Liste complète des publications de N.Clinchamps

Nicolas CLINCHAMPS
Université Paris 13 Nord – Sorbonne Paris Cité
99 Avenue Jean-Baptiste Clément
F 93430 VILLETANEUSE
http://nicolas-clinchamps.over-blog.com
MAITRE DE CONFERENCES
DROIT PUBLIC
FORMATION
2003
2002
1995
Qualification aux fonctions de maître de conférences des universités par la
section 2 du Conseil national des universités
Doctorat DROIT PUBLIC, Paris-I, mention très honorable avec les félicitations du
jury à l'unanimité, avis favorable à la publication et proposition pour une
subvention et un prix de thèse
DEA DROIT PUBLIC INTERNE, Paris-I, mention AB
EXPERIENCES
Enseignements
Depuis 2003 :
Maître de conférences de droit public
Etablissements : Depuis 2009 : Université Paris 13
2003-2009 : Université de la Nouvelle-Calédonie
Matières :
droit constitutionnel (S1, S2, M2), science politique (S3, S4), relations
internationales (S1, S2, M1), droit des organisations internationales
(M1), droit communautaire (S6), finances locales (maîtrise),
contentieux administratif (M1), droit administratif (S3), enjeux et
évolution de la sécurité européenne (M2), L’ONU et les nouvelles
menaces à la paix et à la sécurité internationale (M2), droit fiscal :
droit fiscal général (S4, M1), fiscalité directe (S5), fiscalité indirecte
(S6), droit fiscal des entreprises (maîtrise)
Responsabilités administratives
Depuis 2011 :
2010-2011 :
2013-2014 :
2004-2009 :
2012 :
2004-2009 :
2007, 2009 :
Directeur du Master 2 Etudes stratégiques, Université de Paris 13
Codirecteur du Master 2 Conduire et évaluer les politiques publiques,
Université de Paris 13
Membre titulaire du comité de sélection (section n° 2), Université de
Tours
Membre titulaire de la commission de spécialistes (section n° 2),
Université de la Nouvelle-Calédonie
Président de la commission ad hoc de recrutement des ATER (section
n° 2), Université de Paris 13
Responsable pédagogique, Université de la Nouvelle-Calédonie
Responsable du tutorat, Université de la Nouvelle-Calédonie
1
Missions
2012-2013 :
Mission d’enseignement à l’Institut d’Etudes Francophones d’Athènes
Jurys de thèse
2013
2012
ABDRABBA Essien, Le régime juridique libyen relatif à l’admission des
étrangers et à leur éloignement. Etude comparative avec le droit
français, Université du Havre, 422 p., Gilles LEBRETON (Le Havre) –
directeur de recherche, Nicolas CLINCHAMPS (Paris 13) – rapporteur,
Arnaud de RAULIN (Douai) – rapporteur, Eloi DIARRA (Rouen),
assesseur. Thèse soutenue le 15 novembre 2013.
LÉONI Édouard, Recherches sur l’autonomie des finances publiques
de la Nouvelle-Calédonie dans le cadre de l’Accord de Nouméa.
Bilan et perspectives, Université d’Auvergne, 534 p., Dominique TURPIN
(Auvergne) – directeur de recherches, Jean-Pierre JARNEVIC
(Auvergne) – Président du jury, Guy AGNIEL (Nouvelle-Calédonie) –
rapporteur, Laurent TESOKA (Aix-Marseille) – rapporteur, Jean-Yves
FABERON (Montpellier) – assesseur, Nicolas CLINCHAMPS (Paris 13) –
assesseur. Thèse soutenue le 25 octobre 2012.
Direction de mémoires
Une dizaine de mémoires par an
DOMAINES DE RECHERCHE
Droit constitutionnel et comparé, droit européen, science politique, finances publiques,
fiscalité
TRAVAUX UNIVERSITAIRES ET PUBLICATIONS
THESE
Parlement européen et droit parlementaire. Essai sur la naissance du droit
parlementaire de l'Union européenne, Paris I, 949 p. Jean GICQUEL (Paris-I) – directeur
de recherches, Jean-Paul JACQUÉ (Strasbourg-III) – Président du Jury, Pierre AVRIL
(Paris II) – rapporteur, Claude BLUMANN (Paris II) – rapporteur, Marie-France
CHRISTOPHE – TCHAKALOFF (Paris-I).
OUVRAGES
● CLINCHAMPS Nicolas (dir.), La loi organique relative aux lois de finances (LOLF) et
l’outre-mer, Paris, La documentation Française, 2007, 150 p.
● CLINCHAMPS Nicolas, CHATTI Mounira et VIGIER Stéphanie (dir.), Pouvoir(s) et
politique(s) en Océanie, Paris, L’Harmattan, 2007, 370 p.
● CLINCHAMPS Nicolas, Parlement européen et droit parlementaire. Essai sur la
naissance du droit parlementaire de l'Union européenne, Paris, L.G.D.J., Bibliothèque
constitutionnelle et de science politique, tome 124, 2006, 776 p. Préface : Jean
GICQUEL. Médaille du Sénat, Prix Georges Scelle (Chancellerie des Universités de Paris),
Subventions : Fondation Schuman, LARJE, UNC
2
A paraître
● CLINCHAMPS Nicolas et MONJAL Pierre-Yves (dir.), L’autonomie stratégique de l’Union
européenne, Perspectives, responsabilité, ambitions et limites de la défense
européenne, Bruxelles, Bruylant
ARTICLES
Articles publiés
● « Les enjeux de la « comitologie » en Nouvelle-Calédonie », in ANGLAVIEL Frédéric et
ABONG Marcellin (Dir.), La Mélanésie Actualités et études Foncier et développement
durable, Paris, L’Harmattan, 2014, p. 299-323.
● « L’autonomie des finances publiques de la Nouvelle-Calédonie. Note sur la thèse de
M. Édouard LÉONI, in ANGLAVIEL Frédéric et ABONG Marcellin (Dir.), La Mélanésie
Actualités et études, Paris, L’Harmattan, 2014, p. 399-405.
● « Les lois du pays dans le droit français », in Pierre-Yves CHICOT, Robert ÉTIEN, Pierre
TEISSERENC (dir.), L'influence des régimes juridiques des collectivités territoriales d'outremer sur l'évolution de l'État français, Paris, Editions CUJAS, 2013, 243-254.
● « Parité homme femme et représentation politique en Nouvelle-Calédonie », in
CHATTI Mounira (dir.), Sexe, genre, identité, Approches pluridisciplinaires, Occident,
Océanie, océan Indien, monde arabe, Paris, L’Harmattan, collection Postes Océanes,
2013, p. 21-39.
● « L’autonomie de la Nouvelle-Calédonie face au Conseil constitutionnel », NCC, Paris,
Dalloz, n° 35, 2012, p. 61-72.
● « Un fédéralisme interne en Nouvelle-Calédonie ? », Politeia, Pessac, AFAAIDC, n° 20,
2011, p. 187-196.
● « Les facteurs de résistance à la révolte en Syrie », RJPEF, Paris, Juris Africa, Vol. 65,
n° 3-4, 2011, p. 334-346
● « Les continuités territoriales en Nouvelle-Calédonie », RJPENC, Païta, CDP, n° 18, 2011,
p. 113-119.
● « Fiscalité et autonomie de la Nouvelle-Calédonie », in FABERON Jean-Yves, FAYAUD
Vivianne, REGNAULT Jean-Marc, Destins des collectivités politiques d’Océanie. Peuples,
populations, nations, Etats, territoires, pays, patries, communautés, frontières, Aix-enProvence, PUAM, collection Droit d’outre-mer, volume 2, 2011, p. 705-713.
● « l’échec du pluralisme politique dans le monde arabe », RJPEF, Paris, Juris Africa, Vol.
64, n° 4, 2010, p. 391-409.
● « Les avatars de la loi électorale en Polynésie française : histoire d’une évolution
inachevée », Pouvoirs, Paris, Seuil, n° 132, 2010, p. 153-165.
● « Le statut des députés européens : beaucoup de bruit pour… si peu », LPA, Paris, Les
journaux judiciaires associés, n° 116, 11 juin 2009, p. 43-46.
● « L’outre-mer vu du droit : cohérence à tout prix, errances malgré tout », in IDELSON
Bernard et MAGDELAINE Valérie (dir.), Paroles d’outre-mer, Paris, L’Harmattan, 2009, p.
19-32.
● « Distorsions et corps électoraux en Nouvelle-Calédonie », Pouvoirs, Paris, Seuil, n° 127,
novembre 2008, p. 151-165.
● Avec Mounira CHATTI et Stéphanie VIGIER, « Introduction », in CLINCHAMPS Nicolas,
CHATTI Mounira et VIGIER Stéphanie (dir.), Pouvoir(s) et politique(s) en Océanie, Paris,
L’Harmattan, 2007, p. 11-14.
● « La représentation parlementaire des autochtones en Australie et en NouvelleZélande », in CLINCHAMPS Nicolas, CHATTI Mounira et VIGIER Stéphanie (dir.), Pouvoir(s)
et politique(s) en Océanie, Paris, L’Harmattan, 2007, p. 15-35.
● « Introduction », CLINCHAMPS Nicolas (dir.), La loi organique relative aux lois de
finances (LOLF) et l’outre-mer, Paris, La documentation Française, 2007, p. 5-8.
3
● « La mission « Outre-mer » à rebours de la logique de la LOLF », in CLINCHAMPS Nicolas
(dir.), La loi organique relative aux lois de finances (LOLF) et l’outre-mer, Paris, La
documentation Française, 2007, p. 11-24.
● « Les limites de l’autonomie financière des collectivités territoriales d’outre-mer », RFFP,
Paris, LGDJ, n° 96, novembre 2006, p. 149-166.
● « L’administration de la Nouvelle-Calédonie en mal de représentativité », RFAP, Paris,
La documentation française, n° 118, 2006, p. 335-345.
● « Les collectivités d’outre-mer et la Nouvelle-Calédonie : le fédéralisme en question »,
Pouvoirs, Paris, Seuil, avril 2005, n° 113, p. 71-90.
● « Les lois européennes aux frontières du droit constitutionnel », LPA, Paris, Les journaux
judiciaires associés, 9 novembre 2005 – n° 223, p. 13-15.
● « Le statut fiscal », in G. AGNIEL, A. LECA, G. ORFILA (dir.), Le droit médical en
Nouvelle-Calédonie, Nouméa, CDP de la Nouvelle-Calédonie, 2005, p. 213-248.
● « Le contrôle financier et la LOLF du 1er août 2001: vers un désengagement
progressif », RFFP, Paris, LGDJ, juin 2003, p. 73-96.
Articles à paraître
● « La representación parlamentaria de los pueblos autóctonos en Australia y en
Nueva Zelanda »,
● « La défense européenne, symbole du paradoxe européen », in CLINCHAMPS Nicolas
et MONJAL Pierre-Yves (dir.), L’autonomie stratégique de l’Union européenne,
Perspectives, responsabilité, ambitions et limites de la défense européenne
● « La PSDC et le Parlement européen à la lumière du traité de Lisbonne », in
CLINCHAMPS Nicolas et MONJAL Pierre-Yves (dir.), L’autonomie stratégique de l’Union
européenne, Perspectives, responsabilité, ambitions et limites de la défense
européenne
COMMUNICATIONS DANS DES COLLOQUES ET CONFERENCES
● « La défense européenne, symbole du paradoxe européen », in CLINCHAMPS Nicolas
et MONJAL Pierre-Yves (dir.), L’autonomie stratégique de l’Union européenne,
Perspectives, responsabilité, ambitions et limites de la défense européenne, colloque
du CERAP – Université de Paris 13 – PRES Sorbonne Paris Cité, du 8 novembre 2013, Paris
● « La PSDC et le Parlement européen à la lumière du traité de Lisbonne », in
CLINCHAMPS Nicolas et MONJAL Pierre-Yves (dir.), L’autonomie stratégique de l’Union
européenne, Perspectives, responsabilité, ambitions et limites de la défense
européenne, colloque du CERAP – Université de Paris 13 – PRES Sorbonne Paris Cité, du
8 novembre 2013, Paris
● « Les lois du pays dans le droit français », in CHICOT Pierre-Yves (dir.), L’influence des
régimes juridiques des collectivités d’outre-mer sur l’évolution de l’Etat français,
colloque du CERAL et du CAGI-CRPLC CNRS UMR 8053, Paris, Assemblée Nationale, 4 et
5 novembre 2011.
● « Parité homme femme et représentation politique en Nouvelle-Calédonie », in
CHATTI Mounira (dir.), Masculin / Féminin : sexe, genre, identité, colloque international CORAIL,
Nouméa, Université de la Nouvelle-Calédonie, 18 et 19 août 2011.
● « Fiscalité et autonomie de la Nouvelle-Calédonie », in FABERON Jean-Yves, FAYAUD
Vivianne, REGNAULT Jean-Marc, Destins des collectivités politiques d’Océanie. Peuples,
populations, nations, Etats, territoires, pays, patries, communautés, frontières, colloque
international, Nouméa, 7-11 mars 2011.
● « Un fédéralisme interne en Nouvelle-Calédonie ? », in CHABROT Christophe (dir.), Le
droit constitutionnel calédonien, colloque du LARJE, Université de la Nouvelle-Calédonie,
Nouméa, 12-13 juillet 2010,
● « L'évolution du droit de suffrage dans l’élection des assemblées délibérantes du
Pacifique insulaire : Nouvelle-Calédonie, Polynésie Française, Australie, Nouvelle-
4
Zélande », in BESSAT Frédéric, conférence sur l’avenir des pays et Etats insulaires du
pacifique, Colloque, Paris, Université Paris-Sorbonne, 24 et 25 octobre 2007.
● « Les distorsions électorales », Analyses et commentaires sur les élections législatives
de 2007, Conférence publique, Université de la Nouvelle-Calédonie, Conférence
publique, Université de la Nouvelle-Calédonie, 27 juin 2007.
● « La représentation parlementaire des autochtones en Australie et en NouvelleZélande », in CLINCHAMPS Nicolas, CHATTI Mounira et VIGIER Stéphanie (dir.), Pouvoir(s)
et politique(s) en Océanie, colloque CORAIL, Nouméa, 2 et 3 novembre 2006.
● « La mission « Outre-mer » à rebours de la logique de la LOLF », in CLINCHAMPS Nicolas
(dir.), La loi organique relative aux lois de finances (LOLF) et l’outre-mer, colloque
LARJE, Université de la Nouvelle-Calédonie, Nouméa, 9 et 10 novembre 2006.
● « La charte de l’environnement », séminaire de recherche du LARJE, Université de la
Nouvelle-Calédonie, 27 mars 2006
● « Les apports institutionnels de la Constitution européenne », Conférence publique,
Université de la Nouvelle-Calédonie, 12 mai 2005.
LABORATOIRES DE RATTACHEMENT
Centre d’Études et de Recherches Administratives et Politiques (CERAP)
Université de Paris XIII : membre
Laboratoire de recherches juridiques et économiques (LARJE)
Université de la Nouvelle-Calédonie : membre associé
Institut de droit de l’outre-mer (IDOM)
Université d’Aix-Marseille III : membre associé
Centre de recherches en droit constitutionnel (CRDC)
Université de Paris I : membre associé
PRIX ET DISTINCTIONS
2004
2003
2003
1991
Médaille du Sénat
Prix Georges Scelle (Chancellerie des Universités de Paris)
Subvention de la Fondation Schuman
Prix de la Chambre des Notaires d’Indre et Loire
ORGANISATION DE COLLOQUES
● CLINCHAMPS Nicolas et MONJAL Pierre-Yves (dir.), L’autonomie stratégique de l’Union
européenne, Perspectives, responsabilité, ambitions et limites de la défense
européenne, colloque du CERAP – Université de Paris 13 – PRES Sorbonne Paris Cité, du
8 novembre 2013, Paris, à paraître
● CLINCHAMPS Nicolas (dir.), La loi organique relative aux lois de finances (LOLF) et
l’outre-mer, colloque LARJE, Université de la Nouvelle-Calédonie, Nouméa, 9 et 10
novembre 2006, publié à La documentation Française, 2007, 150 p.
● CLINCHAMPS Nicolas, CHATTI Mounira et VIGIER Stéphanie (dir.), Pouvoir(s) et politique(s) en
Océanie, colloque CORAIL, Nouméa, 2 et 3 novembre 2006, publié à L’Harmattan, 2007,
370 p.
5