rapport recapitulatif annee 2015

Transcription

SOMMAIRE (2 pages)
SERVICES
CABINET DU MAIRE
COMMUNICATION
DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA SECURITE
DIRECTION DU DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
AMENAGEMENT
COMMERCE - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
ECONOMIE ET HABITAT
FONCIER
URBANISME
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
BATIMENTS
CENTRE TECHNIQUE
Première partie
Deuxième partie
Troisième partie
Marchés à bons de
commande
Marchés à prix global et
forfaitaires ou sur détail
estimatif
Conventions autres que les
marchés publics mis en
concurrence
1
2-3
52
53
X
80
X
X
X
X
X
54
X
X
X
55
81
82-84
85
86
X
4-8
9-10
56
57
X
X
11-13
14-15
16-19
20-25
58
59
60
61-62
87
X
X
88
26
63
89
X
27
X
X
90
91
28
29-30
31
32-33
34-36
37-38
39-40
41
X
64-65
66
67
X
68-69
70
71
X
X
X
X
X
92
X
X
42-45
X
X
46
47-49
50-51
X
X
72
73-74
75
76
X
X
77
78
X
X
X
93
94
X
X
X
X
79
X
ESPACES PUBLICS
AGRICULTURE ESPACES VERTS
LITTORAL (Entretien)
PROPRETE - DECHETS
VOIRIE
DIRECTION DES GRANDS PROJETS
EAU
ENVIRONNEMENT
DEVELOPPEMENT DURABLE
SANTE PUBLIQUE
DIRECTION DES POLITIQUES PUBLIQUES
ADMINISTRATION GENERALE
ANIMATION
COMPLEXE AQUATIQUE
CULTURE ET PATRIMOINE (Archives, Médiathèque, Musées)
EDUCATION RESTAURATION
INFRASTRUCTURES ET SYSTEMES NUMERIQUES
PORTS ET ACTIVITES PORTUAIRES
SPORTS
DIRECTION DES RESSOURCES
ACHATS
ASSURANCES
COMMANDE PUBLIQUE
CONTENTIEUX
RESSOURCES HUMAINES
CAISSE DES ECOLES (géré par le service Education Restauration)
OFFICE DU TOURISME
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE (SIVU) DU POLE TOURISTIQUE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE PROTECTION ET DE VALORISATION DE LA FORET
Code couleur :
Avenants
Marchés non reconduits ou résiliés
Nouveaux marchés notifiés en 2016
Marchés arrivant à échéance en 2015
Marchés notifiés en 2015
PARTIE 1
INFORMATION
SUR LES MARCHES A BONS DE COMMANDE
OU D'ENTRETIEN
passés selon une procédure formalisée ou adaptée
(Article 133 du Code des Marchés Publics et
arrêté du 21 juillet 2011 du ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi)
ANNEE 2015
Marchés à reconduire ou à dénoncer expressément par lettre recommandée avec accusé de réception trois,
quatre (Education/Informatique) ou six mois (Assurances) au moins avant la fin de la période en cours, selon les contrats.
Afin d'éviter toute erreur, pensez à bien vérifier au préalable la durée du marché (années civiles ou à cheval dans le temps)
ainsi que sa date butoir pour la reconduction ou la dénonciation.
1
" COMMUNICATION "
N°
OBJET
TITULAIRE
AOO 15/12 Prestations d'impression - Marchés à bons
de commande - Années 2013 à 2016 - Mise en
appel d'offres ouvert
Notifié le Lot n° 1 : Impression et livraison de panneaux
31/01/2013
131313.1
DEBUT
FIN
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
2013
2016
AZUR COMMUNICATION
(83980 LE LAVANDOU)
Le lot n°1 est géré directement
par le service littoral.
7 000 €
50 000 €
( Durée : Années civiles - marché passé
pour 2013 et renouvelable en 2014,
2015 et 2016 par expresse reconduction)
RAPPEL :
Marchés (lots n°2 à 5) non reconduits
pour 2015 et 2016 (Cf. Courrier de
dénonciation -> fin 2014)
N° nomenclature : 82-03
2015*
AOO 28/14 Prestations d'impression - Marchés à bons de commande 150915 Années 2015 à 2018 - Appel d'offres ouvert
OBSERVATIONS
Notifié le Lot n° 2 : Impression de brochures, dépliants et plans
07/01/2015
150915-02
ZIMMERMANN
(06270 Villeneuve- Loubet)
70 000 €
200 000 €
Notifié le Lot n° 3 : Impression d’affiches de format 80x120
07/01/2015
150915-03
SARL COTE IMPRESSION
(83220 Le Pradet)
8 000 €
30 000 €
( Durée initiale :
Années civiles - Marchés passés
pour 2015 et renouvelables en
2016, 2017 et 2018
par expresse reconduction)
07/01/2015
150915-04
SARL COTE IMPRESSION
(83220 Le Pradet)
7 000 €
30 000 €
* Dénonciation (fin : 31/12/2015)
SAS PUBLITEX
(29211 Brest)
5 000 €
20 000 €
08/01/2015
150915-05
2
" DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA SECURITE "
N°
OBJET
AOO 16/11 Bornes automatiques - Maintenance et réparations notifié le
Marché à bons de commande - Année 2012 16/03/2012 Mise en appel d'offres ouvert
120512
Lot technique n°1: Maintenance
TITULAIRE
DEBUT
FIN
DEGREANE SAS
2012
(83954 LA GARDE CEDEX)
2015
Lot technique n°2: Réparations
CS 33/12
notifié le
19/03/2013
Acquisition et maintenance de terminaux mobiles de
verbalisation - Marché à bons de commande Années 2013 à 2016 - Procédure adaptée
AOO 22/13 Entretien périodique et réparations des installations de
notifié le
sécurité : alarmes intrusions - Marché à bons de
03/01/2014 commande - Années 2014 à 2017
Appel d'offres ouvert
CS 09/14
notifié le
28/07/2014
Destruction des véhicules hors d'usage - Années
2014 à 2018 - Procédure adaptée
MONETIQUE ET
COMMUNICATION
Mandataire du groupement :
MONETIQUE ET
COMMUNICATION / GMX
(78600 MAISONS-LAFFITTE)
2013
2016
ETS DEGREANE
(83954 LA GARDE Cedex)
2014
2017
PURFER DERICHEBOURG
ENVIRONNEMENT
(13700 Marignane)
2014
2018
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
OBSERVATIONS
11 957.61 €
(DPGF/montant annuel)
15 000 €
80 000 €
2013
10 000 €
40 000 €
2014-2015-2016
Pas de minimum
20 000 €
(Minimum annuel)
(Maximum annuel)
N° nomenclature : 67-05 et
67-06
( Durée : Années civiles marché passé pour 2013 et
renouvelable en 2014, 2015 et
2016 par expresse reconduction)
20 000 €
60 000 €
Minimum annuel :
150 véhicules
Maximum annuel :
500 véhicules
N° nomenclature: 62-09
Années à cheval : Marché conclu
pour un an à compter
de la notification (2014-2015)
et renouvelable par expresse
reconduction à date d'anniversaire
en 2015, 2016 et 2017.
(juillet 2014 - juillet 2018)
3
N°
OBJET
AOO 11/14 Acquisition de vêtements, d'uniformes et d'équipements
150515
divers - Marché à bons de commande notifié le
Années 2015 à 2018 - Appel d'offres ouvert
07/01/2015
TITULAIRE
SAS GK PROFESSIONAL
(75020 PARIS)
MONTANT TTC
DEBUT
DE LA
FIN
COMMANDE
2015
15 000 €
2018
70 000 €
OBSERVATIONS
4
" BATIMENTS "
OBJET
N°
TITULAIRE
AOO 09/12 Prestations de nettoyage de bâtiments scolaires 130513
Marchés à bons de commande - Années 2013 à
2016 - Mise en appel d'offres ouvert
DEBUT
FIN
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
2013
2016
Notifié le Lot n° 1 : secteur 1 - Centre
18/12/2012
DERMO HYGIENE France **
(13002 MARSEILLE)
35 000 €
135 000 €
Notifié le Lot n° 2 : secteur 2 - Centre Est
18/12/2012
SINER
(83500 LA SEYNE SUR MER)
45 000 €
145 000 €
Notifié le Lot n° 3 : secteur 3 - Centre Ouest
18/12/2012
SINER
40 000 €
140 000 €
Notifié le Lot n° 4 : secteur 4 - Est
18/12/2012
(13002 MARSEILLE)
30 000 €
120 000 €
Notifié le Lot n° 5 : secteur 5 : Sud
18/12/2012
(13002 MARSEILLE)
20 000 €
80 000 €
ESTRA PROPRETE
(83078 TOULON CEDEX 9)
INEO PROVENCE ET
COTE D'AZUR SNC
(13797 AIX EN PROVENCE
CEDEX 03)
2013
2016
20 000 €
80 000 €
80 000 €
250 000 €
2013
2016
15 000 €
70 000 €
2013
2016
15 000 €
60 000 €
Notifié le Lot n° 6 : secteur 6 : Ouest
14/12/2012
CS 12/12 Travaux d'électricité - Marché à bons de commande
notifié le Année 2013 - Procédure adaptée
29/11/2012
CS 15/12 Travaux de fourniture et pose de faux-plafonds
notifié le suspendus –Marché à bons de commande –
05/11/2012 Années 2013 à 2016 - Procédure adaptée
AOO 05/12
notifié le
26/11/2012
130113
Entretien périodique des barrières, portes et portails
automatiques des bâtiments communaux - Marché à
bons de commande - Années 2013 à 2016 Appel d'offres ouvert
SARL ALCA
(83000 TOULON)
THYSSENKRUPP
ASCENSEURS SAS
(83041 Toulon cedex 9)
OBSERVATIONS
* Pour les lots n° 1, 4 et 5 :
Avenant n° 1 : Avenant collectif
de transfert
Dermo Hygiène France
qui devient Dermo Hygiène
France 06 (06410 BIOT)
Notifié le 27/08/2013
* Pour les lots n° 1, 4 et 5 :
Avenant n° 2 : Avenant collectif
de transfert
Transfert des compétences propres
au nettoyage des bâtiments à sa nouvelle
filiale ENVIRONNEMENT PROPRETE
SERVICES (E.P.S) (13567 Marseille Cedex 02)
( Durée : Années civiles - marchés passés
pour 2013 et renouvelables en 2014,
Rabais sur les prix hors taxes
de la série BATIPRIX : 53%
Avenant n°1 :
Introduction de deux prix nouveaux :
Prix n°20 et n°21 (Notifié le 24/10/2013)
Avenant n°2 :
Introduction d'un prix nouveau :
Prix n°22 (Notifié le 26/11/2014)
5
N°
OBJET
CS 03/13 Travaux d'entretien et de grosses réparations
Notifié le d'étanchéité - Marché à bons de commande 23/05/2013 Années 2013 à 2016 - Procédure adaptée
CS 20/13 Travaux d'entretien et de grosses réparations de
notifié le maçonnerie, carrelage, plâtrerie et couverture - MBC
AOO 08/12
Bis
132513
Notifié le
03/04/2013
Vérification des installations d’électricité et de gaz,
des ascenseurs et des systèmes de sécurité incendie –
Marché à bons de commande – Année 2013 –
Appel d’offres ouvert
TITULAIRE
DEBUT
FIN
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
Société ASTEN
(83140 SIX-FOURS)
2013
2016
100 000 €
400 000 €
SARL MGB 83
(83130 La Garde)
2013
2016
150 000 €
600 000 €
DEKRA INDUSTRIAL SAS
(13367 MARSEILLE Cdx 11)
2013
2016
35 000 €
70 000 €
(Anciennement géré par le service Sécurité et
Prévention des riques jusqu'au 31/12/2013)
CS 18/13 Travaux neufs et de grosses réparations de plomberie
notifié le et zinguerie – Marché à bons de commande –
AOO 08/13 Travaux neufs et d'entretien et de grosses
notifié le réparations de chauffage - climatisation 09/10/2013 MBC - Années 2014 à 2017 - Appel d'offres ouvert
Travaux d'entretien et de grosses réparations
de menuiseries - Marché à bons de commande 04/11/2013 Années 2014 à 2017 - Procédure adaptée
CS 11/13 Travaux d'entretien et de grosses réparations
notifié le de peinture - Marché à bons de commande 17/12/2013 Années 2014 à 2017 - Procédure adaptée
SARL LA CLINIQUE DU
CHAUFFE-EAU
(83130 La Garde)
2014
2015*
40 000 €
160 000 €
SARL LA CLINIQUE DU
CHAUFFE-EAU
(83130 La Garde)
2014
2015*
50 000 €
400 000 €
L'ANGLE
(83260 LA CRAU)
2014
2017
2014
2017
40 000 €
200 000 €
CS 12/13
Notifié le
SAS GFAP
PROVENCE
(83400 HYERES)
100 000 €
400 000 €
OBSERVATIONS
Avenant n° 1:
Modification de la formule de révision
des prix (Notifié le 09/07/2013)
( Durée : Années civiles - Marché passé
Avenant n°1 : Introduction de prix nouveaux
(Notifié le 08/07/2015)
Avenant n°2 : Plus-value et moins-value
suite à introduction de prix nouveaux,
suppression de prix et prestations
supplémentaires (Notifié le 18/11/2015)
( Durée initiale : Années civiles - marché
passé pour 2014 et renouvelable en 2015,
N° nomenclature: 45
( Durée :
Années civiles marché passé
pour 2014 et
renouvelable en
2015, 2016 et 2017
par expresse
reconduction)
6
N°
OBJET
TITULAIRE
AOO 17/13 Fournitures pour travaux - Marchés à bons de
commande - Années 2014 à 2017 Appel d'offres ouvert
Notifié le Lot n° 1 : équipements électriques et d’éclairage
20/12/2013
DEBUT
FIN
2014
2017
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
N° nom. : Lot n° 1 : 33-02 - Lot n° 2 :
31-01 - Lot n° 3 : 17-08 - Lot n° 4 : 31-02
Lot n° 5 : 31-05 - Lot n° 6 : 31-06
Lot n° 7 : 20-03 - Lot n° 8 : 21-01
C.E.F YESSS ELECTRIQUE
(83400 Hyères)
100 000 €
600 000 €
COSTAMAGNA
(06802 Cagnes sur Mer cedex)
30 000 €
120 000 €
Notifié le Lot n° 3 : peintures, vernis, adjuvants et revêtements
20/12/2013 muraux
SARL PROPEINTURE 83
(83500 La Seyne sur Mer)
25 000 €
100 000 €
Notifié le Lot n° 4 : équipements pour la construction : plomberie
20/12/2013
DESCOURS & CABAUD
30 000 €
140 000 €
INFRUCTUEUX
(Cf. AOO 17/13 BIS)
25 000 €
90 000 €
Notifié le Lot n° 6 : équipements pour la construction : serrurerie
20/12/2013
DESCOURS & CABAUD
20 000 €
100 000 €
Notifié le Lot n° 7 : produits en métal et quincaillerie
20/12/2013
DESCOURS & CABAUD
20 000 €
80 000 €
Notifié le Lot n° 8 : menuiseries en acier et métallurgie
20/12/2013
DESCOURS & CABAUD
20 000 €
100 000 €
Notifié le Lot n° 2 : équipements pour la construction :
23/12/2013 maçonnerie
Lot n° 5 : matériaux de construction : menuiserie
OBSERVATIONS
( Durée :
Années civiles marchés passés
pour 2014 et
renouvelables en
2015, 2016 et 2017
par expresse
reconduction)
7
OBJET
N°
TITULAIRE
AOO 09/13 Prestations de nettoyage des bâtiments communaux 140314
Marchés à bons de commande - Années 2014 à 2017 -
DEBUT
FIN
2014
2017
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
OBSERVATIONS
N° nomenclature: 73.01
Notifié le Lot n°1 : Secteur ville
25/11/2013
OME NETTOYAGE
Notifié le Lot n°2 : Secteur périphérique
25/11/2013
OME NETTOYAGE
75 000 €
250 000 €
(13013 MARSEILLE)
(13013 MARSEILLE)
60 000 €
200 000 €
Notifié le Lot n°3 : Hôtel de ville
22/11/2013
SINER SARL
70 000 €
280 000 €
Notifié le Lot n°4 : Médiathèque
22/11/2013
AOO 17/13 Fournitures pour travaux - Marchés à bons de
Bis
commande - Années 2014 à 2017 Appel d'offres ouvert
SINER SARL
50 000 €
200 000 €
Notifié le Lot n° 5 : matériaux de construction - menuiserie
19/02/2014
CS 02/14 Travaux de revêtement de sols souples Notifié le Marché à bons de commande - Années 2014 à 2017 04/06/2014 Procédure adaptée
AOO 07/14 Mission de coordination sécurité-santé –
Niveau 1, 2 et 3 - Marché à bons de commande –
142215
Notifié le Années 2015 à 2018 - Appel d’offres ouvert
05/12/2014
2014
2017
DMBP - DISPANO
(59813 LESQUIN cedex)
SARL MULTI SERVICES
ENTRETIEN
(13003 MARSEILLE)
SARL SOCOBAT
(83190 Ollioules)
25 000 €
90 000 €
2014
2017
2015
2018
Sans montant
minimum
1 000 000 €
10 000 €
100 000 €
( Durée :
pour 2014 et
renouvelables en
2015, 2016 et 2017
par expresse
reconduction)
N° nomenclature : 31.05
( Durée :
pour 2014 et
renouvelable en
2015, 2016 et 2017
par expresse
reconduction)
N° nomenclature : 45
( Durée :
Années civiles - marché passé
pour 2014 et renouvelable en
2015, 2016 et 2017
( Durée :
pour 2015 et
renouvelable en
2016, 2017 et 2018
par expresse
reconduction)
8
N°
OBJET
AOO 06/14 Maintenance et réparations des ascenseurs
142115
et élévateurs - Marché à bons de commande notifié le Années 2015 à 2018 - Appel d'offres ouvert.
01/12/2014
TITULAIRE
OTIS
(92 800 PUTEAUX)
AOO 24/14 Nettoiement d'espaces publics et de mobiliers
Bis
urbains - Marchés à bons de commande Années 2015 à 2018 - Appel d'offres ouvert après
appel d'offres ouvert infructueux
Notifié le Lot N° 8 : Entretien régulier de sanitaires et de
29/06/2015 lavoirs
DEBUT
FIN
2015
2018
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
Pas de montant
minimum
80 000 €
2015
2018
S.M.S.
(83400 Hyères)
OBSERVATIONS
50 000 €
150 000 €
( Durée :
Années civiles - marché passé
2016, 2017 et 2018
N° nomenclature :
- Lot N° 8 : 73-01
( Durée : Années civiles marché passé pour 2015
et renouvelable en 2016,
2017 et 2018
par expresse
reconduction)
Lots n° 5 et 7 gérés par le service
DECHETS / PROPRETE
AOO 08/15 PATRIMOINE -Travaux d'entretien et de grosses
Notifié le réparations de plomberie - zinguerie - Marché à bons de
14/10/2015 commande - Années 2015 à 2018 - Appel d'offres ouvert
152515
MN 02/15
Notifié le
06/11/2015
152815
PATRIMOINE -Travaux d'entretien et de grosses
réparations de chauffage - climatisation - Marché à bons
de commande - Années 2015 à 2018 - Marché négocié
sans publicité et avec mise en concurrence suite à
appel d'offres ouvert infructueux (Cf. AOO 07/15)
LA CLINIQUE DU
CHAUFFE EAU
(83130 LA GARDE)
LA CLINIQUE DU
CHAUFFE EAU
(83130 LA GARDE)
2015
2018
2015
2018
Pas de montant
minimum
300 000 €
Pas de montant
minimum
700 000 €
( Durée : Années civiles - marché passé pour
2015 et renouvelable en 2016, 2017 et
( Durée : Années civiles - marché passé pour
2015 à compter de la notification et
renouvelable en 2016, 2017 et 2018
9
" CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL "
N°
OBJET
TITULAIRE
AOO 14/15 CTM - SERVICES MUNICIPAUX - Fourniture
et livraison de produits pétroliers en vrac, lubrifiants,
graisses et fluides divers - Accords-cadres multi
attributaires - Années 2016 à 2019 Appel d'offres ouvert
MONTANT TTC
DEBUT
DE LA
FIN
COMMANDE
2016
2019
Notifié le Lot n° 1 : SP 95
07/01/2016
Notifié le
06/01/2016
Notifié le
06/01/2016
Notifié le
07/01/2016
Notifié le
06/01/2016
DYNEFF SAS
(34060 MONTPELLIER CEDEX)
SAS CHARVET LA MURE
BIANCO (69286 LYON CEDEX 02)
SAS THEVENIN & DUCROT
DISTRIBUTION (13140 MIRAMAS)
PETROGARDE SAS
(83130 LA GARDE)
BERGON SAS
(83310 GRIMAUD)
50 000 €
200 000 €
Notifié le Lot n° 2 : Gazole
07/01/2016
Notifié le
06/01/2016
Notifié le
06/01/2016
Notifié le
07/01/2016
Notifié le
06/01/2016
Notifié le
07/01/2016
DYNEFF SAS
SAS CHARVET LA MURE
PETROGARDE SAS
(83130 LA GARDE)
BERGON SAS
(83310 GRIMAUD)
SARL DALMASSO
(83400 HYERES)
120 000 €
480 000 €
OBSERVATIONS
( Durée : Années civiles Accord-cadre passé sous forme
de marché à bons de commande
2017, 2018 et 2019
10
N°
OBJET
TITULAIRE
MONTANT TTC
DEBUT
DE LA
FIN
COMMANDE
Notifié le Lot n° 3 : Fioul
07/01/2016
Notifié le
06/01/2016
Notifié le
06/01/2016
Notifié le
07/01/2016
Notifié le
06/01/2016
Notifié le
07/01/2016
DYNEFF SAS
SAS CHARVET LA MURE
PETROGARDE SAS
(83130 LA GARDE)
BERGON SAS
(83310 GRIMAUD)
SARL DALMASSO
(83400 HYERES)
Notifié le Lot n° 4 : Gazole non routier
07/01/2016
Notifié le
06/01/2016
Notifié le
06/01/2016
Notifié le
07/01/2016
Notifié le
06/01/2016
Notifié le
07/01/2016
DYNEFF SAS
SAS CHARVET LA MURE
PETROGARDE SAS
(83130 LA GARDE)
BERGON SAS
(83310 GRIMAUD)
SARL DALMASSO
(83400 HYERES)
40 000 €
160 000 €
Lot n° 5 : Lubrifiants
SANS SUITE ET REPORTE
6 000 €
24 000 €
Lot n° 6 : Fluides divers
SANS SUITE ET REPORTE
1 500 €
6 000 €
2016
2019
OBSERVATIONS
10 000 €
60 000 €
( Durée : Années civiles Accord-cadre passé sous forme
de marché à bons de commande
2017, 2018 et 2019
11
" AGRICULTURE ESPACES VERTS "
N°
OBJET
TITULAIRE
AOO 17/12 Elagage, abattage, dessouchage des arbres et
131113 des palmiers - Marchés à bons de commande Années 2013/2016 - Appel d'offres ouvert
Notifié le Lot n°1: Elagage et abattage d'arbres et de palmiers
31/01/2013
Notifié le Lot n°3: Traitement contre les ravageurs des palmiers
31/01/2013
AOO 05/13
132913
notifié le
03/07/2013
Broyage de souches d'arbres divers y compris palmiers, de
troncs d'arbres (toutes espèces) et stipes de palmiers Marché à bons de commande - Année 2013 Appel d'offres ouvert
AOO 14/12
Notifié le
07/02/2013
131513
CS 07/13
notifié le
22/07/2013
Travaux de débroussaillement - Marché à bons
de commande - Années 2013 à 2016 Mise en appel d'offres ouvert
Travaux de maçonnerie - Colline du Château Restauration des remparts - Marché à bons de
commande - Années 2013 à 2017 Procédure adaptée
AOO 14/13 Travaux de réalisation et de réparation de clôtures notifié le Marché à bons de commande –
09/10/2013 Années 2014 à 2017 - Appel d'offres ouvert
DEBUT
FIN
2013
2016
TECA
(83400 HYERES)
2013
2015**
Sans montants
minimum
ni maximum
5 000 €
80 000 €
(84400 APT)
ETS MACHHOUR SAID
(83170 BRIGNOLLES)
2013
2016
OBSERVATIONS
N° de nomenclature: 84-02
Sans montants
minimum
ni maximum
GB ENVIRONNEMENT
(83600 FREJUS)
LE CHENE VERT *
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
Sans montants
minimum
ni maximum
EURL MV2 MAҪONNERIE
VERTICALE
(83200 TOULON)
2013
2017
Sans montant
minimum
300 000 €
SARL MGB83
(83130 La Garde)
2014
2015*
40 000 €
300 000 €
Rappel : Le lot n°2 " Dessouchage d'arbres
et de palmiers" n'a pas été reconduit pour
2014, 2015 et 2016 (cf. dénonciation)
Pour le lot n°3 :
Avenant n°1 : Introduction de prix nouveaux
(Notifié le 11/05/2015)
** Dénonciation (Fin: 31/12/2015)
* Avenant n°1 de transfert :
Transfert des droits et obligations du marché
de la société Le CHENE VERT à VALORIS
PRODUCTION 84 - (Notifié le 02/11/2014)
N° de nomenclature: 45
Années à cheval : Marché conclu
pour une durée d’un an à compter
de la réception de la notification (22/07/2013).
Il sera renouvelable trois fois
pour la même durée d’une année.
(juillet 2013 - juillet 2017)
* Dénonciation (Fin: 31/12/2015)
12
N°
CS 23/13
Bis
Notifié le
29/11/2013
OBJET
Fourniture de matériel d'irrigation Marché à bons de commande - Années 2014 à 2017
Procédure adaptée après procédure adaptée
infructueuse
CS 24/13 Fourniture d'engrais - Marché à bons de commande Notifié le Années 2014 à 2017 - Procédure adaptée
18/12/2013
CS 06/14 Cimetières - Travaux de fourniture et pose de caveaux
notifié le préfabriqués, de columbariums et de caveaux-urnes 08/07/2014 Marché à bons de commande - Années 2014 à 2017 Procédure adaptée après procédure adaptée annulée
AOO 13/14
142315
notifié le
29/12/2014
AOO 20/14
151515
Notifié le
16/01/2015
Entretien et nettoiement des abords des bâtiments du Val
des Rougières - Marché à bons de commande Années 2015 à 2018 - Appel d'offres ouvert
Entretien des espaces verts communaux et communautaires
en milieu routier et autres sites spécifiques - Marché à bons
de commande - Années 2015 à 2018 Appel d'offres ouvert
Lot technique n° 1 : Ville d'Hyères
Lot technique n° 2 : TPM
CS 21/14 Entretien, réparation et nettoiement des fontaines et des
Notifié le stations de pompage - Marché à bons de commande 17/03/2015 Années 2015 à 2016 - Procédure adaptée
TITULAIRE
BERGON
(83490 LE MUY)
DEBUT
FIN
2014
2017
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
3 000 €
40 000 €
SAS B.H.S
(95470 VEMARS)
SPADA TRAVAUX PUBLICS
SARL
(83250 La Londe)
2014
2017
2014
2017
SARL GB ENVIRONNEMENT
(83600 Fréjus)
2015
2018
SAS ID VERDE
2015
2018
(83400 Hyères)
SAS ID VERDE /
GB ENVIRONNEMENT
3A HYDROSUD
(83190 OLLIOULES)
2015
2016
OBSERVATIONS
2014
5 000 €
40 000 €
2015 à 2017
5 000 €
50 000 €
Sans montant
minimum
250 000 €
Sans montant
minimum
300 000 €
Sans montants
minimum
ni maximum
pour chaque lot
technique
N° de nomenclature : 84-02
( Durée :
Années civiles - Marché passé
2016, 2017 et 2018
Sans montant
minimum
95 000 €
( Durée :
13
N°
OBJET
CS 20/14 Travaux d'aménagements paysagers sur les équipements
Notifié le publics de la commune - Marché à bons de commande 30/03/2015 Années 2015 à 2018 - Procédure adaptée
AOO 23/14
151715
Notifié le
20/02/2015
Entretien des espaces verts de la Fraction de Giens Marché réservé au titre de l'article 15 du CMP Marché à bons de commande - Années 2015 à 2018 Appel d'offres ouvert
CS 01/15 Acquisition de végétaux - Marché à bons de commande Notifié le Année 2015 - Procédure adaptée
13/04/2015
TITULAIRE
SAS ID VERDE
DEBUT
FIN
2015
2018
(83400 Hyères)
ESAT LES PALMIERS
(A.D.A.P.E.I. du Var)
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
N° de nomenclature : 45
Sans montant
minimum
350 000 €
8 000 €
60 000 €
( Durée :
2016, 2017 et 2018
2015
EURL Pépinières
BROCARD
(83400 Hyères)
( Durée :
2016, 2017 et 2018
2015
2018
(83400 Hyères)
OBSERVATIONS
Sans montant
minimum
200 000 €
( Durée :
Marché passé pour l’année 2015
à compter de la notification et
jusqu’au 31 décembre 2015)
14
" LITTORAL (entretien) "
N°
OBJET
AOO 13/11 Fourniture d'un produit larvicide biologique
notifié le pour la lutte contre les moustiques -MBC 10/02/12 Année 2012 - Mise en appel d'offres ouvert
120312
AOO 03/1212
Fourniture et livraison de porte-sacs adaptés
notifié le au milieu littoral – marché à bons de commande –
25/04/2012 Année 2012 – Mise en appel d’offres ouvert
120612
AOO 18/12 Location et entretien de toilettes et de douches 131013 Marchés à bons de commande -Années 2013 à
2016 - Appel d'offres ouvert
TITULAIRE
DEBUT
FIN
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
SOCIETE PERRET SA
(30 330 TRESQUES)
2012
2015
40 000 €
200 000 €
SOCIETE GLASDON
EUROPE SARL
2012
2015
5 000 €
20 000 €
(59702 MARCQ EN BAROEUL)
2013
2016
Notifié le Lot n°1: Location et entretien de WC chimiques
28/01/2013 autonomes
AXE ENVIRONNEMENT
(69960 CORBAS)
50 000 €
200 000 €
Notifié le Lot n°2: Location et entretien de bungalows
28/01/2013 base vie
AXE ENVIRONNEMENT
(69960 CORBAS)
Pas de minimum
50 000 €
AOO 15/12 COMMUNICATION - Prestations d'impression Marchés à bons de commande - Année 2013
à 2016 - Mise en appel d'offres ouvert
Notifié le
31/01/2013
09/07/2259
AOO 06/13
133013
notifié le
12/07/2013
Lot n° 1 : Impression et livraison de panneaux
2013
2016
AZUR COMMUNICATION
Etude de fréquentation, circulation et transports
sur la plaine côtière du Ceinturon à Hyères –
Appel d’offres ouvert
Lot technique n° 2 : Assistance et conseil
EGIS France
(69 455 LYON)
Sous-traitant déclaré :
ALYCE SOFRECO
2013
2016
Pour le lot n° 1 : Avenant n°1 :
Introduction d'un prix nouveau
(Notifié le 01/06/2015)
Les lots n°2 à 5 sont gérés directement
par le service COMMUNICATION
( cf. AOO 28/14)
7 000 €
50 000 €
(83380 LE LAVANDOU)
OBSERVATIONS
N° de nomenclature: 70-04 Lot technique n° 1 : Cf. Partie 2 DPGF - Littoral
Le lot technique n°2 est passé sous la forme
d’un marché à bons de commande passé
pour une année à compter de l’année 2013,
sans montant minimum
à compter de l’ordre de service prescrivant
Maximum TTC :
le démarrage des prestations,
2013 - 1000 €
en dérogation à l’article 13-1-1 du CCAG
2014 - 22 000 €
et renouvelable deux fois,
2015 - 22 000 €
par expresse reconduction à
la date anniversaire.
15
N°
OBJET
AOO 20/13 Fourniture et travaux pour la protection du
littoral - Marché à bons de commande Notifié le Années 2014 à 2017 - Appel d'offres ouvert
13/02/2014
TITULAIRE
SPADA TP
(83250 LA LONDE LES
MAURES)
AOO 04/14 Fourniture, livraison et pose de ganivelles 141814 Marchés à bons de commande - Années
2014 à 2017 - Appel d'offres ouvert
DEBUT
FIN
2014
2017
SAS BERGON
(83490 LE MUY)
Notifié le Lot n° 2 : Travaux de pose de ganivelles
13/10/2014
141814-2
AOO 17/14 Plage de la Capte - Travaux maritimes d'inspection
151015 et de remise en état d'un atténuateur de houles
en géotextile - Marchés à bons de commande Années 2015 à 2018 - Appel d'offres ouvert
SAS ID VERDE
(83400 HYERES)
Démoustication – Traitement aérien Marché à bons de commande Années 2015 à 2018 - Appel d'offres ouvert
18 000 €
Pas de montant maximum
( Durée :
pour 2014 et
renouvelable en
2015, 2016 et 2017
par expresse
reconduction)
Avenant n°1 :
Introduction de prix nouveaux
(Notifié le 13/05/2015)
N° de nomenclature : Lot n°1 : 12-02 et
Lot n°2 : 45
2 000 €
13 000 €
SARL SUBSHIP SERVICES
(83260 LA CRAU)
( Durée : Années civiles - Marchés passés
pour 2014 et renouvelables en 2015, 2016
et 2017 par expresse reconduction)
2015
2018
SARL AERO PRO
(83470 SAINT-MAXIMIN)
OBSERVATIONS
5 000 €
Pas de montant maximum
notifié le Lot n°1 : Inspection de l'ouvrage et de sa protection SARL SUBSHIP SERVICES
21/01/2015
(83260 LA CRAU)
151015-01
Lot n°2 : Remise en état de l'ouvrage
Sans montants minimum
et maximum
(en raison de l'incertitude
liée au montant des
dégradations occasionnées
par les tempêtes
éventuelles. Les bons de
commande seront émis
successivement en fonction
de la survenance des
besoins)
2014
2017
Notifié le Lot n° 1 : Fourniture et livraison de ganivelles
13/10/2014
141814-1
notifié le
21/01/2015
151015-02
AOO 21/14
151615
notifié le
20/02/2015
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
( Durée : Années civiles marchés passés pour 2015
et renouvelables en
2016, 2017 et 2018
Sans montants
minimum ni maximum
2015
2018
20 000 €
80 000 €
et renouvelable en
2016, 2017 et 2018
16
" PROPRETE - DECHETS "
N°
OBJET
AOO 14/10
102911
notifié le
08/12/2010
nettoiement d'espaces publics
lot n°2 : entretien des sanitaires et lavoirs
publics - MBC - année 2010 - mise en
appel en offres ouvert
MN 01/10
103511
notifié le
15/12/2010
nettoiement d'espaces publics - lot n°1 prestations régulières et ponctuelles de
nettoiement d'espaces et de mobiliers urbains
MBC - année 2011
AOO 32/12 Acquisition de conteneurs enterrés type
132613 "colonne" - MBC - Années 2013 à 2016 notifié le Appel d'offres ouvert
29/04/2013
TITULAIRE
S.H.P *
(83400 HYERES)
ONYX MEDITERRANEE
(83400 HYERES)
ASTECH
(68390 SAUSHEIM)
DEBUT
FIN
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
2011
2015 **
2011/2012
50 000 €
150 000 €
2013/2014
50 000 €
200 000 €
2011
2015 *
2011
300 000 €
900 000 €
2012
300 000 €
1 000 000 €
2013
300 000 €
1 100 000 €
2014
300 000 €
1 200 000 €
2013
2016
25 000 €
250 000 €
OBSERVATIONS
Avenant n°1 :
suppression de 2 prix (n°6 et 10) et
introduction de 2 prix nouveaux (n°25 et 26)
Avenant n°2 :
suppression de 1 prix (n°9) et introduction de
3 prix nouveaux (n°27,28 et 29)
* Avenant collectif de transfert n°1:
Rachat de fonds de commerce de SHP
par la société SMS (Notifié le 28/02/2013)
Avenant n°4 : (Notifié le 04/10/2013)
suppression de 2 prix (n°8 et 11) et
introduction de 1 prix nouveau (n°30)
Avenant n°5 : (Notifié le 14/01/2014)
suppression d'un prix (n°1) et
introduction d'un prix nouveau (n°31)
** Avenant n°6 : (Notifié le 24/12/2014)
Fin du marché initialement passé : 31/12/2014
mais prolongation du contrat de 4 mois :
janvier + février + mars + avril 2015
* Avenant n°1 :
Fin du marché initialement passé : 31/12/2014
mais prolongation du contrat de 4 mois :
janvier + février + mars + avril 2015
(Notifié le 24/12/2014)
17
MONTANT TTC
N°
OBJET
TITULAIRE
AOO 30/12 Déchets urbains : Transfert
Bis
maritime de déchets municipaux
133413 entre le continent et les îles de Porquerolles et de
Port-Cros - Appel d'offres ouvert
notifié le Lot N° 1 : Ile de Porquerolles
23/08/2013
notifié le
23/08/2013
AOO 13/13
133513
notifié le
29/08/2013
Lot N° 2 : Ile de Port-Cros
Acquisition de conteneurs à ordures ménagères
MBC - Années 2013 à 2016 Appel d'offres ouvert
Notifié le Lot N° 2 : Résidus de bois issus des plages
27/10/2014
141914-2
Lot N° 3 : Amiante
Lot N° 4 : Epaves de bateaux
DE LA
COMMANDE
OBSERVATIONS
Début des prestations : 01/09/2013
TLV
(83260 LA CRAU)
80 000 €
180 000 €
TLV
(83260 LA CRAU)
60 000 €
150 000 €
CONTENUR
(69009 LYON)
AOO 09/14 Elimination des déchets de nettoyage des espaces
141914
publics - Marchés à bons de commande - Années
2014 à 2017 - Appel d'offres ouvert
Notifié le Lot N° 1 : Déchets issus du balayage mécanique
28/10/2014 des rues
141914-1
DEBUT
FIN
2013
2016
2013
2016
2013
20 000 €
70 000 €
2014
20 000 €
70 000 €
2015
25 000 €
75 000 €
2016
25 000 €
75 000 €
SAS ORTEC ENVIRONNEMENT
(13799 Aix-en-Provence)
Infructueux
Infructueux
( Durée :
pour 2013 et
renouvelable en
2014, 2015 et 2016
par expresse
reconduction)
2014
2017
SAS RESIPUR
(83140 Six-Fours)
En 2014 :
25 000 €
100 000 €
En 2015, 2016 et 2017 :
30 000 €
150 000 €
Pas de montant minimum
120 000 €
( Durée : Années civiles - Marchés passés
pour 2014 et renouvelables en 2015, 2016
et 2017 par expresse reconduction)
18
N°
OBJET
TITULAIRE
AOO 24/14 Nettoiement des espaces publics - Marchés à bons
150715
de commande - Années 2015 à 2018 Appel d'offres ouvert
DEBUT
FIN
2015
2018
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
N° nomenclature :
- Lots N° 1, 2, 3, 4, 5 et 9 : 74-06
- Lots N° 6, 7 et 8 : 73-01
Notifié le Lot N° 1 : Nettoiement manuel régulier de la voirie
07/01/2015 en agglomération (lot réservé au titre de l'article 15
150715-01 du code des marchés publics)
ESAT LES PALMIERS
(83400 Hyères)
140 000 €
300 000 €
Notifié le Lot N° 2 : Nettoiement manuel régulier de la voirie
07/01/2015 dans les fractions (lot réservé au titre de l'article 15
150715-02 du code des marchés publics)
ESAT LES PALMIERS
(83400 Hyères)
140 000 €
300 000 €
Lot N° 3 : Nettoiement manuel des sites recevant
les marchés de fractions, au départ des forains
(lot réservé au titre de l'article 15 du code des
marchés publics)
Notifié le Lot N° 4 : Prestations régulières et ponctuelles de
06/01/2015 nettoiement d’espaces et mobiliers publics - Zones
150715-04 portuaires
Lot N° 5 : Prestations régulières et ponctuelles
de nettoiement d’espaces publics sur le domaine
communal
Notifié le Lot N° 6 : Prestations de lavage de conteneurs à
06/01/2015 ordures ménagères appartenant à la commune,
150715-06 de leurs habillages et de leurs abords ou locaux
Infructueux et
sans suite
ONYX MEDITERRANEE
(83500 La Seyne S/Mer)
En 2015 :
80 000 €
400 000 €
En 2016, 2017 et 2018 :
80 000 €
420 000 €
Infructueux
(relancé)
Cf. AOO 24/14 bis
SUD LOCATION VOIRIE
(83140 Six-Fours)
Lot N° 7 : Prestations de lavage de colonnes
enterrées destinées au stockage des ordures
ménagères et de leurs abords
Infructueux
(relancé)
Cf. AOO 24/14 bis
Lot N° 8 : Entretien régulier de sanitaires, de
lavoirs et de trémies de dispositifs enterrés de
stockage d’ordures ménagères
Infructueux
(relancé)
Cf. AOO 24/14 bis
Notifié le Lot N° 9 : Désherbage de certains espaces publics
06/01/2015
150715-09
OBSERVATIONS
ID VERDE
(83400 Hyères)
7 000 €
25 000 €
50 000 €
75 000 €
( Durée :
Années civiles - Marchés passés
2016, 2017 et 2018
19
N°
OBJET
AOO 22/14 EAU-LITTORAL-PROPRETE / ANIMATION 150615 Prestations d'agents de sécurité et de maîtres
chiens - Marchés à bons de commande - Années
2015 à 2018 - Mise en appel d'offres ouvert.
TITULAIRE
P2K SECURITY
(13008 Marseille)
DEBUT
FIN
2015
2018
Notifié le Lot n°1 : Prestations de surveillance de la
08/01/2015 déchetterie municipale d'Hyères
150615-01
Rappel : Le lot n°2 : " Surveillance et
gardiennage pour manifestations diverses"
est géré par le service Animation
Notifié le Lot N° 7 : Prestations de lavage de colonnes
01/07/2015 enterrées destinées au stockage des ordures
ménagères et de leurs abords
OBSERVATIONS
70 000 €
AOO 24/14 Nettoiement d'espaces publics et de mobiliers
Bis
urbains - Marchés à bons de commande Années 2015 à 2018 - Appel d'offres ouvert après
Notifié le Lot N° 5 : Prestations régulières et ponctuelles
29/06/2015 de nettoiement d’espaces publics sur le domaine
communal
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
et renouvelables en 2016,
2017 et 2018
par expresse
reconduction)
N° nomenclature :
2015
2018
- Lot N° 5 : 74-06
- Lot N° 7 : 73-01
S.M.S.
(83400 Hyères)
300 000 €
600 000 €
ONYX MEDITERRANEE
(83500 La Seyne S/Mer)
5 000 €
15 000 €
2017 et 2018
par expresse
reconduction)
Lot n°8 géré par le service Patrimoine
(bâtiments).
20
" VOIRIE "
N°
OBJET
TITULAIRE
AOO 17/11 VOIRIE - SERVICES MUNICIPAUX - Fourniture
120712
et livraison de produits pétroliers en vrac, lubrifiants,
graisses et fluides divers -Accord - cadre- MBC Année 2012 - Appel d'offres ouvert
DEBUT
FIN
2012
2015
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
OBSERVATIONS
Notifié le Lot n°1: SP 95
22/05/2012
Notifié le
18/05/2012
Notifié le
22/05/2012
Notifié le
21/05/2012
DYNEFF SAS
(34 060 MONTPELLIER CEDEX)
SAS CHARVET
(42 390 VILLARS)
FIOUL 83
(83 260 LA CRAU)
PETROGARDE SAS
(83 130 LA GARDE)
40 000 €
160 000 €
Notifié le Lot n°2: Gazole
22/05/2012
Notifié le
18/05/2012
Notifié le
22/05/2012
Notifié le
21/05/2012
Notifié le
23/05/2012
DYNEFF SAS
SAS CHARVET
(42 390 VILLARS)
FIOUL 83
(83 260 LA CRAU)
PETROGARDE SAS
(83 130 LA GARDE)
SARL DALMASSO
(83 400 HYERES)
150 000 €
400 000 €
Notifié le Lot n°3: Fioul
22/05/2012
Notifié le
18/05/2012
Notifié le
22/05/2012
Notifié le
21/05/2012
Notifié le
23/05/2012
DYNEFF SAS
SAS CHARVET
(42 390 VILLARS)
FIOUL 83
(83 260 LA CRAU)
PETROGARDE SAS
(83 130 LA GARDE)
SARL DALMASSO
(83 400 HYERES)
10 000 €
60 000 €
( Durée : Années civiles Accord-cadre passé pour 2012
et renouvelable en
2013, 2014 et 2015
21
N°
OBJET
Notifié le Lot n°4: Gazole non routier
22/05/2012
Notifié le
18/05/2012
Notifié le
22/05/2012
Notifié le
21/05/2012
Notifié le
23/05/2012
Notifié le Lot n°5: Lubrifiants
21/05/2012
Notifié le
25/05/2012
Notifié le
25/05/2012
AOO 24/12
Notifié le
28/01/2013
131213
Lot n°6: Fluides divers
Fourniture et pose de portiques pour limitation de hauteur
et de barrières pivotantes - Marché à bons de commande Années 2013 à 2016 - Appel d'offres ouvert
Cf. AOO 03/11
TITULAIRE
DYNEFF SAS
SAS CHARVET
(42 390 VILLARS)
FIOUL 83
(83 260 LA CRAU)
PETROGARDE SAS
(83 130 LA GARDE)
SARL DALMASSO
(83 400 HYERES)
DEBUT
FIN
2012
2015
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
50 000 €
150 000 €
et renouvelable en
2013, 2014 et 2015
TOTAL LUBRIFIANTS
(92 000 NANTERRE)
SAS GINOUVES GEORGES *
(83 000 TOULON)
2 000 €
15 000 €
SAS GINOUVES GEORGES *
(83 000 TOULON)
500 €
5 000 €
SAS SIGNATURE
(92024 NANTERRE)
2013
2016
Entretien et rénovation des installations d'éclairage public Marché à bons de commande - Années 2013 à 2016
Cf. AOO 02/08
CITELUM
(83000 TOULON)
* Pour les lots n°5 et n°6 :
Avenant collectif de transfert n°1 :
Cession d'entreprise SAS
GINOUVES GEORGES
à SAS YORK (La Garde)
(Notifié le 27/04/2015)
2013
Pas de minimum
180 000 €
2014-2015-2016
Pas de minimum
100 000 €
AOO 25/12
Notifié le
31/01/2013
130913
OBSERVATIONS
et renouvelable en
2014, 2015 et 2016
2013
2016
Lot technique n°1 : Entretien et exploitation des installations
100 000 €
1 000 000 €
Lot technique n°2 : gestion des grosses réparations
100 000 €
1 000 000 €
et renouvelable en
2014, 2015 et 2016
22
N°
OBJET
TITULAIRE
AOO 16/12 Fourniture de matériaux et d'agrégats - Marchés à bons de
commande - Années 2013 à 2016 - Appel d'offres ouverts
Lot n°1: Fourniture de matériaux bitumineux
Notifié le Lot n°2: Fourniture d'agrégats
06/02/2013
131413
AOO 20/12 Fourniture de signalisation verticale de police Notifié le Marché à bons de commande - Années 2013 à 2016
11/02/2013 Appel d'offres ouvert
AOO 03/13 Fourniture de matériaux et agrégats - Marchés à bons de
132213
commande - Années 2013 à 2016 - Appel d'offres ouvert
après appel d'offres ouvert déclaré sans suite
DEBUT
FIN
2013
2016
OBSERVATIONS
Avenant n°1 (pour lot n°2):
Introduction de 6 prix nouveaux
(n°37 à 42) - Notifié le 01/07/2013
A relancer lot n°1
(car sans suite)
SANS SUITE
(Cf. AOO 03/13)
2013-2016
40 000 €
160 000 €
SAS PASINI
(83210 LA FARLEDE)
2013-2016
30 000 €
120 000 €
et renouvelable en
2014, 2015 et 2016
10 000 €
100 000 €
et renouvelable en
2014, 2015 et 2016
SAS SIGNATURE
(83480 PUGET SUR ARGENS)
COLAS MIDI MEDITERRANEE
(83507 LA SEYNE SUR MER Cdx)
2013
2016
2013
2016
40 000 €
160 000 €
et renouvelable en
2014, 2015 et 2016
Notifié le Lot n°1: Fourniture de matériaux bitumineux
02/04/2013
AOO 12/13 Travaux de voirie - Marché à bons de commande 133813
Notifié le
12/09/2013
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
SVCR SA
(83130 LA GARDE)
SVCR / EIFFAGE Travaux publics
Méditerranée
2013
2017
( Durée : Années à cheval Pas de minimum
marché passé pour une durée
3 000 000 €
d'un an à compter
de la notification et renouvelable
par reconduction expresse à date
d'anniversaire en 2014, 2015 et 2016)
Avenant n°1 :
Augmentation du montant maximum
et introduction de 8 prix nouveaux
- Notifié le 12/06/2014
23
N°
OBJET
TITULAIRE
AOO 19/13 Location de berlines, de véhicules utilitaires de moins de
3,5 tonnes, d'engins de chantier, de minibus, de machines
élévatrices et de véhicules de transports en commun sans
chauffeur - Accord-cadre - Marchés à bons de commande Années 2014 à 2017 - Appel d'offres ouvert
Notifié le Lot n°1: Location de berlines, minibus et utilitaires de moins
14/01/2014 de 3,5 tonnes
DEBUT
FIN
2014
2017
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
FRAIKIN
(13746 VITROLLES CEDEX)
2 000 €
100 000 €
Notifié le Lot n°2: Location de machines élévatrices
13/01/2014
FRECHE LOCATION
(83210 LA FARLEDE)
1 000 €
20 000 €
Notifié le Lot n°3: Location d'engins et de matériel de chantier
13/01/2014
Notifié le
14/01/2014
FRECHE LOCATION
(83210 LA FARLEDE)
LOXAM
(56100 LORIENT)
500 €
20 000 €
FRAIKIN
(13746 VITROLLES CEDEX)
Sans minimum
120 000 €
Notifié le Lot n°4: Location de véhicules de transports en commun
14/01/2014 sans chauffeur
AOO 28/13 Marquage au sol des voies communales - Marchés à bons de
141514
2014
Notifié le Lot n°1: Fourniture et mise en œuvre de signalisation
13/08/2014 horizontale et verticale
141514-01
Notifié le Lot n°2: Fourniture de produits de marquage
19/08/2014
141514-02
OBSERVATIONS
2017
SIGNATURE SAS
Etablissement SIGNATURE
MEDITERRANEE SAS - Agence
de VITROLLES
(13127 VITROLLES )
20 000 €
120 000 €
SASU SOCIETE D'APPLICATIONS
ROUTIERES (SAR)
(92024 NANTERRE CEDEX)
10 000 €
50 000 €
et renouvelable en
2015, 2016 et 2017
N° nomenclature:
Lot n°1: 74-09 et Lot n°2: 31-04
Certificat administratif : Lot n°2
Transfert du siège social - SAR :
à compter du 01/06/2014 au
103-105 rue des Trois Fontanot,
CS 30096, 92022 NANTERRE Cedex
(Distribué le 15/09/2014)
( Durée : Années civiles Marchés passés pour 2014
et renouvelables en
2015, 2016 et 2017
24
N°
OBJET
TITULAIRE
AOO 23/13 Fourniture de mobiliers urbains - Potelets, barrières,
141714
corbeilles, bancs - Marchés à bons de commande Années 2014 à 2017 - Appel d'offres ouvert
Notifié le
07/10/2014
141714-1
Lot n°1: Potelets métalliques simples
Notifié le Lot n°2: Barrières métalliques simples
07/10/2014
141714-2
Notifié le Lot n°3: Corbeilles plastiques
06/10/2014
141714-3
Notifié le Lot n°4: Corbeilles métalliques
06/10/2014
141714-4
Lot n°5: Bancs publics
MN 02/14
141714
AOO 08/14 Entretien des installations d'éclairage extérieur des
Notifié le équipements sportifs - Marché à bons de commande 03/12/2014 Années 2015 à 2018 - Appel d'offres ouvert
142015
OBSERVATIONS
N° nomenclature: Lots 1 et 2 : 31-04
et Lots 3 et 4 : 25-08
HENRY SA
(84141 MONTFAVET CEDEX)
3 000 €
30 000 €
HENRY SA
(84141 MONTFAVET CEDEX)
5 000 €
50 000 €
DECLIC
(33701 MERIGNAC CEDEX)
Sans minimum
10 000 €
SINEU-GRAFF SAS
(67232 BENFELD CEDEX)
Sans minimum
Sans maximum
( Durée : Années civiles Marchés passés pour 2014
à compter de la notification
et renouvelables au
1er janvier en
2015, 2016 et 2017
Infructueux
(Cf. MN 02/14)
Fourniture de mobiliers urbains - Potelets, barrières,
corbeilles, bancs - Marchés à bons de commande Années 2014 à 2017 - Marché négocié après appel d'offres
ouvert infructueux.
Notifié le Lot n°5: Bancs publics
06/10/2014
141714-5
DEBUT
FIN
2014
2017
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
2014
2017
SINEU-GRAFF SAS
(67232 BENFELD CEDEX)
SNC INEO RESEAUX
SUD EST (COFELY INEO)
Agence Alpes Provence
(83088 TOULON Cedex 9)
5 000 €
50 000 €
2015
2018
20 000 €
200 000 €
( Durée : Années civiles Marché passé pour 2014
et renouvelable au
1er janvier en
2015, 2016 et 2017
et renouvelable en
2016, 2017 et 2018
25
N°
OBJET
AOO 19/14 Feux de circulation - Maintenance et travaux d'extension 150215
Marché à bons de commande - Années 2015 à 2018 notifié le Appel d'offres ouvert
31/12/2014
Lot technique n° 1 :
Entretien – Exploitation - Maintenance
Réparations - Rénovations
AOO 30/14 Extension et rénovation du jalonnement directionnel routier 152015
Marché à bons de commande - Années 2015 à 2018 Notifié le Appel d'offres ouvert
30/03/2015
TITULAIRE
CITELUM
(83000 TOULON)
DEBUT
FIN
2015
2018
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
OBSERVATIONS
25 000 €
60 000 €
et renouvelable en
2016, 2017 et 2018
25 000 €
200 000 €
SAS SIGNATURE
(Etablissement CANNES)
(06370 MOUANS-SARTOUX)
2015
2018
5 000 €
50 000 €
et renouvelable en
2016, 2017 et 2018
26
" EAU "
N°
OBJET
AOO 11/12 ELP - Ile de Porquerolles - Transport d'eau par
Bis
bateau citerne - Marché à bons de commande 132713
Notifié le
03/05/2013
AOO 18/13 Travaux d'entretien divers sur cours d'eau et
fossés - MBC - Années 2014 à 2017 Appel d'offres ouvert
TITULAIRE
CHEYRESY & FASTOUT
(06414 CANNES Cedex)
SARL GRANET ET FILS
(83130 LA GARDE)
DEBUT
FIN
2013
2016
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
Les quantités à mettre en place
dans le cadre de ce marché étant
liées à la sécheresse estivale
éventuelle, il n'est pas possible
de prévoir de montants minimum
et maximum. Le maître de
l'ouvrage ne peut donc
s'engager sur aucun montant.
2014
2017
notifié le Lot n°1 : curage du canal Jean Natte et
28/12/2013 autres canaux
60 000 €
150 000 €
notifié le
28/12/2013
AOO 25/14
150515
notifié le
06/01/2015
Lot n°2 : faucardage et nettoyage des cours
d'eau, des fossés et des bassins
Curage des réseaux d'assainissement des eaux
pluviales - Marché à bons de commande Années 2015 à 2018 - Appel d'offres ouvert
AOO 16/14
150815
notifié le
07/01/2015
Travaux de génie civil sur cours d'eau,
ouvrages pluviaux et ouvrages annexes Marché à bons de commande Années 2015 à 2018 - Appel d'offres ouvert
AOO 15/14
151815
notifié le
06/03/2015
Groupement :
Travaux de fourniture et pose de canalisations,
de réseaux divers et d'ouvrages annexes SAS MONTI NANNI (mand.)
Marché à bons de commande - Années 2015 à 2018 / SOTTAL TP
(83400 HYERES)
Sous-traitant :
SNC EIFFAGE TP
MEDITERRANEE
90 000 €
350 000 €
SAS ORTEC ENVIRONNEMENT
2015
2018
(13799 Aix-en-Provence)
GUINTOLI SAS
(83400 Le Luc)
Groupement:
GUINTOLI SAS / EHTP SAS
/ SOBECA SAS
50 000 €
200 000 €
2015
2018
2 000 000 €
2015
2018
2 000 000 €
OBSERVATIONS
( Durée :
pour 2014 et
renouvelables en
2015, 2016 et 2017
par expresse
reconduction)
et renouvelable en
2016, 2017 et 2018
Avenant n°1 :
(Notifié le 29/10/2015)
et renouvelable en
2016, 2017 et 2018
Avenant n°1 :
(Notifié le 31/08/2015)
27
" SANTE PUBLIQUE "
N°
OBJET
TITULAIRE
AOO 14/14 Désinfection, désinsectisation, dératisation
151315 et dépigeonnisation - Marchés à bons de
commande - Années 2015 à 2018
Notifié le Lot N° 1 : Désinfection, désinsectisation
28/01/2015 et dératisation des espaces et des bâtiments
151315-01 communaux
SAS RENTOKIL INITIAL
(13014 Marseille)
Notifié le Lot N° 2 : Campagne de capture et
28/01/2015 d'élimination de pigeons sur les voies et
151315-02 espaces publics
SAS RENTOKIL INITIAL
(13014 Marseille)
DEBUT
FIN
2015
2018
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
OBSERVATIONS
16 000 €
50 000 €
Années civiles - Marchés
passés pour 2015 et
renouvelables en 2016, 2017
et 2018 par expresse
reconduction
14 500 €
28
" ADMINISTRATION GÉNÉRALE "
N°
OBJET
CS 15/14 DIRECTION GENERALE - Enregistrement
ou prise en sténotypie et transcription des débats
Notifié le du Conseil Municipal, des CTP, des CAP et
30/12/2014 diverses réunions - Marché à bons de
commande - Années 2015 à 2018 - Procédure
adaptée
TITULAIRE
DEBUT
FIN
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
2015 *
OBSERVATIONS
Mme Leslie MATOS
REDACAZUR
(06600 Antibes)
10 000 €
25 000 €
Durée initiale : Années civiles - Marché
passé pour 2015 et
par expresse reconduction
Dénonciation du marché (fin 31/12/2015)
29
"ANIMATION "
N°
AOO 28/12
132813
Notifié le
29/04/2013
OBJET
LOGISTIQUE EVENEMENTIELLE - Illuminations Acquisition de décors lumineux - Marché à bons de
commande - Années 2013 à 2016 Mise en appel d'offres ouvert.
AOO 10/13
133313
LOGISTIQUE EVENEMENTIELLE - Achats de
denrées alimentaires - Marchés à bons de commande
multi attributaires - Années 2013 à 2017 - AOO
Notifiés le
13/08/2013
Lot N° 1 : Boissons alcoolisées
Lot N° 2 : Boissons non alcoolisées
Lot N° 3 : Vins
Lot N° 4 : Champagne
Lot N° 5 : Boulangerie
Lot N° 7 : Epicerie et produits laitiers
Lot N° 8 : Fruits et légumes frais
Lot N° 9 : Fruits, légumes et pommes de terre
surgelés, en conserve, appertisés, élaborés ou secs
Lot N° 12 : Viandes et charcuteries
Notifié le
12/08/2013
Lot N° 3 : Vins
Notifié le
14/08/2013
Lot N° 4 : Champagne
Notifiés le
12/08/2013
Lot N° 5 : Boulangerie
Lot N° 6 : Pâtisseries autres que surgélées
Lot N° 10 : Sandwiches
Notifié le
12/08/2013
TITULAIRE
SAS France Illuminations
(57150 CREUTZWALD)
Lots N° 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 9
et 12 :
GEANT CASINO
(83400 Hyères)
Lot N° 3 :
G.A.E.C GARNIER
(83400 Hyères)
Rappel : Le lot N° 11, Traiteurs, a été déclaré
infructueux
Lots N° 5, 6 et 10 :
SARL LES SIRENES
(83400 Hyères)
Lot N° 8 :
TERREAZUR - POMONA
(83042 Toulon Cedex 9)
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
15 000 €
90 000 €
2013
2017
Lot N° 4 :
HENRIOT Bruno
(10110 Polisot)
Lot N° 8 : Fruits et légumes frais
DEBUT
FIN
2013
2016
OBSERVATIONS
2015 et 2016
par expresse
reconduction)
N° de nomenclature :
Lots N° 1, 3 et 4 : 10-11
Lot N° 2 : 10-16 / Lot N° 5 : 10-18
Lot N° 6 : 10-13 / Lot N° 7 : 10-14
et 10-12 / Lot N° 8 : 10-10
Lot N° 9 : 10-17 / Lots N° 10 et 11 :
10-05 / Lot N° 12 : 10-07
Lot N° 1 : Pas de minimum
500 €
9 000 €
8 800 €
3 000 €
2 100 €
21 000 €
6 500 €
700 €
2 500 €
10 300 €
2 500 €
( Années à cheval :
Le marché
correspondant
à chaque lot est
un marché à bons
de commande passé
pour une année
à compter de la
notification en 2013
et renouvelable pour
une année par expresse
reconduction à date
d’anniversaire de la
la notification en 2014,
2015 et 2016 dans
un délai de trois mois
avant l’échéance)
(août -13 / août -17)
30
N°
AOO 22/14
150615
Notifié le
09/01/2015
150615-02
AOO 12/14
150315
OBJET
EAU-LITTORAL-PROPRETE / ANIMATION Prestations d'agents de sécurité et de maîtres chiens Marchés à bons de commande - Années 2015 à 2018 Mise en appel d'offres ouvert.
TITULAIRE
SAS SECURI France
(83089 Toulon Cedex 9)
DEBUT
FIN
2015
2018
Lot n°2 : Surveillance et gardiennage pour manifestations
diverses
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
65 000 €
Rappel : Le lot n°1 : " Prestations de surveillance
de la déchetterie municipale d'Hyères" est géré par le
service Déchetterie (cf. Propreté Déchets)
ANIMATION - GESTION DES SALLES Nettoyage des bâtiments et de la vitrerie - Marchés à bons
de commande - Années 2015 à 2018 - Appel d'offres
ouvert.
Lot n° 1 : L'espace nautique
Notifié le
07/01/2015
150315-02
Notifié le
07/01/2015
150315-03
AOO 27/14
Notifié le
29/01/2015
151415
ANIMATION - Prestations techniques, régies de
sonorisation, d'éclairage et d'accessoires scéniques Marché à bons de commande - Années 2015 à 2018 Appel d'offres ouvert.
SARL PAN-POT
(83460 Les Arcs)
AOO 04/15
Notifié le
02/11/2015
152715
ANIMATION - Location, montage et démontage de matériel
pour l'alimentation électrique et de l'éclairage de spectacles et
manifestations - Marché à bons de commande - Années 2015
à 2018 - Appel d'offres ouvert
SARL REVOLT
(59310 Orchies)
SAS ESTRA
(83210 LA FARLEDE)
6 500 €
13 000 €
Lot n° 2 : Espace 3000 et Espace de la Villette
SAS ESTRA
(83210 LA FARLEDE)
15 000 €
30 000 €
Lot n° 3 : Forum du Casino
SAS ESTRA
(83210 LA FARLEDE)
50 000 €
100 000 €
2015
2018
2015
2018
2017 et 2018
par expresse
reconduction)
2015
2018
Notifié le
07/01/2015
150315-01
OBSERVATIONS
( Durée : Années civiles marchés passés pour
2015 et renouvelables en
2016, 2017 et 2018
par expresse
reconduction)
150 000 €
50 000 €
et renouvelable en
2016, 2017 et 2018
( Durée : Années civiles Marché passé pour 2015
2017 et 2018 par
expresse reconduction)
31
" COMPLEXE AQUATIQUE "
N°
OBJET
AOO 02/11 Piscine Municipale - Prestations de nettoyage
notifié le Marché à bons de commande 07/12/2011 Année 2012 - Appel d'offres ouvert
120112
TITULAIRE
SHP *
(83400 HYERES)
DEBUT
FIN
2012
2015
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
OBSERVATIONS
70 000 €
200 000 €
* Avenant collectif de transfert n°1:
Rachat de fonds de commerce de SHP
par la société SMS
(Notifié le 28/02/2013)
AOO 15/15 COMPLEXE AQUATIQUE - Prestations de nettoyage
160216 Marché à bons de commande - Années 2016 à 2019 notifié le Appel d'offres ouvert
29/01/2016
LHMS
(06130 GRASSE)
2016
2019
140 000 €
200 000 €
et renouvelable en
2017, 2018 et 2019
32
" CULTURE ET PATRIMOINE "
(Archives, Médiathèque, Musées)
N°
OBJET
TITULAIRE
AOO 10/14 MEDIATHEQUE - Acquisition d'ouvrages et de supports
150115 multimédias divers - Marchés à bons de commande Années 2015 à 2018 - Appel d'offres ouvert
DEBUT
FIN
2015
2018
2015 *
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
notifié le Lot N° 1 : Livres adultes (littérature
24/12/2014 générale et documents de toutes disciplines)
150115-01
SAS DECITRE
(LIBRAIRIE DECITRE)
(69371 LYON Cedex 08)
notifié le Lot N° 2 : Livres pour la jeunesse (littérature
23/12/2014 générale et documents de toutes disciplines)
150115-02
SOUPE DE L ESPACE
(83400 HYERES)
15 000 €
60 000 €
notifié le Lot N° 3 : Bandes dessinées pour les
24/12/2014 adultes et la jeunesse
150115-03
SARL L'HIRONDELLE
(CONTREBANDES)
(83000 TOULON)
7 000 €
28 000 €
24 000 €
96 000 €
notifié le Lot N° 4 : Partitions musicales et méthodes d'apprentissage
24/12/2014 de la musique pour les adultes et la jeunesse
150115-04
SARL LMI
(13006 MARSEILLE)
2 000 €
8 000 €
notifié le Lot N° 5 : Phonogrammes musicaux et non musicaux
29/12/2014 pour les adultes et la jeunesse
150115-05
SARL CVS
(93100 MONTREUIL)
15 000 €
60 000 €
notifié le Lot N° 6 : Documents audiovisuels numériques pour les
24/12/2014 adultes et la jeunesse : musique
150115-06
SAS COLACO
(69570 DARDILLY)
2 000 €
8 000 €
notifié le Lot N° 7 : Documents audiovisuels numériques pour les
24/12/2014 adultes et la jeunesse : fictions et documentaires
150115-07
SAS COLACO
(69570 DARDILLY)
25 000 €
100 000 €
Lot N° 8 : Périodiques pour les adultes et la jeunesse
Infructueux
et sans suite
OBSERVATIONS
N° nomenclature :
Lots n° 1, 2 et 3 : 15.05
Lot n° 4 : 15.12
Lots n° 5, 6 et 7: 15.08
Lot n° 8 : 15.06
( Durée : Années
civiles - marchés
passés pour 2015
et renouvelables
en 2016, 2017 et
2018 par expresse
reconduction)
* Dénonciation du lot n°1
(Fin 31/12/2015)
33
N°
OBJET
AOO 03/15 MEDIATHEQUE - Acquisition d'ouvrages et de supports
notifié le multimédias divers - Marché à bons de commande 24/12/2015 Années 2016 à 2018 - Appel d'offres ouvert
160116
Lot N° 1 : Livres adultes (littérature
générale et documents de toutes disciplines)
TITULAIRE
DEBUT
FIN
Relais CHARLEMAGNE
HYERES
(83400 HYERES)
Relais Charlemagne Hyères /
SA Nouvelle Librairie
Charlemagne (TOULON)
2016
2018
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
OBSERVATIONS
N ° nomenclature :
15-05
24 000 €
70 000 €
renouvelable en 2017 et 2018
34
" ÉDUCATION RESTAURATION "
N°
AOO 30/13
1522
notifié le
31/05/2013
OBJET
Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le
portage des repas à domicile, les structures de la petite
enfance et les foyers logements du CCAS de Hyères Marché à bons de commande - Années 2013 à 2016 Appel d'offres ouvert.
TITULAIRE
ELRES SAS
(ELIOR
RESTAURATION
ENSEIGNEMENT)
(13321 MARSEILLE)
DEBUT
MONTANT TTC
DE LA
FIN
21/06/13
au
31/08/15 **
COMMANDE
Années 2013-2014
300 000 €
500 000 €
(Durée initiale : Années à cheval :
Le marché a été passé pour une période d’un an
à compter du 21 juin 2013 et renouvelable deux fois
maximum par expresse reconduction,
sans pouvoir dépasser la date du 20/06/2016)
Avenant n°2 : Augmentation du montant maximum :
La prolongation du marché nécessite l'augmentation
du montant maximum initial de + 90 000 € TTC
pour l'année en cours 2014- 2015 (Notifié le 29/07/15).
CS 34/12 Restauration scolaire et périscolaire de la Commune
notifié le d'Hyères - Marché à bons de commande - Années
05/06/2013 2013 à 2017 - Procédure adaptée
( Durée initiale : Années à cheval :
Marché passé pour une durée d’un an
à compter de la date indiquée sur la notification
(soit le 1/09/2013), renouvelable trois fois,
à date anniversaire, pour une durée d’un an,
par reconduction expresse) .
Prise d'effet du marché à compter du : 01/09/2013
Nomenclature : 68-02
ELIOR
RESTAURATION
ENSEIGNEMENT
(13321 MARSEILLE)
01/09/13
au
31/08/15 *
OBSERVATIONS
Transfert de compétence :
Dans le cadre de la mutualisation
des services du CCAS et la Ville,
il a été décidé de confier
Années 2014-2015
à la Ville d’Hyères l’ensemble du
300 000 €
service de restauration collective
500 000 €
par un transfert de compétence.
(Cf. Délibération n°5 du 20/02/2015)
Années 2015-2016 *
* Dénonciation en 2015 :
300 000 €
Lancement d'une nouvelle procédure
500 000 €
de restauration collective par la
commune (pour gestion globale
de la prestation et dans un souci de
bonne gestion) -> Donc décision
de ne pas reconduire les deux marchés
en cours pour la durée restant à courir.
( CCAS : fin au 20/06/2015 +
Ville : fin au 31/08/2015)
** Avenant n°1 de prolongation :
Jusqu'au 31/08/2015 afin de faire
coïncider la cessation des prestations
des deux marchés (Notifié le 26/05/15)
Années 2013-2014
(La décision de reconduire ou non
2 500 000 €
le marché par lettre recommandé
3 500 000 €
avec accusé de réception devra
se faire quatre mois au moins
Années 2014-2015
avant la fin de la période en cours)
* Dénonciation en 2015 :
2 562 500 €
3 587 500 €
Lancement d'une nouvelle procédure
de restauration collective par la
Années 2015-2016 *
commune (pour gestion globale
2 626 562,50 €
de la prestation et dans un souci de
3 677 187,50 €
bonne gestion) -> Donc décision
de ne pas reconduire les deux marchés
Années 2016-2017 * en cours pour la durée restant à courir.
2 692 226,56 €
( CCAS : fin au 20/06/2015 +
3 769 117,19 €
Ville : fin au 31/08/2015)
35
N°
OBJET
CS 09/15 EDUCATION - Restauration collective de la Commune
notifié le d'Hyères - Marché à bons de commande - Années
19/08/2015 2015 à 2019 - Procédure adaptée (article 30 du CMP)
Lot technique n°1 : Restauration scolaire et extrascolaire
Lot technique n°2 : Crèches
Lot technique n°3 : Portage personnes âgées à domicile
Prise d'effet du marché à compter du : 01/09/2015
(Cf. notification du marché)
TITULAIRE
ELRES SAS
(ELIOR
RESTAURATION
ENSEIGNEMENT)
(13321 MARSEILLE
Cedex 16)
DEBUT
FIN
01/09/15
au
31/08/19
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
Années 2015-2016
1 500 000 €
4 000 000 €
Années 2016-2017
1 537 500 €
4 100 000 €
Années 2017-2018
1 575 940 €
4 202 500 €
Années 2018-2019
1 615 340 €
4 307 570 €
Années 2015-2016
78 000 €
200 000 €
Années 2016-2017
79 950 €
205 000 €
Années 2017-2018
81 950 €
210 125 €
Années 2018-2019
84 000 €
215 380 €
Années 2015-2016
220 000 €
560 000 €
Années 2016-2017
225 500 €
574 000 €
Années 2017-2018
231 140 €
588 350 €
Années 2018-2019
236 915 €
603 060 €
OBSERVATIONS
Nomenclature : 68-02 (restauration)
et 61.05 (transport/livraison)
( Durée : Années à cheval :
Marché passé pour une année
ferme (2015-2016)
à compter de la date indiquée sur
la notification (soit le 01/09/2015),
renouvelable trois fois maximum,
à date anniversaire, pour une durée
d’un an, par reconduction expresse).
(La décision de reconduire ou non
le marché par lettre recommandé
avant la fin de la période en cours)
36
N°
OBJET
AOO 16/13 EDUCATION - SPORT - Transport des élèves des
écoles primaires ou municipales et diverses personnes
vers les installations sportives, les lieux culturels et
autres excursions - Marchés à bons de commande Années 2014 à 2017 - Appel d'offres ouvert
notifié le Lot n°2 : Transport des élèves des écoles primaires ou
11/12/2013 municipales et diverses personnes vers les lieux culturels
et autres excursions
Le lot n°1 (installations sportives)
est géré par le service des SPORTS
TITULAIRE
SODETRAV
(83401 Hyères)
DEBUT
FIN
2014
2015 *
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
OBSERVATIONS
60 000 €
180 000 €
( Durée initiale :
Années civiles - marchés passés
2015, 2016 et 2017
* Dénonciation (fin 31/12/2015)
37
" INFRASTRUCTURES ET SYSTEMES NUMERIQUES "
DEBUT
FIN
2011
2015
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
1 000 €
36 000 €
SARL PROGETECH
AOO 12/12 Acquisition de matériels informatiques - Marché à bons de
(83 160 LA VALETTE DU VAR)
131813 commande - Année 2013 - Mise en appel d'offres ouvert
Notifié le
22/02/2013
2013
2016
pas de minimum
240 000 €
AOO 13/12 Mise en concurrence des services de télécommunications 130813 Marchés à bons de commande - Années 2013 à 2016 Mise en appel d'offres ouvert
2013
2016
N°
OBJET
CS 35/11 Acquisition de postes téléphoniques
Notifié le IP, de licences et d'IPBX -MBC - Année 2011
16/12/2011 Procédure adaptée
Notifié le Lot N° 1 : Services de communications électroniques des
17/01/2013 sites distants de la mairie et services connexes
TITULAIRE
COM NETWORK COM6 SUD EST
(13857 AIX EN PROVENCE)
France TELECOM *
(13331 MARSEILLE)
OBSERVATIONS
Années à cheval :
Marché passé à compter de la
notification pour l'année 2011 et
renouvelable par reconduction
expresse en 2012, 2013 et 2014
(Durée d'un an, reconductible 3X )
Avenant n°1 :
Introduction d'un prix nouveau : prix 28
(Notifié le 29/08/2014)
( Durée : Années civiles - marché
passé pour 2013 et renouvelable en
2014, 2015 et 2016 par expresse
reconduction)
* Avenant collectif de transfert
n°1 (Lots n°1 & 4 ) : France
10 000 €
160 000 €
Télécom devient ORANGE
(à compter du 01/07/2013) suite
opérations de fusions simplifiées
La décision de reconduire ou non le
marché par lettre recommandé
Notifié le Lot N° 2 : Services de téléphonie du site principal de
18/01/2013 la mairie et services connexes
Notifié le Lot N° 3 : Services d'accès Internet du site principal de la
17/01/2013 mairie et services connexes
Notifié le Lot N° 4 : Services relatifs aux numéros "libre d'appel" et à
17/01/2013 coûts partagés et services connexes
Notifié le Lot N° 5 : Gestion des terminaux mobiles
17/01/2013
Bouygues Télécom
(92447 Issy les Moulineaux)
SFR
(92190 MEUDON)
France TELECOM *
(13331 MARSEILLE)
SFR
(92190 MEUDON)
10 000 €
110 000 €
avant la fin de la période en cours.
Années civiles :
10 000 €
Chacun
des
lots de la consultation
60 000 €
est conclu pour une durée débutant à
date de notification jusqu’au
31/12/2013. Chaque lot sera reconduit
5 000 €
pour une année, en 2014, 2015 et 2016
Pas de montant minimum à compter du 1er janvier de chaque
année.
10 000 €
38
N°
OBJET
AOO 25/13 Extension du réseau de vidéo-protection urbaine de la
notifié le Commune d’Hyères et maintenance des équipements de
24/02/2014 vidéo-protection - Marché à bons de commande Années 2014 à 2018 - Appel d’offres ouvert.
Marché décomposé en 4 lots techniques :
Lot technique n°1 :
Fourniture et mise en œuvre de réseau passif fibre optique
Fourniture, pose/dépose, fixation, paramétrage des caméras
et équipements de vidéo protection
Fourniture, installations des parties actives et matériels
associés
Maintenance, garantie, astreinte et entretien des caméras
et parties actives
TITULAIRE
CIRCET SAS
(83210 SOLLIES PONT)
DEBUT
FIN
2014
2018
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
Marché à bons de
commande sans
montant minimum
et maximum
OBSERVATIONS
Lots techniques n° 1, 2 et 3 :
Années civiles :
Ils sont passés, à compter de la
notification,
pour l’année 2014, et
renouvelables par
reconduction expresse
en 2015, 2016 et 2017
Années civiles :
Il prendra effet à compter
du 1er janvier 2015 pour une
durée de 1 an avec possibilité de
reconduction expresse en 2016,
2017 et 2018
39
" PORTS ET ACTIVITES PORTUAIRES "
N°
OBJET
TITULAIRE
AOO 06/12 Ports d'Hyères : Travaux et prestations en sites
130613
maritimes et fluvials - Marchés à bons de commande Années 2013 à 2016 - Appel d'offres ouvert
notifié le
08/01/2013
Lot N° 1 : Prestations de géomètre Bathymétrie - Plans topographiques
notifié le
09/01/2013
Lot N° 2 : Dragage - Recalibrage Terrassement
notifié le
08/01/2013
Lot N° 3 : Transport des
matériaux de dragage
AOO 31/12
132313
Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux et
des vitreries des bâtiments des ports d'Hyères Notifié le Marché à bons de commande 02/04/2013 Années 2013 à 2016 - Appel d'offres ouvert
AOO 11/13 Fourniture de pontons flottants et autoportants,
140414
installation et travaux d'aménagement divers notifié le
Marché à bons de commande - Appel d'offres ouvert
10/12/2013
DEBUT
FIN
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
OBSERVATIONS
N° nomenclature : Lot n° 1 : 86-04,
Lot n° 2 : 45-24 et Lot n° 3 : 61-04
2013
2016
OPSIA MEDITERRANEE
(83160 LA VALETTE)
OPSIA MEDITERRANEE /
OPSIA BUREAU D'ETUDES
2013-2016
6 000 €
40 000 €
EURL BIRUKOFF *
(83400 HYERES)
2013-2016
90 000 €
900 000 €
SPADA TRAVAUX PUBLICS
(83250 LA LONDE)
2013-2016
30 000 €
330 000 €
reconduction)
* Pour le lot n°2 :
Certificat administratif : (février 2013)
Changement de forme juridique de l'EURL
BIRUKOFF -> devient SAS BIRUKOFF
Certificat administratif : (novembre 2014)
Changement de Président :
M. Cédric BIRUKOFF a remplacé
M. Jean-Michel BIRUKOFF
ARC EN CIEL SERVICES
(92300 LEVALLOIS PERRET)
2013
2016
SAS BIRUKOFF
(83400 HYERES)
2014
2017
40 000 €
90 000 €
reconduction)
Avenant n° 1 :
Introduction de prix nouveau (n°39 bis)
(Notifié le 07/12/2015)
Pas de montant
minimum
400 000 €
( Années civiles :
Passé pour 2014
et renouvelable en
2015, 2016 et 2017
par reconduction expresse)
40
N°
OBJET
AOO 21/13 Acquisition de produits pétroliers - Marché à bons de
140814
commande - Années 2014 à 2017
notifié le
31/12/2013
AOO 22/12 Ports et plages - Fourniture et mise en place du
132013
balisage en mer - Marché à bons de commande notifié le
Années 2013 à 2016 - Mise en appel d'offres ouvert
01/03/2013
Lot technique N°1: Fourniture de matériels de balisage
TITULAIRE
FIOUL 83
(83260 LA CRAU)
MONTANT TTC
DEBUT
DE LA
FIN
COMMANDE
2014
2017
500 000 €
2 600 000 €
SAS BIRUKOFF
(83400 HYERES)
15 000 €
60 000 €
AOO 32/14
152115
notifié le
11/05/2015
Travaux neufs et de réparations -Installations d'électricité,
génie civil des réseaux électriques et hydrauliques, et
alimentation en eau potable - Marché à bons de
Lot technique n°1 : Travaux de génie civil
Lot technique n°2 : Travaux et réparations d’installations
d’électricité
Lot technique n°3 : Travaux et réparations de réseaux
d’eau
SAS BIRUKOFF
(83400 HYERES)
SAS DEGREANE
(83954 LA GARDE Cedex )
Sous-traitants :
SAS MONTI NANNI
et SAS SAUR
Avenant n°1 (sur les deux lots techniques) :
(Notifié le 21/05/2015)
80 000 €
200 000 €
Certificat administratif : (février 2013)
Changement de forme juridique
de l'EURL BIRUKOFF ->
devient SAS BIRUKOFF
200 000 €
1 300 000 €
( Années civiles :
Marché passé pour 2015
et renouvelable en
2016, 2017 et 2018
AOO 26/14 Travaux maritimes sur le domaine portuaire communal
151215
d'Hyères - Marché à bons de commande notifié le
26/01/2015
( Années civiles :
Passé pour 2014
et renouvelable en
2015, 2016 et 2017
N° nomenclature : 82-06 et
31-04
2013
2016
Lot technique N°2 : Mise en œuvre et retrait du balisage
OBSERVATIONS
2015
2018
2015
2018
100 000 €
550 000 €
(tous lots
techniques confondus)
( Années civiles :
Marché passé pour 2015
et renouvelable en
2016, 2017 et 2018
41
" SPORTS "
MONTANT TTC
N°
OBJET
AOO 16/13 EDUCATION - SPORT - Transport des élèves des
écoles primaires ou municipales et diverses personnes
vers les installations sportives, les lieux culturels et
autres excursions - Marchés à bons de commande Années 2014 à 2017 - Appel d'offres ouvert
notifié le Lot n°1 : Transport des élèves des écoles primaires ou
11/12/2013 municipales et diverses personnes vers les installations
sportives
Le lot n°2 (lieux culturels et autres excursions)
est géré par le service EDUCATION RESTAURATION.
TITULAIRE
SODETRAV
(83401 Hyères)
DEBUT
FIN
2014
2015*
DE LA
COMMANDE
OBSERVATIONS
60 000 €
180 000 €
( Durée initiale :
pour 2014 et
renouvelables en
2015, 2016 et 2017
par expresse
reconduction)
* Dénonciation (fin 31/12/2015)
42
" ACHATS "
N°
OBJET
TITULAIRE
DEBUT
FIN
AOO 35/09 Location et maintenance de matériels
notifié le multifonctions connectés noir et blanc
23/12/09 et couleur - Marché à bons de commande Appel d'offres ouvert
KONICA MINOLTA
( 13591 AIX EN PROVENCE cedex 3 )
AOO 27/12 BATIMENTS COMMUNAUX - Fourniture de
132113 mobiliers divers - Marchés à bons de commande
Années 2013 à 2016 - Appel d'offres
ouvert - Cf. AOO 19/09
Notifié le Lot n°1: Mobilier administratif
18/03/2013
2010
2015 *
(31/03/2015 ->
cf. avenant n°3)
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
40 000 €
160 000 €
2013
2016
SNC CHOUETT'BUREAU
(83130 LA GARDE)
8 000 €
100 000 €
Notifié le Lot n°2: Mobilier scolaire et de restauration
18/03/2013
DELAGRAVE SA
(77437 MARNE LA VALLEE Cedex 2)
30 000 €
100 000 €
Lot n°3: Mobilier de collectivité
Infructueux (Cf. MN 01/13)
8 000 €
100 000 €
Notifié le Lot n°3: Mobilier de collectivité
04/04/2013
AOO 04/13 Location et maintenance d'un photocopieur noir
et blanc et couleur avec connexion réseau
1332
Notifié le pour mac et pc - Marché à bons de commande
SNC CHOUETT'BUREAU
(83130 LA GARDE)
Avenant n°1: Modification d'un
indice de révision de prix
Avenant n°2: Introduction de prix
nouveau (notification 18/12/12)
* Avenant n°3: Prolongation 3 mois : Janv Fev - Mars 2015 (Notification 29/09/2014)
N° nomenclature: 25-02, 25-04 et 25-05
renouvelable en
2014,2015 et 2016
N° nomenclature: 25-02, 25-04 et 25-05
2013
2016
MN 01/13 BATIMENTS COMMUNAUX - Fourniture de
132413 mobiliers divers - Marchés à bons de commande
Années 2013 à 2016 - Marché négocié après
OBSERVATIONS
8 000 €
100 000 €
renouvelable en
2014,2015 et 2016
KONIKA
MINOLTA BUSINESS
SOLUTIONS France SAS
(13591 Aix-en-Provence cedex 3)
Mandataire du Groupement:
KONICA MINOLTA BUSINESS
SOLUTIONS France SAS/
BNP PARIBAS LEASE GROUP
2013
2016
Pour 2013 :
3 000 €
12 000 €
Pour 2014 à 2016 :
4 000 €
20 000 €
( Durée ferme :
Marché conclu pour une
durée ferme qui court à
compter de la
livraison du matériel et
jusqu'au 31 décembre 2016)
43
N°
CS 27/13
OBJET
TITULAIRE
Acquisition de fournitures de papeterie
Marchés à bons de commande - Années 2013
à 2016 - Procédure adaptée
DEBUT
FIN
2013
2016
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
Notifié le Lot n°1: Papier pour impression noire et couleur
20/11/2013
PAPETERIES DU DAUPHINE
(06700 SAINT LAURENT DU VAR)
18 000 €
55 000 €
Notifié le Lot n°2: Papier pour traceur
20/11/2013
PAPETERIES DU DAUPHINE
(06700 SAINT LAURENT DU VAR)
800 €
4 000 €
CS 28/13 Acquisition de consommables informatiques Notifié le Marché à bons de commande - Années 2013
12/12/2013 à 2016 - Procédure adaptée
CS 29/13
OFFICEXPRESS
(93213 LA PLAINE SAINT
DENIS )
Maintenance de deux copieurs pour le service
reprographie - Marchés à bons de commande
Années 2014 à 2017 – Procédure adaptée.
2013
2016
15 000 €
55 000 €
2014
2015*
Notifié le Lot n°1: Maintenance d’une presse numérique
25/10/2013 couleur avec connexion réseau – canon - image
PRESS – C6000
CANON
10 000 €
42 000 €
Notifié le Lot n°2: Maintenance d’un copieur noir et
25/10/2013 blanc haut volume avec connexion réseau –
canon - IR7105
CANON
2 000 €
7 000 €
OBSERVATIONS
(Durée : Années à cheval :
durée ferme
d'un an à compter de
la notification avec
possibilité de
renouveller 2 fois
par reconduction
expresse pour
une année à date
anniversaire)
(Durée : Années à cheval :
Durée ferme d'un an
avec possibilité de
renouveller 2 fois
par reconduction
expresse pour
une année à date
anniversaire)
( Durée initiale : Années
civiles - marchés
passés pour 2014
et renouvelables
en 2015, 2016 et
* Dénonciation (Fin: 31/12/2015)
44
N°
CS 31/13
Bis
Notifié le
07/01/2014
OBJET
Acquisition de fournitures de bureau intégrant des
produits ECO-RESPONSABLES - Marché à bons
de commande - Années 2014 à 2017 Procédure adaptée
TITULAIRE
CHARLEMAGNE
(83160 LA VALETTE)
DEBUT
FIN
2014
2017
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
14 000 €
45 000 €
CS 10/14 Acquisition de sacs à déchets - Marchés à bons de
commande - Années 2014 à 2018 Procédure adaptée
2014
2018
Notifié le Lot n°1: Sacs à déchets standards
25/08/2014
SA ARDDI
(07290 ARDOIX)
3 000 €
10 000 €
Notifié le Lot n°2: Sacs à déchets avec inscription
04/08/2014
SA SOPAVE
(12110 VIVIEZ)
9 000 €
30 000 €
CS 17/14 Acquisition de produits d'entretien et connexes
les bâtiments et les écoles municipales Marchés à bons de commande - Années
2015 à 2017 - Procédure adaptée
2015
2017
2015 *
OBSERVATIONS
Notifié le Lot n°1 : Produits ménagers
26/01/2015
SAS ARGOS HYGIENE
(49481 ST SYLVAIN D'ANJOU)
Notifié le Lot n°2 : Matériel d'entretien
23/01/2015
SARL PERACHE SUD
2 800 €
10 000 €
Notifié le Lot n°3 : Essuyage papier
23/01/2015
SARL PERACHE SUD
10 000 €
25 000 €
Notifié le Lot n°4 : Lavage des mains
23/01/2015
SARL PERACHE SUD
1 500 €
4 000 €
Notifié le Lot n°5 : Traitement spécifique des sols
23/01/2015
SARL PERACHE SUD
400 €
2 500 €
4 000 €
10 000 €
(Durée : Années à cheval
Marché passé
pour une année à compter de
la notification en 2014 et
renouvelable par expresse
reconduction pour une année
à compter de la date d’anniversaire de la notification
en 2015 et 2016 )
Marchés passés
pour un an à compter de
la notification (2014) et
renouvelables par expresse
reconduction à date d'anniversaire
en 2015 (pour 2015-2016),
en 2016 (pour 2016 -2017) et
en 2017 (pour 2017-2018))
N° nomenclature : Lots n°1 à 5 : 37-01
* Dénonciation (Fin au 31/12/2015)
( Durée : Années
civiles - marchés
passés pour 2015
et renouvelables
en 2016 et
45
N°
OBJET
AOO 33/14 Acquisition et maintenance de l'ensemble du parc
151915 de photocopieurs de la ville d'Hyères-les-Palmiers Notifié le Marché à bons de commande - Années 2015 à
06/03/2015 Appel d'offres ouvert.
TITULAIRE
SAS SN 1 PACTE LITTORAL
(13400 AUBAGNE)
DEBUT
FIN
2015
2020
(mars 2015
à mars 2020)
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
OBSERVATIONS
N° nomenclature : 36-01 / 67-11
Lot technique n°1 : Acquisition des fournitures
1ère année :
150 000 €
300 000 €
Années suivantes :
Sans montant
minimum / maximum
Lot technique n°2 : Maintenance des fournitures
15 000 €
60 000 €
Marché passé
pour une année à compter de
la notification en 2015 et
renouvelable 4 fois maximum
à la date d'anniversaire de la
notification)
46
" CONTENTIEUX "
N°
CS 02/11
OBJET
TITULAIRE
Marché d'assistance juridique et de
représentation en justice
Notifié le Lot 1 : Administration générale
22/08/2011
Notifié le Lot 2 : Droit de l'urbanisme,
22/08/2011 de l'aménagement et de
l'environnement
Notifié le Lot 3: Procédure de renvoi en cassation
22/08/2011 devant la Cours de Cassation et le
Conseil d'Etat et renvoi devant le
Tribunal des Conflits
CS 05/15 DIRECTION JURIDIQUE Assistance juridique et représentation en
en justice - Marchés à bons de commande
Années 2015 à 2019 - Procédure adaptée
Article 30 du CMP
Notifié le Lot n°1 : Administration générale
08/10/2015
Notifié le Lot n°2 : Urbanisme, aménagement et
07/10/2015 environnement
Notifié le Lot n°3 : Procédure de pourvoi en cassation
08/10/2015 devant la Cour de Cassation et le
Conseil d'Etat et renvoi devant le
Tribunal des Conflits
SCP D'AVOCATS
VEDESI
(69002 LYON)
DEBUT
FIN
Août
2011
à
Août
2015
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
sans montant maximum
SCP CGCB
& ASSOCIES
(34000 MONTPELLIER)
SCP POTIER DE
LA VARDE BUK LAMENT
(75008 PARIS)
Octobre
2015
à
Octobre
2019
OBSERVATIONS
N° de nomenclature:
75-01
(service d’assistance et
de conseils juridiques)
75-03
(services de représentation en justice)
N° de nomenclature:
Lots n° 1 et 2 : 75-01
(service d’assistance et
de conseils juridiques)
Lot n°3 : 75-03
(services de représentation en justice)
SCP D'AVOCATS VEDESI
(69002 LYON)
Mandataire du groupement
SCP D'AVOCATS VEDESI /
CABINET ALVAREZ
SCP D'AVOCATS
CGCB & ASSOCIES
(13006 MARSEILLE)
SCP LYON-CAEN & THIRIEZ
(75007 PARIS)
( Durée : Années à cheval :
Ces marchés seront passés
pour une année ferme (2015-2016)
et pourront être renouvelés trois fois
à compter de la date anniversaire
de la notification, par période d’un an,
par reconduction expresse
de la commune.
47
" RESSOURCES HUMAINES "
N°
CS 36/11
Notifié le
19/12/11
OBJET
Prestations de tiers-payant Marché à bons de commande Année 2012 - procédure adaptée
AOO 19/12 Emission, impression et diffusion
Notifié le de titres restaurants - Marché à bons de commande
130213
CS 30/12 Recouvrement des dommages financiers causés
Notifié le par un tiers responsable 11/02/2013 Marché à bons de commande Années 2013 à 2016 - Procédure adaptée
CS 22/13
TITULAIRE
DEBUT
FIN
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
DEXIA DS SERVICES
(18110 VASSELAY)
2012
2015
20 000 €
40 000 €
( Durée : Années civiles - Marché
reconduction)
CHEQUE DEJEUNER
(92234 GENNEVILLIERS)
2013
2016
500 000 €
1 075 000 €
reconduction)
( Durée initiale : Années à cheval marché passé pour une année et
renouvelable en 2014,
2015 et 2016 par
expresse reconduction à
la date d'anniversaire
(à compter de la notification))
* Dénonciation (Fin : 10/02/2016)
DS SERVICES
(18110 VASSELAY)
Notifié le Lot n° 3 : Tests psychotechniques
13/08/2013
Rappel : Lots n°1 et 5 déclarés INFRUCTUEUX
Lot n°4 déclaré SANS SUITE
N° de nomenclature : 78-06 (lot n°2) et
78-07 (lot n°3)
2013
2017
Organisation de formations diverses Marchés à bons de commande Années 2013 à 2017 - Procédure adaptée
Notifié le Lot n° 2 : FIMO - FCO - PASSERELLE
13/08/2013
(11/02/2013 Pas de montant minimum
au
45 000 €
10/02/2016 * )
OBSERVATIONS
AFT-IFTIM FC
(13321 MARSEILLE Cedex 16)
Sans minimum
95 600 €
STRIATUM FORMATION
(83000 TOULON)
Sans minimum
7 475 €
Les marchés sont des
marchés à bons de commande
passés pour une année
en 2013 et renouvelables
pour une année à compter
de la date d’anniversaire
de la notification
en 2014, 2015 et 2016
dans un délai de trois mois
avant l’échéance.)
48
N°
CS 22/13
Bis
OBJET
Organisation de formations diverses - Marchés à
bons de commande -Années 2013 à 2017 Procédure adaptée soumis à l'article 30 du CMP
Notifié le Lot n° 1 : Permis D
25/10/2013
Notifié le Lot n° 5 : Permis côtier et hauturier
31/10/2013
CS 38/13 Transport domicile / travail d'agents en situation de
Notifié le handicap - Marché à bons de commande 31/01/2014 Années 2014 à 2017 - Procédure adaptée
CS 23/14
TITULAIRE
DEBUT
FIN
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
N° de nomenclature : 78-06 (lots n°1 et 5)
2013
2017
RICHARD FORMATION CITY PRO
(83130 LA GARDE)
Sans minimum
35 200 €
Sans minimum
4 500 €
BATEAU ECOLE EDEN
(83400 HYERES)
SARL MOBI-France
(83210 LA FARLEDE)
D.R.H - Organisation de formations diverses Marchés à bons de commande - Années 2015 à 2018 Procédure adaptée soumise à l'article 30 du CMP.
2014
2017
48 000 €
2015
2018
Notifié le Lot n° 1 : Conduite d'engins
10/06/2015
SARL ACCESS FORMATION
CONSEIL (13016 MARSEILLE)
Sans minimum
32 805 €
Notifié le Lot n° 2 : Permis E, C et E
11/06/2015
SARL CAP SECURITE 83
(HENRI FORMATION)
(83200 TOULON)
Sans minimum
7 830 €
SAS 2SCPREV
(92522 NEUILLY-SUR-SEINE)
Sans minimum
2 085 €
M. Marc ROGGI
(84170 MONTEUX)
Sans minimum
10 750 €
Notifié le Lot n° 5 : SSIAP
10/06/2015
SARL IFPST
Sans minimum
8 330 €
Notifié le Lot n° 6 : Conduite d'engins portuaires
12/06/2015
APAVE SUDEUROPE SAS
(83160 LA VALETTE DU VAR)
Sans minimum
6 000 €
Notifié le Lot n° 3 : Sécurité du travail en hauteur
11/06/2015
Notifié le Lot n° 4 : Habilitations électriques
12/06/2015
OBSERVATIONS
passés pour une année
en 2013 et renouvelables
pour une année à compter
de la date d’anniversaire
de la notification en 2014, 2015
et 2016 dans un délai de
trois mois avant l’échéance.)
(Pour les lots n°1, 3, 4, 5 et 6) et 78-06
(pour le lot n°2)
passés pour une année en
2015-2016, renouvelables
à date d’anniversaire
de la notification
pour un an en 2016-2017
et 2017-2018 dans un délai de
trois mois avant l’échéance.)
49
N°
OBJET
TITULAIRE
DEBUT
FIN
SA DS SERVICES
(18110 VASSELAY)
2016
2019
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
OBSERVATIONS
CS 19/15
Notifié le
02/12/15
Prestations de tiers payant avec recours contre un
tiers responsable - Marché à bons de commande Années 2016 à 2019 - Procédure adaptée
Lot technique n°1 : Prestations de tiers payant
Lot technique n°2 : Recouvrement de dommages
financiers causés par un tiers responsable
( Durée : Années civiles Pour les deux lots techniques,
Pour les 2 lots techniques :
le marché est un marché à
Sans minimum
bons de commande
40 000 €
passé pour l’année 2016 et
renouvelable par expresse reconduction
en 2017, 2018 et 2019.
Toutefois, les prestations du lot
technique n°2 ne débuteront qu’à
compter du 11/02/2016, date à laquelle
le marché en cours s’achève.
(cf. CS 30/12)
50
" CAISSE DES ECOLES "
N°
OBJET
AOO 03/10 location et maintenance de
notifié le photocopieurs numériques pour les écoles
04/02/2011 du 1er degré - MBC - année 2011 mise en appel d'offres ouvert
CS 06/13
Acquisition de jeux,
jouets, matériels didactiques et outils
d’accompagnement
de méthodes d’apprentissage
pour les écoles primaires de la commune
d’Hyères – Marché à bons de commande
multi-attributaires Années 2013 à 2016 Procédure adaptée
notifié le
18/09/2013
TITULAIRE
1 PACTE LITTORAL
BNP PARIBAS
LEASE GROUP
(83130 LA GARDE)
DEBUT
FIN
01/03/11 au
31/03/15
(durée ferme de
quatre années)
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
35 000 €
80 000 €
2013
2017
OBSERVATIONS
(Cf. service ACHATS :
besoins repris à compter
du 01/04/2015 dans le
marché ville )
Nomenclature : 28.01 et 28.02
30 000 €
58 000 €
NOUVELLE LIBRAIRIE
CHARLEMAGNE
(83000 TOULON)
notifié le
18/09/2013
PICHON SAS
(42353 LA TALAUDIERE)
notifié le
19/09/2013
Société SEJER
SEJER / INTERFORUM
(75702 PARIS)
( Durée :
Années à cheval :
marché passé pour une
année à compter de la
notification et renouvelable
à date d'anniversaire
pour une durée d'un an
en 2014, 2015 et 2016)
Avenant n°1 : Augmentation
du montant maximum
(Notification le 24/12/2015
notifié le
19/09/2013
SAS BSSL
(80084 AMIENS)
notifié le
18/09/2013
DIDACTIK – Celda & Asco
(69969 COBAS)
pour CHARLEMAGNE, le 28/12/15
pour BSSL, le 04/01/2016 pour
SEJER, PICHON et DIDACTIK)
51
N°
OBJET
TITULAIRE
AOO 02/15 Acquisition de fournitures, de manuels
notifié le scolaires et de livres de bibliothèque 29/05/2015 Marchés à bons de commande Années 2015 à 2018 - Appel d'offres ouvert
Lot n°1 : Acquisition de fournitures scolaires
DEBUT
FIN
2015
2018
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
Lot n° 1 : 38-01
( Durée : Années civiles :
Société Nouvelle
Librairie CHARLEMAGNE
(83000 TOULON)
30 000 €
150 000 €
marché passé pour 2015
2017 et 2018)
Avenant n°1 : Augmentation
du montant maximum
(Notification le 21/12/2015)
Lot n° 2 : 15-04
30 000 €
100 000 €
( Durée : Années civiles :
marché passé pour 2015
2017 et 2018)
(Lot n°2 -> Infructueux -> cf. MN 01/15)
MN 01/15 Acquisition de fournitures, de manuels
notifié le scolaires et de livres de bibliothèque 25/06/2015 Marchés à bons de commande Années 2015 à 2018 - Marché négocié sans
publicité et après mise en concurrence suite
à appel d’offres ouvert infructueux.
Lot n° 2 : Acquisition de manuels scolaires et
de livres de bibliothèque
2015
2018
PAPETERIES PICHON SAS
(42353 LA TALAUDIERE )
OBSERVATIONS
PARTIE 2
INFORMATION
SUR LES MARCHES A PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE
OU SUR DETAIL ESTIMATIF
passés selon une procédure formalisée ou adaptée
(Article 133 du Code des Marchés Publics et
arrêté du 21 juillet 2011 du ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi)
ANNEE 2015
Certains marchés anciens ont été maintenus car non soldés.
52
" COMMUNICATION "
N°
CS 53/10
notifié le
20/01/2011
OBJET
création du nouveau site internet
de la ville d'Hyères - MAPA
LOT TECHNIQUE N° 1 : Conception,
développement, livraison du site
internet et formation du personnel
administratif à l’utilisation du site
LOT TECHNIQUE N° 2 : hébergement
et maintenance du site internet
TITULAIRE
MONTANT DE
LA COMMANDE
TTC
OBSERVATIONS
2011
2015 (Août)
COM 6 INTERACTIVE
(31140 LAUNAGUET)
(Soldé au 01/08/2015)
lot technique 1
28 405 €
lot technique 2
1ère année : 2511,60 €
2e, 3e et 4e années : 5 142,80 € / an
Les délais d’exécution du lot n°2
commenceront à courir à compter de
la réception du lot n°1 par Ordre de Service.
Dès la réception expresse du lot 1,
le titulaire devra assurer l’hébergement
et la maintenance du site pour une durée
d’un an à compter de la mise en ligne définitive
du site internet de la Ville d’Hyères actée
par l’émission d’un procès verbal de
réception de la prestation.
A l’expiration de la première année suivant
la réception de la prestation, le lot technique n°2
pourra être renouvelé par reconduction
expresse trois (3) fois pour une durée respective
d’un an à compter de la date anniversaire,
dans un délai de trois mois avant l’échéance.
53
N°
OBJET
TITULAIRE
AOO 15/11
Bis
Notifié le
22/06/12
120912
Surveillance des plages de la commune d'Hyères
Année 2012
SDIS DU VAR
(83 300 DRAGUIGNAN)
MONTANT DE
LA COMMANDE
T.T.C.
513 676.80 €
OBSERVATIONS
Pour quatre années
Marché passé pour l'année 2012
et renouvelable par expresse reconduction
en 2013, 2014 et 2015
54
"AMENAGEMENT"
N°
CS 12/11
OBJET
Assistance juridique et financière à la procédure de concession
d'aménagement de la ZAC de la Crestade Demi-Lune
notifié le
03/06/2011
CS 19/13 AMENAGEMENT - ENVIRONNEMENT Notifié
Etudes environnementales et hydrauliques de la zone 2NA du
14/08/2013 Palyvestre - procédure adaptée
CS 26/13 AMENAGEMENT / ENVIRONNEMENT - Etude de
Notifié le pré-programmation et d'aménagement du site patrimonial du
07/09/2013 Hameau des Pesquiers - procédure adaptée
CS 12/14 AMENAGEMENT / ENVIRONNEMENT - Désignation
Notifié le d'un prestataire pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme 26/09/2014 Procédure adaptée
TITULAIRE
SCP CLAISSE ET ASSOCIES
(75017 PARIS)
SCE SAS
2 sous-traitants déclarés :
NATURALIA ENVIRONNEMENT
MEDIATERRE CONSEIL
Mandataire : TANGRAM
ARCHITECTES
(13005 MARSEILLE)
Cotraitants : CELSIUS
INGENIERIE/AMoAU/ERICK
WOILLEZ
Mandataire : SARL
CITADIA CONSEIL
(83000 TOULON)
Cotraitants : SARL EVEN
CONSEIL/ SARL AIRE
PUBLIQUE
2 sous-traitants déclarés :
SELARL SOCIETE D’AVOCATS
MAUDUIT-LOPASSO
ET ASSOCIES /
CENTAUREA
MONTANT DE
LA COMMANDE
TTC
43 534.00 €
Tranche ferme:
39 169.00 €
Tranche conditionnelle:
25 056.20 €
Montant total:
64 225.20 €
Tranche ferme:
30 258.80 €
Tranche conditionnelle:
4 066.40 €
Montant total:
34 325.20 €
OBSERVATIONS
Projet d'avenant en moins value suite au transfert de ce
projet à la SPL de TOULON
Tranche ferme:
Phases 1+2
106 440 € TTC
(Toutes phases comprises)
55
" URBANISME "
N°
OBJET
CS 06/15 Révision des Z.P.P.A.U.P. du centre ville et
notifié le de Porquerolles - Transformation en AVAP
15/06/15 multi-sites - Procédure adaptée.
TITULAIRE
Mme KIENTZ-REBIERE Isabelle
Architecte DPLG, Architecte du
Patrimoine
(84310 MORIERES-LES-AVIGNONS)
KIENTZ-REBIERE Isabelle/ Atelier
MPG / ADRET
MONTANT DE
LA COMMANDE
TTC
Phase 1 :
Elaboration du bilan diagnostic :
22 405,50 €
Phase 2 :
Réalisation du projet d'AVAP :
25 447,50 €
Phase 3 :
Dossier de présentation en conseil
municipal, dossier de présentation en
commission régionale du patrimoine et
des Sites, dossiers d'enquête publique,
finalisation du projet :
8 482,50 €
Montant total (toutes phases comprises) :
56 335,50 €
OBSERVATIONS
N° nomenclature :
70-04
56
" BATIMENTS "
N°
OBJET
AOO 07/12 Parking municipal du Casino –
notifié le Surveillance et maintenance des installations –
12/12/2012 Année 2013 – Appel d’offres ouvert
130313
AOO 02/13
133713
Notifié le
03/07/2013
1337
Marché d'exploitation des installations de
chauffage et de climatisation - Années 2013
à 2018 - Appel d'offres ouvert
(Cf. AOO 30/08)
TITULAIRE
SAS SECURI France
(83 089 TOULON Cedex 9)
MONTANT DE
LA COMMANDE
TTC
DPGF : 176 012,93 €
passé pour 2013 et
2013
2018
SARL LA CLINIQUE DU
CHAUFFE-EAU
(83130 LA GARDE)
P1 : Combustible
P1' : Eau chaude sanitaire
P2 : Conduite et entretien
P3 : Garantie totale
P1: 276 281,98 €
P1': 20,33 €
P2: 167 441,60 €
P3: 130 055,30 €
-> Total P1 + P1’ + P2 + P3
pour 1 saison de chauffe =
573 800.41 €
-> Total P1 + P1’ + P2 + P3
pour 5 années de chauffe =
2 869 002.05 €
OBSERVATIONS
2013
2016
Durée ferme:
Le marché est passé
pour CINQ années
de chauffe à compter de
l’ordre de service
de démarrage
A titre indicatif :
Saison de chauffe : 1 er
novembre au 31 octobre
de l’année suivante
Date prévisionnelle de
commencement d'exécution :
01/11/2013
Avenant n°1 :
Augmentation des montants
des postes P1 + P2 + P3
CS 04/14 Mission de surveillance de la qualité de l'air
Notifié le intérieur dans les classes maternelles 26/06/2014 Procédure adaptée
CARSO - LABORATOIRE SANTE
ENVIRONNEMENT HYGIENE
DE LYON
(69362 LYON CEDEX 07)
25 819,20 €
CS 07/15 SERVICES TECHNIQUES - Construction
Notifié le d’une halle couverte et son annexe place
18/05/2015 Vicomtesse de Noailles - Procédure adaptée
SAS CHARLES & MOUYSSET
(12000 RODEZ)
Tranche ferme : 310 514,83 €
Tranche conditionnelle : 66 143,33 €
SAS CHARLES & MOUYSSET /
SAS SEETA
Total TF + TC : 376 658,16 €
La tranche conditionnelle
sera éventuellement affermie
par ordre de service spécifique.
Avenant n°1 :
Plus-value (+ 2 802 € TTC)
57
" CENTRE TECHNIQUE "
N°
CS 15/15
OBJET
TITULAIRE
MONTANT DE
LA COMMANDE
TTC
Acquisition de véhicules utilitaires d’occasion - Année 2015 Procédure adaptée
notifié le Lot n°1 : Acquisition d'un minibus d'occasion
17/08/2015
Lot n°2 : Acquisition d'un fourgon à plateau d'occasion
(Véhicule Léger)
OBSERVATIONS
RENAULT RETAIL GROUP
(83161 La Valette du Var)
34 900 €
INFRUCTUEUX et
NON RELANCE
AOO 05/15 Acquisition d'engins - Année 2015 - Appel d'offres ouvert
Lot n° 1 : Acquisition d'un combiné hydrocureur
Lot n° 2 : Acquisition d’une râtisseuse polyvalente de plage
Notifié le Lot n° 3 : Acquisition d'un groupe motopompe
19/11/2015
1529-03
SANS SUITE
INFRUCTUEUX ET RELANCE
(cf. MN 03/15)
SAS D.M.T.P
(91370 Verrières Le Buisson)
49 800 €
SARL E.B.S. TECHNOLOGY
(53960 Bonchamp Les Laval)
68 940 €
MN 03/15 Acquisition d'engins - Année 2015 - Marché négocié suite à appel
d'offres ouvert infructueux
Notifié le Lot n° 2 : Acquisition d’une râtisseuse polyvalente de plage
03/12/2015
58
N°
OBJET
CS 13/14 Extension du cimetière de Giens - Travaux de
notifié le ferronnerie - Réalisation et pose de grilles, de portails
06/01/2015 et de portillon ferronnés - Procédure adaptée
CS 18/14
TITULAIRE
MONTANT DE
LA COMMANDE
TTC
SARL LABERNE
(83330 LE BEAUSSET)
29 461,20 €
Création et aménagement d'une aire de jeux au
Jardin Alphonse Denis - Procédure adaptée
Notifié le Lot n° 1 : Structures ludiques et sols amortissants
20/03/2015
Notifié le Lot n° 2 : Travaux de terrassements, pose de bordures
20/03/2015 P3 et pose de gazon synthétique
Notifié le Lot n° 3 : Pose de clôtures et portillons
21/03/2015
OBSERVATIONS
SARL APY MEDITERRANEE
QUALI-CITÉ MEDITERRANEE
(83210 La Farlède)
51 321,60 €
(solution variante N° 2)
SARL PROVENCE ESPACES VERTS
(83400 Hyères)
35 772 €
SARL DELTA CLOTURES
(83190 Ollioules)
6 779,64 €
59
" LITTORAL (Entretien) "
N°
OBJET
AOO 06/13 EAU LITTORAL PROPRETE – Etude de
133013 fréquentation, circulation et transports sur le
notifié le plaine côtière du Ceinturon à Hyères – AOO
12/07/2013
Etablissement du diagnostic (TF) +
Enquêtes et comptages complémentaires (TC)
AOO 07/13 EAU -LITTORAL - PROPRETE - Assistance à
1331
maîtrise d'ouvrage en vue de l'élaboration d'un
notifié le programme opérationnel pour la relocalisation
24/07/2013 des biens et activités menacés par les risques
littoraux sur la plaine côtière du Ceinturon Appel d'offres ouvert
TITULAIRE
MONTANT DE
LA COMMANDE
TTC
OBSERVATIONS
Lot technique n° 2 : Cf. Partie 1 MBC - Littoral
EGIS France
(69455 LYON)
ALYCE SOFRECO
EGIS CONSEIL
(69455 LYON)
Sous-traitants déclarés :
EGIS EAU
EGIS France
ATELIER VILLES ET
PAYSAGES
tranche ferme : 59 710,30 €
tranche conditionnelle :
7 199.92 €
Phase n° 1 :
44 670,60 € TTC
Phase n° 2 :
64 823,20 € TTC
Phase n° 3 :
65 570,70 € TTC
Phase n° 4 :
25 355,20 € TTC
Total des 4 phases :
200 419,70 € TTC
Démarrage des prestations à compter de
l'ODS
Délai total : 398 jours
60
" PROPRETE - DECHETS "
N°
AOR 01/10
notifié le
12/04/2011
1103
OBJET
déchets urbains - collectes des
ordures ménagères et résidus urbains
sur le continent et les îles d'Hyères
ainsi que la collecte sélective de
matériaux recyclables - procédure de
dialogue compétitif
lot n°1 : collecte des ordures ménagères
et déchets urbains et collecte sélective
en porte à porte des déchets ménagers
recyclables sur le continent
option obligatoire concernat la mise en
œuvre sur certains quartiers de la
ville, de prestations, de dispositifs ou
matériels permettant de quantifier la
production de déchets ménagers
des particuliers
lot n°2 : collecte des ordures ménagères
et déchets urbains et collecte sélective
des déchets ménagers recyclages sur
les îles d'Hyères
TITULAIRE
MONTANT DE
LA COMMANDE
TTC
OBSERVATIONS
21 946 721, 48 €
2011
2017 (fin avril)
Avenant n°1: (réduction coût du service)
Moins-value de -3,83%
Avenant n°2 sur lot technique n°2:
(Notifié le 26/03/2013)
(Transfert maritime des déchets urbains pour les îles
de Porquerolles et Port-Cros et nouvelle
gestion des gravats et déchets verts)
Avenant n°3: Avenant entraînant un coût
supplémentaire estimé à 1 184 599,11 € TTC
(Notifié le 27/11/2013)
Avenant n°4: Avenant entraînant un coût
supplémentaire estimé à 1 766 309,38 € TTC
(Notifié le 01/12/2014)
ONYX MEDITERRANEE
VEOLIA
234 887.94 €
61
"VOIRIE"
N°
OBJET
AOO 01/12 Fourniture, pose et gestion du parc d'horodateurs et des
Notifié le bornes de recharge pour les véhicules électriques - Appel
12/07/2012 d'offres ouvert
121312
Lot technique n°1: relatif à la fourniture, la pose et la mise en
service d’horodateurs et bornes de recharge pour véhicules
électriques.
TITULAIRE
457 875.44 €
Lot technique n°3: portera sur la maintenance du parc d’horodateurs
et des bornes de recharge pour véhicules électriques, et sera passé
sous la forme de marché à bons de commande pour l’année 2012,
avec possibilité de reconduction expresse en 2013, 2014 et 2015.
CS 19/14 Etude de déplacements, de circulation et de stationnement sur le
Notifié le quartier élargi de la Gare - Procédure adaptée
06/05/2015
Phase 1 : analyse de l’existant
Phase 2 : propositions de scénarios
Phase 3 : élaboration d’un plan de déplacement avec schémas de
détail des ouvrages ou travaux à réaliser
OBSERVATIONS
PARKEON SAS
(75 015 PARIS)
Lot technique n°2: relatif à la mise en place de services de gestion
du parc d’horodateurs pour l’année 2012 (durée un an ferme
renouvelable à chaque date anniversaire), avec possibilité de
reconduction expresse en 2013 (à chaque date anniversaire),
2014 (à chaque date anniversaire) et en 2015
(à chaque date anniversaire).
MI 02/11 Aménagement des abords du gymnase de
Bis
Costebelle - Mission de maîtrise d'œuvre
Notifié le
27/01/12
MONTANT DE
LA COMMANDE
TTC
CABINET
COSTAMAGNA *
(83 130 LA GARDE)
HORIZON CONSEIL
(13002 MARSEILLE)
Mandataire du
groupement :
HORIZON CONSEIL /
MEDIAE
26 020.18 €
(Montant annuel du marché)
Pas de minimum
20 000.00 €
(Pas de montant
minimum annuel)
Forfait provisoire de rémunération:
10 000,00€
Coût prévisionnel provisoire des travaux:
250 000,00 €
* Avenant de transfert n°1 :
La société COSTAMAGNA
qui devient la société CABINET
ARRAGON (83130 LA GARDE)
32 640 €
(toutes phases comprises)
62
N°
OBJET
CS 11/15 Fourniture d'horodateurs et services associés - Procédure adaptée
notifié le
24/07/2015
AOO 34/06 Installation et exploitation de
notifié le mobiliers urbains publicitaires
21/02/07 Appel d'offres ouvert
TITULAIRE
SAS PARKEON
(75015 PARIS)
JC DECAUX
(92200 NEUILLY)
MONTANT DE
LA COMMANDE
TTC
Fourniture et mise en service
d'horodateurs :
Tranche ferme :
Fourniture, installation et mise en service
de 5 horodateurs : 37 650 €
Tranche conditionnelle 1 :
de 3 horodateurs supplémentaires :
22 500 €
de 3 horodateurs supplémentaires :
22 500 €
Services de gestion des horodateurs :
Tranche ferme :
Services de gestion hébergés relatifs à
l'exploitation de 5 horodateurs : 2 664 €
l'exploitation de 3 horodateurs
supplémentaires : 1 598,40 €
l'exploitation de 3 horodateurs
supplémentaires : 1 598,40 €
2007
2017
(Durée: 10 ans
fermes à compter
ODS)
OBSERVATIONS
Pas de
redevance
Le prestataire retenu, qui
participera notamment
à la communication
institutionnelle
de la commune, ne versera
à la Commune aucune
redevance d’occupation du
domaine public,
en contrepartie de cette
prestation.
Cette contrepartie est
en effet assimilée
au versement d’un prix.
63
"EAU"
N°
OBJET
CS 22/14 Bureau d’études - Proposition d'aménagements
Notifié le pluviaux des lotissements de l’Oratoire 30/03/2015 Mission de maîtrise d’œuvre - Procédure adaptée
CS 14/15 SECTEUR INGENIERIE ET MAITRISE D'OEUVRE
Notifié le EAUX - Etudes préalables à l’aménagement de la zone
31/07/2015 d'expansion de crue du Gapeau au Plan du Pont à Hyères :
inventaire faune-flore, volet naturel d’étude d’impact,
étude d’incidences Natura 2000, demande d'autorisation
de défrichement et dossier CNPN - Année 2015 Procédure adaptée.
TITULAIRE
Société ARTELIA
Ville et Transport
(13322 Marseille Cedex 16)
SAS BIOTOPE
(83340 Le Luc)
LPO
MONTANT DE
LA COMMANDE
TTC
Phase 1 : 2 400 €
Phase 2 (y compris TF + TC) : 15 480 €
Total phase 1 + phase 2 : 17 880 €
Tranche ferme :
* Phase 1 : Inventaires :
10 056,00 €
* Phase 2 : Volet naturel de l’étude d’impact,
Etude d’incidence Natura 2000,
Demande d’autorisation de défrichement :
9 366,00 €
Tranche conditionnelle : Dossier CNPN
11 808,00 €
TOTAL TF + TC : 31 230 €
OBSERVATIONS
64
" ANIMATION "
N°
OBJET
CS 02/15 PARC LOGISTIQUE - BATIMENTS - Acquisition
Notifié le d'abri à montage rapide type tente - Procédure adaptée
12/03/2015
TITULAIRE
Entreprise
EQUIP'CITE
(78360 MONTESSON)
MONTANT DE
LA COMMANDE
OBSERVATIONS
T.T.C.
Tranche ferme :
33 737,28 €
Tranche conditionnelle : La tranche conditionnelle sera
4 217,16 €
éventuellement affermie
ultérieurement.
CS 03/15
ANIMATION - Conception et réalisation
de quatre spectacles pyrotechniques sur la commune
d’Hyères les palmiers - Année 2015 - Procédure
adaptée
Notifié le
18/06/15
Lot n° 1 : feu d’artifice du 13 juillet 2015
SAS Le 8ème ART
(27310 BOURG-ACHARD)
17 500 €
Notifié le
15/06/15
Lot n° 2 : feu d’artifice du 14 juillet 2015
Etienne LACROIX Tous Artifices SA
(marque RUGGIERI)
(31470 Ste FOY DE PEYROLIERES)
11 601 €
Notifié le
15/06/15
Lot n° 3 : feu d’artifice du 15 août 2015
Etienne LACROIX Tous Artifices SA
(marque RUGGIERI)
(31470 Ste FOY DE PEYROLIERES)
11 601 €
Notifié le
15/06/15
Lot n° 4 : feu d’artifice du 23 décembre 2015
EURL PACA PYRO
(83150 BANDOL)
10 221,65 €
SARL EVENEMENT SUD
(13400 AUBAGNE)
58 800 €
CS 20/15 ANIMATION - Location, montage / démontage et
Notifié le exploitation d'un chemin de glace naturelle pour les
12/10/2015 festivités de Noël 2015 - Année 2015 Procédure adaptée
N° Nomenclature : 77-19
65
N°
OBJET
AOO 06/15 ANIMATION - Acquisition de tribunes télescopiques
Notifié le pour l'Espace 3000 - Année 2015 - Appel d'offres
19/10/2015 ouvert
1526
TITULAIRE
SAMIA DEVIANNE
(34510 FLORENSAC)
MONTANT DE
LA COMMANDE
OBSERVATIONS
T.T.C.
Tranche ferme :
107 016,58 €
Tranche conditionnelle : La tranche conditionnelle sera
104 247,80 €
éventuellement affermie
par ordre de service
spécifique.
66
" COMPLEXE AQUATIQUE "
N°
AOO 21/12
Notifié le
10/12/2012
1304
OBJET
TITULAIRE
MONTANT DE
LA COMMANDE
TTC
Complexe aquatique - Piscine municipale Exploitation des installations de chauffage et COFELY SERVICES - Année 2013 : 646 728,03 € TTC
équipements connexes - Années 2013 à 2017 GDF SUEZ ENERGIE *
Montant P1 et P'1 : 309 216,83 € TTC
(13320 BOUC BEL AIR)
Montant P2 : 312 754 € TTC
Montant P3 : 24 757,20 € TTC
OBSERVATIONS
2013
2017
(Durée ferme de cinq ans à compter
du 1er janvier 2013 jusqu’au
31 décembre 2017)
Année 2014 : 643 473,12 € TTC
Montant P1 et P'1 : 305 961,92 € TTC
TOTAL SUR 5 ANS : 3 201 091,01 € TTC
Montant P3 : 24 757,20 € TTC
Avenant n°1 :
Modification de trois indices de révision
(Notifié le 07/02/2014)
* Certificat administratif :
GDF SUEZ est devenu ENGIE et
Année 2016 : 636 963,29 € TTC
Cofely Services devient ENGIE Cofely
Montant P1 et P'1 : 299 452,09 € TTC
(Lettre d'information datée du 02/12/2015 )
Montant P3 : 24 757,20 € TTC
Année 2015 : 640 218,20 € TTC
Montant P1 et P'1 : 302 707 € TTC
Montant P3 : 24 757,20 € TTC
Année 2017 : 633 708,37 € TTC
Montant P1 et P'1 : 296 197,17 € TTC
Montant P3 : 24 757,20 € TTC
67
" CULTURE ET PATRIMOINE "
(Archives, Médiathèque, Musées)
N°
MI 04/10
notifié le
18/01/2011
OBJET
mission de maitrise d'œuvre - collègiale
Saint-Paul - travaux de restauration
des intérieurs
TITULAIRE
S.A.R.L AEDIFICIO
( PARIS 75014)
MONTANT DE
LA COMMANDE
TTC
OBSERVATIONS
estimation prévisionnelle
provisoire des travaux :
870 000.00 €
estimation prévisionnelle
provisoire maitrise d'œuvre :
87 000.00 €
montant attribué :
51 330.00 €
(forfait provisoire de rémunération)
MI 02/12
Bis
notifié le
15/03/2013
Conservation et valorisation du site archéologique
d'olbia - Mission de maîtrise d'œuvre
Procédure adaptée après
procédure adaptée infructueuse
CS 12/15 PATRIMOINE - Site archéologique Olbia notifié le Travaux de consolidation d'urgence : Maçonnerie 01/10/2015 Année 2015 - Procédure adaptée
EUPALINOS
GIE D'ARCHITECTURE
(67000 STRASBOURG)
SARL AXES & SITES
(11190 MONTAZELS)
Solution de base:
Tranche ferme :
* coût prévisionnel provisoire des travaux :
650 000,00 € TTC
* forfait provisoire :
96 200,00 € TTC
Tranche conditionnelle :
* coût prévisionnel provisoire des travaux :
350 000,00 € TTC
* forfait provisoire :
48 300,00 € TTC
Avenant n° 1 :
Fixation du coût prévisionnel
définitif des travaux de la
tranche ferme
(Notifié le 04/12/15)
74 354,71 €
68
N°
OBJET
CS 14/11 Migration du logiciel Droit des Cités de la version 2
Notifié le en version 3 - Procédure adaptée
15/11/2011
Lot technique n°1:
Migration des données, des modèles de courrier,
installation à distance, assistance au paramétrage
Lot technique n°2:
Formation des agents
Lot technique n°3:
Maintenance
CS 41/10 prestations de fourniture, de droit d'usage, d'installation
notifié le de mise en œuvre et de maintenance d'une solution soumission
28/12/2010 web de travaux et de gestion des flux d'impression pour le service
reprographie de la mairie d'Hyères - Procédure adaptée
lot technique 1 : acquistion, installation, paramètrage de la solution
lot technique 2 : formation du personnel
lot technique 3 : maintenance annuelle
CS 48/10 Police municipale - fourniture, mise en
notifié le œuvre et maintenance des équipements de
18/11/2010 vidéo protection du CSU
lot technique n°1 : fourniture, installation
mise en œuvre, garanties des équipements
de vidéo protection
lot technique n°2 : formation du personnel
lot technique n°3 : maintenance du
CS 05/12
Bis
notifié le
02/10/2012
logiciel de vidéo protection
Fourniture, mise en œuvre, maintenance d'un logiciel de gestion des
collections et d'inventaire pour le musée de la ville d'Hyères Procédure adaptée après procédure adaptée infructueuse
Lot technique n°1 : Acquisition fourniture, installation et reprise des
données
Lot technique 2 : Formations des agents
Lot technique 3 : Maintenance annuelle reconductible deux fois soit une
durée totale de trois ans.
TITULAIRE
MONTANT DE
LA COMMANDE
TTC
OPERIS SAS
(91160 CHAMPLAN)
OBSERVATIONS
Marché non renouvelé
(Fin de la maintenance : Fev 2015)
4 939.48 €
(soldé)
5 820.00 €
6 451.22 €
(pour un an)
CANON France
(soldé)
Marché non renouvelé
(Fin de la maintenance : Fev 2015)
17 292.96 €
3 986.27 €
1 945.89 €
5 837.69 €
Groupement :
CIRCET/PROGETECH
(83210 LA FARLEDE)
-> Soit 19 353,66 € pour les trois ans
2010
2010
2010
(pour trois ans)
(Fin de la maintenance : Mars 2015)
(soldé)
122 898.57 €
2010
1 865.76 €
13 012.48 €
2010
2010
(pour quatre ans)
A & A PARTNERS
(59800 LILLE)
Lot technique n°1:
14 435.72 €
Lot technique n°2:
2 631.20 €
Lot technique n°3:
1 973.40 €
pour un an soit
5 920.20 €
pour trois ans
Lot technique n°3 : Maintenance
Fin au 01/10/2016
69
N°
OBJET
CS 07/10 progiciel de gestion des ressources
notifié le humaines - migration et acquisition
07/03/2010 de nouveaux modules en mode
web - procédure adaptée
poste n°1 : acquisition des modules "formation"
et "GPEC" en mode web
poste n°2 : installation, paramètrage des
deux modules, reprise des données pour les
deux modules
poste n°3 : formations et assistance du personnel pour les deux modules
CS 15/13 INFORMATIQUE ET TELECOMMUNICATION - Renouvellement
de la maintenance des équipements de communication de
notifié le téléphonie IP - Années 2013 à 2017 - Procédure adaptée
02/07/2013
CS 40/13 INFORMATIQUE - COMMANDE PUBLIQUE - Prestations
d'adhésion à une plateforme externe de dématérialisation des
Notifié le marchés publics pour les besoins de la commune d'Hyères les Palmiers 11/02/2014 Années 2014 à 2017 - Procédure adaptée
TITULAIRE
CIRIL
(69 600 VILLEURBANNE)
MONTANT DE
LA COMMANDE
TTC
15 689.46 €
ordre de service de suspension de
délais du 09/06/2010 au 15/04/2011
marché non soldé
8 663.53 €
2 351.93 €
SPIE COMMUNICATIONS
(69676 BRON Cedex)
4 674 €
Montant pour un an :
16 122,08 € TTC
Montant pour 4 ans :
64 488,32 € TTC
AWS
(38100 GRENOBLE)
Prix de l'installation, du
paramétrage et de la
formation
(uniquement la 1ère année):
2 520,00 € TTC
Prix annuel pour
l'hébergement, la gestion,
l'archivage et le certificat
de chiffrement :
1 464,00 € TTC
(soit pour 4 ans :
5 856,00 € TTC)
CS 22/15 INFORMATIQUE - COMMANDE PUBLIQUE - Prestations
d'adhésion à une plateforme externe de dématérialisation des
Notifié le marchés publics pour les besoins de la commune d'Hyères les Palmiers 24/12/2015 Année 2016 - Procédure adaptée
OBSERVATIONS
AWS
(38100 GRENOBLE)
Le marché est passé pour une année à
compter de la notification et renouvelable
à date anniversaire par expresse
reconduction en 2014, 2015
et 2016 dans un délai de
trois mois avant l’échéance.
( Durée initiale :
Années civiles :
Le marché est passé pour l'année 2014
et renouvelable par expresse reconduction
en 2015, 2016 et 2017 dans un délai de
trois mois avant l’échéance pour
l'hébergement, la gestion, l'archivage,
le certificat de chiffrement et l'option)
Dénonciation du marché (fin: 31/12/2015)
Option (au-delà de 100
procédures annuelles) :
12 € TTC à l'unité
( Durée : Le marché est passé pour les
Prix semestriel pour
l'hébergement, la gestion,
mois de janvier à juin 2016 avec possibilité
l'archivage et le certificat
de reconduction expresse à l'issue de cette
de chiffrement :
période dans un délai de 15 jours avant
720 € TTC
l'échéance, pour l'hébergement, la gestion,
Certificat de chiffrement et
l'archivage, le certificat de chiffrement et
d'authentification :
l'option. Le marché ne pourra être reconduit
24 € TTC
au maximum que jusqu'à la fin de l'année 2016)
70
" PORTS ET ACTIVITES PORTUAIRES "
N°
OBJET
AOO 02/12 Acquisition et maintenance de matériels divers pour la
notifié le zone d'activités et le port à sec - Année 2012
21/06/12
Lot n°1: Fourniture et maintenance d'un chariot élévateur
1210
16 tonnes pour le port à sec
TITULAIRE
Maintenance pour 4 ans:
Acquisition et maintenance de matériels divers pour la
zone d'activités et le port à sec - Année 2012 - Marché
négocié passé après appel d'offres ouvert infructueux.
Lot n°2: Acquisition de matériel divers
Acquisition:
Lot technique n°1: Acquisition de matériel de calage
Lot technique n°2: Acquisition et maintenance d’une remorque
hydrolique automotrice
Maintenance pour 4 ans:
OBSERVATIONS
232 980.80 €
Soldé
5 338.96 €
Du 20/10/2013 au 19/10/2017
BARTHELEMY
MANUTENTION
(13 745 VITROLLES CEDEX)
Acquisition:
MN 02/12
notifié le
05/07/2012
1210 Bis
MONTANT DE
LA COMMANDE
TTC
SA RSA
(33 650 SAINT MEDARD D'EYRANS)
Sous-traitant: ASCOM
256 448.71 €
85 514.00 €
Soldé
Soldé
23 920.00 €
Du 05/10/2013 au 04/10/2017
71
" SPORTS "
N°
CS 28/12
Bis
Notifié le
20/02/2013
OBJET
Acquisition d'une machine pour entretenir
les stades en gazon synthétique Procédure adaptée après procédure
adaptée infructueuse
TITULAIRE
MONTANT DE
LA COMMANDE
TTC
OBSERVATIONS
BARTHELEMY
JARDINAGE
(84103 ORANGE)
Acquisition: 19 249,62 € TTC (Soldée)
SAV/ Assistance technique: 2 ans
(Du 13/05/2014 au 12/05/2016)
Le SAV / Assistance technique est prévu
pour une durée d’un an à compter de la fin
de la période de garantie, renouvelable
une fois expressément, à date anniversaire,
dans un délai de 3 mois avant l’échéance.
72
" ACHATS "
N°
CS 17/11
notifié le
31/05/2011
CS 16/11
notifié le
10/08/2011
OBJET
location et maintenance d'une machine à
affranchir le courrier - Année 2011 - Procédure adaptée
Acquisition et maintenance d'un système
d'impression grand format pour affiches, d'une
coupeuse de plans électrique et d'une station
de travail - Procédure adaptée
CS 10/12
Acquisition et maintenance de matériel d'entretien pour le
gymnase du Golf Hôtel, le Forum du Casino,
l'espace 3000, l'espace nautique et l'espace
modulaire de la villette - Procédure adaptée.
Notifié le
Lot n° 1 : trois auto – laveuse accompagnées à
29/06/2012 alimentation par batterie
Notifié le Lot n° 2 : une auto – laveuse autoportée à batterie
29/06/2012
Notifié le Lot n° 3 : une auto – laveuse accompagnée
29/06/2012 (alimentation par câble)
Notifié le Lot n° 4 : une laveuse moquette et un
29/06/2012 aspirateur – brosseur moquette
Notifié le Lot n° 5 : quatre aspirateurs
29/06/2012
TITULAIRE
PITNEY
BOWES
(93 456 LA PLAINE SAINT DENIS )
CANON France
SUD EST
MONTANT
DE LA COMMANDE
TTC
Location +
Maintenance (pour un an) :
3 100,03€ TTC
Acquisition:
19 226.90 €
Fourniture:
17 277.41 €
Maintenance:
2 093.00 €
LABOR HAKO
(13 591 AIX EN PROVENCE)
Acquisition :
15 636,50 € TTC
Maintenance annuelle :
2 712,52 € TTC
GROUPE 5S
(13 400 AUBAGNE)
Acquisition :
11 945,64 € TTC
1 705,01 € TTC
AS HYGIENE
(83 500 LA SEYNE SUR MER)
Acquisition :
2 769,58 € TTC
762,80 € TTC
GROUPE 5S
(13 400 AUBAGNE)
Laveuse moquette :
Acquisition : 3 582,02 € TTC
Maintenance pour 4 ans :
1 980,57 € TTC
Aspirateur-brosseur moquette :
Acquisition : 3 537,76 € TTC
Maintenance pour 4 ans :
1 980,57 € TTC
ARGOS HYGIENE
(38 093 VILLEFONTAINE)
Acquisition :
469,93 € TTC
OBSERVATIONS
FIN 11/07/2015
(Mise en service juillet 2011)
Soldé 2011 (Acquisition + fourniture)
(Fin de la maintenance : 31/08/2016)
73
" ASSURANCES "
MONTANT DE
N°
AOO 26/12
131713
Notifié le
14/02/2013
AOO 01/13
1336
OBJET
ASSURANCES – Contrats d’Assurances –
lot N° 2 : Responsabilité civile - Années 2013
à 2016 - Mise en appel d'offres ouvert
(Cf. AOO 06/08)
ASSURANCES – Souscription de nouveaux
contrats d'assurances - Années 2014 à 2017 Appel d'offres ouvert
(Cf. AOO 06/08)
Notifié le Lot n° 1 : Assurances dommages aux biens
07/08/2013 et risques annexes
Lot n° 3 : Assurance tous riques expositions
TITULAIRE
S.M.A.C.L.
2013
2016
(79000 NIORT)
(fin: 31/12/2016)
LA COMMANDE
TTC
75 716,35 € TTC par an
(solution de base)
2014
2017
(fin: 31/12/2017)
S.M.A.C.L.
(79000 NIORT)
(79000 NIORT)
Notifié le Lot n° 5 : Assurance flotte automobile
07/08/2013
(79000 NIORT)
S.M.A.C.L.
S.M.A.C.L.
Lot n° 6 : Assurance navigation de plaisance
INFRUCTUEUX
(relancé cf. MN 02/13)
Lot n° 7 : Assurance annulation de spectacles
INFRUCTUEUX
SANS SUITE
OBSERVATIONS
La décision de reconduire ou non le marché
par lettre recommandé avec accusé
de réception devra se faire six mois
au moins avant la fin de la période en cours.
au moins avant la fin de la période en cours.
Prime annuelle:
152 009,28 € TTC par an
(solution de base)
Avenant n°1 du lot n°1 : (Notifié le 27/04/2015)
Augmentation du prix du m2 assuré
(+ 3% à compter du 01/01/2015)
Prime annuelle:
6 522,56 € TTC par an
(solution de base)
( Durée : Années civiles - marché pour chaque
lot passé pour 2014 et renouvelable en
reconduction six mois au moins avant la fin
de la période en cours)
Il prend fin le 31 décembre 2017.
N° nomenclatures :
lot n° 1 : 65-01
lot n°4 : 65-08 – lot n°5 : 65-03
Prime annuelle:
142 062,15 € TTC par an
(solution de base)
Mise à jour du parc flotte automobile
pour l'année 2015
INFRUCTUEUX
Notifié le Lot n° 4 : Assurance protection juridique
07/08/2013 des agents et des élus
Lot n° 8 : Infrastructures portuaires
DEBUT
FIN
74
N°
OBJET
TITULAIRE
MN 02/13 ASSURANCES – Souscription de nouveaux
140914 contrats d'assurances - Années 2014 à 2017 Marché négocié après appel d'offres
ouvert infructueux
Notifié le Lot n° 3 : Assurance tous risques expositions
04/01/2014
DEBUT
FIN
MONTANT DE
LA COMMANDE
TTC
N° nomenclatures :
lot n° 3 : 65-01 – lot 6 : 65-06
lot n°7 : 65-08
2014
2017
(fin: 31/12/2017)
SARRE ET MOSELLE
Mandataire du
groupement :
SARRE ET MOSELLE /
HISCOX EUROPE
Prime provisionnelle annuelle :
300,00 € TTC
Prime minimum par exposition : au moins avant la fin de la période en cours.
50,00 € TTC
( Durée : Années civiles - marché pour chaque
(solution de base)
UNDERWRITING
LIMITED
(57401 SARREBOURG)
Notifié le Lot n° 6 : Assurance navigation de plaisance
30/12/2013
S.M.A.C.L.
(79000 NIORT)
OBSERVATIONS
Prime annuelle:
12 859,23 € TTC
(solution de base)
lot passé pour 2014 et renouvelable en
reconduction six mois au moins avant la fin
de la période en cours)
Il prend fin le 31 décembre 2017.
Mise à jour assurance navigation de plaisance
pour l'année 2015
Rappel : "Assurance annulation de spectacles"
Marché (lot n°7) non reconduit
pour 2015, 2016 et 2017
(Cf. Courrier de dénonciation)
Il prend donc fin le 31 décembre 2014.
75
" COMMANDE PUBLIQUE "
N°
OBJET
TITULAIRE
CS 24/15 COMMANDE PUBLIQUE - Assistance à la rédaction
Notifié le de cinq marchés - Procédure adaptée
27/10/2015
ACHAT PUBLIC
CONSEIL
(Mme Jade PEREIRE)
(40130 CAPBRETON)
CS 31/15 COMMANDE PUBLIQUE - Assistance à la rédaction
Notifié le d'un marché de maîtrise d'œuvre pour la requalification
08/01/2016 des places Clémenceau-Denis et des entrées du
centre-ville sur la Commune d'Hyères-les-Palmiers Procédure adaptée
ACHAT PUBLIC
CONSEIL
(Mme Jade PEREIRE)
(40130 CAPBRETON)
DEBUT
FIN
2015
MONTANT DE
LA COMMANDE
NET
OBSERVATIONS
6 051,50 €
Le marché couvre la durée
d’exécution des prestations.
2016
1 396,50 €
Le marché couvre la durée
d’exécution des prestations.
76
" CONTENTIEUX "
N°
OBJET
CS 33/13 DIRECTION JURIDIQUE - Mission
d'assistance à maîtrise d'ouvrage
Notifié le pour la passation de la délégation de
10/02/2014 service public pour l'exploitation du
Casino d'Hyères Les Palmiers Procédure adaptée
TITULAIRE
PEYRICAL & ASSOCIE
(75010 PARIS)
PEYRICAL
& ASSOCIE / FIDELIA
CONSULTING - CONSEILS
PRIVE PUBLIC / MARTIN
& GUIHENEUF
MONTANT DE
DEBUT LA COMMANDE
FIN
TTC
105 810,00 €
OBSERVATIONS
66-04
77
" OFFICE DU TOURISME "
N°
CS 04/10
OBJET
conception et fabrication de cabanons d'
informations touristiques pour l'accueil du
public en période estivale
tranche ferme : conception, réalisation et
livraison de 4 ouvrages
phase 1 : conception
TITULAIRE
Géré par l'office du tourisme
SARL MERLOT
(37120 CHAMPIGNY SUR VEUDE)
MONTANT DE
LA COMMANDE
T.T.C.
Contentieux sur la conception
7 176 €
67 932.80 €
phase 2 : réalisation et livraison
33 966.40 €
tranche conditionnelle 1 : réalisation et livraison
de 2 ouvrages
phase 2 : réalisation et livraison
OBSERVATIONS
78
" SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE (SIVU) DU POLE TOURISTIQUE "
N°
OBJET
CS 51/11
SIVU du pôle touristique - Golfe des Iles
d'Or - La provence d'Azur - Contrats d'assurance année 2012-2016 - MAPA
TITULAIRE
MONTANT DE
LA COMMANDE
T.T.C.
OBSERVATIONS
01/01/2012
31/12/2016
(Années civiles - reconduction
expresse en 2013, 2014,
2015 et 2016)
notifié le Lot n° 1 : Responsabilités du syndicat
16/01/2012
notifié le Lot n° 2 - Protection juridique des agents et des
16/01/2012 élus du syndicat
notifié le Lot n° 3- Dommages aux biens du syndicat
16/01/2012
SMACL ASSURANCES
(79031 NIORT CEDEX)
Solution de base:
1 635 €
(prime annuelle)
Groupement:
HATREL/CFDP
(06800 CAGNES SUR MER)
Solution de base:
80 €
(prime annuelle)
Solution de base:
668.34 €
et 3,30 de terrorisme
(prime annuelle)
SMACL ASSURANCES
(79031 NIORT CEDEX)
79
" SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE PROTECTION ET DE VALORISATION DE LA FORET "
N°
OBJET
TITULAIRE
CS 38/11 SIPVF- Hyères la Londe –
Contrats d'assurances - Années 2012 à 2016
Lot n°1: Responsabilités du syndicat
notifié le Lot n°2: Protection juridique des agents et
22/11/2011 des élus du syndicat
DEBUT
FIN
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
2012
2016
Depuis avril 2012 la commune de La Londe
gère seule le syndicat de la forêt
Lot n°1 : Géré directement par
le service gestionnaire
(procédure initiale sans suite)
Cabinet Sud Eurocourtage
SMACL Assurances
OBSERVATIONS
Prime annuelle
(solution de base): 119.36 €
PARTIE 3
CONVENTIONS AUTRES SUR LES MARCHÉS PUBLICS
MISES EN CONCURRENCE
ANNEE 2015
80
N°
OBJET
TITULAIRE
MONTANT DE
LA COMMANDE
OBSERVATIONS
T.T.C.
D02/13
Notifié le
16/07/2014
Police Municipale - Mise en place de la fourrière
automobile - Années 2014 à 2020 - Délégation de
service public
SARL GARAGE
SAINT GERVAIS
(83400 HYERES)
Le délégataire percevra directement
auprès des propriétaires ou conducteurs
qui retireront leurs véhicules,
le paiement des frais occasionnés
par la mise en fourrière dans le respect
des tarifs figurant dans
le bordereau des prix unitaires
et forfaitaires contractuels
conforme à l’arrêté Préfectoral de 2013
annexé au code de la route.
La convention de délégation prévoit de
tenir compte de toute évolution des tarifs
décidée par les autorités préfectorales et
étatiques.
MONTANT DE LA REDEVANCE :
Sans objet
Concernant les véhicules détruits :
La Commune d’Hyères règlera au
délégataire uniquement les frais
d’enlèvement, de garde journalière
(calculés sur la base de 10 jours, et ce,
quelle que soit la durée effective du
gardiennage), et d’expertise par
application des tarifs figurants en annexe
du cahier des charges.
Les opérations d’évacuation des véhicules
abandonnés et envoyés à la destruction
vers les centres VHU (véhicules hors d’usage)
ne donnent pas lieu à indemnisation .
Délibération de principe :
Délibération n°55 du 20/12/2013
Délibération de fin de procédure :
Délibération n°87 du 27/06/2014
Durée ferme :
Six ans à compter de sa notification
81
" AMENAGEMENT "
N°
OBJET
TITULAIRE
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
D01/10
AMENAGEMENT - zone d'aménagement concerté
de la Crestade Demi-Lune - lancement de la
procédure de consultation pour le choix d'un
aménageur
Géré par la société
publique locale
(SPL) de TPM
OBSERVATIONS
82
" COMMERCE - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC "
N°
OBJET
Parc Olbia Gambetta - Rue Soldat Bellon
TITULAIRE
MONTANT DE
LA COMMANDE
T.T.C.
Société des Parcs Publics
du Midi
VINCI PARK
(MARSEILLE)
Redevance variable
(14% des recettes TTC)
VINCI PARK
(NANTERRE)
Redevance variable
(14% des recettes TTC)
CONVENTION DE 30 ANS A PARTIR DE LA MISE EN SERVICE
Convention du 16/12/1972 avec GTM + SPTT
(Société Parcs Publics Toulonnais)
Fin : Décembre 2016
Parc Clémenceau - Avenue Alphonse Denis
Convention du 30/05/1985 avec GTM Entrepose + UNIGARAGES
(Partie privative du parking)
Fin : Décembre 2016
OBSERVATIONS
Avenant n°1 : 04/05/1973 (GTM +SPTT)
Augmentation du nombre de places, modification du
cahier des charges + délais d'exécution + montant de
la redevance
Avenant n°2 : 06/12/1985
(GTM Entrepose + Société des Parcs Publics du Midi)
Alignement des tarifs sur ceux de Clémenceau +
Prolongation de la durée de la concession (jusqu'à
la fin de Clémenceau) + changement d'indices de
révision de la redevance
Avenant n°3 : 31/12/2001 (SPPM)
Alignement des tarifs avec le passage à l'euro +
Mise en place d'une formule à appliquer pour imposer
des maxima à l'augmentation des tarifs
Avenant n°4 : 28/08/2006 (SPPM)
Révision des tarifs : changement des indices dans
la formule à appliquer pour les maxima suite à
disparition de certains indices + modification du
cahier des charges avec mise en place d'indicateurs
permettant d'apprécier la qualité du service rendu
Avenant n°1 : 31/12/2001 (VINCI PARK)
Alignement des tarifs avec Gambetta + Mise en place
d'une formule de révision des tarifs
Avenant n°2 : 28/08/2006
(VINCI PARK + UNIGARAGES)
Révision des tarifs + Ajout d'indicateurs
permettant d'apprécier la qualité du service rendu
83
N°
OBJET
Notifié le Parc Olbius Riquier - convention d'occupation du
08/01/14 domaine public communal - Exploitation du manège enfantin.
TITULAIRE
MONTANT DE
LA COMMANDE
T.T.C.
S.A.R.L. LE
PETIT MANEGE
(83400 HYERES)
convention d'occupation
montant redevance
5 900 €/ an
Notifié le Parc Olbius Riquier - convention d'occupation
16/01/14 du domaine public communal - Exploitation du petit train
et vente de denrées alimentaires à emporter.
M. FALCOZ
(83400 HYERES)
montant redevance
9 000 €/ an
CS 28/10 boulevard de l'Eole - exploitation d'un
camion pizza - convention d'occupation
du domaine public - MAPA
CANO
Joaquim
(83400 HYERES)
juil-10
à juin 2015
D 01/04
Géré directement par le service COMMERCE
Du 08/01/2014 au 08/01/2018
Géré directement par le service COMMERCE
Du 16/01/2014 au 16/01/2018
montant redevance
1 825 €/ trimestre
DOMAINE PUBLIC MARITIME
Les Salins
CS 30/11 avenue Jean Moulin - exploitation d'un
notifié le camion pizza - convention d'occupation
12/08/2011 du domaine public - MAPA
CS 24/12 Rue Philémon Laugier - exploitation d'un camion snack-pizzas Notifié le convention d'occupation du domaine public - procédure
05/10/2012 adaptée
CS 20/12
Bis
Notifié le
15/10/2012
OBSERVATIONS
Parc Olbius Riquier - Attribution d'un emplacement pour
l'exploitation d'une location de poneys et d'une buvette Convention d'occupation du domaine public - Procédure
adaptée après procédure adaptée infructueuse (Cf. CS 20/12)
Thierry LAVERGNE redevance initiale annuelle
14 000 €
SALMON Cédric
Montant de la redevance:
(83400 HYERES)
5 040,00€ TTC
Mme GIAMMONA
Nathalie
(83400 HYERES)
Montant de la redevance:
2 500 € / annuelle
M. Francis COUQUET Montant de la redevance:
(83130 La Garde)
9 500 € / année
Fin : 31/10/2016
Par an
du 01/09/2011
au 31/08/2016
Durée de la convention:
05/10/2012 au 05/10/2017
Durée de la convention: 5 ans
15/10/2012 au 15/10/2017
Avenant n°1:
Passé avec Mme Carmela COUQUET afin
d'assurer l'exécution de la convention jusqu'à
son terme (reprise de l'exploitation par le
conjoint collaborateur à compter
du 01/02/2014)
84
N°
OBJET
D 03/11 Délégation du service public maritime - Route du sel Notifié le Sud du Tombolo
18/06/2012
TITULAIRE
Julie SCAVINO
MONTANT DE
LA COMMANDE
T.T.C.
OBSERVATIONS
Montant de la redevance :
10 000 € /année
18/06/2012 au 31/10/2016
Géré par le service COMMERCE
D 01/13 COMMERCE, GESTION FONCIERE ET DOMANIALE SARL "LE MARAIS"
Notifié le Gestion et exploitation d'un emplacement de plage sur le
(83400 HYERES)
19/08/2014 Domaine Public Maritime avec pour obligations de service public M. David PIRONE
la surveillance de la plage, l'entretien et l'équipement du lot de
(Gérant)
plage, l'information au public : 1366 Boulevard de la Marine :
Lot n°1 de la Concession des Plages naturelles de L'Ayguade/
Le Ceinturon. Emplacement de plage 400m2 environ.
Activités : UNIQUEMENT matelas/parasols.
CS 08/15 Convention d'occupation du domaine communal Notifié le Exploitation d'un camion de vente de pizzas à emporter 23/06/2015 Emplacements Boulevard Eole aux Salins et près de la Stèle
de la Libération.
CANO
Joaquim
(83400 HYERES)
6 000 € /année
19/08/2014 au 31/10/2016
Montant redevance
annuelle :
3 020 €
Durée ferme de 5 ans à compter de la
date de notification.
( Fin : Juin 2020)
85
" ECONOMIE ET HABITAT "
N°
OBJET
CA 01/11 LOGEMENT - Concession d'aménagement
Notifié le pour le renouvellement urbain du centre ville
25/05/2012
TITULAIRE
VAD
(Var Aménagement Développement)
(83000 TOULON)
DEBUT
FIN
2012
2018
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
Le concédant apporte sur la durée
totale de la concession d'aménagement,
une contribution financière prévisionnelle
d'un montant de 16.000.000,00 € HT,
soit 18.000.000,00 € TTC, dans la mesure
où une partie de cette contribution n'est pas
soumise à la TVA.
Il est précisé que le total
prévisionnel des produits de l'opération
est estimé à environ
21.200.000,00 € HT
OBSERVATIONS
86
" FONCIER "
N°
D 01/04
OBJET
MONTANT DE
LA COMMANDE
T.T.C.
OBSERVATIONS
DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Route du sel - La Madrague
D 02/11
Notifié le
TITULAIRE
Délégation du service public communal 2396, boulevard du front de mer - Les Salins
Sylvette BUS
redevance initiale annuelle
8 000 €
Fin : 31/10/2016
3M
28 000 € /année
07/07/2012 au 31/12/2017
07/07/2012
Géré par le service FONCIER
87
N°
OBJET
GC 01/12 Espaces verts - Elagage, abattage, dessouchage
des arbres et des palmiers - MBC - Années 2013 à 2016
Convention constitutive du groupement de commandes.
TITULAIRE
Commune d'Hyères
/ T.P.M
Lot n°1: Elagage et abattage d'arbres et de palmiers
Lot n°2: Dessouchage d'arbres et de palmiers
Lot n°3: Traitement contre les ravageurs des palmiers
GC 01/13 Espaces verts - Travaux de fauchage des accotements
de voirie et autres terrains - MBC - Années 2014 à 2017
Convention constitutive du groupement de commandes.
MONTANT DE
LA COMMANDE
T.T.C.
Chaque membre du groupement aura la responsabilité
de procéder lui-même à la
commande des travaux et
aux engagements de dépenses correspondants.
Chaque partenaire s'engage
à budgétiser les travaux nécessaires à la bonne exécution du marché. Il est précisé que ce marché est passé
sans montants min et max.
Commune d'Hyères
/ T.P.M
20 000 €
500 000 €
OBSERVATIONS
Durée : 2013/2016
Lots 1,2 et 3 = lots séparés
Sans montants minimum ni maximum
Convention passée pour l'année 2014
avec possibilité de reconduction expresse
pour l'année 2015, 2016 et 2017
GC 01/14 Espaces verts - Entretien des espaces verts communaux et
communautaires en milieu routier et autres sites spécifiques Marché à bons de commande - Années 2015 à 2018 Convention constitutive de groupement de commandes
commune d'Hyères / T.P.M.
La commune d'Hyères est le
coordonnateur du groupement
Lot technique n°1 : Ville d'Hyères
Pas de montants minimum
et maximum
Lot technique n°2 : Communauté d'agglomération TPM
Pas de montants minimum
et maximum
(Cf. Délibération n°48 du 12/09/2014 et décision
communautaire n°14/739 du 13/08/2014)
( Durée : La convention est conclue
pour l'année 2015 et
88
" VOIRIE "
N°
OBJET
AOR 01/09 Installation et exploitation de
notifié le mobiliers urbains sur la voie
06/04/2010 publique
AOO 31/14 Installation de pré-enseignes
Notifié le commerciales sur la voie publique 27/04/2015 Convention d'occupation du domaine
public - Années 2015 à 2020 Procédure de mise en concurrence.
TITULAIRE
GIROD
SIGNALETIQUE
SAS GIROMEDIAS
(39400 MORBIER)
DEBUT
FIN
2010
2015
(Fin : avril)
2015
2020
(avril 2015
à
avril 2020)
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
Convention
d'occupation
du domaine public
Convention
d'occupation
du domaine public
OBSERVATIONS
Durée ferme: 5 ans à compter de l'ODS (Années à cheval)
Location annuelle: 188,97€ TTC
Redevance annuelle par pré-enseigne: 30% soit 56,69€ TTC
Montants annuels du marché :
Location d'un emplacement sur mono-mât : 200 € HT
Location d'un emplacement sur bi-mât : 200 € HT
Location d'un emplacement sur totem : 200 € HT
La redevance semestrielle proposée est de 50 % du tarif
de location par emplacement.
(Durée ferme : 5 ans à compter de la date de notification
au concessionnaire)
89
" EAU "
N°
D 04/10
OBJET
EAU LITTORAL PROPRETE - DSP - Alimentation en eau
potable de la commune - exploitation du service public d'alimentation en
eau potable
TITULAIRE
SEERC
EAUX DE PROVENCE
OBSERVATIONS
du 01 octobre 2011
au 31 décembre 2023
Avenant n° 1 : Modification de
certains points du règlement de
service - Notifié le 22/07/2013
90
" DEVELOPPEMENT DURABLE "
N°
OBJET
TITULAIRE
MONTANT TTC
DE LA
COMMANDE
GC 02/13 Elaboration des plans climat énergie territoriaux Année 2014 - Convention constitutive
du groupement de commande
La Commune d’Hyères
Toulon
La Seyne sur Mer
TPM (coordonnateur)
A titre indicatif, le montant
global du marché est estimé à :
225 000 € TTC
Montant estimé pour la commune:
40 000 € TTC
OBSERVATIONS
91
" SANTE PUBLIQUE "
N°
OBJET
TITULAIRE
MONTANT TTC
DE LA
OBSERVATIONS
COMMANDE
GC 01/15 Réalisation d'analyses microbiologiques et/ou physico-chimiques
de la qualité des eaux - Marché à bons de commande Années 2015 à 2019 - Convention constitutive du groupement
de commande.
Groupement entre T.P.M. /
Toulon, La Seyne, Six-Fours,
Saint-Mandrier, La Valette,
Hyeres, Le Pradet, La Garde
Carqueiranne, La Crau,
Ollioules, Le Revest-les-Eaux
TPM
coordonnateur du
Durée du marché :
1 an renouvelable 3 fois
Lot n° 1 : Analyses microbiologiques
Pour la CATPM :
Minimum : 140 000 € HT
Sans montant maximum
Pour les communes :
Sans montants minimum et maximum
(en cas de crise, la commune doit
pouvoir faire face à toutes les demandes
pour assurer dans de bonnes conditions
le pouvoir de police du Maire)
Lot n° 2 : Analyses physico-chimiques
Pour la CATPM :
Minimum : 25 000 € HT
Sans montant maximum
Pour les communes :
Sans montants minimum et maximum
(en cas de crise, la commune doit
pouvoir faire face à toutes les demandes
pour assurer dans de bonnes conditions
le pouvoir de police du Maire)
92
N°
OBJET
TITULAIRE
MONTANT DE
LA COMMANDE
OBSERVATIONS
TTC
GC 03/11
Convention de groupement de commande relative à
Délibération n°40 l'extension, maintenance, supervision du réseau de
du 24/06/2011 radiocommunication TETRA
commune d'Hyères / T.P.M.
à déterminer selon projet
définitif
(fin : février 2016)
TPM
Suivi par le service
GC 02/11
Acquisition d'un logiciel de gestion de maintenance
Délibération n°34 assistée par ordinateur (GMAO)
du 22/07/2011
Suivi par la Direction Génerale des Services
Commune d'Hyères / T.P.M.
à déterminer selon
projet définitif
TPM
CS 14/14
Notifié le
18/09/14
INFORMATIQUE ET TELECOMMUNICATIONS
POLICE MUNICIPALE - Système d'alerte pour la
gestion de crise communale - Contrat Téléalerte Procédure adaptée.
GEDICOM
(94420 Le Plessis-Trévise)
(Décision n° 347
du 11/09/2014)
GC 01/15
Convention de groupement de commande relative à Groupement entre T.P.M. /
Délibération n° l'extension, maintenance, supervision du réseau de Toulon, La Seyne, Six-Fours,
du 26/06/2015 radiocommunication TETRA
Saint-Mandrier, La Valette,
Hyeres, Le Pradet, La Garde
Carqueiranne, La Crau,
Suivi par le service gestionnaire
Ollioules, Le Revest-les-Eaux
Coût de la maintenance
annuelle :
Géré directement par le service
7 200 € TTC
Coûts d'utilisation du
service :
* Communications vers
les numéros de téléphones
Durée :
fixes : 0,05 € HT / minute
Le présent contrat entre en
* Communications vers
vigueur le 29/09/2014.
les numéros de téléphones
Il est conclu pour une
mobiles : 0,14 € HT / minute
durée d'un an.
* Montant de l'envoi d'un
SMS : 0,14 € HT unitaire
e-mail : 0,00 € HT
fax : 0,15 € HT / page
Le marché sera à bons de
Réseau de radiocommunication
commande pour une durée de 2
mutualisé sur le territoire de
ans renouvelable 1 fois pour une
l'agglomération (couvrant 12
durée de 2 ans.
communes).
Période initiale pour Hyères/an :
Sans montant minimum ni maximum
TPM
Période renouvelée pour Hyères/an : coordonnateur du groupement
Sans montant minimum ni maximum
93
" CONTENTIEUX "
D 01/98
Casino - délégation de l'exploitation
Compagnie pour le
Développement du
Tourisme Hyèrois
(groupe
PARTOUCHE)
redevance variable
se conférer au contrat
durée
01/04/1999
31/10/2016
94
" RESSOURCES HUMAINES "
N°
OBJET
TITULAIRE
MONTANT DE
LA COMMANDE
T.T.C.
OBSERVATIONS
Fin : 07/09/2015
GC 01/11
Délibération n°3 du
23/07/2010
Marché de prestations de formations bureautiques commune d'Hyères / T.P.M. à déterminer selon les besoins
E-learning et présentielles - MBC
TPM

rapport recapitulatif annee 2015

Transcription

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