Vérification livre des bovins [WINWORD.EXE]

COMMENT CONTROLER VOTRE LIVRE DES BOVINS ?
Le livre des bovins est un document qui doit être édité au moins une fois par an pour chaque
détenteur de bovins actif enregistré au fichier identification départemental.
Pour les éleveurs c’est un outil de contrôle et vérification de la prise en charge par l‘EDE des
notifications transmises depuis la précédente édition du document. C’est également un document
officiel qui fait partie du registre d’élevage et doit être conservé pendant 5 ans.
Que faut-il vérifier ?
D’abord vos coordonnées
qui sont imprimées sur chaque
page du document. Faire part
des modifications ou
compléments dans le relevé
des modifications.
Puis les bovins présumés sortis :
C’est la première rubrique du livre des bovins. Il s’agit d’animaux connus dans votre élevage, et
déclarés entrés chez un autre éleveur, dans un abattoir ou par un équarrissage alors que vous n’avez
pas vous-même déclaré la sortie :
(Sauf notification très récente à l’EDE postérieure à la date d’édition du livre des bovins)
Date d’entrée dans un
autre élevage
Les deux bovins 42 41 393 873 et 3 874 sont déclarés entrés le 27/03 et le 02/04 dans un autre
élevage.
Conduite à tenir :
•
•
Si ces bovins sont effectivement sortis, il faut confirmer
rapidement leur mouvement en envoyant une notification à
l’EDE, en cohérence avec la date d’entrée dans l’élevage
suivant qui vous est fournie sur le livre des bovins,
Si ces animaux sont encore présents chez vous il faut vérifier la
concordance du passeport que vous détenez avec les boucles
aux oreilles du bovin, puis adresser une attestation de présence
à l’EDE, accompagnée d’une copie du passeport
correspondant.
ATTENTION : la non-régularisation des sorties présumées vous pénalise lors d’un contrôle
administratif, mais bloque aussi les éditions de documents (duplicata passeport, carte verte) pour
l’autre détenteur !
Ensuite les bovins sortis :
Sont listés tous les bovins que vous avez déclarés sortis depuis la précédente édition du livre des
bovins, quel qu’en soit la cause (vente, pension, perte ou autoconsommation) à l’exception des sorties
pour transhumances.
Il est important de vérifier que toutes vos notifications envoyées ont bien été enregistrées et
conformément à vos déclarations.
Date d’édition du précédent
livre des bovins
Causes de sortie
Dernière notification
prise en compte
Synthèse de
l’élevage
Et aussi les bovins présents !
Ce sont les bovins connus présents au fichier EDE au jour de l’édition du livre des bovins. (Le
numéro de votre dernière notification prise en compte est mentionné en en-tête des bovins présents)
Pour faciliter les vérifications, les animaux notifiés en entrée depuis la dernière édition du livre
des bovins sont en gras.
Les colonnes « CSEN » et « CSSO » signifient « cause d’entrée » et « cause de sortie »
La dernière colonne à droite (PROV) indique comment ont été notifiées les informations :
N = notification papier, M = Bovitel, W = Oraniweb, T= minitel, O = Oribase, L = Logiciel détenteur
autre
LA LISTE DES BOVINS PRESENTS
DOIT CORRESPONDRE A L’EFFECTIF REEL
DE VOTRE TROUPEAU, (Les bovins en transhumance
sont considérés comme présents)
Vous devez également détenir un
passeport pour chacun des bovins
présents ainsi qu’une une carte verte
éditée à votre N° d’exploitation.
Signalez toute anomalie à l’EDE sous 7 jours avec le relevé des modifications
VERIFICATION DE VOTRE STOCK DE BOUCLES DE
PREMIERE IDENTIFICATION
A la suite du livre des bovins, vous trouverez l’état de votre stock de boucles de première
identification disponibles et libres à la pose tel qu’il est connu au fichier EDE.
Ces 6 boucles sont bien en stock
x Boucle détruite lors de la pose
Date et signature :
Le 25/01/2010 Dulongprés
Contrôlez votre stock de boucle réel par rapport au document qui vous est envoyé, surtout si sont
encore en stock des boucles avec une date d’attribution ancienne. Une boucle connue en stock à
l’EDE est une boucle qui vous a été livrée, mais sa déclaration de pose n’est pas enregistrée. Il peut
s’agir :
•
Soit d’une boucle effectivement posée aux oreilles d’un bovin, mais sans déclaration
de naissance, ou déclaration non reçue par l ‘EDE : dans ce cas il faut établir et envoyer(ou
renvoyer) immédiatement la notification de naissance !
•
Soit d’une boucle perdue ou cassée lors de la pose : il faut la cocher comme ci dessus
sur la liste, et renvoyer l’exemplaire à retourner à l’EDE après l’avoir daté et signé
(conserver l’autre exemplaire mis à jour avec votre livre des bovins.)
La présence d’une boucle ancienne (de la campagne N-2) connue en stock au fichier bloque toute
nouvelle commande à l ‘EDE, et génère aussi une non-conformité si elle est posée ou perdue.
Le livre des bovins est envoyé à tous les éleveurs chaque année en
janvier. Il est accompagné d’un relevé de modifications destiné à
communiquer à l’EDE les demandes de correction ou les anomalies
relevées. Sans retour du relevé des modifications, les informations du
livre des bovins sont considérées validées !
Un inventaire « fichier » cohérent avec le cheptel détenu évite des
pénalisations lors des contrôles effectués par l’administration,
notamment dans le cadre de la conditionnalité des aides.