Environmental Code of Practice for Metal Mines

The Environmental Code of Practice for
Metal Mines
Code de pratiques écologiques pour les
mines de métaux
This Code was published under the Canadian
Environmental Protection Act (CEPA) in June,
2009 and complements the Metal Mining
Effluent Regulations.
Ce Code a été publié en vertu de la Loi
canadienne sur la protection de l’environnement
(LCPE) en juin 2009. Il est un complément au
Règlement sur les effluents des mines de
métaux.
The Code addresses all phases of the mining
life cycle from exploration through closure and
covers a broad spectrum of environmental
aspects ranging from water, waste and air
management to climate change and biodiversity.
The Code includes a comprehensive set of
recommendations to facilitate and encourage
continual improvement in environmental
performance of mining facilities. The Code’s
recommendations collectively represent
Environment Canada’s position on critical steps
to address the environmental impacts of mining
activities across Canada and internationally.
The Code is applicable to the entire scope of
mining activities and its recommendations can
be applied to a wide range of mines, including
non-metal.
The Environmental Code of Practice for Metal
Mines is available on-line at the CEPA
Environmental Registry:
http://www.ec.gc.ca/CEPARegistry/documents/c
ode/metal/tdm-toc.cfm
The Code has been developed with input and
support from a large number of stakeholders,
including representatives from the mining
industry, Environmental Non-Governmental and
Aboriginal organizations, and provincial,
territorial and federal governments.
If you have any questions with respect to the
Environmental Code of Practice for Metal Mines
please contact Joseph Tortorelli at
[email protected].
Le Code porte sur toutes les étapes du cycle de
vie des activités minières, de l’exploration
jusqu’à la fermeture, et une grande variété
d’aspects environnementaux y sont traités, dont
l’eau, la gestion des déchets, l’air, les
changements climatiques et la biodiversité. Le
Code comprend une série exhaustive de
recommandations visant à faciliter et à
encourager l’amélioration continuelle du
rendement des installations minières au chapitre
de l’environnement. Globalement, les
recommandations du Code correspondent à la
position d’Environnement Canada quant aux
étapes qui sont essentielles de franchir en vue
de remédier aux répercussions sur
l’environnement des activités minières au
Canada et à l’étranger.
Le Code s’applique à l’ensemble des activités
minières, et les recommandations qu’il contient
peuvent s’appliquer à une vaste gamme de
mines y compris celles qui sont non métalliques.
Le Code de pratiques écologiques pour les
mines de métaux peut être consulté en ligne à
partir du Registre environnemental de la LCPE à
l’adresse suivante :
http://www.ec.gc.ca/registrelcpe/documents/cod
e/metal/tdm-toc.cfm
La rédaction de ce Code a été réalisée grâce
aux commentaires et à l’appui d’un grand
nombre d’intervenants, incluant des
représentants de l’industrie minière,
d’organismes non gouvernementaux
environnementaux, d’organismes autochtones,
et des gouvernements provinciaux, territoriaux
et fédéral.
Si vous avez des questions relativement au
Code de pratiques écologiques pour les mines
de métaux veuillez communiquer avec Joseph
Tortorelli à l’adresse électronique
[email protected].