Droit de l`innovation et propriété industrielle

Année universitaire 2016/2017
Master 2e année « Droit de la propriété intellectuelle »
ou « Droit du numérique »
Parcours : Droit de l’innovation et propriété industrielle
Responsable : Antoine LATREILLE
Nom - Prénom ……………………………………………N° Etudiant
Tél. …………..…………….……..
Email(prenom.nom) : ……………….………..……………[email protected]
Enseignements
Choix
ECTS
SEMESTRE 1
Droit du vivant et des biotechnologies (avec mise à niveau
en bio)
Droit des dessins et modèles et des signes distinctifs
30
Cours
en h
TD
en h
Nature
des épreuves
Seuil de
compensation
5
30
EX
0720
5
20
EX
0720
Propriété industrielle : droit des brevets, procédure et TIC
5
20
EX
0720
Économie de la propriété intellectuelle
4
20
EX
0720
Connaissance des systèmes d'information et des réseaux
4
20
EX
0720
Anglais de spécialité
3
CC
0720
1 matière au choix dans la liste infra (indiquer le numéro)
N°
30
4
20
CC
0720
Contrats d’exploitation – Stratégie PI
4
20
CC
0720
Droit social et TIC
Nouvelles techniques et droit des affaires : concurrence,
fiscalité, marchés publics
Droit des données personnelles
4
20
EX
0720
4
20
EX
0720
4
20
EX
0720
Droit des télécommunications
4
20
EX
0720
Cycle de conférences / projets tutorés
Rapport d’activité (stage + développement sur un dossier
traité)
1 matière au choix dans la liste infra (indiquer le numéro)
2
30
CC
0720
Rapport/Mémoire
0720
CC
0720
SEMESTRE 2
4
N°
TOTAL ANNUEL
4
60
20
310
Liste des matières au choix – sous réserve de compatibilité des horaires :
CD5U535
1
Principes de la propriété industrielle (sur accord du responsable de la spécialité)
CD5U536
2
Nouvelles techniques et droit des obligations
CD5U537
3
Approche de l’élaboration et du fonctionnement des logiciels
CD5U538
4
Pratique contractuelle spécialisée
CD5U554
5
Procédures judiciaires, contentieux et propriété intellectuelle
CD5U540
6
Droit pénal spécial des technologies
L’assiduité à l’ensemble des enseignements ci-dessus (y compris les conférences) est obligatoire. Le jury se réserve le droit de sanctionner
toute absence, y compris par la proclamation de la défaillance de l’étudiant. Néanmoins, en cas d’absence justifiée, l’étudiant a la possibilité
d’en faire la déclaration préalable (avant le début du cours en question), avec justificatif, sur l’adresse suivante : [email protected].
Je soussigné(e)……………………………………………… ……………………atteste avoir pris connaissance des Modalités de Contrôles
des Connaissances (MCC) consultables sur le site http://www.jm.u-psud.fr/fr/les_formations/reglement_des_etudes.html et affichées en
scolarité.
Date et signature de l’étudiant
La validation de chaque semestre est nécessaire à l’obtention de l’année d’études
CC : contrôle continu - EX : examen de fin de semestre
La semestrialisation administrative ne détermine pas les dates des enseignements
09/06/2016