5 REGLEMENT INTERIEUR ECOLE JEAN

REGLEMENT INTERIEUR
ECOLE JEAN-JACQUES ROUSSEAU
I - ADMISSIONS ET INSCRIPTIONS
Les admissions à l'école Jean-Jacques Rousseau se font selon les règles édictées par le Service de Coopération et
d’Action Culturelle qui formalise les instructions données par Monsieur l'Ambassadeur de France au Maroc au
travers d'un dossier d'admission à compléter par les familles.
Aucune admission n'est possible si l'enfant n'est pas à jour sur le plan des vaccinations obligatoires pour son âge.
Le Directeur procède à l'inscription définitive de l'enfant après instruction du Service Culturel et règlement par la
famille des droits de première inscription si toutefois celle-ci y est soumise.
L'inscription de l'enfant est renouvelée automatiquement chaque année sauf demande expresse de la famille de
radiation de celui-ci (un certificat de radiation est alors fourni) ou notification de la Commission d’Aide à
l’Orientation Pédagogique proposant une orientation vers un autre établissement.
RADIATION : la radiation est prononcée dans les cas cités précédemment ainsi que lors du passage au collège ou
d'un transfert. Le livret scolaire et le dossier médical sont alors joints au certificat de radiation et soit confiés à la
famille, soit transmis directement à l'établissement d'accueil.
Le Directeur est responsable de la tenue du registre matricule de l'établissement. Il veille à l'exactitude des
renseignements qui y figurent. Les familles sont tenues d'informer l'école de tout changement durant la scolarité de
l'enfant.
II - FREQUENTATION ET OBLIGATIONS SCOLAIRES
1/ Ecole maternelle
L'inscription à l'école maternelle implique l'engagement pour la famille, d'une bonne fréquentation souhaitable
pour le développement de la personnalité de l'enfant. A défaut d'une fréquentation régulière, l'enfant pourra être
rayé de la liste des inscrits et rendu à sa famille par le Directeur de l'école qui aura préalablement à sa décision
réuni l'équipe éducative prévue à l'article 21 du décret n°90.788 du 6 septembre 1990.
2/ Ecole élémentaire
La fréquentation régulière de l'école élémentaire est obligatoire conformément aux textes législatifs et
réglementaires en vigueur.
Absences : elles sont consignées chaque demi-journée dans un registre spécial tenu par l'enseignant. Les parents
sont tenus de prévenir, par écrit, les enseignants dès la première demi-journée d'absence de leur enfant et d'en faire
connaître le motif précis, avec production, le cas échéant, d'un certificat médical. Tout enfant absent depuis plus
d'une semaine pour raison de santé ne peut être admis à reprendre la classe que muni d'un certificat médical de non
contagion délivré par le médecin traitant et présenté au directeur.
Des autorisations d'absence sont accordées par le directeur à la demande écrite des parents, pour répondre à des
obligations de caractère exceptionnel.
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3/ Dispositions communes
- Horaires des entrées et sorties
Ecole maternelle :
Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi :
Matin : Entrée 7h50 à 8h00
Sortie 11h50 à 12h05
Après-midi :
Entrée 13h35 à 13h45
Sortie 15h45 à 16h
Ecole élémentaire :
Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi :
Matin : Entrée : 7h50 à 8h00
Sortie : 12h00
Après-midi :
Entrée : 13h35 à 13h45
Sortie : 16h
Mercredi :
Matin : Entrée 8h50 à 9h00
Sortie 12h00 à 12h15
Mercredi :
Matin : Entrée 8h50 à 9h00
Sortie 12h15
- Retards des élèves à l’entrée en classe
Tout retard devra être justifié dans le carnet de correspondance.
- Retards à la sortie des classes
En aucun cas l’établissement ne peut prendre en charge les enfants des parents retardataires. Chaque retard (après
portes fermées) sera enregistré par le Directeur et devra être justifié par les parents concernés. Au bout de 5 retards,
l’élève concerné pourra être exclu 1 journée de l’établissement après avis notifié aux parents.
III - VIE SCOLAIRE.
1/ Dispositions générales
La vie de la communauté scolaire est organisée de manière à permettre d'atteindre les objectifs fixés par
l'Education Nationale Française et les accords bilatéraux en matière d'enseignement de la langue arabe.
Accueil des élèves
● A l’école maternelle
- Le matin, les élèves doivent être accompagnés jusque dans la classe par un adulte responsable. Aucun élève ne
pourra être déposé à la porte de l’école et se rendre seul en classe.
- L’après-midi, les élèves sont déposés à la porte de l’école ; ils se rendent en classe sous la surveillance des
assistantes maternelles.
- En cas de retard, les élèves doivent être accompagnés par un adulte responsable au secrétariat de l’école primaire.
Aucun élève ne peut arriver seul après la fermeture des portes.
- Aux heures de sortie, les élèves doivent être récupérés en classe par un adulte responsable.
● A l’école élémentaire
- Aux heures d’entrée, les élèves sont déposés au portail de l’école.
- En cas de retard, l’élève doit être accompagné par un adulte responsable au secrétariat de l’école primaire ou se
présenter au secrétariat avec un billet de retard complété dans le carnet de correspondance.
- Aux heures de sortie, les élèves sont accompagnés jusqu’au premier portail du SAS par les enseignants. Les
adultes doivent attendre dans le SAS.
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Accueil des adultes
- Aucun adulte n’est autorisé à entrer dans l’école par le SAS, qui est l’accès réservé aux élèves.
- Lorsqu’un adulte souhaite entrer dans l’école (rendez-vous avec l’enseignant ou la directrice, accès au
secrétariat…), il doit impérativement passer par la loge et récupérer un badge contre une pièce d’identité.
- Pendant les heures de présence des enfants, aucun adulte ne doit circuler dans la cour ou dans les couloirs. Le
badge ne donne accès qu’au secrétariat de l’école ou au bâtiment administratif.
2/ Droits et obligations des élèves et des personnels
Les droits et obligations des élèves et des personnels sont définis et mis en œuvre dans le respect du principe de la
laïcité.
L’exercice de ces droits, individuels ou collectifs, ne saurait autoriser les actes de prosélytisme ou de propagande,
ni porter atteinte à la dignité, à la liberté et aux droits des autres membres de la communauté éducative ou
compromettre leur santé ou leur sécurité.
Par ailleurs une tenue vestimentaire décente propre à ne pas choquer les membres de la communauté scolaire est
exigée dans l’enceinte de l’établissement. Par exemple, les jupes et shorts courts ou moulants, les chaussures à
talons sont interdits, de même que les shorts de bain et les tongs.
3/ La laïcité
Toute personne de la communauté éducative se doit de respecter les principes de laïcité et de pluralisme donc de
tolérance et de respect d’autrui, dans sa personnalité et dans ses convictions religieuses, politiques et idéologiques.
Le port de signes et tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est
interdit.
4/ Comportement au sein de l’établissement
Le maître s'interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait, de sa part, indifférence ou mépris à l'égard de
l'élève ou de sa famille.
De même les élèves, comme leurs familles, doivent s'interdire tout comportement geste ou parole qui porterait
atteinte aux adultes et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.
L'école joue un rôle primordial dans la socialisation de l'enfant: tout doit être mis en oeuvre pour que son
épanouissement y soit favorisé. C'est pourquoi aucune sanction ne peut être infligée. Un enfant momentanément
difficile pourra cependant être isolé pendant le temps très court nécessaire à lui faire retrouver un comportement
compatible avec la vie de groupe. Il ne devra en aucun cas être laissé sans surveillance.
Toutefois, quand le comportement de l'enfant perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la
classe et traduit une évidente inadaptation au milieu scolaire, la situation de l'enfant doit être soumise à l'examen de
l'équipe éducative prévue à l'article 21 du décret n°90.788 du 06.09.1990 à laquelle le médecin chargé du contrôle
médical scolaire et/ou le psychologue scolaire participeront.
Le maître doit exiger d'un élève qu'il travaille et en cas de travail insuffisant, en s'interrogeant sur ces causes, il
décidera des mesures appropriées. Tout châtiment corporel est strictement interdit, ainsi que tous propos
humiliants. Un élève ne peut être privé de la totalité de la récréation à titre de punition. Il ne devra en aucun cas
être laissé sans surveillance.
Les manquements au règlement intérieur de l'école et en particulier toute atteinte à l'intégrité physique ou morale
des autres élèves ou des maîtres peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la
connaissance des familles.
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Il est permis d'isoler de ses camarades, momentanément, et sous surveillance, un enfant difficile et dont le
comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.
Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l'élève dans son milieu scolaire, la
situation doit être soumise à l'examen de l'équipe éducative prévue à l'article 21 du décret n°90.788 du
06.09.1990.Le médecin chargé du contrôle médical scolaire et/ou le psychologue scolaire devront obligatoirement
participer à cette réunion.
En cas de manquement répétés et graves au règlement intérieur, le conseil des maîtres statue sur le cas de cet
enfant, informe le conseil d'école d'une éventuelle demande aux autorités de tutelle d'une exclusion temporaire de
l'enfant.
IV - DROIT A L’IMAGE
La photographie scolaire est présente dans notre établissement, qu’il s’agisse de la traditionnelle photo de classe ou
d’activités scolaires présentées dans les journaux scolaires, sur le site de l’école ou plus exceptionnellement sur un support
multimédia à diffusion restreinte (projet artistique et culturel, classe transplantée…).
Elle permet :
- d’informer des projets et actions pédagogiques (classes transplantées, projets artistiques et culturels,
correspondances scolaires…)
- d’exploiter des événements et visites (fêtes, spectacles, rencontres sportives, sorties diverses…)
- de motiver les élèves et de valoriser leur travail en les montrant en situation scolaire, en activité, toujours de
façon positive.
- de conserver grâce aux photos de classe un souvenir des camarades d’enfance et du temps passé à l’école.
V - USAGE DES LOCAUX - HYGIENE ET SECURITE.
1/ Utilisation des locaux : responsabilité.
L'ensemble des locaux scolaires est confié au Directeur responsable de la sécurité des personnes et des biens sauf
lorsqu'il est fait application des dispositions de l'article 25 de la loi n°83.663 du 22 juillet 1983 qui permet aux
autorités de tutelle d'utiliser sous leur responsabilité les locaux scolaires pendant les heures ou périodes au cours
desquelles ils ne sont pas utilisés pour les besoins de la formation initiale.
La maintenance de l'équipement des locaux scolaires, du matériel d'enseignement et des archives scolaires est
assurée par l'équipe enseignante, chacun étant responsable du matériel qui lui est confié.
2/ Hygiène.
A l'école maternelle et à l'école élémentaire, le nettoyage des locaux est quotidien et l'aération suffisante pour les
maintenir en état de salubrité, les enfants sont en outre encouragés par leur maître à la pratique quotidienne de
l'ordre et de l'hygiène.
Dans les classes et sections maternelles, le personnel spécialisé est notamment chargé de l'assistance au personnel
enseignant pour les soins corporels à donner aux enfants.
3/ La sécurité.
Des exercices de sécurité ont lieu suivant la réglementation en vigueur. Une évacuation relative à la lutte contre les
incendies et les séismes est effectuée trimestriellement. Les consignes de sécurité et d'évacuation des locaux sont
affichées dans toutes les salles. Le registre de sécurité prévu à l'article R 123-51 du code de la construction et de
l'habitation est tenu régulièrement à jour.
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4/ Dispositions particulières
L'introduction d'objet dangereux à l'école est interdite : objets tranchants, coupants...
Les jouets, sauf ceux autorisés par le conseil d’élèves, ainsi que les bijoux et objets de valeur sont interdits à
l’école. Les téléphones portables et appareils numériques sont formellement interdits. En cas de non respect, les
appareils seront retirés et rendus exclusivement au responsable légal de l’élève.
Les sucettes, bonbons, chewing-gums, chips, sodas sont interdits à l’école.
Les parapluies sont interdits pour les élèves.
Les jeux de ballons sont autorisés selon un planning défini en conseil des maîtres et avec du matériel appartenant à
l’école.
L’école n’est pas responsable des objets perdus.
Seules peuvent être organisées dans l'école des quêtes autorisées au niveau national par le Ministère de l'Education
Nationale sur proposition du Directeur et après avis du Conseil d'Ecole.
VI- SURVEILLANCE
1/ Dispositions générales
La surveillance des élèves doit être continue et leur sécurité doit être constamment assurée en tenant compte de
l'état et de la distribution des locaux scolaires et de la nature des activités proposées qu'elles se situent ou non à
l'intérieur des locaux.
2/ Modalités particulières de surveillance
A l’ouverture du SAS de l’école, les élèves sont sous la surveillance d’un agent de service. L’administration
dégage toute responsabilité en cas d’accident.
Le service est rendu pour faciliter la circulation Bd. Moulay Youssef.
Le service de surveillance à l'accueil (10 minutes avant l'entrée en classe) et à la sortie de la classe ainsi que
pendant les récréations est réparti entre les maîtres en Conseil des Maîtres.
3/ Accueil et remise des élèves aux familles
A l’école maternelle, les familles récupèrent les élèves dans la classe pendant les 15 minutes prévues en fin de
demi-journée.
A l'école élémentaire, les enfants sortent de l'établissement à l'issue des classes du matin et du soir. Les familles
sont tenues d'être présentes au portail situé Boulevard Moulay Youssef, ou de se faire représenter car la
responsabilité de l'établissement n'est plus engagée lorsque l'enfant a franchi le portail. Un agent de service, lors
des sorties de classes, reste présent à son poste durant les 15 minutes qui suivent cette sortie. L’administration
dégage toute responsabilité en cas d’accident.
Au-delà des 15 minutes laissées aux familles pour récupérer les élèves, ces derniers sont conduits à la loge du
Lycée Paul Valéry. Un registre de retard est tenu. Au bout de 5 retards, l’élève concerné pourra être exclu 1
journée de l’établissement après avis notifié aux parents.
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4/ Participation de personnes étrangères à l'établissement.
- Rôle de l'enseignant
L'enseignant assume de façon permanente la responsabilité pédagogique de l'organisation des activités scolaires;
mais cela n'implique pas pour autant sa présence à tous les instants auprès de chaque enfant. Dans le cadre de
certaines formes d'organisation pédagogique, notamment les activités décloisonnées, les sorties collectives et les
classes de découverte, il doit pouvoir être déchargé de certains temps de surveillance ou d'animation confiés à des
intervenants extérieurs à l'enseignement
(animateurs, moniteurs d'activités physiques et sportives, parents d'élèves…) sous réserve que :
- l'enseignant sache constamment où sont ses élèves.
- l'enseignant conserve durant le temps scolaire l'entière responsabilité de l'organisation pédagogique des
activités.
- les intervenants extérieurs aient été régulièrement autorisés ou habilités conformément aux dispositions en
vigueurs.
- Parents d'élèves
En cas de nécessité et pour l'encadrement des élèves au cours d'activités scolaires se déroulant à l'extérieur de
l'école pendant ou hors du temps scolaire, le directeur peut accepter ou solliciter la participation de parents
volontaires agissant à titre bénévole.
Il peut également autoriser des parents d'élèves à apporter à l'enseignant une participation occasionnelle à l'action
éducative. Il sera précisé à chaque fois le nom du parent, l'objet, la date, la durée et le lieu de l'intervention
sollicitée.
- Autres participants
L'entrée des personnes ou groupes pouvant apporter une contribution à l'éducation dans le cadre des activités
obligatoires d'enseignement est soumise à l'autorisation du directeur de l'école. Cette autorisation ne peut excéder
la durée d'une année scolaire.
Dans tous les cas, l'inspecteur de l'Education Nationale devra être informé en temps utile des décisions concernant
les intervenants.
Pour que des personnes appartenant à une association puissent être autorisées par le Directeur à intervenir
régulièrement pendant le temps scolaire, cette association doit avoir été préalablement habilitée par le Conseiller
Culturel conformément aux dispositions du décret n°90-620 du 13 juillet 1990.
Il est rappelé par ailleurs, que l'agrément d'intervenants extérieurs n'appartenant pas à une association habilitée
demeure de la compétence du Conseiller Culturel, dans les domaines visés par la note de service n°87-373 du 23
novembre 1987.
VII - CONCERTATION ENTRE LES FAMILLES ET LES ENSEIGNANTS
Le Conseil d'Ecole exerce les fonctions prévues par le décret n°90-788 du 06 septembre 1990.
Pour favoriser la liaison entre les parents et les enseignants sont mises en place :
* Une réunion d’informations et de prise de contact avec les enseignants a lieu au début de l’année scolaire.
* Une réunion spécifique à l’enseignement de l’arabe est organisée en début d’année.
* Des réunions spécifiques ont lieu dans le cas de l’organisation de sorties scolaires avec nuitées.
* Lorsqu’un élève se trouve en difficulté, des réunions sont organisées soit avec l’enseignant seul, soit avec
l’ensemble de l’équipe éducative.
Lorsque les parents souhaitent rencontrer les enseignants, ils doivent procéder à une demande de rendez-vous, par
le biais du carnet de correspondance, en précisant le motif, le jour et l’heure souhaités.
Le Directeur reçoit les parents sur rendez-vous. La demande de rendez-vous doit être faite auprès du secrétariat en
précisant le motif.
Le Directeur peut réunir les parents de l'école ou d'une seule classe, à chaque rentrée et chaque fois qu'il le juge
utile.
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Le livret scolaire est adressé aux parents trimestriellement. Des relevés intermédiaires peuvent être également
envoyés aux familles. Les évaluations seront communiquées aux familles et devront être retournés signés.
Les cahiers de classe devront être signés régulièrement.
La surveillance effective du travail de chaque enfant par ses parents est indispensable.
Le carnet de correspondance doit être visé à chaque communication de l’enseignant ou de l’école.
VII – POINTS DIVERS
BCD
Les élèves sont responsables des livres qu’ils empruntent à la bibliothèque. En cas de détérioration ou de perte,
le livre devra être remboursé.
MANUELS SCOLAIRES
Les élèves sont également responsables des manuels scolaires qui leur sont prêtés. En cas de détérioration ou de
perte, les manuels devront être remboursés.
ASSURANCE SCOLAIRE
Les élèves doivent avoir une ASSURANCE INDIVIDUELLE.
Un enfant non assuré ne pourra pas participer aux sorties scolaires.
SORTIES SCOLAIRES
L’école organise des sorties pédagogiques, soumises à autorisation du Directeur, du Proviseur et de
l’Inspecteur.
Ces sorties sont obligatoires lorsqu’elles ne dépassent pas les heures habituelles de classe.
Dans le cas d’un dépassement de ces horaires, elles sont soumises à l’autorisation des familles. Tout refus devra
être motivé auprès de l’enseignant et du directeur.
Sorties scolaires avec nuitées
Une sortie scolaire avec nuitées est une activité qui fait partie intégrante de la vie de l'école. La participation de
tous les élèves est vivement recommandée. Tout refus devra être motivé.
Une fiche d’engagement sera signée et des arrhes seront versées lors de la réservation du séjour et serviront à payer
les frais en cas d’annulation.
Règlement du 13 novembre 2008 modifié le 25 juin 2013, lu et approuvé à l’unanimité par les membres du
Conseil de l’école Jean-Jacques Rousseau.
Pris connaissance, les parents
Pris connaissance, l’élève
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REGLEMENT INTERIEUR DES RECREATIONS
Definition du dictionnaire : récréation : divertissement, détente. Temps accordé à des élèves pour se délasser
entre les heures de classe. Recréer : Créer de nouveau. Reconstituer : reconstruire mentalement
LES ADULTES
Des droits à faire respecter
Des obligations à respecter
LES ELEVES
Avoir la possibilité d’avoir plusieurs
occupations ou ne rien faire.
Pouvoir jouer en sécurité.
Avoir l’assistance d’un adulte en cas de
blessure.
Avoir l’assistance d’un adulte ou une
médiation en cas de conflit ou de non
respect du règlement.
- se ressourcer
- être respectés
- Ne pas priver totalement les élèves
de récréation (notamment pour
terminer un travail ou autre…)
- Etre présents durant leur service et
disponibles.
- Porter assistance si besoin aux élèves
qui le nécessitent
- Etre médiateurs en cas de conflit
- Interrompre les jeux ou
comportements dangereux
- Respecter le règlement
- Respecter les espaces réservés
- Respecter les autres
- Respecter les plannings d’occupation
des terrains
- Prévenir un adulte en cas de nécessité
(Accident, bagarre, faute grave…)
- Se mettre en rang aux sonneries dans le
calme.
Règlement occupation des espaces :
-
-
-
Les espaces de jeux et de récréation sont délimités il est interdit de sortir de ceux-ci.
Les jeux dangereux sont interdits
Les toilettes ne sont pas un espace de jeux
Les jeux de ballons sont possibles selon un planning et avec le matériel mis à disposition par l’école.
A ce sujet il est préférable que les niveaux qui n’ont pas accès à cet espace ne soient pas présents
physiquement sur le lieu ou à proximité.
L’activité tennis de table est possible dans l’espace réservé à cet effet et selon planning.
Même remarque pour l’activité ballon : il est préférable que les niveaux qui n’ont pas accès à cet
espace ne soient pas présents physiquement sur le lieu ou à proximité.
Les activités de marelles, ne doivent pas gêner la circulation des élèves.
Les cordes à sauter et élastiques ne sont autorisés que dans l’espace réservé et sous la responsabilité
de l’adulte de surveillance dans cette zone.
Les sucettes sont formellement interdites.
Les élèves doivent arrêter leurs jeux à la sonnerie, regagner calmement les rangs et attendre l’arrivée
de leurs enseignants.
Chaque enseignant a le devoir de respecter et de faire respecter le présent règlement par une
surveillance active mais aussi par un travail d’instruction civique en classe.
Vu, les parents
Vu, l’élève
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