Récépissé de Déctaration de MODIFICAT|ON de I`association n

Transcription

Récépissé de Déctaration de MODIFICAT|ON de I`association n
--
Libarté
---
. Égalité, Frcternîtâ
I{xPUEuqUË FRÂNçAISX
PREFECTURE DE POLICE
Direction de la Police Générale
Sous direction de la citoyenneté et des libertés publiques
4ème bureau - Section Associations
12 quai de Gesvres
75004 PARTS
i
\
Récépissé de Déctaration de MODIFICAT|ON
';
't
Ancienne référence
j
de l'association
de I'association
Vu la loi du 1er Juillet'1901 relative au contrat d'association
n'
WZ5118g6Z0
1
88670
;
Vu le décret du 16 Août 1901 portant règlement d'administration publique pour
I'exécution de la loi précitée
ù
;
-r.
Le préfet de police
donne récépissé
à
Monsieur le président
d'une déclaration en date du
:
27 mai 2014
faisant connaître le(s) changement(s) suivant(s)
:
DIRIGEANTS, OBJET, STATUTS, TITRE
dans l'association dont le nouveau titre est
:
LES ENTRETIENS DE L'EXGELLENCE. CLUB XXIEME SIECLE
dont le siège social est situé
Décision(s) prise(s) te(s)
Pièces fournies
:
:
:
33 avenue Mac Mahon
75017 Paris
04 awil2O14
liste des dirigeants
Procès-verbal
Statuts
Pour le Préfet
Pour le
Le
_et
par délégation
e Générale
tl
-e11
Paris 4e, le 07 juillet 2014
ts survenus
dans Ieur administration ou leur direction, âinsi que
toutes les moditications apportées à leurs statuts.
1i'7ât&-i"i?S'""JStté aux autorités administratives ou judiciaires
chaque fois qu,eiles en feront ra demande.
seront punis d'une amende de l5o0 € en première infraction, et,
en cas de récidive, ceux qui auront contrevenu aux
dispositions de l,article s.
:
NOIA
concerné6. L'arllclê 40
pe,sonner concernent
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