Licence 2

Année universitaire 2016/2017
Licence Droit 2e année
EAD Enseignement à Distance
Responsable : Laetitia Bougerol
Nom et Prénom…………………………………………………………………… N° Etudiant
Tél. …………………………………………Email (prenom.nom) : …………………………………………………………………@u-psud.fr
Enseignements
Semestre 3
ECTS
Nature des épreuves
30
Droit des obligations, sources : contrats
6
EX
L'action administrative
6
EX
Droit pénal général
6
EX
Droit général de l'Union Européenne : les institutions européennes
3
EX
Histoire du droit de la propriété
3
EX
Droit des finances publiques
3
EX
Histoire du droit des personnes et de la famille
3
EX
Semestre 4
30
La responsabilité civile : le délit et le quasi-délit
6
EX
Contrôle de l'action administrative
6
EX
Procédure pénale
3
EX
Droit commercial - théorie générale
3
EX
Histoire du droit administratif
3
EX
Introduction à la Commom Law
3
EX
Introduction à la science politique
3
EX
Langue vivante 2-2 : Anglais
3
EX
Total annuel
Option facultative :
Stage
60
Je soussigné(e)……………………………………………… ……atteste avoir pris connaissance des Modalités de Contrôles
des Connaissances (MCC) consultables sur le site http://www.jm.u-psud.fr/fr/les_formations/reglement_des_etudes.html
et affichées en scolarité.
Date et signature de l’étudiant
EX : examen de fin de semestre
09/06/2016