RÉSUMÉ DU MODULE 7 La conversion en monnaie étrangère et la

RÉSUMÉ DU MODULE 7
La conversion en monnaie étrangère et la comptabilité
de couverture
Le module 7 aborde les couvertures et les problèmes associés à la
comptabilisation des opérations conclues en monnaie étrangère.
Comptabiliser, conformément aux recommandations énoncées dans les IFRS,
les opérations conclues en monnaie étrangère.
Les opérations libellées en monnaie étrangère doivent être
présentées en dollars canadiens dans les états financiers. Les
objectifs d’une comptabilisation appropriée de ces opérations
consistent à évaluer avec exactitude leur incidence sur l’entreprise
et à faire en sorte qu’elles s’intègrent aux autres informations
financières de la société.
Le cours de change utilisé pour la conversion d’une monnaie à une
autre peut être exprimé de deux façons :

La cotation directe consiste à donner le nombre d’unités de la
monnaie locale (par exemple, le dollar canadien) requis pour
acheter une unité de monnaie étrangère.

La cotation indirecte consiste à donner le nombre d’unités de
monnaie étrangère requis pour acheter une unité de monnaie
locale (par exemple, le dollar canadien).
Les opérations en monnaie étrangère doivent être converties au
cours de change en vigueur à la date de l’opération.
Discuter des aspects théoriques entourant la présentation des éléments
monétaires et non monétaires libellés en monnaie étrangère.
À chaque date de présentation de l’information financière, la
plupart des actifs/passifs monétaires doivent être convertis au cours
de change en vigueur à la date de clôture.
Les profits et les pertes de change découlant de la conversion ou du
règlement des actifs ou des passifs monétaires ou d’un élément
monétaire comptabilisé à la valeur de marché sont comptabilisés
immédiatement en résultat.
Les soldes non monétaires sont convertis aux cours historiques, à
l’exception des éléments comptabilisés à la juste valeur. Ces
derniers éléments sont convertis au cours en vigueur à la date à
laquelle la juste valeur a été établie.
Expliquer pourquoi on utilise la comptabilité de couverture et décrire les
opérations de couverture faisant appel à des contrats de change à terme.
Une opération de couverture est une opération destinée à modifier
l’exposition de l’entité à un ou à plusieurs risques. Généralement,
les risques couverts sont le risque de crédit, le risque de taux
d’intérêt, le risque de change et le risque de liquidité. Il s’agit en
fait de conclure un ou plusieurs contrats en vue de compenser
l’exposition de l’entité à un ou plusieurs de ces risques. Par
exemple, une société canadienne qui a une créance client libellée
en dollars américains peut compenser son risque de profit ou de
perte de change en contractant un passif libellé en dollars
américains du même montant.
La comptabilité de couverture consiste à désigner un outil de
couverture, comme un dérivé, pour compenser les variations de la
juste valeur ou des flux de trésorerie de l’élément couvert.

La comptabilité de couverture vise à permettre que les profits et
les pertes rattachés à un élément de couverture soient
comptabilisés en résultat net dans le même exercice que les
profits et les pertes rattachés à l’élément couvert.

La comptabilité de couverture est facultative.
Les contrats de change à terme, généralement acquis sans frais,
sont l’un des éléments de couverture les plus couramment utilisés.
Pour être autorisée à appliquer la comptabilité de couverture,
l’entreprise doit satisfaire aux trois conditions suivantes lors de la
mise en place de la relation de couverture :

L’entreprise a identifié les risques couverts et elle a indiqué
qu’elle appliquera la comptabilité de couverture.

L’entreprise a constitué une documentation formalisée à l’égard
de la relation de couverture.

L’entreprise a l’assurance raisonnable que la relation de
couverture sera efficace pendant toute sa durée.
Définir la couverture de juste valeur et discuter de la logique, des modalités
d’application et du traitement comptable de ce type de couverture.
L’élément couvert doit consister en la totalité ou une partie en un
actif, un passif ou un engagement ferme. Le risque couvert consiste
en toute variation de la juste valeur de l’élément couvert. Par
exemple, les fluctuations des cours de change font varier la juste
valeur d’une créance client libellée dans une monnaie étrangère.
Cette variation de la juste valeur de l’élément couvert aura une
incidence sur le résultat net présenté.
Dans le cas des couvertures de juste valeur, les profits et les pertes
sont comptabilisés en résultat net.
Définir la couverture de flux de trésorerie et discuter de la logique, des
modalités d’application et du traitement comptable de ce type de couverture.
L’élément couvert doit consister en un actif ou un passif
comptabilisé (c’est-à-dire existant), une transaction prévue, ou un
risque de change d’un engagement ferme non comptabilisé. Les
flux de trésorerie sont associés à l’élément couvert. L’exposition
au risque réside dans la volatilité de ces flux de trésorerie. Le
risque duquel la société souhaite protéger l’élément couvert est
susceptible d’avoir une incidence sur le résultat net présenté.
Une couverture peut être désignée comme une couverture de flux
de trésorerie si les éléments couverts donnent lieu à des flux de
trésorerie futurs qui sont exposés à la variabilité découlant du
risque.
Dans le cas d’une couverture de flux de trésorerie, le profit ou la
perte sur l’élément de couverture présente deux composantes, qui
doivent être comptabilisées comme suit :
1. la partie qui est considérée comme constituant une couverture
efficace doit être comptabilisée dans les autres éléments du
résultat global;
2. la partie inefficace est comptabilisée immédiatement en résultat
net.
Les profits et les pertes connexes comptabilisés dans les autres
éléments du résultat global doivent être reclassés dans le résultat
net de la ou des périodes au cours desquelles l’élément couvert
(actif acquis, passif assumé ou transaction future) affecte le résultat
net.
Expliquer comment les sociétés peuvent satisfaire les exigences des lecteurs
étrangers de leurs rapports financiers.
Les stratégies suivantes peuvent être utilisées pour répondre aux
besoins des lecteurs étrangers :

Préparer les états financiers dans une langue commune à tous,
comme l’anglais (ou traduire les états dans la langue des lecteurs
étrangers), mais laisser les chiffres dans la devise du pays de
domiciliation et ne pas changer de principes comptables.

Préparer les états financiers dans une langue commune à tous,
comme l’anglais, et convertir les montants pour les présenter
dans une monnaie commune, comme le dollar américain.

Retraiter certains chiffres ou présenter des rapprochements avec
les normes comptables du pays étranger dans les notes
complémentaires.

Préparer de nouveaux états financiers en tenant compte des
besoins des utilisateurs potentiels. Traduire les états dans leur
langue et les convertir dans leur monnaie, et retraiter les états
pour les rendre conformes à des normes comptables communes,
comme les PCGR des États-Unis ou les normes de l’IASB.