28 septembre - Ville de Chibougamau

VILLE DE CHIBOUGAMAU
650, 3e Rue
BUREAU DU GREFFIER
Chibougamau (Québec) G8P 1P1
Province de Québec
Chibougamau
ORDRE DU JOUR
Le 28 septembre 2015
19 heures 30
Légende pour transmission de documents :
" R " document déjà remis ;
"I"
document inclus ;
" S " document à suivre.
1.
"I"
Lecture et adoption de l'ordre du jour.
2.
"I"
Période de questions aux membres du conseil.
3.
"I"
Adoption des procès-verbaux.
4.
MAIRIE
"I"
M-01 Retrait du programme du réseau des villages-relais.
"I"
M-02 Nomination sur le comité de suivi sur la restauration du site de l'ancienne mine principale.
"I"
M-03 Nomination sur les comités et commissions.
"I"
M-04 Réseau Hommes Québec Baie-James - La nuit des sans-abris.
INFORMATIONS S'IL Y A LIEU.
1
5.
DIRECTION GÉNÉRALE
Aucun point.
INFORMATIONS S'IL Y A LIEU.
6.
FINANCES ET TRÉSORERIE
"I"
FT-01 Dépôt comptes payés.
"I"
FT-02 Dépôt salaire et temps supplémentaire.
"I"
FT-03 Dépôt délégation de pouvoir.
"I"
FT-04 Dépôt surplus non-affecté et réserve.
"I"
FT-05 Modification budgétaire numéro 009-2015.
"I"
FT-06 Paiement des honoraires de gestion et avance de fonds à la Corporation de gestion de l’aréna.
INFORMATIONS S'IL Y A LIEU.
7.
GREFFE
"I"
G-01
Résolution de concordance pour le financement de 5 041 000 $.
"I"
G-02
Résolution de courte échéance pour le financement de 5 041 000 $.
"S"
G-03
Avis de motion – Règlement 006-2011-01.
INFORMATIONS S'IL Y A LIEU.
8.
LOISIRS
"I"
L-01
Demandes d'assistance financière pour organisme.
2
"I"
L-02
Demande d'accréditation d'un nouvel organisme.
"I"
L-03
Nomination sur le Comité culturel local et régional de l'Administration régionale Baie-James.
"I"
L-04
Présentation de la « Rencontre jeunesse Nord-du-Québec » à Chibougamau.
INFORMATIONS S'IL Y A LIEU.
9.
RESSOURCES HUMAINES
"I"
RH-01 Dépôt du grief numéro 01-2015.
"I"
RH-02 Autoriser la banque de noms de journaliers auxiliaires.
"I"
RH-03 Engagement au poste de brigadier scolaire.
"I"
RH-04 Renouvellement du contrat en santé et sécurité au travail de monsieur Alain Boulanger.
"I"
RH-05 Ajout à la banque de noms du personnel du Service des loisirs.
INFORMATIONS S'IL Y A LIEU.
10.
SERVICE SÉCURITÉ INCENDIE
Aucun point.
INFORMATIONS S'IL Y A LIEU.
11.
SERVICE TECHNIQUE
"I"
ST-01 Autoriser le décompte final contre cautionnement entretien - Projet 314-12 et 314-13.
"I"
ST-02 Autoriser la programmation partielle TECQ 2014-2018.
3
"I"
ST-03 Accorder le mandat - Contrôle qualité - Travaux réfection émissaire pluvial Wilkie.
"I"
ST-04 Accorder le mandat pour la révision du plan de gestion des matières résiduelles - Projet 515-08.
"S"
ST-05 Formation de la commission de consultation publique - Plan de gestion des matières résiduelles.
"I"
ST-06 Autoriser décompte final - Travaux des infrastructure au chemin d'accès du Lac-aux-Dorés.
"I"
ST-07 Autoriser décompte no 4 - Aménagement bassin rétention Quartier Ouest - Projet 311-14.
"I"
ST-08 Autoriser le remplacement du panneau contrôle des pompes de la station radar.
"I"
ST-09 Présentation et adoption rapport annuel sur la gestion de l'eau potable - Année 2014.
"I"
ST-10 Autoriser la directive de changement no 3 - Développement multifamilial chemin Merrill.
"I"
ST-11 Autoriser décompte progressif no 3 - Développement multifamilial chemin Merrill.
"I"
ST-12 Autoriser appel d'offres par invitation - Mise à jour du plan d'intervention - Projet 315-13.
"I"
ST-13 Mandat pour la surveillance et le soutien technique – Travaux ponceau Wilkie – Projet 314-16.
INFORMATIONS S'IL Y A LIEU.
12.
TRAVAUX PUBLICS
"I"
TP-01 Autoriser l'appel d'offres par invitation - Service de remorquage 2015-2016.
"I"
TP-02 Autoriser l'appel d'offres par invitation - Achat d'une membrane protectrice - Terrain de soccer.
"I"
TP-03 Autoriser l'appel d'offres par invitation - Achat d'enseignes de nom de rue.
4
INFORMATIONS S'IL Y A LIEU.
13.
URBANISME
"I"
U-01
Modification du numéro de projet – PPU, services-conseils et avis juridiques en urbanisme.
INFORMATIONS S'IL Y A LIEU
14.
PÉRIODE DE QUESTIONS ORALES AUX MEMBRES DU CONSEIL (PUBLIC) SUR LES POINTS DE L'ORDRE DU
JOUR
15.
PÉRIODE DE QUESTIONS ORALES AUX MEMBRES DU CONSEIL (JOURNALISTES)
16.
COMMUNICATION DU MAIRE ET DES CONSEILLERS
17.
LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE
DONNÉ À CHIBOUGAMAU, ce 25 septembre 2015.
PASCALE VÉZINA, greffière adjointe
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