Bulletin N° 104

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Bulletin N° 104

N°
L’Echo D’EtaLans
104
septembre
octobre
2015
Découvrez le site d’Etalans : http://www.etalans.com
Une cloche sonne, sonne,
Elle chante dans le vent
Obsédante et monotone…
Les trois cloches – Edith Piaf
Sommaire :
-P1.Editorial
-P2.ASEV57 - CME
-P3.ADMR
-P4.Reportage
-P5 à P9. Cpte-rendu du Conseil
Municipal
-P10 à 11.
-P11.Fleurissement
-P10.Reportage
-P12.La Chignole
-P13.Elections régionales
-P14.Anniversaire- Etat-civil
-P15.Jeux-Commémorations
-P16.Prochaines manifestations
Ont participé à ce numéro :
Agnès Aubert
Dominique Landry
Jacques Neid
M-José Pouyet
Christiane Rouget
Jocelyne Woillard
Notre joli clocher avec ses 3 cloches ont fait l’objet d’un reportage
visuel et sonore le samedi 10 octobre.
Vous pouvez le découvrir sur les sites suivants :
Vidéo: https://www.youtube.com/watch?v=AVPHlsaxYD4
Article: http://clochescomtoises.com/etalans-eglise-saint-nicolas/
Caractéristiques des cloches de l’Eglise St-Nicolas :
Cloche 1: « Athanasse-Joséphine », Diamètre 154,1 cm, Poids 2310 kg,
Fondue par Bournez à Morteau, en 1847, Chante le Do3,
sur laquelle nous pouvons lire :
« J’ai été bénite par Mr Jean-Gilbert Maillard, curé d’Etalans. Je
m’appelle Athanasse Joséphine. J’ai eu pour parrain M. Athanase
Cusenier et pour marraine Mme Joséphine Alexandrine Amiot épouse de
M. Ambroise Drouhard et sous l’administration de M. J-Claude Albin
Amiot maire d’Etalans ».
Cloche 2: « Claude-Joseph-Etienette », Diamètre 126,6 cm, Poids
1400 kg, Fondue en 1763, fondeur NC, Chante le Mib3
Cloche 3: « Victor-Virginie », Diamètre 101,4 cm, Poids 650 kg, Fondue
par Gillot en 1827, Chante le Solb3
Prochain numéro début janvier
Bulletin municipal septembre –octobre 2015
FOOTBALL : le plaisir d’être ensemble
Le samedi 5 septembre, l’A S. Etalans-Vernierfontaine organisait son premier tournoi de jeunes :
catégories U11 (moins de 11 ans) et U13 (moins de 13 ans).
Au total ce sont près de 200 jeunes joueurs qui étaient présents sur le stade de la commune d’Etalans. Le
départ a commencé à 10H pour se terminer à 18H.
Huit équipes U11 avec les clubs suivants : Etalans, les Sapins, Pontarlier, Mont d’Usiers, Mont de Villers,
Val de Vennes, Pierrefontaine-les-Varans, Lons Perrigny et huit équipes U13 (Deux équipes d’Etalans,
Mont d’Usiers, Mont de Villers, Pierrefontaine les Varans, Lons Perrigny, Pontarlier, les Sapins.
Les finales se sont disputées aux environs de 18H00 avec la victoire en U11 et en U13 de Mont de Villers.
A noter une superbe organisation réalisée par l’ensemble des dirigeants avec l’aide précieuse des parents
de joueurs et avec des résultats (scores, durée des matchs, buteurs…) gérés par ordinateurs.
Rendez-vous est donc pris pour l'an prochain...
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Conseil Municipal des Enfants
Le CME consacré à l’étude du parcours santé d’Etalans a eu lieu samedi 26 septembre. Les membres du
conseil, le maire et les adultes de la commission Enfance se sont retrouvés au parking du Parcours : ils en
ont fait le tour et analysé les possibilités d’amélioration. Voici plusieurs sujets abordés : restaurer les
différents agrès en très mauvais état, donner des indications en créant des pancartes (arrêt devant chaque
agrès pour expliquer l’exercice à faire), proposer des coins pique-nique en installant des tables et des
bancs, réserver un itinéraire uniquement « piétons »…. Ces propositions ont été notées au retour en mairie
en observant les photos d’autres parcours (Fallerans, Valdahon). Les enfants déplorent l’éloignement du
parcours et la dangerosité pour y arriver.
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Bulletin municipal septembre–octobre 2015
Avec l'ADMR, vivre en toute sérénité !
L’ADMR de La Barèche Etalans souhaite apporter aux personnes qu’elle aide, les prestations nécessaires à
un maintien à domicile de qualité. C’est pourquoi, en plus des tâches "habituelles" telles que le ménage, le
repassage, la préparation des repas, les courses…, d'autres services sont développés afin de compléter
l'offre. Les interventions à domicile permettent également de proposer une écoute, un accompagnement, une
présence, un maintien dans le réseau social.
Ainsi, le service téléassistance permet une présence sécurisante et une intervention au domicile de
l’utilisateur en cas de besoin (chute, détresse…). Relié à une centrale d’écoute, l’appareil permet de garder un contact
entre l’utilisateur et le monde extérieur. L’ADMR propose également un système de Téléassistance géo-localisée
qui permet de pouvoir se promener en dehors de son domicile tout en étant localisable par GPS en cas d’urgence
(malaise, perte de repère dans la rue…). Un détecteur de fumée peut également être connecté à l’appareil.
Un service de portage de repas à domicile est également mis à disposition des personnes fragilisées. Les
repas, livrés prêts à être réchauffés, sont variés et peuvent s'adapter à des régimes particuliers (sans sel, diététique,
mixé…). Parce que bien se nourrir, c'est conserver sa santé, les fournisseurs des repas sont sélectionnés sur des
normes d'hygiène de fabrication irréprochables.
Dans le but de répondre aux besoins croissants des familles en termes de garde d’enfants, l’association propose une
offre de garde d’enfants sur mesure et adaptée à vos besoins : ponctuels ou réguliers, en mode de
garde unique ou en complément d’une assistante maternelle ou d’une structure collective. L’ADMR peut mettre en
place une garde partagée entre plusieurs familles (enfants de 2 familles gardés simultanément au
domicile de l’un ou l’autre des foyers).
L’association Domicile Services (ADS) créée par l’ADMR en 1987, propose des services de bricolage (peinture,
petite rénovation) et d’entretien extérieur (bêchage de jardin, tonte de pelouse, manutention du bois, taille de
haies…) en vous permettant des réductions ou des crédits d’impôts.
Contact & Renseignements
Bureau des services ADMR LA BARECHE ETALANS
17 rue St Martin - 25580 GUYANS-DURNES
03.81.59.36.72
Accueil du public : lundi, jeudi et vendredi, de 14h à 16h30
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ENQUETE
« PETITE ENFANCE »
Sur une vingtaine de réponses obtenues concernant l’enquête sur la petite enfance,
(questionnaire transmis dans l’Echo d’Etalans n°103), il ressort que la majorité des personnes intéressées
souhaiteraient voir s’ouvrir une crèche sur le village.
Affaire à suivre !!!!
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REPORTAGE
SE FAIRE COIFFER A ETALANS
Nous avons la chance à Etalans d’avoir deux salons de coiffure !
Alors n’hésitez pas ! Essayez les deux !
AUDACE COIFFURE
50 Grande Rue (en face de l’église). Tél : 03 81 82 23 67
Cindy PATER s’est installée en 2009. Originaire de Vellevans, elle avait
été coiffeuse à domicile, avant de venir à Etalans par amour.
Sa clientèle : femmes-hommes-enfants, est de tous âges. Elle vient
d’Etalans, des villages alentour et aussi de Valdahon.
Les prestations les plus demandées sont pour les dames : la coloration,
les mèches, les coupes-brushing, le défrisage, les chignons, les
coiffures de mariage et pour les enfants et les hommes : les coupes.
Cindy est très heureuse d’être à son compte. Elle aime le contact et
tient à remercier toutes celles et ceux qui ont déjà poussé sa porte.
Le salon dispose d’une page Facebook très consultée, qui est
actualisée par Océane, son apprentie en brevet professionnel
2ème année.
Idées cadeaux, bons cadeaux, bijoux.
Horaires :
- mardi: de 8h30 à 12h et de 13h30 à 19h.
Journée continue sur demande
- mercredi : de 8h30 à 12h
- jeudi : de 8h30 à 19h
- vendredi : de 8h30 à 12h et de 13h30 à 19h
- samedi : de 7h30 à 15h
DHD Coiffure
34 Grande Rue (en face de la boulangerie). Tél : 03 81 59 32 89
e-mail : [email protected]
Dalila DAHES est installée à Etalans depuis février 2011. Désireuse de s'établir
dans un village plutôt qu'en ville, Dalila a saisi l'opportunité de la vente du salon
"Marilyn", sis rue Élisée Cusenier. Elle ne regrette pas son choix en raison de la
convivialité et de l'amabilité des estalanais. Depuis août 2015, elle a déplacé son
local au 34 Grande Rue pour des raisons pratiques.
"DHD" sont ses initiales : prénom, nom de jeune-fille et nom d'épouse.
Sa large clientèle mixte, de 7 à 89 ans, apprécie en particulier ses
spécialités
de défrisage, lissage brésilien, chignons, mèches et painting. Experte
également en "couleur", elle vous convie du 1er au 30 novembre à une
animation sur ce thème, agrémentée d'une remise de 20% sur ces
prestations.
Précisons que pour les personnes qui le souhaitent, Dalila pratique
également la coiffure à domicile le jeudi après-midi.
Horaires :
Du mardi au samedi : de 9h à 18h. Jeudi après-midi sur rendez-vous
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Le projet se poursuit !
Quelques nouvelles sur l’avancée du projet que nous souhaitions vous faire partager !
Installation du local
L’atelier est hébergé au sein de l’entreprise Remorques Tournier, 11 rue du Tertre à Etalans, depuis le
1er novembre. L’équipe devra réfléchir dans un 1er temps à l’aménagement le plus cohérent pour rendre
l’espace agréable et fonctionnel. Il s’en suivra logiquement un gros travail d’installation. Les coups d’main
volontaires seront les bienvenus !
Récup’ de matériels
Plusieurs personnes ont déjà répondu à nos appels, aussi nous en profitons pour les remercier ! Nos
recherches se poursuivent toujours. Nous sommes principalement à la recherche de petits matériels :
équerres, règles, mètres, jeux de clés, marteaux, tournevis, limes, pinces toutes tailles, serre-joints toutes
tailles, …
En plus de gros matériels, nous sommes aussi à la recherche d’une raboteuse-dégauchisseuse, d’une scie
circulaire sur table et d’une scie à chantourner.
Un premier succès avec l’atelier « initiation tour à bois » et d’autres à venir !
Il s’est déroulé le 10 octobre dernier et a rassemblé une dizaine de
personnes motivées. Tout le monde est reparti avec au minimum sa
toupie et l’envie d’aller plus loin dans les réalisations !
D’autres ateliers sont prévus au cours du 1er trimestre 2016, dont
notamment des cours de soudure !
Si vous avez des besoins spécifiques, n’hésitez pas à les exprimer
et nous ferons en sorte de vous apporter une réponse.
La chignole recrute toujours !
Nous sommes toujours à la recherche de deux jeunes volontaires
pour une mission de service civique, pour une durée de 8 mois. Plus
d’informations sur le contenu de la mission sur le site de l’Agence du
Service Civique www.service-civique.gouv.fr
Venez à notre rencontre !
Enfin, nous participerons le 13 décembre prochain au traditionnel marché de Noël à la salle des fêtes
d’Etalans. Nous pourrons prendre le temps d’échanger avec vous et répondre à vos questions.
Si vous souhaitez en savoir plus sur le projet, voire intégrer l’association, vous pouvez nous contacter au
03.81.59.24.56 ou à [email protected].
Comptant sur votre soutien,
L’équipe de la Chignole
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Élections régionales 2015
Les élections régionales de 2015 se dérouleront les 6 et 13 décembre. En métropole, le scrutin concerne
13 nouvelles grandes régions, qui remplacent les 22 précédentes. Après les élections départementales de
mars, il s'agit du dernier scrutin sur l'ensemble du territoire avant l'élection présidentielle du printemps
2017.
Durée du mandat
Au moment des régionales, les français seront appelés à voter pour élire leurs conseillers régionaux. La
durée du mandat de ces élus est de 6 ans. Le mandat des conseillers régionaux et des membres de
l'Assemblée de Corse élus en décembre 2015 prendra donc normalement fin en 2021.
Compétences
La région est la plus grande des collectivités territoriales. Elle possède de nombreuses compétences,
notamment :


dans le domaine du développement économique : aides aux entreprises, gestion des transports
régionaux...
dans le domaine de l'éducation et de la formation professionnelle : fonctionnement et entretien des
lycées, actions de formation et d'apprentissage, alternance...
Mais aussi l'environnement, le tourisme, le sport, la culture, le développement des ports et des aéroports, la
protection du patrimoine, la gestion des fonds européens, l'aménagement numérique...
Liste des régions
Pour les élections de décembre, les différentes
régions seront réparties comme suit :




Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine
Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes
Auvergne et Rhône-Alpes
Bourgogne et Franche-Comté (Côte-d'Or, Doubs,
Jura, Nièvre, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Yonne,
Territoire de Belfort) : 100 conseillers.

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Bretagne;
Centre
Corse
Ile-de-France
Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées
Nord - Pas-de-Calais et Picardie
Basse-Normandie et Haute-Normandie
Pays de la Loire
Provence-Alpes-Côte d'Azur
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INFORMATION
Si vous constatez la panne d’un réverbère dans votre quartier, merci d’en informer la mairie
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 3 septembre 2015
Etaient présents : le maire, les conseillers municipaux.
Absents excusés : Robert ANTONI, Alain FLEURY et Marie-José POUYET (pouvoir donné à Jocelyne WOILLARD).
Dominique PERRIER est nommée secrétaire de séance.
Ajout d’un point à l’ordre du jour : « Vaisselle cassée salle des fêtes ».
I – Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 23 juillet 2015 à l’unanimité
II – Urbanisme
A- Départs dossiers vers DDT
1) Certificat d’urbanisme
GIRARDET Guy
Rue de la Pissoire
savoir si la construction d’une maison individuelle est réalisable
Avis défavorable
2) Déclarations préalables
MARGUET Philippe
4 rue des Prés
LABOUILLE Henri
7 rue des Granges
TRUCHE Josiane
7 rue des Vergers
Installation syst.photovoltaïque
Avis favorable
Division de parcelles
Avis favorable
Création avancée sur hangar
Avis favorable
3) Permis de construire
AFFROUN Aurélien
16 rue de Vevant
CHABOD Cyril
5 rue des Jardins
Construction maison
Avis favorable
pergola + garage
Avis favorable
B- Retours dossiers de la DDT
VIDAL Guillaume
18 rue des Tilles
Construction maison
Accordé
JEANGIRARD Daniel
11 rue de la Gare
GUINCHARD Thomas
17 rue de Vevant
Pergola
Avis de non opposition
Abri de jardin
Avis de non opposition
III – Echange et vente de terrain commune/Mme PERRON Murielle
Cession terrain Mme Perron à la commune : 36 m².
Cession terrain commune à Mme Perron : 136 m².
La différence de 100 m² est vendue par la commune à Mme Perron au prix de 50 €/m² soit 5 000 €.
Frais de notaire et géomètre partagés entre les parties.
L’exposé du maire entendu, le Conseil municipal accepte à l’unanimité les modalités de cession et autorise l’adjoint Henri
Pharizat à finaliser le projet avec Mme Perron.
IV – Etudes préliminaires relatives à la création de la nouvelle station d’épuration
Offres mieux disantes :
Etude géotechnique : entreprise Hydrogéotechnique
Lever topographique : Cabinet Coquard
Contrôle technique : Cabinet Socotec
Coordination Sécurité et Protection de la Santé : Bureau Roy
Diagnostic amiante : Bureau Lantenois
A l’unanimité, le conseil municipal :
valide les choix proposés ;
autorise le Maire à signer les pièces nécessaires à la réalisation des marchés.
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V – Plan d’action pour le logement
Le FSL (Fonds de Solidarité pour le Logement) permet à des ménages modestes d’accéder ou de se maintenir dans leur
logement. En 2014, plus de 5000 ménages du département ont bénéficié des dispositifs du plan.
Participation de la commune : 0,61 € par habitant soit 751,52 € (1 232 habitants).
Le FAAD (Fonds d’Aide aux Accédants à la propriété en Difficulté) soutient les accédants à la propriété en difficulté dans
la poursuite de leur projet immobilier, par un accompagnement social et, le cas échéant, une aide financière. Grâce à ce
fonds, 523 ménages en difficulté dans le Doubs ont été accompagnés en 2014.
Participation de la commune : 0.30 € par habitant soit 369,60 €.
A l’unanimité, le Conseil municipal décide d’adhérer comme l’année dernière au FSL qui concerne les ménages en
location.
VI – Tarifs location des marabouts
Demande de la trésorerie d’une délibération pour les tarifs de location des marabouts suite à la décision du 04 septembre
2014.
Rappel des tarifs :
- Personnes habitant Etalans : 55 € tente plein air (82€ les deux), 27 € stand pliant (44€ les deux).
- Personnes extérieures à Etalans : 77 € tente plein air (115 € les deux), 35 € stand pliant (57 € les deux).
Gratuit pour les associations d’Etalans répertoriées en Mairie.
Le Conseil confirme la décision du 4 septembre 2014.
VII –Travaux salle des fêtes
Compte-rendu de la réunion AMO avec les architectes du jeudi 27 août 2015 :
 Les différentes propositions d’utilisation de la salle :
- Salle des fêtes
- Salle de motricité pour l’école
- Salle de spectacle et de conférence
- Salle associative
 Mise aux normes accessibilité des toilettes.
 Actualisation du chauffage avec possibilité de chaudière collective entre la salle des fêtes et l’école.
VIII – Travaux de réfection du pont RD 469
Le pont sera dévié du 14 septembre au 13 novembre 2015.
IX – Compte-rendu des commissions
 Fleurissement
Visite du jury régional le 18 août.
Remise du prix départemental le 5 octobre.
 Forêt
Affouage : le délai de débardage était fixé au 30 juin 2015.
Pour les affouagistes n’ayant pas respecté le délai, leur portion a été mise en vente.
La vente de bois (feuillus) a eu lieu le 3 septembre à Ornans :
- 132 m³ pour 11 189 €, soit 84 € / m³ à la société Nicod.
La vente de résineux aura lieu le 21 septembre.
 Ecole
Le nouveau directeur, Monsieur Dominique GIRARDIN, a accueilli 204 élèves pour la rentrée.
Travaux :
- Une classe de maternelle a été rénovée (peinture, placards, panneaux liège) ;
- Installation d’un tableau interactif en classe de CP ;
- Travaux dans la cour pour mise aux normes sécurité.
 Travaux
La reprise d’un trottoir affaissé dans la Grande Rue sera effectuée afin d’empêcher l’écoulement des eaux pluviales sur le
terrain du particulier.
Après examen de 3 devis, l’entreprise Passemard est retenue.
X – Vaisselle cassée salle des fêtes
Demande de la trésorière d’une délibération pour remplacement de la vaisselle cassée au coût d’achat.
Le Conseil accepte.
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XI – Questions diverses
 Bibliothèque
Nouveaux horaires : - Mardi :
17h00 – 18h30
- Mercredi : 14h00 – 16h00
- Samedi : 10h00 – 11h30
 Demande d’acquisition d’une parcelle support de l’entreprise Passemard.
Le Conseil municipal décide de faire expertiser la parcelle par les Domaines.
 Proposition de partenariat entre le CFPPA de Châteaufarine et la commune via 2 classes de BTS Agricole pour établir
un diagnostic traitant de la relation entre agriculture et territoire.
- Approche sous forme d’enquête auprès des agriculteurs et différents acteurs de la vie locale ;
- Travail plus approfondi auprès des agriculteurs volontaires.
Un compte-rendu non exhaustif sera distribué au printemps 2016.
Le Conseil municipal valide cette proposition.
 Les travaux de création de merlons dans le lotissement de la Bruyère sont terminés.
er
 Prochaine réunion de Conseil municipal : 1 octobre 2015.
Lever de la séance à 22h45.
Le Maire
Jean-Marie ROUSSEL
La secrétaire de séance
Dominique PERRIER
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 1 octobre 2015
Etaient présents : le maire, les conseillers municipaux.
Absents excusés : Stéphanie BELIARD (pouvoir donné à Marc FAIVRE), Alain FLEURY, Henri PHARIZAT (pouvoir donné
à Christiane ROUGET) et Jocelyne WOILLARD.
Robert ANTONI est nommé secrétaire de séance.
I – Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 3 septembre 2015 à l’unanimité.
II – Urbanisme
C- Départs dossiers permis de construire vers DDT
AGES et VIE
13 rue du Champ de Foire
BARRAND Christophe
33 rue d’Oupans
VIVAL
5) Autorisations préalables
36 Grande Rue
D- Retours dossiers permis de construire de la DDT
EARL PESEUX
Les Courbes Pièces
AFFROUN Aurélien
16 rue de Vevant
KRUCIEN Vincent
24 rue de la Pissoire
SAURET Aurélien
9 rue de Vevant
Construction maison
Avis favorable
Construction garage
Avis favorable
Ravalement façade
Avis favorable
Stabulation, stockage fourrage, extension nurserie
Accordé
Construction maison
Accordé
Construction maison
Accordé
Construction maison
Retrait permis
SAUGE Jean-François
5 rue des Appebois
Construction piscine
Retrait décl°
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III – Révisions n°2, 3 et 4 du Plan Local d’Urbanisme : clôture de la concertation et arrêt des projets PLU
Rappel des 3 révisions allégées :
- Révision n°2 : permettre la construction d’un nouveau Centre d’Accueil et de Soins ainsi que le transfert de l’ESAT.
- Révision n°3 : permettre l’extension du site carrier au lieu-dit « Plainechaux ».
- Révision n°4 : permettre l’urbanisation et l’extension de la zone d’activités économiques au lieu-dit « Au Sevuet ».
Suite à la décision rendue par l'autorité environnementale (Préfecture) de ne pas soumettre les 3 révisions allégées à
évaluation environnementale, le Conseil municipal accepte à l’unanimité des membres présents les arrêts de projets de
révision allégée tels qu’ils sont présentés.
IV – Avancement des travaux de la nouvelle station d’épuration
- Consultation des entreprises
L’ouverture des plis a eu lieu le 8 septembre 2015.
Sur 6 offres présentées, trois groupements ont été retenus :
- HYDREA/CLAUZEL/PELLEGRINI
- SOURCES/MONGEON
- SOGEA/SBM
Chaque groupement devra déposer son offre définitive pour le 6 novembre 2015.
Audition des candidats début décembre.
Choix définitif du candidat : la dernière semaine de décembre.
-
Topographie réalisée et sondages géotechniques en cours.
V – Espace socio-culturel : présentation du projet des architectes SANCHEZ/LHOMMEE
2 projets sont présentés :
Premier projet :
 Conservation de la configuration actuelle de la salle avec possibilité de séparation de la grande salle
en 2 espaces.
 Extension des toilettes actuelles pour mises aux normes accessibilité handicapés.
 Ajout de luminaires plafond et de plafonds bois pour effacer l’effet « couloir » de la salle.
Deuxième projet :  Modification de l’entrée principale (entrée côté cuisine avec condamnation entrée actuelle) avec
possibilité de séparation de la grande salle en 3 espaces.
 Création de 2 portes d’entrée secondaires (issues de secours) pour accéder aux différentes salles.
 Création de 2 toilettes.
 Création de puits de lumière.
 Reconfiguration de l’espace stockage avec création de 3 volumes de rangement.
Le Conseil valide le deuxième projet qui améliore la modularité et la fonctionnalité de la salle. Cela va permettre d'ouvrir
la salle des fêtes à de nouveaux usages. C'est pourquoi il est proposé de ne plus parler de salle des fêtes mais d'espace
socio culturel pour bien montrer sa nouvelle vocation.
Une réunion est programmée mardi 6 octobre avec les associations utilisatrices, afin de leur présenter le projet retenu.
VI – Tarifs salle des fêtes 2016
er
Pour la période du 1 janvier au 31 mars 2016, avant fermeture de la salle des fêtes pour rénovation :
- Le Conseil municipal décide de conserver les tarifs 2015.
VII – Possibilité de dénonciation du contrat d’entretien des vêtements des agents techniques
Le contrat d’entretien s’avère onéreux. C’est pourquoi il sera dénoncé (contrat à échéance au 02/05/2016, renouvelable
par tacite reconduction par périodes de 3 ans).
Un lancement de consultation sera mené auprès de 2 prestataires au minimum.
VIII – Eclairage public : proposition de remplacement des ampoules par des leds
Robert ANTONI présente l’étude menée par le SYDED.
Celle-ci a fait apparaître la nécessité d'améliorer prioritairement la mise en sécurité du réseau (plusieurs armoires de
commande sont à remplacer ou à rénover) et le renforcement de l'éclairage dans certaines zones dans un second temps.
L'intérêt pour la commune
 réduire sa consommation et ses frais de maintenance tout en améliorant l’éclairage, en remplaçant progressivement les
luminaires actuels ; en commençant par les plus anciens ; par des luminaires plus performants et moins énergivores
(leds) ;
10
 de mettre en place des horloges astronomiques qui permettront une synchronisation de l'allumage et l’abaissement de
l’intensité lumineuse la nuit (sans coupure complète) sur l'ensemble de la commune.
Une évaluation de l'ensemble des travaux a été effectuée par le SYDED.
Une première tranche (sécurisation de l'installation, mise en place d'horloges astronomiques, renforcement de l'éclairage
et remplacement des luminaires par des leds sur les voies principales) pourrait être réalisé en 2016 pour un montant de
ème
90 000€ dont 45% pris en charge par le SYDED, soit un reste à charge de 49 500€ pour la commune ; et une 2
tranche
en 2017 pour un montant de 68 000€ dont 30 000€ de subvention (45%), soit un reste à charge pour la commune de 38
000€.
Compte tenu des économies prévues en matière de consommation et de maintenance (retour sur investissement sur 20
ans) et de l'amélioration de l'éclairage attendue, le conseil municipal approuve les travaux proposés à l'unanimité.
IX –Etude de circulation : choix du maître d’oeuvre
4 entreprises ont déposé un dossier : Le Bureau du Paysage, Verdi, JDBE et Arter.
D’après le tableau d’analyse des offres présenté par Robert ANTONI, il est proposé au Conseil municipal de retenir l’offre
du « Bureau du Paysage/ITEM ».
Le Conseil municipal accepte et valide le choix du bureau d’étude à l’unanimité.
X – Commune nouvelle : demande des communes de Charbonnières les Sapins et Verrières du Grosbois pour
rattachement à Etalans
Le Maire propose qu’une réflexion soit engagée pour l’intégration éventuelle des communes de Charbonnières les Sapins
et Verrières du Grosbois, faisant suite aux courriers des maires de ces communes.
Le Conseil municipal accepte. Une commission composée d’adjoints et de conseillers de chaque commune sera créée
afin d’examiner en lien avec les services de l’Etat (Sous-Préfecture, Trésorerie) les modalités de regroupement, les
motivations de chacune des parties ainsi que les incidences financières.
Si les conclusions de la commission s’avèrent favorables, une réunion publique aura lieu. L’organisation d’un référendum
er
est possible mais non obligatoire. Et le passage en commune nouvelle serait effectif au 1 janvier 2017.
XI – Compte-rendu des commissions
 La commission « Enfance – Jeunesse – Vie culturelle » s’est réuni le lundi 21 septembre pour préparer le Conseil des
jeunes du samedi 26 septembre avec pour thème la réfection du parcours santé.
La responsable, Agnès AUBERT, a informé les membres de la commission de la baisse des tarifs des TAP (Temps
d’Activité Périscolaire) pour les parents grâce au reversement communal du fonds de soutien au développement des
activités périscolaires.
 Réflexion sur la création d’un sentier pédestre Etalans - Verrières du Grosbois - Naisey les Granges.
XII – Questions diverses
 Suite à la demande de l’entreprise Passemard d’acquérir une parcelle de 80 ares au lieu-dit « Devant la Vie » pour
construction d’un bâtiment industriel, le maire présente l’expertise des Domaines et propose la vente à 5 €/m².
La demande d’acquisition du terrain est acceptée par 10 voix « pour » et 3 abstentions (Jean-Claude BULLE, Christiane
MOREL et Alain PESEUX). Les abstentionnistes souhaitent qu’une vigilance soit apportée lors du dépôt du permis de
construire, afin notamment que le bâtiment soit peu visible depuis la RN 57.
 Courrier de Me LANDBECK : mise en demeure de dénoncer la délibération du 23/07/2015 relative à la modification du
PLU, à la demande de l’association AESIS.
Le Maire porte à connaissance des élus l’ensemble des courriers et compte-rendu des rencontres entre l’association et
l’entreprise. Une communication commune et formelle est envisagée afin que chaque habitant du village ait connaissance,
du contenu et des enjeux socio-économiques liés à ce projet. (lire article pages 12 et 13)
Le Conseil municipal autorise le Maire à ester en justice en prenant les attaches d’un avocat. Les coûts de cette
procédure seront portés à connaissance du public.
 Démarrage du travail d’enquête auprès des habitants de la commune par les élèves BTS ACSE, afin de connaître le
ressenti des habitants par rapport aux métiers de l’agriculture et par rapport à l’évolution de la population.
 Prochaine réunion de Conseil municipal : 5 novembre 2015.
Lever de la séance à 23h15.
Le Maire
Jean-Marie ROUSSEL
Le secrétaire de séance
Robert ANTONI
11
.
Projet d’implantation d’une manufacture de maroquinerie
de luxe à ETALANS
Communiqué à l’attention de la population
Le groupe SIS, spécialisé dans la maroquinerie de luxe, actuellement implanté sur les sites
d’Avoudrey et Valdahon, a, depuis 4 ans, doublé son activité et ses effectifs. Dans le contexte
économique actuel, très peu d’entreprises peuvent dresser un bilan aussi flatteur en matière
d’emplois et de résultats financiers. Pour faire face à cette demande nouvelle, des travaux
d’agrandissement importants sont en cours à Valdahon, avec création de 300 nouveaux
emplois. Parallèlement à ce renforcement des pôles existants, le projet de création d’une
manufacture de luxe à Etalans, avec, à terme 250 emplois nous mobilise depuis plusieurs
mois. Il nous semble indispensable de vous informer ensemble (commune et groupe SIS), de
façon la plus complète possible car les enjeux liés à ce dossier dépassent les intérêts
individuels, sachant aussi que l’entreprise SIS nous a toujours demandé de rester discret au
niveau des médias afin de ne pas compromettre le projet. Celui-ci est indispensable tant pour
le groupe SIS que pour la commune, les argumentaires ci-dessous l’attestent.

Une démarche de partenariat et de développement local
Depuis plus d’un an, la réflexion est menée sur les bases d’un partenariat à 3 (SIS – SDH –
Commune) dans le cadre de la création d’une crèche municipale avec mise à disposition de
places aux familles des 2 entreprises partenaires. Par ailleurs, l’entreprise SIS souhaite
donner de l’activité à des personnes en situation de handicap à SDH en faisant assurer des
prestations de services telles que fournitures de repas au personnel et blanchisserie. Cette
politique de partenariat et développement durable confirme et conforte l’image d’innovation
sociale de l’entreprise SIS qui vient de recevoir le Prix Rally nov de l’innovation sociale (prix
décerné par la Région de Franche Comté).
 Une prise en compte des problèmes liés à la sécurité
Cette prestation sera, bien évidemment placée au centre de nos préoccupations communes.
Sur ce point précis, la commune d’Etalans en lien avec les services de l’Etat et du
Département engage une étude approfondie sur les flux de circulation internes et externes. Le
premier diagnostic permettra d’élaborer différents scénarios de sécurisation des
déplacements.

Un projet soutenu et accompagné par les collectivités territoriales
Le conseil régional à travers l’agence régionale de développement porte et soutient ce projet
depuis le premier jour. Les chambres de commerce départementales et régionales sont en
appui tant logistique que politique. Signalons, en parallèle à ce projet, l’appui conséquent et
efficace des services de la DDT, du conseil départemental et de l’agence foncière dans les
phases de modifications du PLU, préalables indispensables à la construction de la
manufacture.
12

Des retombées financières conséquentes pour la commune
Sur la base des éléments de fiscalité actuelle, en phase de croisière, les retombées financières
pour la commune d'Etalans, seront de l’ordre de 140 000 € par an. Il est important de porter
à la connaissance de chacune et chacun de vous cette information. Par ailleurs, la taxe
d’aménagement, au dépôt du permis de construire, sera de l’ordre de 80 000 € (payable en
deux fois).
Notre volonté commune est de mener à terme et réussir, avec vous, ce formidable projet.
Celui-ci marquera, c’est certain, un tournant historique dans la vie de notre village. Nous
saurons saisir cette chance résolument tournés avec confiance vers l’avenir.
SIS
M. PARRENIN
Président
Commune
M. TOLO
Directeur
Solidarité
Doubs
Handicap
M. J-M ROUSSEL
Maire
M. KIEFFER
Directeur
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FLEURISSEMENT - EMBELLISSEMENT
Le lundi 5 octobre 2015, se tenait à Micropolis la 56° remise des prix départementaux pour le fleurissement
des communes organisée par Doubs Tourisme Comité Départemental sous la présidence de M. Pierre
SIMON ainsi qu’en présence de Mme Christine BOUQUIN, Présidente du Département du DOUBS . Nous
avons reçu un diplôme d'honneur ainsi qu’un bon d’achat d’une valeur de
150€ à valoir sur nos prochaines plantations.
Le samedi 10 octobre, c’était au tour du Conseil Régional présidé par
Mme Marie-Guite DUFAY de nous recevoir dans les locaux du Conseil
Régional pour l’attribution des
récompenses. ETALANS a reçu un
diplôme pour sa fleur ainsi qu’un
chèque de 150 € qui contribuera
également au fleurissement de
notre commune pour l’année 2016.
Les saisons passent et les fleurs
aussi, mais avec la clémence de
l’automne, nous avons le plaisir de
pouvoir profiter encore pour
quelques jours de nos si jolies
fleurs …
Laissons les petits insectes s’endormir pour l’hiver et la terre se reposer un peu pour ces quelques mois à
venir, avant une nouvelle saison florale, pour laquelle chacun et chacune d’entre nous prendra plaisir à voir
s’épanouir dans les premiers rayons du soleil printanier.
13
Joyeux anniversaire
à nos nonagénaires
14/10 Mme Raymonde DUFFET
La maison Ages et Vie nous a accueillis chaleureusement pour fêter l’anniversaire de Mme Duffet
entourée de son fils et de ses nièces ainsi que des autres locataires et du personnel de l’établissement.
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ETAT CIVIL
Naissances :
Sasha MAVET
01 juillet 2015
Tealyan BOURGEOIS JOLY 17 septembre 2015
Augustin LIME
05 octobre 2015
Wassim LALOUI
17 octobre 2015
Décès :
Henri LABOUILLE
03 octobre 2015
14
J E UX
Où est l’objet ?
Savez-vous où l’on peut voir cette sculpture ?
Votre réponse sur le site : http://www.etalans.com
Onglet : CONTACT
Puis indiquez dans la zone « objet » : JEU BULLETIN 104
Saisissez votre réponse dans la zone du message.
Le nom de la personne, ayant donné en premier la bonne réponse, sera cité dans le prochain bulletin.
Si vous ne souhaitez pas que votre nom apparaisse, mentionnez-le.
************************************************************
COMMEMORATIONS
L’heure est venue des commémorations de la première guerre mondiale.
La cérémonie aura lieu le mercredi 11 novembre à 10h15 au monument aux morts du village.
M. Le Maire sera entouré des porte-drapeaux de l’AFN, de la batterie-fanfare Etalans-Avoudrey et des
élèves de RPI Etalans-Fallerans qui chanteront La Marseillaise.
Guerre 14-18 : la France y perdit beaucoup des siens. Parmi eux, Louis PERGAUD,
illustre écrivain, qui est né, a grandi et a enseigné sur notre territoire. Son nom est lié
à nombre de communes du secteur comme Belmont, Landresse, Orchamps-Vennes,
Durnes ou encore Nans-sous-Ste-Anne.
L’année 2015 fête le centenaire de sa mort.
Etalans a souhaité accueillir l’exposition itinérante initiée par la Communauté de
Communes de Pierrefontaine-Vercel et la Fédération Départementale des Chasseurs du Doubs.
La date retenue est le 15 mai 2016. Les diverses associations de la commune seront contactées afin de
participer à ce projet.
15
PROCHAINES MANIFESTATIONS Novembre-Décembre 2015
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FÊTE DE L’ARMISTICE
11 Novembre
10h15 Cérémonie devant le monument aux morts
AFN – Batterie-fanfare – Elèves de l’école
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VENTE DE SAPINS
Début novembre
L’association Bouge Ton Ecole vous proposera de commander votre sapin de Noël
pour une livraison le 05 décembre
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CONFERENCE-DEBAT
26 Novembre
Sujet : Sens du bénévolat avec témoignages de responsables
Organisée par l’Association JALMALV (jusqu’à la mort accompagner la vie)
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BOUM - SOUPER DANSANT
28 Novembre
18h00 : boum des enfants
20h30 : souper dansant avec D.J Jérôme Boillon
organisés par l’AS Etalans – Vernierfontaine
Inscriptions avant le 18/11 : M. Daniel Vauchier 03.81.59.31.07 – 06.32.00.71.42
M. Michel Guinchard 03.81.59.30.84 – 06.84.14.28.45
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DECEMBRE EN FOLIE
01 au 31 Décembre
Tombola chez les commerçants et artisans participants
Nombreux lots dont 1 séjour d’une semaine pour 2 personnes.
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CONCERT
11 Décembre
20h30 : Les Marchands de Bonheur chantent « Noël » en l’église d’Etalans
au profit de l’Association Le Liseron organisé par Bouge Ton Ecole.
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REPAS DES ANCIENS
12 Décembre
Inscription à la mairie, par téléphone, mail ou bulletin-réponse déposé dans la boîte
aux lettres avant le 25 novembre pour les personnes de 70 ans et +.
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EXPOSITION ARTISANALE
13 Décembre
9h - 18h Exposition-vente à la salle des fêtes organisée par le Comité des fêtes.
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SPECTACLE DES ELEVES
18 Décembre
18h Spectacle de Noël et vente de bricolage à la salle des fêtes
préparé par l’équipe enseignante Etalans-Fallerans et l’association Bouge Ton Ecole.
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PERE NOËL
19 Décembre
15h30 Tous les enfants du village sont invités par Familles Rurales et l’Association des
Artisans-Commerçants à l’arrivée du Père Noël à l’Espace Douge salle 8 puis lectures
ème
de contes (Médiathèque 2
étage), confection de bricolages et goûter.
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Bulletin N° 104

Transcription

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