Compte-rendu du Conseil Municipal
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Compte-rendu du Conseil Municipal
Compte-rendu du Conseil Municipal en date du 24 janvier 2014 L'an deux mil quatorze, le 24 janvier, 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur MEZILLE Jean-François, Maire. Présents : Mesdames BRIN-HEMME Patricia, GUILLAUT Laetitia, MARION Nathalie, SEMAAN Céline, RICHARD Martine, Messieurs MEZILLE Jean-François, JULLIEN Bernard, FERNANDEZ Edgard, KERVIEL Stéphane, BIET Alexandre, PRIOU Stéphane, ALDEBERT Vincent, SAUVAGE Didier. Absents excusés : Messieurs LEVISTRE Hervé, GIBELIN Claude Secrétaire de séance : Monsieur JULLIEN Bernard. Monsieur le Maire ouvre la séance en nous faisant un point financier, lequel s’avère bon. Point est fait par Mr Kerviel sur le groupe scolaire et sur les rythmes scolaires. 1-REPARTITIONS INTERCOMMUNALES NOEL DES ENFANTS 2013 Au vu des factures réglées pour le noël des enfants du 13/12/2013 organisé par les communes d’Avaray et Lestiou, Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents, décide de refacturer la somme de 1 055,67 € à la Commune de Lestiou, selon le détail ci-après. Spectacle Avaray : 70 % Lestiou : 30 % 2 200,00 € 1 540,00 € 660,00 € 181,01 € 126,71 € 54,30 € 1137,91 € 796,54 € 341,37 € 3 518,92 € 2 463,25 € 1 055,67 € Mandat n° 498 Boisons Mandat n° 495 Chocolats Mandat n° 494 TOTAL 2-TRAVAUX Mr Fernandez, Adjoint aux travaux, informe qu’à partir du 15 mars 2014, auront lieu des travaux de raccordement pour une station d’irrigation agricole ; des difficultés de circulation seront à prévoir puisque la circulation sera momentanément alternée. En avril, tous les branchements d’assainissement rue du Brenot seront repris ; les embarras de circulation seront minimes. En juin 2014, des travaux seront à prévoir rue du Tertre et seront réalisés par le Syndicat Val d’Eau. 1 TRAVAUX DE RACCORDEMENT INDIVIDUEL TV CNP Suite à la demande d’EDF pour le raccordement individuel TV et le CNP (centre nucléaire de production) par passage d’une ligne haute tension souterraine projetée sur les chemins de la Commune d’Avaray, Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents, - donne son accord sur le tracé, pour le raccordement individuel TV CNP pour le passage d’une ligne haute tension, à l’exception de la rue André Spire où il est demandé de passer côté Loire, - autorise Monsieur le Maire à signer la convention correspondante. 3-ACHAT D’UN VEHICULE Après exposé et échanges, sur la possibilité de changer le véhicule Peugeot expert, Après délibération, le Conseil Municipal, à la majorité de ses membres présents, par 10 voix pour, 1 voix contre et 2 abstentions, - décide de changer le véhicule municipal, compte tenu de son usure et des frais afférents à sa réparation, - d’acheter un Ford Transit d’occasion de 2011, 2.2 TDCI de 115 CV aux Automobiles Clément de Mer, au prix de 17 137,50 € TTC à l’article 2182 au budget 2014, - d’autoriser les écritures de sorties de l’actif du Peugeot expert existant. 4-AFFAIRES DIVERSES - Néant La séance est levée à 22h40. Le Maire Jean-François MEZILLE 2