DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L`EQUIPEMENT Routes

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT
Routes, transports routiers, canal de Bourgogne, tramways, hydrologie
Entrée n° 6096
ROUTES
SM 21450 Routes nationales, entretien : enlèvement des boues dans les traverses de Dijon et d’autres
communes (Genlis).
1910-1940
(1943)
SM 21451 Routes nationales : terrains remis aux Domaines (1933-1938); terrains acquis des riverains
(1934-1939).
1933-1939
SM 21452 Route nationale n° 5 : suppression du passage à niveau n° 144 de la ligne Paris-Lyon, aux
Laumes, et remplacement par un passage supérieur.
1925-1938
SM 21453 Route nationale n° 6 : travaux à Saulieu, Liernais, Arnay-le-Duc et Beaune.
1936-1937
SM 21454 Route départementale n° 2, grand pont de Pontailler : pont provisoire.
1871-1872
SM 21455 Chemins d’intérêt commun : reconstruction de deux ponceaux à Chevigny-Saint-Sauveur; de
deux aqueducs à Cheuge; d’un pont sur le ruisseau de Montmirey; d’un pont sur un affluent de
la Dheune à Corcelles-les-Arts; construction d’un pont sur le ruisseau de Doran à Melin (cne
Marcilly-Ogny).
TRANSPORTS ROUTIERS
SM 21456 Services publics de transports routiers, contrôle de l’exploitation.
SM 21457 Services publics de transports routiers, coordination des transports : subventions, création et
suppressions de lignes, demandes et voeux.
CANAL DE BOURGOGNE
SM 21458 Amodiation des emplacements des ports.
SM 21459 Amodiation des francs-bords.
TRAMWAYS
1934-1936
1922-1941
1929-1940
(1951)
1895-1904
1896-1913
SM 21460 Rachat de la rétrocession «Sud de la France».
1906-1911
SM 21461 Changements à apporter au mode d’exploitation.
1928-1931
SM 21462 Modifications des conditions d’application des formules d’exploitation.
1925-1932
SM 21463 Contrôle de l’exploitation : tarifs.
1917-1939
SM 21464 Etudes de réorganisation administrative.
1922-1939
SM 21465 Redresseur à vapeur de mercure de Gevrey-Chambertin.
1928-1938
SM 21466 Aliénation de la gare de la Boudronnée.
1937
SM 21467 Déclassement de voies.
1935-1939
SM 21468 Tramways urbains.
HYDROLOGIE
SM 21469 Curage de l’Arnison : association syndicale de Longchamp.
1909-1931
SM 21470 Distribution d’eau potable : syndicat d’Arnay-le-Duc.
SM 21471 Adduction d’eau potable dans les communes de Meilly-sur-Rouvres et Panges.
1858-1938
1932
1932-1933