bateau amorceur chine

PARLEMENT EUROPÉEN
1999
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2004
Document de séance
C5-00266/2002
2001/0179(COD)
FR
10/06/2002
PART.2
Position commune
en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au Vocabulaire
commun pour les marchés publics (CPV)
Docs 8171/1/02 + ADD1
SEC(2002)0687
FR
FR
45233330-1
45233340-4
45234000-6
45234100-7
45234110-0
45234111-7
45234112-4
45234113-1
45234114-8
45234115-5
45234116-2
45234120-3
45234121-0
45234122-7
45234123-4
45234124-1
45234125-8
45234126-5
45234127-2
45234128-9
45234129-6
45234200-8
45234210-1
45234220-4
45234230-7
45234240-0
45234250-3
45235000-3
45235100-4
45235110-7
45235111-4
45235200-5
45235210-8
45235300-6
45235310-9
45235311-6
45235320-2
45236000-0
45236100-1
45236110-4
45236111-1
45236112-8
45236113-5
45236114-2
45236119-7
45236200-2
Travaux de fondation de rues.
Travaux de fondation de chemins piétonniers.
Travaux de construction de voies ferrées et de systèmes de transport par câble.
Ouvrages ferroviaires.
Chemin de fer interurbain.
Chemin de fer urbain.
Dépôt ferroviaire.
Démolition de voies ferrées.
Remblai de chemin de fer.
Travaux de signalisation ferroviaire.
Travaux de construction de voies.
Ouvrages ferroviaires urbains.
Ouvrages pour le tramway.
Ouvrages pour le métro.
Chemin de fer partiellement souterrain.
Transport ferroviaire souterrain de passagers.
Station de métro.
Travaux de construction de lignes de tramway.
Dépôt de tramway.
Arrêts de tramway.
Travaux de construction de voies ferrées urbaines.
Systèmes de transport par câble.
Systèmes de transport par câble avec cabines.
Remonte-pente.
Télésiège.
Funiculaire.
Téléphérique.
Travaux de construction de terrains d'aviation, de pistes d'envol et d'atterrissage et d'aires de
manoeuvre.
Travaux de construction d'aéroports.
Travaux de construction de terrains d'aviation.
Revêtement de terrain d'aviation.
Travaux de construction de pistes d'envol et d'atterrissage.
Resurfaçage de pistes d'envol et d'atterrissage.
Travaux de construction d'aires de manoeuvre pour avions.
Piste de roulement.
Revêtement de piste de roulement.
Travaux de construction d'aires de stationnement pour avions.
Travaux de nivelage.
Travaux de nivelage pour équipements sportifs divers.
Travaux de nivelage de terrains de sports.
Travaux de nivelage de terrains de golf
Travaux de nivelage de courts de tennis
Travaux de nivelage de champs de courses
Travaux de nivelage de pistes
Travaux de réparation de terrains de sports.
Travaux de nivelage d'installations récréatives.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
135
FR
45236210-5
45236220-8
45236230-1
45236250-7
45236290-9
45236300-3
45240000-1
45241000-8
45241100-9
45241200-0
45241300-1
45241400-2
45241500-3
45241600-4
45242000-5
45242100-6
45242110-9
45242200-7
45242210-0
45243000-2
45243100-3
45243110-6
45243200-4
45243300-5
45243400-6
45243500-7
45243510-0
45243600-8
45244000-9
45244100-0
45246000-3
45246100-4
45246200-5
45246400-7
45246410-0
45246500-8
45246510-1
45247000-0
45247100-1
45247110-4
45247111-1
45247112-8
45247120-7
45247130-0
45247200-2
45247210-5
45247211-2
Travaux de nivelage d'aires de jeu pour enfants.
Travaux de nivelage de zoos.
Travaux de nivelage de jardins.
Travaux de nivelage de parcs.
Travaux de réparation d'espaces de loisir.
Travaux de nivelage pour cimetières.
Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques.
Travaux de construction de ports.
Quai.
Travaux de construction in-situ de terminaux offshore.
Jetée.
Dock.
Quai.
Installation de matériel d'éclairage portuaire.
Travaux de construction d'installations de loisirs nautiques.
Travaux de construction d'installations de sports nautiques.
Travaux de construction de voies de mise à l'eau.
Marina.
Port de plaisance.
Ouvrages de défense des côtes.
Ouvrages de protection des falaises.
Travaux de stabilisation des falaises.
Brise-lames.
Digues de mer.
Travaux de consolidation des plages.
Ouvrages de défense maritimes.
Digues.
Mur de quai.
Ouvrages maritimes.
Installations maritimes.
Ouvrages de régularisation des cours d'eau et de maîtrise des crues.
Construction de murs de rive.
Travaux de protection des berges.
Ouvrages de protection contre les inondations.
Entretien de digues.
Promenade.
Chemin de planches.
Travaux de construction de barrages, de canaux, de canaux d'irrigation et d'aqueducs.
Travaux de construction de voies navigables.
Construction de canaux.
Canal d'irrigation.
Canal de drainage.
Voies navigables, excepté canaux.
Aqueduc.
Travaux de construction de barrages et d'ouvrages fixes similaires.
Barrage.
Mur de barrage.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
136
FR
45247212-9
45247220-8
45247230-1
45247240-4
45247270-3
45248000-7
45248100-8
45248200-9
45248300-0
45248400-1
45248500-2
45250000-4
45251000-1
45251100-2
45251110-5
45251111-2
45251120-8
45251130-1
45251140-4
45251141-1
45251142-8
45251143-5
45251150-7
45251160-0
45251200-3
45251210-6
45251220-9
45251230-2
45251240-5
45251250-8
45252000-8
45252100-9
45252110-2
45252120-5
45252121-2
45252122-9
45252123-6
45252124-3
45252125-0
45252126-7
45252127-4
45252130-8
45252140-1
45252150-4
45252200-0
Travaux de renforcement de barrage.
Déversoirl.
Digue.
Barrage statique.
Travaux de construction de réservoirs.
Travaux de construction d'ouvrages hydromécaniques.
Écluses de canal.
Cales sèches.
Docks flottants.
Appontements.
Barrages mobiles.
Travaux de construction d'usines, d'exploitations minières et d'unités de fabrication et de
bâtiments pour l'industrie du pétrole et du gaz.
Travaux de construction de centrales électriques et de centrales thermiques.
Travaux de construction de centrales électriques.
Centrale nucléaire.
Réacteur nucléaire.
Centrale hydroélectrique.
Usine marémotrice.
Centrale thermique.
Centrale géothermique.
Centrale électrique alimentée au bois.
Unité de production d'air comprimé.
Tour de refroidissement.
Installations à énergie éolienne.
Centrale thermique.
Centrale combinée chaleur et électricité.
Centrale de cogénération.
Usine génératrice de vapeur.
Centrale de production d'électricité alimentée au gaz de décharge.
Centrale de chauffage urbain.
Travaux de construction de stations de traitement des eaux usées, de stations d'épuration et
d'usines d'incinération des ordures ménagères.
Station d'épuration.
Centrale mobile.
Installation de traitement des eaux.
Installations de sédimentation.
Digesteurs de boues.
Installations de criblage.
Travaux de dragage et de pompage.
Travaux d'enrochement.
Station de traitement de l'eau potable.
Station de traitement des eaux usées.
Équipement de station d'épuration.
Installation de déshydratation des boues.
Installation de manutention du charbon.
Matériel pour installation de purification.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
137
FR
45252210-3
45252300-1
45253000-5
45253100-6
45253200-7
45253300-8
45253310-1
45253320-4
45253400-9
45253500-0
45253600-1
45253700-2
45253800-3
45254000-2
45254100-3
45254110-6
45254200-4
45255000-9
45255100-0
45255110-3
45255120-6
45255121-3
45255200-1
45255210-4
45255300-2
45255400-3
45255410-6
45255420-9
45255430-2
45255500-4
45255600-5
45255700-6
45255800-7
45259000-7
45259100-8
45259200-9
45259300-0
45259900-6
45260000-7
45261000-4
45261100-5
45261200-6
45261210-9
45261211-6
45261212-3
45261213-0
45261214-7
Station de purification de l'eau.
Usine d'incinération des ordures ménagères.
Travaux de construction d'usines de traitement chimique.
Installation de déminéralisation.
Installation de désulfuration.
Installations de distillation ou de rectification.
Installations de distillation d'eau.
Installations de distillation d'alcool.
Travaux de construction d'usines pétrochimiques.
Travaux de construction d'usines pharmaceutiques.
Installation de déionisation.
Installation de digestion.
Installation de compostage.
Travaux de construction d'exploitations minières et d'unités de fabrication.
Travaux de construction d'exploitations minières.
Bâtiment de puits.
Travaux de construction d'usines de production.
Travaux de construction pour l'industrie du pétrole et du gaz.
Plateformes de production.
Puits.
Installations pour plates-formes.
Installations de surface.
Raffinerie de pétrole.
Terminal pétrolier.
Terminal à gaz.
Travaux de montage.
Travaux de montage offshore.
Travaux de montage à terre.
Démolition de plateformes pétrolières.
Travaux de forage et d'exploration.
Intervention au tube enroulé sur puits sous pression.
Usine de gazéification du charbon.
Unité de production de gaz.
Réparation et entretien d'équipements.
Réparation et entretien de station d'épuration.
Réparation et entretien de station de purification.
Réparation et entretien de centrales thermiques.
Modernisation d'installations.
Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés.
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes.
Travaux de charpente.
Travaux de couverture et de peinture de toiture.
Travaux de couverture.
Travaux de couverture en tuiles.
Travaux de couverture en ardoises.
Travaux de couverture métallique.
Travaux de couverture en bardeaux bitumés.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
138
FR
45261220-2
45261221-9
45261222-6
45261300-7
45261310-0
45261320-3
45261400-8
45261410-1
45261420-4
45261900-3
45261910-6
45261920-9
45262000-1
45262100-2
45262110-5
45262120-8
45262200-3
45262210-6
45262211-3
45262212-0
45262213-7
45262220-9
45262300-4
45262310-7
45262311-4
45262320-0
45262321-7
45262330-3
45262340-6
45262350-9
45262360-2
45262370-5
45262400-5
45262410-8
45262420-1
45262421-8
45262422-5
45262423-2
45262424-9
45262425-6
45262426-3
45262500-6
45262510-9
45262511-6
45262512-3
45262520-2
45262521-9
Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits.
Travaux de peinture de toiture.
Travaux de pose d'enduit sur couverture en ciment.
Travaux de garnissage et de pose de gouttières.
Travaux de garnissage.
Travaux de pose de gouttières.
Travaux de revêtement.
Travaux d'isolation de toiture.
Travaux d'étanchéification.
Réparation et entretien de toiture.
Réparation de toiture.
Entretien de toiture.
Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture.
Travaux d'installation d'échafaudages.
Travaux de démontage d'échafaudages.
Travaux de montage d'échafaudages.
Travaux de fondation et forage de puits de captage.
Travaux de fondation.
Battage de pieux.
Travaux de coffrage.
Parois moulées en tranchée.
Forage de puits de captage.
Travaux de bétonnage.
Travaux de mise en oeuvre de béton armé.
Travaux de gros oeuvre en béton.
Chapes.
Travaux de chape.
Travaux de réparation d'ouvrages en béton.
Travaux d'injection de ciment.
Travaux de mise en oeuvre de béton non armé.
Travaux de cimentation.
Services d'enrobage de béton.
Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques.
Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment.
Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques d'ouvrage.
Installation de dispositifs d'amarrage en mer.
Travaux de forage sous-marin.
Travaux de fabrication de ponts.
Travaux de fabrication de modules offshore.
Travaux de fabrication de treillis de plate-forme.
Travaux de fabrication de piles.
Travaux de maçonnerie et de briquetage.
Maçonnerie de pierres.
Taille de pierres.
Maçonnerie de pierres de taille.
Travaux de briquetage.
Maçonnerie de parement.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
139
FR
45262522-6
45262600-7
45262610-0
45262620-3
45262630-6
45262640-9
45262650-2
45262660-5
45262700-8
45262800-9
45300000-0
45310000-3
45311000-0
45311100-1
45311200-2
45312000-7
45312100-8
45312200-9
45312300-0
45312310-3
45312311-0
45312320-6
45312330-9
45313000-4
45313100-5
45313200-6
45313210-9
45314000-1
45314100-2
45314120-8
45314200-3
45314300-4
45314310-7
45314320-0
45315000-8
45315100-9
45315200-0
45315300-1
45315400-2
45315500-3
45315600-4
45315700-5
45316000-5
45316100-6
45316110-9
45316200-7
Travaux de maçonnerie.
Travaux de construction spécialisés divers.
Cheminées industrielles.
Murs de soutènement.
Construction de fourneaux.
Travaux d'amélioration de l'environnement.
Travaux de bardage.
Travaux de désamiantage.
Travaux de transformation de bâtiments.
Travaux d'extension de bâtiments.
Travaux d'équipement du bâtiment.
Travaux d'équipement électrique.
Travaux de câblage et d'installations électriques.
Travaux de câblage électrique.
Travaux d'installations électriques.
Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes.
Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie.
Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'effraction.
Travaux d'installation d'antennes.
Installations de paratonnerre.
Travaux d'installation de paratonnerre.
Travaux d'installation d'antennes de télévision.
Travaux d'installation d'antennes radio.
Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques.
Travaux d'installation d'ascenseurs.
Travaux d'installation d'escaliers mécaniques.
Travaux d'installation de trottoirs roulants.
Installation de matériel de télécommunications.
Installation de centraux téléphoniques.
Installation de standards téléphoniques.
Installation de lignes téléphoniques.
Installation d'Infrastructures de câblage.
Installation de câblage.
Installation de câblage informatique.
Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de
bâtiment.
Installations électrotechniques.
Travaux relatifs aux turbines.
Installations d'alimentation électrique.
Installations haute tension.
Installations moyenne tension.
Installations basse tension.
Poste de sectionnement.
Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation.
Installation d'appareils d'éclairage extérieur.
Installation de matériel d'éclairage public.
Installation de matériel de signalisation.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
140
FR
45316210-0
45316211-7
45316212-4
45316213-1
45316220-3
45316230-6
45317000-2
45317100-3
45317200-4
45317300-5
45317400-6
45320000-6
45321000-3
45323000-7
45324000-4
45330000-9
45331000-6
45331100-7
45331110-0
45331200-8
45331210-1
45331211-8
45331220-4
45331221-1
45331230-7
45331231-4
45332000-3
45332200-5
45332300-6
45332400-7
45333000-0
45333100-1
45333200-2
45340000-2
45341000-9
45342000-6
45343000-3
45343100-4
45343200-5
45343210-8
45343220-1
45343230-4
45350000-5
45351000-2
45400000-1
45410000-4
45420000-7
Installation de matériel de contrôle du trafic routier.
Installation de panneaux lumineux de signalisation.
Installation de feux de circulation.
Installation de balisage.
Installation de matériel de signalisation aéroportuaire.
Installation de matériel de signalisation portuaire.
Autres travaux d'installation électrique.
Travaux d'installation électrique de matériel de pompage.
Travaux d'installation électrique de transformateurs.
Travaux d'installation électrique d'appareils de distribution.
Travaux d'installation électrique de matériel de filtration.
Travaux d'isolation.
Travaux d'isolation thermique.
Travaux d'isolation acoustique.
Travaux de pose de plaques de plâtre.
Travaux de plomberie.
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation.
Travaux d'installation de chauffage central.
Travaux d'installation de chaudières.
Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation.
Travaux d'installation de ventilation.
Travaux d'installation de ventilation extérieure.
Travaux d'installation de matériel de climatisation.
Travaux d'installation de matériel de climatisation partielle de l'air.
Travaux d'installation de matériel de refroidissement.
Travaux d'installation de matériel de réfrigération.
Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation.
Travaux d'installation de distribution d'eau.
Travaux de pose de conduits d'évacuation.
Travaux d'installation d'appareils sanitaires.
Travaux d'installation du gaz.
Travaux d'installation de régulateurs de gaz.
Travaux d'installation de compteurs à gaz.
Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité.
Pose de garde-corps.
Pose de clôtures.
Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies.
Travaux d'ignifugation.
Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie.
Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie au CO2.
Travaux d'installation d'extincteurs.
Travaux d'installation de systèmes de pulvérisation d'eau.
Installations mécaniques.
Travaux d'installations mécaniques.
Travaux de parachèvement de bâtiment.
Travaux de plâtrerie.
Travaux de menuiserie et de charpenterie.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
141
FR
45421000-4
45421100-5
45421110-8
45421111-5
45421112-2
45421113-9
45421114-6
45421115-3
45421120-1
45421121-8
45421122-5
45421123-2
45421124-9
45421125-6
45421130-4
45421131-1
45421132-8
45421133-5
45421134-2
45421135-9
45421140-7
45421141-4
45421142-1
45421143-8
45421144-5
45421145-2
45421146-9
45421147-6
45421148-3
45421150-0
45421151-7
45421152-4
45421153-1
45421160-3
45422000-1
45422100-2
45430000-0
45431000-7
45431100-8
45431200-9
45432000-4
45432100-5
45432110-8
45432111-5
45432112-2
45432113-9
45432114-6
Travaux de menuiserie.
Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires.
Pose d'encadrements de portes et de fenêtres en métal.
Pose d'encadrements de portes en métal.
Pose d'encadrements de fenêtres en métal.
Pose de seuils en métal.
Pose de portes en métal.
Pose de fenêtres en métal.
Pose d'encadrements de portes et de fenêtres en plastique.
Pose d'encadrements de portes en plastique.
Pose d'encadrements de fenêtres en plastique.
Pose de seuils en plastique.
Pose de portes en plastique.
Pose de fenêtres en plastique.
Pose d'encadrements de portes et de fenêtres en bois.
Pose d'encadrements de portes en bois.
Pose d'encadrements de fenêtres en bois.
Pose de seuils en bois.
Pose de portes en bois.
Pose de fenêtres en bois.
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres.
Travaux de cloisonnement.
Installation de volets.
Travaux d'installation de stores.
Travaux d'installation de vélums.
Travaux d'installation de volets roulants.
Mise en place de plafonds suspendus.
Installation de grilles.
Installation de portails.
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques.
Installation de cuisines équipées.
Installation de cloisons.
Installation de meubles encastrés.
Ferrage.
Travaux de charpenterie.
Ouvrages en bois.
Revêtement de sols et de murs.
Carrelages.
Carrelage de sols.
Carrelage mural.
Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints.
Travaux de pose de revêtements de sols.
Travaux de pose de revêtements de sols.
Travaux de pose de revêtements de sols souples.
Pose de pavage.
Pose de parquets.
Pavage en bois.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
142
FR
45432120-1
45432121-8
45432130-4
45432200-6
45432210-9
45432220-2
45440000-3
45441000-0
45442000-7
45442100-8
45442110-1
45442120-4
45442121-1
45442180-2
45442190-5
45442200-9
45442210-2
45442300-0
45450000-6
45451000-3
45451100-4
45451200-5
45451300-6
45452000-0
45452100-1
45453000-7
45453100-8
45454000-4
45454100-5
45500000-2
45510000-5
45520000-8
50000000-5
50100000-6
50110000-9
50111000-6
50111100-7
50111110-0
50112000-3
50112100-4
50112110-7
50112111-4
50112120-0
50112200-5
50112300-6
50113000-0
Travaux d'installation de faux plancher.
Planchers techniques pour salles informatiques.
Travaux de revêtements de sols.
Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints.
Travaux de revêtement mural.
Travaux de pose de papier peint.
Travaux de peinture et de vitrerie.
Travaux de vitrerie.
Travaux d'application de revêtements de protection.
Travaux de peinture.
Travaux de peinture de bâtiments.
Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures.
Travaux de peinture de structures.
Travaux de pose d'une nouvelle couche de peinture.
Travaux de décapage.
Travaux d'application de revêtements anti-corrosion.
Travaux de galvanisation.
Services de protection des surfaces.
Autres travaux de parachèvement de bâtiment.
Travaux de décoration.
Travaux d'ornementation.
Travaux de lambrissage.
Jardins intérieurs.
Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments.
Nettoyage, au sable, des parties extérieures des bâtiments
Travaux de remise en état et de remise à neuf.
Travaux de remise en état.
Travaux de restructuration.
Travaux de réfection.
Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur.
Location de grues avec opérateur.
Location de matériel de terrassement avec opérateur.
Services de réparation, d'entretien et d'installation.
Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services
connexes.
Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes.
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules.
Services de gestion de parc de véhicules.
Services d'assistance pour parc de véhicules.
Services de réparation et d'entretien de voitures.
Services de réparation de voitures.
Services de réparation de carrosseries de véhicules.
Services de réparation de carrosserie.
Services de remplacement de pare-brise.
Services d'entretien de voitures.
Services de lavage de voitures et services similaires.
Services de réparation et d'entretien d'autobus.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
143
FR
50113100-1
50113200-2
50114000-7
50114100-8
50114200-9
50115000-4
50115100-5
50115200-6
50116000-1
50116100-2
50116200-3
50116300-4
50116400-5
50116500-6
50116510-9
50116600-7
50117000-8
50117100-9
50117200-0
50117300-1
50118000-5
50118100-6
50118110-9
50118200-7
50118300-8
50118400-9
50118500-0
50190000-3
50200000-7
50210000-0
50211000-7
50211100-8
50211200-9
50211210-2
50211211-9
50211212-6
50211300-0
50211310-3
50212000-4
50220000-3
50221000-0
50221100-1
50221200-2
50221300-3
Services de réparation d'autobus.
Services d'entretien d'autobus.
Services de réparation et d'entretien de camions.
Services de réparation de camions.
Services d'entretien de camions.
Services de réparation et d'entretien de motos.
Services de réparation de motos.
Services d'entretien de motos.
Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules.
Services de réparation de systèmes électriques.
Services de réparation et d'entretien de freins et de pièces de freins de véhicules.
Services de réparation et d'entretien de boîtes de vitesses de véhicules.
Services de réparation et d'entretien de transmissions de véhicules.
Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage.
Services de rechapage de pneus.
Services de réparation et d'entretien de moteurs de démarrage.
Services de conversion et de remise en état de véhicules.
Services de conversion de véhicules à moteur.
Services de conversion d'ambulances.
Services de remise en état de véhicules.
Services de secours routier.
Services de dépannage de voitures.
Services de remorquage de véhicules.
Services de dépannage de véhicules commerciaux.
Services de dépannage d'autobus.
Services de dépannage de véhicules à moteur.
Services de dépannage de motos.
Démolition de véhicules.
Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport
aérien, ferroviaire, routier et maritime.
Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres
équipements.
Services de réparation et d'entretien d'aéronefs.
Services d'entretien d'aéronefs.
Services de réparation d'aéronefs.
Services de réparation et d'entretien de moteurs d'aéronefs.
Services d'entretien de moteurs d'aéronefs.
Services de réparation de moteurs d'aéronefs.
Services de remise en état d'aéronefs.
Services de remise en état de moteurs d'aéronefs.
Services de réparation et d'entretien d'hélicoptères.
Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à
d'autres équipements.
Services de réparation et d'entretien de locomotives.
Services de réparation et d'entretien de boîtes de transmission de locomotives.
Services de réparation et d'entretien de transmissions de locomotives.
Services de réparation et d'entretien d'essieux montés de locomotives.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
144
FR
50221400-4
50222000-7
50222100-8
50223000-4
50224000-1
50224100-2
50224200-3
50225000-8
50229000-6
50230000-6
50232000-0
50232100-1
50232110-4
50232200-2
50240000-9
50241000-6
50241100-7
50241200-8
50242000-3
50243000-0
50244000-7
50245000-4
50246000-1
50246100-2
50246200-3
50246300-4
50246400-5
50300000-8
50310000-1
50311000-8
50311400-2
50312000-5
50312100-6
50312110-9
50312120-2
50312200-7
50312210-0
50312220-3
50312300-8
50312310-1
50312320-4
50312400-9
50312410-2
50312420-5
Services de réparation et d'entretien de freins et de pièces de freins de locomotives.
Services de réparation et d'entretien de matériel roulant.
Services de réparation et d'entretien d'amortisseurs.
Services de remise en état de locomotives.
Services de remise en état de matériel roulant.
Services de remise en état de sièges pour matériel roulant.
Services de remise en état de voitures à voyageurs.
Services d'entretien de voies ferrées.
Démolition de matériel roulant.
Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à
d'autres équipements.
Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation.
Services d'entretien de l'éclairage public.
Exploitation d'installations d'éclairage public.
Services d'entretien des installations de signalisation.
Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport maritime et à
d'autres équipements.
Services de réparation et d'entretien de bateaux.
Services de réparation de navires.
Services de réparation de ferrys.
Services de conversion de bateaux.
Démolition de bateaux.
Services de remise en état de navires ou de bateaux.
Services de modernisation de bateaux.
Entretien d'équipement portuaire.
Services de mise en cale sèche.
Services d'entretien de bouées.
Services de réparation et d'entretien de structures flottantes.
Services de réparation et d'entretien de plateformes flottantes.
Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux ordinateurs personnels,
au matériel de bureau, au matériel de télécommunications et au matériel audiovisuel.
Maintenance et réparation de machines de bureau.
Maintenance et réparation de machines comptables de bureau.
Maintenance et réparation de machines à calculer et de machines comptables.
Maintenance et réparation de matériel informatique.
Maintenance et réparation d'unités centrales.
Maintenance d'unités centrales.
Réparation d'unités centrales.
Maintenance et réparation de mini-ordinateurs.
Maintenance de mini-ordinateurs.
Réparation de mini-ordinateurs.
Maintenance et réparation de matériel de réseau informatique.
Maintenance de matériel de réseau informatique.
Réparation de matériel de réseau informatique.
Maintenance et réparation de micro-ordinateurs.
Maintenance de micro-ordinateurs.
Réparation de micro-ordinateurs.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
145
FR
50312500-0
50312510-3
50312520-6
50312600-1
50312610-4
50312620-7
50313000-2
50313100-3
50313200-4
50314000-9
50315000-6
50316000-3
50317000-0
50320000-4
50321000-1
50322000-8
50323000-5
50323100-6
50323200-7
50324000-2
50324100-3
50324200-4
50330000-7
50331000-4
50332000-1
50333000-8
50333100-9
50333200-0
50334000-5
50334100-6
50334110-9
50334120-2
50334130-5
50334140-8
50334200-7
50334300-8
50334400-9
50340000-0
50341000-7
50341100-8
50341200-9
50342000-4
50343000-1
50344000-8
50344100-9
50344200-0
50400000-9
Maintenance et réparation de logiciels de technologies de l'information.
Maintenance de logiciels de technologies de l'information.
Réparation de logiciels de technologies de l'information.
Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information.
Maintenance de matériel de technologies de l'information.
Réparation de matériel de technologies de l'information.
Maintenance et réparation de matériel de reprographie.
Services de réparation de photocopieurs.
Services d'entretien de photocopieurs.
Services de réparation et d'entretien de télécopieurs.
Services de réparation et d'entretien de répondeurs téléphoniques.
Maintenance et réparation de distributeurs automatiques de tickets.
Maintenance et réparation de composteurs de billets.
Services de réparation et d'entretien d'ordinateurs personnels.
Services de réparation d'ordinateurs personnels.
Services d'entretien d'ordinateurs personnels.
Maintenance et réparation de périphériques d'ordinateur.
Maintenance de périphériques d'ordinateur.
Réparation de périphériques d'ordinateur.
Services d'assistance pour ordinateurs personnels.
Services de maintenance de systèmes.
Services de maintenance préventive.
Services d'entretien de matériel de télécommunications.
Services de réparation et d'entretien de lignes de télécommunications.
Services d'entretien d'infrastructures de télécommunications.
Services d'entretien de matériel de radiocommunications.
Services de réparation et d'entretien d'émetteurs radio.
Réparation et entretien d'appareils de radiotéléphonie.
Services de réparation et d'entretien de matériel de téléphonie et de télégraphie par fil.
Services de réparation et d'entretien de matériel de téléphonie par fil.
Entretien de réseau téléphonique.
Modernisation de standards téléphoniques.
Services de réparation et d'entretien de standards téléphoniques.
Services de réparation et d'entretien d'appareils téléphoniques.
Services de réparation et d'entretien de matériel de télégraphie par fil.
Services de réparation et d'entretien de matériel de télex par fil.
Entretien de systèmes de communications.
Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique.
Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision.
Services de réparation et d'entretien de matériel vidéotexte.
Services de réparation et d'entretien d'émetteurs de télévision.
Services de réparation et d'entretien de matériel audio.
Services de réparation et d'entretien de matériel vidéo.
Services de réparation et d'entretien de matériel d'optique.
Services de réparation et d'entretien de matériel photographique.
Services de réparation et d'entretien de matériel cinématographique.
Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
146
FR
50410000-2
50411000-9
50411100-0
50411200-1
50411300-2
50411400-3
50411500-4
50412000-6
50413000-3
50413100-4
50413200-5
50420000-5
50421000-2
50421100-3
50421200-4
50422000-9
50430000-8
50431000-5
50432000-2
50433000-9
50500000-0
50510000-3
50511000-0
50511100-1
50511200-2
50512000-7
50513000-4
50514000-1
50514100-2
50514200-3
50514300-4
50530000-9
50531000-6
50531100-7
50531200-8
50531300-9
50531400-0
50531500-1
50531510-4
50532000-3
50532100-4
50532200-5
50532300-6
50532400-7
Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle.
Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure.
Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau.
Services de réparation et d'entretien de compteurs à gaz.
Services de réparation et d'entretien de compteurs d'électricité.
Services de réparation et d'entretien de tachymètres.
Services de réparation et d'entretien d'instruments de mesure du temps industriels.
Services de réparation et d'entretien d'appareils d'essai.
Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle.
Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz.
Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie.
Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical.
Services de réparation et d'entretien de matériel médical.
Services de réparation et d'entretien de chaises roulantes.
Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie.
Services de réparation et d'entretien de matériel chirurgical.
Services de réparation et d'entretien de matériel de précision.
Services de réparation et d'entretien de montres.
Services de réparation et d'entretien d'horloges.
Services d'étalonnage.
Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets,de conteneurs en
métal et de machines.
Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en
métal.
Services de réparation et d'entretien de pompes.
Services de réparation et d'entretien de pompes à liquide.
Services de réparation et d'entretien de pompes à gaz.
Services de réparation et d'entretien de vannes.
Services de réparation et d'entretien de robinets.
Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal.
Services de réparation et d'entretien de citernes.
Services de réparation et d'entretien de réservoirs.
Services de réparation de gainage.
Services de réparation et d'entretien de machines.
Services de réparation et d'entretien de machines non-électriques.
Services de réparation et d'entretien de chaudières.
Services d'entretien d'appareils à gaz.
Services de réparation et d'entretien de compresseurs.
Services de réparation et d'entretien de grues.
Services de réparation et d'entretien de grues derricks.
Services de démontage de derricks.
Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel
connexe.
Services de réparation et d'entretien de moteurs électriques.
Services de réparation et d'entretien de transformateurs.
Services de réparation et d'entretien de générateurs.
Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
147
FR
50700000-2
50710000-5
50711000-2
50712000-9
50720000-8
50721000-5
50730000-1
50740000-4
50750000-7
50800000-3
50810000-6
50820000-9
50821000-6
50822000-3
50830000-2
50840000-5
50841000-2
50842000-9
50850000-8
50860000-1
50870000-4
50880000-7
50881000-4
50882000-1
50883000-8
50884000-5
50900000-4
50910000-7
50911000-4
50911100-5
50911110-8
50911120-1
50911130-4
50911200-6
50911210-9
50911220-2
50912000-1
50913000-8
50913100-9
50913300-1
50913310-4
50913400-2
50913500-3
50913510-6
50913511-3
50914000-5
50914100-6
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments.
Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment.
Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment.
Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment.
Services de réparation et d'entretien de chauffage central.
Exploitation d'installations de chauffage.
Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération.
Services de réparation et d'entretien d'escaliers mécaniques.
Services d'entretien d'ascenseurs.
Services divers d'entretien et de réparation.
Services de réparation de bijoux.
Services de réparation d'articles en cuir.
Services de réparation de bottes.
Services de réparation de chaussures.
Services de réparation de vêtements et d'articles textiles.
Services de réparation et d'entretien d'armes et de systèmes d'arme.
Services de réparation et d'entretien d'armes.
Services de réparation et d'entretien de systèmes d'arme.
Services de réparation et d'entretien de meubles.
Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique.
Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux.
Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration.
Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie.
Services de réparation et d'entretien de matériel pour restaurants.
Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration.
Services de réparation et d'entretien de matériel de camping.
Services d'installation.
Services d'installation de matériel électrique et mécanique.
Services d'installation de matériel électrique.
Services d'installation de moteurs électriques, de générateurs et de transformateurs.
Services d'installation de moteurs électriques.
Services d'installation de générateurs.
Services d'installation de transformateurs.
Services d'installation de matériel de distribution et de commande électriques.
Services d'installation de matériel de distribution électrique.
Services d'installation de matériel de commande électrique.
Services d'installation de matériel mécanique.
Services d'installation de générateurs à vapeur, de turbines, de compresseurs et de brûleurs.
Services d'installation de générateurs à vapeur.
Services d'installation de turbines.
Services d'installation de turbines à gaz.
Services d'installation de compresseurs.
Services d'installation de fourneaux.
Services d'installation de brûleurs.
Services d'installation d'incinérateurs de déchets.
Services d'installation de moteurs.
Services d'installation de moteurs à essence.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
148
FR
50914200-7
50914300-8
50914400-9
50914500-0
50914600-1
50920000-0
50921000-7
50921100-8
50922000-4
50923000-1
50924000-8
50930000-3
50931000-0
50931100-1
50931200-2
50931300-3
50931400-4
50932000-7
50932100-8
50932200-9
50933000-4
50934000-1
50935000-8
50940000-6
50941000-3
50942000-0
50943000-7
50950000-9
50951000-6
50951100-7
50951110-0
50951111-7
50951120-3
50951130-6
50951140-9
50951400-0
50951410-3
50951411-0
50952000-3
50952100-4
50952200-5
50953000-0
50954000-7
50954100-8
50954110-1
Services d'installation de moteurs diesel.
Services d'installation de moteurs de matériel ferroviaire.
Services d'installation de moteurs de véhicules.
Services d'installation de moteurs de navires.
Services d'installation de moteurs d'aéronefs.
Services d'installation de matériel de mesure, de contrôle, d'essai et de navigation.
Services d'installation de matériel de mesure.
Services d'installation de matériel de mesure du temps.
Services d'installation de matériel de contrôle.
Services d'installation de matériel d'essai.
Services d'installation de matériel de navigation.
Services d'installation de matériel de communications.
Services d'installation de matériel radio, de télévision, audio et vidéo.
Services d'installation de matériel radio.
Services d'installation de matériel de télévision.
Services d'installation de matériel audio.
Services d'installation de matériel vidéo.
Services d'installation d'émetteurs radio et de télévision.
Services d'installation d'émetteurs radio.
Services d'installation d'émetteurs de télévision.
Services d'installation d'appareils de radiotéléphonie.
Services d'installation de matériel de téléphonie par fil.
Services d'installation de matériel de télégraphie par fil.
Services d'installation de matériel médical et chirurgical.
Services d'installation de matériel médical.
Services d'installation de matériel chirurgical.
Services d'installation de matériel de laboratoire.
Services d'installation de machines et d'équipements.
Services d'installation de machines et d'équipements à usage général.
Services d'installation de matériel de levage et de manutention, excepté ascenseurs et
escaliers mécaniques.
Services d'installation de matériel de levage.
Services d'installation de grues.
Services d'installation de matériel de manutention.
Services d'installation de nacelles de nettoyage des façades.
Services d'installation de matériel de manutention spécial.
Services d'installation de machines diverses à usage général.
Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de liquides.
Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de l'eau.
Services d'installation de machines agricoles et sylvicoles.
Services d'installation de machines agricoles.
Services d'installation de machines sylvicoles.
Services d'installation de machines-outils.
Services d'installation de machines et d'équipements à usage spécifique.
Services d'installation de machines utilisées dans les mines, les carrières, la construction et la
métallurgie.
Services d'installation de machines utilisées dans les mines.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
149
FR
50954120-4
50954130-7
50954140-0
50954200-9
50954210-2
50954220-5
50954230-8
50954300-0
50954310-3
50954320-6
50954330-9
50954340-2
50954400-1
50954410-4
50954420-7
50955000-4
50960000-2
50961000-9
50961100-0
50961110-3
50961200-1
50962000-6
50980000-8
50981000-5
50982000-2
28210000-7
52000000-9
52100000-0
52200000-1
52300000-2
52400000-3
52500000-4
52600000-5
52700000-6
52800000-7
52900000-8
55000000-0
55100000-1
55200000-2
55210000-5
55220000-8
55221000-5
55240000-4
55241000-1
55242000-8
55243000-5
Services d'installation de machines utilisées dans les carrières.
Services d'installation de machines utilisées dans la construction.
Services d'installation de machines utilisées dans la métallurgie.
Services d'installation de machines de traitement des aliments, des boissons et du tabac.
Services d'installation de machines de traitement des aliments.
Services d'installation de machines de traitement des boissons.
Services d'installation de machines de traitement du tabac.
Services d'installation de machines pour la fabrication de textile, de vêtements et de cuir.
Services d'installation de machines pour la fabrication textile.
Services d'installation de machines pour la fabrication de vêtements.
Services d'installation de machines pour la fabrication du cuir.
Services d'installation de machines à laver, de machines de nettoyage à sec et de sèche-linge
de blanchisserie.
Services d'installation de machines pour la fabrication du papier et du carton.
Services d'installation de machines pour la fabrication du papier.
Services d'installation de machines pour la fabrication du carton.
Services d'installation de systèmes d'arme.
Services d'installation d'ordinateurs et de matériel de bureau.
Services d'installation d'ordinateurs et de matériel de traitement de l'information.
Services d'installation d'ordinateurs.
Services d'installation de matériel informatique.
Services d'installation de matériel de traitement de l'information.
Services d'installation de matériel de bureau.
Services d'installation de conteneurs en métal.
Services d'installation de citernes.
Services d'installation de réservoirs.
Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression en métal.
Services de vente au détail.
Services de vente au détail de produits alimentaires.
Services de vente au détail de boissons.
Services de vente au détail de mobilier.
Services de vente au détail de vêtements.
Services de vente au détail de matériaux de construction.
Services de vente au détail d'imprimés.
Services de vente au détail d'articles de bureau.
Services de vente au détail de produits horticoles.
Services de vente au détail de produits médicaux.
Services d'hôtellerie et de restauration.
Services d'hôtellerie.
Campings et autre hébergement non hôtelier.
Services d'hébergement en auberge de jeunesse.
Services de terrain de camping.
Services d'aire de caravanage.
Services de centres aérés et de centres de vacances.
Services de centres aérés.
Services de centres de vacances.
Services de colonies de vacances.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
150
FR
55250000-7
55260000-0
55270000-3
55300000-3
55310000-6
55311000-3
55312000-0
55320000-9
55321000-6
55322000-3
55330000-2
55400000-4
55410000-7
55500000-5
55510000-8
55511000-5
55512000-2
55520000-1
55521000-8
55521100-9
55521200-0
55522000-5
55523000-2
55523100-3
55524000-9
60000000-8
60100000-9
60110000-2(1)
60111000-9
60112000-6(1)
60112100-7(1)
60112200-8(1)
60112300-9(1)
60113000-3(1)
60113100-4(1)
60113200-5(1)
60113300-6(1)
60113310-9(1)
60113400-7(1)
60113500-8(1)
60114000-0(1)
60115000-7(1)
60115100-8(1)
60116000-4(1)
60116100-5(1)
60116200-6(1)
60116300-7(1)
Services de location de meublés pour des séjours de courte durée.
Services des wagons-lits.
Services prestés par les établissements proposant des chambres avec petit-déjeuner.
Services de restaurant et services de personnel en salle.
Services de serveurs de restaurant.
Services de serveurs de restaurant pour clientèle restreinte.
Services de serveurs de restaurant sans restriction d'accès.
Services de distribution de repas.
Services de préparation de repas.
Services d'élaboration de repas.
Services de cafétéria.
Services de débits de boissons.
Services de gestion de bars.
Services de cantine et service traiteur.
Services de cantine.
Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte.
Services de gestion de cantine.
Services traiteur.
Service traiteur pour ménages.
Services de repas livrés à domicile.
Services de livraison de repas.
Service traiteur pour entreprises de transport.
Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions.
Services de restauration scolaire.
Service traiteur pour écoles.
Services de transport par voie de terre et par pipeline.
Services de transport terrestre.
Services de transport terrestre de passagers.(1)
Transport ferroviaire de passagers.
Services de transport public.(1)
Services de transport public par tramway.(1)
Services de transport public par autobus.(1)
Services de transport public par autocar.(1)
Services de transport de clientèle restreinte.(1)
Services de bus scolaire.(1)
Services de transport de prisonniers.(1)
Services de transport de patients.(1)
Services de transport non urgent de patients.(1)
Transport de personnes handicapées.(1)
Transport de personnes âgées.(1)
Services de transport régulier de passagers.(1)
Services de transport de passagers par voiture.(1)
Services de taxi.(1)
Services de transport terrestre spécialisé de passagers.(1)
Transport non régulier de passagers.(1)
Services d'autobus pour visites panoramiques.(1)
Transport de passagers par véhicules à traction animale.(1)
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
151
FR
60117000-1(1)
60117100-2(1)
60117200-3(1)
60120000-5(1)
60121000-2
60121100-3
60121200-4
60121300-5
60121400-6
60121500-7
60121600-8
60122000-9(1)
60122100-0(1)
60122110-3(1)
60122120-6(1)
60122130-9(1)
60122140-2(1)
60122150-5(1)
60122160-8(1)
60122161-5(1)
60122170-1(1)
60122200-1(1)
60122210-4(1)
60122220-7(1)
60122230-0(1)
60123000-6(1)
60123100-7(1)
60123200-8(1)
60123300-9(1)
60123400-0(1)
60123500-1(1)
60123600-2(1)
60123700-3(1)
60129000-8(1)
60129100-9(1)
60129200-0(1)
60129300-1(1)
60200000-0
60210000-3
60220000-6
61000000-5
61100000-6
61110000-9
61200000-7
61210000-0
61220000-3
61230000-6
Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur.(1)
Location de voitures particulières avec chauffeur.(1)
Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur.(1)
Services de transport terrestre de marchandises.(1)
Transport ferroviaire de marchandises.
Transport ferroviaire de produits surgelés ou réfrigérés.
Transport ferroviaire de produits pétroliers.
Transport ferroviaire de liquides ou de gaz en vrac.
Transport ferroviaire de marchandises conténeurisées.
Transport ferroviaire postal.
Transport ferroviaire de produits secs en vrac.
Services de transport routier de marchandises.(1)
Services de transport routier de marchandises dans des véhicules spécialisés.(1)
Services de transport par véhicules frigorifiques.(1)
Services de transport par camions-citernes.(1)
Services de transport par véhicules adaptés aux marchandises en vrac.(1)
Services de transport par véhicules porte-conteneurs.(1)
Services de transport par véhicules de déménagement.(1)
Services de transport de sécurité.(1)
Services de véhicules blindés.(1)
Services de transport médical.(1)
Transport routier postal.(1)
Services de distribution de courrier.(1)
Services de livraison de colis.(1)
Services de transport de colis.(1)
Services de transport spécialisé.(1)
Transport de charbon.(1)
Transport de pétrole.(1)
Transport de combustibles et de carburants.(1)
Transport de gaz.(1)
Transport de liquides.(1)
Services de transport d'armes et de munitions.(1)
Services de transport utilisant des remorques chargeuses.(1)
Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur.(1)
Location de camions avec chauffeur.(1)
Location de véhicules industriels avec chauffeur.(1)
Location de camionnettes avec chauffeur.(1)
Services de transport par pipeline.
Transport par pipeline de produits pétroliers.
Transport par pipeline de gaz naturel.
Services de transport par voie d'eau.
Services de transport de passagers par voie d'eau.
Services de transport par ferry.
Transport de marchandises par voie d'eau.
Transport de produits réfrigérés par voie d'eau.
Transport de pétrole par voie d'eau.
Transport de produits en vrac par voie d'eau.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
152
FR
61240000-9
61250000-2
61300000-8
61400000-9
61500000-0
61510000-3
61511000-0
61512000-7
61520000-6
61521000-3
61522000-0
61523000-7
61524000-4
61530000-9
62000000-2
62100000-3(1)
62110000-6(1)
62120000-9(1)
62121000-6(1)
62122000-3(1)
62200000-4(1)
62210000-7
62220000-0(1)
62221000-7(1)
62222000-4
62230000-3
62240000-6
62241000-3
62241100-4
62241200-5
62300000-5
62400000-6
62410000-9
62420000-2
62430000-5
62440000-8
62441000-5
62450000-1
63000000-9
63100000-0
63110000-3
63111000-0
63112000-7
63112100-8
63112110-1
63120000-6
Transport de marchandises en conteneur par voie d'eau.
Transport de courrier par voie d'eau.
Services de navires câbliers.
Operations de transport maritime.
Location de matériel de transport par voie d'eau avec équipage.
Location de navires avec équipage.
Location de navires de mer avec équipage.
Location de bateaux de navigation fluviale avec équipage.
Location de navires avec équipage.
Services de navires anti-pollution.
Services de navires transporteurs de charges lourdes.
Services de navires de secours.
Services de navires de ravitaillement offshore.
Location de bateaux avec équipage.
Services de transport aérien.
Services de transport aérien régulier.(1)
Services de transport aérien régulier de passagers.(1)
Services de transport aérien régulier de marchandises.(1)
Services de transport postal aérien régulier.(1)
Transport aérien régulier de marchandises en conteneur.(1)
Services de transport aérien non régulier.(1)
Services de transport aérien non régulier de passagers.
Services de transport aérien non régulier de marchandises.(1)
Services de transport postal aérien non régulier.(1)
Transport aérien non régulier de marchandises en conteneur.
Services de charter.
Location de matériel de transport aérien avec équipage.
Location d'aéronefs avec équipage.
Location d'aéronefs à voilure fixe avec équipage.
Location d'hélicoptères avec équipage.
Services de transport spatial.
Services aériens et services connexes.
Services de pulvérisation par voie aérienne.
Services de lutte aérienne contre les incendies de forêt.
Services de secours aérien.
Services d'exploitation d'aéronefs.
Services de pilotage.
Services d'exploitation d'avions.
Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences
de voyage.
Services de manutention et de stockage de cargaisons.
Services de manutention et de stockage de cargaisons.
Services de manutention de conteneurs.
Services de manutention de bagages.
Services de manutention des bagages des passagers.
Services de rassemblement des bagages.
Services de stockage et d'entreposage.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
153
FR
63121000-3
63121100-4
63121110-7
63122000-0
63200000-1
63210000-4
63220000-7
63221000-4
63222000-1
63222100-2
63223000-8
63223100-9
63223110-2
63223200-0
63223210-3
63224000-5
63225000-2
63226000-9
63300000-2
63310000-5
63311000-2
63312000-9
63313000-6
63314000-3
63315000-0
63320000-8
63330000-1
63340000-4
63341000-1
63341100-2
63342000-8
63343000-5
63343100-6
63344000-2
63350000-7
63351000-4
63352000-1
63353000-8
63360000-0
63361000-7
63362000-4
63363000-1
63364000-8
63365000-5
63366000-2
63366100-3
63366200-4
Services de stockage et de récupération.
Services de stockage.
Services de stockage de gaz.
Services d'entreposage.
Services d'appui dans le domaine des transports terrestres.
Services d'appui dans le domaine des transports ferroviaires.
Services d'appui dans le domaine des transports routiers.
Services de gares routières.
Services d'exploitation des autoroutes.
Services de péage autoroutier.
Services d'exploitation de ponts et de tunnels.
Services d'exploitation de ponts.
Services de péage de pont.
Services d'exploitation de tunnels.
Services de péage de tunnel.
Services de parc de stationnement.
Services de pont-bascule.
Services de ravitaillement de véhicules.
Services d'appui dans le domaine des transports par voie d'eau.
Services d'exploitation de ports et de voies navigables et services connexes.
Services de mise en soute.
Services d'exploitation portuaire.
Services d'exploitation des voies navigables.
Services de ravitaillement de navires.
Services d'exploitation de terminaux passagers.
Services de pilotage de navires.
Services d'accostage.
Services de navigation.
Services de positionnement en mer.
Services de positionnement de bateaux-phares.
Services de bateaux-phares.
Services de positionnement de bouées.
Services de balisage.
Services de phares.
Services de sauvetage et de renflouage.
Services de sauvetage de navires.
Services des bateaux de sauvegarde.
Services de renflouage de navires.
Services d'assistance divers dans le domaine des transports par voie d'eau.
Services d'enregistrement des navires.
Services de navires brise-glaces.
Services de stockage en navire.
Services d'affrètement de navires.
Services de désarmement de navires.
Services d'exploitation de navires.
Services de mise à l'eau de navires.
Services d'engins inhabités télécommandés .
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
154
FR
63367000-9
63368000-6
63369000-3
63370000-3
63371000-0
63372000-7
63400000-3
63410000-6
63420000-9
63430000-2
63500000-4
63510000-7
63511000-4
63512000-1
63513000-8
63514000-5
63515000-2
63516000-9
63520000-0
63521000-7
63522000-4
63523000-1
63524000-8
63600000-5
64000000-6
64100000-7
64110000-0
64111000-7
64112000-4
64113000-1
64114000-8
64115000-5
64116000-2
64120000-3
64121000-0
64122000-7
64200000-8(2)
64210000-1(2)
64211000-8(2)
64212000-5(2)
64213000-2(2)
64214000-9(2)
64214100-0(2)
64214200-1(2)
64214400-3(2)
64216000-3(2)
64216100-4(2)
Services des navires de pêche.
Services des navires de recherche.
Services de bateau manipulateur d'ancre.
Services de remorquage et de poussage de bateaux.
Services de remorquage.
Services de poussage.
Services d'appui dans le domaine des transports aériens.
Services d'exploitation d'aéroport.
Services de contrôle du trafic aérien.
Services d'avitaillement.
Services d'agences de voyage, de voyagistes et d'assistance aux touristes.
Services d'agences de voyages et services similaires.
Organisation de voyages à forfait.
Vente de billets et services de voyages à forfait.
Services d'information touristique.
Services de guides touristiques.
Services de voyages.
Services de gestion de voyages.
Services d'agences de transport.
Services d'agences de transport de marchandises.
Services de courtage maritime.
Services d'agences portuaires et d'agences d'expédition.
Services de préparation de documents de transport.
Services de logistique.
Services des postes et télécommunications.
Services postaux et services de courrier.
Services postaux.
Services postaux relatifs aux journaux et aux périodiques.
Services postaux relatifs aux lettres.
Services postaux relatifs aux colis.
Services de guichets de bureaux de poste.
Location de boîtes aux lettres.
Services de poste restante.
Services de courrier.
Services multimodaux de courrier.
Services de messagerie interne.
Services de télécommunications.(2)
Services de téléphonie et de transmission de données.(2)
Services de cabines téléphoniques publiques.(2)
Services de téléphonie mobile.(2)
Services des réseaux téléphoniques commerciaux partagés.(2)
Services des réseaux téléphoniques commerciaux spécialisés.(2)
Services de location de circuits par satellite.(2)
Services de commutateurs téléphoniques.(2)
Location de lignes terrestres de communication.(2)
Services de messagerie et d'information électroniques.(2)
Services de messagerie électronique.(2)
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
155
FR
64216110-7(2)
64216120-0(2)
64216130-3(2)
64216140-6(2)
64216200-5(2)
64216210-8(2)
64216300-6(2)
64220000-4(2)
64221000-1(2)
64222000-8(2)
64223000-5(2)
64224000-2(2)
64225000-9(2)
64226000-6(2)
64227000-3(2)
64228000-0(2)
64228100-1(2)
64228200-2(2)
65000000-3
65100000-4
65110000-7
65111000-4
65120000-0
65130000-3
65200000-5
65210000-8
65300000-6
65310000-9
65320000-2
65400000-7
65410000-0
65500000-8
66000000-0
66100000-1(3)
66110000-4(3)
66120000-7(3)
66130000-0(3)
66140000-3(3)
66200000-2(3)
66300000-3
66310000-6
66311000-3
66312000-0
66320000-9
66330000-2
66331000-9
Services d'échange de données électroniques.(2)
Services de courrier électronique.(2)
Services de télex.(2)
Services de télégraphie.(2)
Services d'information électronique.(2)
Services d'information à valeur ajoutée.(2)
Services de télétexte.(2)
Services de télécommunication, excepté téléphone et transmission de données.(2)
Services d'interconnexion.(2)
Services de télé-travail.(2)
Services de radiomessagerie.(2)
Services de téléconférence.(2)
Services de télécommunications air-sol.(2)
Services de télématique.(2)
Services de télécommunications intégrés.(2)
Retransmission de programmes de télévision et de radio.(2)
Retransmission de programmes de télévision.(2)
Retransmission de programmes de radio.(2)
Services publics.
Distribution d'eau et services connexes.
Distribution d'eau.
Distribution d'eau potable.
Exploitation d'une station d'épuration d'eau.
Exploitation de l'alimentation en eau.
Distribution de gaz et services connexes.
Distribution de gaz.
Distribution d'électricité et services connexes.
Distribution d'électricité.
Exploitation d'installations électriques.
Autres sources d'approvisionnement en énergie et leur distribution.
Exploitation d'une centrale électrique.
Services de lecture de compteurs.
Services d'intermédiation financière.
Services d'intermédiation financière, excepté services de banques d'investissement, services
d'assurance et de retraite.(3)
Services de banques centrales.(3)
Services de dépôts.(3)
Services de concession de crédit.(3)
Services de leasing financier.(3)
Services de banques d'investissement.(3)
Services d'assurance et de retraite, à l'exception des services de sécurité sociale obligatoire.
Services d'assurance-vie et de retraite individuelle.
Services d'assurance-vie.
Services de retraite individuelle.
Services de retraite collective.
Services d'assurance dommages.
Services d'assurances accidents et maladie.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
156
FR
66331100-0
66331200-1
66331210-4
66331220-7
66332000-6
66332100-7
66333000-3
66333100-4
66334000-0
66334100-1
66334200-2
66334210-5
66334220-8
66334230-1
66335000-7
66336000-4
66336100-5
66336200-6
66336300-7
66336310-0
66336320-3
66336321-0
66337000-1
66337100-2
66337200-3
66337300-4
66337400-5
66338000-8
66338100-9
66338200-0
66338300-1
66339000-5
66339100-6
66339200-7
66339300-8
66400000-4
66410000-7
66420000-0
66430000-3
67000000-7
67100000-8(3)
67110000-1(3)
67111000-8(3)
67112000-5(3)
67113000-2(3)
67120000-4(3)
Services d'assurance accidents.
Services d'assurance maladie.
Services d'assurance maladie volontaire.
Services d'assurance médicale.
Services d'assurance tous risques.
Services d'assurance tous risques chantier.
Services d'assurance protection juridique.
Services d'assurance défense et recours.
Services d'assurance liés aux transports.
Services d'assurance de véhicules à moteur.
Services d'assurance maritime, aérienne et de transports d'autre type.
Services d'assurance de matériel ferroviaire.
Services d'assurance d'aéronefs.
Services d'assurance de bateaux.
Services d'assurance fret.
Services d'assurance dommages ou pertes.
Services d'assurance incendie.
Services d'assurance de biens.
Services d'assurance intempéries et pertes financières.
Services d'assurance intempéries.
Services d'assurance pertes financières.
Services d'assurance pertes pécuniaires.
Services d'assurance responsabilité civile.
Services d'assurance responsabilité civile automobile.
Services d'assurance responsabilité civile aviation.
Services d'assurance responsabilité civile bateaux.
Services d'assurance responsabilité civile générale.
Services d'assurance crédit et cautionnement.
Services d'assurance crédit.
Services d'assurance cautionnement.
Services d'assurance gestion des risques.
Autres services d'assurance non-vie.
Services d'assurance de plateforme de pétrole et de gaz.
Services d'assurance d'installations techniques.
Services d'assurance auxiliaire.
Services de réassurance.
Services de réassurance-vie.
Services de réassurance accidents et maladie.
Autres services de réassurance non-vie.
Services liés à l'intermédiation financière.
Services connexes à l'intermédiation financière, à l'exception des assurances et des fonds de
pension.(3)
Services liés aux banques d'investissement.(3)
Services de fusions-acquisitions.(3)
Services de financement des entreprises et de capital-risque.(3)
Autres services liés aux banques d'investissement.(3)
Services de courtage et services liés de titres et marchandises.(3)
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
157
FR
67121000-1(3)
67121100-2(3)
67122000-8(3)
67123000-5(3)
67130000-7(3)
67131000-4(3)
67131100-5(3)
67132000-1(3)
67133000-8(3)
67140000-0(3)
67141000-7(3)
67142000-4(3)
67150000-3(3)
67151000-0(3)
67152000-7(3)
67153000-4(3)
67154000-1(3)
67200000-9
67210000-2
67211000-9
67212000-6
67213000-3
67220000-5
67230000-8
67240000-1
67250000-4
67260000-7
67261000-4
67261100-5
67261200-6
67262000-1
70000000-1
70100000-2
70110000-5
70111000-2
70112000-9
70120000-8
70121000-5
70121100-6
70121200-7
70122000-2
70122100-3
70122110-6
70122200-4
70122210-7
Services de courtage de titres.(3)
Services d'investissement des fonds de pension.(3)
Services de courtage de marchandises.(3)
Services de traitement d'opérations et services de compensation.(3)
Services de gestion de portefeuilles, services de fiducie et de garde.(3)
Services de gestion de portefeuilles.(3)
Services de gestion des fonds de pension.(3)
Services de fiducie.(3)
Services de garde.(3)
Services d'administration des marchés financiers.(3)
Services de gestion des marchés financiers.(3)
Services de réglementation des marchés financiers.(3)
Autres services liés à l'intermédiation financière, à l'exception des assurances et des fonds de
pension.
Services de conseils financiers.(3)
Services de change.(3)
Services de traitement des transactions financières et services de chambre de
compensation.(3)
Services de courtage d'emprunts.(3)
Services liés aux assurances et aux fonds de pension.
Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances.
Services de courtage en assurances.
Services d'agences d'assurances.
Services de règlement des sinistres.
Services de règlement d'avaries.
Services de règlement des sinistres.
Services des actuaires.
Services d'administration des droits de sauvetage.
Autres services liés aux assurances et aux fonds de pension.
Services de conseil en assurances et pensions de retraite.
Services de conseil en assurances.
Services de conseil en matière de fonds de pension.
Services de gestion des fonds de pension.
Services immobiliers.
Services immobiliers propres.
Services de promotion immobilière.
Promotion de biens immobiliers à usage résidentiel.
Promotion de biens immobiliers à usage non résidentiel.
Achat et vente de biens immobiliers.
Services de vente ou d'achat d'immeubles.
Services de vente d'immeubles.
Services d'achat d'immeubles.
Services de vente ou d'achat de terrains.
Services de vente de terrains.
Services de vente de terrains libres.
Services d'achat de terrains.
Services d'achat de terrains libres.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
158
FR
70123000-9
70123100-0
70123200-1
70130000-1
70200000-3
70210000-6
70220000-9
70300000-4
70310000-7
70311000-4
70311100-5
70311200-6
70320000-0
70321000-7
70322000-4
70330000-3
70331000-0
70331100-1
70332000-7
70332100-8
70332200-9
70332300-0
70333000-4
70340000-6
72000000-5
72100000-6
72110000-9
72120000-2
72130000-5
72140000-8
72150000-1
72200000-7
72210000-0
72211000-7
72212000-4
72220000-3
72221000-0
72222000-7
72222100-8
72222200-9
72222300-0
72223000-4
72224000-1
72224100-2
72224200-3
Vente de biens immobiliers.
Vente de biens immobiliers à usage résidentiel.
Vente de biens immobiliers à usage non résidentiel.
Services de location de biens immobiliers propres.
Services de crédit-bail ou de location de biens immobiliers propres.
Services de crédit-bail ou de location de propriétés résidentielles propres.
Services de crédit-bail ou de location de propriétés non résidentielles propres.
Services d'agence immobilière prestés pour le compte de tiers.
Services de location ou de vente d'immeubles.
Services de location ou de vente d'immeubles à usage résidentiel.
Services de location ou de crédit-bail de biens immobiliers à usage résidentiel.
Services de location ou de crédit-bail de biens immobiliers à usage non résidentiel.
Services de location ou de vente de terrains.
Services de location de terrains.
Services de location ou de vente de terrains libres.
Services de gestion de biens immobiliers pour le compte de tiers.
Services d'immobilier résidentiel.
Services de gestion d'institutions.
Services d'immobilier non résidentiel.
Services de gestion de terrains.
Services de gestion de biens immobiliers à usage commercial.
Services relatifs à l'immobilier industriel.
Services de logement.
Services de multipropriété.
Services informatiques et services connexes.
Services de conseil en matériel informatique.
Services de conseil en sélection de matériel informatique.
Services de conseil en reprise des applications informatiques en cas d'interruption
accidentelle.
Services de conseil en aménagement de site informatique.
Services de conseil en essai d'acceptation de matériel informatique.
Services de conseil en audit informatique et services de conseil en matériel informatique.
Services de programmation et de conseil en logiciels.
Services de programmation de progiciels.
Services de programmation de systèmes et de logiciels utilitaires.
Services de programmation de logiciels d'application.
Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques.
Services de conseil en analyse d'exploitation.
Services d'analyse stratégique et de planification de systèmes ou de technologies de
l'information.
Services d'analyse stratégique de systèmes ou de technologies de l'information.
Services de planification de systèmes ou de technologies de l'information.
Services de technologies de l'information.
Services d'analyse des exigences de la technologie de l'information.
Services de conseil en gestion de projet.
Services de planification de la mise en application de systèmes.
Services de planification de l'assurance qualité des systèmes.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
159
FR
72225000-8
72226000-5
72227000-2
72228000-9
72230000-6
72231000-3
72232000-0
72240000-9
72241000-6
72242000-3
72243000-0
72244000-7
72245000-4
72246000-1
72250000-2
72251000-9
72252000-6
72253000-3
72253100-4
72253200-5
72254000-0
72254100-1
72260000-5
72261000-2
72262000-9
72263000-6
72264000-3
72265000-0
72266000-7
72267000-4
72268000-1
72300000-8
72310000-1
72311000-8
72311100-9
72311200-0
72311300-1
72312000-5
72312100-6
72312200-7
72313000-2
72314000-9
72315000-6
72315100-7
72315200-8
72316000-3
72317000-0
Services d'évaluation et d'analyse de l'assurance qualité des systèmes.
Services de conseil en essai d'acceptation de logiciels d'exploitation.
Services de conseil en intégration de logiciels.
Services de conseil en intégration de matériel informatique.
Services de développement de logiciels personnalisés.
Développement de logiciels pour applications militaires.
Développement de logiciels transactionnels et de logiciels personnalisés.
Services d'analyses et de programmation de systèmes.
Services de spécification de cibles de projets critiques.
Services de modélisation de projets.
Services de programmation.
Services de prototypage.
Services contractuels d'analyse et de programmation de systèmes.
Services de conseil en systèmes informatiques.
Services de maintenance de systèmes et services d'assistance.
Services de reprise des applications informatiques en cas d'interruption accidentelle.
Services d'archivage informatique.
Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance.
Services d'aide aux utilisateurs.
Services d'assistance relative aux systèmes.
Services d'essais et de maintenance de logiciels.
Services d'essais de systèmes.
Services relatifs aux logiciels.
Services d'assistance relative aux logiciels.
Services de développement de logiciels.
Services d'implémentation de logiciels.
Services de reproduction de logiciels.
Services de configuration de logiciels.
Services de conseil en logiciels.
Services de maintenance de logiciels.
Services de fourniture de logiciels.
Services de commutation de données.
Services de traitement de données.
Services informatiques de tabulation.
Services de conversion de données.
Services de traitement par lots.
Services informatiques d'exploitation en temps partagé.
Services de saisie de données.
Services de préparation de données.
Services de reconnaissance optique de caractères.
Services de capture de données.
Services de collecte et de collation de données.
Services de gestion et d'assistance relatifs aux réseaux de données.
Services d'assistance relative aux réseaux informatiques.
Services de gestion de réseaux informatiques.
Services d'analyse de données.
Services de stockage de données.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
160
FR
72318000-7
72319000-4
72320000-4
72321000-1
72322000-8
72500000-0
72510000-3
72511000-0
72512000-7
72513000-4
72514000-1
72514100-2
72514200-3
72514300-4
72520000-6
72521000-3
72521100-4
72530000-9
72531000-6
72532000-3
72540000-2
72541000-9
72541100-0
72550000-5
72560000-8
72570000-1
72580000-4
72590000-7
72591000-4
73000000-2(4)
73100000-3
73110000-6
73111000-3
73112000-0
73120000-9
73200000-4
73210000-7
73220000-0
73300000-5
74000000-9
74100000-0
74110000-3
74111000-0
74111100-1
74111200-2
Services de transmission de données.
Services de fourniture de données.
Services de bases de données.
Services de bases de données à valeur ajoutée.
Services de gestion de données.
Services informatiques.
Services de gestion relatifs à l'informatique.
Services de logiciels de gestion de réseau.
Services de gestion de documents.
Services de bureautique.
Services de gestion des installations informatiques.
Services de gestion d'installations impliquant des activités informatiques.
Services de gestion d'installations pour le développement de systèmes informatiques.
Services de gestion d'installations pour la maintenance de systèmes informatiques.
Services d'assistance et de conseils informatiques.
Services d'assistance informatique.
Services d'assistance technique informatique.
Services de réseaux informatiques.
Services de réseau local.
Services de réseau à grande distance.
Services de mise à jour d'ordinateurs.
Services d'extension informatique.
Services d'extension de mémoire.
Services d'audit informatique.
Services d'essai informatique.
Services de secours informatique.
Services informatiques de conversion de catalogues.
Services informatiques professionnels.
Développement d'accords de niveau de service.
Services de recherche et développement et services de conseil connexes.(4)
Services de recherche et développement expérimental.
Services de recherche.
Services de laboratoire de recherche.
Services de recherche marine.
Services de développement expérimental.
Services de conseil en recherche et développement.
Services de conseil en recherche.
Services de conseil en développement.
Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement.
Services d'architecture, d'ingénierie et de construction, services juridiques, services
comptables et autres services professionnels.
Services juridiques, services comptables, services d'audit, services commerciaux, services de
gestion et services connexes.
Services juridiques.
Services de conseils et de représentation juridiques.
Services de conseil juridique.
Services de représentation légale.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
161
FR
74112000-7
74112100-8
74112110-1
74113000-4
74113100-5
74113200-6
74113210-9
74114000-1
74120000-6
74121000-3
74121100-4
74121110-7
74121112-1
74121113-8
74121120-0
74121200-5
74121210-8
74121220-1
74121230-4
74121240-7
74121250-0
74122000-0
74122100-1
74122200-2
74130000-9
74131000-6
74131100-7
74131110-0
74131120-3
74131121-0
74131130-6
74131200-8
74131300-9
74131400-0
74131500-1
74131600-2
74132000-3
74133000-0
74140000-2
74141000-9
74141100-0
74141110-3
74141200-1
74141300-2
74141400-3
74141500-4
74141510-7
Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs.
Services de conseils en matière de droits d'auteur.
Services de conseils en matière de droits d'auteurs de logiciels.
Services de documentation et de certification juridiques.
Services de documentation.
Services de certification.
Services de certification de signature électronique.
Services de conseils et d'information juridiques.
Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux.
Services de comptabilité et d'audit.
Services de comptabilité.
Services de tenue des livres comptables.
Services de gestion des salaires.
Services d'enregistrement des ventes et des achats.
Services d'établissement d'états financiers.
Services d'audit.
Services d'audit financier.
Services d'audit interne.
Services de contrôle légal des comptes.
Services de vérification des fraudes.
Services de vérification comptable.
Services fiscaux.
Services de conseils fiscaux.
Services de préparation des déclarations d'impôts.
Services d'études de marchés, de sondages d'opinion et services connexes.
Services d'études de marchés.
Services d'études.
Services de conception d'études.
Services de conduite d'études.
Services d'enquête téléphonique.
Services d'analyses d'enquêtes.
Services de recherche économique.
Services de test de marché.
Services d'évaluation des performances.
Étude de faisabilité.
Services de recherche sociale.
Services de sondages d'opinion.
Services statistiques.
Conseil en affaires et en gestion et services connexes.
Services de conseil en affaires et en gestion.
Services de conseil en gestion générale.
Services de conseil en développement des entreprises.
Services de conseil en gestion financière.
Services de conseil en gestion du marketing.
Services de conseil en gestion des ressources humaines.
Services de conseil en gestion de la production.
Services de conseil en gestion de l'assurance qualité.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
162
FR
74141520-0
74141600-5
74141610-8
74141620-1
74141700-6
74141800-7
74141900-8
74142000-6
74142100-7
74142110-0
74142120-3
74142200-8(5)
74142300-9
74142310-2
74150000-5
74200000-1
74210000-4
74220000-7
74221000-4
74222000-1
74222100-2
74222200-3
74222300-4
74223000-8
74224000-5
74225000-2
74225100-3
74230000-0
74231000-7
74231100-8
74231110-1
74231120-4
74231121-1
74231122-8
74231123-5
74231124-6
74231130-7
74231200-9
74231300-0
74231310-3
74231320-6
74231330-9
74231400-1
74231410-4
74231420-7
74231430-0
Services de conseil en conception.
Services de relations publiques.
Services de gestion des relations publiques.
Services de conseil en relations publiques.
Services de conseil en matière de sécurité.
Services de conseil en matière d'acquisitions.
Services de conseil en matière d'impact sur l'environnement.
Services relatifs à la gestion.
Services de gestion de projets.
Services de maîtrise d'oeuvre.
Services de conception de projets.
Services d'arbitrage et de conciliation.(5)
Services de gestion de la construction.
Services de gestion de projets de construction.
Services de holdings de gestion.
Services d'architecture, d'ingénierie, de construction et services de conseils techniques
connexes.
Services de conseils techniques.
Services d'architecture.
Services de conseil en architecture.
Services de création architecturale.
Services d'architecte pour les bâtiments.
Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs.
Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment.
Concours d'architecture.
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification.
Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage.
Services d'architecture et de métrage vérification.
Services d'ingénierie.
Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction.
Services de conseil en génie civil.
Services d'assistance en génie civil.
Services de conseil en matière de systèmes de transport.
Services de conseil en matière d'autoroutes.
Services d'ingénierie autoroutière.
Services d'ingénierie ferroviaire.
Services d'ingénierie aéroportuaire.
Services de conseil en matière d'infrastructure.
Services de conseil en ingénierie de la construction.
Services de conseil en ingénierie de l'environnement.
Services de conseil en matière de lutte contre le bruit.
Services de conseil en insonorisation et en acoustique intérieure.
Services de conseil en traitement des eaux usées.
Énergie et services connexes.
Services d'électricité.
Services de gestion de l'énergie.
Services de conseil en rendement énergétique.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
163
FR
74231431-7
74231500-2
74231510-5
74231520-8
74231521-5
74231530-1
74231540-4
74231600-3
74231700-4
74231710-7
74231720-0
74231721-7
74231800-5
74231810-8
74231900-6
74232000-4
74232100-5
74232110-8
74232120-1
74232200-6
74232210-9
74232220-2
74232230-5
74232240-8
74232250-1
74232300-7
74232310-0
74232320-3
74232400-8
74232500-9
74232600-0
74232700-1
74232800-2
74233000-1
74233100-2
74233200-3
74233300-4
74233400-5
74233500-6
74233600-7
74233700-8
74240000-3
74250000-6
74251000-3
74252000-0
74252100-1
74260000-9
Services de physique thermique pour la construction.
Installations techniques de bâtiment.
Services de conseil en gros oeuvre.
Services de conseil en bâtiment.
Services de conseil en installations techniques de bâtiment.
Services de métré de bâtiments.
Services d'inspection et de vérification de bâtiment.
Services de conseil en télécommunications.
Services de conseil en protection et contrôle des risques.
Services de conseil en protection et contrôle en matière d'incendie et d'explosion.
Services de santé et de sécurité.
Services de conseil en matière de santé et de sécurité.
Services de conseil et de consultation en ingénierie.
Services pour les techniques d'éclairage naturel et artificiel.
Services de témoins experts.
Services de conception technique.
Services de conception technique des installations mécaniques et électriques de bâtiments.
Services relatifs aux aspects économiques de la construction.
Services de conception des systèmes de chauffage.
Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil.
Services d'estimatif pour travaux de génie civil.
Services de conception de pipelines.
Services de conception de ponts.
Services de conception de barrages.
Services de conception technique pour installations de transport.
Services de conception technique pour processus et production industriels.
Services de conception de réseaux d'énergie électrique.
Services de conception technique d'usines.
Services d'état estimatif.
Services de conception de fondations.
Services auxiliaires de bâtiment.
Services de conception des structures portantes.
Services de vérification de la conception des structures portantes.
Services divers d'ingénierie.
Services d'ingénierie en matière de boues de forage.
Services d'ingénierie géotechnique.
Services d'ingénierie mécanique.
Services d'ingénierie mécanique et électrique.
Études techniques.
Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie.
Services d'ingénierie relatifs à la corrosion.
Services intégrés d'ingénierie.
Services d'urbanisme et d'architecture paysagère.
Services d'urbanisme.
Services d'architecture paysagère.
Services d'aménagement paysager.
Services relatifs à la construction.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
164
FR
74261000-6
74262000-3
74262100-4
74263000-0
74270000-2
74271000-9
74271100-0
74271200-1
74271210-4
74271220-7
74271300-2
74271400-3
74271500-4
74271600-5
74271700-6
74271710-9
74271720-2
74271800-7
74271900-8
74272000-6
74272100-7
74272110-0
74272111-7
74272112-4
74272113-1
74272300-9
74273000-3
74273100-4
74273200-5
74274000-0
74274100-1
74274200-2
74274300-3
74274400-4
74274500-5
74275000-7
74275100-8
74275200-9
74276000-4
74276100-5
74276200-6
74276300-7
74276400-8
74300000-2
74310000-5
74311000-2
74312000-9
Services de reconnaissance sur le site.
Services de conduite des travaux.
Services de conduite de chantier.
Services de conseil en construction.
Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie.
Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique.
Services de préparation et d'analyse de carottage.
Services de conseil en géologie et géophysique.
Services de conseil géophysique.
Services de conseil en géologie.
Services d'analyses micropaléontologiques.
Services d'interprétation pétrophysique.
Services d'étude du sol.
Services de prévisions météorologiques.
Services de prospection scientifique.
Services de prospection géophysique.
Services de prospection géologique.
Services topographiques.
Services de radiesthésie.
Services de levés souterrains.
Services de sismique.
Services de levés sismographiques.
Services d'acquisition de données sismiques.
Services de collecte de données sismiques.
Services de traitement des données sismiques.
Services d'enregistrement magnétométrique.
Services d'arpentage.
Services de levés hydrographiques.
Services de levés dimensionnels.
Services d'établissement de cartes.
Services de cartographie numérique.
Services de cartographie aérienne.
Services cadastraux.
Services d'hydrographie.
Services de cartographie maritime.
Services d'arpentage.
Services de photogrammétrie.
Services d'arpentage cadastral.
Services techniques.
Services de contrôle technique.
Services d'assistance technique.
Services d'appui technique.
Services de planification technique.
Services d'essai, d'inspection, d'analyse, de surveillance et de contrôle.
Services d'essais et d'analyses techniques.
Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté.
Services d'analyses.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
165
FR
74312100-0
74313000-6
74313100-7
74313110-0
74313120-3
74313130-6
74313140-9
74313141-6
74313142-3
74313143-0
74313144-7
74313145-4
74313146-1
74313147-8
74313200-8
74313210-1
74313220-4
74320000-8
74321000-5
74321100-6
74322000-2
74323000-9
74323100-0
74400000-3
74410000-6
74411000-3
74412000-0
74420000-9
74421000-6
74422000-3
74423000-0
74423100-1
74423110-4
74423200-2
74423210-5
74500000-4(6)
74510000-7(6)
74511000-4
74512000-1
74513000-8
74520000-0(6)
74521000-7
74522000-4
74523000-1
74524000-8
74525000-5
74530000-3(6)
Services d'analyses techniques.
Services de contrôle et d'essais techniques.
Services d'inspection technique.
Services de contrôle de machines.
Services de contrôle technique automobile.
Services de contrôle technique de bâtiments.
Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil.
Services de contrôle de pipelines.
.Services d'inspection dans le domaine de la sécurité maritime.
Services d'essais d'étanchéité.
Services de contrôle du débit.
Services d'inspection des ponts.
Services d'inspection des barrages.
Service de contrôle des voies ferrées.
Services d'essais techniques.
Services d'essai de vannes.
Services d'essais non destructifs.
Services de surveillance et de contrôle.
Services de contrôle du trafic.
Services de surveillance du trafic.
Services de contrôle des trains.
Services de contrôle qualité.
Services d'assurance qualité.
Services de publicité et de marketing.
Services de publicité.
Services de conseils en publicité.
Services de gestion publicitaire.
Services de marketing.
Services de marketing direct.
Services de promotion.
Services à la clientèle.
Services d'enquête auprès des consommateurs.
Services d'enquête sur la satisfaction des consommateurs.
Services après-vente.
Programme de fidélisation du client.
Services de recrutement et de mise à disposition de personnel.(6)
Services de placement de personnel.(6)
Services de recherche d'emplois.
Services de placement de personnel de bureau.
Services de déplacement d'employés.
Services de mise à disposition de personnel.(6)
Services de mise à disposition de personnel de bureau.
Services de mise à disposition de personnel d'aide à domicile.
Services de mise à disposition de personnel commercial ou industriel.
Services de mise à disposition de personnel infirmier.
Services de mise à disposition de personnel médical.
Services de recrutement.(6)
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
166
FR
74540000-6
74541000-3
74542000-0
74543000-7
74600000-5
74610000-8
74611000-5
74613000-9
74614000-6
74614100-7
74614110-0
74615000-3
74620000-1
74700000-6
74710000-9
74720000-2
74721000-9
74721100-0
74721200-1
74721210-4
74721300-2
74722000-6
74724000-0
74730000-5
74731000-2
74731100-3
74732000-9
74732100-0
74734000-3
74735000-0
74740000-8
74741000-5
74742000-2
74743000-9
74744000-6
74750000-1
74760000-4
74800000-7
74810000-0
74811000-7
74811100-8
74811200-9
74811300-0
74811310-3
74811320-6
74811330-9
74811340-2
Services de gestion du personnel, excepté services de placement et de mise à disposition.
Services du personnel et des salaires.
Services de formation de personnel.
Services de développement du personnel.
Services d'enquête et de sécurité.
Services de sécurité.
Services de surveillance d'installations d'alarme.
Services de gardiennage.
Services de surveillance.
Services de localisation.
Services de recherche de fugitifs.
Services de patrouille.
Services d'enquêtes.
Services de nettoyage.
Services de nettoyage de logements.
Services de nettoyage industriel.
Services de désinfection et de désinfestation.
Services de désinfection.
Services de lutte contre les parasites.
Services de dératisation.
Services de fumigation.
Services de nettoyage de vitres.
Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées.
Services de nettoyage spécialisé.
Services de nettoyage de bâtiments.
Services de nettoyage par soufflage de structures tubolaires.
Services de nettoyage de cuves.
Services de nettoyage de réservoirs.
Services de nettoyage de plages.
Services de nettoyage de parkings.
Services de nettoyage divers.
Services de nettoyage de matériel téléphonique.
Services de nettoyage de matériel de transport.
Services de nettoyage de matériel de bureau.
Services de nettoyage de poubelles.
Services de nettoyage de bureaux.
Services de nettoyage des écoles.
Services divers aux entreprises et services connexes.
Services photographiques et services connexes.
Services photographiques.
Services de photographie publicitaire.
Services de photographie aérienne.
Services de photographie spécialisée.
Services de photographie en fond de trou.
Services de photographie sous-marine.
Services de microfilmage.
Services de radiographie.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
167
FR
74812000-4
74813000-1
74820000-3
74821000-0
74830000-6
74831000-3
74831100-4
74831110-7
74831120-0
74831200-5
74831210-8
74831300-6
74831400-7
74831500-8
74831510-1
74831520-4
74831530-7
74831600-9
74832000-0
74832100-1
74840000-9
74841000-6
74842000-3
74843000-0
74844000-7
74850000-2
74851000-9
74860000-5
74861000-2
74870000-8
74871000-5
74872000-2
74873000-9
74873100-0
74874000-6
74875000-3
74875100-4
74875200-5
74876000-0
74877000-7
75000000-6
75100000-7
75110000-0
75111000-7
75111100-8
75111200-9
75112000-4
Services de développement de photographies.
Services de restauration, de copie et de retouche de photographies.
Services de conditionnement et services connexes.
Services de conditionnement.
Services de secrétariat et services connexes.
Services d'appui bureautiques.
Services de répondeur téléphonique.
Services de standard téléphonique.
Centre d'appels.
Services de reprographie.
Services de photocopie.
Services de traduction.
Services d'interprétation.
Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur.
Services de dactylographie.
Services de traitement de texte.
Services de publication assistée par ordinateur.
Services de classement.
Services d'établissement de listes d'adresses et services d'envoi.
Services d'envoi.
Conception de modèles.
Services de décoration d'intérieur.
Services d'architecture d'intérieur.
Services d'assistance à la conception.
Services de conception de mobilier.
Services des agences de recouvrement.
Services de péage.
Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès.
Services d'organisation de séminaires.
Services divers aux entreprises.
Services de contrôle des stocks.
Services de réception.
Services de gestion d'immeubles et d'installations.
Services de gestion d'installations.
Services de gestion des contrats.
Services de gestion de bibliothèque.
Services d'archivage.
Services de catalogage.
Services d'organisation économique.
Services de voyages d'affaires.
Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale.
Services de l'administration publique.
Services d'administration générale.
Services du législatif et de l'exécutif.
Services de l'exécutif.
Services du législatif.
Services administratifs relatifs aux activités des entreprises.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
168
FR
75112100-5
75120000-3
75121000-0
75122000-7
75123000-4
75124000-1
75125000-8
75130000-6
75131000-3
75131100-4
75200000-8
75210000-1
75211000-8
75211100-9
75211110-2
75211200-0
75211300-1
75220000-4
75221000-1
75222000-8
75230000-7
75231000-4
75231100-5
75231200-6
75231210-9
75231220-2
75231230-5
75231240-8
75240000-0
75241000-7
75241100-8
75242000-4
75242100-5
75242110-8
75250000-3
75251000-0
75251100-1
75251110-4
75251120-7
75252000-7
75300000-9
75310000-2
75311000-9
75312000-6
75313000-3
75313100-4
75314000-0
Services administratifs relatifs aux projets de développement.
Services administratifs d'agences.
Services administratifs de l'enseignement.
Services administratifs de la santé.
Services administratifs du logement.
Services administratifs récréatifs, culturels et religieux.
Services administratifs dans le secteur du tourisme.
Services d'appui aux pouvoirs publics.
Services des pouvoirs publics.
Services généraux de personnel pour les pouvoirs publics.
Prestations de services pour la collectivité.
Affaires étrangères et autres services.
Services des affaires étrangères.
Services diplomatiques.
Services consulaires.
Services liés à l'aide économique aux pays étrangers.
Services liés à l'aide militaire aux pays étrangers.
Services de défense.
Services de la défense.
Services de protection civile.
Services de la justice.
Services judiciaires.
Services administratifs des tribunaux.
Services liés à la détention ou à la réhabilitation de criminels.
Services d'incarcération.
Services d'escorte de prisonniers.
Services de l'administration pénitentiaire.
Services de réinsertion.
Services de sécurité et d'ordre public.
Services de sécurité publique.
Services de police.
Services d'ordre et de droit publics.
Services d'ordre public.
Services d'huissier de justice.
Services d'incendie et de secours.
Services d'incendie.
Services de lutte contre l'incendie.
Services de prévention des incendies.
Services de lutte contre les incendies de forêt.
Services de sauvetage.
Services de sécurité sociale obligatoire.
Services de prestations.
Indemnités de maladie.
Indemnités de maternité.
Indemnités d'invalidité.
Indemnités d'incapacité temporaire.
Indemnités de chômage.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
169
FR
75320000-5
75330000-8
75340000-1
76000000-3
76100000-4
76110000-7
76111000-4
76120000-0
76200000-5
76210000-8
76211000-5
76211100-6
76211200-7
76300000-6
76310000-9
76320000-2
76330000-5
76340000-8
76400000-7
76410000-0
76411000-7
76420000-3
76430000-6
76431000-3
76440000-9
76450000-2
76460000-5
76470000-8
76480000-1
76490000-4
76491000-1
76492000-8
76500000-8
76510000-1
76520000-4
76521000-1
76522000-8
76530000-7
76531000-4
77000000-0
77100000-1
77110000-4
77111000-1
77112000-8
77120000-7
77200000-2
77210000-5
Régimes de pensions des fonctionnaires de l'État.
Prestations familiales.
Allocations familiales.
Services relatifs à l'industrie du pétrole et du gaz.
Services professionnels relatifs à l'industrie du gaz.
Services relatifs à l'extraction du gaz.
Services de régazéification.
Services de plongée liés à l'extraction du gaz.
Services professionnels relatifs à l'industrie pétrolière.
Services liés à l'extraction du pétrole.
Services de suspension de la colonne perdue.
Services de chemisage.
Services de diagraphie des boues de forage.
Services de forage.
Services de forage liés à l'extraction du gaz.
Services de forage offshore.
Services de forage par turbine.
Services de carottage.
Services de positionnement d'appareils de forage.
Services de cuvelage et de tubage de puits.
Services de cuvelage de puits.
Services de cimentation de puits.
Services de forage de puits et de production.
Services de forage de puits.
Services de diagraphie des sondages.
Services de gestion de puits.
Services d'assistance relative aux puits.
Services d'essais de puits.
Services de tubage.
Services d'achèvement de puits.
Services de bouchage de puits.
Services de positionnement de puits.
Services onshore et offshore.
Services onshore.
Services offshore.
Services d'installation offshore.
Services offshore de navires ravitailleurs.
Services de fond de trou.
Services de diagraphie en fond de trou.
Services agricoles, sylvicoles et horticoles.
Services agricoles.
Services liés à la production agricole.
Location de matériel agricole avec opérateur.
Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur.
Services de compostage.
Services sylvicoles.
Services de débardage.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
170
FR
77211000-2
77211100-3
77211200-4
77211300-5
77211400-6
77211500-7
77220000-8
77230000-1
77231000-8
77300000-3
77310000-6
77311000-3
77312000-0
77312100-1
77313000-7
77314000-4
77320000-9
77330000-2
77340000-5
77341000-2
77342000-9
77400000-4
77500000-5
77510000-8
77600000-6
77610000-9
77700000-7
78000000-7
78100000-8
78110000-1
78111000-8
78112000-5
78113000-2
78113100-3
78114000-9
78114100-0
78114200-1
78114300-2
78114400-3
78115000-6
78115100-7
78116000-3
78117000-0
78118000-7
78119000-4
78120000-4
78121000-1
Services liés au débardage.
Services d'exploitation forestière.
Transport de grumes dans les forêts.
Services de défrichement.
Services d'abattage d'arbres.
Services d'élagage.
Services d'imprégnation du bois.
Services liés à la sylviculture.
Services de gestion des forêts.
Services horticoles.
Réalisation et entretien d'espaces verts.
Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément.
Services d'enlèvement des mauvaises herbes.
Services de désherbage.
Services d'entretien de parcs.
Services d'entretien de terrains.
Entretien de pelouses sportives.
Services d'exposition florale.
Élagage des arbres et taille des haies.
Élagage des arbres.
Taille des haies.
Services zoologiques.
Services d'élevage.
Services de propagation du gibier.
Services liés à la chasse.
Services de pose de pièges.
Services liés à la pêche.
Services d'impression, de publication et services connexes.
Services d'impression.
Services d'impression de livres.
Services d'impression de carnets d'adresses.
Services d'impression de cahiers de devoirs.
Services d'impression d'agendas.
Services d'impression de mémentos personnels.
Services d'impression de carnets.
Services d'impression de brochures.
Services d'impression de blocs-notes.
Services d'impression de blocs de papier à lettres.
Services d'impression de sous-main.
Services d'impression de publicités professionnelles.
Services d'impression de catalogues commerciaux.
Services d'impression de registres.
Services d'impression de livres de comptabilité.
Services d'impression de carnets de commande.
Services d'impression de carnets de quittance.
Services d'impression d'articles de papeterie.
Services d'impression d'enveloppes.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
171
FR
78122000-8
78122100-9
78123000-5
78124000-2
78125000-9
78130000-7
78131000-4
78132000-1
78133000-8
78134000-5
78135000-2
78135100-3
78136000-9
78140000-0
78141000-7
78142000-4
78150000-3
78151000-0
78152000-7
78153000-4
78160000-6
78170000-9
78180000-2
78200000-9
78210000-2
78220000-5
78221000-2
78222000-9
78223000-6
78224000-3
78225000-0
78230000-8
78240000-1
78300000-0
78310000-3
78311000-0
78312000-7
78400000-1
80000000-4
80100000-5
80110000-8
80200000-6
80210000-9
80211000-6
80212000-3
80220000-2
80300000-7
Services d'impression de papier à lettres.
Services d'impression de liasses carbonées.
Services d'impression d'albums pour échantillons ou collections.
Services d'impression de classeurs ou de chemises.
Services d'impression de cartes de visite.
Services d'impression de documents infalsifiables.
Services d'impression de permis.
Services d'impression de billets de banque.
Services d'impression d'actions.
Services d'impression de chèques.
Services d'impression de nouveaux timbres.
Services d'impression de papier timbré.
Services d'impression de chèques-repas.
Services d'impression de formulaires.
Services d'impression de formulaires commerciaux autocopiants.
Services d'impression de formulaires en continu.
Services d'impression de tickets.
Services d'impression de billets d'entrée.
Services d'impression de billets de transport.
Services d'impression de tickets à bande magnétique.
Services d'impression de calendriers.
Services d'impression d'horaires.
Services d'impression de journaux.
Services relatifs à l'impression.
Services de finition d'imprimés.
Services de composition.
Services de préparation de plaques d'impression.
Services de photogravure.
Services de composition typographique.
Services de lithographie.
Services de conception graphique.
Services d'impression et de livraison.
Services d'impression et de distribution.
Services d'édition.
Services de reliure et de finition.
Services de finition de livres.
Services de reliure.
Services d'abonnement.
Services d'enseignement.
Services d'enseignement primaire.
Services d'enseignement préscolaire.
Services d'enseignement secondaire.
Services d'enseignement secondaire technique et professionnel.
Services d'enseignement secondaire technique.
Services d'enseignement secondaire professionnel.
Services d'enseignement pour étudiants handicapés.
Services d'enseignement supérieur.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
172
FR
80310000-0
80320000-3
80330000-6
80340000-9
80400000-8
80410000-1
80411000-8
80411100-9
80411200-0
80412000-5
80413000-2
80414000-9
80415000-6
80420000-4
80421000-1
80421100-2
80422000-8
80422100-9
80422200-0
80423000-5
80423100-6
80423110-9
80423120-2
80423200-7
80423300-8
80423310-1
80423320-4
80424000-2
80425000-9
80426000-6
80426100-7
80426200-8
80427000-3
80428000-0
80430000-7
80490000-5
85000000-9
85100000-0
85110000-3
85111000-0
85111100-1
85111200-2
85111300-3
85111320-9
85111400-4
85111500-5
85111600-6
Services de formation pour la jeunesse.
Services de formation médicale.
Services de formation en matière de sécurité.
Services d'enseignement spécialisé.
Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement.
Services scolaires divers.
Services des autos-écoles.
Services d'épreuves de conduite automobile.
Cours de conduite.
Services des écoles d'aviation.
Services des écoles de voile.
Services des écoles de plongée.
Services des écoles de ski.
Services de formation.
Services de formation spécialisée.
Services de formation du personnel.
Installations de formation.
Services relatifs aux programmes de formation.
Séminaires de formation.
Services de formation professionnelle.
Services de formation industrielle et technique.
Services de formation industrielle.
Services de formation technique.
Services de formation en gestion.
Services de formation et de familiarisation dans le domaine de l'informatique.
Services de formation informatique.
Cours d'informatique.
Services de formation dans le domaine de l'environnement.
Services de formation dans le domaine de la sécurité.
Services de formation dans le domaine de la santé et des premiers secours.
Services de formation dans le domaine de la santé.
Services de formation dans le domaine des premiers secours.
Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité.
Fourniture de cours de langues.
Services d'enseignement de niveau universitaire pour adultes.
Exploitation d'un centre d'enseignement.
Services de santé et services sociaux.
Services de santé.
Services hospitaliers et services connexes.
Services hospitaliers.
Services hospitaliers de chirurgie.
Services hospitaliers de médecine.
Services hospitaliers de gynécologie.
Services hospitaliers d'obstétrique.
Services hospitaliers de rééducation.
Services hospitaliers de psychiatrie.
Services d'orthèse.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
173
FR
85111700-7
85111800-8
85112000-7
85112100-8
85120000-6
85121000-3
85121100-4
85121110-7
85121200-5
85121300-6
85130000-9
85131000-6
85131100-7
85131110-0
85140000-2
85141000-9
85141100-0
85141200-1
85141210-4
85141211-1
85141212-8
85141220-7
85142000-6
85142100-7
85142200-8
85142300-9
85142400-0
85143000-3
85144000-0
85144100-1
85145000-7
85146000-4
85146100-5
85146200-6
85147000-1
85148000-8
85149000-5
85200000-1
85300000-2
85310000-5
85311000-2
85311100-3
85311200-4
85311300-5
85312000-9
85312100-0
85312110-3
Services d'oxygénothérapie.
Services de pathologie.
Services d'appui hospitalier.
Services de literie hospitalière.
Services de pratique médicale et services connexes.
Services de pratique médicale.
Services prestés par les médecins généralistes.
Services prestés par les médecins généralistes à des enfants.
Services prestés par les médecins spécialistes.
Services prestés par les chirurgiens spécialistes.
Services de soins dentaires et services connexes.
Services de soins dentaires.
Services d'orthodontie.
Services de chirurgie orthodontique.
Services de santé divers.
Services prestés par le personnel médical.
Services prestés par les sages-femmes.
Services prestés par le personnel infirmier.
Services de soins médicaux à domicile.
Services de dialyse et de soins médicaux à domicile.
Services de dialyse.
Services de conseil prestés par le personnel infirmier.
Services paramédicaux.
Services de physiothérapie.
Services d'homéopathie.
Services d'hygiène.
Livraison à domicile d'articles pour incontinents.
Services ambulanciers.
Services d'équipement de santé extra-hospitalier.
Services de soins infirmiers de foyers.
Services prestés par les laboratoires médicaux.
Services prestés par les banques de sang.
Services prestés par les banques de sperme.
Services prestés par les banques d'organes.
Services de médecine du travail.
Services d'analyses médicales.
Services de pharmacie.
Services vétérinaires.
Services d'action sociale et services connexes.
Services d'action sociale.
Services d'action sociale avec hébergement.
Services sociaux pour les personnes âgées.
Services sociaux pour les personnes handicapées.
Services sociaux pour les enfants et les adolescents.
Services sociaux sans hébergement.
Services de foyers de jour.
Services de crèches et garderies d'enfants
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
174
FR
85312120-6
85312300-2
85312310-5
85312320-8
85312330-1
85312400-3
85312500-4
85312510-7
85320000-8
85321000-5
85322000-2
85323000-9
90000000-7
90100000-8
90110000-1
90111000-8
90111100-9
90111200-0
90111300-1
90112000-5
90112100-6
90112200-7
90112210-0
90112300-8
90113000-2
90114000-9
90114100-0
90115000-6
90120000-4
90121000-1
90121100-2
90121110-5
90121120-8
90121130-1
90121140-4
90121200-3
90121300-4
90121310-7
90121320-0
90121330-3
90121340-6
90121400-5
90122000-8
90122100-9
90122110-2
90122111-9
Services de foyers de jour pour enfants et adolescents handicapés.
Services d'orientation et de conseil professionnel.
Services d'orientation.
Services de conseil professionnel.
Services de planning familial.
Services sociaux non prestés par les institutions résidentielles.
Services de réhabilitation.
Services de réhabilitation professionnelle.
Services sociaux.
Services sociaux administratifs.
Programme d'action communale.
Services médico-sociaux.
Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et
services relatifs à l'environnement.
Services de collecte et d'élimination des eaux usées et des ordures.
Services des eaux usées.
Services d'évacuation et de traitement des eaux usées.
Services d'évacuation des eaux usées.
Services de traitement des eaux usées.
Services d'élimination des eaux usées.
Services de traitement pour puisards et fosses septiques.
Services de traitement pour puisards.
Services relatifs aux fosses septiques.
Services de traitement pour fosses septiques.
Services de vidange de puisards ou de fosses septiques.
Services de nettoyage des égouts.
Service de gestion du réseau d'assainissement.
Exploitation d'une station d'épuration.
Services d'inspection des égouts.
Services d'élimination des ordures.
Services relatifs aux déchets.
Services de collecte des ordures.
Services de collecte de déchets solides urbains.
Services de collecte des ordures ménagères.
Services de ramassage des déchets sauvages.
Services de collecte de papier.
Services de transport des ordures.
Services de traitement des ordures.
Services d'élimination des ordures ménagères.
Services d'élimination de déchets solides urbains.
Services d'incinération des ordures.
Services d'évacuation de cendres.
Traitement et évacuation de résidus liquides.
Services concernant les déchets spéciaux.
Services relatifs aux déchets toxiques.
Services concernant les déchets radioactifs.
Collecte de déchets radioactifs.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
175
FR
90122112-6
90122113-3
90122114-0
90122120-5
90122121-2
90122122-9
90122123-6
90122124-3
90122130-8
90122131-5
90122132-2
90122200-0
90122210-3
90122220-6
90122230-9
90122240-2
90122300-1
90122310-4
90122320-7
90122330-0
90122340-3
90123000-5
90123100-6
90123200-7
90123300-8
90200000-9
90210000-2
90211000-9
90212000-6
90213000-3
90220000-5
90221000-2
90230000-8
90240000-1
90250000-4
90300000-0
90310000-3
90311000-0
90312000-7
90313000-4
90313100-5
90313110-8
90313120-1
90314000-1
90315000-8
90315100-9
90315200-0
Services de stockage de déchets radioactifs.
Élimination de déchets radioactifs.
Transport de déchets radioactifs.
Services concernant les sols contaminés.
Enlèvement de sols contaminés.
Élimination de sols contaminés.
Services de traitement de sols contaminés.
Nettoyage et traitement du sol.
Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés.
Services d'élimination d'armes et de munitions.
Services de neutralisation des bombes.
Services relatifs aux déchets médicaux.
Services de collecte de déchets hospitaliers.
Services d'élimination de déchets hospitaliers.
Services d'enlèvement de déchets biologiques.
Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers.
Services de gestion des boues.
Services d'enlèvement des boues.
Services de transport des boues.
Services de traitement des boues.
Services d'élimination des boues.
Exploitation d'une décharge.
Services de gestion de décharges contrôlées.
Services de gestion de terrils de charbon.
Services de gestion de décharges.
Services d'hygiène et services connexes.
Services de voirie.
Services de balayage des rues.
Services de déneigement.
Services de déverglaçage.
Services de nettoyage des avaloirs.
Services de vidage des bouches d'égouts.
Services de désamiantage.
Services d'enlèvement du plomb.
Services de propreté urbaine.
Services relatifs à l'environnement et à l'écologie.
Services relatifs à l'environnement.
Services de conseil en matière d'environnement.
Services d'études d'impact sur l'environnement.
Services de surveillance de l'environnement.
Services de lutte anti-pollution.
Services de lutte contre la pollution par les hydrocarbures.
Services de surveillance de la pollution.
Services de mesure des émissions.
Services de protection de l'environnement.
Services d'entretien de l'environnement.
Services d'amélioration de l'environnement.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
176
FR
90315300-1
90320000-6
91000000-4
91100000-5
91110000-8
91120000-1
91130000-4
91131000-1
91200000-6
91300000-7
91310000-0
91320000-3
91330000-6
91331000-3
91331100-4
92000000-1
92100000-2
92110000-5
92111000-2
92111100-3
92111200-4
92111210-7
92111220-0
92111230-3
92111240-6
92111250-9
92111260-2
92111300-5
92111310-8
92111320-1
92112000-9
92120000-8
92121000-5
92122000-2
92130000-1
92140000-4
92200000-3(7)
92210000-6(7)
92211000-3(7)
92220000-9(7)
92221000-6(7)
92230000-2
92300000-4
92310000-7
92311000-4
92312000-1
92312100-2
Services de recyclage.
Services d'écologie.
Services des organisations associatives.
Services fournis par des organisations commerciales, professionnelles et spécialisées.
Services fournis par des organisations commerciales.
Services prestés par les organisations professionnelles.
Services fournis par des organisations spécialisées.
Services de sûreté nucléaire.
Services prestés par les organisations syndicales.
Services divers prestés par les organisations associatives.
Services religieux.
Services prestés par les organisations politiques.
Services prestés par les organisations sociales.
Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs.
Services prestés par les associations de jeunes.
Services récréatifs, culturels et sportifs.
Services cinématographiques et services vidéo.
Services de production de films cinématographiques et de vidéos et services connexes.
Services de production cinématographique et vidéo.
Production de films et de vidéos à usage pédagogique.
Production de films et de vidéos publicitaires,de propagande et d'information.
Production de films publicitaires.
Production de vidéos publicitaires.
Production de films de propagande.
Production de vidéos de propagande.
Production de films d'information.
Production de vidéos d'information.
Production de films et de vidéos de divertissement.
Production de films de divertissement.
Production de vidéos de divertissement.
Services liés à la production de films cinématographiques ou de vidéos.
Services de distribution de films cinématographiques et de vidéos.
Services de distribution de vidéos.
Services de distribution de films cinématographiques.
Services de projection de films cinématographiques.
Services de projection de vidéos.
Services de radio et de télévision.(7)
Services de radio.(7)
Services de radiodiffusion.(7)
Services de télévision.(7)
Services de télédiffusion.(7)
Services de radio et de télévision par câble.
Services de divertissement.
Services de création et d'interprétation d'oeuvres artistiques et littéraires.
Oeuvres d'art.
Services artistiques.
Services de divertissement prestés par les metteurs en scène de théâtre, les choeurs, les
ensembles musicaux et les orchestres.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
177
FR
92312110-5
92312120-8
92312130-1
92312140-4
92312200-3
92312210-6
92312211-3
92312212-0
92312213-7
92312220-9
92312230-2
92312240-5
92312250-8
92320000-0
92330000-3
92331000-0
92331100-1
92331200-2
92332000-7
92340000-6
92341000-3
92342000-0
92342100-1
92342200-2
92350000-9
92351000-6
92351100-7
92351200-8
92352000-3
92352100-4
92352200-5
92360000-2
92400000-5
92500000-6
92510000-9
92511000-6
92512000-3
92520000-2
92521000-9
92521100-0
92521200-1
92521210-4
92521220-7
92522000-6
92522100-7
92522200-8
92530000-5
Services de divertissement prestés par les metteurs en scène de théâtre.
Services de divertissement prestés par les choeurs.
Services de divertissement prestés par les ensembles musicaux.
Services de divertissement prestés par les orchestres.
Services prestés par les auteurs, les compositeurs, les sculpteurs et les artistes.
Services prestés par les auteurs.
Services d'agences de rédaction.
Services relatifs à la préparation de manuels de formation.
Services prestés par les rédacteurs techniques.
Services prestés par les compositeurs.
Services prestés par les sculpteurs.
Services prestés par les artistes.
Services prestés par les artistes indépendants.
Services d'exploitation de salles de spectacles.
Services de zones récréatives.
Services de fêtes foraines et de parcs d'attractions.
Services de fêtes foraines.
Services de parcs d'attractions.
Services de plages.
Services relatifs à la danse et aux divertissements.
Services de cirques.
Services d'écoles de danse.
Services d'écoles de danse de salon.
Services d'écoles de danse de discothèque.
Services de jeux et de paris.
Services de jeux.
Services d'exploitation de la loterie.
Services d'exploitation de casinos.
Services de paris.
Services d'exploitation de machines pour les paris mutuels.
Services prestés par les bookmakers.
Services pyrotechniques.
Services d'agences de presse.
Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels.
Services de bibliothèques et archives.
Services de bibliothèques.
Services d'archives.
Services de musées et de préservation des sites historiques et services connexes.
Services de musées.
Services d'exposition dans les musées.
Services de conservation des objets exposés et des spécimens.
Services de conservation des objets exposés.
Services de conservation des spécimens.
Services de conservation des sites et monuments historiques.
Services de conservation des sites historiques.
Services de conservation des monuments historiques.
Services de jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
178
FR
92531000-2
92532000-9
92533000-6
92534000-3
92600000-7
92610000-0
92620000-3
92621000-0
92622000-7
93000000-8
93100000-9
93110000-2
93111000-9
93112000-6
93120000-5
93121000-2
93130000-8
93140000-1
93150000-4
93160000-7
93200000-0
93210000-3
93211000-0
93220000-6
93221000-3
93221100-4
93221200-5
93221300-6
93300000-1
93310000-4
93320000-7
93330000-0
93400000-2
93410000-5
93411000-2
93411100-3
93411200-4
93411300-5
93411400-6
93500000-3
93510000-6
93511000-3
93511100-4
93600000-4
93610000-7
93620000-0
93621000-7
Services de jardins botaniques.
Services de jardins zoologiques.
Services de réserves naturelles.
Services de préservation de la vie sauvage.
Services sportifs.
Services d'exploitation d'installations sportives.
Services liés au sport.
Services de promotion de manifestations sportives.
Services d'organisation de manifestations sportives.
Services divers.
Services de blanchisserie et de nettoyage à sec.
Services de ramassage de linge.
Services de gestion de blanchisserie.
Services d'exploitation de blanchisserie.
Services de nettoyage de textile.
Services d'imprégnation de textile.
Services de nettoyage de fourrures.
Services de coloration.
Services de repassage.
Services de teinture.
Services de coiffure et de soins de beauté.
Services de coiffure.
Services de coiffeurs pour hommes.
Services de soins de beauté.
Services de soins de beauté, de manucure et de pédicure.
Services de soins cosmétiques.
Services de manucure.
Services de pédicure.
Services de soins corporels.
Services de bains turcs.
Services de stations thermales.
Services de massage.
Services d'hébergement et de bureau.
Services d'hébergement.
Services de gestion de l'hébergement.
Services ménagers.
Services de portier.
Services de conciergerie.
Services de gardien d'immeuble.
Services relatifs aux équipements collectifs.
Services de gestion de parcs de stationnement.
Services de parcs de stationnement.
Services de mise en oeuvre des règles de stationnement.
Services marins.
Services relatifs à l'océanologie.
Services de gestion portuaire.
Services d'appui de base maritimes.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
179
FR
93630000-3
93700000-5
93710000-8
93711000-5
93711100-6
93711110-9
93711200-7
93712000-2
93900000-7
93910000-0
93920000-3
93930000-6
93940000-9
93950000-2
95000000-2
95100000-3
95110000-6
95120000-9
95130000-2
95131000-9
95132000-6
95133000-3
95133100-4
95140000-5
99000000-0
99100000-1
Services de plongée.
Services funéraires et services connexes.
Services funéraires.
Services d'inhumation et de crémation.
Services d'inhumation.
Services d'entretien de cimetières.
Services de crémation.
Services de pompes funèbres.
Services variés n.c.a.
Services de déclassement.
Services de déplacement.
Services de confection sur mesure.
Services de tapisserie.
Services de serrurerie.
Ménages privés employant du personnel.
Services d'employés commerciaux et d'ouvriers industriels.
Services d'employés commerciaux.
Services d'ouvriers industriels.
Services de personnel.
Services de personnel d'agence.
Services de personnel de bureau.
Personnel temporaire.
Services d'aide à domicile.
Services domestiques.
Services prestés par des organisations et organismes extra-territoriaux.
Services spécifiques aux organisations et organismes internationaux.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
180
FR
1)
Dir. 92/50: à l'exclusion des services des transports ferroviaires couverts par la catégorie 18 de la CPC prov.
Dir. 93/38: à l'exclusion des services de transport ferroviaire couverts par la catégorie 18 de la CPC prov.
(2)
Dir. 92/50: à l'exclusion des services de téléphonie vocale, de télex, de radiotéléphonie, de radiomessagerie et de
transmission par satellite.
Dir. 93/38: à l'exclusion des services de téléphonie vocale, de télex, de radiotéléphonie mobile, de
radiomessagerie et de télécommunications par satellite.
(Dans les propositions de la Commission COM(2000) 275 et COM(2000) 276, cette note a été supprimée).
(3)
Dir. 92/50: à l'exclusion des marchés des services financiers relatifs à l'émission, à l'achat, à la vente et au
transfert de titres ou d'autres instruments financiers, ainsi que des services prestés par des banques centrales.
Sont également exclus les marchés qui ont pour objet l'acquisition ou la location, quelles qu'en soient les
modalités financières, de terrains, de bâtiments existants ou d'autres biens immeubles ou qui concernent des
droits sur ces biens; toutefois, les contrats de services financiers conclus parallèlement, préalablement ou
consécutivement au contrat d'acquisition ou de location, sous quelque forme que ce soit, sont soumis à la présente
directive.
Dir. 93/38: à l'exclusion des marchés relatifs à l'émission, à l'achat, à la vente et au transfert de titres ou d'autres
instruments financiers. Sont également exclus les marchés qui ont pour objet l'acquisition ou la location, quelles
qu'en soient les modalités financières, de terrains, de bâtiments existants ou d'autres biens immeubles ou qui
concernent des droits sur ces biens; toutefois, les contrats de services financiers conclus parallèlement,
préalablement ou consécutivement au contrat d'acquisition ou de location, sous quelque forme que ce soit, sont
soumis à la présente directive.
(4)
Dir. 92/50: à l'exclusion des marchés des services de recherche et de développement autres que ceux dont les
fruits appartiennent exclusivement au pouvoir adjudicateur pour son usage dans l'exercice de sa propre activité
pour autant que la prestation du service soit entièrement rémunérée par le pouvoir adjudicateur.
Dir. 93/38: à l'exclusion des marchés des services de recherche et de développement autres que ceux dont les
fruits appartiennent exclusivement à l'entité adjudicatrice pour son usage dans l'exercice de sa propre activité,
pour autant que la prestation du service soit entièrement rémunérée par l'entité adjudicatrice.
(5)
Dir. 92/50: à l'exclusion des services d'arbitrage et de conciliation.
Dir. 93/38: à l'exclusion des services d'arbitrage et de conciliation.
(6)
Dir.92/50: à l'exclusion des marchés de l'emploi.
Dir.93/38: à l'exclusion des marchés de l'emploi.
(7)
Dir. 92/50: à l'exclusion des marchés visant l'achat, le développement, la production ou la coproduction de
programmes par des organismes de radiodiffusion et des marchés concernant les temps de diffusion.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
181
FR
VOCABULAIRE SUPPLEMENTAIRE
CODE
E001-0
E002-7
E003-4
E004-1
E005-8
E006-5
E007-2
E008-9
E009-6
E010-6
E011-3
E012-0
E013-7
E014-4
E015-1
E016-8
E017-5
E018-2
E019-9
E020-9
E021-6
E023-0
E024-7
E025-4
E026-1
E027-8
E028-5
E029-2
E030-2
E031-9
E032-6
E033-3
E034-0
E035-7
E036-4
E037-1
E038-8
E039-5
E040-5
E041-2
E042-9
E043-6
E044-3
E045-0
DESCRIPTION
De nettoyage
Pour enfants
Pour centres de jour
À des fins graphiques
D'accès
À usage industriel
Pour jardins d'enfants
De bureau
Pour bureaux
Pour extérieur
Pour le conditionnement de marchandises
Pour colis
pour
Mise en service
Livraison
Pour impression
Crédit-bail
À usage scolaire
Conception
À usage scientifique
Jetable
Extensible
Ignifuge
Coupe-feu
Ininflammable
Renouvellement
Flexible
Pour ordures ménagères
Pour exposition
Pour la lutte contre l'incendie
De sauvetage
De survie
Équipé
Pour la formation
Pour l'élimination des déchets
Marché ferme
Globalité
Pour le stockage
Modernisation
À usage technique
Chaud
Conformément aux normes et spécifications
En sachets
En cartons
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
182
FR
E046-7
E047-4
E048-1
E049-8
E050-8
E051-5
E052-2
E053-9
E054-6
E055-3
E056-0
E057-7
E058-4
E059-1
E060-1
E061-8
E062-5
E063-2
E064-9
E065-6
E066-3
E067-0
E068-7
E069-4
E070-4
E071-1
E072-8
E073-5
E074-2
E075-9
E076-6
E077-3
E078-0
E079-7
E080-7
E081-4
E082-1
E083-8
E084-5
E085-2
E086-9
E087-6
E088-3
E089-0
E090-0
E091-7
E092-4
En lots
En paquets
En étuis
En sacs
Pour essais
Installation
Instantané
International
À usage urbain
Le présent avis est un avis de mise en concurrence
Pour déchets
Liquide
Le présent avis n'est pas un avis de mise en concurrence
Accord-cadre
Synthétique
Magnétique
Sous-marin
Entretien
Gestion
Extérieur
Portatif
Rigide
Lourd
À haute performance
Acier
Location
Sans opérateur
Avec opérateur
Sur site
ou équivalent
Écologique
Phase:
Recouvert de plastique
Portable
En poudre
Primaire
Privé
Public
Pulvérisé
Éclairé
Importé
À usage spécifique
Sec
Ménager
Renforcé
Réparation
Remplacement
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
183
FR
E093-1
E094-8
E095-5
E096-2
E097-9
E098-6
E099-3
E100-4
E101-1
E102-8
E103-5
E104-2
E105-9
E106-6
E107-3
E108-0
E109-7
E110-7
E111-4
E112-1
E113-8
E114-5
E115-2
E116-9
E117-6
E118-3
E119-0
E120-0
E121-7
E122-4
E123-1
E124-8
E125-5
E126-2
E127-9
E128-6
E129-3
E130-3
E131-0
E132-7
E133-4
E134-1
E135-8
E136-5
E137-2
E138-9
E139-6
Développement
Sûreté/sécurité
Brut
De secrétariat
Imprégné
Souple
Coloré
En blocs
En plaques
En vrac
En cartouches
En rames
Froid
Standard
Renforcement
Enrobé
Lot secondaire:
Fourniture
À usage unique
En barres
Autocollant
Caoutchouc
En rouleaux
En feuilles
Tubulaire
Type:
Souterrain
En solution
En bandes
Actualisable
Rembourré
Intérieur
Installation et entretien
Intégré
Interne
Et services connexes d'installation
Et produits connexes
Et services connexes de réparation et d'entretien
Et services connexes
Automatique
Artificiel
Assistance-conseil
Consommables
Sur base annuelle
Léger
et articles connexes
et équipement connexe
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
184
FR
E140-6
E141-3
E142-0
E143-7
E144-4
E145-1
E146-8
E147-5
E148-2
E149-9
E150-9
E151-6
E152-3
E153-0
E154-7
E155-4
E156-1
E157-8
E158-5
E159-2
E160-2
E161-9
E162-6
E163-3
E164-0
E165-7
E166-4
E167-1
E168-5
E169-5
E170-5
E171-2
E172-9
E173-6
E174-3
E175-0
E176-7
E177-4
E178-1
E179-8
E180-8
E181-5
E182-2
E183-9
E184-6
E185-3
E186-0
Liquéfié
À grande distance
Entretien et réparation
Poudre
Mécanique
et accessoires
Type de norme:
Mécanique et électrique
Mobile
National
Naturel
À usage pédagogique
Pour le personnel militaire
À usage militaire
et
À usage naval
Recherche et développement
Pour maison de retraite
Pour bureau de poste
Pour prison
Pour école
Non ménager
Polyvalent
À la surface
Pour l'armée de l'air
Pour l'armée
Pour la police
Guerre nucléaire, biologique, chimique (NBC)
Pas d'accord-cadre
Réparation et entretien
En métal
En papier
En plastique
En polyéthylène
En polystyrène
En polythène
En acier
Offset
Sur base contractuelle
Sur base forfaitaire
Exploitation et maintenance
Extérieur
Révision
Révision et réparation
Location
Papier
Rénovation and extension
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
185
FR
E187-7
E188-4
E189-1
E190-1
E191-8
E192-5
E193-2
E194-9
E195-6
E196-3
E197-0
E198-7
H001-1
H003-5
H004-2
H005-9
H006-6
H007-3
H008-0
H009-7
H010-7
H011-4
H013-8
H014-5
H015-2
H020-0
H022-4
H023-1
H027-9
H028-6
H031-0
H032-7
H042-0
H045-1
H046-8
H047-5
H049-9
H051-6
H052-3
K001-2
K012-2
K014-6
K015-3
M001-6
M002-3
M003-0
M004-7
Plastique
Enlèvement
Polyester
Préfabriqué
Imprimé
Traité
Achat
Rechargeable
Remise en état
Recyclé
Raffiné
Référence:
Asynchrone
Pour logiciels
Assisté par ordinateur
Basé sur l'informatique
De bureau
Numérique
Pour matériel informatique
Informatisé
De sauvegarde
Pour réseau
Haute résolution
Compatible IBM
Commandé par ordinateur
Hyperfréquence
À utilisateurs multiples
En ligne
Temps réel
Télécommandé
Synchrone
Compatible VAX/VMS
Frontal
Multimédia
Multitraitement
Multitâches
Autonome
Type d'architecture:
Type de protocole:
Blindé
De sport
Imperméable
Coupe-vent
Pour les patients
Pour anesthésie
Pour dialyse rénale
Pour endoscopie des bronches
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
186
FR
M005-4
M006-1
M007-8
M008-5
M009-2
M010-2
M011-9
M012-6
M013-3
M014-0
M015-7
M016-4
M017-1
M018-8
M019-5
M020-5
M021-2
M022-9
M023-6
M024-3
M025-0
M026-7
M027-4
M028-1
M029-8
M030-8
M031-5
M032-2
M033-9
M034-6
M035-3
M036-0
M037-7
M038-4
M039-1
M040-1
M041-8
M042-5
M043-2
M044-9
M045-6
M046-3
M047-0
M048-7
M049-4
M050-4
M051-1
Pour brûlures
Pour traitement cytostatique
Pour radiologie de diagnostic
À usage diététique
Pour désinfection
Pour dispensaire
À usage endovasculaire
Pour gynécologie
Pour hémodialyse
Pour hémodynamique
Pour cardiochirurgie
À usage hospitalier
Pour immunologie
Pour perfusion
Pour injection
Pour laboratoire
Pour salle d'opération
Pour le personnel médical
À usage médical
À usage neuro-angiographique
À usage neurochirurgical
Pour le personnel infirmier
Pour salle d'opération
À usage orthopédique
Pour ostéosynthèse
Pour pédiatrie
À usage paramédical
Pour radiologie
Pour dialyse péritonéale
Médical
Pour radiodiagnostic
Pour radiologie
Pour réactifs de radiothérapie
Pour analyse radio-immunologique
Pour radio-immunologie
Vasculaire
Pour sérologie
Pour soins intensifs
Pour l'unité de dialyse rénale
Pour médecine thérapeutique
Pour dialyse transpéritonéale
Pour le traitement de l'hypothermie
Pour soins urologiques
Pour unité de radiologie
Cardiovasculaire
Non-stérile
Stérile
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
187
FR
M052-8
M053-5
M054-2
M055-9
N001-3
N002-0
N003-7
N004-4
N005-1
N006-8
N008-2
N009-9
N010-9
N011-6
N012-3
N013-0
N014-7
N015-4
N016-1
N018-5
N019-2
N020-2
N021-9
N022-6
N023-3
N024-0
N025-7
N026-4
N027-1
N028-8
N029-5
N030-5
N031-2
N032-9
N033-6
N034-3
N035-0
N036-7
N040-8
N041-5
N046-0
N047-7
N048-4
N049-1
N053-2
N054-9
N061-1
Cardiaque
À usage psychiatrique
À usage chirurgical
À usage thérapeutique
Monophasé
Offshore
Non isolé
Alimenté au charbon
Basse tension
Interruptible
Isolé
Pour le traitement des eaux usées
Haute tension
Distribution
Alimenté aux combustibles fossiles
Pour l'industrie du pétrole
Pour l'industrie du gaz
Expansion
Pour laboratoires
À usage sous-marin
Pour le stockage du gaz naturel
Pour le transport du gaz naturel
Pour le traitement de l'eau
Pour installations électriques
Pour matériel électrique
Pour l'industrie de l'eau
Pour le chauffage urbain
Eaux usées
Galvanisé
Alimenté au gaz
À énergie électrique
À chauffage électrique
Résistant à la chaleur
Haute pression
Triphasé
Énergie hydroélectrique
À sécurité intrinsèque
Alimenté au bois
Basse pression
Moyenne pression
Non liquéfié
Ininterruptible
Onshore
Nucléaire
Oléophile
Alimenté au mazout
Bâtiment des réacteurs
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
188
FR
N066-6
N071-4
N073-8
N078-3
N081-7
N082-4
N083-1
P001-7
P002-4
P003-1
P004-8
P005-5
P006-2
P007-9
P008-6
P009-3
P010-3
P011-1
P012-7
P013-4
P014-1
P015-8
P016-5
P017-2
P018-9
P019-6
P020-6
P021-3
P022-0
P023-7
P024-4
P025-1
P026-8
P027-5
P028-2
P029-9
P030-9
P031-6
P032-3
P033-0
P034-7
P035-4
P036-1
P037-8
X001-3
X003-7
X004-4
Vapeur
Submersible
Subaquatique
Eau usée
Ductile
Pour drainage
Sans oxygène
Partiellement frit
En bouteille
En conserve
Réfrigéré
Partiellement cuit
Concentré
Cuit
Kascher
En tranches
En sachets
Dans l'huile
Séché
En morceaux
Hallal
Aromatisé
Râpé
Pour la cuisine
Frais
Congelé
Granulé
En saumure
En découpe
Au jus naturel
Au sirop
À la sauce tomate
À l'eau
Longue conservation
Prêt-à-cuire
Salé
Lyophylisé
Sterilisé
Surgelé
Non salé
Cuit/surgelé
Emballé sous vide
En liaison froide
En boîte
Articulé
Pour voitures
Pour aéronefs
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
189
FR
X005-1
X006-8
X007-5
X008-2
X009-9
X010-9
X011-6
X012-3
X013-0
X014-7
X015-4
X016-1
X017-8
X018-5
X019-2
X020-2
X021-9
X022-6
X023-3
X024-0
X025-7
X026-4
X027-1
X028-8
Y001-0
Y002-7
Y003-4
Y004-1
Y005-8
Y006-5
Y007-2
Y008-9
Y009-6
Y010-6
Y011-3
Y012-0
Y013-7
Y014-4
Y015-1
Y016-8
Y017-5
Y018-2
Y019-9
Y020-9
Y021-6
Y022-3
Y023-0
Pour équipages d'aéronefs
Pour autobus
Réservé aux voyageurs
Pour le transport ferroviaire
Conduite à gauche
Alimenté au diesel
4 roues motrices
Conduite à droite
Terrain accidenté
Sans chambre à air
Pour véhicules industriels
À usage ferroviaire
Pour le transport
Pour aéroport
Pour véhicules
Poids brut de véhicule:
À moteur à essence
De haute mer
À commande autonome
Semi-submersible
Avec équipage
Avec chauffeur
Sans équipage
Sans chauffeur
Travaux auxiliaires
Pour les bâtiments
Gros oeuvre
Achèvement
Construction en béton
Construction
Transformation
Pour isolation
Conception et construction
Habitations:
Extension
Travaux de finition
Étages
Pour installations mécaniques
Améliorations
Allongement
Localisation
Construction en métal
Construction mixte
Modernisation
Nature des travaux
Pierre
Construction préfabriquée
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
190
FR
Y024-7
Y025-4
Y026-1
Y027-8
Y028-5
Y029-2
Y030-2
Y031-9
Y032-6
Y033-3
Y034-0
Y035-7
Y036-4
Y037-1
Y038-8
Y039-5
Y040-5
Y041-2
Y042-9
Y043-6
Y044-3
Z001-7
Z002-4
Z003-1
Z004-8
Z005-5
Z006-2
Z007-9
Z008-6
Z009-3
Z010-3
Z011-0
Z012-7
Z013-4
Z014-1
Z015-8
Z016-5
Z017-2
Z018-9
Z019-6
Z020-6
Z021-3
Z022-0
Z023-7
Z024-4
Z025-1
Z026-8
Rénovation
Restauration
Resurfaçage
Pièces:
Enrobés non traités
Spécifications:
Phase
Construction à ossature métallique
Construction en bois
Projet clés en main
Élargissement
Et travaux connexes
Conception et pose
Remise à neuf
Pour autoroutes
Pour projets clés en main
Enrobés à chaud
Laminé
Modification
À plusieurs étages
Reconstruction
Montant:
Valeur annuelle:
Surface:
Valeur budgétaire:
Capacité:
Circonférence:
litres par an
Profondeur:
Diamètre:
Hauteur:
kg par an.
Longueur:
Lot nº
Lots:
Lot principal:
Maximum:
Minimum:
Nombre d'articles:
Nombre de phases:
Nombre d'ensembles:
Nombre d'unités:
Nombre d'utilisateurs:
Nombre:
Plus de
Puissance
Pression
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
191
FR
Z027-5
Z028-2
Z029-9
Z030-9
Z031-6
Z032-3
Z033-0
Z034-7
Z035-4
Z036-1
Z037-8
Z038-5
Z039-2
Z040-2
Z041-9
Z042-6
Z043-3
Z044-0
Z045-7
Z046-4
Z047-1
Z048-8
Z049-5
Z050-5
Z051-2
Z052-9
Z053-6
Z054-3
Tension primaire
Quantité:
Rendement:
Délai de réaction
Par jour
Étendue des travaux:
Tension secondaire
Exemplaires:
Épaisseur:
Montant estimatif total hors TVA:
Taille unitaire:
Unités:
Valeur:
Volume:
Poids:
Largeur:
Taille:
Ne dépassant pas
Nombre de voies:
Nombre de places assises:
par an.
Ensembles:
Feuilles:
tonnes par an
Sur base hebdomadaire
kWh par an.
MWh par an.
Sur base mensuelle
________________________
8171/1/02 REV 1
ANNEXE I
GR/MGL/mau
DG C II
192
FR
ANNEXE II
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
GR/MGL/mau
DG C II
1
FR
Table de correspondance entre le CPV et la CPA 96
CPA 96
Division
CPV
Groupe
01
Classe
Description
Code CPV
Description
Produits de la culture et de l'élevages 01000000-7,
77100000-1,
77300000-3 77600000-6
01.1
Produits de la culture
01100000-8
Produits agricoles, produits de la culture
maraîchère et de l'horticulture
commerciale.
01.11 Céréales et plantes industrielles
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
01110000-1
Céréales et autres produits agricoles.
01111000-8
Céréales.
01111100-9
Blé.
01111110-2
Blé dur.
01111120-5
Blé tendre.
01111200-0
Maïs.
01111300-1
Riz.
01111400-2
Orge.
01111500-3
Seigle.
01111600-4
Avoine.
01111700-5
Malt.
01111900-7
Produits à graines.
01112000-5
Pommes de terre et légumes secs.
01112100-6
Pommes de terre.
01112200-7
Légumes secs à cosse et à gousse.
01112210-0
Légumes secs à cosse.
01112211-7
Lentilles.
01112212-4
Pois chiches.
01112213-1
Pois secs.
01112220-3
Légumes à gousse.
01113000-2
Graines et fruits oléagineux.
01113100-3
graines de soja
01113200-4
Graines d'arachide.
01113300-5
Graines de tournesol.
GR/MGL/mau
DG C II
2
FR
01113400-6
Graines de coton.
01113500-7
Graines de sésame.
01113600-8
Graines de moutarde.
01114000-9
Tabacs non fabriqués.
01115000-6
Plantes utilisées pour la fabrication du
01115100-7
Betteraves sucrières.
sucre.
01115200-8
Canne à sucre.
01116000-3
Paille et plantes fourragères
01116100-4
Paille.
01116200-5
Plantes fourragères.
01117000-0
Matières premières végétales.
01117100-1
Matières premières végétales destinées à
l'industrie textile.
01117110-4
Coton.
01117120-7
Jute.
01117130-0
Lin.
01118000-7
Caoutchouc naturel, latex naturel et
01118100-8
Caoutchouc naturel.
01118200-9
Latex naturel.
produits connexes.
01118210-2
Produits en latex.
01119000-4
Plantes à usage spécifique.
01119100-5
Plantes utilisées en parfumerie ou en
pharmacie ou plantes à usage insecticide
ou à usage similaire.
01119110-8
Plantes utilisées en parfumerie.
01119120-1
Plantes utilisées en pharmacie.
01119130-4
Plantes à usage insecticide.
01119140-7
Plantes à usage fongicide ou à usage
01119200-6
Graines de plantes à usage spécifique.
similaire.
01.12 Produits maraîchers, horticoles ou de 01120000-4
pépinière
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
Légumes, produits horticoles et plants de
pépinière.
01121000-1
Légumes.
01121100-2
Légumes-racines et légumes-tubercules.
01121110-5
Légumes-racines.
01121111-2
Betteraves.
01121112-9
Carottes.
01121113-6
Oignons.
01121114-3
Navets.
01121120-8
Légumes-tubercules.
GR/MGL/mau
DG C II
3
FR
01121200-3
Légumes-fruits.
01121210-6
Haricots.
01121211-3
Fèves.
01121212-0
Haricots verts.
01121213-7
Haricots d'Espagne.
01121220-9
Pois.
01121221-6
Petits pois
01121222-3
Mange-tout.
01121230-2
Poivrons.
01121240-5
Tomates.
01121250-8
Courgettes.
01121260-1
Champignons.
01121270-4
Concombres.
01121300-4
Légumes à feuilles.
01121310-7
Laitues.
01121320-0
Feuilles de salade.
01121330-3
Artichauts.
01121340-6
Épinards.
01121400-5
Choux.
01121410-8
Choux blancs.
01121420-1
Choux-fleurs.
01121430-4
Brocolis.
01121440-7
Choux de Bruxelles.
01121500-6
Graines de légumes.
01122000-8
Produits horticoles.
01122100-9
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures
et greffons.
01.13 Fruits et plantes à boisson
01122200-0
Fleurs coupées.
01122210-3
Compositions florales.
01122300-1
Graines de fleurs
01130000-7
Fruits, fruits à coque, plantes utilisées pour
01131000-4
Fruits et fruits à coque.
01131100-5
Fruits et fruits à coque tropicaux.
01131110-8
Fruits tropicaux.
01131111-5
Bananes.
01131112-2
Ananas.
01131113-9
Mangues.
01131114-6
Dattes.
01131115-3
Raisins secs.
01131116-0
Figues.
01131117-7
Avocats.
la préparation de boissons et épices.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
GR/MGL/mau
DG C II
4
FR
01131118-4
01.2
Produits de l'élevage
Kiwis.
01131120-1
Noix de coco.
01131200-6
Agrumes.
01131210-9
Citrons.
01131220-2
Oranges.
01131230-5
Pamplemousses.
01131240-8
Tangerines.
01131250-1
Citrons verts.
01131300-7
Fruits non-tropicaux.
01131310-0
Baies.
01131311-7
Raisins secs de Corinthe.
01131312-4
Groseilles à maquereau.
01131313-1
Fraises.
01131314-8
Framboises.
01131315-5
Canneberges.
01131320-3
Pommes, poires et coings.
01131321-0
Pommes.
01131322-7
Poires.
01131323-4
Coings.
01131330-6
Fruits à noyau.
01131331-3
Abricots.
01131332-0
Pêches.
01131333-7
Cerises.
01131334-4
Prunes.
01131340-9
Raisins.
01131341-6
Raisins de table.
01131342-3
Raisins de cuve.
01131400-8
Olives.
01131500-9
Graines de fruits.
01132000-1
Plantes pour boissons.
01132100-2
Grains de café.
01132200-3
Théiers.
01132300-4
Maté.
01132400-5
Fèves de cacao.
01133000-8
Épices brutes.
01200000-9
Animaux vivants et produits d'origine
animale.
01.21 Produits de l'élevage bovin
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
01210000-2
Bovins et produits dérivés.
01211000-9
Bovins.
01211100-0
Bovins vivants.
01211200-1
Veaux.
GR/MGL/mau
DG C II
5
FR
01212000-6
Lait de vache frais.
01213000-3
Sperme de taureau.
01220000-5
Animaux d'élevage et produits dérivés.
01221000-2
Bétail.
01221100-3
Moutons.
01221200-4
Chèvres.
01221300-5
Chevaux.
01222000-9
Lait frais de brebis et de chèvre.
01222100-0
Lait de brebis.
01.22 Produits de l'élevage ovin, caprin ou
équin
01.23 Produits de l'élevage porcin
01.24 Produits de l'élevage de volailles
01.25 Autres produits de l'élevage
01.4
Services annexes à l'agriculture
01222200-1
Lait de chèvre.
01223000-6
Laine et poils.
01223100-7
Laine de tonte.
01223200-8
Poil.
01230000-8
Suidés.
01240000-1
Volaille vivante et oeufs.
01241000-8
Volaille vivante.
01242000-5
Oeufs.
01250000-4
Petits animaux vivants et produits dérivés.
01251000-1
Lapins et lièvres.
01251100-2
Lapins.
01251200-3
Lièvres.
01252000-8
Produits de l'élevage.
01252100-9
Miel naturel.
01252200-0
Escargots.
01252300-1
Produits alimentaires d'origine animale.
01252400-2
Cires.
01300000-0
Produits de la polyculture.
01900000-6
Fournitures pour l'agriculture.
77100000-1,
77300000-3 77600000-6
01.41 Services annexes à la culture
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
77100000-1
Services agricoles.
77110000-4
Services liés à la production agricole.
77120000-7
Services de compostage.
77300000-3
Services horticoles.
77310000-6
Réalisation et entretien d'espaces verts
GR/MGL/mau
DG C II
6
FR
77311000-3
Entretien de pelouses décoratives ou
77312000-0
Services d'enlèvement des mauvaises
77312100-1
Services de désherbage.
d'agrément.
herbes.
01.42 Services annexes à l'élevage
01.5
Services annexes à la chasse
01.50 Services annexes à la chasse
02
Produits sylvicoles
77313000-7
Services d'entretien de parcs.
77314000-4
Services d'entretien de terrains.
77320000-9
Entretien de pelouses sportives
77330000-2
Services d'exposition florale.
77340000-5
Élagage des arbres et taille des haies.
77341000-2
Élagage des arbres.
77342000-9
Taille des haies.
77400000-4
Services zoologiques.
77500000-5
Services d'élevage.
77510000-8
Services de propagation du gibier.
77600000-6
Services liés à la chasse.
77510000-8
Services de propagation du gibier.
77610000-9
Services de pose de pièges.
02000000-4,
77200000-2
02.0
Produits sylvicoles
02000000-4,
77200000-2
02.01 Productions forestières
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
02100000-5
Bois.
02110000-8
Bois de conifères.
02120000-1
Bois tropical.
02130000-4
Bois de chauffage.
02140000-7
Bois brut.
02150000-0
Bois tendre.
02160000-3
Chutes de bois.
02170000-6
Copeaux de bois.
02180000-9
Grumes.
02181000-6
Poteaux.
02182000-3
Piquets.
02190000-2
Bois d'oeuvre.
02191000-9
Produits du bois.
02200000-6
Gomme.
02210000-9
Baumes.
GR/MGL/mau
DG C II
7
FR
02220000-2
Laque.
02300000-7
Liège.
02400000-8
Produits de la sylviculture.
02410000-1
Plantes, graminées, mousses ou lichens
d'ornement.
02.02 Services forestiers
05
05.0
02500000-9
Produits de pépinière.
02510000-2
Plantes.
02511000-9
Plantes à repiquer.
02512000-6
Bulbes de fleurs.
02513000-3
Arbustes.
02520000-5
Arbres.
77200000-2
Services sylvicoles.
77210000-5
Services de débardage.
77211000-2
Services liés au débardage.
77211100-3
Services d'exploitation forestière.
77211200-4
Transport de grumes dans les forêts
77211300-5
Services de défrichement.
77211400-6
Services d'abattage d'arbres.
77211500-7
Services d'élagage.
77220000-8
Services d'imprégnation du bois.
77230000-1
Services liés à la sylviculture.
77231000-8
Services de gestion des forêts.
Produits de la pêche et de
05000000-5,
l'aquaculture
77700000-7
Produits de la pêche et de
05000000-5,
l'aquaculture
77700000-7
05.00 Produits de la pêche et de
05000000-5
Poissons, produits de la pêche et autres
05100000-6
Poissons.
05110000-9
Poissons vivants.
05120000-2
Poissons frais ou réfrigérés.
05121000-9
Poissons plats, frais ou réfrigérés.
05121100-0
Sole, fraîche ou réfrigérée.
05121200-1
Plie, fraîche ou réfrigérée.
05122000-6
Poissons appartenant à la famille des
05122100-7
Cabillaud, frais ou réfrigéré.
05122200-8
Colin, frais ou réfrigéré.
05122300-9
Merlu, frais ou réfrigéré.
l'aquaculture
sous-produits de la pêche.
morues, frais ou réfrigérés.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
GR/MGL/mau
DG C II
8
FR
05122400-0
10
Houille, lignite et tourbe
Églefin, frais ou réfrigéré.
05123000-3
Hareng, frais ou réfrigéré.
05124000-0
Thon, frais ou réfrigéré.
05125000-7
Merlan, frais ou réfrigéré.
05126000-4
Blanchaille, fraîche ou réfrigérée.
05127000-1
Saumon, frais ou réfrigéré.
05130000-5
Chair de poisson.
05200000-7
Crustacés.
05210000-0
Crustacés frais.
05220000-3
Huîtres.
05230000-6
Coquillages.
05240000-9
Invertébrés aquatiques.
05300000-8
Produits aquatiques.
05310000-1
Corail ou produits similaires.
05320000-4
Éponges naturelles.
05330000-7
Algues marines.
05331000-4
Algues.
05400000-9
Sous-produits de la pêche.
05410000-2
Farine de poisson.
77700000-7
Services liés à la pêche.
10000000-3
Charbon, lignite, tourbe et autres produits
dérivés du charbon.
10.1
Houille
10100000-4
Charbon et combustibles à base de
charbon.
10.10 Houille
10.2
10.3
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
10110000-7
Charbon.
10120000-0
Combustibles dérivés du charbon
10121000-7
Charbon maigre.
10122000-4
Briquettes.
10123000-1
Combustibles solides.
10124000-8
Combustibles fossiles.
10125000-5
Combustibles à base de bois.
Lignite
10210000-8
Lignite.
10.20 Lignite
10210000-8
Lignite.
Tourbe
10220000-1
Tourbe.
10.30 Tourbe
10220000-1
Tourbe.
GR/MGL/mau
DG C II
9
FR
11
Hydrocarbures naturels
11000000-0,
45255000-9,
50531500-1,
50531600-2,
76000000-3
11.1
Pétrole brut et gaz naturel
11100000-1,
76110000-7
11.10 Pétrole brut et gaz naturel
11.2
11110000-4
Pétrole brut et produits pétroliers.
11111000-1
Pétrole.
11111100-2
Pétrole brut.
11112000-8
Produits pétroliers.
11200000-2
Gaz naturel.
11300000-3
Schiste bitumineux ou kérobitumeux.
76110000-7
Services relatifs à l'extraction du gaz.
76111000-4
Services de régazéification.
Services annexes à l'extraction
45255000-9,
d'hydrocarbures
50531500-1,
50531600-2,
76000000-3
11.20 Services annexes à l'extraction
45255000-9
d'hydrocarbures
Travaux de construction pour l'industrie du
pétrole et du gaz.
50531500-1
Services de réparation et d'entretien de
grues derricks.
50531510-4
Services de démontage de derricks.
76100000-4
Services professionnels relatifs à l'industrie
76110000-7
Services relatifs à l'extraction du gaz.
76120000-0
Services de plongée liés à l'extraction du
76200000-5
Services professionnels relatifs à l'industrie
76210000-8
Services liés à l'extraction du pétrole.
76211100-6
Services de chemisage.
76211200-7
Services de diagraphie des boues de
du gaz.
gaz.
pétrolière.
forage.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
76300000-6
Services de forage.
76330000-5
Services de forage par turbine.
GR/MGL/mau
DG C II
10
FR
76400000-7
Services de positionnement d'appareils de
76410000-0
Services de cuvelage et de tubage de puits.
76420000-3
Services de cimentation de puits.
76430000-6
Services de forage de puits et de
76440000-9
Services de diagraphie des sondages.
forage.
production.
12
12.0
13
13.1
13.2
76450000-2
Services de gestion de puits.
76460000-5
Services d'assistance relative aux puits.
76470000-8
Services d'essais de puits.
76480000-1
Services de tubage.
76490000-4
Services de complétion de puits.
76491000-1
Services de bouchage de puits.
76500000-8
Services onshore et offshore.
76520000-4
Services offshore.
76530000-7
Services de fond de trou.
Minerais d'uranium
12000000-7
Minerais d'uranium et de thorium.
Minerais d'uranium
12000000-7
Minerais d'uranium et de thorium.
12.00 Minerais d'uranium
12100000-8
Minerais d'uranium.
12200000-9
Minerais de thorium.
Minerais métalliques
13000000-4
Minerais de métaux.
Minerais de fer
13100000-5
Minerais de fer.
13.10 Minerais de fer
13100000-5
Minerais de fer.
Minerais de métaux non ferreux
13200000-6,
13300000-7
13.20 Minerais de métaux non ferreux
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
13200000-6
Minerais de métaux non ferreux.
13210000-9
Copper ores.
13220000-2
Nickel ores.
13230000-5
Aluminium ores.
13240000-8
Precious-metal ores.
13250000-1
Lead ores.
13260000-4
Zinc ores.
13270000-7
Tin ores.
13300000-7
Minerais divers.
GR/MGL/mau
DG C II
11
FR
14
Produits divers des industries
14000000-1
extractives
14.1
Produits d'exploitation des mines et des
carrières et autres produits connexes.
Pierres pour la construction et
14100000-2
Matériaux de construction en pierre.
l'industrie
14.11 Pierres pour la construction
14.12 Calcaire industriel, gypse et craie
14.13 Ardoise
14.2
Sables et argiles
14.21 Sables et granulats
14110000-5
Pierre de construction.
14111000-2
Marbre et pierres calcaires de construction.
14111100-3
Marbre.
14111200-4
Travertin.
14112000-9
Pierres de construction diverses.
14112100-0
Granit.
14112200-1
Grès.
14112300-2
Basalte.
14112400-3
Bordures.
14120000-8
Pierre calcaire, gypse et craie.
14121000-5
Pierre calcaire et gypse.
14121100-6
Gypse.
14121300-8
Pierre calcaire.
14122000-2
Craie et dolomie.
14122100-3
Craie.
14122200-4
Dolomie.
14130000-1
Ardoise.
14200000-3
Sable et argile.
14210000-6
Gravier, sable, pierre concassée et
14211000-3
Sable.
agrégats.
14211100-4
Sable naturel.
14212000-0
Granulés, gravillons, sable fin, cailloux,
gravier, pierraille et pierre concassée,
mélanges de pierres, grave et autres
agrégats.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
14212100-1
Cailloux et gravier.
14212110-4
Gravier.
14212120-7
Cailloux.
14212200-2
Agrégats.
14212210-5
Grave.
14212300-3
Pierraille et pierre concassée.
GR/MGL/mau
DG C II
12
FR
14212310-6
Ballast.
14212320-9
Granit concassé.
14212330-2
Basalte concassé.
14212400-4
Terre.
14212410-7
Terre végétale.
14212420-0
Sous-sol.
14212430-3
Gravillons.
14213000-7
Macadam, tarmacadam et sable
bitumineux.
14.22 Argiles et kaolin
14.3
14213100-8
Macadam.
14213200-9
Tarmacadam.
14213300-0
Sable bitumineux.
14220000-9
Argile et kaolin.
14221000-6
Argile.
14222000-3
Kaolin.
Minéraux pour l'industrie chimique et 14300000-4
Produits inorganiques chimiques et engrais
engrais naturels
minéraux.
14.30 Minéraux pour l'industrie chimique et 14310000-7
Engrais minéraux.
engrais naturels
14311000-4
Calcium naturel, phosphate
aluminocalcique et sels de potassium
naturel brut.
14.4
14311100-5
Calcium naturel.
14311200-6
Phosphates aluminocalciques.
14311300-7
Sels de potassium naturel brut.
14312000-1
Pyrites de fer.
14312100-2
Pyrites de fer non grillées.
14320000-0
Produits inorganiques chimiques.
Sel
14400000-5
Sel et chlorure de sodium pur.
14.40 Sel
14410000-8
Sel gemme.
14420000-1
Sel marin.
14430000-4
Sel concentré par évaporation et chlorure
14440000-7
Sel de déneigement.
14450000-0
Saumure.
14500000-6
Produits connexes d'exploitation de mines
de sodium pur.
14.5
Autres produits minéraux n.c.a.
et de carrières.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
GR/MGL/mau
DG C II
13
FR
14.50 Autres produits minéraux n.c.a.
14510000-9
Bitume et asphalte.
14511000-6
Bitume.
14512000-3
Asphalte.
14520000-2
Pierres précieuses et semi-précieuses,
pierre ponce, émeri, abrasifs naturels,
autres minéraux et métaux précieux.
14521000-9
Pierres précieuses et semi-précieuses.
14521100-0
Pierres précieuses.
14521110-3
Diamants.
14521120-6
Rubis.
14521130-9
Émeraudes.
14521140-2
Poussière ou poudre de pierres précieuses.
14521200-1
Pierres semi-précieuses.
14521210-4
Poussière ou poudre de pierres semiprécieuses.
14522000-6
Diamants industriels, pierre ponce, émeri
et autres abrasifs naturels.
14522100-7
Pierre ponce.
14522200-8
Diamants industriels.
14522300-9
Émeri.
14522400-0
Abrasifs naturels.
14523000-3
Minéraux, métaux précieux connexes et
14523100-4
Minéraux.
produits associés.
15
Produits des industries alimentaires
14523200-5
Or.
14523300-6
Argent.
14523400-7
Platine.
01111700-5,
15000000-8,
24142510-9,
55320000-9,
93900000-7
15.1
Viandes, peaux et produits à base de
15100000-9,
viandes
15243000-3,
55320000-9
15.11 Viandes de boucherie et produits
15110000-2
Viande.
15111000-9
Viande bovine.
15111100-0
Viande de boeuf.
d'abattage
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
GR/MGL/mau
DG C II
14
FR
15111110-3
Corned-beef.
15111140-2
Carcasses de boeuf.
15111190-7
Découpes de boeuf.
15111191-4
Biftecks.
15111200-1
Viande de veau.
15111210-4
Découpes de veau.
15113000-3
Viande de porc.
15113100-4
Côtelettes de porc.
15113300-6
Carcasses de porc.
15114000-0
Abats.
15115000-7
Viande d'agneau et de mouton.
15115100-8
Viande d'agneau.
15115200-9
Viande de mouton.
15117000-1
Viande de chèvre.
15118000-8
Viande de cheval, d'âne, de mule ou de
bardot.
15.12 Viandes de volailles et plumes
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
15118100-9
Viande de cheval.
15118900-7
Viande d'âne, de mule ou de bardot.
15119000-5
Viandes diverses.
15119300-8
Gibier.
15119400-9
Cuisses de grenouilles.
15120000-5
Laine, cuirs et peaux.
15121000-2
Laine.
15122000-9
Cuirs.
15123000-6
Peaux.
15124000-3
Peaux et plumes d'oiseaux.
15112000-6
Volaille.
15112100-7
Volaille fraîche, animaux entiers.
15112110-0
Oies.
15112120-3
Dindes.
15112130-6
Poulets.
15112140-9
Canards.
15112200-8
Découpes de volaille.
15112210-1
Découpes de poulet.
15112220-4
Découpes de dinde.
15112230-7
Découpes de canard, d'oie et de pintade.
15112300-9
Foies de volaille.
15112310-2
Foie gras.
15114000-0
Abats.
15119000-5
Viandes diverses.
15119100-6
Viande de lapin.
15119200-7
Viande de lièvre.
GR/MGL/mau
DG C II
15
FR
15.13 Préparations à base de viandes
15119500-0
Pigeons.
15131000-5
Conserves et préparations à base de
15131100-6
Produits à base de chair à saucisse.
15131110-9
Chair à saucisse.
15131120-2
Charcuterie.
15131130-5
Saucisses.
15131131-2
Saucisses de foie.
15131132-9
Saucisses de boeuf.
15131133-6
Saucisses de porc.
15131134-3
Boudin noir et autres saucisses à base de
15131135-0
Saucisses de volaille.
15131200-7
Viande séchée, salée, fumée ou
viande.
sang.
assaisonnée.
15131210-0
Jambon fumé.
15131220-3
Lard.
15131230-6
Salami.
15131300-8
Préparations à base de foie.
15131310-1
Pâté.
15131320-4
Préparations à base de foie d'oie ou de
15131400-9
Produits à base de porc.
15131410-2
Jambon.
canard.
15.2
Poissons et produits de la pêche
15131420-5
Boulettes de viande.
15131490-6
Plats préparés de porc.
15131500-0
Produits à base de volaille.
15131600-1
Produits à base de boeuf et de veau.
15131610-4
Boulettes de boeuf.
15131620-7
Viande de boeuf hachée.
15131640-3
Steaks hachés de boeuf.
15131700-2
Préparations à base de viande.
15243000-3
Préparations à base de poisson.
55320000-9
Services de distribution de repas.
55321000-6
Services de préparation de repas.
55322000-3
Services de préparation de repas.
15200000-0
Poisson préparé et conserves de poisson.
15210000-3
Filets de poisson, foie et oeufs ou laitance
15211000-0
Filets de poisson.
préparés
15.20 Poissons et produits de la pêche
préparés
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
de poisson.
GR/MGL/mau
DG C II
16
FR
15211100-1
Filets de poisson frais.
15212000-7
Oeufs ou laitance de poisson.
15213000-4
Foie de poisson.
15220000-6
Poisson, filets de poisson et autre chair de
poisson congelés.
15221000-3
Poisson congelé.
15222000-0
Filets de poisson congelés.
15223000-7
Tranches de poisson congelées.
15229000-9
Produits congelés à base de poisson.
15230000-9
Poisson séché ou salé; poisson en saumure;
15231000-6
Poisson séché.
15232000-3
Poisson salé.
15233000-0
Poisson en saumure.
15234000-7
Poisson fumé.
15234100-8
Saumon fumé.
poisson fumé.
15234200-9
Hareng fumé.
15234300-0
Truite fumée.
15235000-4
Conserves de poisson.
15240000-2
Poisson en conserve ou en boîte et autres
poissons préparés ou en conserve.
15241000-9
Poisson pané ou autrement enrobé, en
conserve ou en boîte.
15241100-0
Saumon en conserve.
15241200-1
Hareng préparé ou en conserve.
15241300-2
Sardines.
15241400-3
Thon en conserve.
15241500-4
Maquereaux.
15241600-5
Anchois.
15241700-6
Bâtonnets de poisson.
15241800-7
Préparations à base de poisson pané ou
autrement enrobé.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
15242000-6
Plats préparés de poisson.
15243000-3
Préparations à base de poisson.
15244000-0
Caviar et succédanés de caviar.
15244100-1
Caviar.
15244200-2
Succédanés de caviar.
15250000-5
Fruits de mer.
15251000-2
Crustacés congelés.
15252000-9
Crustacés préparés ou en conserve.
15253000-6
Produits à base de mollusques.
GR/MGL/mau
DG C II
17
FR
15.3
Produits à base de fruits et légumes
15300000-1,
93900000-7
15.31 Produits à base de pommes de terre
15310000-4
Pommes de terre et produits à base de
15311000-1
Pommes de terre congelées.
pomme de terre.
15311100-2
Chips et pommes frites.
15311200-3
Pommes de terre coupées en dés, en
tranches et autres pommes de terre
congelées.
15312000-8
Produits à base de pommes de terre.
15312100-9
Purée de pommes de terre instantanée.
15312200-0
Pommes de terre préfrites.
15312300-1
Pommes chips.
15312310-4
Pommes chips aromatisées.
15312400-2
Produits apéritifs à base de pommes de
terre.
15.32 Jus de fruits et légumes
15.33 Préparations à base de légumes et de
15312500-3
Croquettes de pommes de terre.
15313000-5
Pommes de terre transformées.
15320000-7
Jus de fruits et de légumes.
15321000-4
Jus de fruits.
15321100-5
Jus d'orange.
15321110-8
Jus d'orange concentré.
15321200-6
Jus de pamplemousse.
15321300-7
Jus de citron.
15321400-8
Jus d'ananas.
15321500-9
Jus de raisin.
15321600-0
Jus de pomme.
15321700-1
Mélanges de jus non concentrés.
15321800-2
Jus concentrés.
15322000-1
Jus de légumes.
15322100-2
Jus de tomate.
15330000-0
Fruits et légumes.
fruits
15331000-7
Légumes transformés.
15331100-8
Légumes frais ou congelés.
15331110-1
Légumes-racines transformés.
15331120-4
Légumes-tubercules transformés.
15331130-7
Haricots, pois, poivrons, tomates et autres
légumes.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
GR/MGL/mau
DG C II
18
FR
15331131-4
Haricots transformés.
15331132-1
Pois transformés.
15331133-8
Pois cassés.
15331134-5
Tomates transformées.
15331135-2
Champignons transformés.
15331136-9
Poivrons transformés.
15331137-6
Germes de soja.
15331138-3
Truffes.
15331140-0
Légumes à feuilles et choux.
15331142-4
Choux transformés.
15331150-3
Légumes à cosse transformés.
15331170-9
Légumes congelés.
15331400-1
Légumes en conserve et/ou en boîte.
15331410-4
Haricots à la sauce tomate.
15331411-1
Haricots blancs à la sauce tomate.
15331420-7
Tomates en conserve.
15331423-8
Tomates en boîte.
15331425-2
Purée de tomates.
15331427-6
Concentré de tomates.
15331428-3
Sauce tomate.
15331430-0
Champignons en boîte.
15331450-6
Olives transformées.
15331460-9
Légumes en boîte.
15331461-6
Choucroute en boîte.
15331462-3
Pois en boîte.
15331463-0
Haricots écossés en boîte.
15331464-7
Haricots entiers en boîte.
15331465-4
Asperges en boîte.
15331466-1
Olives en boîte.
15331470-2
Maïs doux.
15331480-5
Légumes ayant subi un traitement de
conservation temporaire.
15331500-2
Légumes conservés dans le vinaigre.
15332000-4
Fruits et fruits à coque transformés.
15332100-5
Fruits transformés.
15332140-7
Pommes transformées.
15332150-0
Poires transformées.
15332160-3
Bananes transformées.
15332170-6
Rhubarbe.
15332180-9
Melons.
15332200-6
Confitures et marmelades; gelées de fruits;
purées et pâtes de fruits ou de fruits à
coque.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
GR/MGL/mau
DG C II
19
FR
15332230-5
15.4
Huiles, tourteaux et corps gras
15.41 Huiles brutes et tourteaux
Marmelades.
15332231-2
Marmelade d'oranges.
15332232-9
Marmelade de citrons.
15332240-8
Gelées de fruits.
15332250-1
Pâtes de fruits.
15332260-4
Pâtes de fruits à coque.
15332261-1
Beurre d'arachides.
15332270-7
Purées de fruits.
15332290-3
Confitures.
15332291-0
Confiture d'abricots.
15332292-7
Confiture de mûres.
15332293-4
Confiture de cassis.
15332294-1
Confiture de cerises.
15332295-8
Confiture de framboises.
15332296-5
Confiture de fraises.
15332300-7
Fruits à coque transformés.
15332310-0
Fruits à coque grillés ou salés.
15332400-8
Conserves de fruits.
15332410-1
Fruits secs.
15332411-8
Raisins secs de Corinthe transformés.
15332412-5
Raisins transformés.
15332419-4
Sultanines.
15333000-1
Sous-produits végétaux.
93900000-7
Services variés n.c.a.
15400000-2
Huiles et graisses animales ou végétales.
15410000-5
Huiles et graisses animales ou végétales
brutes.
15411000-2
Huiles animales ou végétales.
15411100-3
Huiles végétales.
15411110-6
Huile d'olive.
15411120-9
Huile de sésame.
15411130-2
Huile d'arachide.
15411140-5
Huile de coco.
15411200-4
Huile de cuisson.
15411210-7
Huile de friture.
15412000-9
Graisses.
15412100-0
Graisses animales.
15412200-1
Graisses végétales.
15413000-6
Résidus solides de graisses ou huiles
végétales.
15413100-7
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
Tourteaux.
GR/MGL/mau
DG C II
20
FR
15.42 Huiles raffinées et produits associés
15413000-6
Résidus solides de graisses ou huiles
15420000-8
Huiles et graisses raffinées.
15421000-5
Huiles raffinées.
végétales.
15422000-2
Graisses raffinées.
15423000-9
Graisses ou huiles hydrogénées ou
15424000-6
Cires végétales.
15430000-1
Graisses comestibles.
15431000-8
Margarine et préparations similaires.
15431100-9
Margarine.
estérifiées.
15.43 Margarines
15431110-2
Margarine liquide.
15431200-0
Pâtes à tartiner allégées ou à faible teneur
en matières grasses.
15.5
Produits laitiers et glaces
15.51 Lait et produits laitiers
15500000-3
Produits laitiers.
15510000-6
Lait et crème fraîche.
15511000-3
Lait.
15511100-4
Lait pasteurisé.
15511200-5
Lait stérilisé.
15511210-8
Lait UHT.
15511300-6
Lait écrémé.
15511400-7
Lait demi-écrémé.
15511500-8
Lait entier.
15511600-9
Lait condensé.
15511700-0
Lait en poudre.
15512000-0
Crème fraîche.
15512100-1
Crème fraîche liquide.
15512200-2
Crème fraîche épaisse.
15512300-3
Crème épaisse.
15512900-9
Crème fraîche à fouetter.
15530000-2
Beurre.
15540000-5
Fromages.
15541000-2
Fromage de table.
15542000-9
Fromage frais.
15542100-0
Cottage cheese.
15542200-1
Fromage à pâte molle.
15542300-2
Feta.
15543000-6
Fromage râpé, en poudre, bleu et autre
fromage.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
GR/MGL/mau
DG C II
21
FR
15.52 Glaces et sorbets
15.6
Farines, céréales transformées et
15543100-7
Fromage à pâte bleue.
15543200-8
Cheddar.
15543300-9
Fromage râpé.
15543400-0
Parmesan.
15544000-3
Fromage à pâte dure.
15545000-0
Fromage à tartiner.
15550000-8
Produits laitiers divers.
15551000-5
Yaourt et autres produits laitiers fermentés.
15551300-8
Yaourt.
15551310-1
Yaourt nature.
15551320-4
Yaourt aromatisé.
15551500-0
Babeurre.
15552000-2
Caséine.
15553000-9
Lactose ou sirop de lactose.
15554000-6
Petit-lait.
15555000-3
Crème glacée et produits similaires.
15555100-4
Crème glacée.
15555200-5
Sorbet.
15600000-4
Produits de la minoterie, amidon et
produits amylacés
15.61 Produits du travail des grains
produits amylacés.
15610000-7
Produits de la minoterie.
15611000-4
Riz décortiqué.
15612000-1
Farine de céréales ou farine végétale et
15612100-2
Farine de blé.
15612110-5
Farine complète.
produits connexes.
15612120-8
Farine de boulangerie.
15612130-1
Farine sans levure.
15612150-7
Farine de pâtisserie.
15612190-9
Farine fermentante.
15612200-3
Farine de céréales.
15612210-6
Farine de maïs.
15612220-9
Farine de riz.
15612300-4
Farines végétales.
15612400-5
Mélanges utilisés pour la préparation de
15612410-8
Préparations pour gâteaux.
15612420-1
Préparations à cuire au four.
15612500-6
Produits de boulangerie.
15613000-8
Produits à base de grains de céréales.
produits de boulangerie.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
GR/MGL/mau
DG C II
22
FR
15.62 Produits amylacés
15613100-9
Gruaux.
15613300-1
Produits céréaliers.
15613310-4
Céréales pour petit déjeuner.
15613311-1
Flocons de maïs.
15613312-8
Mélanges d'avoine.
15613313-5
Muesli.
15613319-7
Blé soufflé.
15613380-5
Flocons d'avoine.
15614000-5
Riz transformé.
15614100-6
Riz à grains longs.
15614200-7
Riz usiné.
15614300-8
Brisures de riz.
15615000-2
Son.
15620000-0
Amidons et produits amylacés.
15621000-7
Huile de maïs.
15622000-4
Glucose et produits à base de glucose,
fructose et produits à base de fructose.
15.7
Aliments pour animaux
15.71 Aliments pour animaux de ferme
15622100-5
Glucose et produits à base de glucose.
15622110-8
Glucose.
15622120-1
Sirop de glucose.
15622300-7
Fructose et produits à base de fructose.
15622310-0
Fructose.
15622320-3
Préparations à base de fructose.
15622321-0
Solutions de fructose.
15622322-7
Sirop de fructose.
15623000-1
Amidons et fécules.
15624000-8
Tapioca.
15625000-5
Semoule.
15626000-2
Poudre pour pudding.
15700000-5
Aliments pour animaux.
15710000-8
Aliments prêts à l'emploi pour animaux
d'élevage et autres animaux.
15711000-5
Nourriture pour poissons.
15712000-2
Fourrage sec
15.72 Aliments pour animaux de compagnie 15713000-9
15.8
Autres produits alimentaires
Aliments pour animaux de compagnie.
15100000-9,
15800000-6
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
GR/MGL/mau
DG C II
23
FR
15.81 Pain et pâtisserie fraîche
15810000-9
Produits de panification, pâtisserie fraîche
15811000-6
Produits de panification.
15811100-7
Pain.
15811200-8
Petits pains.
15811300-9
Croissants.
15811400-0
Petites crêpes épaisses.
15812000-3
Pâtisserie et gâteaux.
et gâteaux.
15.82 Biscottes, biscuits, pâtisseries de
15812100-4
Pâtisserie.
15812120-0
Tourtes.
15812121-7
Tourtes salées.
15812122-4
Tourtes sucrées.
15812200-5
Gâteaux.
15811500-1
Produits de panification préparés.
15813000-0
Aliments pour petit déjeuner.
15820000-2
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux
conservation
de conservation.
15821000-9
Produits de panification grillés et
pâtisserie.
15.83 Sucre
15821100-0
Produits de panification grillés.
15821110-3
Pain grillé.
15821130-9
Pain croustillant dit Knaeckebrot.
15821150-5
Biscottes.
15821200-1
Biscuits sucrés.
15830000-5
Sucre et produits connexes.
15831000-2
Sucre.
15831200-4
Sucre blanc.
15831300-5
Sucre d'érable et sirop d'érable.
15831400-6
Mélasse.
15831500-7
Sirops de sucre.
15831600-8
Miel.
15832000-9
Déchets provenant de la fabrication du
sucre.
15.84 Produits de la chocolaterie et
15840000-8
Cacao; chocolat et sucreries.
confiseries
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
15841000-5
Cacao.
15841100-6
Pâte de cacao.
15841200-7
Beurre, graisse ou huile de cacao.
GR/MGL/mau
DG C II
24
FR
15841300-8
Poudre de cacao non sucrée.
15841400-9
Poudre de cacao sucrée.
15842000-2
Chocolat et sucreries.
15842100-3
Chocolat.
15842200-4
Produits à base de chocolat.
15842210-7
Boisson chocolatée.
15842220-0
Barres de chocolat.
15842300-5
Confiserie.
15842310-8
Bonbons.
15842320-1
Nougat.
15842400-6
Fruits, fruits à coque ou écorces de fruits
confits au sucre.
15.85 Pâtes alimentaires
15850000-1
15.86 Café et thé conditionnés
15.87 Condiments et assaisonnements
Pâtes alimentaires.
15851000-8
Produits farinacés.
15851100-9
Pâtes alimentaires non cuites.
15851110-2
Macaronis.
15851120-5
Nouilles.
15851190-6
Spaghettis.
15851200-0
Pâtes alimentaires préparées et couscous.
15851210-3
Pâtes alimentaires préparées.
15851220-6
Pâtes alimentaires farcies.
15851230-9
Lasagnes.
15851250-5
Couscous.
15851290-7
Pâtes alimentaires en conserve.
15860000-4
Café, thé et produits connexes.
15861000-1
Café.
15861100-2
Café torréfié.
15861200-3
Café décaféiné.
15861300-4
Café non décaféiné.
15862000-8
Succédanés de café.
15863000-5
Thé.
15863100-6
Thé vert.
15863200-7
Thé noir.
15864000-2
Préparations de thé ou de maté.
15864100-3
Thé en sachets.
15865000-9
Infusions.
15870000-7
Condiments et assaisonnements.
15871000-4
Vinaigre; sauces; condiments composés;
farine et poudre de moutarde; moutarde
préparée.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
GR/MGL/mau
DG C II
25
FR
15871100-5
Vinaigre et succédanés de vinaigre.
15871110-8
Vinaigre.
15871120-1
Succédanés de vinaigre.
15871200-6
Sauces, condiments et assaisonnements
composés.
15.88 Aliments adaptés à l'enfant et
15871210-9
Sauce soja.
15871230-5
Ketchup.
15871250-1
Moutarde.
15871260-4
Sauces.
15871270-7
Condiments composés.
15871273-8
Mayonnaise.
15871274-5
Pâte à tartiner pour sandwichs.
15871279-0
Chutney.
15872000-1
Herbes et épices.
15872100-2
Poivre.
15872200-3
Épices.
15872300-4
Herbes.
15872400-5
Sel.
15872500-6
Gingembre.
15880000-0
Produits nutritionnels spéciaux.
15881000-7
Préparations alimentaires homogénéisées.
15882000-4
Produits diététiques.
15884000-8
Aliments pour nourrissons.
15100000-9
Produits de l'élevage, viande et produits à
15890000-3
Produits alimentaires n.c.a. et produits secs
15891000-0
Soupes et bouillons.
diététiques
15.89 Produits alimentaires divers
base de viande.
divers.
15891100-1
Soupes à base de viande.
15891200-2
Soupes à base de poisson.
15891300-3
Soupes composées.
15891400-4
Soupes.
15891410-7
Soupes instantanées.
15891500-5
Bouillons.
15891600-6
Fonds.
15891610-9
Bouillons instantanés.
15891900-9
Soupes de légumes.
15892000-7
Sucs et extraits d'origine végétale, matières
peptiques et épaississants.
15892100-8
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
Sucs d'origine végétale.
GR/MGL/mau
DG C II
26
FR
15892200-9
15.9
Boissons
Extraits d'origine végétale.
15892400-1
Épaississants.
15893000-4
Denrées sèches.
15893100-5
Préparations alimentaires.
15893200-6
Préparations pour desserts.
15893300-7
Préparations pour sauces.
15894000-1
Produits alimentaires transformés.
15894100-2
Repas végétariens.
15894200-3
Repas préparés.
15894210-6
Repas pour écoles.
15894220-9
Repas pour hôpitaux.
15894300-4
Plats préparés.
15894400-5
Casse-croûte.
15894500-6
Produits pour distributeurs automatiques.
15894600-7
Garnitures pour sandwichs.
15894700-8
Épicerie fine.
15895000-8
Aliments pour restauration rapide.
15895100-9
Hamburgers.
15896000-5
Produits surgelés.
15897000-2
Aliments en conserve.
15897100-3
Rations de campagne.
15898000-9
Levure.
15899000-6
Levure chimique.
01111700-5,
15900000-7,
24142510-9
15.91 Boissons alcooliques distillées
15.92 Alcool éthylique
15.93 Vins et champagnes
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
15910000-0
Boissons alcoolisées distillées.
15911000-7
Boissons spiritueuses.
15911100-8
Spiritueux.
15911200-9
Liqueurs.
24142510-9
Alcool éthylique.
15930000-6
Vins.
15931000-3
Vins non aromatisés.
15931100-4
Vin mousseux.
15931200-5
Vin de table.
15931300-6
Porto.
15931400-7
Madère.
15931500-8
Moût de raisin.
GR/MGL/mau
DG C II
27
FR
15.94 Cidre
15.95 Vermouths
15.96 Boissons brassées
16
15931600-9
Sherry.
15932000-0
Lie de vin.
15940000-9
Cidre et autres vins à base de fruits.
15941000-6
Cidre.
15942000-3
Vins à base de fruits.
15950000-2
Boissons fermentées non distillées.
15951000-9
Vermouth.
15960000-5
Bière de malt.
15961000-2
Bière.
15961100-3
Bière blonde.
15962000-9
Drèches de brasserie ou de distillerie.
15.97 Malt
01111700-5
Malt.
15.98 Eaux et boissons rafraîchissantes
15980000-1
Boissons sans alcool.
15981000-8
Eau minérale.
15981100-9
Eau minérale plate.
15981200-0
Eau minérale gazeuse.
15981300-1
Eau à l'état solide.
Tabac manufacturé
15981310-4
Glace.
15981320-7
Neige.
15981400-2
Eaux minérales aromatisées.
15982000-5
Boissons non alcoolisées.
15982100-6
Sirops de fruits.
15982200-7
Lait chocolaté.
16000000-5
Tabac, produits à base de tabac et articles
connexes.
16.0
Tabac manufacturé
16000000-5
Tabac, produits à base de tabac et articles
connexes.
16.00 Tabac manufacturé
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
16100000-6
Produits à base de tabac.
16110000-9
Cigares.
16120000-2
Cigarillos.
16130000-5
Cigarettes.
16200000-7
Tabac.
16210000-0
Tabac manufacturé.
16300000-8
Articles de bureau de tabac.
GR/MGL/mau
DG C II
28
FR
17
Produits de l'industrie textile
01220000-5,
17000000-2,
50830000-2,
93900000-7
17.1
Fils et filés
01220000-5,
17300000-5,
17400000-6
17.10 Fils et filés
17.2
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
01220000-5
Animaux d'élevage et produits dérivés.
17300000-5
Fil textile.
17310000-8
Fibres textiles naturelles.
17320000-1
Fibres textiles artificielles.
17330000-4
Fil textile en fibres naturelles.
17331000-1
Fil de soie.
17332000-8
Fil de laine.
17333000-5
Fil de coton.
17334000-2
Fil de lin.
17335000-9
Fil à coudre en fibres naturelles.
17335100-0
Fil à coudre.
17335200-1
Fil à tricoter.
17336000-6
Fil en fibres textiles végétales.
17340000-7
Fil ou filé synthétique.
17341000-4
Filé synthétique.
17342000-1
Fil synthétique.
17342100-2
Fil à coudre synthétique.
17342200-3
Fil à tricoter synthétique.
17400000-6
Déchets textiles.
Tissus
17100000-3
Textiles et articles connexes.
17.20 Tissus
17110000-6
Tissus.
17111000-3
Tissu synthétique.
17111100-4
Tissu mélangé.
17112000-0
Tissu en coton.
17112100-1
Coutil.
17112200-2
Denim.
17112300-3
Toile.
17112310-6
Articles en toile.
17112400-4
Popeline.
17112500-5
Sangle.
17112510-8
Sangles.
GR/MGL/mau
DG C II
29
FR
17.3
17.4
17120000-9
Tissu cardé.
17130000-2
Tissu de lin.
17131000-9
Linge.
17140000-5
Tissu spécial.
17141000-2
Velours.
17142000-9
Tissu éponge.
17143000-6
Tissu d'ameublement.
17144000-3
Tissu à rideaux.
Ennoblissement textile
93900000-7
Services variés n.c.a.
17.30 Ennoblissement textile
93900000-7
Services variés n.c.a.
Articles textiles
17200000-4,
50830000-2
17.40 Articles textiles
17210000-7
Articles textiles ménagers.
17211000-4
Couvertures et plaids.
17211100-5
Couvertures.
17211200-6
Plaids.
17212000-1
Linge de lit.
17212100-2
Draps.
17212200-3
Housses de couettes.
17212300-4
Protège-matelas.
17212400-5
Édredons.
17212500-6
Taies d'oreillers.
17212600-7
Taies de traversins.
17213000-8
Linge de table.
17213100-9
Nappes.
17213200-0
Serviettes de table.
17214000-5
Linge de toilette et de cuisine.
17214100-6
Serviettes de toilette.
17214200-7
Torchons.
17214300-8
Essuie-mains en rouleau.
17214500-0
Gants de toilette.
17215000-2
Rideaux, tentures, lambrequins et stores en
textile.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
17215100-3
Rideaux.
17215110-6
Pare-fumée.
17215200-4
Tentures.
17215300-5
Lambrequins.
17215400-6
Stores.
17215410-9
Stores d'intérieur.
GR/MGL/mau
DG C II
30
FR
17215420-2
Stores en textile.
17215430-5
Stores vénitiens.
17215440-8
Jalousies.
17216000-9
Articles d'ameublement.
17216100-0
Tissus d'ameublement.
17216110-3
Coussins.
17216120-6
Oreillers.
17218000-3
Linge d'hôpital.
17218100-4
Champs opératoires.
17218200-5
Draps pour salle d'opération.
17220000-0
Articles textiles confectionnés.
17221000-7
Sacs et sachets.
17221100-8
Sacs de voyage.
17221110-1
Sacs à dos.
17221200-9
Sacs de sports.
17221300-0
Sacs pour courrier ou colis.
17221310-3
Sacs postaux.
17221400-1
Sacoches.
17221500-2
Sacs à linge.
17221600-3
Sacs en textile.
17221700-4
Sacs d'emballage.
17221710-7
Sachets d'emballage.
17222000-4
Bâches imperméables, voiles pour bateaux,
planches à voile ou chars à voile, auvents,
stores, tentes et articles de camping.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
17222100-5
Bâches imperméables, auvents et stores.
17222110-8
Bâches imperméables.
17222120-1
Marquises.
17222130-4
Rideaux pare-soleil.
17222200-6
Toiles de camouflage.
17222400-8
Voiles.
17222500-9
Articles de camping en textile.
17222510-2
Matelas pneumatiques.
17222520-5
Lits de camp.
17222530-8
Tentes.
17222540-1
Sacs de couchage.
17222541-8
Sacs de couchage en plume ou en duvet.
17223000-1
Parachutes.
17223100-2
Parachutes dirigeables.
17223200-3
Rotochutes.
17225000-5
Articles textiles manufacturés divers.
17225100-6
Chiffons à poussière.
17225200-7
Éléments filtrants en tissu.
GR/MGL/mau
DG C II
31
FR
17225300-8
Gilets de sauvetage.
17225400-9
Couverture ignifuges.
17225500-0
Moustiquaires.
17225600-1
Torchons à vaisselle.
17225700-2
Ceintures de sauvetage.
17225800-3
Torchons de nettoyage.
17225810-6
Torchons à polir.
50830000-2
Services de réparation de vêtements et
d'articles textiles.
17.5
Autres produits textiles
17120000-9,
17120000-9,
17150000-8,
17230000-3 17260000-2,
17330000-4,
50830000-2
17.51 Tapis et moquettes
17.52 Ficelles, filets et cordages
17230000-3
Tapis, paillassons et carpettes.
17231000-0
Tapis.
17231100-1
Revêtement de sol à points noués.
17231200-2
Revêtement de sol tissé.
17231300-3
Revêtement de sol touffeté.
17231310-6
Dalles de moquette.
17231400-4
Revêtement de sol en textile.
17232000-7
Paillassons.
17233000-4
Carpettes.
17234000-1
Revêtement de sol industriel en textile.
17200000-4
Articles textiles.
17240000-6
Cordages, cordes, ficelles et filets divers.
17241000-3
Cordage, corde, ficelle et filets.
17241100-4
Ficelles, cordages et câbles.
17241110-7
Corde.
17241120-0
Cordage.
17241130-3
Cordon.
17241140-6
Ficelle.
17241200-5
Filets en textile.
17241210-8
Filets à mailles nouées.
17241220-1
Élingues.
17242000-0
Chiffons.
50830000-2
Services de réparation de vêtements et
d'articles textiles.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
GR/MGL/mau
DG C II
32
FR
17.53 Non-tissés
17250000-9
Articles en non-tissé.
17.54 Produits textiles divers n.c.a.
17120000-9
Tissu cardé.
17130000-2
Tissu de lin.
17150000-8
Tissu tricoté ou crocheté.
17260000-2
Articles textiles divers.
17261000-9
Tulle, dentelle, rubanerie, passementerie et
broderie.
17261100-0
Rubanerie, passementerie.
17261110-3
Ruban.
17261120-6
Bande textile.
17261130-9
Étiquettes et badges en textile.
17261131-6
Étiquettes en textile.
17261132-3
Badges en textile.
17261133-0
Insignes.
17261140-2
Passementerie d'ornement.
17261141-9
Galons.
17261142-6
Épaulettes.
17261200-1
Tissu à mailles.
17262000-6
Feutre.
17263000-3
Textile de rembourrage, fils, tissus et
articles textiles utilisés à des fins
techniques.
17263100-4
17.6
Étoffes à maille
17.60 Étoffes à maille
17.7
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
Articles à maille
Rembourrage textile.
17263200-5
Fil métallisé.
17263300-6
Tissu de fils métalliques.
17263400-7
Tissu imprégné, enduit ou recouvert.
17263500-8
Articles textiles à usage technique.
17263510-1
Tuyaux en textile.
17263520-4
Bandes convoyeuses en textile.
17263530-7
Conduites d'aération.
17263600-9
Produits textiles matelassés.
17330000-4
Fil textile en fibres naturelles.
17150000-8
Tissu tricoté ou crocheté.
17151000-5
Tricot.
17151100-6
Tissu de velours.
17152000-2
Tissu crocheté.
17280000-8
Tricot, bonneterie et articles connexes.
GR/MGL/mau
DG C II
33
FR
17.71 Articles chaussants à maille
17.72 Pull-overs et articles similaires
17281000-5
Bonneterie chaussante.
17281100-6
Collants, bas et chaussettes.
17281110-9
Bas.
17281120-2
Collants.
17281130-5
Chaussettes.
17282000-2
Pull-overs, cardigans et articles similaires.
17282100-3
Jerseys, pull-overs, cardigans, gilets et
17282110-6
Pull-overs.
articles similaires.
18
18.1
17282120-9
Cardigans.
17282130-2
Sweat-shirts.
17282140-5
Gilets.
Articles d'habillement et fourrures
18000000-9
Vêtements et accessoires
Vêtements en cuir
18500000-4
Vêtements en cuir.
18.10 Vêtements en cuir
18.2
Vêtements en textile
18510000-7
Accessoires d'habillement en cuir.
18511000-4
Gants ou moufles en cuir.
18511100-5
Gants à crispin.
18512000-1
Ceintures et cartouchières en cuir.
18512100-2
Ceintures.
18512200-3
Cartouchières.
18100000-0 1840000-3,
18600000-5,
18700000-6
18.21 Vêtements de travail
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
18100000-0
Vêtements de travail.
18110000-3
Vêtements de travail pour hommes.
18111000-0
Vêtements de travail à usage industriel.
18111300-3
Vestes et blazers pour hommes.
18111400-4
Uniformes.
18111410-7
Uniformes de pompiers.
18111420-0
Uniformes de police.
18111430-3
Uniformes militaires.
18112000-7
Vêtements professionnels.
18112100-8
Vêtements pour personnel médical.
18112200-9
Vêtements militaires.
18112300-0
Shorts.
GR/MGL/mau
DG C II
34
FR
18112400-1
Pantalons.
18112500-2
Combinaisons de travail.
18120000-6
Vêtements de travail pour femmes.
18121000-3
Vêtements à usage professionnel.
18121100-4
Vestes et blazers pour femmes.
18121200-5
Uniformes pour femmes.
18122000-0
Vêtements à usage industriel.
18122100-1
Shorts pour femmes.
18122200-2
Pantalons pour femmes.
18122300-3
Bleus de travail.
18130000-9
Vêtements de travail spéciaux.
18131000-6
Vêtements de protection et de sécurité.
18131100-7
Gilets pare-balles.
18131200-8
Vêtements de protection biologique et
18131300-9
Vêtements de protection radiologique.
18131400-0
Vêtements pare-balles.
18131500-1
Gilets de protection.
18131600-2
Gilets réfléchissants.
chimique.
18132000-3
Vêtements d'aviateur.
18132100-4
Vestons d'aviateur.
18132200-5
Combinaisons d'aviateur.
18133000-0
Articles d'habillement et équipements
18133100-1
Vestes de camouflage.
spéciaux.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
18133200-2
Tenues de combat.
18133300-3
Equipements de combat.
18133400-4
Uniformes de combat.
18133500-5
Casques militaires.
18133600-6
Couvre-casques.
18133700-7
Tenues de ski.
18133800-8
Vêtements et équipements polaires.
18133900-9
Tenues de plongée.
18134000-7
Combinaisons d'immersion.
18134100-8
Combinaisons de survie.
18134200-9
Uniformes d'hiver.
18134300-0
Uniformes d'été.
18140000-2
Accessoires pour vêtements de travail.
18141000-9
Gants de travail.
18142000-6
Visières de sécurité.
18143000-3
Equipements de protection.
GR/MGL/mau
DG C II
35
FR
18.22 Vêtements de dessus
18110000-3
Vêtements de travail pour hommes.
18120000-6
Vêtements de travail pour femmes.
18200000-1
Vêtements d'extérieur.
18210000-4
Manteaux.
18211000-1
Pèlerines.
18212000-8
Capes.
18213000-5
Coupe-vent.
18220000-7
Vêtements de protection contre les
18221000-4
Vêtements imperméables.
18221100-5
Pèlerines imperméables.
intempéries.
18.23 Vêtements de dessous
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
18221200-6
Anoraks.
18221300-7
Imperméables.
18222000-1
Vêtements de fonction.
18222100-2
Costumes pour hommes.
18222200-3
Ensembles.
18223000-8
Vestes et blazers.
18223100-9
Blazers.
18223200-0
Vestes.
18230000-0
Vêtements d'extérieur divers.
18231000-7
Robes et jupes.
18231700-4
Robes.
18231800-5
Jupes.
18232000-4
Tailleurs et ensembles pour femmes.
18232100-5
Tailleurs pour femmes.
18232200-6
Ensembles pour femmes.
18700000-6
Vêtements d'occasion.
18310000-5
Sous-vêtements.
18311000-2
Combinaisons.
18312000-9
Caleçons.
18313000-6
Sous-vêtements pour femmes.
18313100-7
Vêtements de nuit pour femmes.
18313200-8
Slips pour femmes.
18313300-9
Chemises de nuit pour femmes.
18313400-0
Jupons.
18313500-1
Peignoirs de bain.
18320000-8
Chemises et vêtements de nuit.
18321000-5
Chemises.
18321100-6
Chemises pour femmes.
18322000-2
Vêtements de nuit.
18322100-3
Chemises de nuit.
GR/MGL/mau
DG C II
36
FR
18322200-4
Robes de chambre.
18322300-5
Pyjamas.
18322400-6
Maillots de corps.
18323000-9
Soutiens-gorges, corsets, jarretelles et
articles similaires.
18.24 Vêtements divers et accessoires du
18323100-0
Soutiens-gorges.
18323200-1
Corsets.
18323300-2
Jarretelles.
18330000-1
T-shirts.
18224000-5
Vêtements en tissu enduit ou imprégné.
vêtement
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
18300000-2
Articles d'habillement.
18400000-3
Vêtements spéciaux et accessoires.
18410000-6
Vêtements spéciaux.
18411000-3
Vêtements pour bébés.
18412000-0
Vêtements de sport.
18412100-1
Survêtements de sport.
18412200-2
Chemises de sport.
18412300-3
Combinaisons de ski.
18412800-8
Maillots de bain.
18420000-9
Accessoires d'habillement.
18421000-6
Mouchoirs.
18422000-3
Écharpes.
18423000-0
Cravates.
18424000-7
Gants.
18425000-4
Ceintures autres qu'en cuir.
18440000-5
Coiffures.
18441000-2
Chapeaux.
18443000-6
Coiffures et accessoires de coiffure.
18443100-7
Serre-têtes.
18443200-8
Coiffures en métal.
18443300-9
Coiffures en textile.
18443310-2
Bérets.
18443320-5
Calots de campagne.
18443330-8
Capuchons.
18443340-1
Képis.
18443400-0
Jugulaires pour coiffures.
18443500-1
Visières.
18444000-3
Coiffures de protection.
18444100-4
Coiffures de sécurité.
18444110-7
Casques.
18444200-5
Casques de sécurité.
GR/MGL/mau
DG C II
37
FR
18.3
19
Pelleteries et fourrures
18600000-5
Fourrure et articles en fourrure.
18.30 Pelleteries et fourrures
18610000-8
Articles en fourrure.
Cuirs, articles de voyage, chaussures
19.1
Cuirs travaillés
18611000-5
Pelleterie.
18612000-2
Vêtements en fourrure.
18613000-9
Articles en fourrure synthétique.
18620000-1
Fourrures.
19000000-6
Cuir, produits en cuir et chaussures.
19100000-7
Cuir.
19110000-0
Peau de chamois.
19120000-3
Cuir de bovidé ou d'équidé.
19130000-6
Cuir d'ovin, de caprin ou de porcin.
19131000-3
Peau de mouton ou d'agneau.
19132000-0
Peau de chèvre ou de chevreau.
19133000-7
Cuir de porcin.
19140000-9
Cuir d'autres animaux, cuir reconstitué et
19141000-6
Cuir d'autres animaux.
19142000-3
Cuir reconstitué.
19143000-0
Simili-cuir.
19144000-7
Cuir verni.
19150000-2
Déchets de cuir.
autre cuir.
19.2
Articles de voyage et de maroquinerie 19200000-8
Articles, bagages et sellerie en cuir.
19.20 Articles de voyage et de maroquinerie 19200000-8
Articles, bagages et sellerie en cuir.
19210000-1
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
Sellerie.
19211000-8
Selles d'équitation.
19212000-5
Cravaches.
19213000-2
Fouets.
19220000-4
Bagages.
19221000-1
Valises.
19222000-8
Sacs à main.
19223000-5
Bourses et portefeuilles.
19223100-6
Bourses.
19223200-7
Portefeuilles.
19224000-2
Malles.
19225000-9
Porte-gourdes et étuis.
19225100-0
Porte-gourdes.
19225200-1
Étuis.
GR/MGL/mau
DG C II
38
FR
19229000-7
Trousses de toilette.
19230000-7
Bracelets de montre.
19240000-0
Articles en cuir utilisés dans les machines
ou les appareils mécaniques.
19.3
Chaussures et articles chaussants
19300000-9
19.30 Chaussures et articles chaussants
19310000-2
Articles chaussants.
Chaussures autres que les chaussures de
sport ou de protection.
19311000-9
Chaussures étanches.
19312000-6
Chaussures partiellement en caoutchouc ou
19312100-7
Sandales à dessus caoutchouc ou plastique.
19312200-8
Bottes en caoutchouc.
19312300-9
Chaussures de ville à dessus caoutchouc
19312400-0
Tongs.
19313000-3
Chaussures à dessus cuir.
19313100-4
Sandales.
19313200-5
Pantoufles.
19313300-6
Chaussures de ville.
19314000-0
Chaussures à dessus textile.
en plastique.
ou plastique.
19315000-7
Bottes.
19315100-8
Bottines.
19315200-9
Bottillons.
19315300-0
Bottes.
19315400-1
Cuissardes.
19316000-4
Galoches.
19320000-5
Chaussures de sport.
19321000-2
Chaussures de ski.
19321100-3
Chaussures de ski de fond.
19322000-9
Chaussures d'entraînement.
19323000-6
Chaussures de montagne.
19324000-3
Chaussures de football.
19330000-8
Chaussures de protection.
19331000-5
Chaussures avec embout de protection en
19332000-2
Chaussures spéciales.
métal.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
19332100-3
Chaussures d'aviateur.
19340000-1
Parties de chaussures.
19341000-8
Dessus de chaussures.
19342000-5
Semelles.
19343000-2
Talons.
GR/MGL/mau
DG C II
39
FR
20
Produits du travail du bois
20000000-6,
77220000-8
20.1
Produits du sciage
20100000-7,
77220000-8
20.10 Produits du sciage
20.2
Panneaux et placages à base de bois
20.20 Panneaux et placages à base de bois
20.3
Charpentes et menuiseries de
20100000-7
Bois scié.
20110000-0
Traverses de chemin de fer.
20111000-7
Traverses en bois.
20112000-4
Pièces pour traverses.
20120000-3
Bois de mine.
20130000-6
Bois tendre prêt à l'emploi.
20131000-3
Éléments de clôture.
20140000-9
Bois dur.
20150000-2
Parquet.
20160000-5
Produits en bois préparé ou traité.
20161000-2
Bois traité.
20161100-3
Poteaux traités.
20170000-8
Sciure de bois.
77220000-8
Services d'imprégnation du bois.
20200000-8
Plaques et placage en bois.
20210000-1
Planches et panneaux en bois.
20211000-8
Contre-plaqué.
20212000-5
Bois stratifié.
20213000-2
Panneaux de particules.
20214000-9
Panneaux de fibres.
20215000-6
Panneaux en bois.
20216000-3
Placages.
20220000-4
Bois densifié.
20300000-9
Menuiseries et charpentes de bâtiment en
bâtiment, en bois
20.30 Charpentes et menuiseries de
bois.
20310000-2
Menuiseries de bâtiment en bois.
20311000-9
Fenêtres en bois.
20311100-0
Portes-fenêtres.
20312000-6
Portes en bois.
20313000-3
Panneaux pour parquet en bois.
bâtiment, en bois
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
GR/MGL/mau
DG C II
40
FR
20.4
Emballages en bois
20320000-5
Charpentes de bâtiment en bois.
20321000-2
Panneaux de clôture prêts-à-poser.
20322000-9
Poutres de toiture en bois.
20323000-6
Escaliers.
20330000-8
Constructions préfabriquées en bois.
20400000-0
Conteneurs, palettes, caisses et autres
conteneurs en bois.
20.40 Emballages en bois
20.5
Objets divers en bois, liège ou
20410000-3
Conteneurs en bois.
20411000-0
Fûts en bois.
20411100-1
Boîtes en bois.
20411200-2
Enrouleurs de câbles.
20412000-7
Caisses à claire-voie en bois.
20412100-8
Tonneaux.
20412200-9
Cuves en bois.
20413000-4
Caisses en bois.
20420000-6
Palettes en bois.
20421000-3
Caisses-palettes.
20500000-1
Articles en bois et en liège.
20510000-4
Produits en bois et articles connexes.
20511000-1
Manches d'outils en bois.
20512000-8
Porte-outils en bois.
20513000-5
Parties d'outils en bois.
20514000-2
Cadres en bois.
20515000-9
Cercueils.
20520000-7
Articles en liège, vannerie et sparterie.
20521000-4
Vannerie.
vannerie
20.51 Objets divers en bois
20.52 Ouvrages en liège, vannerie et
sparterie
21
Papiers et cartons
20521100-5
Sparterie.
20522000-1
Liège naturel.
20522100-2
Plaques de liège.
21000000-3
Pâtes à papier, papiers et articles en papier
de divers types.
21100000-4
21.1
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
Pâte à papier, papier et carton.
Pâte à papier, papiers et cartons
GR/MGL/mau
DG C II
41
FR
21.11 Pâte à papier
21.12 Papiers et cartons en l'état
21110000-7
Pâte à papier.
21111000-4
Pâte de bois.
21111100-5
Pâte de bois chimique.
21120000-0
Papier et carton.
21121000-7
Papiers à usage graphique, ni couchés, ni
enduits.
21121100-8
Papier journal.
21121200-9
Papier ou carton de fabrication artisanale.
21121300-0
Papier et carton photosensibles,
21121310-3
Papier ou carton photosensible.
thermosensibles ou thermographiques.
21121320-6
Papier ou carton thermosensible.
21121330-9
Papier ou carton thermographique.
21122000-4
Papier hygiénique, papier kraft et autre
21122100-5
Papier et carton multicouches.
papier et carton.
21122200-6
Papier kraft.
21124000-8
Papier simili-sulfurisé et autres articles en
21124100-9
Papier simili-sulfurisé.
papier.
21124200-0
Papier-calque.
21124300-1
Papier cristal.
21124400-2
Papier transparent ou papier translucide.
21124500-3
Papier couché et papier d'artisanat.
21124600-4
Papier à dessin.
21124700-5
Papier pour cartographie.
21125000-5
Papier et carton traités.
21125100-6
Papier et carton assemblés.
21125300-8
Papier à écrire.
21125400-9
Papier d'impression.
21125600-1
Papier autocopiant ou autre papier à
21125610-4
Papier thermographique.
21125690-8
Papier pour photocopie et papier pour
21125691-5
Papier pour photocopie.
copies.
xérographie.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
21125692-2
Papier pour xérographie.
21126000-2
Déchets et chutes de papier et de carton.
GR/MGL/mau
DG C II
42
FR
21.2
Articles en papier ou en carton
21.21 Emballages en papier ou en carton
21200000-5
Articles en papier ou en carton.
21210000-8
Papier ou carton ondulé.
21211000-5
Contenants en papier et en carton.
21211100-6
Cartons, boîtes ou caisses.
21211110-9
Boîtes en papier ou en carton.
21211120-2
Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de
rangement et articles similaires.
21211200-7
Sacs et sachets en papier.
21211210-0
Sacs en papier.
21211220-3
Sachets en papier.
21211230-6
Sachets pour mal de l'air.
21.22 Articles en papier à usage sanitaire ou 21220000-1
domestique
Articles en papier à usage ménager et à
usage hospitalier.
21221000-8
Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-
21221100-9
Papier hygiénique.
21221200-0
Mouchoirs en papier.
mains et serviettes de table.
21221300-1
Essuie-mains en papier.
21221400-2
Serviettes de table en papier.
21222000-5
Articles en papier à usage sanitaire ou
hospitalier.
21222100-6
Articles en papier à usage sanitaire.
21222110-9
Serviettes hygiéniques ou tampons.
21222120-2
Langes jetables.
21222121-9
Couches en papier.
21222200-7
Articles en papier à usage hospitalier.
21222210-0
Compresses en papier.
21222220-3
Sachets ou enveloppes en papier pour
21222300-8
Articles jetables en papier.
21230000-4
Articles de papeterie et autres articles en
21231000-1
Papier carbone, papier autocopiant, papier
21231100-2
Papier carbone.
21231200-3
Papier autocopiant.
21231300-4
Papier non carboné.
21231400-5
Papier stencil.
stérilisation.
21.23 Articles de papeterie
papier.
stencil et papier non carboné.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
GR/MGL/mau
DG C II
43
FR
21232000-8
Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales
21232100-9
Cartes-lettres.
21232200-0
Cartes postales non illustrées.
21232300-1
Enveloppes.
non illustrées.
21233000-5
Papier estampé ou perforé.
21233100-6
Papier d'impression estampé ou perforé.
21233200-7
Papier à lettres estampé ou perforé.
21233600-1
Papier en continu pour imprimantes
21233610-4
Formulaires en continu.
21234000-2
Papier gommé ou adhésif.
21234100-3
Papier autocollant.
d'ordinateurs.
21.24 Papiers peints
21240000-7
Papier peint et autres revêtements.
21241000-4
Revêtements muraux à base de papier ou
21241100-5
Papier peint.
21242000-1
Revêtements muraux en textile.
de carton.
21.25 Autres articles en papier ou en carton 21230000-4
Articles de papeterie et autres articles en
papier.
21243000-8
Revêtements de sol à base de papier ou de
carton.
22
21250000-0
Papier à cigarettes et papier filtre.
21251000-7
Papier à cigarettes.
21252000-4
Papier-filtre.
Produits de l'édition; produits
22000000-0,
imprimés ou reproduits
25260000-1,
72264000-3,
72312100-6,
74870000-8,
78100000-8,
78200000-9,
78310000-3
22.1
Produits de l'édition
22100000-1,
22200000-2,
22300000-3,
22869200-1,
25260000-1
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
GR/MGL/mau
DG C II
44
FR
22.11 Livres
22110000-4
Livres imprimés.
22111000-1
Livres scolaires.
22112000-8
Manuels scolaires.
22113000-5
Livres de bibliothèque.
22114000-2
Dictionnaires, cartes, livres de musique et
autres livres.
22.12 Journaux
22114100-3
Dictionnaires.
22114200-4
Atlas.
22114300-5
Cartes.
22114310-8
Plans cadastraux.
22114311-5
Cyanotypies.
22114400-6
Partitions.
22114500-7
Encyclopédies.
22120000-7
Publications.
22121000-4
Publications techniques.
22130000-0
Annuaires.
22140000-3
Dépliants.
22150000-6
Brochures.
22160000-9
Fascicules.
22200000-2
Journeaux, revues spécialisées,
22210000-5
Journaux.
22211000-2
Revues spécialisées.
périodiques et magazines.
22.13 Revues et périodiques
22212000-9
Périodiques.
22212100-0
Publications périodiques.
22200000-2
Journeaux, revues spécialisées,
22210000-5
Journaux.
22211000-2
Revues spécialisées.
22212000-9
Périodiques.
22212100-0
Publications périodiques.
périodiques et magazines.
22.14 Enregistrements sonores
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
25260000-1
Enregistrements sonores.
25261000-8
Disques.
25262000-5
Cassettes musicales.
25263000-2
Disques compacts.
GR/MGL/mau
DG C II
45
FR
22.15 Autres produits édités
22300000-3
Cartes postales, cartes de voeux et autres
22310000-6
Cartes postales.
22312000-0
Images.
22313000-7
Décalcomanies.
22314000-4
Dessins.
22315000-1
Photographies.
22320000-9
Cartes de voeux.
22321000-6
Cartes de Noël.
22869200-1
Calendriers.
imprimés.
22.2
Produits de l'imprimerie
22400000-4,
22800000-8,
22900000-9,
72312100-6,
78100000-8,
78200000-9,
78310000-3
22.21 Travaux d'impression de la presse
78180000-2
Services d'impression de journaux.
22.22 Autres produits de l'imprimerie
22400000-4
Timbres, formules de chèque, billets de
banque, actions, publicité professionnelle,
catalogues et manuels.
22410000-7
Timbres.
22411000-4
Timbres de Noël.
22412000-1
Nouveaux timbres.
22413000-8
Timbres-épargne.
22420000-0
Papier timbré.
22430000-3
Billets de banque.
22440000-6
Formules de chèque.
22450000-9
Imprimés infalsifiables.
22451000-6
Passeports.
22452000-3
Formules de mandat de poste.
22460000-2
Publicité professionnelle, catalogues
commerciaux et manuels.
22461000-9
Catalogues.
22462000-6
Imprimés publicitaires.
22800000-8
Registres, livres comptables, classeurs,
formulaires et autres articles de papeterie
imprimés en papier ou en carton.
22810000-1
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
Registres en papier ou en carton.
GR/MGL/mau
DG C II
46
FR
22813000-2
Livres comptables.
22814000-9
Carnets de quittances.
22815000-6
Calepins.
22816000-3
Blocs.
22817000-0
Agendas ou mémentos personnels.
22819000-4
Carnets d'adresses.
22820000-4
Formulaires.
22821000-1
Formulaires électoraux.
22822000-8
Formulaires commerciaux.
22822100-9
Formulaires commerciaux en continu.
22822200-0
Formulaires commerciaux non continus.
22830000-7
Cahiers d'exercices.
22832000-1
Feuilles d'exercices.
22840000-0
Albums pour échantillons.
22841000-7
Albums pour collections.
22841100-8
Carnets de timbres.
22841200-9
Albums de timbres.
22850000-3
Classeurs et accessoires pour classeurs.
22851000-0
Classeurs.
22852000-7
Chemises de classement.
22852100-8
Chemises à dossier.
22860000-6
Articles de papeterie imprimés, excepté
formulaires.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
22861000-3
Enveloppes imprimées.
22861100-4
Enveloppes à fenêtre imprimées.
22861200-5
Enveloppes sans fenêtre imprimées.
22861300-6
Enveloppes pour radiographies imprimées.
22862000-0
Papier à lettres.
22863000-7
Cartes de visite.
22864000-4
Papillons.
22865000-1
Coupons.
22866000-8
Étiquettes.
22866100-9
Étiquettes à codes-barres.
22866200-0
Étiquettes pour bagages.
22867000-5
Chèques-repas.
22868000-2
Sous-main.
22869000-9
Tableaux horaires.
22869100-0
Emplois du temps muraux.
22900000-9
Imprimés divers.
22940000-1
Permis.
22950000-4
Cartes d'accès.
22960000-7
Imprimés sur commande.
22980000-3
Tickets.
GR/MGL/mau
DG C II
47
FR
22981000-0
Billets de transport.
78110000-1
Services d'impression de livres.
78111000-8
Services d'impression de carnets
78112000-5
Services d'impression de cahiers de
78113000-2
Services d'impression d'agendas.
78113100-3
Services d'impression de mémentos
d'adresses.
devoirs.
personnels.
78114000-9
Services d'impression de carnets.
78114100-0
Services d'impression de brochures.
78114200-1
Services d'impression de blocs-notes.
78114300-2
Services d'impression de blocs de papier à
lettres.
78114400-3
Services d'impression de sous-main.
78115000-6
Services d'impression de publicités
78115100-7
Services d'impression de catalogues
78116000-3
Services d'impression de registres.
78117000-0
Services d'impression de livres de
78118000-7
Services d'impression de carnets de
78119000-4
Services d'impression de carnets de
78120000-4
Services d'impression d'articles de
78121000-1
Services d'impression d'enveloppes.
professionnelles.
commerciaux.
comptabilité.
commande.
quittance.
papeterie.
78122000-8
Services d'impression de papier à lettres.
78122100-9
Services d'impression de liasses carbonées.
78123000-5
Services d'impression d'albums pour
78124000-2
Services d'impression de classeurs ou de
78125000-9
Services d'impression de cartes de visite.
78130000-7
Services d'impression de documents
échantillons ou collections.
chemises.
infalsifiables.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
78131000-4
Services d'impression de permis.
78132000-1
Services d'impression de billets de banque.
78133000-8
Services d'impression d'actions.
78134000-5
Services d'impression de chèques.
GR/MGL/mau
DG C II
48
FR
78135000-2
Services d'impression de nouveaux
78135100-3
Services d'impression de papier timbré.
timbres.
78136000-9
Services d'impression de chèques-repas.
78140000-0
Services d'impression de formulaires.
78141000-7
Services d'impression de formulaires
commerciaux autocopiants.
78142000-4
Services d'impression de formulaires en
continu.
78150000-3
Services d'impression de tickets.
78151000-0
Services d'impression de billets d'entrée.
78152000-7
Services d'impression de billets de
78153000-4
Services d'impression de tickets à bande
78160000-6
Services d'impression de calendriers.
78170000-9
Services d'impression d'horaires.
78310000-3
Services de reliure et de finition.
78311000-0
Services de finition de livres.
78312000-7
Services de reliure.
22500000-5
Plaques ou cylindres d'impression, autre
22510000-8
Plaques offset.
22520000-1
Matériel de gravure sèche.
22521000-8
Matériel d'estampage.
72312100-6
Services de préparation de données.
transport.
magnétique.
22.23 Travaux de façonnage, finition,
reliure
22.24 Travaux de composition et de
photogravure
matériel d'imprimerie.
78220000-5
Services de composition.
78221000-2
Services de préparation de plaques
78222000-9
Services de photogravure.
d'impression.
22.25 Autres travaux graphiques
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
78223000-6
Services de composition typographique.
78224000-3
Services de lithographie.
78225000-0
Services de conception graphique.
78230000-8
Services d'impression et de livraison.
78240000-1
Services d'impression et de distribution.
78200000-9
Services relatifs à l'impression.
78210000-2
Services de finition d'imprimés.
78225000-0
Services de conception graphique.
GR/MGL/mau
DG C II
49
FR
22.3
Reproduction d'enregistrements
74870000-8,
72264000-3
22.31 Reproduction d'enregistrements
74870000-8
Services d'affaires divers.
22.32 Reproduction d'enregistrements vidéo 74870000-8
Services d'affaires divers.
22.33 Reproduction d'enregistrements
Services de reproduction de logiciels.
sonores
72264000-3
informatiques
23
Produits de la cokéfaction, du
10000000-3,
raffinage et des industries nucléaires
10320000-2,
23000000-7,
40500000-7,
90122100-9
23.1
Cokes et goudrons
10000000-3,
10320000-2
23.10 Cokes et goudrons
10000000-3
Charbon, lignite, tourbe et autres produits
dérivés du charbon.
23.2
10320000-2
Produits à base de coke.
10321000-9
Coke.
Produits pétroliers raffinés
23000000-7
Produits pétroliers et combustibles.
23.20 Produits pétroliers raffinés
23100000-8
Produits pétroliers raffinés.
23110000-1
Essence et kérosène.
23111000-8
Essence aviation.
23111100-9
Kérosène aviation.
23111200-0
Carburants de type kérosène.
23111210-3
Carburéacteurs de type kérosène.
23112000-5
Essence.
23112100-6
Essence sans plomb.
23112200-7
Supercarburant.
23113000-2
Pétrole.
23130000-7
Huiles minérales et préparations dérivées
du pétrole.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
23131000-4
White-spirit.
23132000-1
Huiles légères.
23133000-8
Huiles minérales.
GR/MGL/mau
DG C II
50
FR
23134000-5
Mazout.
23134100-6
Fioul domestique.
23135000-2
Huiles minérales lubrifiantes.
23135100-3
Huiles lubrifiantes.
23135200-4
Agents lubrifiants.
23135300-5
Préparations à base d'huiles lourdes.
23135310-8
Huiles utilisées comme isolant électrique.
23135320-1
Liquides de frein.
23150000-3
Gasoils.
23151000-0
Carburant diesel.
23152000-7
Huile diesel.
23200000-9
Gaz de pétrole et autres carbures gazeux, à
23210000-2
Propane et butane.
23211000-9
Gaz propane.
23211100-0
Propane liquéfié.
l'exception du gaz naturel.
23.3
Produits des industries nucléaires
23212000-6
Gaz butane.
23212100-7
Butane liquéfié.
23300000-0
Produits pétroliers divers.
23310000-3
Vaseline et cire de pétrole.
23311000-0
Vaseline.
23312000-7
Paraffine.
23313000-4
Cire de pétrole.
23320000-6
Résidus de pétrole.
40500000-7,
90122100-9
23.30 Produits des industries nucléaires
24
Produits chimiques
40500000-7
Combustibles nucléaires.
40510000-0
Uranium.
40520000-3
Plutonium.
40530000-6
Matériaux radioactifs.
40540000-9
Radio-isotopes.
90122100-9
Services relatifs aux déchets toxiques.
90122113-3
Élimination de déchets radioactifs.
24000000-4,
33141100-1,
33141500-7,
93900000-7
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
GR/MGL/mau
DG C II
51
FR
24.1
Produits chimiques de base
24.11 Gaz industriels
24100000-5
Produits chimiques.
24110000-8
Gaz.
24111000-5
Gaz industriels.
24111100-6
Hydrogène, argon, gaz rares, azote et
oxygène.
24.12 Colorants, pigments et agents
24111120-2
Argon.
24111130-5
Gaz rares.
24111131-2
Hélium.
24111139-8
Néon.
24111140-8
Gaz médicaux.
24111150-1
Hydrogène.
24111160-4
Azote.
24111161-1
Azote liquide.
24111170-7
Oxygène.
24111200-7
Composés oxygénés inorganiques.
24111210-0
Dioxyde de carbone.
24111220-3
Oxydes azotés.
24111230-6
Composés oxygénés inorganiques gazeux.
24111300-8
Air liquide et air comprimé.
24111310-1
Air liquide.
24111320-4
Air comprimé.
24120000-1
Colorants et pigments.
24121000-8
Oxydes, peroxydes et hydroxydes.
24121100-9
Oxyde et peroxyde de zinc, oxyde de
tannants
titane, colorants et pigments.
24121110-2
Oxyde de zinc.
24121120-5
Peroxyde de zinc.
24121130-8
Oxyde de titane.
24121200-0
Oxydes et hydroxydes de chrome, de
manganèse, de magnésium, de plomb et de
cuivre.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
24121210-3
Oxyde de chrome.
24121220-6
Oxyde de manganèse.
24121230-9
Oxyde de plomb.
24121240-2
Oxyde de cuivre.
24121250-5
Oxyde de magnésium.
24121260-8
Hydroxydes pour colorants et pigments.
24121261-5
Hydroxyde de chrome.
24121262-2
Hydroxyde de manganèse.
GR/MGL/mau
DG C II
52
FR
24121263-9
Hydroxyde de plomb.
24121264-6
Hydroxyde de cuivre.
24121265-3
Hydroxyde de magnésium.
24121300-1
Chaux hydratée.
24122000-5
Extraits tannants, extraits tinctoriaux,
24122100-6
Extraits tinctoriaux.
tannins et matières colorantes.
24.13 Produits chimiques inorganiques de
24122200-7
Extraits tannants.
24122300-8
Tannins.
24122400-9
Matières colorantes.
24122500-0
Produits de tannage.
24130000-4
Produits chimiques inorganiques de base.
24131000-1
Éléments chimiques, acides inorganiques
base
et composés.
24131100-2
Métalloïdes.
24131110-5
Phosphures.
24131120-8
Carbures.
24131130-1
Hydrures.
24131140-4
Nitrures.
24131150-7
Azotures.
24131160-0
Siliciures.
24131170-3
Borures.
24131180-6
Soufre raffiné.
24131200-3
Halogène.
24131300-4
Métaux alcalins.
24131310-7
Mercure.
24131400-5
Chlorure d'hydrogène, acides
inorganiques, dioxyde de silicium et de
soufre.
24131410-8
Acides inorganiques.
24131411-5
Acide sulfurique.
24131420-1
Acide phosphorique.
24131430-4
Acides polyphosphoriques.
24131440-7
Acide hexafluorosilicique.
24131450-0
Dioxyde de soufre.
24131460-3
Dioxyde de silicium.
24131470-6
Chlorure d'hydrogène.
24131500-6
Hydroxydes utilisés comme produits
24131510-9
Oxydes métalliques.
24131511-6
Pyrites et oxydes de fer.
chimiques inorganiques de base.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
GR/MGL/mau
DG C II
53
FR
24131520-2
Hydroxyde de sodium.
24131521-9
Soude caustique.
24131522-6
Soude liquide.
24131600-7
Composés du soufre.
24131700-8
Soufre.
24131800-9
Carbone.
24131900-0
Chlore.
24132000-8
Halogénures métalliques, hypochlorites,
chlorates et perchlorates.
24132100-9
Halogénures métalliques.
24132110-2
Hexafluorosilicate de sodium.
24132120-5
Chlorures.
24132121-2
Chlorure d'aluminium.
24132122-9
Chlorure ferrique.
24132123-6
Polychlorure d'aluminium.
24132130-8
Chlorhydrate d'aluminium.
24132200-0
Hypochlorites et chlorates.
24132210-3
Chlorite de sodium.
24132220-6
Hypochlorite de sodium.
24133000-5
Sulfures, sulfates, nitrates, phosphates et
carbonates.
24133100-6
Sulfures, sulfites et sulfates.
24133110-9
Sulfures divers.
24133111-6
Sulfure d'hydrogène.
24133112-3
Polysulfures.
24133120-2
Sulfates.
24133121-9
Thiosulfate de sodium.
24133122-6
Sulfate ferrique.
24133123-3
Sulfate d'aluminium.
24133124-0
Sulfate de sodium.
24133125-7
Sulfate de fer.
24133126-4
Sulfate de cuivre.
24133200-7
Phosphinates, phosphonates, phosphates et
polyphosphates.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
24133210-0
Hexamétaphosphate de sodium.
24133220-3
Phosphates.
24133300-8
Carbonates.
24133310-1
Carbonate de sodium.
24133320-4
Bicarbonate de sodium.
24133400-9
Nitrates.
24134000-2
Sels métalliques acides divers.
24134100-3
Permanganate de potassium.
24134200-4
Sels oxométalliques acides.
GR/MGL/mau
DG C II
54
FR
24135000-9
Produits chimiques inorganiques diverses.
24135100-0
Eau lourde, autres isotopes et leurs
composés.
24135200-1
Cyanure, oxyde de cyanure, fulminates,
cyanates, silicates, borates, perborates, sels
d'acides inorganiques.
24.14 Produits chimiques organiques de
24135210-4
Cyanures.
24135220-7
Oxyde de cyanure.
24135230-0
Fulminates.
24135240-3
Cyanates.
24135300-2
Peroxyde d'hydrogène.
24135400-3
Quartz piézoélectrique.
24135500-4
Composés de métaux des terres rares.
24135600-5
Silicates.
24135610-8
Silicate de sodium.
24135700-6
Borates et perborates.
24136000-6
Eau distillée.
24137000-3
Pierres synthétiques.
24137100-4
Pierres précieuses synthétiques.
24137200-5
Pierres semi-précieuses synthétiques.
24140000-7
Produits chimiques organiques de base.
base
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
24141000-4
Hydrocarbures.
24141100-5
Hydrocarbures saturés.
24141110-8
Hydrocarbures acycliques saturés.
24141111-5
Méthane.
24141112-2
Éthylène.
24141113-9
Propène.
24141114-6
Butène.
24141115-3
Acétylène.
24141120-1
Hydrocarbures cycliques saturés.
24141200-6
Hydrocarbures non saturés.
24141210-9
Hydrocarbures acycliques non saturés.
24141220-2
Hydrocarbures cycliques non saturés.
24141221-9
Benzène.
24141222-6
Toluène.
24141223-3
O-xylènes.
24141224-0
M-xylènes.
24141225-7
Styrène.
24141226-4
Éthylbenzène.
24141300-7
Autres dérivés halogénés d'hydrocarbures.
24141310-0
Tétrachloroéthylène.
GR/MGL/mau
DG C II
55
FR
24141320-3
Tétrachlorure de carbone.
24142000-1
Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs
dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou
nitrosés, alcools gras industriels.
24142100-2
Alcools gras industriels.
24142200-3
Monoalcools.
24142210-6
Méthanol.
24142220-9
Éthanol.
24142300-4
Diols, polyalcools et dérivés.
24142310-7
Éthylène glycol.
24142320-0
Dérivés d'alcools.
24142400-5
Phénols et dérivés de phénols.
24142500-6
Alcool.
241422510-9
Alcool éthylique.
24143000-8
Acides gras monocarboxyliques
industriels.
24143100-9
Huiles acides de raffinage.
24143200-0
Acides carboxyliques.
24143210-3
Acide acétique.
24143220-6
Acide peracétique.
24143300-1
Acides monocarboxyliques non saturés et
24143310-4
Esters d'acide méthacrylique.
leurs composés.
24143320-7
Esters d'acide acrylique.
24143400-2
Acides aromatiques polycarboxyliques et
24144000-5
Composés organiques à fonction azotée.
24144100-6
Composés à fonction aminée.
24144200-7
Amino-composés à fonction oxygénée.
24144300-8
Uréides.
24144400-9
Composés à fonction azotée.
24145000-2
Composés organosulfureux.
24146000-9
Aldéhyde, cétone, peroxydes organiques et
carboxyliques.
éthers.
24146100-0
Composés à fonction aldéhyde.
24146200-1
Composés à fonction cétone et à fonction
24146300-2
Peroxydes organiques.
24146310-5
Oxyde d'éthylène.
quinone.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
24146320-8
Éthers.
24147000-6
Produits chimiques organiques divers.
24147100-7
Dérivés végétaux pour teinture.
24147200-8
Charbon de bois.
GR/MGL/mau
DG C II
56
FR
24147300-9
Huiles et produits de la distillation du
goudron de houille, poix et brai de
goudron à haute température.
24147310-2
Goudron de houille.
24147311-9
Créosote.
24147320-5
Poix.
24147330-8
Brai de goudron.
24147400-0
Produits à base de résine.
24147500-1
Lessives résiduelles provenant de la
24180000-9
Enzymes.
24150000-0
Engrais et composés azotés.
fabrication de la pâte à papier.
24.15 Produits azotés et engrais
24.16 Matières plastiques de base
24151000-7
Engrais azotés.
24151100-8
Acide nitrique et sels.
24151110-1
Nitrate de sodium.
24151200-9
Acides sulfonitriques.
24151300-0
Ammoniac.
24151310-3
Ammoniac liquide.
24151320-6
Chlorure d'ammonium.
24151330-9
Sulfate d'ammonium.
24152000-4
Engrais phosphatés.
24152100-5
Engrais minéraux phosphatés.
24152200-6
Engrais chimiques phosphatés.
24154000-8
Engrais d'origine animale ou végétale.
24158000-6
Engrais divers.
24160000-3
Matières plastiques sous forme primaire.
24161000-0
Polymères d'éthylène sous forme primaire.
24162000-7
Polymères de propylène sous forme
24163000-4
Polymères de styrène sous forme primaire.
primaire.
24164000-1
Polymères de vinyle sous forme primaire.
24164100-2
Polymères d'acétate de vinyle sous forme
primaire.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
24164200-3
Polymères acryliques sous forme primaire.
24165000-8
Polyesters sous forme primaire.
24166000-5
Polyamides sous forme primaire.
24167000-2
Résines uréiques sous forme primaire.
24168000-9
Résines aminiques sous forme primaire.
24169000-6
Silicones sous forme primaire.
GR/MGL/mau
DG C II
57
FR
24.2
24.3
24.17 Caoutchouc synthétique
24170000-6
Caoutchouc synthétique.
Produits agrochimiques
24200000-6
Produits agrochimiques.
24.20 Produits agrochimiques
24210000-9
Pesticides.
24220000-2
Insecticides.
Peintures, vernis, adjuvants, encres
24230000-5
Herbicides.
24240000-8
Régulateurs de croissance végétale.
24250000-1
Désinfectants.
24260000-4
Rodenticides.
24270000-7
Fongicides.
24300000-7
Peintures, vernis, encre d'imprimerie et
d'imprimerie
mastics.
24.30 Peintures, vernis, adjuvants, encres
24310000-0
Peintures.
24311000-7
Peinture de marquage routier.
24312000-4
Peintures à usage artistique.
24312100-5
Émail et peintures transparentes.
24312200-6
Peintures à l'huile et à l'eau.
24312210-9
Peintures à l'huile.
24312220-2
Peintures à l'eau.
d'imprimerie
24312300-7
Peintures scolaires.
24312310-0
Assortiments de couleurs.
24312320-3
Couleurs pour signalisation.
24312400-8
Articles pour peintres et tapissiers.
24320000-3
Vernis.
24330000-6
Encre.
24331000-3
Encre d'imprimerie.
24331100-4
Encre pour héliogravure.
24331200-5
Encre de Chine.
24340000-9
Mastics, matières de charge, ciment de
scellement.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
24341000-6
Mastics.
24342000-3
Matières de charge.
24343000-0
Ciment de scellement.
24344000-7
Coulis de ciment.
24350000-2
Solvants.
24351000-9
Décapants.
24352000-6
Diluants.
GR/MGL/mau
DG C II
58
FR
24.4
Produits pharmaceutiques
24400000-8,
33141100-1,
33141500-5
24.41 Produits pharmaceutiques de base
24410000-1
Produits pharmaceutiques.
24411000-8
Sérums.
24411100-9
Antisérums.
24411200-0
Immunoglobuline.
24411300-1
Gammaglobuline.
24412000-5
Vaccins.
24412100-6
Vaccins à usage humain.
24412110-9
Vaccin anti-typhus.
24412120-2
Vaccin anti-hépatite B.
24412130-5
Vaccins anti-grippe.
24412140-8
Vaccins anti-polio.
24412150-1
Tuberculine.
24412700-2
Vaccins à usage vétérinaire.
24413000-2
Hormones.
24413100-3
Insuline.
24413200-4
Stéroïdes.
24414000-9
Vitamines.
24414100-0
Provitamines.
24415000-6
Produits chimiques à usage
24415100-7
Substances chimiques à usage
pharmaceutique et médical.
pharmaceutique.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
24415110-0
Lactones.
24415200-8
Substances chimiques à usage médical.
24415210-1
Acides salicyliques.
24416000-3
Médicaments.
24416100-4
Remèdes.
24416110-7
Antibiotiques.
24416111-4
Pénicilline.
24416120-0
Sulphonamides.
24416200-5
Préparations pharmaceutiques.
24416300-6
Contraceptifs.
24416310-9
Contraceptifs oraux.
24416320-2
Contraceptifs chimiques.
24417000-0
Solutions médicamenteuses.
24417100-1
Solutions pour infusions.
24417200-2
Produits de nutrition parentérale.
24417210-5
Solutions d'alimentation parentérale.
GR/MGL/mau
DG C II
59
FR
24417300-3
24.42 Préparations pharmaceutiques
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
Produits d'alimentation entérale.
24417400-4
Solutions pour perfusions.
24417500-5
Solutions de dialyse.
24417600-6
Solutions injectables.
24417610-9
Liquides intraveineux.
24417700-7
Solutions galéniques.
24417800-8
Solutions de glucose.
24418000-7
Spécialités pharmaceutiques.
24419000-4
Produits pharmaceutiques divers.
24419100-5
Toxines.
24419200-6
Antiseptiques.
24419300-7
Succédanés de nicotine.
24430000-7
Produits à usage clinique.
24431000-4
Cultures microbiologiques.
24432000-1
Glandes et leurs extraits.
33141500-5
Consommables hématologiques.
33141550-0
Héparine.
33141560-3
Organes humains.
33141570-6
Sang humain.
33141580-9
Sang animal.
24410000-1
Produits pharmaceutiques.
24411000-8
Sérums.
24411100-9
Antisérums.
24411200-0
Immunoglobuline.
24411300-1
Gammaglobuline.
24412000-5
Vaccins.
24412100-6
Vaccins à usage humain.
24412110-9
Vaccin anti-typhus.
24412120-2
Vaccin anti-hépatite B.
24412130-5
Vaccins anti-grippe.
24412140-8
Vaccins anti-polio.
24412150-1
Tuberculine.
24412700-2
Vaccins à usage vétérinaire.
24416000-3
Produits pharmaceutiques.
24416100-4
Remèdes.
24416110-7
Antibiotiques.
24416111-4
Pénicilline.
24416120-0
Sulphonamides.
24416200-5
Préparations pharmaceutiques.
24416300-6
Contraceptifs.
24416310-9
Contraceptifs oraux.
24416320-2
Contraceptifs chimiques.
GR/MGL/mau
DG C II
60
FR
24420000-4
Consommables pharmaceutiques.
24421000-1
Consommables médicaux chimiques,
excepté consommables dentaires.
24421100-2
Réactifs.
24421110-5
Réactifs de groupage sanguin.
24421120-8
Réactifs pour analyses de sang.
24421130-1
Réactifs chimiques.
24421140-4
Réactifs de diagnostic.
24421150-7
Réactifs isotopiques.
24421160-0
Réactifs de laboratoire.
24421170-3
Réactifs d'électrophorèse.
24421180-6
Réactifs d'urologie.
24421190-9
Produits de contraste à usage radiologique.
24421200-3
Préparations médicales, excepté
24421210-6
Préparations pour lavements.
24421220-9
Ciments de reconstruction osseuse.
33141100-1
Pansements; clips, sutures, ligatures.
consommables dentaires.
24.5
Savons, parfums et produits
33141111-1
Pansements adhésifs.
33141113-5
Bandages.
33141114-2
Gaze à usage médical.
33141115-9
Ouate médicale.
33141125-2
Matériel de suture chirurgical.
33141127-6
Hémostatiques résorbables.
33141623-3
Kits de secours.
24500000-9
Glycérine, savons, détergents, produits de
d'entretien
nettoyage et de polissage, parfums et
produits de toilette.
24.51
Savons, détergents et produits
24510000-2
Glycérine.
d'entretien
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
24511000-9
Préparations odoriférantes et cires.
24511100-0
Parfums et désodorisants d'intérieur.
24511300-2
Cirages et crèmes.
24511310-5
Produits d'entretien des sols.
24511320-8
Produits d'entretien des chaussures.
24511330-1
Cires à encaustiquer.
24511340-4
Sciure de balayage.
24511350-7
Agents d'étanchéité.
24511400-3
Pâtes et poudres à récurer.
24512000-6
Agents organiques tensioactifs.
GR/MGL/mau
DG C II
61
FR
24513000-3
24.52 Parfums et produits de toilette
Produits de nettoyage.
24513100-4
Savon.
24513200-5
Préparations nettoyantes.
24513210-8
Dispersants.
24513290-2
Détergents.
24513291-9
Détergents pour lave-vaisselle.
24513292-6
Agents dégraissants.
24513293-3
Digesteurs de graisses.
24513294-0
Agents nettoyants.
24513295-7
Solutions de rinçage.
245200000-5
Parfums et produits de toilette.
24521000-2
Produits de toilette.
24521100-3
Eaux de toilette.
24521110-6
Déodorants.
24521120-9
Antisudoraux.
24521200-4
Produits de maquillage.
24521300-5
Produits de manucure ou de pédicure.
24521400-6
Produits de beauté.
24521500-7
Produits de soins de la peau.
24521600-8
Shampooings.
24521700-9
Produits capillaires.
24521800-0
Produits pour l'hygiène buccale ou
24521900-1
Produits de rasage.
dentaire.
24.6
Autres produits chimiques
24600000-0,
24700000-1,
24800000-2
24.61 Explosifs
24600000-0
Explosifs et produits et substances
24610000-3
Explosifs préparés.
chimiques.
24611000-0
Poudres propulsives.
24611100-1
Combustibles au propergol.
24612000-7
Explosifs divers.
24612100-8
Dynamite.
24612200-9
TNT.
24612300-0
Nitroglycérine.
24613000-4
Fusées de signalisation, fusées paragrêle,
signaux de brume et articles de
pyrotechnie.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
GR/MGL/mau
DG C II
62
FR
24613100-5
Cartouches-épouvantails sonores.
24613200-6
Feux d'artifice.
24615000-8
Mèches, détonateurs, amorceurs et
détonateurs électriques.
24.62 Colles et gélatines
24620000-6
Colles.
24621000-3
Gélatines.
24621200-5
Adhésifs.
24.63 Huiles essentielles
24630000-9
Huiles essentielles.
24.64 Produits chimiques pour la
24640000-2
Substances chimiques pour photographie.
photographie
24.65 Supports de données
24641000-9
Plaques et films pour photographie.
24641200-1
Émulsions à usage photographique.
24641210-4
Révélateurs pour photographie.
24641220-7
Fixateurs pour photographie.
24641230-0
Révélateurs pour radiologie.
24641240-3
Fixateurs pour radiologie.
24641250-6
Milieux de culture.
24641260-9
Renforçateurs d'image.
24650000-5
Supports non enregistrés.
24.66 Produits chimiques à usage industriel 24660000-8
Préparations chimiques spéciales.
24661000-5
Graisses et lubrifiants.
24661100-6
Lubrifiants.
24661110-9
Boue de forage.
24661120-2
Graisse de silicone.
24661130-5
Fluides de forage.
24661200-7
Additifs pour huiles.
24661210-0
Poudre pour extincteurs d'incendie.
24661220-3
Produits extincteurs.
24661230-6
Charges pour extincteurs d'incendie.
24661300-8
Fluides hydrauliques.
24661310-1
Agents de dégivrage.
24661311-8
Produits antigel.
24661400-9
Graisses et huiles chimiquement
modifiées.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
24662000-2
Pâtes à modeler.
24662100-3
Cire dentaire.
24663000-9
Agents de finissage.
24664000-6
Charbon actif.
GR/MGL/mau
DG C II
63
FR
24664100-7
Charbon actif neuf.
24664200-8
Charbon actif régénéré.
24665000-3
Toilettes chimiques.
24666000-0
Peptones et substances protéiques.
24667000-7
Additifs chimiques.
24667100-8
Liants préparés pour moules ou noyaux de
fonderie.
24667200-9
Additifs pour ciment, mortier ou béton.
24668000-4
Produits chimiques pour l'industrie du
24668100-5
Produits chimiques pour fond de trou de
pétrole et du gaz.
forage.
24668200-6
Agents floculants.
24668300-7
Produits chimiques à boue.
24668400-8
Ampoules à gel pour le bourrage
d'explosifs.
24669000-1
Aérosols et produits chimiques sous forme
de disque.
24669100-2
Aérosols.
24669200-3
Éléments chimiques sous forme de disque.
24800000-2
Produits chimiques variés.
24810000-5
Liquides de radiateur.
24820000-8
Produits chimiques utilisés pour le
traitement de l'eau.
24.7
Fibres artificielles ou synthétiques
24.70 Fibres artificielles ou synthétiques
25
24830000-1
Produits anti-corrosion.
93900000-7
Services variés n.c.a.
24700000-1
Fibres non naturelles.
24710000-4
Fibres synthétiques.
24711000-1
Câbles de fibres synthétiques.
24712000-8
Fil à haute ténacité.
24713000-5
Fil à texture simple.
24714000-2
Monofilament synthétique.
24720000-7
Fibres artificielles.
24721000-4
Fibres artificielles discontinues.
24722000-1
Polypropylène.
24723000-8
Fil texturé artificiel.
Produits en caoutchouc ou en
25000000-1,
plastique
33141420-0,
33184000-3,
74870000-8
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
GR/MGL/mau
DG C II
64
FR
25.1
Produits en caoutchouc
25100000-2,
33141420-0
25.11 Pneumatiques
25110000-5
Pneus et produits connexes.
25111000-2
Pneus.
25111100-3
Pneus pour voitures.
25111200-4
Pneus pour motocycles.
25111300-5
Pneus pour fortes charges.
25111310-8
Pneus pour camions.
25111320-1
Pneus pour autobus.
25111330-4
Pneus pour avions.
25111400-6
Pneus pour véhicules agricoles.
25111500-7
Chambres à air, bandes de roulement et
25111510-0
Flaps.
25111520-3
Chambres à air.
25111530-6
Bandes de roulement.
25111600-8
Pneus pour chaises roulantes.
25111700-9
Pneus usagés.
flaps en caoutchouc.
25111710-2
Pare-chocs.
25111900-1
Pneus pour bicyclettes.
25122100-3
Tubes, conduites et tuyaux en caoutchouc
vulcanisé.
25.12 Pneumatiques rechapés
25111800-0
Pneus rechapés.
25.13 Ouvrages en caoutchouc
25120000-8
Articles en caoutchouc non vulcanisé et
vulcanisé.
25121000-5
Articles en caoutchouc non vulcanisé.
25122000-2
Articles en caoutchouc vulcanisé.
25122100-3
Tubes, conduites et tuyaux en caoutchouc
vulcanisé.
25122110-6
Tuyaux de forage.
25122120-9
Conduites ascendantes souples.
25122130-2
Tubes en caoutchouc.
25122200-4
Bandes transporteuses ou courroies de
25122210-7
Courroies de ventilateur en caoutchouc.
25122220-0
Joints d'étanchéité.
25122230-3
Bandes convoyeuses en caoutchouc.
25122240-6
Courroies de transmission en caoutchouc.
transmission en caoutchouc vulcanisé.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
GR/MGL/mau
DG C II
65
FR
25122300-5
Articles d'hygiène ou de pharmacie en
25122310-8
Articles d'hygiène.
25122320-1
Articles de pharmacie.
25122330-4
Préservatifs.
25122340-7
Tétines, téterelles et articles similaires
caoutchouc vulcanisé.
pour nourrissons.
25122400-6
Revêtements de sol et tapis en caoutchouc
vulcanisé.
25122410-9
Revêtements de sols en caoutchouc
25122420-2
Tapis en caoutchouc vulcanisé.
25122421-9
Tapis de gymnastique.
25122500-7
Caoutchouc vulcanisé, sous différentes
25122510-0
Anneaux élastiques.
vulcanisé.
formes.
25.2
Produits en matières plastiques
25122520-3
Joints en caoutchouc.
25122530-6
Bracelets en caoutchouc.
25122540-9
Timbres en caoutchouc.
25122550-2
Masses de scellement.
25130000-1
Tissus caoutchoutés.
25131000-8
Tissu pour cordée de pneumatique.
25132000-5
Ruban adhésif en tissu caoutchouté.
25140000-4
Caoutchouc régénéré.
25150000-7
Déchets de caoutchouc.
25160000-0
Articles médicaux en caoutchouc.
25161000-7
Accessoires d'habillement en caoutchouc.
25161100-8
Gants en caoutchouc.
25161200-9
Gants jetables.
25162000-4
Vêtements en caoutchouc.
25170000-3
Articles en caoutchouc dur.
25171000-0
Articles d'hygiène ou de pharmacie.
25172000-7
Dalles en caoutchouc.
25174000-1
Butoirs en caoutchouc.
33141420-0
Gants de chirurgie.
25200000-3,
33184000-3,
74870000-8
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
GR/MGL/mau
DG C II
66
FR
25.21 Plaques, feuilles, tubes et profilés en
25210000-6
plastiques
Plaques, feuilles, tubes et profilés en
plastique.
25211000-3
Monofilament en plastique.
25211100-4
Conduit électrique en plastique.
25211200-5
Barres en plastique.
25211300-6
Baguettes en plastique.
25212000-0
Tubes, conduites et tuyaux.
25212100-1
Tubes en plastique.
25212110-4
Tubes souples en plastique.
25212120-7
Tubes souples en PVC.
25212200-2
Conduites en plastique.
25212210-5
Conduites souples en plastique.
25212220-8
Conduites souples en PVC.
25212300-3
Tuyaux en plastique.
25212310-6
Tuyaux souples en plastique.
25212320-9
Tuyaux souples en PVC.
25212400-4
Manchons en plastique.
25212500-5
Accessoires en plastique ou en PVC pour
25212510-8
Accessoires en plastique pour tubes.
25212520-1
Accessoires en PVC pour tubes.
25212530-4
Accessoires en plastique pour conduites.
25212540-7
Accessoires en PVC pour conduites.
25212550-0
Accessoires en plastique pour tuyaux.
25212560-3
Accessoires en PVC pour tuyaux.
25212600-6
Composants en PVC non plastifié.
25212610-9
Armatures en PVC non plastifié.
25212620-2
Conduites en PVC non plastifié.
25212630-5
Tubes en PVC non plastifié.
tubes, conduites et tuyaux.
25212700-7
Mousse de PVC.
25213000-7
Plaques, feuilles, films, pellicules et
25213100-8
Film en plastique.
bandes en plastique.
25.22 Emballages en matières plastiques
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
25213200-9
Pellicule en plastique.
25213300-0
Pellicule rétractable.
25213400-1
Bandes en plastique.
25213500-2
Feuilles en plastique.
25213600-3
Plaques en plastique.
33184000-3
Prothèses.
25220000-9
Articles d'emballage en plastique.
25221000-6
Sacs et sachets en polyéthylène.
GR/MGL/mau
DG C II
67
FR
25221100-7
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène.
25221200-8
Sacs à usage médical en polyéthylène.
25221210-1
Poches à sang.
25221220-4
Poches à plasma.
25221230-7
Poches à urine.
25221300-9
Sacs de stockage en polyéthylène.
25221310-2
Enveloppes rembourrées.
25222000-3
Sacs et sachets en plastique.
25222100-4
Sacs poubelles en plastique.
25222200-5
Sacs en plastique à usage médical.
25223000-0
Conteneurs en plastique dur.
25223100-1
Casiers en plastique.
25223110-4
Casiers à bouteilles en plastique.
25223200-2
Caisses en plastique.
25223300-3
Conteneurs à ordures en plastique.
25223310-6
Fûts en plastique.
25224000-7
Bonbonnes, bouteilles et flacons en
plastique.
25225000-4
Bobines en plastique.
25226000-1
Bouchons, couvercles et capuchons en
matière plastique.
25226100-2
Bouchons en plastique.
25226200-3
Couvercles en plastique.
25226300-4
Capsules en plastique.
25227000-8
Produits en polystyrène.
25227100-9
Feuilles de polystyrène.
25227200-0
Plaques de polystyrène.
25.23 Éléments en matières plastiques pour 25230000-2
Éléments de construction en plastique.
la construction
25231000-9
Revêtements de sols, de murs ou de
25232000-6
Articles sanitaires en plastique.
25232100-7
Baignoires, bacs de douche ou lavabos en
25232110-0
Baignoires en plastique.
plafonds en plastique.
plastique.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
25232120-3
Bacs de douche en plastique.
25232130-6
Lavabos en plastique.
25232200-8
Lunettes et couvercles de WC en plastique.
25232300-9
Cuvettes de WC en plastique.
25232400-0
Bidets en plastique.
25233000-3
Réservoirs, citernes et cuves en plastique.
25233100-4
Réservoirs en plastique.
GR/MGL/mau
DG C II
68
FR
25233200-5
Citernes en plastique.
25233300-6
Cuves en plastique.
25234000-0
Portes, fenêtres, encadrements, seuils,
25234100-1
Fenêtres en plastique.
volets et stores en plastique.
25234110-4
Encadrements de fenêtres en plastique.
25234200-2
Portes en plastique.
25234210-5
Encadrements de portes en plastique.
25234300-3
Seuils en plastique.
25234400-4
Volets et stores en plastique.
25234410-7
Volets en plastique.
25234420-0
Stores en plastique.
25235000-7
Constructions préfabriquées en plastique.
25236000-4
Couvercles de trous d'homme ou
25237000-1
Boîtiers en plastique.
couvercles d'accès en plastique.
25237100-2
Boîtiers pour compteurs en plastique.
25237200-3
Gainage en plastique.
25.24 Articles divers en matières plastiques 25240000-5
25241000-2
Articles divers en plastique.
Ruban, bandes et formes autocollants en
plastique.
25241100-3
Ruban autocollant en plastique.
25241110-6
Ruban adhésif.
25241120-9
Bande réfléchissante.
25241200-4
Bandes autocollantes en plastique.
25241300-5
Formes autocollantes en plastique.
25241310-8
Étiquettes adhésives.
25242000-9
Plaques, feuilles, films et pellicules
25242100-0
Plaques autocollantes en plastique.
25242200-1
Feuilles autocollantes en plastique.
autocollants en plastique.
25242300-2
Films autocollants en plastique.
25242400-3
Pellicules autocollantes en plastique.
25243000-6
Vaisselle, ustensiles de cuisine, articles
ménagers et articles de toilette en
plastique.
25243100-7
Vaisselle et ustensiles de cuisine en
25243110-0
Couverts en plastique.
25243120-3
Récipients alimentaires à usage ménager.
25243130-6
Bols.
25243140-9
Égouttoirs en plastique.
plastique.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
GR/MGL/mau
DG C II
69
FR
25243200-8
Éponges.
25243300-9
Articles ménagers ou de toilette en
plastique.
25243310-2
Seaux en plastique.
25243320-5
Poubelles en plastique.
25243330-8
Pelles à poussière en plastique.
25244000-3
Pièces en plastique pour lampes,
accessoires d'éclairage et plaques
indicatrices.
25244100-4
Plaques indicatrices et enseignes en
25244110-7
Plaques indicatrices en plastique.
plastique.
25244120-0
Enseignes en plastique.
25244121-7
Signalisation de police.
25244200-5
Mobilier urbain en plastique.
25244210-8
Pièces pour mobilier urbain en plastique.
25244220-1
Plots réfléchissants.
25244230-4
Pastilles réfléchissantes.
25244300-6
Appareils d'éclairage en plastique.
25244310-9
Pièces pour appareils d'éclairage en
plastique.
25245000-0
Casques en caoutchouc ou en plastique.
25245100-1
Casques anti-choc.
25245200-2
Chapeaux en caoutchouc ou en plastique.
25246000-7
Isolateurs électriques en plastique.
25247000-4
Fournitures de bureau ou fournitures
scolaires en plastique.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
25247100-5
Fournitures de bureau en plastique.
25247110-8
Classeurs à anneaux.
25247120-1
Trombones.
25247200-6
Fournitures scolaires en plastique.
25247210-9
Instruments de dessin en plastique.
25247220-2
Instruments d'écriture en plastique.
25247230-5
Règles.
25248000-1
Accessoires en plastique pour mobilier.
25248100-2
Éléments de filtration en plastique.
25248200-3
Composants en plastique.
25248210-6
Éléments de clôture en plastique.
25248220-9
Cônes routiers en plastique.
25248230-2
Éléments de barrière en plastique.
25248240-5
Éléments de marquage en plastique.
25249000-8
Articles d'habillement en plastique.
25249100-9
Gants en plastique.
74870000-8
Services d'affaires divers.
GR/MGL/mau
DG C II
70
FR
26
Autres produits minéraux non
14110000-5,
métalliques
14121200-7,
14212000-0,
26000000-8,
28811000-0,
28811000-0,
28814100-2,
28814200-3
26.1
Verre et articles en verre
26.11 Verre plat
26.12 Verre plat travaillé
26.13 Verre creux
26100000-9
Verre et articles en verre.
26110000-2
Verre.
26111000-9
Verre à vitre.
26111100-0
Verre non travaillé.
26111200-1
Verre flotté.
26111300-2
Mur-rideau en vitrage.
26120000-5
Verre plat.
26120000-5
Verre plat.
26121000-2
Verre plat façonné.
26121200-4
Verre de sécurité.
26121300-5
Miroirs en verre.
26121400-6
Verre isolant.
26130000-8
Articles en verre creux.
26131000-5
Bouteilles, bocaux, flacons et récipients en
verre.
26131100-6
Bouteilles en verre.
26131200-7
Bocaux en verre.
26131300-8
Flacons en verre.
26131400-9
Récipients en verre.
26132000-2
Verres à boire.
26133000-9
Verrerie.
26133100-0
Vaisselle en verre.
26133110-3
Décanteuses.
26133200-1
Objets en vitrocéramique pour la table et la
26133300-2
Articles en verre trempé.
cuisine.
26133400-3
Verrerie céramique.
26134000-6
Parois intérieures en verre pour récipients
26134100-7
Parois intérieures en verre pour thermos.
isothermes.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
GR/MGL/mau
DG C II
71
FR
26.14 Fibres de verre
26.15 Articles techniques en verre
26140000-1
Fibres de verre.
26141000-8
Articles en fibres de verre.
26141100-9
Feutre en fibre de verre.
26141200-0
Tissu en fibres de verre.
26141300-1
Toile en fibres de verre.
26110000-2
Verre.
26150000-4
Verrerie traitée.
26151000-1
Verre semi-fini.
26151100-2
Billes, barres ou tubes en verre.
26151110-5
Billes en verre.
26151120-8
Barres en verre.
26151130-1
Tubes en verre.
26151140-4
Globes.
26151200-3
Blocs de pavage, briques ou tuiles en verre
26152000-8
Verre technique.
26152100-9
Enveloppes de verre et tubes cathodiques.
26152110-2
Enveloppes en verre.
26152120-5
Tubes cathodiques.
26152200-0
Verres pour horloges, montres ou lunettes.
moulé.
26152210-3
Verre à horloges.
26152220-6
Verre à montres.
26152230-9
Verre à lunettes.
26152300-1
Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de
pharmacie.
26152320-7
Verrerie d'hygiène.
26152330-0
Verrerie de laboratoire.
26152331-7
Boîtes de Pétri.
26152339-3
Éprouvettes.
26152340-3
Verrerie de pharmacie.
26152350-6
Ampoules en verre.
26152400-2
Pièces en verre pour lampes et appareils
d'éclairage, enseignes et plaques
indicatrices.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
26152410-5
Verrerie de signalisation.
26152411-2
Plaques indicatrices en verre.
26152412-9
Enseignes en verre.
26152420-8
Pièces en verre pour éclairage public.
26152430-1
Pièces en verre pour lampes.
GR/MGL/mau
DG C II
72
FR
26152490-9
26.2
Verre pour mobilier urbain.
26152500-3
Isolants électriques en verre.
26152600-4
Éléments optiques en verre.
Produits céramiques
26152700-5
Perles de verre.
26.21 Articles céramiques à usage
26200000-0
Articles en céramique non réfractaire et
26210000-3
Articles ménagers en céramique.
26211000-0
Vaisselle, ustensiles de cuisine, articles
domestique ou ornemental
réfractaire.
ménagers et articles de toilette en
porcelaine.
26211100-1
Vaisselle de table en porcelaine.
26211110-4
Assiettes en porcelaine.
26211120-7
Plats en porcelaine.
26211130-0
Tasses et soucoupes en porcelaine.
26211200-2
Ustensiles de cuisine en porcelaine.
26211300-3
Vases en porcelaine.
26211400-4
Articles de toilette en porcelaine.
26211500-5
Articles ménagers en porcelaine.
26212000-7
Vaisselle, ustensiles de cuisine, articles
ménagers et articles de toilette autres qu'en
porcelaine.
26.22 Appareils sanitaires en céramique
26212100-8
Vaisselle en céramique.
26212110-1
Assiettes.
26212120-4
Plats.
26212130-7
Tasses et soucoupes en céramique.
26212200-9
Ustensiles de cuisine en céramique.
26212300-0
Vases.
26213000-4
Objets décoratifs en céramique.
26214000-1
Installations sanitaires ménagères en
céramique.
26214100-2
Éviers et lavabos.
26214110-5
Éviers.
26214120-8
Lavabos.
26214200-3
Baignoires.
26214300-4
Cuvettes de WC et réservoirs de chasse
26214310-7
Cuvettes de WC.
d'eau.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
26214320-0
Réservoirs de chasse d'eau.
26214400-5
Bidets.
26214500-6
Urinoirs.
GR/MGL/mau
DG C II
73
FR
26.23 Isolateurs et pièces isolantes en
26230000-9
Isolants et accessoires isolants en
26231000-6
Isolants en céramique.
26232000-3
Accessoires isolants en céramique.
26240000-2
Articles en céramique à usage technique.
26241000-9
Articles de laboratoire en porcelaine, à
26241100-0
Articles de laboratoire en porcelaine.
céramique
céramique.
26.24 Produits céramiques à usage
technique
usage chimique ou technique.
26.25 Autres produits céramiques
26241200-1
Articles en porcelaine à usage technique.
26241300-2
Articles en porcelaine à usage chimique.
26250000-5
Articles divers en céramique.
26251000-2
Articles en céramique pour l'agriculture,
l'horticulture et le transport ou l'emballage
de biens.
26251100-3
Articles en céramique pour l'agriculture.
26251200-4
Articles en céramique pour l'horticulture.
26251300-5
Articles en céramique pour le transport ou
l'emballage de biens.
26252000-9
Articles en céramique autres que pour la
construction.
25.26 Produits céramiques réfractaires
26.3
Carreaux en céramique
26260000-8
Articles en céramique réfractaire.
26261000-5
Carreaux en céramique.
26262000-2
Blocs en céramique.
26263000-9
Ciment, mortier et béton réfractaires.
26263100-0
Ciment réfractaire.
26263200-1
Mortier réfractaire.
26263300-2
Béton réfractaire.
26264000-6
Dalles en céramique.
26250000-5,
26261000-5,
26264000-6
26.30 Carreaux en céramique
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
26250000-5
Articles divers en céramique.
26261000-5
Carreaux en céramique.
26264000-6
Dalles en céramique.
GR/MGL/mau
DG C II
74
FR
26.4
26.5
Tuiles et briques en terre cuite
28811000-0
Matériaux de bâtiment.
26.40 Tuiles et briques en terre cuite
28811100-1
Briques.
Ciment, chaux et plâtre
28811200-2
Ciment.
28811300-3
Céramique.
14121200-7,
28811000-0
26.51 Ciment
28811200-2
26.52 Chaux
26.53 Plâtre
26.6
Ouvrages en béton ou en plâtre
Ciment.
14121200-7
Chaux en poudre.
14121210-0
Pierre calcaire.
28811000-0
Matériaux de bâtiment.
28800000-0,
28811000-0,
28814100-2,
28814200-3
26.61 Éléments en béton pour la
28814200-3
Produits en béton.
28814230-2
Pieux en béton.
28814240-5
Conduites et raccords en béton.
28814260-1
Piliers en béton.
28814280-7
Traverses en béton.
28811000-0
Matériaux de bâtiment.
26.63 Béton prêt à l'emploi
28814100-2
Béton prêt-à-l'emploi.
26.64 Mortiers et bétons secs
28811000-0
Matériaux de bâtiment.
26.65 Ouvrages en fibre-ciment
28811000-0
Matériaux de bâtiment.
28811200-2
Ciment.
construction
26.62 Éléments en plâtre pour la
construction
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
GR/MGL/mau
DG C II
75
FR
26.66 Autres ouvrages en béton ou en plâtre 28800000-0
Matériaux de construction et articles
connexes.
26.7
Ouvrages en pierre
28811000-0
Matériaux de bâtiment.
28814200-3
Produits en béton.
28814240-5
Conduites et raccords en béton.
14110000-5,
14212000-0
26.70 Ouvrages en pierre
14110000-5
Pierre de construction.
14111000-2
Marbre et pierres calcaires de construction.
14112000-9
Pierres de construction diverses.
14112100-0
Granit.
14112400-3
Bordures.
14130000-1
Ardoise.
14212000-0
Granulés, gravillons, sable fin, cailloux,
gravier, pierraille et pierre concassée,
mélanges de pierres, grave et autres
agrégats.
26.8
Produits minéraux divers
26.81 Produits abrasifs
26900000-7
Produits minéraux non métalliques divers.
26910000-0
Produits abrasifs.
26911000-7
Pierres à meuler, pierres à broyer et
meules.
26.82 Produits minéraux non métalliques
26911100-8
Pierres à meuler.
26911200-9
Pierres à broyer.
26911300-0
Meules.
26912000-4
Poudre ou grains abrasifs.
26900000-7
Produits minéraux non métalliques divers.
26913000-1
Corindon artificiel.
26914000-8
Graphite artificiel.
28810000-3
Matériaux de construction.
28811000-0
Matériaux de bâtiment.
n.c.a.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
28811100-1
Briques.
28811200-2
Ciment.
28811300-3
Céramique.
28811400-4
Peintures et revêtements muraux.
28811500-5
Matériaux d'isolation thermique.
GR/MGL/mau
DG C II
76
FR
28812000-7
27
Produits métallurgiques
Structures de construction diverses.
28812500-2
Matériaux pour toiture.
28813330-6
Produits d'enrobage.
27000000-5,
28112410-7,
74870000-8
27.1
Produits sidérurgiques CECA
27100000-6,
27321100-2,
28112410-7
27.10 Produits sidérurgiques CECA
27100000-6
Métaux de base.
27110000-9
Fer et acier de base.
27111000-6
Fonte brute.
27112000-3
Produits en ferromanganèse.
27113000-0
Produits ferreux.
27114000-7
Fer.
27114100-8
Lingots de fer.
27115000-4
Acier.
27120000-2
Lingots d'acier allié.
27130000-5
Produits en acier au carbone.
27131000-2
Conduites en acier au carbone.
27132000-9
Tubes en acier au carbone.
27133000-6
Balais de charbon.
27140000-8
Barres et baguettes.
27141000-5
Barres et baguettes laminées à chaud.
27150000-1
Matériaux de construction ferroviaire.
27151000-8
Matériaux de construction ferroviaire en
27151100-9
Matériaux de construction de voies ferrées
27151200-0
Matériaux de construction de voies ferrées
27152000-5
Rails en fer ou en acier.
fer ou en acier.
en fer.
en acier.
27152100-6
Rails en fer.
27152200-7
Rails en acier.
27152300-8
Matériaux de voies ferrées laminés à
27152310-1
Éclisses et selles de rail laminées.
chaud.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
27152320-4
Contre-rails laminés .
27152330-7
Traverses et entretoises laminées.
27190000-3
Scories, laitier, déchets et débris ferreux.
GR/MGL/mau
DG C II
77
FR
27.2
Tubes et tuyaux
27.21 Tubes en fonte
27191000-0
Lingots de déchets refondus.
27321100-2
Laminés plats en fer.
28112410-7
Rideaux de palplanches.
27200000-7
Tubes.
27210000-0
Tubes et accessoires de tuyauterie en fer.
27211000-7
Tubes, conduites et profilés creux.
27211100-8
Conduites et tubes en fer.
27212000-4
Accessoires de tuyauterie divers.
27212100-5
Raccordements.
27212110-8
Adaptateurs de brides.
27212200-6
Brides et colliers de réparation.
27212300-7
Coudes, pièces en T et accessoires de
tuyauterie.
27.22 Tubes en acier
27.3
27211000-7
Produits de la transformation de
Tubes, conduites et profilés creux.
27212000-4
Accessoires de tuyauterie divers.
27220000-3
Tubes et accessoires de tuyauterie en acier.
27221000-0
Profilés creux.
27222000-7
Raccords pour tubes.
27222100-8
Brides.
27222200-9
Accessoires de tuyauterie filetés.
27222300-0
Accessoires de tuyauterie non moulés.
27222400-1
Coudes soudés.
27222500-2
Accessoires de tuyauterie soudés.
27300000-8
Produits en fer et en acier.
l'acier
27.31 Produits étirés à froid
27.32 Feuillards laminés à froid
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
27310000-1
Produits étirés à froid.
27311000-8
Barres et baguettes en acier allié.
27312000-5
Angles, formes et sections en acier allié.
27313000-2
Produits en acier inoxydable.
27320000-4
Produits laminés à froid.
27321000-1
Laminés plats.
27321100-2
Laminés plats en fer.
27321200-3
Laminés plats en acier.
GR/MGL/mau
DG C II
78
FR
27.33 Profilés formés à froid
27.34 Fils tréfilés
27.35 Ferroalliages et autres produits non
27310000-1
Produits étirés à froid.
27312000-5
Angles, formes et sections en acier allié.
27313000-2
Angles, formes et sections en acier allié.
27320000-4
Produits en acier inoxydable.
27330000-7
Produits laminés à froid.
27331000-4
Produits plissés en acier.
27331100-5
Angles, formes et sections.
27331110-8
Conduit électrique non tubulaire.
27332000-1
Produits plissés en fer.
27340000-0
Fil métallique et produits divers.
27341000-7
Fil métallique.
27341100-8
Fil d'acier.
27341200-9
Fil en alliage.
27311000-8
Barres et baguettes en acier allié.
27312000-5
Angles, formes et sections en acier allié.
27320000-4
Produits laminés à froid.
27331100-5
Angles, formes et sections.
27350000-3
Ferroalliages.
27351000-0
Ferroalliages hors CECA.
27351100-1
Ferromanganèse.
CECA
27351200-2
Ferrochrome.
27351300-3
Ferronickel.
27353000-4
Grenaille et poudre de fer ou d'acier.
27354000-1
Produits semi-finis.
27354100-2
Produits semi-finis en fer.
27354200-3
Produits semi-finis en acier.
27354210-6
Produits semi-finis en acier inoxydable.
27355000-8
Produits en fer forgé.
27356000-5
Matériaux de construction de voies ferrées.
27356100-6
Angles, formes et sections soudés en fer ou
en acier pour voies ferrées.
27356200-7
Matériaux de construction de voies ferrées
en fer ou en acier.
27356210-0
Rails d'alimentation en courant.
27356220-3
Lames d'aiguille, coeurs de croisement,
tringles de manoeuvre d'aiguille et pièces
de croisement.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
GR/MGL/mau
DG C II
79
FR
27356230-6
Éclisses et selles de rail.
27356240-9
Crapauds, plaques d'écartement et
traverses.
27356250-2
27.4
Métaux non ferreux
Sièges et cale-sièges.
27400000-9,
27500000-0,
27600000-1,
27700000-2,
27800000-3
27.41 Métaux précieux
27.42 Aluminium et demi-produits en
27410000-2
Métaux précieux.
27411000-9
Produits semi-précieux sous forme brute.
27411100-0
Argent sous forme brute ou en poudre.
27411110-3
Poudre d'argent.
27411120-6
Argent sous forme brute.
27411200-1
Argent semi-ouvré.
27412000-6
Or sous forme brute ou en poudre.
27413000-3
Platine sous forme brute ou en poudre.
27414000-0
Déchets et débris de métaux précieux.
27420000-5
Métaux plaqués de métaux précieux.
27421000-2
Métaux de base plaqués d'argent ou d'or.
27422000-9
Métaux de base plaqués de platine.
27500000-0
Aluminium et produits en aluminium.
27510000-3
Aluminium sous forme brute.
aluminium
27511000-0
Oxyde d'aluminium.
27520000-6
Produits en aluminium.
27521000-3
Produits semi-finis en aluminium.
27521100-4
Poudre et paillettes d'aluminium.
27521200-5
Barres, baguettes et profilés d'aluminium.
27521300-6
Fil d'aluminium.
27521400-7
Plaques d'aluminium.
27521500-8
Feuilles d'aluminium.
27521600-9
Tubes, conduites et accessoires de
tuyauterie en aluminium.
27521610-2
Accessoires de tuyauterie en aluminium.
27530000-9
Déchets et débris d'aluminium.
27531000-6
Cendres et résidus contenant de
l'aluminium.
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
GR/MGL/mau
DG C II
80
FR
27.43 Plomb, zinc, étain et demi-produits
27600000-1
Produits en plomb, zinc et étain.
27610000-4
Plomb, zinc et étain.
27611000-1
Plomb.
27612000-8
Zinc.
27613000-5
Étain.
27620000-7
Produits semi-finis en plomb, zinc ou
27621000-4
Produits semi-finis en plomb.
étain.
27621100-5
Barres, baguettes, profilés et fil en plomb.
27621200-6
Plaques, feuilles, bandes et pellicules en
27621300-7
Tubes, conduites et accessoires de
plomb.
tuyauterie en plomb.
27621400-8
Poudre et paillettes de plomb.
27622000-1
Produits semi-finis en zinc.
27622100-2
Barres, baguettes, profilés et fil en zinc.
27622200-3
Plaques, feuilles, bandes et pellicules en
27622300-4
Tubes, conduites et accessoires de
27622400-5
Poussière, poudre et paillettes de zinc.
zinc.
tuyauterie en zinc.
27623000-8
Produits semi-finis en étain.
27623100-9
Barres, baguettes, profilés et fil en étain.
27623200-0
Plaques, feuilles, bandes et pellicules en
27623300-1
Tubes, conduites et accessoires de
27623400-2
Poudre et paillettes d'étain.
étain.
tuyauterie en étain.
27630000-0
Déchets et débris de plomb, zinc ou étain.
27631000-7
Cendres et résidus contenant du zinc ou du
plomb.
27.44 Cuivre
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
27700000-2
Produits en cuivre.
27710000-5
Cuivre sous forme brute.
27712000-9
Cuivre non raffiné.
27713000-6
Cuivre raffiné sous forme brute.
27720000-8
Produits semi-finis en cuivre.
27721000-5
Poudre et paillettes de cuivre.
27722000-2
Barres, baguettes et profilés en cuivre.
27723000-9
Fil de cuivre.
27724000-6
Plaques, feuilles et bandes de cuivre.
27725000-3
Pellicules de cuivre.
GR/MGL/mau
DG C II
81
FR
27726000-0
Tubes, conduites et accessoires de
27726100-1
Tubes et conduites en cuivre.
27726110-4
Tubes et conduites en laiton.
27726200-2
Accessoires de tuyauterie en cuivre.
27726210-5
Accessoires de tuyauterie en bronze à
tuyauterie en cuivre.
canon.
27.45 Nickel et autres métaux non ferreux
27726220-8
Accessoires de tuyauterie en laiton.
27730000-1
Déchets et débris de cuivre.
27731000-8
Cendres et résidus contenant du cuivre.
27800000-3
Produits en métaux non ferreux.
27810000-6
Nickel sous forme brute.
27820000-9
Produits en nickel.
27821000-6
Produits semi-finis en nickel.
27821100-7
Barres, baguettes, profilés et fil en nickel.
27821200-8
Plaques, feuilles, bandes et pellicules en
nickel.
27821210-1
Feuilles de nickel.
27821300-9
Tubes, conduites et accessoires de
27821400-0
Poudre et paillettes de nickel.
27830000-2
Déchets et débris de nickel.
27831000-9
Cendres et résidus contenant des métaux.
74870000-8
Services d'affaires divers et services
tuyauterie en nickel.
27.5
Pièces de fonderie
connexes.
27.51 Pièces de fonderie en fonte
74870000-8
Services d'affaires divers et services
connexes.
27.52 Pièces de fonderie en acier
74870000-8
Services d'affaires divers et services
connexes.
27.53 Pièces de fonderie en métaux légers
74870000-8
Services d'affaires divers et services
connexes.
27.54 Pièces de fonderie en autres métaux
74870000-8
non ferreux
8171/1/02 REV 1
ANNEXE II
Services d'affaires divers et services
connexes.
GR/MGL/mau
DG C II
82
FR