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MAIRIE DE CAEN
Secrétariat
du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 28 janvier 2008 à 17h30
ORDRE DU JOUR
I.
II.
1-
Communications du Maire.
2-
Compte rendu des décisions prises par Madame le Maire.
AGENDA 21
3-
Charte de l'arbre. (Mme Brigitte LE BRETHON Maire de Caen, rapporteur)
4 -
Système de location de vélos en libre service - Compte rendu de la concertation et
tarification. (Mme Brigitte LE BRETHON Maire de Caen, rapporteur)
AFFAIRES CULTURELLES
5-
Les Arts Florissants - Convention 2008-2010. (M. Eric EYDOUX Maire Adjoint, rapporteur)
6 -
Théâtre - Convention entre la Ville de Caen et le cinéma Lux. (M. Eric EYDOUX Maire
Adjoint, rapporteur)
7 -
Théâtre de Caen - Convention entre la Ville de Caen et l'Université de Caen BasseNormandie pour le département arts du spectacle. (M. Eric EYDOUX Maire Adjoint,
rapporteur)
8 -
Le Cargö - Convention triennale d'objectifs artistiques et culturels 2008/2009/2010 de la
Scène de Musiques Actuelles (SMAC). (M. Eric EYDOUX Maire Adjoint, rapporteur)
9 -
Musée des Beaux-arts - Acquisitions d'oeuvres d'art. (M. Eric EYDOUX Maire Adjoint,
rapporteur)
10 -
Musée des Beaux-Arts - Convention de dépôt d'oeuvres d'art. (M. Eric EYDOUX Maire
Adjoint, rapporteur)
11 -
Musée des Beaux-Arts de Caen - Convention avec le GRETA du Calvados. (M. Eric
EYDOUX Maire Adjoint, rapporteur)
12 - Musée des Beaux-Arts - Exploitation du Café Mancel - Contrat de concession domaniale
entre la Ville de Caen et la Sarl H.L. Restauration. (M. Eric EYDOUX Maire Adjoint,
rapporteur)
13 - Musée des Beaux-Arts - Exposition Francis Limérat, mémoires en promenade (1975-2006).
(M. Eric EYDOUX Maire Adjoint, rapporteur)
14 - Salon du Livre 2008 - Convention avec l'Association des Libraires Lire à Caen - Fixation du
prix de location des stands. (M. Eric EYDOUX Maire Adjoint, rapporteur)
III.
AFFAIRES SCOLAIRES
IV.
15 -
Etablissements d'enseignement privés du 1er degré - Participation aux dépenses de
fonctionnement des classes sous contrat d'association. (Mme Martine VINCENT Maire
Adjoint, rapporteur)
16 -
Classes à horaires aménagés - Avenant n°1 à la convention entre la Ville, l'Education
Nationale et la Communauté d'Agglomération Caen la Mer. (Mme Martine VINCENT Maire
Adjoint, rapporteur)
AFFAIRES SPORTIVES
17 - Relations Ville de Caen - Stade Malherbe de Caen - Calvados - Basse-Normandie - Mise à
disposition de la salle dite des Colonnes. (M. Richard LECAPLAIN Maire Adjoint,
rapporteur)
V.
AFFAIRES ECONOMIQUES
18 - Plan de dynamisation du commerce de proximité - Participation de la Ville de Caen. (M.
Christian DELEUZE Maire Adjoint, rapporteur)
19 - Convention entre la Ville de Caen et la Fédération des Artisans et Commerçants de Caen Les Vitrines de Caen. (Mme Martine VINCENT Maire Adjoint, rapporteur)
VI.
AFFAIRES FONCIERES
20 -
ZAC Gardin - Cession des lots E1 et E2 à la société SE DEL KA. (M. Daniel DETEY
Premier Maire Adjoint, rapporteur)
21 -
ZAC Gardin - Cession du lot F à la société Cirmad Prospectives. (M. Daniel DETEY
Premier Maire Adjoint, rapporteur)
22 - ZAC Beaulieu - Villas Urbaines Durables - Rue Robert Kaskoreff - Cession d'un terrain à la
Société Investir Immobilier. (Mme Geneviève MORAS-DETIENNE Conseiller Municipal,
rapporteur)
23 - ZAC de la Folie-Couvrechef - Avenue Jean Monnet - Cession d'un terrain à l'association
Sainte-Angèle - Modification des conditions de cession - Emprunt de 2 340 000 € auprès de
la Caisse d'Epargne de Basse-Normandie - Garantie de la Ville à hauteur de 50%. (Mme
Martine FREMONT Conseiller Municipal, rapporteur)
24 - Grâce de Dieu - Rue St André lot 10 - Echange foncier entre la Ville et Caen Habitat. (M.
Pierre-Nicolas BOVALIS Maire-Adjoint, rapporteur)
25 - Projet de renouvellement urbain du Calvaire Saint Pierre - Ilot de l'église - Echange foncier
entre la Ville et l'association diocésaine de Bayeux. (Mme Martine FREMONT Conseiller
Municipal, rapporteur)
26 - Vente de gré à gré d'un pavillon jumelé sis à Caen, 17 rue Saint-Norbert, au profit de M. et
Mme PERDEREAU. (M. Christian DELEUZE Maire Adjoint, rapporteur)
27 - Implantation de lignes électriques souterraines sur le domaine privé de la Ville de Caen rue
de Formigny - Convention Ville/EDF. (M. Christian DELEUZE Maire Adjoint, rapporteur)
28 -
VII.
Implantation d'une canalisation gaz sur le domaine privé de la Ville de Caen - Rue
d'Etavaux - Convention Ville/GDF. (M. Christian DELEUZE Maire Adjoint, rapporteur)
URBANISME
29 - Plan de prévention des risques d'Inondations (PPRI) de la Basse Vallée de l'Orne - Projet
de modification - Avis du conseil municipal. (M. Grégory BERKOVICZ Conseiller Municipal,
rapporteur)
30 - Dénomination de voies - Rue Professeur Edouard ZARIFIAN. (Mme Geneviève MORASDETIENNE Conseiller Municipal, rapporteur)
31 - Demande de transfert d'emprises de voies privées à la Ville - Allée Ernest Blot et impasse
du 21 rue Constant Forget. (M. Christian DELEUZE Maire Adjoint, rapporteur)
32 -
VIII.
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Copropriétés - Attribution de
subventions. (M. Pierre-Nicolas BOVALIS Maire-Adjoint, rapporteur)
AFFAIRES TECHNIQUES
33 - Eau potable - Démarche d'établissement des périmètres de protection des captages d'eau
potable des sources de moulines et des forages prairie I - première délibération en vue de la
demande de déclaration d'utilité publique. (M. Bernard LEJEUNE Maire Adjoint, rapporteur)
34 -
Eau potable - Réservoir d'eau potable semi-enterré du Moulin au Roy - Travaux de
réhabilitation - Autorisation de signer le marché de travaux. (M. Bernard LEJEUNE Maire
Adjoint, rapporteur)
35 - Parking souterrain sous les Fossés Saint Julien - Marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation
de signer le marché avec l'équipe lauréate du concours. (M. Bernard LEJEUNE Maire
Adjoint, rapporteur)
36 - Aménagement du secteur des rives de l'Orne - Reconstitution du parcotrain dans le cadre
de l'échange foncier avec la SNCF - Autorisation de signer le marché de travaux suite à
l'appel d'offres. (M. Bernard LEJEUNE Maire Adjoint, rapporteur)
37 - Programmation des opérations de restauration des Monuments Historiques classés de la
Ville de Caen - Programmation année 2008. (M. Michel LESPAGNOL Maire Adjoint,
rapporteur)
38 - Eglise Saint Pierre - Nettoyage et restauration de la 5ème chapelle du chevet - Autorisation
de signer les marchés de travaux et de service. (M. Jean-Pierre DUCHEMIN Conseiller
Municipal, rapporteur)
39 -
Réhabilitation et développement du site touristique du château de Caen - Opération de
réalisation de salles d'expositions temporaires - Avenants aux marchés de travaux lot n° 6 :
menuiserie extérieure aluminium - société SV Miroiterie et lot n° 20 : charpente bois société Les Métiers du Bois.. (M. Jean-Pierre DUCHEMIN Conseiller Municipal, rapporteur)
40 -
Groupe scolaire de la Haie Vigné - Reconstruction selon la démarche Haute Qualité
Environnementale - Autorisation de signer les marchés des lots 7, 9 et 20. (M. Michel
LESPAGNOL Maire Adjoint ; Mme Martine VINCENT Maire Adjoint, rapporteurs)
41 - Réfection de couvertures, d'étanchéités, de menuiseries extérieures et de revêtement de
sol sportif - Programme 2008 - Autorisation de signer les marchés suite à un appel d'offres.
(M. Michel LESPAGNOL Maire Adjoint ; M. Richard LECAPLAIN Maire Adjoint, rapporteurs)
42 - Location longue durée de véhicules neufs pour l'année 2008 - Autorisation de signer les
marchés. (M. Daniel DETEY Premier Maire Adjoint, rapporteur)
43 -
IX.
Fournitures, prestations et travaux sur le patrimoine communal pour la Ville de Caen Autorisation de signer les marchés suite aux appels d'offres. (M. Bernard LEJEUNE Maire
Adjoint, rapporteur)
PERSONNEL MUNICIPAL
44 - Personnel municipal - Direction de la communication - Maintien de l'emploi de journaliste Transformation du contrat en un contrat à durée indéterminée. (Mme Claire TROUVE Maire
Adjoint, rapporteur)
X.
INTERCOMMUNALITE
45 - Convention définissant les conditions de mise à disposition de la Direction de l'Eau et de
l'Assainissement de la Communauté d'Agglomération Caen la Mer à la ville de Caen Avenant n°1. (M. Bernard LEJEUNE Maire Adjoint, rapporteur)
46 - Syndicat mixte de production d'eau potable de la région de Caen - Conditions d'assistance
et de mise à disposition des moyens - Avenant n°1. (M. Bernard LEJEUNE Maire Adjoint,
rapporteur)
47 - Syndicat mixte de production d'eau potable de la région de Caen - Adhésion de communes
et syndicats de la Côte de Nacre - Avis du Conseil Municipal. (M. Bernard LEJEUNE Maire
Adjoint, rapporteur)
XI.
ADMINISTRATION GENERALE
48 - Délégations de services publics - Rapports annuels des délégataires - Année 2005. (M.
Daniel DETEY Premier Maire Adjoint, rapporteur)
49 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et du service public
de l'assainissement. (M. Bernard LEJEUNE Maire Adjoint, rapporteur)
50 - SPIRAL 2 - Concours d'architecture et d'ingénierie pour la passation du contrat de maîtrise
d'oeuvre - Désignation de représentants de la Ville pour le jury de concours. (Mme Brigitte
LE BRETHON Maire de Caen, rapporteur)
51 - Création d'un réseau de solidarité Voisins Solidaires - Adhésion de la Ville de Caen pour un
partenariat. (Mme Martine GUETIN Maire Adjoint, rapporteur)
52 - Réseau optique caennais - Utilisation par le Département du Calvados des infrastructures
propriété de la Ville pour l'installation de supports de communications électroniques Avenant n° 1 à la convention du 5 décembre 2006. (M. Daniel DETEY Premier Maire
Adjoint, rapporteur)
53 - Progiciel de gestion des ressources humaines Astre RH - Maintenance - Marché négocié.
(M. Daniel DETEY Premier Maire Adjoint, rapporteur)
54 - Vente de deux engins réformés. (M. Daniel DETEY Premier Maire Adjoint, rapporteur)
XII.
AFFAIRES SOCIALES
55 - Fonds Local d'Aide aux Jeunes en Difficulté (FLAJ) : convention liant la Ville au Conseil
Général du Calvados - Année 2007. (Mme Martine GUETIN Maire Adjoint, rapporteur)
XIII.
SUBVENTIONS
56 -
Centre National de la Navigation Caen Normandie (CNNCN) - Redynamisation Subvention exceptionnelle. (M. Christian DELEUZE Maire Adjoint, rapporteur)
57 - Association Immobilière et Sociale du Calvados (A.I.S.C.A.L.) - Subvention exceptionnelle.
(Mme Nicole BESSEZ Conseiller Municipal, rapporteur)
58 - Direction des Affaires Culturelles - Subvention affectée. (M. Eric EYDOUX Maire Adjoint,
rapporteur)
59 - Direction du Développement Economique - Subventions affectées. (M. Christian DELEUZE
Maire Adjoint, rapporteur)
60 - Politique de la Ville - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Point d'insertion par l'accueil et
la Formation - Subvention 2008. (Mme Martine GUETIN Maire Adjoint ; M. Christian
DELEUZE Maire Adjoint, rapporteurs)
61 - Hygiène et santé - Subventions affectées. (Mme Pascale PREEL Maire Adjoint, rapporteur)
62 - Batterie Fanfare Avenir Caennais - Subvention affectée et subvention complémentaire de
fonctionnement. (M. René PIMONT Maire Adjoint, rapporteur)
63 -
Association des Combattants de Moins de Vingt Ans - Subvention affectée. (M. René
PIMONT Maire Adjoint, rapporteur)
XIV.
AFFAIRES FINANCIERES
64 -
Contentieux ville de Caen c/ SCI Les Terrasses - Protocole d'accord. (M. Christian
DELEUZE Maire Adjoint, rapporteur)
65 - Subventions de fonctionnement aux associations pour l'exercice 2008. (Mme Brigitte LE
BRETHON Maire de Caen, rapporteur)
66 -
La Caennaise - Démolition reconstruction de 18 logements 1-3 place du Canada Opération ANRU - Emprunts de 95.262 €, 572.538 €, 118.623 €, 106.377 € et 32.000 €
auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la Ville à hauteur de 100%.
(M. Bertrand SCHMITT Conseiller Municipal, rapporteur)
67 - La Caennaise - Démolition reconstruction de 10 logements 35-37 rue du Père Sanson au
Calvaire Saint-Pierre - Opération ANRU - Emprunts de 629.251 € et 419.500 € auprès de la
Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la Ville à hauteur de 100%. (M. Bertrand
SCHMITT Conseiller Municipal, rapporteur)
68 - La Caennaise - Démolition reconstruction de 48 logements 17-19 rue Alexandre Fleming à
la Grâce de Dieu - Opération ANRU - Emprunts de 3.141.670 €, 160.000 €, 136.718 € et
109.374 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la ville à hauteur
de 100%. (M. Bertrand SCHMITT Conseiller Municipal, rapporteur)
69 - Société Partélios Habitat - Foyer La Source 212 rue d'Auge - Construction de 28 logements
d'urgence - Emprunt de 1.030.000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Garantie de la ville à hauteur de 100%. (M. Bertrand SCHMITT Conseiller Municipal,
rapporteur)
70 - Questions Orales.