BM Novembre 2007 n°123 - Accueil, Plateau des petites Roches

Bulletin Municipal
Novembre 2007
N°123
SOMMAIRE
Edito
Vie Communale
A noter
Petites annonces
Numéros utiles
Mairie - 38660 Saint Pancrasse - Tél : 04.76.08.32.85 / Fax : 04.76.08.48.42
Mail : [email protected] - Site Web : http://www.petites-roches.org
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7
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Edito
Bonjour,
Avec ce mois d’octobre qui se termine, c’est
également la clôture de la phase d’enquête
publique de notre Plan Local d’Urbanisme.
Je tiens à vous remercier pour votre
participation et les nombreuses remarques
apportées lors des permanences.
Nous nous attacherons, durant le mois de
Novembre à étudier, analyser et apporter
des réponses constructives aux différents
points soulevés, en respectant au mieux les
directions prises dans notre document de
Plan d’Aménagement et de Développement
Durable (PADD).
Je vous souhaite un excellent mois de
Novembre.
A très bientôt
Le Maire
Arnaud DUHAMEL
Vie communale
Extrait du Compte-rendu du Conseil
Municipal du 15 octobre 2007
1.
Décision modificative n°3 – Budget Communal 2007
Compte tenu de l'évolution des réalisations du budget notamment
en investissement, le Maire propose que les corrections
suivantes soient apportées au budget Communal 2007 :
DM n°3 - BUDGET Communal 2007
Investissement
Diminution de Augmentation
crédits
de Crédits
16 334.00 €
16 500.00 €
Art. 2315 Renforcement poste BT Mairie
Art. 2315 Réhabilitation Gîtes communaux
Art. 2315 Opération 87 - Sécurité village
- 32 834.00 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte, à 8 voix
pour et 1 abstention, la décision modificative n°3 du Budget
Communal 2007.
2. Décision modificative n°1 – Budget Eau et
Assainissement 2007
Compte tenu de l'évolution des réalisations du budget notamment
en fonctionnement, le Maire propose que les corrections
suivantes soient apportées au budget Eau et Assainissement
2007 :
DM n°1 - BUDGET E & A 2007
Fonctionnement
Art. 673
Art. 66
Diminution de Augmentation
crédits
de Crédits
Titres annulés sur ex. antérieurs
Charges financières
-
5.00 €
5.00 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte, à
l’unanimité, la décision modificative n°1 du Budget Eau et
Assainissement 2007.
3. Renforcement poste BT Mairie – SE38
Suite à notre demande, le Syndicat Energies de l’Isère (SE38) a
étudié la faisabilité de l’opération intitulée :
CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE à
12h00 devant le monument aux
morts de Saint Pancrasse
Bulletin Municipal de SAINT-PANCRASSE
Collectivité : Commune
Nom : Saint Pancrasse
Affaire n° 07.120.435
Renforcement poste Mairie
Sur la base d’une étude sommaire réalisée en lien avec les élus
et le concessionnaire, les montants prévisionnels sont les
suivants :
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1.
le prix de revient prévisionnel TTC de l’opération
est estimé à :
84 764 €
2. le montant total de financement externe serait de : 68 430 €
3. les frais de maîtrise d’ouvrage du SE38, inclus
dans le prix de revient s’élèvent à
3 401 €
4. la contribution aux investissements s’élèverait à: 12 933 €
Le Conseil, ayant entendu cet exposé, à l’unanimité :
prend acte de l’avant-projet et du plan de financement
prévisionnels de l’opération :
Prix de revient prévisionnel :
84 764 €
Financements externes :
68 430 €
Participation prévisionnelle
16 334 €
(frais SE38 + contribution aux investissements)
2. prend acte de la contribution aux frais de maîtrise
d’ouvrage du SE38 pour
3 401 €
Le Maire présente au Conseil le dossier soumis à enquête
publique ainsi que l’arrêté du Préfet correspondant.
Après en avoir débattu, le Conseil Municipal donne, à 8 voix pour
et 1 abstention, un avis favorable sur la demande d’autorisation
de la société STMicroelectronics en vue d’exploiter une
installation de production de fluor sur son site situé sur le
territoire de la commune de Crolles.
1.
4. Budget 2007 / 2008 - Ecole
Monsieur le Maire propose d’augmenter la somme allouée à
l’école par enfant de 1,5% (selon la moyenne annuelle de l’indice
des prix à la consommation), ce qui porte le montant à 41,04 €
par enfant (40,44 € en 2006/2007) pour l’année scolaire
2007/2008.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve, à
l’unanimité, la somme de 41,04 € allouée par enfant scolarisé,
pour l’année scolaire 2007/2008.
5. Astreintes déneigement 2007/2008
En application du décret n°2005-542 du 19 mai 2005 fixant les
modalités de rémunération et de compensation des astreintes et
permanences des agents territoriaux, Monsieur le Maire propose
au Conseil de renouveler l’indemnité et compensation des
astreintes applicables aux deux agents du service technique
assurant le déneigement pour la période hivernale 2007/2008.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise, à
l’unanimité, Monsieur Le Maire à allouer les rémunérations
revalorisées et compensations identiques à l’année écoulée et ce
pour la période du 16 novembre 2007 au 18 avril 2008.
6. Installation classée soumise à autorisation sur la
commune de Crolles – Enquête publique : Société
STMicroelectronics
7. Obligation de dépôt de la déclaration préalable à
l’édification d’une clôture
Le conseil municipal,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU le Plan Local d’Urbanisme,
VU le code de l’urbanisme et notamment son nouvel article R 42112 dans sa rédaction issue de l’ordonnance n° 2005-1527 du 8
décembre 2005 relative au permis de construire et aux
autorisations d’urbanisme,
VU le décret n° 2007-18 du 5 janvier 2007 pris pour application
de l’ordonnance susvisée,
VU le décret n° 2007-817 du 11 mai 2007 et notamment son
article 4 portant la date d’entrée en vigueur de la réforme des
autorisations d’urbanisme au 1er octobre 2007,
CONSIDERANT qu’à compter de cette date le dépôt d’une
déclaration préalable à l’édification d’une clôture ne sera plus
systématiquement requis,
CONSIDERANT que le conseil municipal peut décider de soumettre
les clôtures à déclaration sur son territoire, en application du
nouvel article R 421-12 du code de l’urbanisme, à compter du
1er octobre 2007,
CONSIDERANT l’intérêt de s’assurer du respect des règles fixées
par le Plan Local d’Urbanisme préalablement à l’édification de la
clôture et d’éviter ainsi la multiplication de projets non
conformes et le développement éventuel de contentieux,
APRES EN AVOIR DELIBERE, à 8 voix pour et une abstention :
DECIDE de soumettre l’édification des clôtures à une
procédure de déclaration préalable, à compter du 1er
octobre 2007, sur l’ensemble du territoire communal, en
application de l’article R 421-12 du code de l’urbanisme.
La commune de Saint Pancrasse est appelée à donner son avis
sur la demande d’autorisation présentée par la société
STMicroelectronics, dès l’ouverture de l’enquête fixée au 10
septembre 2007, en vue d’exploiter une installation de
production de fluor sur son site situé sur le territoire de la
commune de Crolles.
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8. Obligation de dépôt du permis de démolir sur l’ensemble
du territoire communal
Il est également souhaité que soit réutilisé et mis en valeur le
petit panneau « offert à la commune par…. ».
Le conseil municipal,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU le Plan Local d’Urbanisme,
Les comptes rendus des conseils municipaux peuvent être
consultés dans leur intégralité sur le panneau d’affichage
extérieur de la mairie (dernier conseil), en mairie, et sur le site
Internet : petites-roches.org/St Pancrasse/Conseil Municipal
VU le code de l’urbanisme et notamment son nouvel article R 42127 dans sa rédaction issue de l’ordonnance n° 2005-1527 du 8
décembre 2005 relative au permis de construire et aux
autorisations d’urbanisme,
VU le décret n° 2007-18 du 5 janvier 2007 pris pour application
de l’ordonnance susvisée,
VU le décret n° 2007-817 du 11 mai 2007 et notamment son
article 4 portant la date d’entrée en vigueur de la réforme des
autorisations d’urbanisme au 1er octobre 2007,
CONSIDERANT qu’à compter de cette date, le dépôt et l’obtention
d’un permis de démolir ne seront plus systématiquement requis,
CONSIDERANT que le conseil municipal peut décider d’instituer le
permis de démolir sur son territoire, en application du nouvel
article R 421-27 du code de l’urbanisme, à compter du 1er octobre
2007,
CONSIDERANT l’intérêt de maintenir cette procédure qui permet
de garantir une bonne information sur l’évolution du bâti et la
rénovation du cadre bâti de la commune,
APRES EN AVOIR DELIBERE à 8 voix pour et une voix contre :
er
DECIDE d’instituer, à compter du 1 octobre 2007 le permis
de démolir sur l’ensemble du territoire communal pour tous
travaux ayant pour objet de démolir ou de rendre
inutilisable tout ou partie d’une construction, en application
de l’article R 421-27 du code de l’urbanisme.
9. Questions diverses
Demande du Bar Restaurant « La Ferme » d’utilisation de la
salle polyvalente les dimanches après-midi.
Le conseil n’est pas opposé à ce que la salle soit utilisée
occasionnellement le dimanche, périodicité à définir selon les
réservations en cours. Le tarif appliqué sera celui d’un habitant
de Saint Pancrasse pour une journée le week-end.
Demande d’autorisation pour utiliser le bois de l’ancien petit
chalet communal :
Le conseil donne son autorisation à la demande d’utilisation du
bois stocké qui constituait le petit chalet communal donné à la
commune, pour des barrières agricoles et non pour construire
des abris pour animaux ou personnes. La zone de stockage
actuelle du bois devra être nettoyée.
Bulletin Municipal de SAINT-PANCRASSE
Extrait du Compte-rendu du C.C.A.S. du
19 octobre 2007
1.
Colis de Noël
Les colis de Noël seront commandés auprès des Ducs de
Gascogne et seront distribués au moment de l’après-midi
récréative aux personnes âgées de 70 ans et plus.
2. Après-midi récréative de Noël :
La date est fixée au vendredi 21 décembre. Il sera proposé aux
enfants de l’école de participer à l’animation.
3. Attribution Gîte communal n°7 :
Après étude des demandes de location en cours, il est décidé
d’attribuer le gîte n°7 à un jeune de la commune.
Le loyer est revalorisé à 250 €.
4. Questions Diverses
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Communiqué de l’école
PROJET DE LA CLASSE DE
CYCLE 3:
"Un cahier, un crayon pour les
enfants du Congo"
Comme chaque année, la classe de Cycle
3 organise une rentrée solidaire pour les
enfants d'un pays d'Afrique.
Cette année, il s'agit des 2 Congos :
République Démocratique du Congo et
Congo Kinshasa.
Nous avons décidé d'aider les Congolais
car ils ne vivent qu'avec 2 euros ou
moins de 2 euros par jour. Ils sont
environ 60 élèves par classe. La plupart
des femmes sont analphabètes car les
trois quarts des petites filles ne vont
pas à l'école ; elles sont trop occupées
par les tâches ménagères et le travail
dans les champs.
Si ce projet vous intéresse,
vous pouvez apporter des
fournitures
scolaires
neuves à l'école.
Nous les réceptionnerons
novembre
2007
jusqu'au 30
et les ferons
ensuite passer à la Délégation MAIF de
Grenoble qui s'occupera de leur
acheminement jusqu'au Congo.
AVIS DE LA PREFECTURE :
REVISION LISTES ELECTORALES EN 2008
Aux termes de l’article L.9 du Code Electoral,
L’INSCRIPTION SUR LES LISTES
ELECTORALES EST OBLIGATOIRE.
Les demandes sont recevables dans les Mairies
pendant toute l’année et jusqu’au dernier jour
ouvrable de décembre inclus, à savoir le lundi
31 décembre pour Saint Pancrasse. Mais les
seules demandes déposées avant cette date
donnent lieu à une inscription permettant de
voter à partir du 1er mars de l’année suivante.
Les électeurs déjà inscrits sur les listes
électorales n’ont aucune formalité à accomplir
s’ils n’ont pas changé de domicile ou de
résidence.
Pour éviter l’affluence en Mairie en fin
d’année, il est conseillé aux électeurs de
présenter leur demande dès que possible.
POUR LES ELECTEURS ETRANGERS
RESSORTISSANTS DE L’UNION
EUROPEENNE
Les ressortissants communautaires ont
également la possibilité de s’inscrire sur les
listes électorales complémentaires à la mairie
de leur lieu de résidence avant la date
indiquée ci-dessus.
Merci de votre collaboration
Les élèves de cycle 3
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DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES
DES CHAMBRES D’HÔTES
GRIPPE AVIAIRE :
Abaissement du niveau de risque
L’activité de location de chambres d’hôtes
consiste à accueillir des touristes à titres
onéreux dans des chambres meublées
situées chez l’habitant, pour une ou
plusieurs nuitées.
Elle donne lieu à la fourniture groupée de
la nuitée et du petit déjeuner avec un
accueil assuré par l’habitant et la
fourniture du linge de maison.
Cette activité est limitée à un nombre
maximal de 5 chambres pour une capacité
d’accueil de 15 personnes.
Les chambres se situent dans la résidence
de l’habitant, qu’il s’agisse de sa résidence
principale ou secondaire.
Synthèse des mesures en vigueur à
compter du 2 octobre 2007 :
Déclaration obligatoire
en
mairie
L’obligation de déclaration auprès du
maire du lieu de l’habitation concernée est
préalable
à
l’offre
de
location
conformément aux dispositions de l’article
L. 324-4 du code du tourisme.
Elle
est
adressée
par
lettre
recommandée, voir électronique ou dépôt
et fait l’objet d’un accusé réception.
Le Maire communiquera une fois par an au
préfet, au président du Conseil régional et
au président du Conseil général les
données
statistiques
relatives
aux
déclarations de chambres d’hôtes.
F Surveillance de la mortalité des oiseaux
sauvages
F Surveillance clinique des élevages
F Limiter les contacts entre oiseaux
sauvages et oiseaux domestiques
F Recensement des détenteurs d’oiseaux
F Mesures concernant la chasse
Les jeunes (filles/garçons) nés en
octobre, novembre et décembre
1991 sont priés de se faire
recenser en mairie avant le 31 décembre
2007.
Munissez vous du livret de famille, d’une carte
d’identité et d’un justificatif de domicile.
Prochain passage du Bibliobus
Le lundi 12 novembre 2007 à 10 heures
Si vous voulez nous aider à choisir les
livres et passer un moment convivial, nous
vous remercions de vous inscrire lors des
permanences de la bibliothèque ou en
téléphonant à la Mairie au 04.76.08.32.85
Horaires d’ouverture :
Lundi de 14h à 16h
Mercredi de 16h30 à 17h30
Vendredi de 16h à 18h.
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A Noter
Petites Annonces
L'assemblée Générale de « La Truite des
Petites Roches » aura lieu
L’APESP (Association des Parents d’Elèves de Saint
Pancrasse) recherche des bénévoles pour venir
aider l’animatrice à la garderie tous les mardi soir
et jeudi soir de 16h20 à 18h30 au plus tard.
Durant la période scolaire, il s’agit d’accueillir les
enfants à la salle polyvalente de Saint Pancrasse, de leur
faire prendre leur goûter et de les encadrer jusqu’à
l’arrivée des parents.
Nous acceptons toute personne ayant envie de passer
des moments conviviaux avec les enfants du village (les
personnes retraitées sont les bienvenues)
Vendredi 09 novembre 2007
à 19 H 00
dans la salle polyvalente de Saint Pancrasse.
Pour tout complément d’information,
contacter la présidente de l’APESP :
Isabelle LE BIHAN au 06.78.29.47.96.
A VENDRE / ACHETER
BAL FOLK 2007!
L’édition 2007 se déroulera comme
d’habitude
Samedi 17 novembre 2007
à la salle polyvalente de Saint-Pancrasse
à partir de 21 heures
avec le groupe « Folk à lier »
Rendez-vous donc au plus grand nombre !
Prix d’entrée : 7 euros
Famille en location sur Saint Pancrasse avec enfant à l'école
cherche à s'installer en devenant propriétaire.
Merci de nous envoyer vos offres de maison à vendre, récente ou
à rénover, ou bien de terrain constructible en vente.
Tél. : 06 21 54 42 37 - email: [email protected]
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Tél. : 04.76.08.32.44.
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- ski rossignol comp9J, 110 et 120cm : 55€
Contact: 0686949483
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LOCATION
A louer Studio et Duplex à St-Pancrasse au mois ou à l’année.
Pour tout renseignement, téléphonez au 04.76.08.31.20.
Ramassage SICIOMG :
Ordures ménagères : Jeudi Après-midi
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garder vos enfants et/ou une aide aux devoirs de niveaux
primaires et collèges.
Merci de me contacter à Saint Pancrasse au 06.32.57.14.16.
Attention pas de collecte le 1er novembre.
Collecte reportée le Vendredi 2 novembre
Tri séléctif : Lundi Après-midi
Gros objets : Date non définie
Déchetteries de CROLLES et LE TOUVET :
Accès gratuit aux habitants des communes
du SICIOMG dans la limite de 2m3 par jour.
Numéros utiles
MAIRIE / Bibliothèque Municipale :
04.76.08.32.85.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU : 04.76.97.26.20.
ECOLE :
04.76.08.34.06.
COLLEGE St Ismier :
04.76.52.01.81.
LYCEE Meylan :
04.76.90.30.53.
GENDARMERIE St Ismier :
04.76.52.15.45.
POMPIERS : 18
SAMU : 15
POLICE SECOURS : 17
CENTRE ANTI-POISON :
04.76.42.42.42.
MEDECIN DE GARDE :
04.76.08.30.12.
MEDECIN DE GARDE (Nuit, week-end, jour férié) : 15
PHARMACIE DE GARDE :
04.76.63.42.55.
CENTRE DE SOINS INFIRMIERS :
04.38.72.94.04.
ADMR (Aide Domicile Milieu Rural) :
04.76.08.61.54.
RAM (Relais Assistantes Maternelles) :
04.76.08.60.72.
MAISON PETITE ENFANCE « 3 Quenottes » : 04.76.68.77.05.
MAISON DES SERVICES PUBLICS :
04.76.08.01.08.
TRESORERIE DU TOUVET :
04.76.08.45.87.
ASSEDIC :
0811.01.01.38.
URGENCES ELECTRICITE :
0810.333.338.
Bulletin Municipal de SAINT-PANCRASSE
La Commission Information et Communication se réunit une fois
par mois pour préparer le bulletin.
En font partie : Hélène SOVIGNET, Bernard JAMIN-BIZET, Nathalie
CHATELET et Florence DEBIN, secrétaire de Mairie.
En raison d’impératifs de distribution, nous vous prions de nous
faire parvenir vos articles avant le 20 de chaque mois.
Vous avez une question, une suggestion sur la vie du village
ou du plateau ; Vous pouvez noter vos réflexions et les déposer
dans la boîte de la porte de la mairie. Nous nous efforcerons de
répondre dans le prochain bulletin.
La Mairie reçoit régulièrement les Bulletins Municipaux des
autres communes du plateau et de la Vallée (CROLLES, LA
TERRASSE, LE TOUVET…). Vous pouvez les consulter aux heures
d'ouverture de la mairie (mardi de 14h à 19h et vendredi de 16h à
18h) et de la Bibliothèque.
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