CR 22012016 - Communauté de Communes Pierre Sud Oise

Conseil Communautaire du 22 janvier 2016
Compte-rendu succinct
L’an deux mille seize, le vingt-deux janvier à 18 heures 00, le Conseil de la Communauté de
communes Pierre Sud Oise, légalement convoqué par courrier en date du quinze janvier 2016, s’est
réuni au siège de la Communauté de communes, en séance publique, sous la présidence de
Monsieur Didier ROSIER, son président.
Etaient présents : Loïc LE BARS (commune de Cramoisy), Frédéric TANGUY (commune de Maysel),
Michel EUVERTE, Marielle ERNOULT, Jean-Claude HUBERT, Ana MENDES, Eric MULLER, Sylvie POYE, JeanLuc WACHEUX, Brigitte BAYARD et Alain BLANCHARD (commune de Saint Leu d’Esserent), Serge
MACUDZINSKI, Jean-Michel ROBERT, Brigitte SVITEK, Pierre BEGHIN, et Latifa HASNI (commune de Saint
Maximin), Françoise ROCQ (commune de Saint Vaast lès Mello), Didier ROSIER (commune de
Rousseloy), Michel BLARY et Jean-Luc DION (commune de Thiverny).
Etaient absents, représentés : Jean-Michel DARSONVILLE (commune de Cramoisy), Brigitte DUBOIS
LOMBARD, Stéphane HAUDECOEUR et Pascale RIBOUILLARD (commune de Saint Leu d’Esserent),
Gisèle HOFFMANN, Lucien NICOLAS et Annick LEFEZ (commune de Saint Maximin), Jean-Jacques
DAUBRESSE (commune de Saint Vaast lès Mello).
Le président, ayant ouvert la séance, a procédé à l’appel nominal et a énoncé les pouvoirs :
Monsieur DARSONVILLE
Madame DUBOIS LOMBART
Monsieur HAUDECOEUR
Madame RIBOUILLARD
Madame HOFFMANN
Madame LEFEZ
Monsieur NICOLAS
Monsieur DAUBRESSE
à
à
à
à
à
à
à
à
Monsieur LE BARS
Monsieur HUBERT
Monsieur MULLER
Monsieur EUVERTE
Monsieur ROBERT
Monsieur BEGHIN
Madame HASNI
Madame ROCQ
En conformité de l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à
l’élection d’un secrétaire de séance au sein du Conseil communautaire. A l’unanimité, M. Jean-Luc
DION a été désigné pour remplir cette fonction, qu’il a acceptée. Mme Céline FLOUQUET, directrice,
l’a assisté en tant que secrétaire auxiliaire, mais sans participer aux délibérations.
Nombre de conseillers :
EN EXERCICE : 28
PRESENTS : 20
VOTANTS : 28
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Au cours de cette séance, le Conseil communautaire :
A approuvé le compte-rendu de la séance du Conseil communautaire du 16 octobre 2015, par 22
voix POUR et 6 ABSTENTIONS,
A approuvé le compte-rendu de la séance du Conseil communautaire du 11 décembre 2015, par
22 voix POUR et 6 ABSTENTIONS,
A décidé d’adopter la convention de mise à disposition pour une mission d’assistance à l’archivage
proposée par le CDG60 et a autorisé le président à signer ladite convention, à l’unanimité.
A décidé la mise à jour du régime indemnitaire dans le cadre d’emploi de rédacteur de la filière
administrative à l’unanimité,
A pris acte de l’information relative au projet de fusion,
A autorisé le président à signer l’avenant au marché de collecte des déchets ménagers, suite à la
décision d’attribution de la commission d’appel d’offres (présentation du rapport d’analyse des
offres, de la décomposition du prix global et forfaitaire et du procès-verbal de la commission d’appel
d’offres) à l’unanimité.
A décidé, à l’unanimité, de modifier le point de départ de la « Randonnée des Carrières », de
déposer un dossier d’inscription au PDIPR, d’autoriser le président à déposer un dossier de demande
de subvention auprès des services administratifs du Conseil Départemental de l’Oise au taux le plus
élevé, d’autoriser le président à signer la convention d’entretien mise à jour, entre la Communauté
de communes Pierre Sud Oise et la commune de Saint Vaast lès Mello, d’autoriser le président à
signer la lettre d’engagement pour assurer l’entretien des aménagements réalisés, d’inscrire les
crédits au Budget Principal.
A décidé, à l’unanimité, d’ajouter une variante à la randonnée « A l’orée du bois Saint Michel », de
déposer un dossier d’inscription au PDIPR, d’autoriser le président à déposer un dossier de demande
de subvention auprès des services administratifs du Conseil Départemental de l’Oise au taux le plus
élevé, d’autoriser le président à signer la convention d’entretien mise à jour, entre la Communauté
de communes Pierre Sud Oise et la commune de Maysel, d’autoriser le président à signer la lettre
d’engagement pour assurer l’entretien des aménagements réalisés, d’inscrire les crédits au Budget
Principal.
La séance est levée à 19h22.
Vu pour être affiché le 29 janvier 2016, conformément aux prescriptions de l’article L. 2121-25 du
Code Général des Collectivités Territoriales.
A Saint Leu d’Esserent, le 29 janvier 2016,
Le Président,
Didier ROSIER
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