FOIRE DE BELVEYRE VIDE GRENIER

Transcription

FOIRE DE BELVEYRE VIDE GRENIER
FOIRE DE BELVEYRE
22 juin 2014
VIDE GRENIER
Plus de 3000 visiteurs…
Proximité du Lot et de la Dordogne, 15km au Sud de Brive (A20, sortie 53)
RESERVEZ VOTRE EMPLACEMENT DES AUJOURD’HUI !
Modalités :

Emplacement forfaitaire 12 € pour 5mètres linéaire (2.5€ par ml supplémentaire)

Règlement à l’ordre du Foyer Rural de Nespouls à joindre à votre réservation

Contact :
Mr SOURZAC Serge
 La Font Trouvée 19600 NESPOULS
 05 55 85 85 49 / 06.76.51.53.66
Seules seront prises en considération les réservations accompagnées
du règlement, et reçus au plus tard le 10 juin 2014.
ANNONCE PARUE
DANS :
ALADIN
BROCABRAC
COLLECTIONNEUR
ET CHINEUR
Nous vous rappelons que :
 l'exposant particulier ne peut participer qu'à 2 manifestations maximum au cours de
l’année civile et doit signer une attestation sur l’honneur de non-participation à 2 autres
manifestations de même nature au cours de l’année civile
 l'exposant particulier n'est autorisé qu'à vendre exclusivement des objets personnels et
usagés
Vous devez nous retourner l’attestation figurant au dos du document accompagné d’une
photocopie de votre pièce d’identité
FOYER RURAL DE NESPOULS 19600 NESPOULS
ATTESTATION - INSCRIPTION VIDE-GRENIER
22 juin 2014 à BELVEYRE 19600 NESPOULS
Je soussigné(e),
Nom :
Né(e) le
Adresse :
Prénom :
à:
Titulaire de la pièce d’identité N°
Délivrée le
par.
(photocopie à joindre à l’inscription)
 Vous êtes un particulier et déclarez sur l’honneur :
- de ne pas être commerçant (e)
- de ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du Code de commerce)
- de non-participation à 2 autres manifestations de même nature au cours de l’année civile.
(Article R321-9 du Code pénal)
Fait à
le
Signature
 Vous êtes un professionnel et déclarez sur l’honneur :
- Etre soumis au régime de l’article L 310-2 du Code de commerce.
- Tenir un registre d’inventaire, prescrit pour les objets mobiliers usagés (Article 321-7 du Code
pénal)
N° de registre du commerce/des métiers :
Fait à ………………………………… le
Signature
Ci-joint règlement de ____ € pour l’emplacement pour une longueur de ____ ML.
Attestation devant être remis à l’organisateur qui la joindra au registre pour remise
au Maire de la Commune d’organisation
Seules seront prises en considération les réservations accompagnées du règlement,
d’une photocopie de la pièce d’identité de l’exposant ainsi que de l’attestation sur
l’honneur (et reçus au plus tard le 10 juin 2014).
Imprimé par nos soins, ne pas jeter sur la voie publique