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Les résultats de l’audit financier commandé par l’exécutif
départemental et réalisé par le Cabinet Klopfer ont mis en
évidence les difficultés budgétaires du Département du Nord.
Avec des marges de manœuvre épuisées, le Département du
Nord est contraint de définir une nouvelle feuille de route
pour redresser la situation financière.
Malgré cette situation particulièrement contrainte, le Département
du Nord souhaite pouvoir continuer à accompagner les jeunes
Nordistes au cours de leur passage au collège, au-delà de ses
obligations purement légales : équiper les collèges, proposer des
actions éducatives, s’imposer des contraintes environnementales
et développer le collège numérique s’inscrivent dans la continuité
de la livraison de collèges neufs ou rénovés.
Avec 202 collèges publics à gérer et entretenir et un budget
fortement amoindri, la collectivité devra effectuer un lissage des
opérations sur plusieurs années, lissage dont les premières mesures
seront présentées dans les semaines à venir.
INAUGURER
Le collège Alexandre Desrousseaux à Armentières
Collège Alexandre Desrousseaux
Armentières
En septembre 2013, le Département du Nord
engageait des travaux de reconstruction du collège
Alexandre Desrousseaux dans le quartier de l’Octroi à
Armentières, à proximité du lycée et du parc des
sports. Construit en 1969, l’ancien collège n’était
plus adapté : sa disposition en bâtiments séparés,
sans liaison couverte, entraînait des problèmes
fonctionnels.
CARTE D’IDENTITÉ DU COLLÈGE
600 élèves et 80 SEGPA : la capacité
d’accueil du collège
2013 : le début de la construction confiée au
Cabinet d’architecture
Frédérique Moguez.
Agence
Form’@
et
1er septembre 2015 : mise en service du
collège.
POUR TRAVAILLER
21 salles d’enseignement général
9 salles de cours spécialisées
1 salle d’arts plastiques
1 salle de musique
1 salle d’activités multifonctions
1 plateau sportif
2 salles pupitre
3 salles de SEGPA
1 salle informatique
POUR ÉTUDIER
1 centre de documentation et
d’information
1 salle de permanence
1 salle d’aide au travail
1 local tutorat
POUR SE RESSOURCER
450 demi-pensionnaires
40 commensaux
1 salle culturelle
VIE DU COLLÈGE
Pour assurer la demi-pension, le nettoyage et la maintenance, le Département a doté
l’établissement de 9 postes d’agents départementaux des collèges, et de 4 contrats aidés.
Un budget annuel de près de 150 000 euros est alloué à l’établissement dans le cadre de la
reconstruction du collège et afin de permettre son fonctionnement en 2015 (gaz, électricité,
autres charges de fonctionnement, etc.).
UN COLLÈGE HQE EXEMPLAIRE
Isolation soignée, systèmes pour récupérer l’eau
de pluie, la chaleur contenue à l’intérieur du
bâtiment, utilisation de la lumière naturelle et de
l’énergie gratuite du soleil, etc. : le collège
Alexandre Desrousseaux combine une multitude
de nouvelles techniques qui respectent la
planète et contribuent en même temps au bienêtre des collégiens. Par ailleurs, le collège a été
construit avec des matériaux qui respectent à la
fois l’environnement et la santé de tous.
Le collège Alexandre Desrousseaux incite à
changer ses habitudes, car le respect de
l’environnement est aussi affaire de petits gestes
quotidiens qui concernent tout le monde : le
collège encourage le tri, l’utilisation raisonnée de
l’électricité, et les déplacements à bicyclette,
grâce à son garage à vélos de 50 places dédiées
aux élèves et de 20 places réservées aux
professeurs.
Le collège Alexandre Desrousseaux
a été certifié HQE pour sa phase
programmation en mars 2012
et pour sa phase conception en juin 2012.
À terme, le bâtiment sera entièrement certifié.
Des économies concrètes
Un bâtiment isolé par l’extérieur des
fondations aux toitures pour un minimum de
déperditions.
Une ventilation « double flux » pour récupérer
la chaleur de l’air qui sort des bâtiments et
réchauffer l’air neuf venant de l’extérieur.
Des capteurs solaires thermiques pour
produire l’eau chaude utilisée au restaurant
scolaire.
Une cuve pour récupérer l’eau de pluie
utilisée
pour
alimenter
les
sanitaires
principaux.
Des puits de lumière naturelle, des baies
vitrées bien placées pour garantir le confort
visuel
des
collégiens
et
limiter
les
consommations.
Par ailleurs, ce collège vise le label BBC
Effinergie (Bâtiment Basse Consommation)
avec
une
consommation
énergétique
inférieure à 64 KWh/m²/an.
MÉMO :
RETOUR SUR LE
FINANCEMENT
La construction du collège a nécessité
un investissement de 27 972 000 euros,
pour la conception, les travaux et
l’équipement mobilier.
Ce projet a bénéficié d’une subvention
de l’Agence de l’eau : 18 750 euros
pour la mise en œuvre de techniques
alternatives et pour la récupération des
eaux de pluie.
À noter que la reconstruction du
collège a permis la réalisation d’une
salle de restauration dédiée aux élèves
de maternelle et d’élémentaire du
groupe scolaire Jean Macé, en
partenariat avec la ville d’Armentières.
INSERTION
Les entreprises chargées de
la réalisation du chantier ont
employé des demandeurs
d’emploi locaux intégrés
dans un parcours d’insertion
pour un total de 18 815
heures réalisées.
PRÉSERVER
La gestion et les économies d’énergie
Face à la hausse du coût de l’énergie et face aux enjeux environnementaux grandissants, le Département du Nord a depuis plusieurs années placé la gestion de l’énergie au cœur de ses préoccupations patrimoniale via la mise en œuvre de divers procédés et projets : démarche HQE™ pour les constructions de collèges, plan de maîtrise de l’énergie pour les collèges existants, groupement de commandes avec d'autres collectivités dans les domaines du gaz et de l’électricité, etc. Il s’agit ainsi de maîtriser et d’optimiser les coûts de fonctionnement par une meilleure gestion des fluides, tout en assurant aux utilisateurs des collèges un meilleur confort thermique et d'ambiance (éclairage, ventilation pour le confort olfactif et la qualité sanitaire des espaces, etc.). Le Plan de Maîtrise de l’Énergie
Économiser l’énergie
LE PROJET En 2005, le Département du Nord a développé une politique en faveur des économies
d’énergies déclinée en quatre volets : le Plan de Maîtrise de l’Energie.
Volet 1 : remplacement des menuiseries extérieures
Volet 2 : réfection des installations thermiques
Volet 3 : mise en place d’un dispositif informatisé de suivi à distance des consommations de
fluides
Volet 4 : renforcer l’isolation thermique et esthétique des façades, maîtriser les problèmes de
condensation à l'intérieur du bâtiment, inscrire le collège dans un environnement
plus agréable et fonctionnel en remodelant les espaces extérieurs et intégrer la
réglementation relative au handicap.
LE VOLET 4
Ce dernier volet est actuellement en cours, quatre phases le composent.
La phase 4A, qui concernait 8 établissements est terminée, et la phase 4B (10 collèges)
s’achèvera en fin d'année (levée des dernières réserves).
Concernant la phase 4C, seuls les travaux du collège Molière à Villeneuve d’Ascq ont
débuté.
Collège Jacques Prévert à Caudry
Avant / Après
Collège Jean Moulin à Wattignies
Avant / Après
Le groupement de commandes
Gaz et électricité
MUTUALISER LA RÉFLEXION
Afin de répondre aux obligations de la déréglementation des tarifs du gaz et de l’électricité,
les Départements du Nord et du Pas-de-Calais, le Conseil régional Nord-Pas de Calais, les
SDIS 59 et 62 ont mis en commun leurs réflexions pour faire face à trois problématiques :
- la sécurité juridique liée à une obligation de mise en concurrence, dans un contexte de
forte technicité,
- l’optimisation budgétaire liée à la volatilité des coûts de l’énergie, au risque
d’augmentation tarifaire en cas de mise en concurrence inadaptée et au nombre de
sites concernés sur ces cinq collectivités et sur leurs organismes associés,
- la continuité d’approvisionnement liée à la multitude des consultations prochainement
lancées et aux risques de non réponse des fournisseurs.
ASSOCIER LES COLLÈGES
Les organismes associés, comme les EPDSAE ou encore les ruches, ont été intégrés à cette
dynamique inter collectivités. Il a donc été constitué un groupement de commandes sur les
domaines du gaz et de l’électricité entre ces différents partenaires auquel les lycées et
collèges volontaires ont adhéré, en application de l’article 8 du code des marchés publics.
Cette mutualisation a pour ambition de sécuriser l’acte d’achat lié aux énergies gazières et
électriques, tout en bénéficiant des meilleures conditions d’achats.
À ce jour, 169 collèges ont souscrit au dispositif en ce qui concerne le gaz. Les autres
collèges ont soit adhéré à des commandes de chauffage urbain, soit à autre groupement
de commandes, soit au tout électrique.
En ce qui concerne l’électricité, le groupement sera rendu possible à compter du 1er janvier
2016 : 198 collèges ont d’ores et déjà signé la convention.
LE DÉPARTEMENT COORDINATEUR
Dans le cadre de ce groupement de commandes, le Département du Nord a été désigné
comme coordonnateur de l’AMO et du marché relatif à l’électricité. Le Département du Pasde-Calais est quant à lui coordonnateur sur le gaz.
Les marchés prendront effet au 1er janvier 2016.
L’entretien et la maintenance
dans les collèges
Même si le Département mène une politique ambitieuse visant à offrir les meilleures
conditions d’éducation à travers sa politique de reconstruction, il est nécessaire de
mener une politique régulière de maintenance et d’investissement afin de conserver en
état le patrimoine.
LA MAINTENANCE
La maintenance regroupe ainsi les actions de dépannage et de réparation, de
réglage, de révision, de remplacement, de contrôle et de vérification des installations
techniques et des organes dédiés à la sécurité des établissements. Elle se fait au travers
de marchés spécifiques.
L’ENTRETIEN
En termes de travaux d’entretien, il s’agit de faire face aux obligations réglementaires
pour l’accueil du public au sein des établissements scolaires.
Les interventions peuvent ainsi se décliner selon les thématiques suivantes :
- sécurité et mise aux normes réglementaires,
- entretien du clos et couvert,
- remise à niveau des équipements.
ACCOMPAGNER
Le quotidien des collégiens
Outre sa politique de construction et d’entretien des
collèges, légalement obligatoire, le Département du
Nord a choisi, comme d’autres collectivités, d’étendre
ses compétences à des politiques qui ne lui sont pas
imposées : il s’agit des politiques volontaristes.
Avec pour objectif d’apporter aux collégiens un
environnement de travail propice à la réussite scolaire et
en complément du bâti, le Département du Nord
accorde de nombreuses aides aux collégiens : projets
éducatifs, aide à la restauration, soutien à la recherche
de stages, etc. font partie de ces politiques que
l’exécutif départemental tient à maintenir dans la
mesure du possible au vu de la situation financière
particulièrement contrainte de la collectivité. Les aides financières
accordées par le Département du Nord
LE PROJET ÉDUCATIF DÉPARTEMENTAL
Après trois années de fonctionnement, le Département du Nord a choisi d’évaluer l’impact
du Projet Éducatif Départemental. Seuls les trente collèges de la vague 2 poursuivent leur
projet.
Les autres collèges verront leurs projets relancés à la rentrée 2016, en fonction des
améliorations et des assouplissements qui seront apportés au dispositif.
LES AIDES À LA RESTAURATION
Les élèves boursiers bénéficient d’une aide à la restauration, financée intégralement par le
Département du Nord à hauteur de 6,6 millions d’euros.
LES AUTRES AIDES FINANCIÈRES
Outre ces trois facteurs de soutien financier au quotidien des collégiens, le Département du
Nord met également en place :
- le financement des 30 Acteurs de Liaison Sociale dans l’Environnement Scolaire (ALSES) ;
- une aide aux élèves internes et aux internats ; - une aide aux élèves en situation de handicap ; - une aide aux sections sportives des collèges ; - une aide aux actions culturelles (ex : Collège au Cinéma) ; - des subventions aux communes pour l’utilisation des installations sportives par les
collégiens. Le transport scolaire
le réseau Arc en Ciel
55 000 JEUNES NORDISTES TRANSPORTÉS Compétent en matière de transport scolaire*, le
Département finance chaque année sous
certaines conditions les déplacements domicile
- établissement scolaire de près de 55 000
jeunes nordistes (collégiens sur tout le territoire,
et pour les lycéens en zone interurbaine).
Le Département assume alors intégralement le
coût du transport (sauf frais de dossier) quel que
soit le mode de déplacement (réseaux urbains,
interurbains ou ferrés) :
è un aller-retour par jour scolaire pour les externes et demi-pensionnaires,
è un aller-retour par semaine scolaire et pour toute fête légale située en cours de
semaine pour les internes,
è un aller-retour par jour entre le domicile et l’entreprise pour les stagiaires scolarisés en
collège (stage d’une durée minimale d’une semaine).
LA CARTE PASS PASS
Les collégiens et lycéens empruntant le réseau départemental Arc en Ciel disposent d'une
carte sans contact Pass Pass sur laquelle, outre leurs trajets scolaires, peuvent être chargés les
titres du réseau départemental Arc en Ciel et ceux des autres réseaux équipés de la carte
Pass Pass (Transpole, Sncf, etc.). Ils disposent ainsi d'un seul support pour voyager sur
l'ensemble des réseaux partenaires.
UN COMPLÉMENT POUR VOYAGER EN ILLIMITÉ
Ces élèves peuvent désormais bénéficier du complément annuel au titre scolaire qui permet
de voyager en illimité sur le réseau Arc en Ciel en dehors des trajets domicile-établissement
scolaire. Ainsi, ce titre permet de voyager durant les vacances scolaires, le week-end ou
encore pour se rendre aux activités extrascolaires, etc.
* LA LOI NOTRe : TRANSFERT DE COMPÉTENCE
Au 1er septembre 2017, les transports scolaires des collégiens
seront dévolus aux Régions.
Resteront à la charge des Départements les transports individuels
des élèves en situation de handicap.
LE TRANSPORT INDIVIDUEL
Le Département prend en charge intégralement le transport des élèves et des étudiants en
situation de handicap dès lors qu’ils sont domiciliés dans le Nord. Seul le trajet entre le
domicile de l’élève et l’établissement fréquenté est pris en charge par le Département à
raison d’un aller-retour par jour scolaire.
À noter que les règles concernant les périmètres de prise en charge et d’établissement de
rattachement ne s’appliquent pas à ces élèves.
Selon la situation individuelle de l’élève, différents modes de transport peuvent être
proposés : transport en commun, transport en commun accompagné, remboursement des
frais kilométriques, transport en véhicules spécifiques, etc.
LE TRANSPORT DES INTERNES
Le Département a souhaité accentuer son effort en participant, pour tout élève interne, aux
frais de transport domicile/internat.
LE SERVICE EN LIGNE
Le Département propose aux collégiens (élèves entrant en
6ème ou pour toute première demande) depuis mai 2014 et
aux lycéens depuis la dernière rentrée d’effectuer leur
demande de carte en ligne via le site lenord.fr.
La demande s’effectue ainsi en ligne, permettant une
démarche simplifiée (aucun justificatif n’est requis), possible
7j/7 et 24h/24 et offrant un suivi en temps réel de l’état d’avancement de la demande via un
espace personnel. A noter, que pour les familles ne disposant pas d’un accès internet, le
formulaire papier reste valable. (A retirer au secrétariat du collège ou du lycée de l’enfant).
Ce service remporte un franc succès avec plus de 90% des demandes réalisées en ligne (voir
ci-dessous).
>> Pour tout connaître de la démarche, transportscolaire.lenord.fr <<
RENTRÉE SCOLAIRE 2015-2016 : LES CHIFFRES (au 20.08.15)
16 398 dossiers, soit 92,1% des demandes de titre de transport ont été réalisées en ligne.
1 535 demandes de transport formulées pour des élèves en situation de handicap ont
été acceptées.
870 dossiers ont été déposés pour l’indemnisation des frais kilométriques pour les élèves
en situation de handicap.
MODERNISER
Un environnement numérique
Le collège numérique
initier aux nouveaux outils
2011 : LE PLAN COLLÈGE NUMÉRIQUE
En juillet 2011, le Département du Nord adoptait le plan « collège numérique » qui vise à
favoriser l’accès de tous les collégiens aux Technologies de l’Information et de la
Communication dédiées à l’Enseignement (TICE) et aux outils numériques.
Ainsi, dans ce cadre, un équipement de base par collège a été défini :
•
•
•
2 classes pupitres,
1 poste maître par salle pédagogique dans le cadre du développement ENT (Espace
Numérique de Travail),
1 vidéoprojecteur interactif par discipline (soit 8 VPI) avec 1 poste maître.
Des équipements supplémentaires prioritaires ont été ciblés : création des salles ULIS, SEGPA,
CLA, CDI, salles de technologie, salles de sciences.
Dans le cadre des constructions/reconstructions, chaque salle pédagogique est équipée
d’un VPI et d’un poste maître (collège tout numérique).
>> À ce jour, toutes les salles pédagogiques ont été câblées.
84 % des collèges sont équipés d’un poste ENT.
Près de 12 000 postes informatiques ont été déployés,
Ce qui représente 40 % du parc pédagogique <<
L’ESPACE NUMÉRIQUE DE TRAVAIL
Outil de communication, de gestion, de partage d’informations et de pratiques
pédagogiques, l’Espace Numérique de Travail (ENT) est à la disposition des collégiens, de
l’équipe pédagogique et administrative du collège, des parents.
Grâce à cet outil, un enfant souffrant peut suivre les avancées de sa classe par la mise à
disposition des cours, par une correspondance possible avec ses professeurs (ces derniers
reçoivent une formation préalable à l’utilisation afin de former les élèves) ou encore par la
consultation des ressources pédagogiques mises en ligne par les enseignants.
Également, les manuels numériques du collège peuvent être accessibles, ce qui peut alléger
le poids des cartables.
>> 98 collèges disposeront de l’accès à l’ENT en cette rentrée 2015 <<
LE HAUT DÉBIT L’utilisation des outils numériques repose notamment sur l’accès à l’internet haut débit dans
les collèges.
Le rapport « EvaluENT », publié en décembre 2014, met par exemple en évidence que le
débit internet à l’intérieur de l’établissement, quand il est trop faible est un frein à l’utilisation
des espaces numériques de travail.
L'objectif est de déployer l’internet haut débit dans tous les collèges publics du Nord, en
proposant un débit minimum de 4 Mb/s.
>> A ce jour, 68 collèges, dont 10 cités mixtes,
bénéficient d’un raccordement au haut débit <<
Les collèges « COCON »
Les COllèges CONnectés
LE PLAN NUMÉRIQUE POUR L’ÉDUCATION
Dans le cadre du plan numérique national pour l’éducation, le Ministère de l’Education
nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche a souhaité intégrer les collèges de
l’éducation prioritaire afin de favoriser la liaison école-collège.
Les collégiens des classes de cinquième et les enseignants seront dotés d’un équipement
numérique mobile et de ressources numériques. Les enfants pourront retourner chez eux avec
l’équipement mobile (tablette hybride).
L’objectif, à travers des modifications de pratiques d’enseignement et grâce à la puissance
de l’outil informatique et l’accès aux ressources informationnelles, est de permettre à la
réussite scolaire y compris celle des collégiens les plus en difficulté.
TROIS COLLÈGES NORDISTES RETENUS
Les classes de cinquième de trois établissements scolaires du Nord, classés en REP+, ont été
retenues :
•
•
•
Paul Verlaine à LILLE
Gayant à DOUAI
Lucie Aubrac à TOURCOING.
La dotation d’Etat sera de 380 euros (collégiens + professeurs) pour les équipements mobiles
versés à la collectivité et de 30 euros (collégiens + professeurs) pour les ressources
numériques.
Le Département a en charge l’accès internet haut débit, l’accès à l’Espace Numérique de
Travail, les Vidéoprojecteurs interactifs, l’installation des bornes WIFI ainsi que les surcoûts
éventuels d’acquisition pour les équipements individuels mobiles.
Le collège Mendès France de Tourcoing, déjà labellisé nationalement « collège connecté »
depuis 2013, fait également partie de ce dispositif.
FINANCER
Les chiffres-clés 2015
Chiffres clés 2015
Investissement et fonctionnement
Le budget départemental consacré à l’éducation et aux collèges
s’élève à plus de 90 millions d’euros en investissement, et près de 80
millions d’euros en fonctionnement. À cela s’ajoute la masse salariale
qui nécessite un financement de près de 60 millions d’euros.
82% de ces montants sont issus des obligations légales du Département
du Nord. Les 18% relèvent des politiques volontaristes portées par le
Département du Nord.
DÉTAIL DE L’INVESTISSEMENT
Construire et rénover les collèges : 62 millions d’euros.
Mettre en œuvre le plan de Maîtrise de l’énergie : 2.6 millions d’euros.
Entretenir et mettre aux normes les collèges : 19.2 millions d’euros.
Équiper les collèges : 3,5 millions d’euros.
Développer le projet « collège numérique » (câblage, salles pupitres,
ordinateurs, etc.) : 1.17 millions d’euros.
Financer les salles de sport à proximité des collèges : 6,12 millions
d’euros.
Réaliser les travaux d’accessibilité des collèges privés : 990 117 euros.
Renouveler le matériel : 173 227 euros.
Aménager les abords des collèges : 78 027 euros.
Prêts d’honneur aux étudiants : 280 500 euros.
DÉTAIL DU FONCTIONNEMENT
Soutenir le fonctionnement de l’ensemble des collèges du Nord : 51,2
millions d’euros.
Rémunérer les 1 759 agents des collèges : 60,5 millions d’euros.
Assurer le transport scolaire : 41 millions d’euros.
Assurer les services aux collégiens (accueil, entretien, maintenance et
restauration) : 1,88 millions d’euros.
Financer les aides à la demi-pension : 6,72 millions d’euros.
Financer les bourses départementales : 1,87 millions d’euros.
Financer le PEGD, le Fonds Départemental d'Appui aux Projets
Educatifs, l’Assiette Durable et l’Agenda 21 : 2,2 millions d’euros.
Verser des subventions pour l’utilisation des salles de sport
communales : 3,99 millions d’euros.
Assurer le déploiement du haut débit dans les collèges et de l'Espace
Numérique de Travail : 416 801 euros.
Assurer la maintenance informatique : 1,7 millions d’euros.
Financer les trente Acteurs de Liaison Sociale dans l’Environnement
Scolaire (ALSES) : 1,25 millions d’euros.
Aider la mise en place d’actions culturelles (ex : collège au cinéma) :
115 000 euros.
Favoriser les échanges internationaux : 292 000 euros.
Mettre en place « Offrons la nature aux collégiens » : 32 000 euros.