Note biographique Stéphane Bernatchez Professeur agrégé à la

Note biographique
Stéphane Bernatchez
Professeur agrégé à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, où il
enseigne le droit constitutionnel, la théorie du droit et les droits et libertés.
Directeur des Éditions et de la Revue de droit de l’Université de Sherbrooke.
Assesseur au Tribunal des droits de la personne du Québec.
NOTICE BIBLIOGRAPHIQUE
DANIEL PROULX
LL.L. (Sherbrooke); LL.M. (Montréal).
Membre du Barreau du Québec.
Me Daniel Proulx enseigne et poursuit ses recherches dans le domaine du droit
constitutionnel, notamment en matière de droits et libertés. Professeur à la
Faculté de droit de l'Université d'Ottawa de 1980 à 2004, il est actuellement
doyen de la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke depuis le 1 er juillet
2004.
Me Proulx a été membre du Tribunal canadien des droits de la personne (19891992 et 1994-1998) et a dirigé l'Annuaire canadien des droits de la personne
/Canadian Human Rights Yearbook de 1984 à 1990.
La qualité de ses publications dans son domaine de spécialisation (le droit à
l'égalité et la protection contre la discrimination) a été reconnue par plusieurs
organismes subventionnaires dont le Conseil de recherche en sciences
humaines du Canada et la Fondation du Barreau du Québec. C’est ainsi qu’il a,
par exemple, remporté le premier prix du Concours juridique 1995 de la
Fondation du Barreau du Québec, catégorie monographie, pour son ouvrage
intitulé La discrimination dans l'emploi: les moyens de défense selon la Charte
québécoise et la Loi canadienne sur les droits de la personne.
De plus,
plusieurs de ses textes ont été cités par les tribunaux et ont eu une influence
certaine dans l’évolution de la jurisprudence québécoise et canadienne en
matière d’égalité.