Avis et communications

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10 janvier 2006
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Texte 82 sur 92
Avis et communications
AVIS DIVERS
MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS
Avis relatif aux tarifs et aux prix limites de vente au public TTC
de produits visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR : SANS0524568V
En application des conventions entre le comité économique des produits de santé et les sociétés Abbott
France et Bayer HealthCare Diagnostics, les tarifs et prix limites de vente au public TTC des produits visés
ci-dessous sont fixés comme suit :
TARIF
(en euros TTC)
à compter du 1er février 2006
PRIX LIMITE DE VENTE
au public (en euros TTC)
à compter du 1er février 2006
Autocontrôle, app. lecture autom. glycémie/cétonémie, ABBOTT,
MEDISENSE OPTIUM.
Appareil pour lecture automatique chiffrée de la glycémie et de la
cétonémie MEDISENSE® OPTIUMTM.
60,98
60,98
1182003
Autocontrôle de la cétonémie, ABBOTT, MEDISENSE OPTIUM bêta
CETONE.
Electrode MEDISENSE® OPTIUMTM ß CETONE, la boîte de 8
électrodes + 1 électrode de calibration.
15,00
15,00
1117307
Autocontrôle du sucre dans les urines, BAYER, clinitest, tube de
36 comprimés.
1,31
1,31
1147863
Autocontrôle du sucre dans les urines, BAYER, clinistix, étui carton
50 band.
Etui carton 50 bandelettes.
1,74
1,74
1180292
Autocontrôle de l’acétone dans les urines, BAYER, acetest, flacon
100 comprimés.
2,15
2,15
1184309
Autocontrôle, glucose/corps cétoniques, urines, BAYER,
kétodiastix, flacon 50 bandelettes.
Flacon 50 bandelettes.
2,70
2,70
CODE
LIBELLÉ
1157212
Par décision du comité économique des produits de santé, les tarifs et prix limites de vente au public TTC
des produits visés ci-dessous sont fixés comme suit :
TARIF
(en euros TTC)
à compter du 1er février 2006
PRIX LIMITE DE VENTE
au public (en euros TTC)
à compter du 1er février 2006
Autocontrôle, appareil pour lecture automatique chiffrée de la
glycémie.
60,98
60,98
1117454
Autocontrôle, autopiqueur avec embase(s).
Appareil autopiqueur, fourni avec embase(s) permettant le
fonctionnement de l’appareil pendant une durée minimale d’un
an.
13,72
13,72
1180665
Autocontrôle, 10 lancettes pour autopiqueur.
0,80
0,80
CODE
LIBELLÉ
1101720
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10 janvier 2006
CODE
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBELLÉ
Texte 82 sur 92
TARIF
(en euros TTC)
à compter du 1er février 2006
PRIX LIMITE DE VENTE
au public (en euros TTC)
à compter du 1er février 2006
1101826
Autocontrôle, 100 lancettes pour autopiqueur.
8,00
8,00
1166100
Autocontrôle, 200 lancettes pour autopiqueur.
16,00
16,00
1154610
Autocontrôle, glucose/corps cétoniques, urines, ROCHE,
kétodiabur, flacon 50 bandelettes.
Flacon 50 bandelettes.
8,23
8,23
1134560
Autocontrôle du sucre dans les urines chez l’enfant, flacon de
50 bandelettes.
4,57
4,57
1185467
Autocontrôle glucose et corps cétoniques chez l’enfant, flacon
50 bandelettes.
5,72
5,72
1129210
Autotraitement, seringue non réutilisable de 0,3 ml, 0,5 ml ou 1 ml,
boîte de 30.
Seringue non réutilisable de 0,3 ml, 0,5 ml, ou 1 ml, modèle long,
montée avec aiguille, conforme à la norme NF EN 8537.
9,30
9,30
1153059
Autotraitement, seringue non réutilisable de 0,3 ml, 0,5 ml ou 1 ml,
boîte de 100.
100 seringues non réutilisables de 0,3 ml, 0,5 ml, ou 1 ml, modèle
long, montée avec aiguille, conforme à la norme NF EN 8537.
31,00
31,00
1132086
Autotraitement, stylo injecteur avec aiguilles à cartouches
préremplies.
Ce stylo est pris en charge sous réserve de l’inscription de la
cartouche adaptée sur la liste des spécialités pharmaceutiques
remboursables aux assurés sociaux.
45,74
45,74
1140051
Autotraitement, aiguille adaptable au stylo, non réutilisable et
stérile.
0,16
0,16
1138077
Autotraitement, boîte de 100 aiguilles pour stylo.
15,63
15,63
1131690
Autotraitement, stylo injecteur avec aiguille et réservoir supérieur à
3 ml.
Stylo injecteur avec aiguille et réservoir de plus de 3 ml (> ml) non
réutilisable et stérile.
45,74
45,74
1121243
Autotraitement, ensemble stérile pour stylo injecteur avec aiguilles
et réservoir.
Ensemble stérile, réservoir et aiguilles adaptés pour l’emploi du
stylo injecteur avec aiguille et réservoir de plus de 3 ml non
réutilisable et stérile.
2,29
2,29
1194673
Autotraitement, stylo injecteur à réservoir sans aiguille.
60,98
60,98
1151675
Autotraitement, embout perforateur stérile adapté pour son
emploi.
0,16
0,16
1187472
Perfusion, système actif ambulatoire, achat de la pompe
programmable hors insuline.
Quel que soit le nombre de voies.
2 980,38
2 980,38
1183333
Perfusion, système actif ambulatoire, location pompe
programmable, hors insuline.
Forfait journalier quel que soit le nombre de voies ; le tarif
comprend la maintenance de l’appareil.
La prise en charge de cette référence n’est pas assurée pour
l’administration d’insuline.
9,15
9,15
1121332
Perfusion, système actif ambulatoire, location pompe
programmable, insuline.
Location de pompe à insuline externe programmable utilisée en
ambulatoire.
Forfait journalier ; le tarif comprend la maintenance de l’appareil.
La prise en charge de cette référence est assurée pour
l’administration de l’insuline.
8,88
8,88
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10 janvier 2006
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Texte 82 sur 92
PRIX
de cession
(en euros HT)
à compter du
1er février 2006
TARIF
(en euros TTC)
à compter du
1er février 2006
PRIX LIMITE
de vente
au public
(en euros TTC)
à compter du
1er février 2006
CODE
LIBELLÉ
1186745
Perfusion, système actif ambulatoire, achat de la pompe
programmable insuline.
Achat de pompe à insuline externe programmable utilisée en
ambulatoire.
Quel que soit le nombre de voies.
2 600,00
2 980,38
2 980,38
1110908
Perfusion, système actif, accessoires à usage unique pour pompe,
insuline.
Accessoires à usage unique pour pompe à insuline externe
programmable utilisée en ambulatoire.
A concurrence de 24,54 €.
17,53
24,54
24,54
TARIF
(en euros TTC)
à compter du
1er février 2006
PRIX LIMITE
de vente
au public
(en euros TTC)
à compter du
1er février 2006
TARIF
(en euros TTC)
à compter du
1er novembre 2006
PRIX LIMITE
de vente
au public
(en euros TTC)
à compter du
1er novembre 2006
CODE
LIBELLÉ
1167498
Autocontrôle du sucre dans le sang, 5 bandelettes, capteurs ou
électrodes.
Flacon 5 bandelettes.
2,00
2,00
1,97
1,97
1173487
Autocontrôle du sucre dans le sang, 10 bandelettes, capteurs ou
électrodes.
Flacon 10 bandelettes.
4,00
4,00
3,94
3,94
1136894
Autocontrôle du sucre dans le sang, 50 bandelettes, capteurs ou
électrodes.
Flacon 50 bandelettes.
20,00
20,00
19,70
19,70
1186722
Autocontrôle du sucre dans le sang, 100 bandelettes, capteurs ou
électrodes.
Flacon 100 bandelettes.
40,00
40,00
39,40
39,40
1180441
Autocontrôle du sucre dans le sang, 150 bandelettes, capteurs ou
électrodes.
Flacon 150 bandelettes.
60,00
60,00
59,10
59,10
1187408
Autocontrôle du sucre dans le sang, 200 bandelettes, capteurs ou
électrodes.
Flacon 200 bandelettes.
80,00
80,00
78,80
78,80
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