnes)
373
220
365
324
289
343
296
Source: Australian Customs and Border Protection Services annual reports. Document disponible sur le site :
http://www.customs.gov.au/site/page4283.asp
3. Enseignements issus des données officielles du gouvernement et des autres études à
propos de l’ampleur et de l’évolution des marchés illicites des produits du tabac en
Australie
Enquêtes auprès des fumeurs
Etude de la consommation de tabac de contrebande sans marque
Les résultats de l’enquête nationale auprès des ménages sur les drogues en 20138 font état d’une
diminution significative depuis 2007 du pourcentage de fumeurs, qui consomment ou ont déjà
consommé du tabac illicite.
Tableau : Consommation de tabac, illicite, parmi les fumeurs âgés de 14 ans et plus, de 2007 à 2013
Parmi les fumeurs
Sont conscients qu’il s’agit d’un
tabac illicite
Ont fumé du tabac illicite dans
leur vie
En fument actuellement
En consomment la moitié du
temps ou davantage
2007
48
2010
46,3
2013
33,9
27
24
16,5
6,1
1,1
4,9
1,5
3,6
0,8
N’en consomment plus
20,8
19
12,9
Source : Australian Institute of Health and Welfare. National Drug Strategy Household Survey detailed report: 2013 Supplementary tables. Canberra: AIHW, 2014. Disponible sur le site : http://www.aihw.gov.au/publicationdetail/?id=60129549469&tab=3.
Consommation de cigarettes avec indications du caractère illicite du produit
L’enquête nationale de consommation rend également compte du nombre de fumeurs qui ont vu des
paquets de cigarettes en vente dont le conditionnement n’était pas un paquet neutre et ne présentait pas
un avertissement sanitaire prévu dans la législation australienne. Les items de l’enquête portaient
également sur le nombre de tels paquets que la personne interrogée avait achetés. 9,6 % des personnes
interrogées ont indiqué avoir acheté au moins un paquet non conforme. La majorité de ces personnes,
soit 2.5 % des fumeurs, avait acheté un ou deux paquets ou un nombre limité de paquets non conformes
au cours de la période étudiée. 4,3 % d’entre elles avaient acheté plus de 15 paquets non conformes.
Tableau : Proportion de fumeurs et personnes au sein de la population totale, âgés de 14 ans et plus, qui
ont vu des produits du tabac non conformes (sans avertissements graphiques) et part de paquets de
paquets achetés (en %) en 2013
Comportement
Ont vu des paquets de
tabac dans un
conditionnement non
neutre
N’ont pas acheté de
produits du tabac dans un
conditionnement non
neutre
Ont acheté des produits du
tabac dans un
conditionnement non
neutre
Quantité achetée
1 - 2 paquets
3 -5 paquets
6 - 9 paquets
10 - 14 paquets
15 paquets et plus
8
Cf références 29-31
Hommes
18,7
Fumeurs
Femmes
18,3
Hommes
13,3
Total
Femmes
11,7
Ensemble
18,5
Ensemble
12,5
91,3
89,1
90,4
98
98,2
98,1
8,7
10,9
9,6
2
1,8
1,9
2,2
1,7
0,5
0,6
3,6
2,8
1,6
0,6
0,7
5,1
2,5
1,7
0,5
0,7
4,3
0,6
0,4
0,1
0,1
0,8
0,6
0,2
<0,1
0,1
0,8
0,6
0,3
0,1
0,1
0,8
L’enquête a été réalisée entre le 31 juillet et le 1er décembre 2013, soit plus de 6 mois après l’entrée en
vigueur de la mesure du paquet neutre, le 1er décembre 2012.
Source : Australian Institute of Health and Welfare. National Drug Strategy Household Survey detailed report: 2013 Supplementary tables. Canberra: AIHW, 2014. Accessible en ligne sur le site : http://www.aihw.gov.au/publicationdetail/?id=60129549469&tab=3.
L’estimation de la consommation via des conditionnements non conformes établie pour 2013
correspond environ au quart des estimations faites via l’enquête de paquets jetés.
4. Est-ce que la contrefaçon de cigarettes a augmenté depuis la mise en œuvre de la mesure
des paquets neutres ?
Ni les services des Douanes et de la protection aux frontières, ni même l’industrie du tabac n’ont fait état,
jusqu’à présent, d’un problème majeur concernant la contrefaçon de paquets neutres. Les enquêtes
portant sur les emballages jetés n’ont, pour le moment, démontré en aucune manière une contrefaçon
particulière de paquets neutres.
Selon l’étude même financée par l’industrie du tabac :
« L’enquête sur les paquets vides indiquait que 4,8 % des paquets contrefaits portaient le nom de marques disponibles sur le
marché australien avant l’introduction des paquets neutres. A ce jour, il n’y a aucune preuve concernant des cigarettes
contrefaites de paquets neutres. Ceci représente un changement par rapport à l’année 2012 où environ 45 % des cigarettes
contrefaites consommées avaient été conçues pour le marché local. Ceci démontre que depuis l’introduction des
paquets neutres, la contrefaçon en Australie a diminué. »
Source : KPMG LLP Illicite tobacco in Australia, Nov 2014, half year report, P 40.
Le premier rapport sur les ventes de paquets neutres contrefaits dans les magasins a été publié presque
deux ans et demi après l’entrée en vigueur des nouveaux conditionnements sur le marché9.
Les paquets étaient manifestement irréguliers, avec une taille de conditionnement non vendue en
Australie, et ils ne portaient pas les noms de marques corrects10.
5. Alors que les estimations globales du problème du commerce illicite sont surévaluées,
l’industrie du tabac laisse entendre que l’introduction des paquets neutres a conduit à un
développement de la contrebande en Australie.
L’industrie du tabac fait état d’une progression du commerce illicite passant 13,9 % en 2013 à 14, 7% en
2014.
Cependant aucun intervalle de confiance à propos des estimations de l’industrie n’est transmis. Par
conséquent, il est difficile de comprendre la réalité de ces chiffres. Il convient par ailleurs de signaler
qu’une autre entreprise a également entrepris une étude des déchets depuis 2013. Par conséquent il est
possible que la part de l’augmentation mentionnée dans les études des emballages jetés soit partiellement
attribuable à la sélection du type de quartiers, au temps de collecte passé dans chaque quartier etc.
En dehors du fait que la contrefaçon n’a clairement pas été identifiée comme un problème, les autres
études réalisées, qui ont plus particulièrement analysé les changements de comportement juste avant et
après l’introduction des paquets neutres, n’ont pas révélé d’augmentation du commerce illicite.
9
Cf référence 32
Cf référence 33
10
Comparaison des études réalisées auprès des fumeurs en 2011 ou 2012 avec l’étude de 2013.
Une étude publiée dans le BMJ11 a analysé les données de comportement des fumeurs, avant l’adoption
de la mesure des paquets neutres, pendant la phase intermédiaire de préparation et après l’entrée en
vigueur de la mesure. La proportion de fumeurs indiquant consommer, au moment de l’étude, du tabac
dans des conditionnements non conformes n’avait pas évolué de manière significative entre 2011 et 2013.
La proportion est passée de 2,3 % en 2011 à 1,9% en 2013.
Tabac illicite
Consommation au
cours des 12 mois
précédents
Consommation actuelle
2011
4,4 %
2012
4,9 %
2013
4%
2,3 %
2,2 %
1,9 %
NB : Intervalle de confiance à 95 %
Source : Scollo M, Zacher M, Durkin S, and Wakefield M. Early evidence about the predicted unintended consequences of
standardised packaging of tobacco products in Australia: a cross-sectional study of the place of purchase, regular brands and use
of illicit tobacco. BMJ Open, 2014; 4(8).
Disponible en ligne sur le site : http://bmjopen.bmj.com/content/4/8/e005873.abstract
Conclusion
Globalement, sur l’ensemble des données provenant de sources indépendantes de celles de l’industrie du
tabac, il apparaît que le niveau de commerce illicite en Australie soit relativement faible et stable.
Contrairement aux affirmations de l’industrie du tabac, on ne peut en aucun cas conclure que le paquet
neutre a conduit à une augmentation du commerce illicite, encore moins de la contrefaçon, même
l’industrie du tabac reconnaît ce dernier point.
11
Cf référence 34
Références
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2. KPMG LLP. Illicit tobacco in Australia: 2014 half year report. Sydney 2014. Disponible via :
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http://www.bata.com.au/group/sites/BAT_7WYKG8.nsf/vwPagesWebLive/DO9FC38M?opendocument&SKN=1
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Morris Limited and Imperial Tobacco Australia Limited, 2011 (Jun). Non disponible en ligne.
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Limited and Imperial Tobacco Australia Limited. Sydney: British Amercian Tobacco Australia, 2012 (Dec). Disponible via:
http://www.bata.com.au/group/sites/BAT_7WYKG8.nsf/vwPagesWebLive/DO9879X3?opendocument&SKN=1.
8. Deloitte. Illicit trade of tobacco in Australia: report for 2011. Sydney: Prepared for British American Tobacco Australia Limited, Philip Morris
Limited and Imperial Tobacco Australia Limited, 2012 (May). Disponible via:
http://www.bata.com.au/group/sites/BAT_7WYKG8.nsf/vwPagesWebLive/DO7WZEX6?opendocument&SKN=1
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46) made by British American Tobacco Australia in relation to the Inquiry into Tobacco Smoking in New South Wales. Sydney: NSW Parliament,
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http://www.parliament.nsw.gov.au/prod/parlment/committee.nsf/0/2b14b998dda58536ca2571620017ecd2/$FILE/Sub%2046%20BATA%20%20Attachment.pdf.
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Report prepared for British American Tobacco Australasia (BATA). Sydney: PricewaterhouseCoopers, 2007. Disponible via:
http://www.bata.com.au/group/sites/BAT_7WYKG8.nsf/vwPagesWebLive/DO7WZEXJ?opendocument&SKN=1.
11. PricewaterhouseCoopers. Australia's illegal tobacco market: counting the cost of Australia's black market. Sydney: British American Tobacco
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http://www.bata.com.au/group/sites/bat_7wykg8.nsf/vwPagesWebLive/DO7WZEXJ/$FILE/medMD82D43K.pdf?openelement.
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Tobacco Australia Limited: a critique prepared April 2013. Melbourne, Australia: Cancer Council Victoria, 2013. Disponible via: Quit Victoria.
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Document adapté Factsheet Cancer Council Victoria :
https://www.cancervic.org.au/plainfacts/browse.asp?ContainerID=factsheets1