CR du CONSEIL MUNICIPAL DU 20 mai 2015

Réunion du Conseil Municipal du mercredi 20 mai 2015
Présents :
Guillaume CLEMENT, Nathalie VERGER, Bernard GIRAULT, Jean-François
MARTEAU, Marie-Pascale RUSSEIL, David BARBAUD, Auguste BARREIRA,
Monique BERTIN, Christian CASIER, Raphaël, CHEVRIER, Anne DOLIN, Paquita
FERGEAU, Christian HESDIN, Marjorie SOUCHET.
Absente excusée :
Julia SALVAT
Secrétaire de séance : Christian CASIER
ORDRE DU JOUR:
1. Délibération renouvellement du camion communal
2. Délibération acquisition réfrigérateur pour le local buvette du stade
3. Délibération virements de crédits et régularisation des écritures comptables
4. Compte-rendu des différentes commissions
5. Questions diverses
Ouverture de séance : 20h30
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 27 avril 2015.
Monsieur le Maire demande aux participants de préciser, lors de leurs prochaines réponses aux
convocations s’ils participent ou non au conseil municipal.
Demande d’ajout d’une délibération concernant les demandes d’urbanisme, ajout accepté par le
conseil municipal.
1. Délibération renouvellement du camion communal
Remise par M le Maire d’un document synthétisant plusieurs propositions de vente faites par les
garages Pin et Nunès de La Ferrière ainsi que de location par Berger et Fraikin répondant au
cahier des charges établi :
. Location d’un véhicule neuf (quatre véhicules sont proposés).
. Achat d’un véhicule d’occasion (choix entre huit véhicules)
Après délibération, il est décidé à l’unanimité de procéder à l’achat d’un camion benne Renault
Master en occasion dont le kilométrage et les caractéristiques correspondent le plus aux
besoins des agents municipaux.
Ce camion sera équipé d’un tri-flash, de ridelles grillagées, d’un gyrophare et sera garanti six
mois, pièces et main d’œuvre.
Cet achat se fera auprès du garage PIN pour la somme de 17000€ht.
2. Délibération concernant l’acquisition d’un réfrigérateur pour le local buvette du stade
(en remplacement de l’existant hors service).
Plusieurs devis sont présentés pour des réfrigérateurs de mêmes caractéristiques (armoire une
porte grand modèle) :
OUEST Occasion
Matériel neuf à 1190€ ht
Matériel d’occasion à 820€ ht (6ans)
ERCO
Matériel neuf à 1444,80€ ht
Matériel d’occasion à 1044,80€ ht
Après délibération le choix du Conseil se porte sur le réfrigérateur neuf proposé par la société
Ouest Occasion de Parthenay.
3. Délibération virements de crédits et régularisation des écritures comptables
Ces virements concernent les ventes de ferraille, pierres de taille, ancienne cabane de l’école et
grilles ainsi que le remboursement de feuilles d’état civil et de l’abonnement Orange pour un
totale de 670,53 à encaisser.
Un autre virement de crédit de 22448€ sera effectué qui correspond à l’achat du camion
(20400€ ttc), du taille haie (620€ ttc) et du réfrigérateur pour le stade (1428€ ttc).
Après délibération ces virements sont acceptés.
4. Délibération supplémentaire : adhésion au service Autorisation du Droit des Sols (ADS)
de la Communauté de Communes Parthenay-Gâtine.
M le Maire nous informe que dorénavant, les demandes concernant l’urbanisme ne seront plus
instruites par la DDT pour les communes disposant d’un PLU. La communauté de communes
propose d’adhérer à un service de l’Autorisation du Droit des Sols (ADS) afin que ce travail ne
revienne pas au secrétariat des mairies qui n’ont pas les moyens d’assurer ces missions. Cela
implique la création d’environ trois emplois.
Ce service sera payant en fonction des documents administratifs réalisés, les montants
correspondants aux demandes de permis de construire et autres seront à la charge de la
commune.
La convention d’adhésion au service est adoptée.
5. Compte-rendu des différentes commissions.
Au préalable, M le Maire nous avise que 37522€ de dotation de l’Etat sur les 37971€
demandés, nous ont été alloués pour l’aménagement de l’entrée de la commune soit 25% du
budget des travaux et que la réparation de l’éclairage du stade (deux ampoules) nous a couté
1128€ ttc au lieu des 2916€ votés au dernier conseil municipal.
Commission Voirie
Le fauchage des bas-côtés est terminé.
Réfection du chemin de la Memetière à la route de Vasles : un devis de 5652€ TTC nous est
présenté par la SARL PAITRAULT. Ces travaux impliquent des modifications cadastrales à
faire avec la participation du propriétaire.
Ce devis inclus également l’élargissement d’un tronçon du chemin des planches (Château d’eau).
La commission voirie se réunira le jeudi 4 juin à 18h30.
Bernard GIRAULT précise que les claustras commandés pour la salle des fêtes sont arrivés à
MDO.
Commission Cimetière
Le relevé des tombes en état d’abandon a été effectué.
Une formation de gestion des cimetières est organisée à Parthenay le 10 juin 2015.
Commission Bâtiments
Salle des fêtes
Les peintures extérieures non encore réalisées sont prises en charge par l’entreprise BUTET.
Un rendez-vous a été pris avec une entreprise pour chiffrer les modifications dans les toilettes
de la petite salle (installation d’un urinoir).
Les plaques de plafond qui s’étaient soulevées ont été replacées.
Problème de remplacement des plaques murales perforées qui ont été abîmées. Ces plaques se
vendent par dix et auraient dues être installées plus haut.
Mise en place d’étagères dans les locaux techniques et aménagement du local sono fait en régie.
A signaler, un défaut batterie sur le bloc alarme située dans l’entrée.
Un dossier “Agenda d’Accessibilité Programmée” des espaces publics est à établir en commun
par les commissions Voirie et Bâtiments afin de pouvoir programmer sur 3 ans les travaux
d’aménagement nécessaires pour être en conformité vis à vis du diagnostic réalisé en début
d’année.
Une réunion est prévue le lundi 8 juin à 20h30.
Commission Communication
Site Internet : des modifications seront effectuées sur le site.
Bibliothèque
Présence dérangeante de bouteilles de gaz devant la bibliothèque. Une démarche sera faite
auprès du gérant du bar RKP
Le comité de lecture est en place.
Passage du bibliobus à partir du 4 juin.
Local Bibliothèque : le local redevenant communal et n’accueillant plus l’Office de tourisme, la
ligne téléphonique va repasser communale et les affichages sont à enlever.
Problèmes de voisinage causés par des enfants jouant au football dans le lotissement : une
réunion de médiation a été organisée et un des parents a contacté une médiatrice qui a
préconisé l’installation d’un filet de protection afin d’éviter d’éventuelles dégradations ou
nuisances. Cette mesure ne satisfait pas la plaignante mais a été validée. Une “charte de bonne
conduite” sur ce terrain sera mise en place et signée par les enfants après l’installation du filet.
A suivre…
Commission cantine
Sondage de satisfaction : 43 questionnaires ont été retournés.
Sur l’ensemble des réponses il ressort que 81% des enfants sont satisfaits malgré un problème
de résonnance dans le réfectoire souvent évoqué.
Une majorité des parents est satisfaite de la quantité, de la qualité et de la variété des
aliments proposés.
Une réunion est prévue mardi 26 mai pour l’élaboration des menus de la cantine de septembre à
décembre.
Le travail entamé par la commission sur le Plan Sanitaire se poursuit.
Commission économique
Maintien de validité de la Licence IV. Elle est valable 3 ans depuis la dernière utilisation.
Commission animation
La commission doit rencontrer rapidement l’entreprise Fillon pour la fourniture du feu d’artifice
qui aura lieu le 13 juillet.
Commission sécurité.
Le plan Communal de Sauvegarde est en préparation. Le concours des commissions concernées
sera sollicité en temps voulu.
6. Questions diverses
-
L’enquête publique du Schéma de Cohérence Territorial porté par le Pays de Gâtine a
lieu du 7 mai au 25 juin. C’est entre autre un document directeur auquel tous les autres
documents devront être en accord (PLU…).
-
M. le Maire aborde le projet de territoire qui est en cours de construction à la
Communauté de Communes Parthenay-Gâtine et fait le bilan du Forum des élus qui a eu
lieu le 11 mai. Ce Forum a été l’occasion pour le bureau d’études KPMG de faire la
synthèse “subjective” et non statistique des rencontres qu’ils ont eu avec l’ensemble des
conseils municipaux de la CCPG. Il en ressort qu’il y a un décalage entre l’opinion de soimême qui est plutôt négatif alors que la situation du territoire est plutôt favorable.
Fin de séance 23h20
Prochain Conseil Municipal le mercredi 17 juin à 20h30.