La conversion des devises et la comptabilité de couverture

RÉSUMÉ DU MODULE 7
La conversion des devises et la comptabilité de couverture
Le module 7 aborde les couvertures et les problèmes associés à la
comptabilisation des opérations conclues en devises.
Comptabiliser, conformément aux recommandations énoncées dans les IFRS, les
opérations conclues en devises.
Les opérations libellées en devises doivent être présentées en dollars
canadiens dans les états financiers. Les objectifs d'une comptabilisation
appropriée de ces opérations consistent à évaluer avec exactitude leur
incidence sur l'entreprise et à faire en sorte qu'elles s'intègrent aux autres
informations financières de la société.
Le taux de change utilisé pour la conversion d'une monnaie à une autre
peut être exprimé de deux façons :

La cotation directe consiste à donner le nombre d’unités de la monnaie
locale (par exemple, le dollar canadien) requis pour acheter une unité de
monnaie étrangère.

La cotation indirecte consiste à donner le nombre d’unités de monnaie
étrangère requis pour acheter une unité de monnaie locale (par exemple,
le dollar canadien).
Les opérations en devises doivent être converties au taux de change en
vigueur à la date de l'opération.
Discuter des aspects théoriques entourant la présentation des éléments monétaires
et non monétaires libellés en devises.
À chaque date de présentation de l’information financière, la plupart des
actifs/passifs monétaires doivent être convertis au taux de change en
vigueur à la date de clôture.
Les profits et les pertes de change découlant de la conversion ou du
règlement des actifs ou des passifs monétaires ou d’un élément monétaire
comptabilisé à la valeur de marché sont comptabilisés immédiatement en
résultat.
Les soldes non monétaires sont convertis aux taux historiques, à
l'exception des éléments comptabilisés à la juste valeur. Ces derniers
éléments sont convertis au taux en vigueur à la date à laquelle la juste
valeur a été établie.
Expliquer pourquoi on utilise la comptabilité de couverture et décrire les opérations
de couverture faisant appel à des contrats de change à terme.
Une opération de couverture est une opération destinée à modifier
l’exposition de l’entité à un ou à plusieurs risques. Généralement, les
risques couverts sont le risque de crédit, le risque de taux d’intérêt, le
risque de change et le risque de liquidité. Il s’agit en fait de conclure un ou
plusieurs contrats en vue de compenser l’exposition de l’entité à un ou
plusieurs de ces risques. Par exemple, une société canadienne qui a une
créance client libellée en dollars américains peut compenser son risque de
profit ou de perte de change en contractant un passif libellé en dollars
américains du même montant.
La comptabilité de couverture consiste à désigner un outil de couverture,
comme un dérivé, pour compenser les variations de la juste valeur ou des
flux de trésorerie de l’élément couvert.

La comptabilité de couverture vise à permettre que les profits et les
pertes rattachés à un élément de couverture soient comptabilisés en
résultat net dans le même exercice que les profits et les pertes rattachés
à l'élément couvert.

La comptabilité de couverture est facultative.
Les contrats de change à terme, généralement acquis sans frais, sont
l’un des éléments de couverture les plus couramment utilisés.
Pour être autorisée à appliquer la comptabilité de couverture,
l'entreprise doit satisfaire aux trois conditions suivantes lors de la mise
en place de la relation de couverture :
o
L’entreprise a identifié les risques couverts et elle a indiqué qu’elle
appliquera la comptabilité de couverture.
o
L’entreprise a constitué une documentation formalisée à l’égard de la
relation de couverture.
o
L’entreprise a l’assurance raisonnable que la relation de couverture
sera efficace pendant toute sa durée.
Définir la couverture de juste valeur et discuter de la logique, des modalités
d'application et du traitement comptable de ce type de couverture.
L’élément couvert doit consister en la totalité ou une partie en un actif, un
passif ou un engagement ferme. Le risque couvert consiste en toute
variation de la juste valeur de l’élément couvert. Par exemple, les
fluctuations des taux de change font varier la juste valeur d’une créance
client libellée dans une monnaie étrangère. Cette variation de la juste
valeur de l’élément couvert aura une incidence sur le résultat net présenté.
Dans le cas des couvertures de juste valeur, les profits et les pertes sont
comptabilisés en résultat net.
Définir la couverture de flux de trésorerie et discuter de la logique, des modalités
d'application et du traitement comptable de ce type de couverture.
L’élément couvert doit consister en un actif ou un passif comptabilisé
(c’est-à-dire existant), une transaction prévue, ou un risque de change d'un
engagement ferme non comptabilisé. Les flux de trésorerie sont associés à
l’élément couvert. L’exposition au risque réside dans la volatilité de ces
flux de trésorerie. Le risque duquel la société souhaite protéger l’élément
couvert est susceptible d’avoir une incidence sur le résultat net présenté.
Une couverture peut être désignée comme une couverture de flux de
trésorerie si les éléments couverts donnent lieu à des flux de trésorerie
futurs qui sont exposés à la variabilité découlant du risque.
Dans le cas d’une couverture de flux de trésorerie, le profit ou la perte sur
l’élément de couverture présente deux composantes, qui doivent être
comptabilisées comme suit :
1. la partie qui est considérée comme constituant une couverture efficace
doit être comptabilisée dans les autres éléments du résultat global;
2. la partie inefficace est comptabilisée immédiatement en résultat net.
Les profits et les pertes connexes comptabilisés dans les autres éléments
du résultat global doivent être reclassés dans le résultat net de la ou des
périodes au cours desquelles l’élément couvert (actif acquis, passif assumé
ou transaction future) affecte le résultat net.
Expliquer comment les sociétés peuvent satisfaire les exigences des lecteurs
étrangers de leurs rapports financiers.
Les stratégies suivantes peuvent être utilisées pour répondre aux besoins
des lecteurs étrangers :

Préparer les états financiers dans une langue commune à tous, comme
l'anglais (ou traduire les états dans la langue des lecteurs étrangers),
mais laisser les chiffres dans la devise du pays de domiciliation et ne pas
changer de principes comptables.

Préparer les états financiers dans une langue commune à tous, comme
l'anglais, et convertir les montants pour les présenter dans une monnaie
commune, comme le dollar américain.

Retraiter certains chiffres ou présenter des rapprochements avec les
normes comptables du pays étranger dans les notes complémentaires.

Préparer de nouveaux états financiers en tenant compte des besoins des
utilisateurs potentiels. Traduire les états dans leur langue et les convertir
dans leur monnaie, et retraiter les états pour les rendre conformes à des
normes comptables communes, comme les PCGR des États-Unis ou les
normes de l'IASB.