Bordereau de versement - Archives départementales du Rhône

Bordereau de versement - Archives départementales du Rhône
Cotes extrêmes
du versement
1991 W 1 - 12
Nom du service
versant
Préfecture du Rhône, Direction de l'administration générale (DAG),
3e bureau.
Intitulé du
versement
Etablissements classés.
Dates extrêmes
1982-1985
Métrage
1,90 ml
Modalités
d'entrée
Versement du 3 septembre 1987.
Conditions
d’accès
Communicable.
Observations
Présentation
Contenu
Sommaire
Déclarations.
Cote
Description
1991 W 1-12
Etablissements classés.
Date début
Date fin
1982
1985
1991 W 1
Régie municipale de chauffage urbain de Villeurbanne : dossier n° 4380
du 31 janvier 1985.
Société BUFFIN à Ampuis : dossier n° 4382 du 12 février 1985.
1985
1985
1991 W 2
Société d'application des gaz à Saint-Genis-Laval : dossier n° 4383 du 8
février 1985.
Société GERLAND à Meyzieu : dossier n° 4384 du 18 février 1985.
1985
1985
1991 W 3
Société CHARDON à Turpin et Semons : dossier 4385 du 12 février 1985.
1985
1985
1991 W 4
A.M.E.L.Y. à Grigny : dossier n° 4388 du 11 mars 1985.
Laboratoires LAROCHETTE à Arnas : dossier n° 4389 du 19 avril 1985.
1985
1985
1991 W 5
LESIEUR-COTELLE à Rillieux : dossier n° 4390 du 19 avril 1985.
Rhône-poulenc "Belle Etoile" à Saint-Fons : dossier n° 4391 du 27 mars
1985.
Centre de recherche en machines thermiques à Dardilly : dossier n° 4393
du 7 avril 1985.
1985
1985
1991 W 6
RHONE-POULENC-AGROCHIMIE, centre de recherches de la Drageoire à
Lyon 9ème : dossier n° 4395 du 14 mai 1985.
S.P.A. à Brignais : dossier n° 4396 du 10 mai 1985.
1985
1985
1991 W 7
PNEUS LAURENT à Corbas : dossier n° 4397 du 13 mai 1985
SCHELL Française à Rillieux-la-Pape : dossier n° 4399 du 12 juin 1985.
SCHELL Française à Villeurbanne : dossier n° 4400 du 12 juin 1985.
Comptoir rhodanien , Les Ardillats : dossier n° 4402 du 4 juillet 1985.
R.V.I. à Lyon-Montplaisir : dossier n° 4404 du 17 juillet 1985.
R.V.I. à Lyon-Montplaisir, dossier n° 4373 du 6 décembre 1984.
1984
1985
1991 W 8
SCHELL Française, avenue Leclerc à Lyon 7ème : dossier n° 4405 du 18
juillet 1985.
R.V.I., usine de Vénissieux, dossier n° 4406 du 14 août 1985.
1985
1985
1991 W 9
PARIS-RHONE, usine Maryse Bastié à Lyon 7ème, dossier n° 4409 (inclus
dans dossier n° 4297).
Société MORISS luminaires à Sainte-Foy-l'Argentière, dossier n° 4410 du
30 juillet 1985.
1985
1985
1991 W 10
ELF France, C.R.E.S. de Solaize : dossier n° 4413 du 23 octobre 1985.
Société ATOCHEM, usine de Saint-Fons, dossier n° 4414 du 25 novembre
1985.
Société ELF France, C.R.E.S. de Solaize : dossier n° 4420 du 27
décembre 1985.
1985
1985
1991 W 11
Société RHONE-POULENC-chimie à Saint-Fons, secteur Sud: dossier n°
4275 du 6 mai 1982.
Société RHONE-POULENC-chimie à Saint-Fons, secteur Nord : dossier n°
4336bis du 3 février 1984.
Société RHONE-POULENC-chimie à Saint-Fons, secteur Sud : dossier n°
4407 du 21 août 1985.
Société MULTI-BENNES-SERVICE, 17 rue de Fos-sur-Mer - Port Edouard
Herriot à Saint-Fons : dossier n° 4415 du 27 novembre 1985.
Société CHIMIE DISTRIBUTION, 90 chemin de Saint-Priest à Chassieu :
dossier n° 4416 du 25 novembre1985.
Société TOTAL, station REX, 8/16 boulevard Joliot-Curie à Vénissieux :
dossier n° 4419 du 13 décembre 1985.
1982
1985
1991 W 12
Société RHONE-POULENC, usine de Saint-Fons (chimie), secteur Nord :
dossier n° 4412 du 18 septembre 1985.
Société RHONE-POULENC, usine de Saint-Fons (chimie), secteur Nord :
dossier n° 4418 du 25 novembre 1985.
Société RHONE-POULENC, usine de Saint-Fons (chimie), secteur Nord :
dossier n° 4412bis du 5 novembre 1985.
1985
1985